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La loi de la chair

 | 
Marta Madero

Chapitre 1. Le débat sur le droit au corps pendant le xxe siècle

Texte intégral

  • 1 Je remercie Emanuele Conte pour la mise en contexte précise de ces écrits italiens que j’abordais (...)
  • 2 En particulier Les Arêstz d’amour de Martial d’Auvergne (1460), avec un grand apparat d’érudition (...)

1Mieux que tout autre, mais révolté par cela, le grand juriste italien Filippo Vassalli avait compris que le droit canonique avait installé les rapports corporels entre conjoints, c’est-à-dire l’amour physique, soit dans la logique des droits réels, soit dans celle des obligations. Dans un petit livre écrit pendant l’occupation allemande de Rome en 1943 et publié l’année suivante, Del Ius in corpus del debitum coniugale e della servitù d’amore ovverosia la dogmatica ludrica, il avouait « un certo prurito » face à un débat qui avait eu lieu cette même année entre un personnage haut en couleur, Francesco Carnelutti1, et le jeune canoniste Pio Fedele sur la nature du ius in corpus. Carnelutti affirmait qu’il s’agissait d’un droit réel, c’est-à-dire d’un droit, d’un pouvoir, sur une chose ; Fedele répondait qu’il s’agissait en fait d’un droit de créance, celui d’exiger d’une personne, le débiteur, une obligation de faire ou ne pas faire. À juste titre, Vassalli signalait qu’il s’agissait d’un retour à de vieilles recettes présentées sous couvert de prometteuses nouveautés. Le texte, qui montrait la formidable culture de l’auteur, comportait une généalogie capable de soutenir chacune des deux positions (droit réel ou obligation) avec un Intermezzo su la servitù d’amore qui reprenait des textes qui, comme lui, ironisaient sur la conception juridique des rapports amoureux2.

  • 3 Francesco Carnelutti, « Replica intorno al matrimonio », Il Foro italiano, 68, 21, 1943, IV-1, 1.
  • 4 « Elementum amoris exulat omnino a ratione matrimonialis contractus, in quem nupturientes ferri po (...)
  • 5 « Ius in corpus, perpetuum et exclusivum, in ordine ad actus per se aptos ad prolis generationem » (...)

2La dispute recelait certes quelques fausses nouveautés, mais ne manquait pas d’intérêt. Dans un mélange pour le moins curieux d’exaltation du « miracolo dell’amore3 » – de l’affirmation que l’amour exclut le droit et que, de ce fait, le mariage est une institution de droit qui tend à rendre inutile le droit – et d’assimilation inéluctable du mariage au contrat de travail, Carnelutti affirmait, en premier lieu, que le mariage est un accord, et non un contrat, dont le fondement est l’amour, parce que autrement, il serait un péché au lieu d’être un sacrement. La réponse de Pio Fedele à cette première affirmation était que la doctrine canonique, telle que l’on pouvait la déduire des interventions de la Rote, « exclut totalement l’élément amoureux des modalités du mariage-contrat, vers lequel les futurs époux peuvent s’orienter pour une infinité de raisons4 » et que, comme l’avait signalé A. C. Jemolo, les raisons les plus égoïstes, les plus dépravées, les plus éloignées de l’amour, pouvaient contenir un consentement valide tant que l’on ne s’opposait pas au « droit au corps perpétuel, exclusif et subordonné à l’accomplissement des seuls actes permettant la conception d’un enfant5 ».

3En second lieu, Carnelutti disait que le ius in corpus (droit au corps), qu’il suggérait de remplacer par l’expression ius in corpore (droit sur le corps), était de nature réelle. Considérer le conjoint comme obligé et non comme objet du droit était erroné dans la mesure où l’on ne pouvait réaliser l’obligation « dans une entité autre que la personne même de l’obligé » (« in altro ente che non sia la persona medesima dell’obbligato »). Et il utilisait la problématique de l’adultère afin de démontrer que le droit au corps était de nature réelle et non créditrice :

  • 6 Francesco Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 5 et 6.

Arrêtons-nous un peu, si cela ne déplaît pas à notre opposant, sur le contrat de travail et sur la comparaison, à laquelle nous ne saurions nous soustraire, entre cette institution et le mariage. Certes, du contrat de travail naît un droit sur le corps de l’entrepreneur envers le travailleur ; or, étant donné que, sans aucun doute, il s’agit là d’un droit de crédit, il n’y a, entre ces deux droits – celui d’un conjoint sur l’autre et celui de l’entrepreneur sur le travailleur – aucune différence de structure. Mais alors, comment se fait-il que, si un travailleur, en manquant à son obligation envers son patron, travaille pour un autre, l’acte illicite n’est commis que par le travailleur, alors que si une épouse consent à un tiers la jouissance de son corps, le tiers lèse aussi le droit du mari ? […] La vérité est que, si ce droit au corps (ius in corpus) était un droit de crédit, le caractère illicite du commerce avec le conjoint d’un autre, ne saurait s’expliquer6.

  • 7 Francesco Carnelutti, « Studi sulle energie come oggetto di rapporti giuridici », Rivista di dirit (...)
  • 8 L’on doit distinguer dans l’électricité entre courant et énergie. « La corrente è l’acqua che scor (...)
  • 9 Ibid., p. 369.

4Afin de comprendre l’assimilation du ius in corpus au contrat de travail, il faut revenir à un texte qu’il avait publié en 1913, « Studi sulle energie come oggetto di rapporti giuridici7 ». Il y analysait la nature du contrat de fourniture d’énergie électrique et il se demandait ce qu’était l’électricité. C’est une force, une énergie8, disait-il, mais alors comment établir la location ou la vente d’un quid qui n’est pas une chose ? Il sera nécessaire « d’élargir le concept de chose ou celui de possession et propriété9 ».

  • 10 Ibid., p. 372.

5On doit donc penser, dit Carnelutti, à un nouveau type de contrat en vertu duquel on donne l’énergie d’une chose et non la chose même. Les adversaires de l’extension du concept de chose diront que l’énergie est un état, une qualité de la chose, mais à cela on doit répondre qu’il s’agit d’expressions vaines dans la mesure où « l’énergie ne peut être séparée de la chose [de la chose qui la produit, donc du générateur pour l’électricité, et du corps dans le contrat de travail ou dans le mariage] dont elle constitue un état ou une qualité10 ».

  • 11 Ibid., p. 388. L’énergie, pour lui, fait partie des choses. Nonobstant, il affirme que les énergie (...)

