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Horizons marins, itinéraires spirituels (Ve-XVIIIe siècles). Volume II.

 | 
Henri Dubois
, 
Jean-Claude Hocquet
, 
André Vauchez

La navigation et les affaires

Assureurs et Assurances à Valence à l’époque des Rois Catholiques

Jacqueline Hadziiossif

Texte intégral

  • 1 Sur ce thème F. Meus, Origini e Sviluppi delle assicurazioni en Italia Secoli xiv - xvi  : le Font (...)

1C’est au début du xve siècle que les assurances apparaissent à Valence dans le milieu des gens de mer, à peu près en même temps et pour les mêmes raisons qu’à Barcelone. Leur introduction n’est pas due à une nouvelle perception des risques maritimes et des moyens de s’en prémunir, mais elle est entraînée par l’augmentation du volume du commerce et des capitaux investis qui ne peuvent pas être garantis par les anciennes formules de partage du risque. L’alternative n’est pas entre arbalétriers et assurances, les assurances ne remplacent pas les arbalétriers, mais elles complètent le dispositif des prêts maritimes. Le caractère économique de la nouvelle institution est souligné par le fait que ses promoteurs sont les marchands italiens qui importent encore une fois les usages d’un monde économique plus évolué que celui des « Espagnes »1.

  • 2 Les protocoles de Jaime Salvador sont conservés à l’Archivo del Reino de Valence sous la rubrique (...)

2A l’époque des Rois Catholiques, l’usage des assurances s’est imposé au commerce valencien. La relative stabilité de cette période permet un fonctionnement régulier des assurances qui se développent alors en branche indépendante. Nous avons choisi d’étudier cette évolution du point de vue d’un grand notaire valencien Jaime Salvador2. Il y a évidemment d’autres notaires qui, occasionnellement, établissent un contrat d’assurance, mais de tous ceux que nous avons consultés, Jaime Salvador paraît jouir de la confiance des assureurs. Du reste, le gros de sa clientèle est formé par des grands marchands du commerce au long cours qui sont les principaux clients des assureurs. Parmi les notaires des milieux marchands dont les protocoles ont survécu, il est certainement le plus représentatif. Au cours de ses quarante années d’exercice du notariat, une centaine de personnes assurent chez lui les risques et les aléas des voyages en mer, garantissent le paiement des créances, protègent les personnes et les biens contre divers périls. Les noms qui reviennent à chaque contrat sont ceux des gens de mer et des marchands. Parmi eux, se détachent les Italiens qui ont été des initiateurs en la matière. Depuis le début du xve siècle, ils ont formé d’importantes colonies dans la cité.

3Les plus anciennement implantés ont été les Florentins et les Vénitiens, les Siennois et les Génois sont venus plus tard. Quelques-uns ont même fait souche à Valence et se sont fait naturaliser, mais la plupart sont des facteurs des grandes compagnies qui restent seulement quelques années sur place, ainsi les Florentins Bernard de Rabata, Nicholas et Francisco del Nero représentent les Rucellai de Rome, alors que Johan de Pascis a été délégué par les Pazzi. Les compagnies siennoises font aussi bonne figure avec Jacques et Pierre Spannochi, héritiers d’Ambroise Spannochi et avec Battista Bulguerini. Les Génois se sont imposés avec succès sur la place de Valence et parmi eux les « Gentil » sont les plus actifs et les plus notables. Tous ces marchands italiens participent aux associations d’assureurs. A leurs côtés se signalent quelques marchands d’origine castillane. Un Tolèdan dont la famille s’est installée à Valence au cours des années 1430, Diego Dacre, prend part à plusieurs reprises à des contrats, de même que le changeur Egide Dalfonso Royz. Quelques-uns sont arrivés plus récemment dans la cité, c’est le cas des marchands de Burgos, parmi lesquels se distinguent Diego de Soria et ses facteurs. Les Basques vont aussi s’intéresser au secteur des assurances, comme Pere Vidania qui asseoit sa fortune au cours des années 1490 et qui devient le consul de sa nation au début du xvie siècle.

  • 3 R. Garcia Carcel, « Las Germanias de Valencia y la actitud revolucionaria de los Gremios », pp. 98 (...)

4Parmi les Valenciens le recrutement est plus composite. Il n’est pas surprenant que les marchands dominent ce milieu, puisque l’essentiel de leurs activités se porte vers le commerce maritime. Ce sont les plus puissantes familles marchandes qui interviennent au moment de la rédaction des contrats d’assurance. Les Benviure, Gil, Macip, Monros, Pellera, Rull, Sparça, Vives, Garcia, Adret sont les plus souvent cités. Ils regroupent autour d’eux au sein des associations d’assureurs des comparses de moindre envergure. Quelques-uns sont issus du milieu des manieurs d’argent comme le changeur Luis Serra, quelques autres font partie des revendeurs au détail ou revendeurs de « menut », la plupart tiennent boutique et s’intitulent boutiquiers. Les membres de l’artisanat ne sont pas absents du nouveau secteur d’activité que sont les assurances. C’est aussi le moment où la société se monétarise, où l’argent circule, les gens ne thésaurisent pas et cherchent à faire fructifier leur argent en l’investissant en espérant en tirer « de gros émoluements », la société urbaine trouve ici dans le marché des assurances un moyen de se procurer des profits. Il n’est pas étonnant que parmi les membres de l’artisanat ce soient les artisans du textile qui dominent. La « tacha » de 1513 fait état de la présence de 2 352 maîtres d’offices à Valence, or 83 % d’entre eux appartiennent à la branche du textile3. Parmi ces artisans se détachent les tisserands de coton. En effet le développement du tissage des « cotonines » est lié à l’essor des chantiers de construction navale et à l’expansion des deux arsenaux, celui de la cité et celui du port du Grau. La fabrication des voiles de navires et des chemises de coton pour les équipages a contribué à donner un élan décisif à cette industrie. Un certain nombre de maîtres tisserands de coton, les « cotoners », disposent d’une aisance suffisante pour être disposés à risquer quelques ducats dans les associations d’assurances. La situation est identique pour les artisans de laine. La draperie de « la terre » s’est développée au début du xve siècle. Les artisans de ce secteur, capables de participer aux associations d’assurances, sont en réalité de petits entrepreneurs qui donnent du travail à façon à des chambriers, en ville ou aux paysans des campagnes. Ils effectuent eux-mêmes les ultimes étapes d’appareillage des draps. Ils forment alors le puissant groupe des pareurs de draps dont l’activité domine l’industrie de la laine. On compte Parmi les assureurs un grand nombre de revendeurs spécialisés liés à industrie textile les drapiers, dont l’aisance et la manière de vivre les rapprochent des marchands. A la fin de chaque contrat il convient d’examiner la qualité des témoins qui fournissent eux aussi des éléments intéressants pour une meilleure connaissance du milieu des assurances. Parfois, il arrive que les intermédiaires des transactions servent de témoins. On choisit aussi les scribes et les écrivains publics qui se trouvent sur place, lors de la rédaction de l’acte. Les témoins les plus souvent cités sont es « courtiers d’oreille », comme on les appelle ici pour les différencier de leurs collègues les « courtiers de cou » ou courtiers en bétail. Moyennant une commission légère d’1 %, ils mettent en relation les assureurs avec leurs clients.

