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Les métamorphoses du déchet

 | 
Grégory Hamez
, 
Martine Tabeaud

La gestion des déchets hospitaliers en Île de France. Questions environnementales

Gregory Hamez

Résumé

La législation relative aux déchets hospitaliers est de plus en plus draconienne en France. Depuis 1995, ils doivent être gérés conformément au plan régional d’élimination en Ile de France. Leur gestion soulève néanmoins de nombreuses questions économiques et environnementales liées à la concentration des usines d’élimination et à l'intensification du transport de déchets.

The legislation related to healthcare waste is becoming increasingly restrictive in France. Healthcare waste management in the Île de France region must follow the principles of the regional scheme of disposal since 1995. Nevertheless, this raises some environmental and economic issues related to the concentration of sewage plants and to the increasing flows of waste by route.

Texte intégral

1Décembre 1991. Un trafic de déchets hospitaliers entre l’Allemagne et la France est démantelé.

2Octobre 1992. Au CHR de Lille, le corps d’un bébé est découvert dans un incinérateur.

3Octobre 1993. À l’usine d’incinération de Montauban un employé découvre une vingtaine d’embryons et de fœtus dans un sac provenant de l’hôpital d’Auch.

4Le début des années 1990 a été marqué par le dévoilement de plusieurs affaires liées aux déchets hospitaliers. Elles ont mis en évidence le statut particulier de ces déchets, qui comportent un risque pour la santé publique ainsi qu’un impact psycho-émotionnel fort, ainsi que le flou juridique concernant leur gestion. Par un hasard du calendrier, au même moment était adoptée une directive européenne enjoignant les États membres de l’Union européenne à adopter des plans de gestion pour les déchets dangereux, catégorie comprenant les déchets hospitaliers (directive 91/689 du 12 décembre 1991). Des plans régionaux d’élimination des déchets d’activités de soins ont alors été entrepris en France ; celui de l'Île de France a été réalisé en 1995. Aujourd’hui, quelques années après l’adoption de ce plan, un premier bilan peut être tiré des nouvelles modalités de gestion des déchets d’activités de soins (DAS) ainsi que des pressions exercées sur l’environnement. En premier lieu seront apportées quelques précisions terminologiques, puis sera dressé un panorama des DAS produits dans la région. La façon dont ils sont gérés et les principales questions environnementales soulevées seront enfin présentées.

Terminologie

5La notion de déchet hospitalier recouvre plusieurs types de déchets : ceux produits dans les hôpitaux, cliniques, laboratoires d’analyse, ainsi que ceux produits par les médecins et infirmières dans leur cabinet ou chez leurs patients.

6Ce dernier type de déchet est dit produit en mode diffus. Sa gestion repose sur le tri par le praticien et suppose l’organisation de la collecte, question épineuse car ces déchets sont produits en petite quantité et de façon dispersée dans l’espace ; en outre la durée de stockage de ces déchets doit être limitée pour éviter le développement de germes. Certaines solutions ont été esquissées en Île de France, parmi lesquelles la collecte à domicile ou l’installation de conteneurs dans quelques lieux où les praticiens peuvent apporter leurs déchets. Les déchets produits en mode diffus étaient estimés entre 1000 et 1500 tonnes par an en 1993 en Île de France (ORDIF, 1994), soit 3 % du total des déchets hospitaliers produits dans la région. Compte tenu de cette faible proportion et du fait que leur gestion est encore embryonnaire, cet article traitera avant tout des autres types de déchets à savoir produits dans les hôpitaux, cliniques et laboratoires d’analyse.

7Le décret du 6 novembre 1997, relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins, impose de distinguer :

  • les déchets d’activités de soins (DAS), qui sont « les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine ou vétérinaire » ; il s’agit soit de déchets présentant un risque infectieux, ou dont on a de bonnes raisons de croire qu’ils présentent un risque infectieux, soit de matériaux piquants ou coupants, qu’ils aient été ou non en contact avec un produit biologique, soit des déchets anatomiques humains non aisément identifiables ;
  • les pièces anatomiques aisément identifiables par un non-spécialiste,
  • les déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM).