6C’est donc un même raisonnement qui affirme la nature réelle du ius in corpus. Un même schéma explique les assimilations successives de Carnelutti entre contrat d’énergie, de travail et de mariage : ils engagent une énergie qui ne peut être séparée de la chose, ce sont des contrats destinés à la prestation « de la jouissance de l’énergie qui émane de la chose sans la jouissance de la chose même », ce qui, disait-il, « me semble tellement évident qu’il n’est guère besoin d’en dire plus11 ».

  • 12 F. Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 3. Il ne donne pas de référence, mais il renvoie (...)
  • 13 F. Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 3. Il se cite lui-même dans ses Meditazioni II, (...)

7La proposition se mêle étrangement à des déclarations d’une poétique douteuse. En même temps qu’il développe une analyse de nature strictement juridique, Carnelutti affirme que la cause du mariage ne peut être que l’amour : « mettre en œuvre une élévation réciproque, […] être l’un pour l’autre une source inépuisable de bonté, de compréhension, d’intelligente indulgence12 » ; « aimer une femme ne signifie pas en jouir mais l’aimer […] Je veux […] ton bien parce que ton bien est mon bien, une communion13 ». Ceci constituait pour Fedele sa plus grave erreur et, quarante ans plus tard, il évoquait sa polémique avec Carnelutti exclusivement autour de la question de l’amour.

  • 14 Pio Fedele, « La essenza del matrimonio e la sua esclusione », dans Studi sul matrimonio canonico,(...)
  • 15 Ibid., p. 31.
  • 16 Ibid., p. 9.
  • 17 Filippo Vassalli, Del ius in corpus…, op. cit., p. 23.

8« Ce n’est pas l’amour qui fait le mariage, c’est le consentement » (Non amor sed consensus matrimonium facit), répétera Fedele dans un texte publié en 1982. Carnelutti n’était pas le seul à imposer des catégories métajuridiques à l’institution du mariage. L’amour comme sens du mariage était pour Fedele « une nouvelle catégorie […] riche d’une obscure signification mystico-sentimentale14 », une « nouveauté dans la manière de penser et de parler » (novatus cogitandi et loquendi modus), condamnée non seulement par la juridiction rotale mais également, de façon explicite, par le pape Pie XII en 1941 dans un discours prononcé devant la Rote, ainsi que dans un décret de la Congrégation du Saint-Office du 1er avril 1944. Ces théories « subversive et dangereuses15 » autour de l’essence du mariage, « vaine logomachie et jeu futile et stérile des mots plus que des concepts », dans lesquelles se mêlent la pleine communion de vie, l’amour réciproque, et le perfectionnement physico-psychique des conjoints, l’intime communion, l’unité à deux ou la secrète unité ontologique, « et j’en passe16 », ne devait pas contrevenir à la seule cause juridique du négoce, celui-ci étant défini dans le c. 1081, § 2 comme « don et acceptation » (traditio et acceptatio) du « droit au corps, perpétuel, exclusif et subordonné à l’accomplissement des seuls actes permettant la conception d’un enfant ». La distance critique que l’ironie de Vassalli manifestait ne s’appliquait pas seulement aux « rozze scuole medievali17 » ; elle s’étendait aussi à la lecture que Fedele, plus encore que Carnelutti, qui, après tout, postulait l’idéal de la suppression des rapports de droit dans les rapports matrimoniaux, faisait du ius in corpus.

Codifications

  • 18 Sur toutes les questions concernant la matière maritale dans la préparation du Code de 1917, je su (...)

9Le débat Carnelutti-Fedele et les inquiétudes de Filippo Vassalli s’inscrivaient dans le contexte intellectuel des critiques suscitées par la codification de 1917, à laquelle on reprochait de faire du ius in corpus le seul et unique objet incontournable du consentement. S’était ainsi imposée une hiérarchie des fins qui, pourtant, n’avait pas fait partie des canons préliminaires dont les membres de la commission préparatoire avaient débattu. Dans le premier schéma de 1905 en effet, il n’en était pas fait mention18 et cette hiérarchie n’apparaît pas non plus dans les schémas officiels de 1913. En revanche, elle triomphe dans le canon 1013 § 1 faisant du ius in corpus l’objet du consentement d’où naît la société conjugale, et non l’inverse. Pour beaucoup, il s’agirait là d’un déplacement de l’accent qui, pendant des siècles, avait été mis par les penseurs chrétiens sur la communauté de vie.

  • 19 Sur Gasparri, personnage central de la codification de 1917, voir Carlo Fantappiè, Chiesa romana…, (...)
  • 20 Courant progressiste dans l’Église catholique américaine de la fin du xixe siècle.
  • 21 E. Dieni, op. cit., p. 273-274, n. 28.

10Cette position qui, finalement, devait l’emporter, avait été tout particulièrement contestée par Alphonse Eschbach (1839-1923), le seul à proposer la suppression totale de toute référence au ius in corpus. Recteur du séminaire pontifical de Paris entre 1875 et 1903, représentant du courant « moderne », il avait par ailleurs été vivement critiqué par Mgr Turinaz, évêque de Nancy et champion des positions intégristes, qui, dans une lettre adressée au cardinal Gasparri19, affirmait que Eschbach avait été « le promoteur de toutes les erreurs que le Pape a condamnées », parmi lesquelles celles de l’américanisme20 et des principes fondateurs de la démocratie chrétienne21.

  • 22 Giuseppe Antonelli, Pro conceptu impotentiae et sterilitatis relate ad matrimonium. Animadversione (...)
  • 23 De Luca, Bucceroni et Wernz étaient en faveur de la déclaration d’impuissance, Eschbach, Gasparri (...)
  • 24 Cette expression renvoie à la pénétration suffisante du vagin jointe à l’émission séminale de l’ho (...)

11Parmi les thèmes concernant le ius in corpus que la commission préparatoire avait débattus, il y avait celui de la mulier excisa, la femme manquant d’organes reproductifs internes. Giuseppe Antonelli, auteur de traités sur l’impuissance de la mulier excisa, proposait une théorie de la « copule fécondante » qui devait exclure du mariage les femmes privées d’utérus ou d’ovaires en faisant intervenir la nullité immédiate une fois connu cet état22. L’argument était que les gestes aptes à l’engendrement ne pouvaient être accomplis dans son cas. Les membres de la commission étaient partagés23 et la décision finale a sans doute été influencée par l’intervention du cardinal Ferrata, qui transmit la « très profonde conviction » de Pie X selon laquelle il n’y avait pas d’empêchement pour la femme excisa, ce pour toute une série de raisons : impossibilité d’affirmer la totale stérilité, fin secondaire – remède à la concupiscence – respectée, analogie entre femme excisa et incapacité due à la vieillesse, et, surtout, exigence depuis vingt siècles uniquement de la « copule parfaite dans le vagin24 », car l’argument ultime était que cela constituait une nouveauté, et que, en matière de sacrement, l’Église ne pouvait pas s’être trompée pendant vingt siècles.

