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Chemins d'outre-mer

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De la difficulté d’être étranger au royaume de France : les avatars de Colard le Lombard en 1413-1416

Claude Gauvard

Texte intégral

  • 1 Voir C. Billot, L’assimilation des étrangers dans le royaume de France aux xive et xve siècles. Re (...)
  • 2 C. Gauvard, « De grace especial ». Crime, État et société en France à la fin du Moyen Age, 2 vol.  (...)
  • 3 J. Chiffoleau, Dire l’indicible. Remarques sur la catégorie du nefandum du xiie au xve siècle, Ann (...)

1La lettre de rémission que la Chancellerie de Charles VI accorde en mai 1416 au marinier Colard le Lombard, venu de Crète et installé à La Rochelle depuis quatorze ans environ, met l’accent sur un aspect mal connu des historiens, celui de l’intégration des étrangers au sein du royaume de France quand ils sont de condition modeste1. Cet étranger est de surcroît devenu un délinquant, auteur d’un homicide, ce qui, en théorie, le rend passible de la peine de mort si les juges ne tiennent pas compte de circonstances atténuantes. Cette sanction est rarement appliquée pour un tel crime quand il s’agit d’un sujet ordinaire. C’est pourtant la peine qui lui aurait été finalement réservée s’il n’avait pas obtenu la grâce du roi, et cela au terme d’un traitement particulièrement complexe et disproportionné par rapport au crime commis. D’après le récit de la lettre de rémission, la mort de Thomas Parpaillon, la victime, est intervenue pour venger une suite de défis, en fin de journée, après boire, en état de légitime défense : elle est donc excusable. Le déroulement du procès et la sentence de mort ne semblent pas conforter cette version des faits. La durée d’emprisonnement d’environ trois ans semble démesurée : au même moment, elle n’excède pas quinze jours dans 40 % des cas et un homme emprisonné trois semaines peut, pour obtenir sa grâce, se plaindre de la « grant peine, dureté et misere de prison », qu’il a subie2. Il en est de même de l’usage de la torture comme de l’accusation de pédophilie qui, au terme de la confession, transforme l’homicide en crime énorme3. C’est le signe que les juges, en utilisant la procédure extraordinaire, ont voulu faire avouer autre chose que le simple crime de sang dont ils avaient à traiter. N’est-ce pas parce que Colard est devenu un enjeu dans une lutte qui le dépasse, un enjeu d’autant plus facile à manier qu’il s’agit d’un étranger ?

  • 4 Sur la façon dont la ville traverse la crise, R. Favreau, La Rochelle pendant la guerre de Cent An (...)
  • 5 Synthèse récente par M. Tranchant, Le commerce maritime de La Rochelle à la fin du Moyen Âge, Renn (...)
  • 6 Favreau, La Rochelle pendant la guerre de Cent Ans, cité supra n. 4, p. 266-267.
  • 7 Y. Renouard. Les hommes d’affaires italiens à La Rochelle à la fin du Moyen Âge, Studi in onore di (...)
  • 8 Sur le lien entre Venise et les îles de la mer Égée après 1204, F. Thiriet. La Romanie vénitienne (...)
  • 9 Sur l’évolution du commerce rochelais au Moyen Âge, Histoire de la Rochelle, éd. M. Delafosse, Tou (...)
  • 10 En usage sur les littoraux languedociens et provençaux dès le xiie siècle, le terme de marinier es (...)

2La présence d’un étranger à La Rochelle en ce début du xve siècle n’a rien de surprenant. Certes la ville subit de plein fouet les conséquences de la guerre de Cent ans, mais, revenue dans l’obéissance du roi de France en 1372 après l’avatar de Brétigny qui, en 1360, l’avait rattachée au roi d’Angleterre, elle joue à plein son rôle de ville frontalière. Elle s’est dotée de fortifications imposantes au cours du xive siècle, qui en font l’une des clés du royaume, et, de sa position maritime aux confins de la Guyenne, elle tire de nombreux avantages arrachés comme autant de privilèges au pouvoir royal4. Riche du commerce du vin et du sel, porte de l’Aunis et de la Saintonge, elle souffre d’un arrière-pays un peu faible, mais elle est largement ouverte aux relations extérieures, vers la péninsule Ibérique, l’Italie, la Bretagne, les pays de la mer du Nord et la Baltique5. Quant au commerce avec l’Angleterre et la Flandre, vital pour la région, il n’a pas totalement cessé. Il est cependant fragile car il reste soumis aux aléas des alliances politiques6. Ce trafic international permet d’accueillir des marchands italiens, des Espagnols, en particulier Castillans, et divers Hanséates. Les registres du notaire Boutin, conservés pour la période 1423-1424, ne mentionnent pas de Grecs, mais trois marchands originaires respectivement de Gênes, d’Alexandrie et de Venise. Pour Yves Renouard, il s’agissait là du premier marchand vénitien connu à La Rochelle, au vu des sources disponibles7. Mais il est possible que cette lettre de rémission témoigne de l’existence d’un trafic antérieur, car Colard a pu être embarqué sur un navire dont les marchands étaient vénitiens, étant donné les liens politiques et économiques étroits entre Candie et Venise8. Le surnom de Lombard, assez vague, ne nous renseigne guère : il était attribué à de nombreux Italiens installés dans le royaume, y compris à La Rochelle où, souvent d’origine génoise, certains ont pu même être promus sur place dès la fin du xiiie siècle et sont devenus changeurs et prêteurs9. Tel n’est pas le cas de Colard qui a encore conservé le modeste statut de marinier. Dans la catégorie des hommes d’équipage, il se situe au bas de la hiérarchie et peut même se confondre avec les serviteurs10. On ignore malheureusement au service de quel patron il travaille désormais, sans doute sur l’un de ces navires étrangers qui constituent l’essentiel de la flotte rochelaise, en particulier pour le cabotage du sel dont les marais salants de Tasdon sont grands producteurs.

  • 11 A. Barot, Histoire de La Rochelle, éd. D. d’Aussy, Paris-Saintes 1886 (Archives historiques de la (...)
  • 12 Ibid., p. 273 ; G. Dupont-Ferrier, Gallia Regia ou État des officiers royaux des bailliages et des (...)
  • 13 Ibid., p. 274. En 1420, la baronnie ne fut pas restituée au sire de Parthenay, mais vendue au daup (...)
  • 14 Cette piste ne peut pas être exclue, étant donné la rivalité entre les empires italiens à cette da (...)
  • 15 Nombreux exemples de cette méfiance des villes dans d’Alteroche, De l’étranger, cité supra n. l, p (...)

