VIII. La procédure délibérative. L’assemblée
p. 157-172
Texte intégral
1Lorsque les magistrats ont réfléchi à une question et qu’on en a discuté un peu partout, aux repas, dans les leskhai et sur l’agora, quel rôle reste-t-il à l’assemblée ? Le poids des gens influents, la connaissance de l’état de l’opinion, pourraient rendre inutile ce nouveau débat, officiel certes, mais dont on se demande s’il permettra d’approfondir la réflexion. Il faut bien cependant aboutir à un accord formel exprimant la volonté de la majorité ou le consensus, pour guider ensuite les actions des éphores et des rois.
UNE SOUVERAINETÉ INCONTESTÉE
2Personne ne conteste, sur le plan théorique, la souveraineté de l’assemblée. Elle est affirmée par la grande Rhètra (cf. supra, p. 143-4), peut-être pour la première fois, mais dans un passage corrompu. Après la présentation du rôle du conseil, nous arrivons à la sixième proposition du texte : ΓΑΜΩΔΑΝΓΟΡΙΑΝ HMHN (ou : IMHN) καὶ κράτος. Nous ne referons pas l’étude de toutes les suggestions permettant de donner un sens à ces lettres1 ; nous nous en tiendrons aux quelques points d’accord et aux possibilités raisonnables.
3On admet généralement qu’HMHN = ἦμεv, forme poétique de l’infinitif du verbe être, εἶναι. Pour justifier la présence de « et », καί, on peut suivre Ed. Lévy qui préfère restituer νίκην, « victoire », sur la foi de Tyrtée (cf. infra, p. 159). Cela ne change pas grand chose au fond.
4Que faire des treize premières lettres, qui accumulent les fautes de copistes ? On remplace volontiers le Γ initial par un Δ, ce qui donne δάμω, ou δαμῶδαν et ἀγορά (Dacier, Forrest, Gianotti, Lévy), plus facile à accepter qu’ἀνταγoρία (droit de parler contre), un hapax proposé simultanément par M. Treu et H.T. Wade-Gery. Donc « au peuple en assemblée » ou « à l’assemblée du peuple, décision et sanction ». Aucune décision d’ordre général ne peut être adoptée que l’assemblée n’ait approuvée. Sans nul doute, le chemin parcouru depuis la société des poèmes homériques est considérable. Quels que soient les domaines dans lesquels l’assemblée a acquis la souveraineté, désormais, l’aristocratie ne pourra plus imposer ses décisions sans approbation des citoyens. Pour faire accepter une proposition, il ne suffira plus de convaincre ses Pairs, mais aussi les Thersite et autres « piailleurs ».
5Nombre de récits montrent que l’on redoutait les réactions de l’assemblée et que les éphores filtraient ce qui serait soumis à l’assemblée. De fait, le risque est bien réel d’aboutir à des décisions irrationnelles, grâce à un discours plus démagogique et émotif que réfléchi et sage. E.F. Bloedow a insisté à juste titre sur la qualité mais aussi sur l’inefficacité des arguments déployés par le roi Archidamos en 432, soucieux de retarder la rupture avec Athènes, tandis que l’éphore Sthénélaïdas, en quelques phrases creuses mais efficaces, a réussi à entraîner la majorité de l’opinion du côté des va-t-en-guerre2. Si cet historien a raison de penser que le succès des partisans de la rupture s’explique par la paix relative dont Sparte a joui depuis 451 et la jeunesse de la majorité de l’assemblée, il faut admettre en contrepartie que les gérantes ne devaient pas être très favorables à cette politique : si tant est qu’ils aient eu à exprimer un avis, il n’a pas été plus suivi que celui d’Archidamos3.
6Ces récits comme l’analyse de l’ensemble des décisions prises par « les Lacédémoniens » ont nourri toute une littérature sur l’incapacité des Spartiates à discuter en assemblée d’un problème grave, à réfléchir individuellement, à s’opposer au héros du jour ou aux magistrats, auxquels ils sont habitués à obéir. Ce sont là critiques de modernes, car les auteurs anciens n’ont pas plus sous-estimé l’assemblée Spartiate que celle de n’importe quelle autre cité. On y retrouve les comportements habituels de toute assemblée primaire : difficulté de s’y faire entendre surtout si l’on veut aller à contre-courant, difficulté de résister à une forte personnalité surtout si elle dispose de pouvoirs de commandement, difficulté de reprendre en mains une opinion à la dérive. Malgré cela, elle impose sa souveraineté et, si elle ne fait que suivre l’avis d’un homme influent, elle le transforme en opinion majoritaire. Les éphores, et peut-être autrefois les gérantes ou les rois, peuvent mettre un terme au débat et faire voter lorsqu’ils estiment qu’il a assez duré ; sans doute leur faut-il jouer des habitudes de discipline et de la nature laconique de leurs concitoyens pour se faire obéir. Mais ils sont aidés dans cette tâche par l’existence d’un certain nombre de garde-fous.
