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Aux marges du royaume

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Isabelle Paresys

Introduction

Texte intégral

  • 1 C. Gauvard [1991] p. 906.
  • 2 R. Lévy, X. Rousseaux [1992] p. 260.

1Pardonner et punir sont à la Renaissance les deux composantes du pouvoir judiciaire du roi de France, « justicier et débonnaire »1. À l'origine de cette recherche il y eut le souhait de travailler sur l'articulation de ces deux composantes sous François Ier. Le règne de celui-ci est en effet caractérisé par un effort législatif pour rendre la justice plus efficace par la création de nouveaux officiers et par la radicalisation de la procédure extraordinaire. Il poursuit l'effort entrepris à la fin du Moyen Age avec la construction d'un réseau juridictionnel d'officiers royaux et l'utilisation de la rémission, ce qui contribua à la mise en place du système judiciaire au sommet duquel se place le souverain2. Les nombreuses ordonnances du règne, dont la plus célèbre est celle de Villers-Cotterêts en 1539, témoignent de l'attention portée par François Ier à rendre plus efficace l'exercice de la justice et par là-même à renforcer son autorité sur le territoire et sur les hommes. En cela, son règne est une étape capitale dans la marche de la monarchie vers la modernité.

  • 3 C. Gauvard [1991] p. 992.

2Phénomène ancien, le pardon des crimes par lettres de rémission n'est pas abandonné pour autant. De telles lettres patentes enregistrées par les chancelleries ne manquent guère sous le règne du roi-chevalier : plus de 7 200 existent entre 1523 et 1547. Elles émanent de la justice retenue du roi et lui permettent d'interrompre le cours ordinaire de la justice déléguée par l'octroi du pardon à la suite d'un crime. Du point de vue de la grâce, le pardon du prince à la Renaissance n'est sans doute plus qu'un « pouvoir vide »3 car la rémission ne finit plus par toucher que les auteurs d'homicides invoquant la légitime défense face à une agression. Mais comme ferment du lien entre le souverain et ses sujets, le pardon conserve encore toute sa vigueur.

  • 4 R. Muchembled [1992] p. 10 sur l'Artois du xve au xviie s.
  • 5 C. Gauvard [1991] p. 849-893, sur le règne de Charles VI (1380-1422).

3Les travaux de R. Muchembled et de C. Gauvard ont ouvert de nouvelles voies en histoire de la justice et de la criminalité dans la France du Moyen Âge et de la première modernité. Il s'agit pour le premier d'explorer ce qu'il nomme voie d'anthropologie politique, c'est-à-dire d'utiliser les aspects de sociologie criminelle « pour mieux éclairer le fonctionnement quotidien de l'autorité, à la recherche du rapport dialectique établi entre les pouvoirs et les administrés dont sont profondément imprégnées les archives judiciaires »4. Les travaux de C. Gauvard relèvent d un état d'esprit proche mais, si R. Muchembled définit les liens entre le roi et ses sujets dans le sens de la criminalisation de l'homme moderne, principalement à partir des archives de la répression, C. Gauvard préfère quant à elle l'image d'un sujet idéal, serviteur du roi et vivant en paix, véhiculée par le pardon royal5.

4C'est dans la voie ouverte par ces deux chercheurs que s'inscrit cet ouvrage parti d'une étude des lettres de rémission dans le premier xvie siècle pour aboutir aux relations entre le souverain, la justice et les marges du royaume, à la fois à ses frontières symboliques, le crime, et physiques, la Picardie. Cette région septentrionale s'avère avoir été une terre privilégiée de l'attribution de la rémission sous François Ier. Y a-t-il un lien direct avec sa position frontalière ? Comment s'y articulent le pardon et la répression des crimes ainsi que les relations entre les sujets, la justice et le souverain ? Quels comportements humains peut-on approcher, derrière la violence décrite par les lettres de rémission ? Voici quelques questions posées dans notre thèse de doctorat portant au départ sur la Picardie et l'Ile-de-France, recentrée sur la Picardie pour cette édition. L'étude de la prévôté de Paris, riche elle aussi en rémissions, mais pauvre en archives de justice de première instance, mériterait d'être conduite pour elle-même, plus que nous n'avons pu le faire, attirée que nous étions, au fur et à mesure de l'avancée des travaux, par la frontière picarde et ses habitants.

  • 6 R. Muchembled [1992] p. 81.
  • 7 Voir I. Paresys [1995] chapitres 2 et 3 pour tout complément sur la justice sous François Ier.