  • 4 ARV P 1998 18-3-1478 Manuel Dalmau courtier, 21-7-1478 Johan Alumdener courtier, P 2001 12-11-1482 (...)

5La profession de courtier est strictement surveillée depuis la fin du xiiie siècle et leur nombre a toujours été limité. Ce sont eux également qui indiquent les cours des monnaies à l’occasion des protêts des lettres de change. Quelques-uns se sont spécialisés dans le courtage des assurances comme Manuel et Galcerand Dalmau, Domingo Telia, Luis Pardo, Geronim Gil, Antoni Berti et le courtier génois Jacme Calvo. Certains sont d’ailleurs apparentés aux milieux marchands et à celui des assureurs comme Luis Pardo et Geronim Gil4.

  • 5 P 1998 21-7-1478 Johan Monfort notaire, P 2004 5-5-1485 Johan Monfort et Stefan Ribera notaires, P (...)
  • 6 ARV Notales 2686 Andreas Climent marchand de Tortosa actuellement à Valence 11-2-1478, témoin de l (...)

6Les notaires servent assez souvent de témoins à leurs collègues, car la plupart des contrats d’assurances se font à la Bourse des Marchands, près de la Place du Marché et de l’église Saint Jean. Les notaires Johan Monfort, Stefani Ribera, Jacme Palau apposent leurs noms au bas des actes, à charge pour leur collègue Jacme Salvador de leur rendre la pareille5. A côté des hommes de l’art qui gravitent dans les parages de la Place du Marché et de la Bourse, on prend comme témoins des personnes qui appartiennent aux mêmes groupes socio-professionnels que les assureurs. Ce sont des changeurs, des marchands, parmi lesquels on retrouve des parents des assureurs ou des assureurs eux-mêmes : Manuel Sparça, Francis Salvador, Francis Fenollosa, Jaufred Pardo, Pere Argentera, Jacme Lopis, Luis Monros, le Basque Pere Dorcuya, les Génois Andreas Gentil, Johan Calvo et Francisco Pipinelli, le marchand allemand Enrich Spora. Quelques boutiquiers Jacme Ferrer, Johan Succarader interviennent à plusieurs reprises ainsi que des pareurs de draps. On relève aussi le nom de quelques écuyers qui gravitent autour des marchands et des gens de mer, à la recherche d’un navire en partance pour l’Italie. Ce sont pour la plupart des jeunes, célibataires et cadets de famille, originaires de la péninsule, qui vont tenter fortune sous d’autres cieux. En attendant, ils se mêlent au milieu cosmopolite de la Bourse, où parfois, ils traitent une petite affaire6.

  • 7 Sur ce thème de la rébellion individuelle ou de celle des minorités dans les sociétés paysannes, E (...)

7Face au cercle relativement spécialisé des assureurs, leurs clients se recrutent dans toutes les strates de la société urbaine. Valence est une des grandes villes maritimes de l’espace aragonais et ce sont surtout contre les risques de mer que cherchent à se prémunir les gens. Les voyages terrestres ne donnent pas l’occasion de souscrire une assurance. A l’époque des Rois Catholiques, la péninsule connaît une période relativement paisible, les routes royales, les chemins et les pistes sont suffisamment sûrs pour que les caravanes muletières ou les chariots effectuent leurs trajets sans avoir à redouter des attaques. C’est seulement au xvie siècle et surtout au xviie siècle que le banditisme de grand chemin rend les relations terrestres plus périlleuses7.

  • 8 L’acquéreur de la Ferme de Guinée le Florentin Bartholomeo Marchione envoie à Valence à son facteu (...)
  • 9 ARV P 1998 18-3-1478 Contrat conclu par Ferrando de Vilareal « apuntador ».
  • 10 ARV P 2024 29-1-1507 Contrat conclu entre Gabriel Barbera marchand et Onorat Pla marchand de Barce (...)
  • 11 ARV P 1999 4-12-1479 Contrat conclu entre Luis Serra, Diego Dacre et un marchand de Majorque Guill (...)
  • 12 ARV P 2020 11-2-1503 Les assureurs sont les marchands Daniel Ginestar, Miquael Garcia, Luis Monrea (...)
  • 13 ARV P 2004 15-6-1485 Contrat conclu entre Johan Campmanyes et Francis de Luis Bertran.

