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Aux marges du royaume

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Isabelle Paresys

Conclusion

Texte intégral

  • 1 C. Gauvard [1991] p. 992.

1Pardonner et punir sont les deux composantes du pouvoir judiciaire du roi de France. Elles prennent tout leur sens aux marges septentrionales du royaume. Le règne de François Ier est caractérisé par un effort législatif mené pour rendre plus efficace la justice criminelle par la création de nouveaux officiers et par la radicalisation de la procédure extraordinaire. Une justice plus efficace renforce en effet l’autorité du roi. Phénomène ancien, le pardon des crimes par des lettres de rémission n’est pas abandonné pour autant, même s’il n’est quasiment plus attribué qu’aux seuls auteurs d’homicides. Les nombreuses lettres de rémission octroyées sous ce règne en témoignent. Du point de vue de la grâce, le pardon du prince à la Renaissance n’est sans doute plus qu’un « pouvoir vide »1. La rémission ne touche plus que les auteurs d’homicides commis en se défendant suite à une agression de la part de la victime. Mais, comme ferment du lien entre le souverain et ses sujets, le pardon conserve toute sa vigueur sous François Ier.

2Quatre thèmes nous ont particulièrement intéressées au cours de cette étude. Le premier est celui de l’image de soi émanant des récits des suppliants, image que le souverain reconnaît en leur accordant son pardon. L’honneur y tient une place importante. L’honneur est blessé lorsque les autres ne le ménagent pas en proférant des paroles piquantes, injurieuses, encore plus insoutenables lorsqu’elles visent les femmes de la parenté. La publicité de l’injure entache la renommée de l’individu, modifiant l’image qu’en ont les autres. Ce risque ne peut être encouru. L’affront oblige au démenti verbal puis physique qui mène inévitablement à la rixe. Une certaine tension règne pour la question de l’honneur entre les gentilshommes et les vilains, les premiers tendant à s’en réserver l’exclusivité et à ne pas reconnaître celui des autres. Or l’honneur n’est pas le privilège culturel d’une minorité. Le souverain de la première modernité le reconnaît en attribuant son pardon aussi bien aux vilains qu’aux gentilshommes qui se sont sentis déshonorés.

3Une autre image de soi émane des lettres de rémission, celle du justiciable confronté à la justice, une fois l’homicide commis. Il se présente en exprimant ses craintes face à une justice rigoureuse ce qui t’oblige à fuir. Il se prétend aussi pacifique, désireux de faire la paix avec le parti de la victime. L’officier de justice meurtrier se décrit quant à lui comme valeureux, agissant avec bon droit dans l’exercice de sa fonction, signalant ainsi qu’il est bon serviteur du souverain.

  • 2 C. Gauvard [1991] p. 849-894.

4Aux frontières du royaume, les Picards donnent d’eux-mêmes une image particulière, celle d’hommes en état d’alerte permanent, attachés au « pays de Picardie » et au roi de France. Leur identité française s’affirme par opposition à l’étranger-ennemi tout proche. Ces représentations d’eux-mêmes données par les sujets de François Ier conviennent aux chancelleries qui accordent les lettres de rémission. Elles correspondent sans doute à une certaine forme de la réalité. Elles répondent aussi à l’image que l’on attend d’eux, car les lettres de rémission révèlent le profil des « sujets idéaux »2.

5Un deuxième thème a attiré notre attention. Il s’agit de l’image des autres données par les récits de pardon. La représentation de la parenté est double. La parenté est à la fois solidaire et conflictuelle. En analysant les mécanismes de la solidarité et des tensions qui interviennent dans l’homicide, il apparaît que la parenté de sang est plus solidaire que la parenté par alliance, plus conflictuelle. La maîtrise des biens est une source certaine de conflits à l’intérieur du groupe familial. Quelques-uns débouchent sur l’homicide mais la plupart sont vraisemblablement résolus à l’intérieur même de la parente, confirmant ainsi son rôle régulateur et pacificateur non négligeable mais difficilement mesurable.