5Un travail sur les marges picardes du royaume prend tout son intérêt durant le règne de François Ier. Ouvrant un temps de craquements religieux, sociaux et politiques qui allaient secouer l'Europe de 1520 à 1580, c'est le « premier moment d'un long cycle d'adaptation du pouvoir aux profondes mutations en cours »6. Ce règne est à la charnière du « monde plein » qui s'est reconstruit durant la seconde moitié du xve siècle par la croissance démographique et économique, et d'un univers que commencent à corroder les premières grandes ruptures du xvie siècle : difficultés économiques, déchirements religieux et résistance au renforcement du pouvoir des Valois-Angoulême. La décennie durant laquelle est publiée, l'ordonnance de Villers-Cotterêts témoigne des secousses qui ébranlent désormais le royaume. Elles peuvent expliquer, entre autres, la nécessité de renforcer l'unification du droit punitif7.

  • 8 420 lettres concernent le bailliage d'Amiens entre 1523 et 1547, avec de nombreuses lacunes entre (...)
  • 9 R. Muchembled [1992] et X. Rousseaux [1990].
  • 10 B. Schnapper [1991 b], p. 126 et 133.
  • 11 Voir A. Soman [1984] et de b. Schnapper [1991 b].

6À la frontière nord du royaume, la Picardie vit en état d'alerte permanent sous l'effet des multiples guerres qui voient s'affronter Charles Quint, Henry VIII et François Ier. Dans ce contexte, il était intéressant de se poser la question du rôle que pouvait jouer la justice en Picardie, terre frontalière capitale en ces temps troublés. L'étude de son fonctionnement permet de mesurer l'emprise du pouvoir. La conservation de très nombreuses copies de lettres de rémission pour les bailliages picards8 et la possibilité d'étudier la répression judiciaire dans la ville d'Amiens ont aidé à apporter quelques réponses à cette question. Cette ville, citadelle au confluent des zones de tension entre les deux grandes puissances de l'époque, le royaume de France et l'empire de Charles Quint, est capitale pour François Ier. En outre ses archives permettent d'étudier le fonctionnement d'une justice urbaine au xvie siècle, entreprise difficile à mener faute de sources pour d'autres cités françaises, contrairement aux Pays-Bas voisins où l'on observe l'éclat des supplices en Artois ou l'émergence du pénal à Nivelles9. La justice entre en effet dans une période de modernisation de l'échelle des peines. Ainsi au parlement de Paris on commence sous François Ier à substituer la sévère peine des galères au bannissement par exemple10. Dans les justices de première instance des pays de « par delà » la frontière septentrionale, on assiste à une intensification de la répression et au passage d'un système de pénalité fiscale à des peines physiques. Qu'en est-il de l'autre côté, à Amiens où l'exercice de la justice est entre les mains des mayeur, prévôt et échevins ? Étant donnée la mauvaise conservation des archives judiciaires de la ville, il ne s'agit pas d'entreprendre une étude de la modernisation éventuelle de la procédure à ce niveau. En revanche, il est possible, à partir de la comptabilité urbaine, de vérifier si la sévérité des juridictions de premier degré, relevée par les études sur les appels au parlement de Paris, s'applique à cette ville11.

  • 12 C. Plessix-Buisset [1988].

7Limiter l'utilisation des archives judiciaires aux études quantitatives de la répression ou aux travaux sur la procédure criminelle amputerait ces documents d'une partie de leur sens. Au fond, c'est de l'homme, de ses passions, de ses pulsions, de ses joies et de ses peines ou de son comportement dans la société que nous parlent les archives du délit. Elles ouvrent donc des champs de recherche différents de celui de l'histoire du droit et de la procédure judiciaire, tel qu'il a pu être mené par C. Plessix-Buisset par exemple12. Ces documents peuvent donc être interrogés à la manière d'un anthropologue, mode de recherche que pratiquent des historiens sous l'impulsion de l'école des Annales. Les sources judiciaires sont des documents précieux qui aident à reconstituer l'univers des contemporains de François Ier. En effet, rares sont les témoignages vécus des hommes du xvie siècle sur leur quotidien, en dehors des journaux de bourgeois ou de nobles peu abondants pour la première moitié du siècle. Peu loquaces sur l’environnement matériel, sur la vie quotidienne de leurs auteurs, ces documents relèvent d'ailleurs plutôt de la chronique du royaume et de celle d'un milieu professionnel.

  • 13 N. Zemon Davis [1988].
  • 14 R. Muchembled [1989] et C. Gauvard [1991].