3Colard est venu s’installer à Tasdon hors des murs de La Rochelle, après avoir séjourné intra muros, dans le bourg Saint-Nicolas, et la lettre présente ce fait comme un désir de promotion sociale. Au moment où il s’installe, Tasdon relève du seigneur de la Salle d’Aytré, lui-même vassal du sire de Parthenay qui possédait la baronnie de Châtelaillon. A cette époque, vers 1402 pour son arrivée à La Rochelle et 1406 ou 1407 pour son transfert à Tasdon, le temps est encore aux trêves entre l’Angleterre et la France, qui favorisent le commerce entre les deux pays. A partir de 1407, la guerre civile entre les Armagnacs et les Bourguignons dégrade la situation et accroît les tensions dans la région rochelaise. Ses effets sont aussi bien politiques qu’économiques, car la survie du commerce anglo-bourguignon est en cause. Lorsque Colard est arrêté et enfermé dans les prisons du seigneur de la Salle d’Aytré, après le meurtre qu’il a commis le 22 juin 1413, le gouvernement bourguignon est tout puissant à Paris comme à La Rochelle où Pierre de Hély, un fidèle de Jean sans Peur, a été fait gouverneur le 27 février 1412, ce qui correspond parfaitement aux options politiques du seigneur de Châtelaillon, Jean de Parthenay, surnommé l’Archevêque11. Avec l’arrivée des Armagnacs dès septembre 1413, le vent tourne : François de Griniaux, chambellan du roi, est aussitôt nommé gouverneur de La Rochelle en remplacement du précédent, bientôt suivi par Tanguy du Châtel et par Olivier du Châtel dont la fidélité armagnaque était sans faille12. Le désastre d’Azincourt, le 25 octobre 1415, accentue encore les antagonismes. Le sire de Parthenay, engagé aux côtés des Anglais, voit ses biens confisqués au profit du comte de Richemont, et il perd en particulier la baronnie de Châtelaillon que le roi s’approprie13. Le seigneur de la Salle d’Aytré, qui est alors Geoffroy Chasteignier, refuse de prêter foi et hommage au roi, sans doute pour rester fidèle à celui qui était son seigneur direct et aussi pour défendre ses intérêts commerciaux. Mais le roi n’entend se séparer ni de La Rochelle ni de sa banlieue. Les officiers du roi se saisissent alors de sa terre. Ces événements politiques ont certainement perturbé le déroulement de la justice. Ils permettent surtout de penser que l’usage de la procédure extraordinaire à l’égard de Colard correspond à ces temps troublés et qu’il a pu être considéré comme un espion. A-t-il pu être regardé comme un suppôt des armagnacs ou des bourguignons ? D’éventuels conflits entre marchands rivaux, génois contre vénitiens, sont-ils venus se greffer sur les rivalités politiques françaises14 ? La lettre ne donne aucune indication. Elle ne dit rien non plus des appuis qui ont permis à Colard de l’obtenir : la mention hors teneur, « par le roy », ne doit pas faire illusion car, en mai 1416, Charles VI, enfoncé dans sa folie, est bien incapable de prendre une décision seul et le gouvernement est aux mains du connétable d’Armagnac. En se référant au circuit normal de la grâce, on peut seulement penser que, emprisonné, Colard n’aurait pas pu agir sans relations et que sa requête, quoique prononcée par lui seul, a dû être initiée en haut lieu et qu’elle a certainement coûté fort cher à ceux qui se sont entremis. Il est aussi tout à fait significatif que la lettre de rémission ne soit pas assortie de clauses de loyauté pour l’avenir, qui sont souvent exigées du requérant étranger à l’égard du roi quand il y a des risques d’infidélité : cela peut conforter l’idée que Colard était effectivement de la bonne obédience aux yeux de la Chancellerie, qui, en 1416, est armagnaque. S’interroger sur son appartenance politique ou sur d’éventuelles rivalités marchandes n’a finalement guère de sens. Le point important réside dans le fait qu’on ait pu souhaiter appliquer la procédure extraordinaire pour lui faire avouer des crimes énormes. Quand on sait qu’en temps de guerre, les villes du royaume vont jusqu’à imposer des mesures spéciales à l’égard des étrangers dont on pense pouvoir et devoir se méfier, il est probable que les origines grecques de Colard en ont fait un bouc émissaire rêvé et que ceux qui voulaient lui nuire s’en sont servi dans leur dénonciation15.

  • 16 Barbot, Histoire de La Rochelle, cité supra n. 11, p. 211.
  • 17 Sur ces conflits, R. Favreau, Commune et gens du roi à La Rochelle (début xiiie-début xve siècle), (...)
  • 18 Barbot, Histoire de la Rochelle, p. 264-267. Le conflit est encore pendant au coins du xve siècle (...)
  • 19 R. Brochot, C. Lorteau, J. Larfeuil, Aytré, Ville d’Aytré 1996, p. 14. Sur l’existence d’un rituel (...)

4Le sort de Colard est d’autant plus délicat qu’il se joue entre plusieurs juridictions rivales, à savoir son seigneur direct, le seigneur de la Salle d’Aytré, les officiers royaux locaux, et la commune de La Rochelle. C’est finalement la Chancellerie qui, par le biais de la rémission, emporte la décision, faisant du roi le grand vainqueur de l’affaire. La situation de Colard le Lombard est effectivement complexe pour plusieurs raisons : son lieu de résidence, la nature de son délit qui en fait un crime de sang relevant de la haute justice, son statut d’étranger. Tasdon est, comme Aytré dont il constitue actuellement un hameau, l’objet des visées de la commune de La Rochelle qui entend l’englober dans sa banlieue. Cela semble chose faite lorsque Charles V, le 8 janvier 1372, établit de façon solennelle l’étendue des territoires sur lesquels la ville peut exercer son droit de garde et sa fiscalité. Mais les lettres patentes ne donnent aucune instruction quant à l’exercice de la justice16. Or, de fortes tensions se devinent pour exercer un droit de haute justice qui apporte à la fois prestige et revenus, car les biens du condamné sont confisqués par le seigneur qui a en charge l’exécution du coupable. Il est possible que la commune de La Rochelle, forte de ses privilèges acquis depuis sa fondation en 1175, ait aussi joué un certain rôle dans l’affaire en prétendant exercer sa juridiction dans la banlieue. Mais elle se heurte au gouverneur royal, créé en 1373, et surtout à son lieutenant et à son prévôt qui n’entendent pas laisser l’exercice de la haute justice aux maire, échevins et pairs de la ville17. Les officiers royaux revendiquent le droit de juger des crimes de sang commis à La Rochelle et de garder le délinquant dans les prisons du roi. C’est un constant sujet de litiges, comme le montrent de nombreuses plaintes antérieures, dont celles qui, en 1406, ont donné lieu à une sentence royale favorable à la commune, décision qui est suivie, deux ans plus tard, de la rédaction d’un mémoire de la commune qui réclame toute juridiction criminelle pour le maire, ce qui prouve que la décision royale reconnaissant les privilèges judiciaires de la ville est loin d’être appliquée18 ! Dans le cas présent, il semble que les prétentions de la commune aient finalement été écartées et que le conflit se situe bien entre les hommes du roi et le seigneur haut justicier. En principe, la justice de Tasdon continue à dépendre des seigneurs de la Salle d’Aytré selon un texte de 1318 qui régit les rapports entre la justice royale et la justice seigneuriale. Il y est dit que les sires de la Salle d’Aytré peuvent décider de peines corporelles contre les malfaiteurs, mais l’exécution doit être assurée par le prévôt royal : après jugement, les agents seigneuriaux doivent remettre ces malfaiteurs à une sorte de frontière rituelle, la croix Saint-Valère, située dans la ville actuelle d’Aytré19. Le sort de Colard le Lombard suit en partie cette procédure puisque le jugement est bien prononcé par les hommes du seigneur et que le prisonnier retourne au château royal avant son exécution. Mais on ignore pourquoi le coupable a été transféré initialement de la prison seigneuriale à la prison royale, seul vestige du château royal après sa démolition en 1372 par les Rochelais. Pour mieux appliquer la torture ? Pour que la garde du prisonnier soit plus sûre ? C’est possible. Ou plutôt parce que les hommes du roi ne voulaient pas que le prisonnier leur échappe pour raison politique ? Finalement, la procédure d’appel interrompt l’exécution, sans doute parce que le statut d’étranger de Colard vient encore brouiller les pistes pour opposer les droits du seigneur à ceux du roi.