6L’image des justiciers renvoyée par les lettres de rémission est négative, du moins lorsqu’elle émane des justiciables. Le portrait qu’en dressent ces derniers s’oppose radicalement à celui que les officiers de justice donnent d’eux-mêmes. On les décrit comme des personnages peu efficaces, parce que craintifs des criminels, violents et abusant de leur office. De tels serviteurs sont inacceptables pour la monarchie. Il n’est alors guère surprenant de rencontrer des lettres de rémission accordées à ceux qui les ont tués. La même remarque peut être faite pour les hommes de guerre décrits comme des êtres arrogants, violents qui multiplient les exactions contre le peuple, au mépris des ordonnances royales.

7Le troisième thème relevé est celui du rapport à l’espace et au territoire. Il s’inscrit d’abord dans le quotidien des Picards et des Franciliens de la Renaissance. Les récits d’homicides pardonnes en sont de bons révélateurs. L’aire de déplacement est réduite autour du lieu du domicile. On n’hésite cependant pas à s’éloigner de quelques kilomètres pour se divertir à la taverne et à l’occasion de différentes festivités. Les espaces publics, lieux de rencontre et de sociabilité, sont le terrain inévitable de conflits. Les homicides pardonnés commis à Paris ne s’éloignent pas de ce modèle. À propos de la maison, les crimes sont révélateurs du rapport de l’homme à l’habitat : l’espace intime est préservé et la violence se trouve renvoyée aux périphéries de la demeure, lieux de contact entre l’intérieur et l’extérieur. Les impératifs administratifs obligent les solliciteurs de rémission à être précis dans la mention de leur domicile et du temps du crime. On relève ainsi quelques progrès dans le rapport à l’espace-temps des hommes de la Renaissance. À la différence de la fin du Moyen Âge, la première modernité laisse paraître le progrès d’un espace officiel plus abstrait et plus judiciaire, celui des bailliages, même si la référence à la ville proche existe toujours. La datation des faits s’est aussi également modernisée avec l’utilisation plus fréquente du temps laïc. La maîtrise du territoire est un sujet de tensions entre communautés. Elle met en scène les bergers dans des conflits de pâturage et les jeunes gens, gardiens de l’espace matrimonial qui peut être menacé au cours des rivalités qui surgissent lors de la danse.

8Le thème de l’espace et du territoire amène à réfléchir sur le rapport entre la justice et le territoire aux marges frontalières. La justice est en effet un moyen d’exercer la souveraineté. La question se pose alors de savoir comment, aux frontières du royaume, zones d’importance stratégique, s’articulent le pardon et la répression des crimes, Faut-il pardonner ou punir pour y garantir l’obéissance ? À Amiens, ville frontalière, la justice échevinale est encore active sous François Ier. La répression varie sur un modèle relativement proche des grandes cités des Pays-Bas, selon les aléas de la conjoncture économique et sociale urbaine qui se dégrade lentement. Elle paraît s’accentuer au cours de la première partie du xvie siècle et connaît son maximum dans les années 1540, quand l’autorité échevinale est remise en cause durant les conflits qui l’opposent aux saieteurs. Le maintien de l’ordre dans la cité préoccupe alors de plus en plus les magistrats. Cependant l’échevinage amiénois prononce peu de sentences de torture et de mort bien qu’il dispose d’une procédure criminelle moderne et de la haute justice. Les peines corporelles les plus fréquentes sont la fustigation et le bannissement. Dans l’ensemble les échevins préfèrent condamner à des amendes qui réintègrent le délinquant dans le tissu social, réservant les châtiments les plus exemplaires aux criminels irrécupérables.

  • 3 B. Schnapper [1991].