SPARTE ET L’ISÈGORIA
7Tyrtée, dans les quelques vers qui rappellent certains passages de la Rhètra, a-t-il voulu rappeler à ses concitoyens quelles règles ils devaient observer pour introduire une réforme fondamentale (Plut., Lyc. VI, 10 et DS VII, 12, 6) ? L’idée est séduisante4 et permet de comprendre pourquoi Aristote associait cette élégie (si c’est bien elle qui s’intitulait Eunomia) aux revendications d’un nouveau partage des terres et à la reconquête de la Messénie (Pol. V, 1306 b). Le poète rappelle que, si les rois et la gérousia ont bien l’initiative des lois, l’assemblée est seule souveraine, mais ses décisions doivent être correctes : « qu’ouvrent le débat les rois mis en charge par les dieux, qui ont souci de T aimable cité de Sparte, puis les gérantes au grand âge, et ensuite les hommes du dèmos, répondant à leur tour par de droites rhèîrai ». Qu’est-ce à dire ? Le poète l’explique dans les vers suivants : « ils prononceront de belles paroles et agiront en toute justice, sans rien méditer de <tordu> pour la cité, et à la majorité du dèmos s’attachera décision et sanction »5. Ne trouvant pas ce commentaire d’une limpidité parfaite, je poserai trois questions : qui parle dans l’assemblée ? dans quelles limites des propositions, des amendements, voire des contre-propositions, peuvent en émaner ? tout ce qui émane de l’assemblée devient-il ipso facto décision de la cité ?
8- La prise de parole, pour commencer. On admet généralement que seuls peuvent intervenir les rois ou les magistrats, sous prétexte que nous manquons de noms de simples citoyens prenant la parole. Cela n’a rien de spécifiquement Spartiate : si nous n’avions la documentation épigraphique, nous pourrions en dire autant pour Athènes. Les procédés d’exposition des auteurs justifient cette discrétion. Comment Thucydide pouvait-il écrire que « la majorité des avis convergeaient » dans l’assemblée Spartiate (I, 79, 2) sans suggérer une certaine expression de l’opinion ? Nous disposons en outre de quelques récits plus explicites, mettant en action des personnages dont nous ignorons tout par ailleurs. A ce propos, trois anecdotes méritent notre attention.
9A la fin du Vème siècle, un certain Skiraphidas (selon Théopompe, FGrHist 115 F 332) ou Phlogidas (selon Ephore, FGrHist 70 F 205) fut le porte-parole des traditionnalistes, hostiles à l’introduction de la monnaie d’or et d’argent à Sparte (Plut., Lys. XVII). Il fait partie des phronimôtatoi, des plus sensés des Spartiates. Géronte ou éphore, ont dit les modernes6. Plus sage, Plutarque s’abstient de nous donner une précision dont il ne disposait pas, mais nous informe qu’une opposition est venue des « amis de Lysandre ». Faut-il aussi faire de ces derniers des magistrats ? En fait, Plutarque, s’appuyant explicitement sur des sources du quatrième siècle, nous présente un débat ouvert sur un sujet rendu crucial par la politique extérieure des Lacédémoniens. Que le choix final d’accepter la monnaie pour la cité, mais pas pour les particuliers, soit aussi surprenant qu’absurde et que la règle n’ait probablement pas pu être respectée, c’est une autre affaire.
10Quelques décennies plus tard, le roi Cléombrote, à la tête de l’armée en Phocide demande des instructions sur l’application du traité de 371 (cf. supra, p. 131, no 20). Deux tendances s’affrontent dans rassemblée. Le strict respect de l’accord, qui supposerait la démobilisation, est défendu par un certain Prothoos ; il sera tourné en dérision par les partisans du maintien de l’armée et de l’ingérence en Béotie, le roi Agésilas à leur tête. Bien entendu, ils l’emportent. Et, de ce Prothoos, nous n’entendrons plus parler7, ce qui incite à voir en lui le premier venu.
11Dernière affaire : l’édifiante anecdote rapportée par Eschine puis mal comprise par Plutarque, selon laquelle un homme, immoral ( ?) mais bon orateur, aurait été en passe de faire accepter par l’assemblée une excellente proposition, lorsqu’un géronte serait intervenu pour que cette même proposition fût reprise par un honnête Lacédémonien afin que l’on ne prêtât point l’oreille à un misérable8. Ce mauvais Spartiate eût-il été un gérante ou un éphore, le scandale eût été mentionné. L’essentiel pour nous est qu’Eschine paraît admettre que n’importe qui pouvait s’adresser à l’assemblée et y soutenir sa proposition ; de plus, pour des raisons qui nous échappent, le gérante ne pouvait pas reprendre cette bonne proposition à son compte : devait-il d’abord en discuter avec ses collègues ?