  • 25 Sur le « verum semen », voir ci-dessous, le bref de Sixte V de 1587.
  • 26 Filippo Vassalli, « Della impotenza di generare come causa di nullità del matrimonio » [1924], dan (...)

12Le thème de la mulier excisa et la survie de l’exigence du verum semen – la « vraie semence25 », qui exigeait la présence d’au moins un testicule et qu’une vasectomie n’eût pas eu lieu de 1917 avaient été analysés par Vassalli quelques années auparavant. Le grand civiliste commentait une sentence de la Cour de cassation de 1924 dans lequel on affirmait que l’impuissance à engendrer n’était pas cause de nullité matrimoniale, étant donné que la seule impuissance pour la réalisation de l’union sexuelle était prévue par l’article 107 du Code civil26. Vassalli critiquait la sentence. Il rappelait que la canonistique assumait la protection du droit à satisfaire l’appétit sexuel à travers la notion d’impotentia coeundi comme cause de nullité et que, bien que la proles puisse être considérée comme la fin primaire du mariage, la stérilité non liée à une impuissance visible ne pouvait être invoquée. Or, si le droit canonique considérait comme inaptes au mariage les hommes auxquels manquaient les deux testicules dans la mesure où cela affectait l’émission séminale et par là même la transfiguration de l’acte en lui donnant l’espoir de la reproduction, l’argument ne valait pas pour les femmes qui manquaient d’organes internes de reproduction, à condition toutefois que l’union sexuelle fût possible.

  • 27 Filippo Vassalli, « Della impotenza… », op. cit., p. 31.

13Face à cela, Vassalli proposait la tutelle d’une reproduction possible, non pas en acceptant la nullité de tout mariage stérile, mais en considérant que l’on devait pouvoir s’attendre à une « régulière ovogenèse et la parfaite intégrité des voies génitales de la part de la femme27 ». Le critère qui aurait permis de protéger ce droit était, selon Vassalli, la nullité pour erreur sur la personne. Afin de préserver « l’espérance de la conception » (spes generationis),

  • 28 Ibid., p. 34.

[o]n doit prévoir que même le mariage avec une femme sans altérations morphologiques ou fonctionnelles de l’appareil reproductif peut demeurer inféconde, mais l’absence des organes essentiels à la féminité rend l’épouse diverse de celle à laquelle s’adresse normalement l’intention maritale, elle la prive de son identité28.

  • 29 « Ah che burloni questi giuristi ! devono aver pensato spesso le donne », F. Vassalli, Del ius in (...)

14Pour Vassalli donc, un corps idoine au mariage devait offrir une « normalité » qui, comme dans la canonistique classique, tenait compte d’une « visibilité » de l’aptitude à une relation transfigurée par la possibilité de la conception, même si, concernant la femme, les critères s’étaient déplacés vers l’ovogenèse et la présence d’organes internes. Ainsi, le jugement de Vassalli ne s’opposait pas aux principes qui régissaient la canonistique classique, mais seulement aux connaissances médicales dont on disposait pour les établir. Son rejet de la logique des droits réels ou du crédit, son sentiment de scandale face à un droit qui, en appliquant une logique juridique stricte, se dégradait socialement et moralement, et se rendait ainsi peu crédible aux yeux des croyants29 – une logique qu’au-delà de la posture ironique et légèrement outrée du texte il illuminait d’une extraordinaire lucidité – ne l’empêchaient pas de penser quel était l’objet idoine du droit au corps.

  • 30 Sur ce courant que l’on appelle « personnaliste », qui émerge dans les années 1930, et en particul (...)
  • 31 La bibliographie sur ce point est immense, mais extrêmement répétitive. Pour un résumé des différe (...)
  • 32 Ibid., p. 237 et suiv.

15La révision du Code de 1917 avait tenté de mettre en valeur les aspects subjectifs du consentement. Dès lors, l’abandon d’une structure hiérarchique dominante jusqu’au concile de Vatican II, qui subordonnera les fins secondaires – aide mutuelle et remède à la concupiscence – aux fins primaires – génération et éducation des enfants –, est présenté comme la voie à suivre afin de réaliser une valorisation « personnaliste30 ». Cette transformation devait permettre de tourner le dos au paradoxe selon lequel on pouvait épouser une femme ou un homme avec les pires intentions, à condition de ne pas écarter du consentement le ius in corpus. Le concile Vatican II, cependant, a constitué un tournant fondamental dans la pensée de l’Église, et à partir des années 1960, les canonistes se sont livrés à un débat considérable autour d’une série d’oppositions : contrat/institution, progéniture/perfection personnelle des époux, matrimonium in fieri/ in facto esse, qui devaient corriger le rôle trop exclusif donné à un ius in corpus d’ordre purement « biologique31 ». L’amour conjugal, comme signification intrinsèque (sensus internus) de l’objet du consentement, voué à diminuer le poids d’un droit au corps strictement juridique, sera un élément central de ce débat et l’on se posera la question de savoir si la constitution Gaudium et spes, qui insistait sur le don de soi au sens intégral, sur l’amour conjugal et le « secours mutuel » (mutuum adiutorium), avait une signification juridique ou purement pastorale. Nombreux seront ceux qui postulent le « partage de toute la vie » (consortium omnis vitae) comme l’objet principal du consentement, ou bien comme l’origine du ius in corpus, et donnent à la phrase « ils se donnent et se reçoivent mutuellement » (sese mutuo tradunt atque accipiunt) de Gaudium et Spes 48 un sens qui va aller au-delà d’un ius in corpus réduit à son expression la plus strictement charnelle32.

  • 33 Code de droit canonique annoté, trad. et adap. française des commentaires de l’université pontific (...)
  • 34 La tentative historique la plus articulée de faire de l’impuissance un empêchement de droit positi (...)

