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Dans les geôles du roi

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Julie Claustre

Préface

Claude Gauvard

Texte intégral

1L’étude spécifique de la dette au Moyen Âge a été portée, jusqu’à ces L dernières années, par un double courant, celui des juristes qui, tels Olivier Martin puis Pierre Timbal, ont traité du droit des obligations en étudiant les contrats, et celui des historiens de la société qui, à la suite de Michel Mollat, ont cherché à mesurer la pauvreté et à déceler les glissements qui conduisent de l’endettement à la marginalité. Sans qu’il y ait de réelle symbiose entre leurs recherches et les travaux précédents, les spécialistes de l’histoire économique ont aussi montré comment, dans l’économie médiévale, les crises frumentaires, la carence en numéraire, en particulier aux deux derniers siècles du Moyen Âge, voire la paralysie structurelle des échanges monétaires surtout à la campagne, rendaient le crédit indispensable. Enfin, les spécialistes de la pensée religieuse et de la société ont mis l’accent sur les interdictions que suppose le prêt, ont cherché le fondement théologique de l’usure, et ont nuancé la politique de l’Église qui, finalement a permis au marchand étudié par Jacques Le Goff d’acquérir à la fois la bourse et la vie. Viennent s’y rattacher les études sur les juifs, longtemps considérés, à tort, comme des usuriers massifs. Ces champs d’étude ont eu chacun leurs vertus, mais ils ont eu l’inconvénient de cloisonner l’étude de la dette, alors que l’endettement privé constitue un phénomène commun et massif de la société médiévale, des nobles aux nonnobles, des riches aux pauvres.

2Il convenait de changer l’angle d’attaque et d’étudier le recours à la dette dans sa globalité, c’est-à-dire comme un comportement et non pas seulement comme un phénomène normatif, économique ou religieux. Les recherches entreprises depuis une quinzaine d’années, en particulier par Giacomo Todeschini, s’y sont employées, d’autant qu’elles ont donné lieu à un certain nombre de rencontres internationales qui, grâce aux travaux de François Menant, de Jean-Louis Gaulin, d’Antoni Furió, permettent de comparer ce qui se passe en France, en Italie ou en Espagne. En règle générale, ces études mettent l’accent sur le crédit plutôt que sur la dette, mais elles ouvrent de larges pistes de recherche. Le travail de Julie Mayade-Claustre se place clairement dans cette perspective renouvelée et il bénéficie des résultats de ses devanciers. Pourtant, il tranche avec ce qui a été écrit jusqu’alors, en ce sens qu’il délaisse largement le crédit pour oser s’emparer de la dette et en faire un objet d’étude spécifique. Cela suppose de la saisir dans toute sa complexité, dans les rapports étroits qu’elle noue avec le don aussi bien que dans la construction des liens économiques, sociaux et politiques qu’elle assure.

3Car il s’agit, pour le royaume de France, d’un phénomène total et Julie Mayade-Claustre le démontre grâce aux sources de la justice civile qu’elle a choisi d’étudier. Ce choix est courageux à plus d’un titre. Les précédents sont rares et les études actuelles sur la justice civile embryonnaires, car ce secteur est encore largement délaissé par les historiens de la justice, ce qui peut paraître paradoxal puisque, au Moyen Âge, pour les usagers comme pour les praticiens, le procès civil est le seul qui vaille ! Le flot des sources pouvait, de ce fait, présenter un lourd handicap. L’enquête a donc été réduite à la prévôté de Paris, ce qui limitait le champ d’investigation mais offrait d’autres inconvénients. Les sources de la juridiction gracieuse comme contentieuse y sont parcellisées et dispersées. Pourtant, le fonds du Châtelet, trop souvent étudié au prisme de la publication partielle qu’en a fait Olivier Martin ou au travers de copies de la collection Clairambault, s’est révélé plus riche qu’il n’y paraît. Les originaux des sentences civiles constituent un fil solide que vient compléter le registre d’écrous de 1488-1489, enrichi par les bribes de l’année 1412. Quant aux Livres de couleur et aux textes réglementaires, ils trouvent ici une lecture renouvelée. Enfin, les actes notariés parisiens de la fin du xve et du début du xvie siècle ont permis de nuancer la rudesse que suggèrent les sources judiciaires. Cette thèse est donc une contribution majeure à l’histoire de Paris au Moyen Âge et à l’une de ses institutions les plus mal connues, le Châtelet.

4Le choix des sources judiciaires a l’avantage de focaliser l’attention sur un nouvel aspect des rapports de force, car la dette y apparaît comme un levier essentiel de la contrainte. Elle dépouille ceux sur qui elle pèse, elle les assujettit, elle entraîne leur déshonneur. La thèse de Julie Mayade-Claustre raconte une histoire sur laquelle les auteurs précédents ont fait silence, celle de l’emprisonnement pour dette. On savait, en lisant les chartes de franchises, que, dès le xiie siècle, les communes ou les consulats avaient cherché à garantir leurs participants contre les créanciers intempestifs, tant la prison médiévale faisait peur. Il s’agit moins des conditions d’enfermement ou d’hygiène, dont on mesure cependant le caractère déplorable au Châtelet, surtout pour les plus pauvres, que de la peur de mourir en quelques jours, à l’intérieur de murs clos, quand on a l’habitude du monde du dehors et des cheminements à petits pas. Cette thèse est donc une mise au point sur la prison pour dette, dont l’actualité s’est poursuivie jusqu’en 1867. Il n’y a pas de relâche à l’époque médiévale en ce domaine, au contraire.

5En effet, la royauté prend le relais des justices seigneuriales ou urbaines et impose à partir du début du xive siècle, dans la prévôté de Paris sans doute plus facilement que dans le reste du royaume, un monopole de l’emprisonnement pour dette. L’excommunication, les négociations notariales continuent certes d’exister, mais dans le domaine de l’emprisonnement, le Châtelet draine les débiteurs qui viennent de l’ensemble de la Prévôté. Les corps y sont enfermés au nom du roi. Au même moment, apparaissent les lettres de répit qui permettent, elles aussi au nom du roi, de surseoir à la dette, pour un temps donné. C’est dire que le souverain, de la même façon qu’au pénal, pratique la grâce en même temps qu’il impose sa coercition. Son pouvoir biface fondé sur le couple ira/gratia enserre désormais ceux qui deviennent ses sujets.

6En une synthèse puissante, qui se nourrit et se dégage des différents courants qui enrichissent l’histoire des comportements et du lien social, Julie Mayade-Claustre offre une contribution majeure à l’histoire de la justice, à l’histoire politique du royaume et à l’histoire sociale qui se confondent enfin pour enseigner que, sous l’effet d’une dette omniprésente, le roi garantit le sujet et ses biens, au risque de le lier en ses geôles ou de le délier par ses lettres.

© Éditions de la Sorbonne, 2007

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