8Ce sont des risques d’un autre type qui préoccupent la société urbaine. Depuis longtemps Valence est un des principaux marchés et lieux de transit des esclaves et des captifs. Ce trafic a d’abord été alimenté par les orientaux importés par mer par les Italiens. Les musulmans razziés par les corsaires et les pirates ont représenté ensuite le plus gros apport au commerce des esclaves. Ils servaient souvent de monnaie d’échange pour faire rapatrier et faire racheter les captifs valenciens, aux mains des infidèles. Au xve siècle, les noirs vont prendre le sinistre relais de l’esclavage. Transitant par Lisbonne, les premiers captifs noirs de Guinée vendus par les Portugais arrivent à Valence. La noblesse et la bourgeoisie les achètent pour en faire des esclaves domestiques, alors que les artisans les utilisent dans leurs ateliers comme main d’œuvre. On les voit plus rarement à la campagne, à l’exception des grandes plantations sucrières où ils vont grossir la chiourme des moulins8. Pour garantir cette marchandise humaine, leurs propriétaires souscrivent des assurances « per risco et periculo mortis », pour se prémunir du risque et du péril que représente la mort de l’esclave pour la fortune du maître. On commence donc à souscrire des assurances dont les primes varient selon l’âge du captif, selon son sexe, selon son état de santé et son apparence physique. La durée de l’assurance est plus ou moins longue selon les besoins. Un artisan du textile assure pour une année un captif blanc, âgé de trente-six ans, en donnant une prime de 7,5 %9. On convient habituellement qu’en cas de mort de l’esclave avant ce terme, l’assureur doit payer le prix du captif, quatre mois après le décès de ce dernier. Un marchand de Barcelone donne une prime un peu moins élevée de 5,7 % pour une esclave blanche domestique qu’il assure contre le risque de mort pour un an. Dans l’acte on estime sa valeur marchande à trente-cinq ducats10. Souvent on assure l’esclave pour un temps plus court, celui qui permet d’effectuer un voyage en mer et de le revendre sur une autre place11. Les propriétaires d’esclaves cherchent également à se protéger des risques que font courir à une femme une grossesse qui peut mettre sa vie en danger. Un peu plus tard d’autres formes d’assurances apparaissent. Les créanciers, dans certaine occasion, cherchent à se garantir des risques d’insolvabilité d’un débiteur en cas de décès de ce dernier. Sept assureurs promettent au créancier de rembourser une dette de 50 livres, si le chevalier Francesch Mascaros meurt avant le terme du paiement. L’assurance couvre quarante mois de février 1503 à juin 1506, on exige une prime relativement élevée puisqu’elle atteint 22 %12. On voit aussi se créer d’autres assurances, qui permettent aux créanciers de récupérer les biens qu’on leur a donnés en gages. C’est la solution que choisit un créancier de Teruel qui a prêté de l’argent aux frères Ram de Teruel. « Craignant que dans le futur il n’arrive quelques dommages à ces biens gagés qui sont restés entre les mains de Ferdinand Ram », il souscrit une assurance auprès du marchand Francis de Luis Bertran pour récupérer le gage dans son intégralité, si les frères Ram sont insolvables13. A la même époque en marge des assurances, la société Valencienne commence à se passionner pour les jeux de paris qu’ont introduit les Italiens. Les paris connaissent alors une vogue sans précédent et éclipsent provisoirement les jeux de cartes et de dés et les autres jeux de hasard. On se met à parier sur l’issue des grands événements du monde, la mort éventuelle d’un pape ou d’un roi suscite des paris effrénés pendant toute son agonie et l’on met en jeu des centaines de ducats à court terme — dix jours-un mois. La chute prévisible d’une cité assiégée devient aussi l’occasion de lancer des paris. Au fur et à mesure que la science nautique s’affirme et que les progrès de la navigation sont tels que l’on peut évaluer avec précision la durée des voyages en mer, les marchands et les gens de mer se mettent à parier sur la durée des voyages, en précisant sur les actes de rédaction des paris l’heure d’arrivée des navires et leur vitesse probable.

  • 14 ARV Notales 2686 11-2-1478, P 1998 21-7-1478, P 1999 23-3-1479, P 2001 15-10-1482, 12-11-1482, 3-1 (...)
  • 15 ARV P 2003 17-8-1484 Il promet à Pere Spannochi de lui rembourser à Pise un prêt maritime de 90 du (...)
  • 16 Sur ce thème se reporter au XVe Colloque International de San Francisco, Paris, 1975, en particuli (...)