16Le Code de 1983 devait traduire l’importance du don mutuel de façon à ce que le bien des époux fût mis en valeur et que l’objet du consentement fût dès lors formulé en termes moins restrictifs : « Le consentement matrimonial est l’acte de la volonté par lequel un homme et une femme se donnent et se reçoivent mutuellement par une alliance irrévocable pour constituer le mariage » (c. 1057 § 2). Mais l’exigence de la puissance sexuelle ne fut jamais abandonnée : « L’impuissance antécédente et perpétuelle à copuler de la part de l’homme ou de la part de la femme, qu’elle soit absolue ou relative, dirime le mariage de par sa nature même » (c. 1084 § 1), et cela indépendamment de la volonté des conjoints car, dit le commentaire de Lamberto Echeverría dans la version française publiée en 1989, « il est indifférent […] que l’impuissance soit connue ou ignorée par l’une ou par les deux parties puisque l’impuissance est une circonstance objective qui ne peut être influencée par la connaissance ou par l’ignorance que l’on a d’elle33 ». Le ius in corpus dans le sens de l’obligation de mettre à disposition du conjoint un corps apte aux gestes propres à l’engendrement était ainsi préservé comme l’élément indisponible du consentement, et l’impuissance étant dans la pensée de l’Église un empêchement de droit naturel34, aucune dispense n’est envisageable.

Trois tournants

17Cela ne veut pas dire que des changements ne soient pas intervenus. En ce qui concerne le régime des incapacités corporelles, on doit signaler au moins trois moments forts, qui constituent des tournants dans la théorie des empêchements et, donc, dans la définition du coït suffisant.

  • 35 Archivum Secretum Vaticanum, Fondo Segreteria di Stato, Spagna, vol. 32, cité par Aidan McGrath, O (...)
  • 36 « Cum frequenter in istis regionibus Eunuchi quidam, et Spadones, qui utroque teste carent, et ide (...)
  • 37 Miguel de Medina, De sacrorum hominum continentia libri V, Venetiis, Ex officina Iordani Zileti, 1 (...)
  • 38 Ibid.
  • 39 Ibid, p. 497.
  • 40 « Facile percipi potest », dit-il, ce pourquoi on doit éluder l’affirmation selon laquelle le spad (...)

181- En 1587, en réponse à une question de l’évêque de Novare, Cesare Spacciani, nonce apostolique résidant en Espagne, concernant le mariage des eunuques – une pratique qu’il décrit comme largement tolérée dans les royaumes hispaniques35 –, le pape Sixte V produit le bref Cum frequenter instaurant la possibilité de la dénonciation publique des impuissants – définis comme tout homme manquant des deux testicules et, de ce fait, incapables de produire le « verum semen » – et leur séparation forcée36. Le bref entend mettre un terme à un débat qui avait eu lieu entre ordres mendiants et jésuites à propos de la légitimité du mariage des impuissants. Pour Miguel de Medina, franciscain, théologien et humaniste, mort en 1578, le mariage des « frigides, eunuques et castrats » (frigidi, spadones et castrati) était « un mariage parfaitement fondé » (verissimum coniugium) si la femme était consentante37. À cela, il y avait plusieurs raisons : d’une part, seul comptait de « garder indissolubles les habitudes communes de la vie » (individuam vitae consuetudinem retinens)38 ; d’autre part, parce que, bien qu’en effet, le vulgaire ainsi que la plupart des théologiens et canonistes considérassent que pour qu’il y eût affinité, il ne suffisait pas la seule union charnelle (carnali commistione) mais qu’il fallait aussi qu’il y eût « émission de semence masculine » (seminationem virilem), et que « sans émission de semence, les époux ne devenaient pas une seule chair » (absque seminatione, coniuges non fieri unam carnem), c’est bien de « rapport charnel » (carnalem coitum) dont il est question dans le passage de la Genèse « et erunt duo in carne una » (et non d’effusions séminales)39. Enfin, il est non seulement indigne, mais aussi fastidieux, dangereux et incommode d’exiger ces « seminales profusiones40 ». Le jésuite Thomas Sanchez, reprenant les termes du bref de Sixte V dans son monumental De sancto matrimonio, incarnera au contraire, quelques décennies plus tard, l’apogée d’une logique « séminale », dans laquelle seule compte la réception de la semence – le « verum semen » testiculaire de l’homme – à l’intérieur du vagin, même en dehors de toute pénétration, puisque l’attraction de cet organe, la magie ou le hasard peuvent rendre enceinte une fille vierge. Or, cette logique déployée dans ses moindres détails dans l’œuvre du jésuite, dominait à vrai dire déjà, comme nous le verrons, les débats des canonistes dans la seconde moitié du xiiie siècle.

  • 41 C’est le cas de Palmieri, qui participa aux travaux préparatoires du Code de 1917 et dut se rétrac (...)
  • 42 Le processus est décrit par G. Antonelli, Medicina pastoralis…, op. cit., t. 2, p. 535.

192- Le 24 mars 1897, un décret de la S. C. du Saint-Office condamnait les interventions de fécondation artificielle. La consommation (même sans pénétration) avait uniquement dicté l’exigence de l’union des semences (commixtio seminum) et avait fait que certaines opérations, même celles qui impliquaient pollution volontaire, étaient in extremis considérées comme acceptables par certains41. La nature laconique du décret autorisait cependant les débats et l’on eut tendance à accepter la version « modérée » de cette fécondation, qui impliquait l’usage du sperme « naturellement » déposé « dans le vagin de la femme » (in vaginam mulieris) et sa successive injection dans l’utérus. Cette opération, dans ses versions licites, pouvait être conduite de trois façons, selon la description qu’en fait Giovanni Antonelli : soit par l’usage d’un « étui appelé “condom” » (involucro, cui nomen condom), que l’on taille ensuite pour réintroduire la semence dans le vagin grâce à une seringue, opération qui peut être réalisée par le mari ou par un médecin ; soit en ayant un rapport « de manière habituelle et normale » (more ordinario et normali), la semence étant récupérée par un instrument métallique qui permet de le réintroduire dans la vagin ; soit, enfin, en introduisant plusieurs « petites poches toutes enduites de sperme au fond du vagin, jusqu’au col de l’utérus » (parvos saccos spermate omnino circumsparsos in profundum vaginae usque ad collum uteri), la semence étant obtenue soit dans les alentours du vagin, soit – mais cette pratique est réprouvée – par masturbation42.

20Or, cette crainte que la logique strictement séminale – qui fait son chemin depuis le xiiie siècle et permet d’accepter que, sans aucune pénétration, si le sperme arrive dans le vagin, il y ait union de chairs parfaite et indissoluble –, n’offre aux manipulations techniques une justification dangereuse a conduit à modifier radicalement la définition du coït suffisant soutenue pendant des siècles par l’enseignement de l’Église. Désormais, c’est la seule pénétration suffisante qui est exigée.