12Ces trois textes suggèrent nettement un droit de parole assez ouvert, même si la pression des conventions ou l’influence d’un roi populaire peuvent fausser le débat. On affirme volontiers que les présidents de l’assemblée devaient donner la parole : certes, mais il eût été bien extraordinaire qu’une assemblée primaire pût se dérouler sans qu’une présidence ordonnât les débats. Que cela ait permis de jouer sur le droit de parole, ce n’est que trop humain. Mais cela ne signifie nullement que les Spartiates ordinaires ne pouvaient donner leur avis. Remarquons cependant que, dans tous les cas examinés ci-dessus, aucune proposition précise ne semble émaner des autorités : même avec la pratique de la double assemblée, les magistrats ne semblent pas avoir volontiers présenté d’avis commun. P. Cartledge est convaincu que les récits font l’omission du probouleuma. Inutile de soupçonner ce qui n’est pas dit, d’autant que cette réalité cachée rendrait inexplicables des récits comme ceux que nous venons d’évoquer. Mais il devait arriver que les magistrats se soient accordés au préalable pour faire une proposition ou que, lors de la clôture des débats, ils se soient entendus pour la mise en forme de la proposition sur laquelle voter.
13- Dans quelle mesure une proposition d’amendement, voire une contre-proposition, pouvait-elle surgir, venant d’un membre ordinaire de l’assemblée ? A lire Aristote, la situation à Sparte serait la même que dans les cités crétoises où « l’assemblée n’a d’autre pouvoir que de confirmer par ses votes (συνεπιψηϕίασι) les décisions des gérantes et des cosmes » (Pol. II, 1272 a). Si, à Carthage, « le premier venu (ho bouloménos) est en droit de faire des contre-propositions (ἀντειπεῖν) » dès lors que les gérantes et les rois n’étaient pas unanimes, ni à Sparte ni dans les cités crétoises il ne le pourrait (Pol. II, 1273 a). N’y aurait-il que cette deuxième affirmation, nous pourrions admettre que nous nous sommes trompés lorsque nous déclarions certains orateurs « les premiers venus ». Ainsi, pour Aristote, l’assemblée ne pourrait même pas se permettre de rejeter une proposition du conseil et des éphores.
14Il nous faut retourner à la Rhètra et à Plutarque qui avait lu le traité aristotélicien sur la République des Lacédémoniens. Lorsqu’il commente la Rhètra, Plutarque affirme d’abord l’exclusivité du droit d’initiative de la gérousia : « une fois l’assemblée réunie, il n’était permis à personne d’autre de faire une proposition, mais le peuple était maître de se prononcer sur celle que présentaient les gérantes et les rois ». Il n’élimine pas pour autant le droit d’amendement puisqu’il nous explique comment il a fallu se protéger de la déformation des propositions par la majorité (hoi polloi) qui pratiquait retraits et ajouts. Or, quel que soit le sens que l’on donne ensuite à la « clause additionnelle », elle n’a de raison d’être que si ce droit est maintenu. Malgré les contorsions des uns et des autres pour supposer des déformations qui ne viendraient pas de l’assemblée, nous en revenons toujours à cette réalité : si l’on a peur de ce que décidera l’assemblée, c’est qu’elle peut modifier ce qui lui a été proposé. Peu importe ici que ce soit sous l’influence de tel ou tel personnage important, que ce soit l’occasion d’un règlement de comptes public entre gérantes. Si l’assemblée tranche en cas de désaccord entre les magistrats, elle tranche aussi en cas de désaccord entre elle-même et les auteurs de la proposition.
15Ce n’est donc pas du tout la même présentation des pouvoirs de l’assemblée que nous trouvons dans la Politique et dans la Vie de Lycurgue. Aristote ne s’était guère intéressé à l’assemblée Spartiate qui, à ses yeux, n’avait rien de remarquable ; en aucun cas elle ne l’aiderait à caractériser les institutions de cette cité. Plutarque, de son côté, disposait d’une large documentation rassemblée pour alimenter ses Vies parallèles ; elle lui permettait d’envisager la modification par l’assemblée des propositions qui lui étaient présentées et il expose les moyens qui, d’après lui, furent utilisés pour limiter ce droit. Notons cependant que personne ne nous donne d’informations sur la Sparte de la seconde moitié du IVème siècle, contemporaine d’Aristote. Les institutions avaient pu évoluer et l'assemblée des soldats pesait certainement d’un poids plus léger après la fin des ambitions Spartiates, permettant peut-être à la gérousia de reprendre une place prépondérante.