9Si les assurances sur les « risques et dangers de mort » ou sur les débiteurs intéressent les propriétaires ou les marchands d’esclaves et les créanciers dont les créances s’échelonnent sur plusieurs années, ce sont surtout les risques des voyages en mer qui drainent vers les assureurs l’essentiel de leur clientèle. Les marchands et les patrons de navires sont les plus fidèles clients des associations d’assurances. Pendant longtemps les patrons de navires se contentent d’effectuer un « cambium ad riscum buqui et nauleorum »14. Le prêt maritime de plusieurs dizaines de livres, selon l’importance du navire et de son chargement se conclut entre le patron et les affréteurs au moment de la rédaction du nolis chez le notaire. Il donne la possibilité d’avituailler le navire avant le départ et de payer les soldes des équipages. Le prêt prend effet au moment où le navire fait voile et court jusqu’à ce qu’il jette l’ancre à l’issue du voyage. Il couvre tous les risques qui peuvent survenir à la coque ou au chargement pendant la durée du voyage en mer, ainsi qu’aux escales. Il est remboursable dans des délais très courts. Les remboursements sont fixés entre un et cinq jours en Méditerranée. Ils atteignent trente jours en Europe septentrionale (Bretagne-Normandie-Irlande-Grande-Bretagne-Flandre-Zélande). Le taux d’intérêt n’apparaît pas dans le contrat, mais il est dissimulé par la pratique de donner au patron une somme inférieure à celle annoncée sur le contrat qu’il rembourse par la suite intégralement. On voit par ailleurs se répandre l’usage d’une sorte de contre-assurance du prêt maritime. Celui qui a consenti le prêt cherche un fidéjusseur qui puisse répondre pour le patron et effectuer le remboursement, si ce dernier manque à sa promesse. L’hôtelier basque Martin Dascuytia garantit ainsi à maintes reprises des prêts maritimes souscrits par ses compatriotes auprès des capitalistes Valenciens15. Comme ces derniers sont aussi des assureurs, on voit que l’assurance et le prêt maritime sont deux formes complémentaires et pas exclusives. Progressivement, les prêts maritimes d’une centaine de livres ne couvrent plus la valeur de fa coque et des chargements qui représentent plusieurs milliers de livres. Une ou deux personnes ne peuvent plus couvrir de tels risques et il faut réunir des capitaux plus considérables. C’est alors qu’apparaissent des « compagnies qui réunissent plusieurs dizaines de personnes, elles engagent chacune de vingt-cinq à cent livres sur chaque navire. La division des risques entre les associés est la seule possibilité pour faire face à une demande de plus en plus importante et pour répartir les sommes à rembourser lors des sinistres. Les primes à cette époque sont rarement indiquées dans le contrat, le notaire prend l’habitude de laisser un espace blanc à cet endroit qui devait être rempli sur l’exemplaire remis au client. D’après les quelques rares mentions de primes qui sont évoquées, on constate qu’elles varient en fonction du type de navire utilisé et selon la destination. Il y a des régions où les risques de navigation sont plus grands, ainsi on considère toujours comme dangereux les voyages vers la « Terra de Moros ». La recrudescence de la course musulmane à la fin du xve siècle, l’essor de Cherchell et d’Alger où vont s’installer les frères Barberousse renforcent ces dangers et vont jouer sur l’augmentation du taux des primes d’assurances vers ces côtes16. L’essor du commerce et la prospérité des échanges suscitent d’ailleurs les convoitises des pirates chrétiens. S’ils sont moins nombreux pendant le règne des Rois Catholiques du fait de la vigilance des officiers royaux qui pourchassent impitoyablement les pirates, certains cependant restent hors d’atteinte et se signalent par leurs exploits. Quelques-uns d’entre eux sont célèbres et font peser une menace si précise sur les navires marchands que ces derniers souscrivent une assurance unique pour ce risque.

  • 17 ARV P 2006 24-4-1489 Contrat entre Alfonso Munyes, Battista Caneto, Pere Garreto et Luca de Passa.
  • 18 ARV P 2004 20-7-1485 Oberto Ytalia obtient de Bartholomeu Gentil la garantie de l’assurance de 267 (...)
  • 19 ARV P 2001 15-10-1482 Johan Fuster marchand de Barcelone procureur de Guillem Bret, Miquael Prats, (...)

10L’assureur Alfonso Munyes au nom de sa compagnie, promet à trois marchands génois que « ... si la nef sur laquelle ils chargent leurs marchandises à Valence à destination de Gênes est prise par la nef du Basque Jacme de Bermeu, il s’engage à leur rembourser 602 ducats pour la valeur des marchandises et 150 ducats pour payer la rançon de Pere Garreto qui accompagne le chargement »17. Il est entendu entre les assureurs et les assurés que ces sommes doivent être remises aux intéressés à partir du moment où la nouvelle de la prise est devenue « certaine et confirmée sur la place de Valence ». Alors que l’usage de l’assurance se diffuse largement, la pratique de la contre-assurance devient également une habitude « selon la coutume en usage à Valence » qui veut que l’on fasse appel à des fidéjusseurs lors des contrats18. L’utilisation courante de la contre-assurance, la généralisation de la rétrocession des assurances sont les caractéristiques d’un stade avancé d’évolution des techniques d’assurance à Valence. On assiste en même temps à une spécialisation croissante des tâches des assureurs. Leurs activités ne se bornent pas à garantir et à rembourser leurs clients. Lors des captures de navires, ils doivent accomplir toutes les démarches nécessaires auprès des autorités pour obtenir la restitution des navires, pour faire libérer les équipages et pour faire rendre les marchandises. Le monde des assurances est alors suffisamment distinct des autres branches du commerce pour que d’une ville maritime à l’autre des assureurs prennent le relais de leurs collègues ou se fassent rétrocéder les assurances pour régler plus facilement des litiges. Au cours du règlement d’une affaire de piraterie entre les marchands de Barcelone et des pirates, le Florentin Johan del Vinyo et Johan Inderone, procureur de la Grande Compagnie de Ravensburg se substituent à dix assureurs de Barcelone. Ces derniers avaient assuré la nef du Basque Marineti de Bermeu avec son chargement. Or, elle a été capturée « ... sur la plage de Barcelone par les nefs de Pere Bertran et de Garcia Darona ». Les pirates à la suite de cette affaire ont été arrêtés et incarcérés dans la prison de Tortosa. Les procureurs des assureurs catalans demandent alors aux assureurs de Valence de négocier un accord en leurs noms et en celui de Johan Fuster, « défenseur des marchands de Barcelone ». On arrive à négocier un compromis entre les parties qui aboutit dans un premier temps à la libération des pirates, puis dans un second temps à la « remise de la nef avec son équipage, les armes qui s’y trouvaient fors de l’attaque — cuirasses-lances-bombardes — ainsi que toutes les marchandises. On doit livrer la nef en son état, comme le jour où elle fut prise... ». Les assureurs catalans promettent en contrepartie de payer pour la valeur de la nef et des marchandises 3 200 livres de Valence. Les Valenciens assurent la nef de tous risques pour qu’elle puisse accomplir sans encombre le voyage de Tortosa à Denia où elle est restituée aux procureurs des Catalans, deux frères marchands de Tortosa19.