  • 43 On considérait que l’exigence de la commixtio seminum de la canonistique classique se traduisait, (...)
  • 44 Sur le décret de 1977 et son contexte, voir Aidan MacGrath, O.F.M., op. cit., p. 119 et suiv.
  • 45 Voir en particulier ibid. p. 21 : « These are those eunuchs who are “frigidae naturae et impoimpot (...)

213- Finalement, l’exigence du « verum semen » qui s’était maintenue dans la codification de 191743 sera annulée par le décret du 13 mai 1977 de la S. Congrégation pour la doctrine de la foi, et l’on dira désormais que cette lecture du bref de Sixte V était erronée et que la question n’avait jamais été celle de la « vraie semence ». Le décret déclare puissants les hommes qui peuvent achever une pénétration sans être capables de produire une semence testiculaire – par opposition au liquide prostatique non spermatique44. Mais il fallait dès lors changer le sens du bref Cum frequenter de manière à réduire la portée du « verum semen », à ne pas lui faire dire qu’il s’agit de celui qui exige le transit testiculaire, ce qui aurait exclu du mariage ceux que l’on voulait désormais y inclure. On fera cela à l’aide d’une distinction interne à la catégorie dont le bref parle, celle des « eunuchi aut spadones ». Alors que pendant quatre siècles, on avait lu dans ce texte la confirmation de l’opinion qui domine déjà la canonistique classique, selon laquelle il fallait au moins un testicule pour la validité de l’union charnelle, alors que l’aptitude à la pénétration avait un rôle secondaire, l’Église s’efforce de déplacer l’impuissance de la nature de la semence vers la pénétration. Cependant, dans la mesure où il s’agit d’un empêchement de droit naturel, un tel revirement ne laisse qu’une issue : celle de l’erreur de lecture. Sixte V aurait ainsi voulu interdire, non pas le mariage de ceux qui étaient privés de testicules, mais de ceux qui, à l’intérieur de cette catégorie, était en plus frigides et impuissants45.

  • 46 « Se ci troviamo di fronte a organi che potrebbero funzionare, cioè a didimi non atrofici e non al (...)

22La tentative est, il faut bien dire, presque puérile, quand on regarde les débats doctrinaux et les sentences rotales. L’Église avait considéré comme impuissants ceux qui, indépendamment de toute capacité à la pénétration, n’avaient pas de semence testiculaire et la vérité du mariage dépendait de cela. Les questions que les découvertes médicales suscitaient et qui appelaient des précisions sur ce que l’on pouvait considérer comme une « semence élaborée dans les testicules » – ce qui était une condition absolue – pouvaient avoir comme conséquence que la validité de l’union repose sur la manière dont on concevait les confins entre le didyme et l’épididyme ou la connexion entre testicules et canaux déférents, dont on avait fini par ignorer les effets sur la composition finale de la semence46.

23Le décret de 1977 permettait donc aux hommes privés de testicules ou à ceux dont la semence était intrinsèquement stérile d’avoir un mariage pleinement valide et il rendait rétrospectivement puissants les « eunuchi aut spadones » capables d’accomplir l’acte de chair. En même temps, il excluait ceux qui ne pouvaient achever une pénétration suffisante du vagin, ceux-là même que la doctrine canonique médiévale tardive et moderne avait au contraire souvent considérés comme aptes, à condition que l’émission séminale parvienne à l’intérieur de la vulve, même si la femme restait vierge.

24Cette décision de 1977 équilibrait une inégalité qui existait entre hommes et femmes dans la définition de l’impuissance : les femmes manquant d’un appareil reproductif interne n’était pas exclues du mariage pour cause d’impuissance dans la mesure où cela n’empêchait pas le coït, même si l’enfantement était impossible. On a vu que le thème avait été amplement débattu lors de la préparation du Code de 1917 et de nombreuses voix avaient soutenu que cette incapacité à engendrer devait, à l’instar d’une identique incapacité de l’homme qui n’émettait pas de semence testiculaire, être cause d’impuissance, car dans les deux cas l’acte de chair ne pouvait pas être subordonné à la reproduction. Mais cette cause d’impuissance féminine n’avait pas été retenue dans la version finale du Code, laissant en réalité subsister ce qui, pour certains, était une injustice pratique, dans la mesure où, en fonction des connaissances médicales de l’époque, cela revenait à interdire le mariage d’hommes stériles mais « puissants » (si l’on s’en tenait au critère de la pénétration), tout en permettant celui des femmes sans espoir de descendance.

25Une fois établie la pure puissance en dehors des critères s’ouvrant à des exigences de fertilité, une fois déclarés puissants les hommes ne produisant pas de « vraie semence » – changement que seul le décret de 1977 consacre entièrement –, ainsi que les femmes sans espoir d’engendrement, une fois que les dangers de l’insémination artificielle eurent entraîné la mutation radicale que le décret de la S. C. du Saint-Office du 24 mars 1897 imposait à la définition de copule suffisante, abandonnant la logique séminale au profit de la pénétration, le rapport sexuel susceptible de parfaire le sens du sacrement acquit sa forme actuelle. Certes, le Code de 1983 ne donne pas de définition de l’acte conjugal, mais cela est une constante : dans la canonistique classique, c’est également aux interprètes à dire ce qui constitue un acte suffisant et c’est dans les gloses, sommes et commentaires que l’on trouve les traits spécifiques, les gestes nécessaires et suffisants de l’acte de chair.

  • 47 Code de droit canonique annoté, op. cit., p. 588. Dans une autre édition, commentée par Pedro Lomb (...)
  • 48 Raymundo Bidagor, « Quelques remarques sur les causes matrimoniales », L’année canonique, 6, 1959, (...)
  • 49 Définition reprise par Urbano Navarrete, « De notione et effectibus consummationis matrimonii », P (...)

26« L’acte conjugal – dit le commentaire au Code de 1983 de Lamberto Echeverría – consiste dans la pénétration du membre viril et dans l’éjaculation qui s’ensuit, de façon naturelle, dans le vagin de la femme47 ». La définition reprend avec moins de détail ce qui avait été dit par le père Raymundo Bidagor – qui fut secrétaire de la commission préparatoire du Code de 198348 –, définition reprise par Urbano Navarrete49 – grand canoniste, cardinal et ancien recteur de la Pontificia Università Gregoriana de Rome :

Le minimum requis et qui est suffisant pour que l’on considère qu’il y a eu vraie consommation, se situe entre deux extrêmes, c’est-à-dire entre la simple pénétration de la vulve d’un côté, et la complète pénétration du membre viril de l’autre. Il est nécessaire d’avoir une véritable pénétration par l’orifice de la membrane hyménale, à l’intérieur du canal vaginal, de façon à ce que l’on puisse dire qu’une partie de l’organe viril fut enveloppé par les parois du vagin. La simple juxtaposition de l’organe sur l’orifice ne suffit pas, même si l’extrémité du gland dépasse la membrane, quand il n’y a pas de lacération de la membrane ou distension hyménale.