  • 20 Sur la sévérité du droit de La Rochelle à l’égard des étrangers délinquants, A. Giry, Les établiss (...)
  • 21 D’Alteroche, De l’étranger, p. 135-136.
  • 22 Le Parlement est devenu le grand régulateur de l’application de la torture par les justices locale (...)
  • 23 Y.-M. Bercé, A. Soman, Les archives du Parlement dans l’Histoire, Bibliothèque de l’École des Char (...)

5Une fois installé à Tasdon, Colard est devenu l’aubain du sire de la Salle d’Aytré qui, à ce titre, peut d’autant mieux revendiquer la haute justice sur lui. Il doit en principe le juger comme un sujet ordinaire, mais son statut peut permettre des infléchissements du droit qui accroissent la sévérité du jugement, d’autant que les Établissements de Rouen qui régissent la commune de La Rochelle proche obligent le seigneur à prévoir une sanction20. Or le roi n’hésite pas à imposer ses prétentions sur les nouveaux venus dans le royaume et la protection spéciale qu’il veut exercer en faveur des étrangers, si souvent proclamée, contribue, à terme, à réduire les justices seigneuriales et à définir un statut unique de l’extranéité21. Il est tout à fait significatif que le droit du roi ait prévalu par deux fois au cours du procès, sous la forme de l’appel au Parlement, et finalement une troisième fois par l’exercice de la justice retenue. Le premier appel, en cas de torture, même s’il n’a pas abouti, a interrompu la procédure extraordinaire selon un processus devenu courant en ce début du xve siècle22. Colard a eu le droit d’y avoir recours, comme tout autre sujet. Le second appel, pour sentence de mort, est beaucoup plus rare au Parlement criminel avant l’ordonnance de 1454 qui le régule23. C’est une sorte de faveur qui est ainsi reconnue à Colard, signe que les vents politiques ont tourné et prélude à sa demande en grâce. Mais la condition de Colard a peut-être aussi rendu possible cet appel, au nom justement de la sauvegarde que le roi prétend exercer à l’égard des étrangers.

  • 24 Sur la genèse de cette décision, P. Contamine, Qu’est-ce qu’un étranger pour un Français de la fin (...)
  • 25 Le lieu de naissance est inconnu dans 92 % des cas recensés pendant le règne de Charles VI, Gauvar (...)

6En lui accordant sa grâce, le roi ne considère plus Colard le Lombard comme un étranger à la ville, mais comme un étranger au royaume. Pour la chancellerie royale, la situation juridique de Colard le Lombard semble tout à fait claire. Né hors du royaume, il doit être qualifié d’étranger, car il n’a pas acquis de lettre de naturalité. Au début du xve siècle, ces lettres, apparues vers 1340, sont encore rares, mais les actes de la pratique judiciaire confirment qu’il ne suffit plus de résider ou, comme le disent les textes de « converser » au pays un certain nombre d’années, pour cesser d’être considéré administrativement comme un étranger et devenir un sujet du roi à part entière. Ce régime aboutit à la décision que prend François Ier, quand le Ier juillet 1524, il ordonne que tous les étrangers quittent le royaume dans les huit jours s’ils n’ont pas obtenu de lettre de naturalité24. Aux yeux du roi, Colard relève clairement de ce statut d’extranéité : la lettre le qualifie d’étranger à plusieurs reprises et la Chancellerie ne se prive pas de le rappeler d’entrée de jeu en donnant son lieu de naissance. Cette précision géographique est rarement formulée à cette époque pour les régnicoles qui, coupables d’un crime, obtiennent une lettre de grâce25. Elle sert bien ici à confirmer que Colard est un étranger et que, de ce fait, en vertu de sa protection spéciale, le roi peut le faire bénéficier de sa justice retenue et le traiter comme un sujet.

  • 26 Déclaration de 1395 à propos des marchands étrangers fréquentant le port de Saint-Malo. Ordonnance (...)
  • 27 Je me permets de renvoyer aux exemples cités dans « De grace especial », 2, p. 540-549.

7Pourtant, Colard n’est pas tout à fait un étranger et un sujet du roi comme un autre. En ce début du xve siècle, la Chancellerie sait parfaitement distinguer entre étrangers amis et étrangers ennemis pour réserver sa sauvegarde à ceux qui lui sont bienveillants. Le roi l’a rappelé vingt ans auparavant à propos de ceux qui fréquentaient le port de Saint-Malo. Les lettres royales disent alors que la protection du roi s’applique à tous les étrangers, « de quelque nacion que ils soient » à condition que ces pays « sont et seront bienveillans a nous, a nos successeurs et a nostre royaume »26. La nuance est de taille et signe une protection que les événements de la guerre de Cent ans ont infléchie, marquant une différence définitive entre les camps27. Or Colard est un étranger appartenant à une nation amie, comme le montrent les bonnes relations entre Charles VI et Manuel II Paléologue, dont le séjour à Paris s’étale de 1399 à 1402. Est-ce la raison pour laquelle les pro-bourguignons de La Rochelle ont pu penser que Colard était un espion ? Pour le roi, en 1416, c’est en tout cas une raison supplémentaire pour placer les marchands grecs sous sa sauvegarde bienveillante. Colard n’est pas non plus un sujet comme un autre. Le fait qu’il soit d’« estranges païs » rime comme une note misérabiliste avec l’absence de parents, d’affins ou d’amis, à laquelle doit se substituer très naturellement l’aide du roi. Son statut particulier est aussi rappelé au bon moment pour montrer combien il a été difficile de faire aboutir les différents appels interjetés au Parlement, ce qui suggère a contrario que la justice souveraine n’a pas pu s’exercer facilement à l’égard d’un homme qu’elle se devait de protéger.

  • 28 J. Hilaire, Supplier le roi : les voies de recours extraordinaires aux xiiie et xive siècles. Revu (...)