  • 20 Les représailles et les lettres de marque sont l’ultime recours des marchands en cas de faiblesse (...)
  • 21 ARV P 2006 13-5-1489.

11Toutes les affaires de piraterie ne se solutionnent pas toujours aussi bien. La plupart du temps les pirates réussissent à s’enfuir et à aller écouler leur butin soit dans la région sud du Royaume de Valence, soit à Carthagène, soit à Majorque qui sont les deux grands marchés des prises. Comme les nouvelles circulent vite parmi les gens de mer, on a tôt fait de localiser le lieu où a été vendue la cargaison. Il revient alors aux assureurs d’agir assez rapidement pour obtenir gain de cause. Ils sont amenés par la force des choses à effectuer des démarches longues et délicates. Plusieurs situations peuvent se présenter à eux. Si les marchandises ont été enlevées par des corsaires et adjugées de bonne guerre pour être vendues à l’encan, c’est aux assureurs de prouver que les marchandises appartenaient à des nations neutres ou non belligérantes. La tâche est encore rendue plus malaisée quand on a affaire à des pirates qui écoulent leurs prises clandestinement et qui peuvent compter sur la connivence des populations côtières. Il faut alors faire une enquête et interroger des témoins souvent réticents dans l’espoir de retrouver les acheteurs et d’exiger la rétrocession des marchandises, après avoir fait dûment reconnaître son bon droit par les autorités locales. Ces situations requièrent toute la ténacité et l’astuce des assureurs et de leurs agents20. Le monde des affaires est encore suffisamment étroit pour que les nouvelles puissent circuler vite et l’on est finalement étonnamment bien informé de tout ce qui se passe grâce à des émissaires, à des courriers qui prennent langue d’un port à l’autre et qui font circuler toutes les nouvelles et toutes les rumeurs avec une stupéfiante célérité. Les affaires de prises et de butins mettent en cause trop de gens pour qu’elles puissent passer inaperçues et la plupart du temps les assureurs réussissent à remettre la main sur les biens qu’ils ont assurés. Ainsi après avoir restitué au changeur Martin Bellmont la somme pour laquelle il avait souscrit une prime d’assurance, quinze assureurs Valenciens confient à deux d’entre eux le soin de mener à bien les missions de négociations qui vont permettre de retrouver un chargement de laque, capturé en mer sur la caravelle de Johan de la Carrera de Isla21.

12Au fur et à mesure que les sinistres en mer se multiplient avec l’augmentation du volume des assurances, les recours aux arbitrages deviennent de plus en plus fréquents. L’arbitrage a l’avantage de susciter un compromis lorsque les assureurs et leurs clients s’avèrent en complet désaccord sur les modalités de règlement d’un sinistre. On fait appel à des arbitres qui font partie de la société marchande et du milieu des gens de mer. Reconnus pour leur compétence et pour leur équité, ils vont tenter une conciliation entre les parties en présence et leur proposer les solutions qui leur paraissent les plus sages. Le résultat de leur démarche est consigné dans un acte notarié, ce qui a permis d’en conserver la trace. Le but des arbitrages est d’épargner de l’argent et du temps aux deux protagonistes qui seraient obligés sans cela de recourir à de longs et ruineux procès.

  • 22 ARV P 2004 14-7-1485 Le marchand de Burgos Didier de Soria assure à Valence pour 1 100 livres la n (...)
  • 23 ARV P 2016 21-8-1498 Les arbitres le Génois Berthomeu Gentil et le Florentin Bernard de Rabata règ (...)
  • 24 ARV P 2006 16-1-1489 Cesar de Barzi accepte une concorde de 40 % de la somme assurée à l’origine e (...)
  • 25 ARV P 2021 31-10-1504.
  • 26 ARV P 2016 21-8-1498 Le Vénitien Lehonardo Graciabona a assuré à Valence 1 250 ducats de marchandi (...)

13Les litiges portent en général sur les remboursements qui peuvent atteindre des sommes considérables22. Il n’est pas toujours aisé pour les assureurs de rassembler immédiatement des quantités aussi importantes. Les arbitres préconisent souvent le versement d’une avance aux assurés et le paiement du reste de la dette à terme. Cette formule a souvent l’avantage de donner la possibilité à la compagnie d’assurance de récupérer les marchandises perdues de les vendre, ils rentrent ainsi dans leurs frais et dédommagent leurs clients à meilleur compte. Au moment d’un arbitrage entre deux marchands italiens et les assureurs valenciens, à propos de la capture d’un chargement qui leur appartenait, les arbitres proposent aux assureurs de verser les 1 250 ducats dûs aux marchands en deux paiements « ... 750 ducats immédiatement en août et le reste à Noël »23. Il arrive aussi parfois que les assurés dénoncent l’estimation qu’ils avaient donnée aux assureurs de leurs biens au moment du contrat en la jugeant sous estimée, pour dénouer cette source de conflits les arbitres laissent six mois aux marchands contestataires pour rassembler les justifications destinées à étayer leurs dires. On voit aussi se répandre l’usage des accords à l’amiable, lors de circonstances particulières qui obligent les assurés à transiger et à n’accepter qu’une partie de leurs créances pour ne pas perdre le tout. Ainsi en janvier 1489, au moment où l’Inquisition à Valence devient plus active, les clients des assureurs convers se contentent de recevoir des remboursements sensiblement inférieurs à ceux qu’ils espéraient « ... par crainte des procès et en raison de l’Inquisition »24. Parfois aussi, plutôt que de rembourser une somme d’argent au client, l’assureur lui propose de remplacer le chargement capturé par un chargement identique. C’est la solution que choisit le noble Baltasar de Gallarch lorsque son assureur Gabriel Barbera lui fait acheter un chargement de mille arroves de graines de caroubiers, « ... autant de graines de caroubiers que celles qui ont été perdues et lui promet de les lui faire expédier à Valence sur n’importe quelle fuste... »25. Les arbitres négocient également la rétrocession aux assureurs valenciens d’assurances souscrites sur d’autres places, afin que ces derniers puissent négocier par la suite de ville à ville, directement avec leurs collègues26. Le rôle des arbitres apparaît souvent ingrat et délicat, mais par leur action ils établissent des règles de jurisprudence dans un nouveau secteur de la vie commerciale, où il faut innover en la matière et où les conduites à tenir ne sont pas toujours évidentes. La généralisation des accords à l’amiable a donné aussi plus de souplesse et de rapidité au règlement des litiges et à la liquidation des affaires en suspens. La plupart du temps les jugements des arbitres appelés « compositions » et « concordes » aboutissent à l’indemnisation des assurés, ces derniers cèdent alors leurs droits aux assureurs sur les marchandises ou les biens sinistrés. C’est à ce moment-là qu’interviennent les procureurs dont la mission s’accroît progressivement.