  • 50 Card. Petrus Gasparri, Tractatus de matrimonio, t. II, Typis polyglottis vaticanis, 1932, p. 84. L (...)

27Cette définition est toujours valable. Elle formule de manière précise le minimum exigible, la condition sine qua non de la copule suffisante. Ce que l’on doit pouvoir accomplir pour être en mesure de choisir le mariage religieux. Si l’homme n’a pas une puissance suffisante pour pénétrer au moins partiellement à l’intérieur du vagin, si la femme ne peut tolérer au moins cette pénétration en raison d’un défaut de constitution, la sacrement du mariage ne peut avoir lieu entre eux. Aussi bien la logique séminale qui domine la doctrine médiévale et surtout moderne, que la pénétration que le Code de 1983 donne comme ayant toujours été – ce qui est faux – une condition indispensable, répondent à une exigence constante : celle de l’usage du corps du conjoint, suivant des gestes aptes en soi à l’engendrement, comme objet du consentement. Cela constitue, suivant l’heureuse expression du cardinal Gasparri, le « droit fondé en droit, primordial » (ius iuridicum, radicale), indisponible, « sur lequel repose la spécificité du lien matrimonial » (in quo proprie matrimoniale vinculum consistit)50.

Notes

1 Je remercie Emanuele Conte pour la mise en contexte précise de ces écrits italiens que j’abordais pour la première fois, et Italo Birocchi pour ses indications sur Francesco Carnelutti, célèbre avocat, professeur, collaborateur du régime fasciste lors de la rédaction du Code de procédure civile. Au sujet de Carnelutti, on peut se référer à Giovanni Tarello, « Profili di giuristi contemporanei : Francesco Carnelutti ed il progetto del 1926 », Materiali per una storia della cultura giuridica, IV, 1974, p. 497-524, et désormais, à l’article de Mauro Orlandi dans le Dizionario biografico dei giuristi italiani ( XII-XX secolo), dirigé par I. Birocchi, E. Cortese, A. Mattone et M. N. Miletti, Bologne, Il Mulino, 2013, t. 1, p. 455-459, auquel nous renvoyons de manière générale pour les juristes italiens.

2 En particulier Les Arêstz d’amour de Martial d’Auvergne (1460), avec un grand apparat d’érudition de Benoît de Court.

3 Francesco Carnelutti, « Replica intorno al matrimonio », Il Foro italiano, 68, 21, 1943, IV-1, 1.

4 « Elementum amoris exulat omnino a ratione matrimonialis contractus, in quem nupturientes ferri possunt infinitas ob causas », Pio Fedele, « Ancora sulla natura del matrimonio e l’oggetto del consenso matrimoniale », Archivio di diritto ecclesiastico, V, 1943, p. 385. Il s’agit de la sentence Nanneten., coram Quattrocolo, 30 décembre 1927, dans S.R. Rotae decisiones seu sententiae, vol. XIX, p. 545. Fedele avait réagi au texte de Carnelutti de 1942 dans son « Postilla a una nota di F. Carnelutti », Archivio di diritto ecclesiastico, V, 1943, p. 64-67.

5 « Ius in corpus, perpetuum et exclusivum, in ordine ad actus per se aptos ad prolis generationem », Code de droit canonique de 1917, canon 1081 § 2 sur l’objet du consentement matrimonial.

6 Francesco Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 5 et 6.

7 Francesco Carnelutti, « Studi sulle energie come oggetto di rapporti giuridici », Rivista di diritto commerciale, 9, 1913, p. 354-394.

8 L’on doit distinguer dans l’électricité entre courant et énergie. « La corrente è l’acqua che scorre, il fascio di muscoli vivi ; l’energia è la forza che l’acqua può sprigionare, il lavoro che i muscoli possono compiere », ibid., p. 359.

9 Ibid., p. 369.

10 Ibid., p. 372.

11 Ibid., p. 388. L’énergie, pour lui, fait partie des choses. Nonobstant, il affirme que les énergies humaines se transforment en objets de contrat uniquement lorsqu’elles sont objectivées, lorsqu’elles s’extériorisent et se dégagent du corps (qu’est l’homme) : « Finché son dentro, le energie sono uomo e non cosa […] Ma quando ne escono perché non debbono diventare cose ? » (p. 389). Il faut signaler que Carnelutti fait une distinction entre travail manuel et ce qu’il appelle « prestazione di lavoro di tipo superiore, per l’energia psichica in confronto all’energia fisica, il distacco di questa dal corpus si accentuava e con ciò l’impossibilità di concepire questo come oggetto del contratto ; ma proprio per questi casi si abbandonò il concetto di locatio […] » (p. 385). Un dernier passage me semble montrer le sens de ce que l’auteur entend quand il parle d’énergie matrimoniale. « Perfino l’energia animale può essere goduta senza goder l’animale che la sviluppa : alludo al contratto di monta » dans lequel se vérifie, affirme-t-il, « l’interessante situazione que dell’animale maschio non viene trasmesso, pero lo più, neppure il possesso a chi vuol utilizzare la sua energia, onde non è neppur da parlare di locazione di cosa e non resta che construire il rapporto con il contenuto di una pura prestazione di energia » (p. 370). Il est curieux en effet qu’il n’ait pu penser que, dans ce dernier cas, on pouvait considérer la semence comme une chose qui ne se réduit pas à l’énergie, qui est pour lui immatérielle.

12 F. Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 3. Il ne donne pas de référence, mais il renvoie à ce qui a été qualifié de « paradoxe Jemolo », A. C. Jemolo, Il matrimonio nel diritto canonico, op. cit., p. 128.

13 F. Carnelutti, « Replica intorno… », op. cit., p. 3. Il se cite lui-même dans ses Meditazioni II, Rome, Tumminelli, 1942, p. 16.

14 Pio Fedele, « La essenza del matrimonio e la sua esclusione », dans Studi sul matrimonio canonico, Rome, Officium libri catholici, 1982, p. 9.