9La paix urbaine est encore préservée de manière relativement clémente à Amiens sous le règne de François Ier parce que l’échevinage exerce entre les murs une justice privilégiée dont ne disposent pas les habitants du plat pays. Les études par sondages menées sur le parlement de Paris durant ce règne s’accordent en effet à relever la sévérité des juges de terrain, que compense la réduction des peines prononcée par la cour souveraine3. Si l’hypothèse de la sévérité des justices picardes et d’un faible taux d’appel vers le parlement depuis cette région frontalière se confirmait, elle traduirait la résistance des justiciers locaux à la justice souveraine déléguée au parlement. Dans ce cas, le pardon serait un moyen de compenser la résistance rencontrée par la justice pénale à la frontière septentrionale du royaume où l’on relève un fort taux d’attribution de lettres de rémission. La susceptibilité des juges face à cette procédure serait d’ailleurs ménagée par l’entérinement des lettres de rémission, phénomène qui reste de leur ressort. Aux frontières du royaume, l’association du pardon et de la répression paraît avoir été capitale pour consolider le lien qui unit les sujets au souverain et pour garantir l’obéissance à la justice déléguée.

  • 4 C. Libert [1995] p. 44.

10Nous ne prétendons pas ici formuler des réponses définitives aux questions posées. Certaines ne sont que des hypothèses qui demandent à être confirmées par des travaux plus approfondis. Deux domaines méritent d’être explorés davantage par les historiens. Le premier est celui de la « territorialité » de la justice pénale. Mieux que l’approche qui est esquissée ici, une étude de la répartition spatiale de la rémission, des appels aux parlements et de l’articulation de ces deux formes du droit de justice qui constituent le pouvoir souverain, mériterait d’être menée. Les travaux envisagés par C. Libert s’inscrivent dans cette perspective avec l’étude des appels au parlement de Paris à la fin du xvie siècle4. Une question particulière se dégage. Comment cela fonctionne-t-il aux frontières du royaume et dans les ressorts des différents parlements ? Le taux de rémission important qui semble de règle à la frontière picarde sous François Ier est-il susceptible de diminuer tandis que le nombre d’appels émanant de cette province augmenterait ? On pourrait alors y voir le signe d’une meilleure obéissance à la justice déléguée.

11Le second domaine à explorer est celui du particularisme des zones frontalières. L’anthropologie de la frontière mériterait d’être poussée plus avant que nous ne l’avons tenté pour la Picardie à partir des récits tirés des lettres de rémission combinés aux travaux de D. Potter sur l’administration militaire et la fiscalité. L’étude de livres de raison, des journaux, des chroniques, celle du milieu judiciaire et de l’oligarchie locale, par exemple, permettrait d’en savoir davantage sur ce qui attache une zone frontalière à un royaume. Comment les marges vivent-t-elles leur rapport avec le centre ? L’histoire des frontières dépasse la simple histoire traditionnelle de la coupure frontalière. Avec Louis XIII, la Picardie perd son statut de province frontalière au profit de l’Artois. La frontière septentrionale recule vers la Flandre et le Hainaut, intégrant de nouveaux territoires dans le royaume. Cependant elle ne les englobe pas entièrement. Elle sépare par exemple la Flandre française actuelle de la Flandre belge. Une anthropologie de la frontière mériterait notamment d’être menée à propos des Flandres, dans le long terme, pour tenter de comprendre comment fut vécue la séparation de populations qui appartenaient à une même entité territoriale, qui avaient une même culture, des institutions communes et relevaient d’une même zone économique... Pourquoi, par exemple, les corsaires dunkerquois ont pu alors se sentir sujets du roi de France et pourquoi les Flamands de ce côté de la frontière se sentent-ils aujourd’hui résolument français. Cet exemple, parmi d’autres, plaide pour une histoire longue et culturelle de la frontière. Une histoire qui prend tout son intérêt aujourd’hui, alors que les frontières prennent d’autres dimensions.

Notes

1 C. Gauvard [1991] p. 992.

2 C. Gauvard [1991] p. 849-894.

3 B. Schnapper [1991].

4 C. Libert [1995] p. 44.

© Éditions de la Sorbonne, 1998

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