8Aux droits que le roi veut s’arroger en matière de juridiction des étrangers, s’ajoutent les abus dont Colard a été victime sous la double forme de la torture et de la prison rigoureuse pendant le procès et sous la forme de la sentence de mort prononcée de façon définitive. A la justice retenue de rectifier ces abus. La lettre de rémission émise au terme du périple s’inscrit dans une suite judiciaire logique, même si elle rend l’appel au Parlement caduque et donne l’impression d’une certaine confusion entre les formes de règlements en justice, la Chancellerie l’emportant finalement sur le Parlement qui se voit dessaisi de la cause. En fait, la grâce joue pleinement son rôle : elle vient réparer les carences de la justice déléguée et tout se passe comme si, encore une fois, le pouvoir royal sortait victorieux des imbroglios judiciaires, ici pour mieux protéger un étranger que son isolement aurait fragilisé28.

  • 29 Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, éd. H. Duplès-Agier, 2 (...)

9Ne soyons cependant pas dupes du récit des faits et du discours convenu de la Chancellerie tels qu’ils sont énoncés dans la lettre. Ils relèvent du vraisemblable, sans pour autant correspondre exactement à la réalité. Et surtout, ils ne lèvent pas l’ambiguïté des liens que le roi tisse avec les étrangers du royaume. Les arguments employés auraient pu aussi bien se retourner contre Colard le Lombard en d’autres circonstances. Dire d’un criminel qu’il vit isolé n’est pas à son avantage et facilite en général l’usage de la peine de mort, selon l’exemple des suppliciés du Châtelet pour lesquels le clerc ou le prévôt concluent après l’exécution et avec soulagement « qu’ils n’avaient aucuns biens » et que « leurs amis ne font pas de poursuite »29. Gracier un étranger n’est pas non plus l’évidence, surtout quand on porte le surnom de Lombard et que nombre d’entre eux ont été exclus du royaume de France par vagues depuis le règne de Philippe le Bel. Le gracier quand il est accusé de crime contre nature, commis de plus contre des enfants qui constituent des valeurs sacrées de la société, est encore plus rare. Certes la lettre précise bien que la sentence de mort a été rendue sans tenir compte de cette confession extorquée par la torture, mais l’accusation plane et ce crime est à cette époque considéré comme irrémissible. Il est donc impossible, à partir de cet exemple, d’affirmer que la Chancellerie a une politique protectrice généralisée à l’égard des étrangers appartenant aux couches sociales ordinaires. Elle peut, en d’autres circonstances, savoir faire preuve d’une forte xénophobie, quand la présence de l’étranger n’est pas souhaitable pour des raisons économiques ou politiques.

  • 30 On peut comparer avec les déclinaisons d’identité des délinquants écroués au Châtelet en 1412 : Le (...)
  • 31 Archives Nationales de France, JJ 127, pièce 287, décembre 1385, lettre adressée au bailli de Vitr (...)

10À l’inverse de ce que prétend la lettre, Colard le Lombard est aussi intégré dans le tissu local. Il l’est parce qu’il exerce un métier, marinier, peut-être subalterne, mais qui l’insère dans le monde du travail en même temps qu’il contribue à définir son identité. Il l’est par l’existence d’une habitation qui est décrite ici de façon précise, aussi bien à La Rochelle qu’à Tasdon, et ne le rattache pas à la catégorie des « demeurant partout » qui signe, au même moment, l’errance sociale30. Il l’est par la longueur de son installation, quatorze années, qui n’en fait pas un immigré de fraîche date. À un moment où l’immigration urbaine est forte, à La Rochelle comme dans toutes les villes du royaume, Colard le Lombard devait se fondre dans la masse des nouveaux arrivants qui ont permis aux villes médiévales de survivre au déclin démographique. Il l’est enfin par sa participation réussie aux rites de sociabilité qui unissent ou opposent les membres du petit village de Tasdon, qu’il s’agisse de fêtes ou de repas partagés, sur la place du village ou à la taverne. Ce n’est pas le cas de tous les immigrés qui peuvent justement se sentir en marge des rituels qui fondent la cohésion de la communauté, tel ce Guiot Le Charron, « homme d’estrange païs », installé en Brie à la fin du xive siècle, à qui on reproche, le jour de la fête de la Saint Éloi, de ne pas s’être mêlé aux « jeunes » du village pour participer au rituel du nouveau marié : « Par Dieu, tu feuz devant hier mauvais ribaud de ce que tu ne venis pas aidier a boire le vin du couillage du filz Petit Pas qui fu de nouvel mariez », lui dit l’un des protagonistes qui ajoute, signant l’exclusion, « Guiot se tu veuz boire, si fais sachier du vin d’ailleurs que avec nous ne buvras pas. » L’affaire se termine dans le sang31. Colard, au contraire, semble aimer danser et boire en compagnie d’amis.

11La haine qui l’oppose à Thomas Parpaillon et le meurtre qu’il finit par commettre sont d’ailleurs, paradoxalement, un signe de son intégration. Colard le Lombard est inclus dans les groupes qui divisent la communauté. Il y a ses bienveillants comme ses haineux et le crime qu’il commet n’est pas de hasard. Il a été préparé par un lourd contentieux inscrit dans un temps assez long, fait d’altercations successives qui se sont soldées d’abord par un jugement en faveur de Colard, par un accord entre les deux parties avant de se clore dans le sang au terme d’une vengeance qu’aurait menée l’adversaire. La scène finale se range alors dans la série normale des homicides commis pour réparer un honneur blessé. Des injures, dont on ne connaît malheureusement pas la teneur, sont prononcées en public et elles sont relayées par un geste qui est dénoncé à Colard par « aucuns dont il n’est recors ». Simple excuse pour atténuer la préméditation de son propre geste ? C’est possible, mais le déroulement des faits suffit à justifier une action vengeresse très ordinaire, qui a lieu à la tombée du jour, après des échanges hostiles successifs qui sont autant de démentis. Colard se doit de laver son honneur dans la rue pour maintenir la vigueur de sa renommée aux yeux de tous. Ce sont bien des signes d’intégration à la communauté dont les membres contrôlent soigneusement l’honneur de chacun d’entre eux. Au moment de le réhabiliter, la Chancellerie peut effectivement écrire, comme pour ceux qui sont sujets du royaume, que Colard a toujours été un « homme de bonne vie, renommee et honneste conversation ».

  • 32 Reims. Archives Municipales, R 137 FA fol. 13, Registre de la baillie.
  • 33 A. Demurger, Des marchands vénitiens à La Rochelle en 1430 : les données d’un procès devant le Par (...)
  • 34 Maxime acriter corrigit Christianos propter peccatum sodomie quod mirabiler odit super omnia pecca (...)