  • 27 ARV P 2011 juin 1495 fol. 384 La compagnie d’assureurs est composée de Luis Salvador, Bernardo Ugo (...)

14Choisis par leurs collègues dans les milieux marchands ou dans celui des hommes de loi, ils reçoivent pleins pouvoirs pour aller négocier au nom de la compagnie des assureurs la récupération de tous les avoirs qu’on leur a rétrocédés à l’issue des arbitrages. Leurs missions les entraînent dans de multiples voyages. Ils suivent les aléas de la vie maritime et chaque naufrage, chaque affaire de course et de piraterie les amènent à partir au loin. Parfois leurs tournées se limitent au littoral valencien et en particulier à la côte sud où la région de Denia, au cours des années 1490-1495, devient un repaire pour les pirates locaux qui interceptent les navires marchands. Une compagnie de vingt-trois assureurs confie ainsi aux marchands Pere Monet et Nicholau Marques la mission d’accomplir un voyage à Denia27. Des pirates de la région, les frères Calbet y ont conduit la « fuste Santa Maria Nunciata », patronnée par le Castillan Marti Rodrigues. Le navire transportait alors une pleine cargaison de cuirs et de sucre qu’avaient fait assurer à Valence le facteur de la compagnie des Rucellaï de Rome et le facteur de Barthomeu Marchione, le célèbre marchand florentin de Lisbonne. Les deux procureurs de la compagnie des assureurs reçoivent la consigne « ... de réclamer le produit des dites marchandises... » qui ont déjà été écoulées sur le marché parallèle de la côte sud. Les documents sont peu prolixes sur la manière dont ils s’y prennent mais il est vraisemblable qu’avec l’aide du Bailli dont relèvent les affaires de course et de piraterie, et au moyen de dénonciateurs qui reçoivent un tiers des sommes ainsi récupérées, ils ont pu reprendre aux pirates le produit du butin écoulé.

  • 28 ARV P 2011 6-6-1495 L’alun avait été chargé sur la nef Santa Maria de Laredo patronnée par Johan M (...)

15A la même époque, les assureurs qui décidément jouent de malheur, doivent régler une affaire semblable. Ils avaient assuré pour 1 800 livres de Valence des aluns de Tolfa, chargés à Civita Vecchia par Paul Rucellaï à destination des Flandres. Ce chargement a été capturé en mer par la nef de Peruça et les procureurs sont amenés à effectuer de multiples démarches pour toucher le montant de l’alun vendu par les pirates28.

  • 29 ARV P 2001 12-11-1482 Les assureurs chargent Berthomeu Vives de Denia de faire ces demandes à tout (...)
  • 30 ARV P 2006 13-5-1489 Arcis Barrot reçoit à cette occasion 42 ducats pour ses frais de voyage.
  • 31 ARV P 2027 25-2-1510 Contrat conclu entre Johan Civera « flaquer » et Paul Caydi « sparter ».
  • 32 ARV P 2008 20-10-1490.