8La catégorie des DAS est très vaste, et les déchets qu’elle comprend ne présentent pas tous un risque infectieux : par exemple une seringue qui serait sortie de son emballage sans être utilisée en fait partie. La filière d’élimination de ces déchets est la plus draconienne et la plus coûteuse : ils doivent être collectés dans des sacs non réutilisables, stockés dans des endroits spécifiques pendant un temps limité et éliminés par incinération.

9Les pièces anatomiques aisément identifiables doivent être incinérées dans un crématorium. La distinction entre pièces aisément identifiables ou non est effectuée par le praticien et n’est pas toujours aisée dans la pratique. Elle renvoie à la question du statut juridique du corps humain, entre déchet anatomique et pièce anatomique. Il n’y a manifestement pas de réponse simple à cette question éthique.

10Enfin, les DAOM sont les déchets produits par l’administration, ainsi que les cartons, emballages, palettes ou les reliefs des repas. Ils rentrent dans le circuit classique de l’élimination des ordures ménagères.

11Suivant cette distinction, l’enjeu pour les établissements de soins sera de parvenir à produire le moins possible de DAS, les plus coûteux à éliminer, tout en respectant le cadre juridique devenu de plus en plus contraignant au cours des vingt dernières années.

Le cadre juridique

12Un vide juridique a longtemps entouré la question de l’élimination des déchets hospitaliers, en ce qui concerne la responsabilité du producteur de déchets et les modalités de leur élimination. Le décret du 6 novembre 1997 susmentionné a permis de différencier clairement les différentes voies d’élimination selon les types de déchets. Depuis 1975, le cadre juridique s’est étoffé sur les points suivants :

– À qui revient la responsabilité d’éliminer les déchets hospitaliers ?
Selon la loi du 15 juillet 1975, le producteur de déchets est responsable de leur élimination. C’est donc à l’hôpital, à la clinique ou au praticien en exercice libéral de supporter les frais de l’élimination des déchets.

– Où sont-ils éliminés ?
Il est interdit de mettre en décharge les déchets contaminés, infectieux ou anatomiques (circulaire du 11 mars 1987). Ces déchets doivent être incinérés dans des usines spécialisées. Ils peuvent être incinérés dans une usine d’incinération d’ordures ménagères sous certaines conditions (arrêté du 23 août 1989) : les déchets contaminés doivent être dans des récipients à usage unique, ils doivent être incinérés dans les 48 heures qui suivent leur arrivée, le quota maximum de déchets à risque traités par l’usine ne doit pas dépasser 10 % des déchets traités par l’usine, et la température d’incinération doit être supérieure à 850°C.

– Comment contrôler le suivi des déchets de l’hôpital à l’usine ?
Un bordereau de suivi rempli par l’hôpital et par l’entreprise qui prend en charge la gestion de ses déchets en permet la traçabilité (arrêté du 7 septembre 1999). Grâce à ces bordereaux, les Directions régionales aux affaires sanitaires et sociales devraient à l’avenir avoir une bonne connaissance des flux de déchets, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.

13En outre, les déchets d’activités de soins sont gérés région par région, par les plans régionaux d’élimination des déchets d'activités de soins. Ils ont été rendus obligatoires par le décret du 3 février 1993. Ces plans font un bilan de la production des déchets suivant les producteurs (hôpitaux, cliniques, laboratoires d’analyse, et éventuellement producteurs diffus), un diagnostic des infrastructures d’élimination existantes et proposent des orientations pour adapter ces dernières à la demande.

14Les données comprises dans ce plan sont à ce jour les seules existantes à l’échelle de l'Île de France. Elles seront reprises ici pour dresser un panorama des déchets hospitaliers dans la région.

Panorama des DAS produits en région Île de France

15Les déchets d’activités de soins produits en région Île de France s’élèvent à 36 000 tonnes, soit un très faible pourcentage de l’ensemble des déchets produits dans la région (0,1 %).

Fig. 1 : Les déchets produits en région Île de France

Fig. 1 : Les déchets produits en région Île de France

16Les déchets d’activités de soins sont comparativement peu importants en quantité ; leur spécificité réside avant tout dans le risque infectieux et l’impact psycho-émotionnel qu’ils comportent.