12Ce regard que porte la communauté n’a pourtant pas dû être sans a priori vis-à-vis de l’étranger qu’est Colard le Lombard. La xénophobie latente peut facilement prendre corps. Qu’une faille survienne et les dénonciations peuvent se faire lourdes. Celui qui vient de s’installer est sans passé et les rumeurs les plus fortes l’entourent. N’est-il pas venu là parce qu’il a fui son pays à la suite d’un crime ? N’a-t-il pas été banni ? Les membres de la communauté jouent alors avec l’oubli et ils peuvent choisir de se taire ou de dénoncer quand ils le veulent. Les exemples sont nombreux de ceux qui se croient bien installés et qui, à l’occasion d’on ne sait quel déplaisir, de l’envie que provoquent une faveur ou une ascension sociale trop rapide, se retrouvent injuriés ou dénoncés. Tel est le cas de Guillemin Lalleman, bourgeois de l’échevinage de Reims qui, en 1392, est conduit devant le tribunal de l’archevêque. Il y est accusé d’être venu de l’Empire pour avoir volé du fer dans son pays d’origine, et d’avoir récidivé à Reims. Torturé, il n’avoue rien et les magistrats royaux ordonnent finalement de le relâcher32. Mais il ne doit sa survie qu’à sa résistance physique à la torture. Être étranger peut constituer un argument pour évincer un ennemi et, dans le cas rémois, il s’agit sans doute d’un personnage devenu trop influent au sein de l’échevinage. Quant à Colard, il cumule bien des raisons de suspicion dans un pays que la guerre fragilise. Son adversaire et ses amis ont pu facilement trouver des failles pour le faire emprisonner et torturer, prolongeant ainsi leur vengeance par des voies apparemment légales. A son statut d’étranger qui le porte à être considéré a priori comme un éventuel espion s’ajoute son célibat qui n’est pas une garantie d’insertion, même si on ignore son âge. Vient peut-être se greffer une certaine volonté d’ascension sociale qu’évoque la lettre en décrivant son installation à Tasdon. En tout cas, son sort a failli être scellé. Le choix du chef d’accusation qui lui est extorqué par l’aveu s’inscrit dans un processus d’exclusion radical en ce début du xve siècle et doit le conduire à la peine de mort. Les étrangers sont particulièrement visés par cette référence au crime contre nature et ce procédé de dénonciation est bien connu à La Rochelle, où il a même été utilisé quelques années plus tard par des marchands vénitiens qui voulaient se débarrasser du patron de leur propre bateau, Guy des Lombards33 ! Il est possible que les origines de Colard, qui en font un Grec, chrétien d’Orient, aient favorisé la dénonciation en jouant sur une opinion commune. L’auteur anonyme de la Chronographia le suggère quand il raconte comment Tamerlan, au même moment, a puni sévèrement les chrétiens de son empire pour leur péché de sodomie qu’il exécrait particulièrement34...

13Il est donc possible d’être un étranger très ordinaire et de devenir un enjeu dans un réseau de relations qui savent jouer de toutes les procédures judiciaires, de la prison à la torture, de l’appel au Parlement à la grâce royale. Certes les avatars de Colard le Lombard se déroulent dans une conjoncture particulière, celle de rivalités économiques, de la guerre civile et de la guerre de Cent ans, mais ils s’inscrivent aussi dans une évolution structurelle des institutions judiciaires au profit du roi, en particulier par le développement du droit d’appel et de la grâce royale qui définissent les contours d’un premier espace, celui du royaume. En ce début du xve siècle, les sujets du dedans et ceux du dehors sont bien distingués, sans doute parce que l’espace politique du royaume est de mieux en mieux perçu par l’administration qui en a la charge. Dans ces conditions, le statut de l’étranger, jusqu’alors éclaté, tend à s’unifier pour ne dépendre que du roi. Mais, à côté de cet horizon relativement abstrait et dilaté, les sujets du royaume continuent à se mouvoir dans un second espace, celui du pays de connaissance que façonnent les interactions au sein des communautés locales : la perception de l’étranger y reste encore ambiguë. Le degré d’intégration des nouveaux venus se lit dans le regard des autres qui peuvent à tout moment choisir de dénoncer, du seul fait de leurs intérêts. Dans cette société où la conformité reste la norme, la pression d’événements très ponctuels peut alors transformer à tout moment l’étranger en bouc émissaire rêvé, et cela par les chemins légaux. Car ces deux espaces où se meuvent les sujets du roi ne sont pas sans liens l’un avec l’autre. Tout se passe comme si la justice relayait la vengeance, tant l’acculturation judiciaire des sujets est déjà forte en cette fin de Moyen Âge. La haine que les amis de Thomas Parpaillon vouaient à Colard le Lombard a pris corps en jouant de son extranéité pour le transformer en un éventuel espion et pour mener à bien une dénonciation qui n’avait pas d’autre motif que l’envie et la vengeance. Rien n’a été fait illégalement, car une fois la dénonciation lancée, les institutions judiciaires ont eu tout pouvoir de prendre le relais en imposant leurs méthodes jusqu’à la sentence finale. Mais réduire l’étranger à cette exclusion programmée serait une erreur. Il peut échapper à la peine, en jouant de l’appel et de la grâce. Il est aussi inclus dans la vie de relation : la société en a besoin pour se renouveler et la justice peut aussi le protéger, voire comme ici le sauver. Si le statut juridique de l’étranger s’est effectivement clarifié, ses conditions de vie restent complexes et il convient d’analyser ses avatars éventuels à l’aune d’une micro-histoire dont il est finalement difficile de tirer des leçons exemplaires.

1416, mai.-Paris

14Rémission octroyée à Colard le Lombard né du pays de Candie en Grèce pour avoir tué Thomas Parpaillon à Tasdon près de La Rochelle, avec qui il avait eu une altercation et fait accord environ quatre ans avant le meurtre. Détenu prisonnier près de trois ans, il avait été torturé, avait confessé des pratiques homosexuelles, puis avait été jugé et condamné à mort pour meurtre par la justice du seigneur de la Salle d’Aytré dont il avait appelé au Parlement.

15Archives Nationales de France, JJ 169, pièce n° 147, fol. 102-103

Remissio pro Colardo le Lombard

  • 35 Nom donné à l’ensemble de la Crète aussi bien qu’à la ville d’Héraklion.
  • 36 Actuellement hameau d’Aytré, Charentes-Maritimes, c. La Rochelle.
  • 37 La Salle d’Aytré constitue une seigneurie indépendante de La Rochelle depuis 1199, rattachée à la (...)
  • 38 22 juin 1413.
  • 39 Cette référence au chaston n’est pas claire. Connu pour ses marais salants, le village de Tasdon s (...)