15 Ibid., p. 31.

16 Ibid., p. 9.

17 Filippo Vassalli, Del ius in corpus…, op. cit., p. 23.

18 Sur toutes les questions concernant la matière maritale dans la préparation du Code de 1917, je suis le travail d’Edoardo Dieni, Tradizione « juscorporalista », op. cit., p. 263 et suiv.

19 Sur Gasparri, personnage central de la codification de 1917, voir Carlo Fantappiè, Chiesa romana…, op. cit., t. I, 2e partie.

20 Courant progressiste dans l’Église catholique américaine de la fin du xixe siècle.

21 E. Dieni, op. cit., p. 273-274, n. 28.

22 Giuseppe Antonelli, Pro conceptu impotentiae et sterilitatis relate ad matrimonium. Animadversiones in opus P. Eschbach « Disputationes » ecc., Rome, F. Pustet, 1901, De mulieris excisae impotentia ad matrimonio, Rome, F. Pustet, 1903 et Medicina pastoralis in usum confessiariorum et curiarum ecclesiasticarum, Rome, F. Pustet, 1920. Eschbach était la bête noire d’Antonelli en ce qui concerne le mariage de la femme privée d’organes reproductifs, qu’Eschbach ne considérait pas comme impuissante. Les ouvrages d’Antonelli ont, de son propre aveu, comme vocation première la réfutation de la théorie de Eschbach, qu’il considère comme une nouveauté nuisible : « hanc novitatem in theologia morali invehere conatus est P.A. Eschbach, quem refutavi in tribus meis opusculis supra citatis et praesertim in altero et tertio, et quem statim nonnulli Aa. sequuti sunt. Ad haec opuscula remitto lectorem ut quenam sit vera doctrina ipse facile iudicet », Medicina pastoralis…, op. cit., t. II, p. 338, n. 1.

23 De Luca, Bucceroni et Wernz étaient en faveur de la déclaration d’impuissance, Eschbach, Gasparri et Sägmüller contre, E. Dieni, op. cit., p. 380. Ojetti, qui est également contre, donne comme un argument la nature apocryphe du canon Extraordinaria pollutio, ibid, p. 383. Sur ce thème, nous renvoyons au chapitre 4.

24 Cette expression renvoie à la pénétration suffisante du vagin jointe à l’émission séminale de l’homme.

25 Sur le « verum semen », voir ci-dessous, le bref de Sixte V de 1587.

26 Filippo Vassalli, « Della impotenza di generare come causa di nullità del matrimonio » [1924], dans Studi giuridici, Milan, Giuffrè, 1960, t. 1, p. 13-34. L’article 107 du Codice Civile de 1865 affirmait que « l’impotenza manifesta e perpetua, quando sia anteriore al matrimonio, può essere proposta come causa di nullità dall’altro coniuge ».

27 Filippo Vassalli, « Della impotenza… », op. cit., p. 31.

28 Ibid., p. 34.

29 « Ah che burloni questi giuristi ! devono aver pensato spesso le donne », F. Vassalli, Del ius in corpus…, op. cit., p. 34, n. 3.

30 Sur ce courant que l’on appelle « personnaliste », qui émerge dans les années 1930, et en particulier sur l’œuvre de Bernhardin Krempel, voir E. Dieni, op. cit., p. 489 et suiv. B. Krempel (Die Zweckfrage der Ehe in neuer Beleuchtung, Begriffen aus dem Wesen der beiden Geschlechter im Lichte der Beziehungslehre des hl. Thomas, Einsiedeln, 1941) remplace le ius in corpus par un ius in personam qui rend insignifiant le critère de la puissance.

31 La bibliographie sur ce point est immense, mais extrêmement répétitive. Pour un résumé des différentes positions, on peut voir Charles J. Scicluna, The Essential Definition of Marriage According to the 1917 and 1983 Codes of Canon Law. An Exegetical and Comparative Study, avec une préface de Urbano Navarrete S. J., Lanham/New York/Londres, University Press of America, 1995.

32 Ibid., p. 237 et suiv.

33 Code de droit canonique annoté, trad. et adap. française des commentaires de l’université pontificale de Salamanque sous la direction du Pr L. Echeverría, Paris, Éditions du Cerf, 1989, p. 589.

34 La tentative historique la plus articulée de faire de l’impuissance un empêchement de droit positif et non pas naturel revient au théologien et canoniste espagnol Ponce de León (1570-1629). Sur son œuvre, voir Bernard David, L’impuissance est-elle un empêchement de droit naturel ou positif ? Étude historico-critique de la thèse de Ponce de León, Rome, Pontificia Università Gregoriana, 1981. Ceci avait été également débattu dans la commission de révision du Code de 1917 ; et lors d’une table ronde qui s’était tenue à Rome en 1977, les professeurs d’Avack et Bellini avaient demandé, sans succès, la révision de l’empêchement d’impuissance, voir Bernard David, op. cit., p. 21.

35 Archivum Secretum Vaticanum, Fondo Segreteria di Stato, Spagna, vol. 32, cité par Aidan McGrath, O.F.M., A Controversy Concerning Male Impotence, Rome, Pontificia Università Gregoriana, 1988, p. 14 : « È nata una controversia grande tra quasi tutti li Frati Theologi da una parte, et li Padri Gesuisti dall’altra, sopra l’permettere che li castrati piglino moglie si come sin’hora si é fatto, e ve ne sono in numero infinito, che l’hanno… »

36 « Cum frequenter in istis regionibus Eunuchi quidam, et Spadones, qui utroque teste carent, et ideo certum ac manifestum est, eos verum semen emittere non posse, quia impura carnis tentigine, atque immundis amplexibus cum mulieribus se commiscent, et humorem forsan quemdam similem semini, licet ad generationem, et ad matrimonii causam minime aptum effundunt, matrimonia cum mulieribus, praesertim hunc ipsum eorum defectum scientibus contrahere praesumant […], requisivit a nobis fraternitas tua, quid de huiusmodi connubiis sit statuendum […]. Nos igitur attendentes, quod secundum canonicas sanctiones, et naturae rationem, qui frigidae naturae sunt, et impotentes, iidem minime apti ad contrahenda matrimonia reputantur […] quia experientia docet, tam ipsos dum se potentes ad coeundum iactitant, quam mulieres, quae eis nubunt, non ut caste vivant, sed ut carnaliter invicem coiungantur prava, et libidinosa intentione, sub praetextu, et in figura matrimonii turpes huiusmodi commistiones affectare, quae cum peccati, et scandali occasionem praebeant, et in animarum damnationem tendant, sunt ab Ecclesia Dei prorsus exterminandae. » P. Cardinalis Gasparri, J. Seredi, Codicis Iuris Canonici Fontes, Cité du Vatican, 1923, vol. I, p. 298.