16Le danger que font courir à la navigation marchande la course et la piraterie, n’exclut pas d’autres risques, ceux que l’on appelle les périls et la fortune de mer. La navigation s’effectue pratiquement toute l’année, même si un certain ralentissement a lieu au cours de l’hiver. Les risques de naufrages dus aux tempêtes sont après les captures de nefs ceux qui affectent le plus les assureurs et leurs clients. Lors d’un naufrage, le propriétaire du navire transfère aux assureurs ses droits sur la coque et ces derniers ont fort à faire pour les faire valoir, face aux baillis royaux qui revendiquent les droits du Roi sur toutes les épaves et face à la population du littoral qui est la mieux placée pour être la première à s’emparer de ce qu’il reste du navire et de son chargement. Les compagnies d’assurance doivent gagner les autres de vitesse, dès que la nouvelle est connue. Ils dépêchent des émissaires sur la côte pour se faire remettre « ... les gréements, le bois, les ancres du navire... » que l’on peut encore négocier aisément29. La côte du Royaume de Valence est inhospitalière et ne dispose que de très rares abris naturels. Même le port de Valence, le Grau n’a qu’un simple mole en bois qui fut édifié dans la dernière décennie du xve siècle. Il n’est pas rare au cours des tempêtes de voir les navires ancrés au large « ... donner à travers par fortune de mer ». Le rayon d’action des émissaires ne se limite pas à la côte valencienne, il s’étend au delà et en particulier à la Castille. Ainsi à la suite du naufrage de la nef du Basque Martin de Yrraçaval, on dépêche un émissaire à Gibraltar pour recouvrer les restes de l’épave et les marchandises qui avaient été repêchées30. Les procureurs et les émissaires sont devenus les plus précieux auxiliaires des compagnies d’assurances, ils déploient une diplomatie et une habileté à toute épreuve pour défendre les droits de leurs mandants. Issus du cercle des assurances, ce sont souvent des marchands et ils s’emploient à faire respecter un véritable code des assurances maritimes qui se crée dans la pratique. Progressivement le système des assurances s’est mis en place, en même temps le développement des affaires de ce secteur d’activité va obliger les assureurs, qui le traitaient comme une activité d’appoint, à déléguer leurs pouvoirs en ce domaine à des hommes de confiance. Ces derniers désormais vont consacrer l’essentiel de leur temps et de leur énergie aux assurances. La transformation s’effectue à la fin du xve siècle. On voit encore à cette époque quelques amateurs se lancer dans les affaires d’assurances, comme ce boulanger et cet artisan de sparterie qui décident de « ... faire une société et une compagnie pour la négociation d’assurances, pendant une année à partir du présent jour... en précisant que pendant ce dit temps toutes les assurances reçues par nous ou par l’un de nous seront à partager... »31. Mais, dans l’ensemble, les assurances sont devenues une activité spécialisée, au début du xvie siècle les compagnies forment des affaires autonomes, qui sont gérées par des tiers, financées par les marchands, les gens de mer et la bourgeoisie urbaine. Les assureurs ont alors pignon sur rue et ils acceptent des assurances pour toutes les parties du monde et sur n’importe quel navire en partance. On est passé du stade artisanal où l’assurance n’avait pas encore gagné ses lettres de noblesse au stade d’une véritable industrie de l’assurance. La pratique du système s’est généralisée sous le règne des Rois Catholiques. Le marchand Gaspar Valenti peut alors donner fièrement une procuration au Basque Pere Dorcunya « ... pour accepter en son nom toute assurance, sur n’importe quelle fuste et vers n’importe quelle partie du monde pour les quantités et les montants qui vous plairont et selon les usages, il promet d’acquitter toutes ces sommes qui ont été assurées et dans les délais prévus... »32.

Notes

1 Sur ce thème F. Meus, Origini e Sviluppi delle assicurazioni en Italia Secoli xiv - xvi  : le Fonti, volume I, Roma, 1975.

2 Les protocoles de Jaime Salvador sont conservés à l’Archivo del Reino de Valence sous la rubrique Protocolos nos 1997 à 2027 et couvrent les années 1476-1513.

3 R. Garcia Carcel, « Las Germanias de Valencia y la actitud revolucionaria de los Gremios », pp. 98-135 dans Estudis 2, Valencia, 1973, insiste sur l’importance des artisans et ouvriers du textile et sur leur rôle pendant les Germanies.

4 ARV P 1998 18-3-1478 Manuel Dalmau courtier, 21-7-1478 Johan Alumdener courtier, P 2001 12-11-1482 Galcerand Dalmau courtier, P 2004 26-7-1485 Domenicus Telia courtier, 15-6-1485 Luis Pardo courtier, P 2005 7-8-1488 Pere Castello courtier, P 2008 20-10-1490 Geronim Gil courtier, P 2011 fol. 384 juin 1495 Antoni Berti courtier, P 2013 15-4-1496 Jacobus Calvo courtier.

5 P 1998 21-7-1478 Johan Monfort notaire, P 2004 5-5-1485 Johan Monfort et Stefan Ribera notaires, P 2012 9-8-1494 Jacobus Palau notaire.

6 ARV Notales 2686 Andreas Climent marchand de Tortosa actuellement à Valence 11-2-1478, témoin de l’acte avec Johan Belluga changeur, P 1999 23-3-1479 Jacme Ferrer boutiquier et Manuel Sparça marchand, 15-5-1479 Franciscus Salvador et Franciscus Fenollosa marchands, P 2001 12-11-1482 Jaufred Pardo marchand, 3-10-1482 Battista Bulguerini marchand de Sienne et Felipe Gayetani marchand florentin, P 2004 20-7-1485 Johan Calvo et Andreas Gentil marchands génois, 14-7-1485 Johan Climent écrivain public et Johan Navarro écuyer, 26-7-1485 Batista Judes marchand de Gênes, 13-7-1485 Bartolomeo Gentil et Miquael Piera marchands, P 2005 7-8-1488 Gabriel Bertran écrivain public et Pere Castello courtier, P 2006 16-1-1489 Pere Argentera marchand, 5-4-1489 Francisco Pipinelli marchand génois et Jacme Lopis marchand, 24-4-1489 Louis Monros marchand et Gabriel Bertran écrivain public, 30-6-1489 Louis Monros marchand et Salamo Malaqui juif de Xativa, P 2007 13-9-1491 Pere Sartre pareur de draps, P 2012 9-8-1494 Petrus Dorcuya marchand, P 2011 6-6-1495 Enricus Spora marchand allemand.

7 Sur ce thème de la rébellion individuelle ou de celle des minorités dans les sociétés paysannes, E.J. Hobsbawm, Bandits. Voir aussi les actes du Premier Colloque sur le Pays Valencien à l’époque moderne, Valence, 1981, qui abordent le rôle du bandit dans la société moderne.

8 L’acquéreur de la Ferme de Guinée le Florentin Bartholomeo Marchione envoie à Valence à son facteur Cesar de Barzi 2 000 esclaves entre 1489 et 1497. Blaise Esomba, Sucre Méditerranéen, Sucre Atlantique et le Commerce Nord Européen aux xve et xvie siècles, Thèse soutenue à Paris I en 1981, évalue à 33 199 livres le produit de ces ventes. Sur ce thème et ses répercussions sur l’art en Occident, J. Devisse et M. Mollat, L’image du Noir dans l’art occidental, Paris, 1980. Voir aussi Rachel Bolorino, Une marchandise humaine dans le port de Valence 1517-1557, Thèse soutenue à Paris I en 1980.