16Charles etc. Savoir faisons a tous presens et a venir, nous avoir receu Tumble supplication de Colard le Lombard, marinier, natif du païs de Candie35 en Grece, contenant comme quatorze ans a ou environ ledit suppliant se parti dudit païs de Candie et se mist en certain navire sur la mer et ala en plusieurs et aultres contrées et apres arriva en nostre ville de La Rochelle en la compaignie de certains marchans en laquelle il demoura par certain temps et, pou apres, ledit suppliant, pour soy cuidier accroistre et avancier, s’en ala demourer hors d’icelle ville en ung petit bourg prouchain d’icelle ville appelle Tasdon36 et se loga ycellui suppliant en l’hostel d’ung nommé Heliot Rambaut ; et quatre ans et demy a ou environ, certain debat et discors s’ourdi oudit lieu de Tasdon entre ledit suppliant d’une part et un appellé Thomas Parpaillon demourant audit lieu de Tasdon d’autre part, pour occasion de certaines injures que l’en rapporta audit suppliant que avoit dit de lui ledit Parpaillon et tant que, a un certain jour que ledit suppliant et ycellui Parpaillon s’encontrerent, ycellui Parpaillon, sans cause raisonnable qu’il eust de ce faire, bleça et navra grandement d’une dague ledit suppliant parmi la poitrine et ou visaige, pour lequel cas ledit Parpaillon fut prins, mis et arresté prisonnier es prison dudit seigneur de La Sale d’Aitré37 et apres ce ledit Parpaillon fut mis hors desdictes prisons, moiennant certains accort fait entre ledit suppliant et ledit Parpaillon entre eux ensemble ; par lequel accort, ledit Parpaillon paia audit suppliant certaine somme d’argent pour demourer quicte envers lui des bleceures et injures dessus dictes et apres ont conversé ensemble yceux suppliant et Parpaillon par assez longtemps sans avoir entre eulx aucunes paroles hayneuses ou injurieuses jusqu’au jour du Saint Sacrement ou Feste-Dieu l’an mil quatre cent et treize38 que ledit suppliant, ledit Parpaillon et pluseurs autres demourant audit lieu de Tasdon se assemblèrent et esbatirent par tout ledit jour ainsi que l’on a accoustumé de faire en tel jour. Et quant-ce vint le soir, ilz s’en alerent en l’hostel d’un nommé Grosvin demourant audit lieu de Tasdon et illec soupperent ensemble et mangerent d’un chaston ou mouton que le chien d’un nommé Guillaume Berthommier dudit lieu de Tasdon avoit prins de la bergerie des bouchiers de ladicte ville de La Rochelle39 ; et en souppant, orent ensemble yceulx suppliant et Parpaillon aucunes paroles rigoureuses combien que tantost cesserent sans y avoir pour lors aucunes choses de fait ne autre debat et, apres ce qu’ilz orent souppé, ils s’en alerent tous ensemble pour eulx esbatre et dancer au grand kayreu dudit lieu de Tasdon ; et eulx illec estans, fut dit a ycellui suppliant par aucuns dont il n’est recors que ledit Parpaillon avoit prins sa dague pour lui courir sus, et tantost apres, ledit [Colard] craignant et doubtant ledit Parpaillon qui, comme dessus est dit, l’avoit autreffois blecié et villené et croiant que encor le voulsist faire et voulant a son povoir obvier et resister a la male voulenté d’icellui Parpaillon s’il s’efforçoit de lui courir sus, s’en ala en l’hostel dudit Rambaut son hoste et illec print une sienne espee qu’il apporta avec lui audit kayreu ; et apres qu’il fust retourné oudit Kayreu et y ot pour un temps demouré, un appellé Jehan Guillebeau dudit lieu de Tasdon qui avoit souppé en ladicte compaignie l’appella et lui dist qu’il alast gecter la peau et le ventre dudit chaston ou mouton qu’ilz avoient mengié audit soupper, lequel y obtempera et s’en ala en l’hostel dudit Grosvin ouquel ilz avoient souppé ; et apres ce qu’il l’ot fait, se mist a chemin pour vouloir derechief retourner audit kayreu pour soi esbatre et dancer avecques les autres et en revenant dudit kayreu et passant par devers une marchauffié ou estable d’ung nommé Jehan Laurens, il trouva ledit Parpaillon devant ladicte estable lequel il avoit sa petite dague et estoit tout seul, auquel ledit Parpaillon, icelluy suppliant dist ces paroles ou semblables : « As-tu me espié ? » et tantost lui, eschauffé et mal esmeu de ce que durant ledit jour il avoit fort beu, dancié et autrement esbatu, et aussi des paroles dessus dictes qui rapportees lui avoit esté, c’est assavoir que ledit Parpaillon estoit alé querir sa dague comme dit est, et doubtant aussi ledit suppliant que ycellui Parpaillon ne lui voulsist courir sus, voulant a son povoir eschevier de cheoir en dangier dudit Parpaillon, se avança et frappa de sadicte espee ledit Parpaillon sur la teste et luy fist une grande playe et navreure et dedens cinq ou six jours apres ledit Parpaillon ala de vie a trespassement. Pour occasion duquel fait, ledit suppliant fut prins et emprisonné es prisons dudit seigneur de Ladicte Sale d’Aitré, et apres fu mis et tenu es prisons de nostre chastel de La Rochelle, durant lequel emprisonnement il a esté moult durement gehiné et tourmenté et tant qu’il a confessé a la denonciation des amis et affins dudit Parpaillon ou autrement, lui estans es prisons et gehine et des tourmens dessus dis, ledit suppliant a congneu et confessé avoir congneu charnelement in posterioribus et parte posteriore pluseurs jeunes enfans tant en son païs comme au bourg Saint-Nicolas de ladicte ville de La Rochelle, combien que en verité de ce ne soit riens et oncques ne le fist ne seulement le pensa ou y magina en aucune maniere. Et après ce que ledit suppliant ot demouré par certain temps es dictes prisons, il fut mené devant le senechal ou juge dudit seigneur de La Sale, auquel ledit suppliant intergecta certaine appellation en nostre court de Parlement, laquelle, obstant ce que tousjours il a esté enclos es dictes prisons et estoit d’estranges païs sans avoir aucuns parens, affins ne amis que de lui ne se meslassent ou entremeissent en aucunes manieres, il n’a peu relever ne poursoir aucunement, mais est demouré deserté ; et apres ce que ledit suppliant a esté tenu esdictes prisons par deux ans et trois quars ou environ depuis ledit cas advenu, et qu’il a tousjours esté enclos couchié tout vestu et souffert pluseurs grans duretez, povretez et mesaises, il fu mené le XVIIe jour de fevrier derrenier passé ou environ, dudit chastel de La Rochelle en la terre dudit seigneur de La Sale et après ce que lecture ot esté faicte devant lui de la confession dudit suppliant en tant que touchoit ledit cas et murtre par lui commis et perpetré en la personne dudit Parpaillon, sans faire aucune mencion ne declaration des autres choses dessus dictes, fors ce que derechief icelluy suppliant appellasi dudit seigneur de La Sale, dudit juge ou senechal et de ses autres officiers, icelluy juge ou senechal le jugea et condempna a prendre et recevoir mort a estre pendu par la gorge, dont ledit appellant a derechief appellé en nostredicte court de Parlement une fois ou pluseurs, pour cause dudit appel ou appeaulx ledit jugement et condempnation n’ont point esté exécutez, mais il a esté ledit suppliant remené derechief en nozdictes prisons de nostredit chastel de La Rochelle, esquelles il est en adventure de pour ce finer miserablement ses jours se nostre grace et miséricorde ne lui est sur ce impartie, en nous humblement requerant que, ces choses considerees et que en autre cas ledit suppliant a esté homme de bonne vie, renommee et honneste conversation sanz ce qu’il feust oncques mais reprins, actaint ou convaincu d’aucuns autres villains cas, blasmes ou reprouches, attendu aussi que ledit suppliant a deja esté detenu prisonnier deux ans et trois quars ou environ a grant povreté et misere et encore est, et si a esté gehiné par plusieurs fois telement que par force de gehine il a confessé les choses dessus dictes ou grant partie d’ycelles, nous lui vueillons sur ce impartir nostre dicte grace et misericorde. Pour ce est-il que nous, voulant en ceste partie grace et misericorde preferer a rigueur de justice, oudit suppliant, au cas dessus dit, avons quitté, remis et pardonné, quictons, remectons et pardonnons les fais et cas dessus dis et les appellacions mettant du tout au néant sans amendes avec toutes peines, amendes, offenses corporele, criminele et civile en quoy il est ou puet estre pour ce enchieu et encouru envers nous et justice et le restituons a sa bonne fame et renommee, au païis et a ses biens non confisquez, satisfaction faicte a partie premierement civilement se faicte n’est, et imposons sur ce silence perpetuel a nostre procureur. Si donnons en mandement par ces presentes au gouverneur de La Rochelle ou a son lieutenant et a touz noz autres justiciers presens et a venir ou a leurs lieuxtenans et a pluseurs d’eulx, si comme a lui appartendra, que de nostre presente grace, remission et pardon, facent, seuffrent et laissent ledit suppliant joir et user plainement et paisiblement sans le molester ou empeschier ne souffrir estre molesté ou empeschié en corps ne en biens en aucune maniere au contraire, mais son corps pour ce detenu prisonnier comme dit est, et sesdiz biens se aucuns en estoient ou sont pour ce prins, arrestez ne empeschiez, lui mectent ou fassent mectre tantost et sans delay a plaine delivrance et afin que ce soit ferme chose et estable a tousjours nous avons fait mectre nostre scel a ces presentes, sauf en autres choses nostre droit et l’autruy en toutes. Donné a Paris ou mois de may l’an de grace mil CCCC et seize et le XXXVIe de nostre regne. Par le roy. M. Delateillay.