17Où sont produits en majorité les DAS en Île de France ? Leur production dépend en premier lieu du nombre de lits d’hospitalisation (cf. fig. 2). Or, les lits d’hospitalisation se trouvent en plus grand nombre au centre de l’Île de France, en particulier à Paris et dans une moindre mesure dans le Val de Marne et les Hauts de Seine (respectivement 28 %, 14 % et 13 % du total régional).

Fig. 2 : Nombre de lits d'hospitalisation

Fig. 2 : Nombre de lits d'hospitalisation

18Les déchets d’activités de soins sont produits en plus grande part dans ces départements (cf. fig. 3). Le poids de Paris est le plus important : avec 12 451 tonnes, la ville représente 35 % des DAS produits dans la région, le Val de Marne 14 % et les Hauts de Seine 13 %. En outre, il apparaît que non seulement la concentration d’établissements de soins et donc de lits d’hospitalisation est la plus forte à Paris, mais encore la production de DAS par lit est plus forte à Paris (cf. fig. 4). Certains services comme la chirurgie sont surreprésentés dans Paris, et ces services produisent les plus grandes quantités de DAS par lit.

Fig. 3 : Déchets par département

Fig. 3 : Déchets par département

Fig. 4 : DAS par lit et par an

Fig. 4 : DAS par lit et par an

19Il ressort de ces données le poids de Paris dans la production de déchets d’activités de soins, par la concentration d’établissements de soins et par la présence de services produisant de « fortes quantités par patient.

20Cette concentration de la production de déchets d’activités de soins dans la zone la plus dense soulève plusieurs questions environnementales.

De la production de déchets à l’incinération : les pressions sur l’environnement

21Le plan régional d’élimination de 1995 prévoyait dans la région deux grandes usines d’élimination des déchets d’activités de soins. La première, filiale du groupe Suez-Lyonnaise des Eaux, est située à Créteil et a été mise en service en 1994, avec une capacité de traitement de 20 000 tonnes de déchets d’activités de soins par an. La seconde était encore en projet ; proposée par la Compagnie Générale de Chauffe sur le site du CHR René Dubos à Pontoise, elle devait avoir à une capacité totale de traitement de 17 000 tonnes par an. Les deux usines réunies permettaient donc de répondre à la demande régionale (36 000 tonnes par an).

22Cependant, un sinistre est survenu lors de la construction de l’usine d’incinération de Pontoise, empêchant sa réalisation. Parallèlement, un projet d’agrandissement de l’usine de Créteil a été déposé et accepté, portant la capacité d’incinération à 42 000 tonnes par an au deuxième trimestre de l’an 2000. Avec cette usine la région est autosuffisante pour l’élimination de ses DAS et devient même importatrice des DAS produits dans les régions voisines.

23En termes de risque, la concentration de l’élimination dans une seule usine pour la région est moins satisfaisante que la répartition prévue dans le plan régional entre une usine à l’ouest (Pontoise) et une autre à l’est (Créteil). En effet, le transport routier d’acheminement des déchets en sera augmenté ; et les déchets produits à l’ouest de la région doivent traverser la partie centrale dense avant de parvenir à l’usine de Créteil.

24La situation de l’usine d’incinération en petite couronne de l’agglomération parisienne, c’est-à-dire en zone urbanisée dense, est également facteur de risque dans la mesure où, d’une part des camions de déchets de toute la région et des régions voisines vont y converger, d’autre part les fumées de l’usine d’incinération dont l’innocuité n’est pas toujours assurée y sont répandues. Néanmoins, l’usine de Créteil présente l’avantage d’être située à proximité des principaux sites de production de DAS, ces déchets étant en majeure partie produits dans Paris même et en petite couronne (cf. fig. 3)

25L’autosuffisance de l’Île de France pour le traitement des DAS est donc assurée au cours de l’an 2000, alors qu’en 1999 la région était exportatrice de déchets. D’après les chiffres provisoires de la DRASS, 14 000 tonnes ont été traitées à Créteil en 1999 soit le tiers de la production régionale, le reste étant dirigé pour partie en grande couronne (usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) de Saint-Ouen-L’Aumône, incinérateur du centre hospitalier Marc Jacquet à Melun, installation de banalisation des déchets de Thiverval-Grignon), pour partie en province (UIOM de Rouen, Caen, Nantes, Le Mans, Strasbourg). Pour être complet, il faut également prendre en compte les incinérateurs in situ dans certains établissements de soins, notamment dans les centres hospitaliers d’Etampes et d’Arpajon, la clinique de l’Essonne à Evry et la clinique Caron à Athis-Mons. La présence d’incinérateurs dans les établissements de soins était encore très courante il y a dix ans (en 1991, 54 % des 2676 établissements français en ont un), mais la plupart sont aujourd’hui fermés ou en cours de fermeture par suite des réglementations de plus en plus strictes sur l’incinération.