37 Miguel de Medina, De sacrorum hominum continentia libri V, Venetiis, Ex officina Iordani Zileti, 1569, p. 498.

38 Ibid.

39 Ibid, p. 497.

40 « Facile percipi potest », dit-il, ce pourquoi on doit éluder l’affirmation selon laquelle le spado – qui peut pénétrer l’organe féminin, mais n’est pas capable d’y émettre de la semence – ne peut consommer le mariage : « Apparet deinde ociosas esse quaestiones illas, et prorsus tanto sacramento, eiusque requiritur indignas, quibus non tam scrupulose quam fastidiose quaeritur […] Ad consummationem profecto matrimonii nulla seminatio requiritur, sed tantum carnalis coitus, affectus coniugalis perfectus, ut Theologi docent. Et profecto indignum videtur immo periculosum, et Ecclesiasticae matrimoniali doctrinae, si quid aliud, incommodum, has seminales profusiones exigere », ibid., p. 500.

41 C’est le cas de Palmieri, qui participa aux travaux préparatoires du Code de 1917 et dut se rétracter sur ce point. Il avait affirmé que si le dégoût ou la peur de la contagion de la lèpre empêchaient l’union, on pouvait tolérer que l’homme introduise dans le vagin la semence qu’il aurait obtenu en se masturbant, Antonio Ballerini, Domenico Palmieri, Opus Theologicum Morale in Busembaum Medullam, 3e éd., Prati, Giachetti, 1898-1900, n. 1304, p. 689, cité par E. Dieni, op. cit., p. 150-151, n. 56.

42 Le processus est décrit par G. Antonelli, Medicina pastoralis…, op. cit., t. 2, p. 535.

43 On considérait que l’exigence de la commixtio seminum de la canonistique classique se traduisait, une fois faite la découverte de l’ovulation, dans sa fécondation, ce qui faisait du syntagme des anciens canonistes une sorte d’intuition d’une logique naturaliste qui se perpétuait sous un nouveau vocabulaire, voir par exemple Antonio Ballerini, Domenico Palmieri, op. cit., n. 672 : « Cum veteres ignorarent existentiam ovuli in feminis, ex quo, per semen virile fecundato, procreatur novus homo, loqui de eo nequibant ; aliquid tamen et a femina active prestari plures saltem non ignorabant ; inde est illa locutio : commixtio sanguinum. Huic nunc substituenda altera clara et certa, commixtio seminis virilis cum ovulo feminae », cité par G. Antonelli, Medicina pastoralis…, op. cit., t. II, p. 277-278. Antonelli était, comme on l’a dit, enclin à considérer impuissante la femme excisa, position que le pape finira par rejeter. Le vocabulaire des veteres et la logique qui lui est contemporaine occupent plusieurs pages de son traité, ibid., p. 277-309. Pour lui, il s’agit de prouver que dans toute la tradition canonico-théologique, c’est la copule suffisante à engendrer qui a été exigée.

44 Sur le décret de 1977 et son contexte, voir Aidan MacGrath, O.F.M., op. cit., p. 119 et suiv.

45 Voir en particulier ibid. p. 21 : « These are those eunuchs who are “frigidae naturae et impoimpotentes” : despite their claims they are not to be confused with those eunuchs who retain their normal sexual desires and the capacity to satisfy them in the normal fashion, i. e. in the act of intercourse. »

46 « Se ci troviamo di fronte a organi che potrebbero funzionare, cioè a didimi non atrofici e non alterati al punto d’aver dovuto necesariamente perdere la loro funzionalità, se ci troviamo di fronte a vie spermatiche normalmente pervie, la nostra indagine deve fermarsi : la potenza virile sotto il profilo giuridico esiste. Se viceversa rinveniamo didimi alterati, al punto di dover far escludere in maniera certa la posibilita della spermatiogenesi, e vie spermatiche certamente bloccate, da non lasciare passare il secreto (quale esso sia) delle glandole seminali, non dobbiamo far altro che constatare un’ipotesi di impotenza certa », E. Graziani, « L’impotenza maschile per mancanza dei didimi e per blocco delle vie spermatiche », Il diritto ecclesiastico, 58, 1947, p. 365-378, ici p. 370, cité par P. A. d’Avack, Cause di nullità..., op. cit., p. 610.

47 Code de droit canonique annoté, op. cit., p. 588. Dans une autre édition, commentée par Pedro Lombardia et Juan Ignacio Arrieta, on rappelle le décret de 1977 et la disparition de la catégorie de « verum semen » et on considère que les éléments « proprement humains » de l’acte conjugal résident dans sa nature volontaire : « La consideración de que integrante esencial de la cópula no es tanto el semen transmitido cuanto el acto de transmisión. Como se ha señalado con precisión por la doctrina, es elemento esencial de la cópula perfecta que se dé, de manera suficientemente completa, el acto de transmisión que, de por sí, está ordenado a la fecundación ; esto es, que forma parte del natural proceso generativo. Quiere esto decir que la potencia sexual, como capacidad jurídica, se reconduce a la capacidad de transmitir el líquido seminal, independientemente de su composición – normal o defectuosa », Código de derecho canónico. Edición anotada, Pedro Lombardía, Juan Ignacio Arrieta, Pampelune, Ediciones de la Universidad de Navarra, 1984, p. 645.

48 Raymundo Bidagor, « Quelques remarques sur les causes matrimoniales », L’année canonique, 6, 1959, p. 82-98, ici p. 96.

49 Définition reprise par Urbano Navarrete, « De notione et effectibus consummationis matrimonii », Periodica de re morali, canonica, liturgica, 59, 1970, p. 623-635, ici p. 626.

50 Card. Petrus Gasparri, Tractatus de matrimonio, t. II, Typis polyglottis vaticanis, 1932, p. 84. Le débat sur les noces avec pacte de continence dans les commissions préparatoires montrait également l’indisponibilité du droit au corps et du corps apte à l’accomplissement, car il n’était acceptable qu’à condition que le pacte ne fût pas intervenu de manière explicite. Il y a, dit Gasparri, une différence entre un « ius morale utendi corporis alterius », dont on peut disposer, et un « ius iuridicum, radicale », indisponible, « in quo proprie matrimoniale vinculum consistit ».

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