Notes

1 Voir C. Billot, L’assimilation des étrangers dans le royaume de France aux xive et xve siècles. Revue Historique 270, 1983, p. 273-293, qui insiste sur le pragmatisme avec lequel se fait l’assimilation des gens simples, « affaire de rapports humains à la base ». L’histoire de la condition juridique de l’étranger vient d’être renouvelée par les travaux de B. d’Alteroche, De l’étranger à la seigneurie à l’étranger au royaume, xie-xve siècles, Paris 2002.

2 C. Gauvard, « De grace especial ». Crime, État et société en France à la fin du Moyen Age, 2 vol. , Paris 1991, en particulier 2, p. 882-886.

3 J. Chiffoleau, Dire l’indicible. Remarques sur la catégorie du nefandum du xiie au xve siècle, Annales ESC, 1990, p. 289-324.

4 Sur la façon dont la ville traverse la crise, R. Favreau, La Rochelle pendant la guerre de Cent Ans, Guerre, pouvoir et noblesse au Moyen Âge. Mélanges en l’honneur de Philippe Contamine, éd. J. Paviot, J. Verger, Paris 2000, p. 261-270. Nombreux exemples du discours de la ville pour jouer de ses privilèges dans G. Naegle, Stadt, Recht und Krone. Französische Städte, Königtum und Parlement im späten Mittelalter, 2 vol. , Husum 2002.

5 Synthèse récente par M. Tranchant, Le commerce maritime de La Rochelle à la fin du Moyen Âge, Rennes 2003, qui cite cette lettre de rémission p. 172.

6 Favreau, La Rochelle pendant la guerre de Cent Ans, cité supra n. 4, p. 266-267.

7 Y. Renouard. Les hommes d’affaires italiens à La Rochelle à la fin du Moyen Âge, Studi in onore di Armando Sapori, 2 vol. , Milan 1957, repris dans Id., Études d’Histoire médiévale, 2 vol. , Paris 1968, 1, p. 587-600, ici p. 596 et 598.

8 Sur le lien entre Venise et les îles de la mer Égée après 1204, F. Thiriet. La Romanie vénitienne au Moyen Age : le développement et l’exploitation du domaine colonial vénitien (xiie-xve siècles), Paris 1959. Ce début du xve siècle est assez mouvementé pour le commerce vénitien au Levant, du fait des ravages de Timur et du conflit avec les Génois, si bien que l’auteur peut parler de « tassement du trafic », Id., Quelques observations sur le trafic des galées vénitiennes d’après les chiffres des Incanti (xive-xve siècles). Studi in onore di Amintore Fanfani III, Milan 1962 ( = Études sur la Romanie gréco-vénitienne [xe-xve siècles], Londres 1977, VIII), p. 495-522, ici p. 513. Pour un aperçu du trafic de la ville de Candie à cette époque. Id., Candie, grande place marchande dans la première moitié du xve siècle, Actes du I" Congrès des Etudes Cretoises, Hérakleion 1961, Κρητικὰ Χρονικά 15, Hérakleion 1963 ( = Études, IX), p. 338-352.

9 Sur l’évolution du commerce rochelais au Moyen Âge, Histoire de la Rochelle, éd. M. Delafosse, Toulouse 1985. p. 23-83 : R. Favreau, qui a rédigé la partie médiévale, insiste sur l’aspect cosmopolite de la population de la ville dès la fin du хiiie siècle, par exemple p. 37 s. et p. 60 s.

10 En usage sur les littoraux languedociens et provençaux dès le xiie siècle, le terme de marinier est d’un emploi peu fréquent. Il désigne de façon générale les hommes qui viennent de la mer ou qui fréquentent la mer, mais il est plutôt réservé aux simples hommes d’équipage qui sont ainsi distingués des patrons ; sur le Rhône, le terme est souvent lié à celui de serviteur, J. Rossiaud, Dictionnaire du Rhône médiéval. Identités et langages, savoirs et techniques des hommes du fleuve (1300-1550), 3 vol. , Grenoble 2002, 2, p. 198-199.

11 A. Barot, Histoire de La Rochelle, éd. D. d’Aussy, Paris-Saintes 1886 (Archives historiques de la Saintonge et de l’Aunis 14), p. 270.

12 Ibid., p. 273 ; G. Dupont-Ferrier, Gallia Regia ou État des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. 7 vol. , Paris 1942-1966, 5, 1958, p. 345.