9 ARV P 1998 18-3-1478 Contrat conclu par Ferrando de Vilareal « apuntador ».

10 ARV P 2024 29-1-1507 Contrat conclu entre Gabriel Barbera marchand et Onorat Pla marchand de Barcelone habitant Valence.

11 ARV P 1999 4-12-1479 Contrat conclu entre Luis Serra, Diego Dacre et un marchand de Majorque Guillem Ramon Carragida.

12 ARV P 2020 11-2-1503 Les assureurs sont les marchands Daniel Ginestar, Miquael Garcia, Luis Monreal, Francesch Ayerne, les drapiers Jacme Perez, Luis de Sayes et Johan Ximenez.

13 ARV P 2004 15-6-1485 Contrat conclu entre Johan Campmanyes et Francis de Luis Bertran.

14 ARV Notales 2686 11-2-1478, P 1998 21-7-1478, P 1999 23-3-1479, P 2001 15-10-1482, 12-11-1482, 3-11-1482, P 2003 8-3-1484, P 2005 16-2-1485, 20-4-1485, 4-5-1485, 5-5-1485, P 2006 16-1-1489, 4-1489, 19-6-1489, P 2007 13-9-1491, P 2011 6-6-1495, P 2021 17-10-1504.

15 ARV P 2003 17-8-1484 Il promet à Pere Spannochi de lui rembourser à Pise un prêt maritime de 90 ducats consenti au patron basque Johan Perez Dendeyeta.

16 Sur ce thème se reporter au XVe Colloque International de San Francisco, Paris, 1975, en particulier A. Fontenay et A. Tenenti, « Course et Piraterie de la fin du Moyen Age au début du xixe siècle », pp. 78-136. Sur la marine musulmane cf. Ch.E. Dufourcq, « Commerce du Maghreb Médiéval avec l’Europe Chrétienne : données communes et problèmes en suspens », Cahiers série Histoire, no 1, Tunis, 1979, pp. 161-192. Voir aussi à ce propos G. Fisher, Barbary Legend War, Trade and Piracy in North Africa 1415-1830, Oxford, 1957.

17 ARV P 2006 24-4-1489 Contrat entre Alfonso Munyes, Battista Caneto, Pere Garreto et Luca de Passa.

18 ARV P 2004 20-7-1485 Oberto Ytalia obtient de Bartholomeu Gentil la garantie de l’assurance de 267 ducats qu’il a souscrit auprès de Jacobo Gentil.

19 ARV P 2001 15-10-1482 Johan Fuster marchand de Barcelone procureur de Guillem Bret, Miquael Prats, Aulaguer Limes, Johan Fortia, Guidi Pomet, Johan Benedeti Badia, Gabriel Sartre, Galceran Solzina, Johan Musset marchands et Garcie Docho fabricant de chausses, tous assureurs des marchandises chargées sur la nef de Marineti de Bermeu.

20 Les représailles et les lettres de marque sont l’ultime recours des marchands en cas de faiblesse du pouvoir central ou en raison de la difficulté des arbitrages sur le plan international. Les courants d’échanges s’en trouvaient gravement perturbés, en attendant la liquidation des litiges. Sur ce thème cf. M. Mollat, De la Piraterie sauvage à la course réglementée (xiv-xve siècles), XVe Colloque International d’Histoire Maritime de San Francisco, Paris, 1975, pp. 162-184.

21 ARV P 2006 13-5-1489.

22 ARV P 2004 14-7-1485 Le marchand de Burgos Didier de Soria assure à Valence pour 1 100 livres la nef de Domingo de Santes, pour 640 livres la nef de Sanxo de Casai et pour 1 300 livres la nef Sainte Marguerite d’Audierne.

23 ARV P 2016 21-8-1498 Les arbitres le Génois Berthomeu Gentil et le Florentin Bernard de Rabata règlent un litige entre le Génois Benedito Pinelli, le Vénitien Lehonardo Graciabona et les procureurs des assureurs Valenciens Gabriel Andreu et Miquel Alcayis.

24 ARV P 2006 16-1-1489 Cesar de Barzi accepte une concorde de 40 % de la somme assurée à l’origine en raison de ces circonstances.

25 ARV P 2021 31-10-1504.

26 ARV P 2016 21-8-1498 Le Vénitien Lehonardo Graciabona a assuré à Valence 1 250 ducats de marchandises et à Barcelone 330 ducats de marchandises.

27 ARV P 2011 juin 1495 fol. 384 La compagnie d’assureurs est composée de Luis Salvador, Bernardo Ugoxoni, Batista Bulguerini, Cesaro de Barzi, Johan Vicent, Johan Macip, Franci Aparici, Perot Vidania procureur de André Gil, Luis Vives, Miquel Ferrer, Anthoni Rull, Johan Miquel, Luis Monros, Gaspar Goçalbo, Miquel Salvador procureur de Guillem Pons, Jacme Puig, Luis Garcia, Miquel Alcayis, Gaspar Valenti et Pere Dorcuya.

28 ARV P 2011 6-6-1495 L’alun avait été chargé sur la nef Santa Maria de Laredo patronnée par Johan Marti.

29 ARV P 2001 12-11-1482 Les assureurs chargent Berthomeu Vives de Denia de faire ces demandes à toute personne à Denia.

30 ARV P 2006 13-5-1489 Arcis Barrot reçoit à cette occasion 42 ducats pour ses frais de voyage.

31 ARV P 2027 25-2-1510 Contrat conclu entre Johan Civera « flaquer » et Paul Caydi « sparter ».

32 ARV P 2008 20-10-1490.

© Éditions de la Sorbonne, 1987

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