26En 1999 les flux de DAS ont donc été importants depuis l’île de France vers la Normandie (Rouen, Caen), la Bretagne (Nantes) et même l’Alsace (Strasbourg). Dans un proche avenir les flux de DAS resteront importants mais dans un sens inverse, de la province vers Paris, suite à la concentration de l’incinération dans l’usine de Créteil et à l’importation prévisible de déchets provenant des régions voisines. En particulier, les régions Centre, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Picardie sont sous-équipées pour le traitement des DAS.

Fig. 5 : Les incinérateurs recevant des PAS en France en 1995

Fig. 5 : Les incinérateurs recevant des PAS en France en 1995

27Ces transports de déchets se font exclusivement par la route, donc profitent paradoxalement au moyen de transport le plus polluant. Cette situation n’est pas spécifique aux déchets hospitaliers : selon un rapport de l'ADEME (1997), les déchets représentent un tiers du trafic intérieur de marchandises, et sont en grande majorité (97 %) transportés par route. La tendance à la concentration des sites d’élimination et l’élimination progressive des décharges – toutes les décharges seront fermées en 2002 – expliquent l’importance croissante de ces flux de déchets.

28L’incinération elle-même n’est pas exempte de répercussions sur l’environnement. C’est à la suite d’analyses de fumées qu’a été reconnue la non-conformité de nombreux incinérateurs in situ et qu’a été ordonnée leur fermeture. Il subsiste en 1999 de nombreux incinérateurs in situ et de centres d’élimination qui soit fonctionnent sans autorisation, soit font l’objet d’une demande de régularisation auprès de l’inspection des installations classées, soit ont été mis en demeure de régulariser leur situation.

Aspects économiques de la gestion des déchets

29En raison de ces réglementations draconiennes sur l’élimination des DAS, les établissements de soins ont de plus en plus recours à des sociétés de collecte qui prennent en charge la collecte, le transport et l’élimination des DAS. La DRASS recense 22 sociétés de collecte en janvier 2000 en Île de France. Mais derrière cette multitude apparente de sociétés, deux grands groupes contrôlent la majeure partie du secteur : le groupe Vivendi, par l’intermédiaire de ses filiales TAIS, Transor, IPODEC, et le groupe Suez-Lyonnaise des Eaux avec sa filiale SITA.

30Ainsi, ce sont ces deux groupes qui se partagent le marché juteux des déchets produits dans les établissements de l’Assistance publique des hôpitaux de Paris (APHP), suite à un appel d’offres. Ce marché est très important, car avec 45 établissements en Île de France l'ΑΡΗΡ compte le quart des lits d’hospitalisation franciliens ; en outre, les spécialités des établissements de l'APHP induisent une forte production de déchets, environ 45 % du volume total francilien. La moitié des établissements de l’APHP doit donc traiter avec les filiales de Suez-Lyonnaise des Eaux, l’autre moitié avec celles de Vivendi.

31L’hôpital Saint-Louis, dans le dixième arrondissement à Paris, fait partie de cette seconde moitié. Le budget que l’hôpital doit consacrer à l’élimination de ses déchets est important : en 1999, l’hôpital a produit 470 t. de DAS et 1100 t. de DAOM ; avec un coût pour l’hôpital de 700 F. la tonne de DAS et de 2800 F. la tonne de DAOM, le coût total pour l’hôpital dépasse 2 millions de francs (305 000 euros). Afin de réduire le poids de ce poste de dépense, l’hôpital a adopté depuis 1997 une politique de formation du personnel et de tri sélectif au pied du lit du malade. Il en a résulté une baisse du volume des DAS et une augmentation du volume des DAOM (cf. fig. 6).