13 Ibid., p. 274. En 1420, la baronnie ne fut pas restituée au sire de Parthenay, mais vendue au dauphin qui l’incorpora au comté de Poitou, ibid., p. 279.

14 Cette piste ne peut pas être exclue, étant donné la rivalité entre les empires italiens à cette date, voir Thiriet, La Romanie vénitienne, cité supra n. 8, en particulier p. 353-372, et, pour une vision plus générale, M. Balard, La lotta contro Genova, Storia dì Venezia. 3, La formazione dello stato patrizio, Rome 1997, p. 87-126. On peut penser que les Génois n’ont pas apprécié l’arrivée des Vénitiens à La Rochelle.

15 Nombreux exemples de cette méfiance des villes dans d’Alteroche, De l’étranger, cité supra n. l, p. 166-167.

16 Barbot, Histoire de La Rochelle, cité supra n. 11, p. 211.

17 Sur ces conflits, R. Favreau, Commune et gens du roi à La Rochelle (début xiiie-début xve siècle), La ville au Moyen Age, Sociétés et pouvoirs dans la ville, éd. N. Coulet, O. Guyotjeannin, 2, Paris 1998. p. 107-127.

18 Barbot, Histoire de la Rochelle, p. 264-267. Le conflit est encore pendant au coins du xve siècle el la crise est particulièrement grave en 1422-1424, quand la commune est suspendue et mise pour un temps dans les mains du roi.

19 R. Brochot, C. Lorteau, J. Larfeuil, Aytré, Ville d’Aytré 1996, p. 14. Sur l’existence d’un rituel comparable à Reims, entre la juridiction de l’archevêque de la ville et le ban de Saint-Remy qui se partagent le droit de juger et de justicier, C. Gauvard, Mémoire du crime, mémoire des peines. Justice et acculturation pénale en France à la fin du Moyen Âge, Saint-Denis et la royauté. Études offertes à Bernard Guenée, éd. F. Autrand, C. Gauvard, J.-M. Moeglin, Paris 1999, p. 691-710.

20 Sur la sévérité du droit de La Rochelle à l’égard des étrangers délinquants, A. Giry, Les établissements de Rouen, 2 vol. , Paris 1883-1885, 2, p. 49-50, parag. 49 : « Si un étranger à la commune commet un délit au préjudice d’un juré de la commune et s’il peut être arrêté, il doit être enchaîné et mis en prison jusqu’à ce qu’il donne satisfaction à la commune. S’il ne peut pas être arrêté, la commune doit demander au seigneur de celui qui a commis le délit ; et si l’on ne peut obtenir justice dudit seigneur, ceux de la commune qui le pourront prendre en feront justice. »

21 D’Alteroche, De l’étranger, p. 135-136.

22 Le Parlement est devenu le grand régulateur de l’application de la torture par les justices locales, royales ou seigneuriales, C. Gauvard, Les juges devant le Parlement de Paris aux xive et xve siècles, Juger les juges. Du Moyen Âge au Conseil supérieur de la Magistrature, Paris 2000 (La documentation française. Histoire de la justice 12), p. 25-51.

23 Y.-M. Bercé, A. Soman, Les archives du Parlement dans l’Histoire, Bibliothèque de l’École des Chartes 153, 1995. p. 255-265, ici p. 260-261. La question est reprise par L. de Carbonnières, La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au xive siècle, Paris 2004, qui montre par de nombreux exemples que l’appel au criminel a été très controversé à cette époque.

24 Sur la genèse de cette décision, P. Contamine, Qu’est-ce qu’un étranger pour un Français de la fin du Moyen Âge ?, Contribution à l’histoire de l’identité française, Peuples du Moyen Âge : Problèmes d’identification, éd. C. Carozzi, H. Taviani-Carozzi, Aix-en-Provence 1996, p. 27-43.

25 Le lieu de naissance est inconnu dans 92 % des cas recensés pendant le règne de Charles VI, Gauvard, « De grace especial », cité supra n. 2, 1, p. 100. Ce n’est pas la preuve d’un manque de précision de l’esprit médiéval puisque, à l’inverse, 93 % des lettres mentionnent le domicile du coupable. En règle générale, la référence au lieu de naissance du requérant correspond à des cas très particuliers pour lesquels il est besoin de la voir figurer dans la déclinaison d’identité afin d’obtenir la grâce royale, qu’il s’agisse comme ici d’un statut spécifique ou d’un crime particulièrement grave.

26 Déclaration de 1395 à propos des marchands étrangers fréquentant le port de Saint-Malo. Ordonnances des roys de France de la troisième race, 22 vol. , Paris 1723-1849, 8, p. 6.

27 Je me permets de renvoyer aux exemples cités dans « De grace especial », 2, p. 540-549.

28 J. Hilaire, Supplier le roi : les voies de recours extraordinaires aux xiiie et xive siècles. Revue historique de droit français et étranger 74, 1996, p. 73-81.

29 Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, éd. H. Duplès-Agier, 2 vol. , Paris 1861-1864.

30 On peut comparer avec les déclinaisons d’identité des délinquants écroués au Châtelet en 1412 : Le Châtelet de Paris au début du xve siècle d’après les fragments d’un registre d’écrous de 1412, éd. C. Gauvard, M. et R. Rousse, A. Soman, Bibliothèque de l’École des Chartes 157, 1999, p. 565-606.

31 Archives Nationales de France, JJ 127, pièce 287, décembre 1385, lettre adressée au bailli de Vitry.

32 Reims. Archives Municipales, R 137 FA fol. 13, Registre de la baillie.

33 A. Demurger, Des marchands vénitiens à La Rochelle en 1430 : les données d’un procès devant le Parlement de Poitiers, Commerce, Finances et Société (xie-xvie siècle), éd. P. Contamine, T. Dutour, B. Schnerb, Paris 1993, p. 89-99.

34 Maxime acriter corrigit Christianos propter peccatum sodomie quod mirabiler odit super omnia peccata, Chronographia regum Francorum, éd. H. Moranvillé, 3 vol. , Paris 1891-1897, 3, p. 216.

35 Nom donné à l’ensemble de la Crète aussi bien qu’à la ville d’Héraklion.

36 Actuellement hameau d’Aytré, Charentes-Maritimes, c. La Rochelle.

37 La Salle d’Aytré constitue une seigneurie indépendante de La Rochelle depuis 1199, rattachée à la baronnie de Châtelaillon.

38 22 juin 1413.

39 Cette référence au chaston n’est pas claire. Connu pour ses marais salants, le village de Tasdon servait aussi aux bouchers et aux tripiers de La Rochelle pour jeter leurs déchets. Le nom même serait dérivé du patois jaudon ou jodon, qui signifiait lieu où on l’on enterre les animaux, Brochot - Lorteau -Larfeuil, Aytré, cité supra n. 18, p. 17. Il est possible que le chaston cité dans le texte soit en fait un jaudon, au sens général d’animal, le clerc de la chancellerie n’ayant pas compris le mot patois.

© Éditions de la Sorbonne, 2004

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