8Aussi les documents judiciaires s'avèrent-ils irremplaçables pour appréhender les comportements des Picards sous François Ier. En toile de fond du délit pourchassé ou du crime pardonné apparaît souvent la vie quotidienne. Par la bouche du criminel ou par celles des témoins sont livrés des éléments du quotidien, à travers le récit des circonstances du crime. Les rares interrogatoires conservés pour Amiens sont trop succincts pour suffire à une telle entreprise. Les lettres de rémission, en revanche, sont abondantes et constituent des objets d'étude précieux. Elles attirent désormais l'attention des chercheurs. N. Zemon Davis s'attache au récit des suppliants qui vise à exprimer la normalité du criminel et de son univers13. Mais elle ne retient que les plus beaux récits délaissant une approche quantitative qui permettrait de savoir s'ils sont représentatifs de l'ensemble du corpus. D'autres historiens vont plus loin dans l'exploitation anthropologique des lettres de rémission. R. Muchembled s'intéresse aux rituels de la violence et à leur contexte. C. Gauvard met en valeur les solidarités et les codes contenus dans les lettres de rémission médiévales14. Leurs travaux portent un regard neuf sur ces lettres patentes.

9Dans cette optique il peut être intéressant, par exemple, d'analyser les rapports de l'homme avec l'espace dans lequel il vit, car la violence qui s'y déroule révèle l'importance que tiennent les lieux fréquentés. On peut ainsi être attentif au chemin, espace ouvert qui permet aux êtres de communiquer, à ce qui s'y déroule et aux comportements de ses usagers afin de déterminer quel est l'homme cheminant à cette époque. L'espace fermé, c'est-à-dire la taverne et l'espace domestique, figurent en toile de fond des récits de lettres de remission. Quelle part ces endroits tiennent-ils dans le quotidien ? Déterminent-ils des comportements particuliers ? Les inventaires après décès nous renseignent sur la composition de l'espace domestique ou de la taverne mais nous n'y voyons guère les nommes évoluer, contrairement aux récits des rémissions.

10Les comportements des hommes transparaissent aussi dans les suppliques lorsqu'ils sont en situation de faiblesse, de difficulté. C'est le cas de l'individu blessé dans sa chair mais aussi dans son honneur, valeur si importante à ses yeux que la réponse immédiate est la violence. Ce sens aigu de l'honneur amène l'homme du xvie siècle à fréquenter la justice, soit comme plaignant, par exemple en cas d'injure, soit comme coupable d'un homicide qu'il désire faire pardonner. Comment se comporte-t-il alors face aux juges ? Si elles ne remplacent pas les archives de la justice ordinaire sur l'usage des procédures par les justiciables, les lettres de rémission permettent au moins d'analyser les comportements de ceux-ci face aux poursuites judiciaires. Enfin, il s'agit de se pencher sur les comportements et les mentalités des habitants des marges du royaume, ces Picards qui subissent de plein fouet les avatars des guerres. De quels sentiments témoignent-ils, quels comportements développent-ils en ces temps de conflit ? Comment s'articulent le pardon et la répression dans cette zone frontalière où le rapport entre le pouvoir royal et les administrés ne peut être semblable à celui que le souverain entretient avec les autres sujets du royaume ?

11Cet ouvrage abordera dans un premier temps l'homicide pardonné, l'étude de l'action homicide, de ses acteurs, de son cadre spatio-temporel et des tensions qui règnent dans les communautés concernées. Puis on verra fonctionner la justice échevinale amiénoise, ses manières de procéder et la répression menée dans la ville afin d'y garantir l'ordre. Enfin sera abordée la question du rapport des justiciables avec la justice aux frontières septentrionales du royaume de France sous François Ier.

Notes

1 C. Gauvard [1991] p. 906.

2 R. Lévy, X. Rousseaux [1992] p. 260.

3 C. Gauvard [1991] p. 992.

4 R. Muchembled [1992] p. 10 sur l'Artois du xve au xviie s.

5 C. Gauvard [1991] p. 849-893, sur le règne de Charles VI (1380-1422).

6 R. Muchembled [1992] p. 81.

7 Voir I. Paresys [1995] chapitres 2 et 3 pour tout complément sur la justice sous François Ier.

8 420 lettres concernent le bailliage d'Amiens entre 1523 et 1547, avec de nombreuses lacunes entre 1515 et 1523, de 1531 à 1533, en 1542, 1543 et 1545. Voir I. Paresys [1995], p. 37.

9 R. Muchembled [1992] et X. Rousseaux [1990].

10 B. Schnapper [1991 b], p. 126 et 133.

11 Voir A. Soman [1984] et de b. Schnapper [1991 b].

12 C. Plessix-Buisset [1988].

13 N. Zemon Davis [1988].

14 R. Muchembled [1989] et C. Gauvard [1991].

© Éditions de la Sorbonne, 1998

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