Fig. 6 : La production de déchets à l’hôpital Saint-Louis de 1997 à 1999

Fig. 6 : La production de déchets à l’hôpital Saint-Louis de 1997 à 1999

32Cette évolution illustre les perspectives offertes par une politique volontariste de tri des déchets et d’incitation au recyclage.

Conclusion

33En dix ans, les modalités de gestion des DAS sont devenues beaucoup plus strictes. L’élimination des DAS se faisait de façon dispersée dans l’espace, tantôt dans des incinérateurs in situ, tantôt dans des usines d’incinération d’ordures ménagères, plus rarement dans des centres spécialisés. Les conditions d’incinération ne permettaient manifestement pas d’éliminer tous les germes pathogènes. Aujourd’hui, un petit nombre d’usines spécialisées dans le traitement de ces déchets prennent progressivement en charge l’ensemble de la filière, et la situation est plus satisfaisante en termes de risque sanitaire. Cependant, des pressions sur l’environnement subsistent : étant donné le petit nombre d’usines spécialisées dans l’incinération des DAS, les trajets à effectuer des hôpitaux à ces usines augmentent et davantage de déchets dangereux transitent sur les routes ; les effets de l’incinération sur l’environnement et par ricochet sur la population ne sont pas encore bien connus ; enfin, un terme est absent des différentes réglementations adoptées : recyclage. Or, de nombreux outils et instruments promis à l’incinération pourraient être recyclés, après désinfection quand ils ont été en contact avec des substances potentiellement pathogènes. Peut-être le coût important de l’élimination des DAS va-t-il inciter le personnel des établissements de soins à adopter une attitude responsable dans ce domaine. L’expérience de l’hôpital Saint-Louis témoigne de l’intérêt des perspectives ouvertes dans cette voie. Il serait très intéressant de faire une nouvelle étude sur les DAS en Île de France à l’horizon 2002-2003, à partir des données disponibles suite à l’application de l’arrêté du 07/09/1999 (sur les bordereaux de suivi), et d’en déduire la validation ou non de l’hypothèse posée plus haut sur l’augmentation du recyclage.

Sigles utilisés

34ADEME : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

35APHP : Assistance publique des hôpitaux de Paris

36CHR : Centre hospitalier régional

37DAOM : Déchets assimilables aux ordures ménagères

38DAS : Déchets des activités de soins à risque infectieux

39DRASS : Direction régionales aux affaires sanitaires et sociales

40ORDIF : Observatoire régional des déchets d’Île de France

41UIOM : Usine d’incinération d’ordures ménagères

Collecte de déchets hospitaliers dans l’hôpital Saint-Louis
Photo G. Hamez

Bibliographie

Bibliographie

ADEME, La logistique et le transport des déchets ménagers, agricoles et industriels, Paris, ADEME éditions, 1997

CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, « Directive 91/689/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, relative aux déchets dangereux », Journal officiel, no L377, 31 décembre 1991, p. 0020-0027

DRASS Île de France, Les déchets d’activités de soins en Île de France – Plan d’élimination, Paris, DRASS, 1995

ORDIF, Les déchets d’activité de soins produits en mode diffus – Étude sur les conditions de leur élimination en région Île de France, Paris, ORDIF, 1994

Table des illustrations

Titre Fig. 1 : Les déchets produits en région Île de France
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Titre Fig. 2 : Nombre de lits d'hospitalisation
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Titre Fig. 3 : Déchets par département
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Titre Fig. 4 : DAS par lit et par an
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Titre Fig. 5 : Les incinérateurs recevant des PAS en France en 1995
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Titre Fig. 6 : La production de déchets à l’hôpital Saint-Louis de 1997 à 1999
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Légende Collecte de déchets hospitaliers dans l’hôpital Saint-LouisPhoto G. Hamez
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Auteur

Professeur de géographie et d'aménagement à l’Université de Lorraine (Metz) et directeur du Master en Border Studies, ses recherches s'inscrivent principalement dans le champ des Border Studies, appliqué aux espaces transfrontaliers de l’Union européenne.

UFR de géographie, Institut de Géographie, 191 rue Saint Jacques, 75005 Paris

© Éditions de la Sorbonne, 2000

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