16- Il reste alors un dernier problème à régler, et c’est celui qui a fait le plus couler d’encre : toute décision doit être approuvée par le dèmos, c’est entendu, mais toute décision ainsi approuvée est-elle souveraine et devient-elle obligatoirement décision d’Etat ? Autrement dit, existe-t-il un droit de veto exercé par la gérousia ? C’est ce que la quasi-totalité des commentateurs de la Rhètra admettent, Plutarque le premier. Ceci nous engage dans une remise en question de l’interprétation de ce texte, dont j’ai naguère donné les éléments essentiels9.
17Rappelons le texte, dans une traduction littérale :
Διòς Σκυλλανίου καὶ ’Aθανᾶς Σκυλλανίας ἱερòν ἱδρυσάμενον, | Une fois fondé un sanctuaire de Zeus Skyllanios et d’Athéna Skyllania, |
« Amendement » : | Si le peuple prononce de travers, |
18Les « instructions reçues du dieu » invitent le conseil à introduire sa proposition dans l’assemblée puis à άϕίστασθαι - je remets à plus tard la traduction de ce verbe car le sens varie du tout au tout selon le choix que l’on fait - ; après quoi vient l’affirmation de la souveraineté du peuple en assemblée. Mais, nous dit Plutarque, les déformations des propositions étaient telles que « les rois Polydore et Théopompe rajoutèrent ces mots à la Rhètra : “si le peuple se prononce de travers, les anciens et les archégètes seront ἀποστατῆρας”, c’est-à-dire qu’ils ne ratifieront pas, mais ἀϕίστασθαι complètement et dissoudront l’assemblée pour la raison qu’elle dévoie et transforme la proposition contrairement au meilleur choix ». Il est clair que, pour Plutarque et contrairement à notre traduction, ἀϕίστασθαι a le sens de « se retirer », et qu’ἀποστατῆρας ἦμεν insiste sur Pacte impliqué par ce retrait : la dissolution d’une assemblée privée de ses présidents.
19Essayons de comprendre, dans cette optique. « De cette façon, introduire (une proposition) et se retirer » :
20- « Partir », « se retirer », dès que l’on a introduit le probouleuma. Malgré la difficulté que nous avons à concevoir l'absence des gérontes et des rois dans une assemblée qui va discuter de leurs projets et dont on les croit présidents, c'est encore l'interprétation de K.M.T. Chrimes10, mais on n’y croit plus guère.
21- « Se retirer », c'est-à-dire dissoudre une assemblée en la privant de sa présidence. C'était déjà l'opinion de Plutarque, peut-être lui-même inspiré d'Aristote, ce qui explique qu'elle soit encore de beaucoup la plus répandue. Mais elle s'oriente dans deux directions :
- La plus traditionnelle y voit le droit, détenu par la gérousia, d'exercer à tout moment son pouvoir de dissolution.
- Comme cela paraissait peu compatible avec l’affirmation de la souveraineté du peuple, Ed. Lévy a préféré y lire l'expression de la totalité des fonctions normales des gérontes : ouvrir l'assemblée en lui soumettant leur probouleuma, la clore après le vote11.
22A cette double interprétation, je ferai quelques objections liées à la Rhètra elle-même, sans préjudice de celles qui surgiront de la confrontation avec les informations portant sur les VIème, Vème et IVème siècles :
- Je ne crois pas concevable que l'on ait envisagé, dès le début, une dissolution prématurée : la place en serait bien mal choisie, entre l'affirmation de la fonction probouleutique des gérontes et celle de la souveraineté de l'assemblée, laquelle serait réduite presque à néant tandis que la clause additionnelle en perdrait sa raison d'être.
- L'interprétation d'Ed. Lévy, beaucoup plus satisfaisante sur le fond, l'oblige néanmoins à introduire dans un texte très concis une précision superflue ; ou bien, si ce texte insistait par là sur le droit des gérontes et des rois de dissoudre à tout moment l’assemblée, y compris avant le vote, alors la clause additionnelle n’a plus de raison d’être. En outre, elle crée le désordre dans l'exposé de la procédure à suivre : on saute à la fin de la séance pour revenir à sa phase intermédiaire, le vote. La Rhètra me paraît au contraire suivre strictement la progression de l'action : réunion de l'assemblée à date fixe, soumission de propositions, ἀϕίστασθαι, vote de l'assemblée exprimant sa souveraineté. Il faudrait donc trouver un autre sens pour ce verbe.
23- H.T. Wade-Gery en avait proposé un : « refuser de soumettre une proposition à l'assemblée ». Cette possibilité de refus me paraît implicite dans la fonction probouleutique, et nous avons vu que les éphores en usaient normalement à l’époque classique. N.G.L. Hammond a longuement critiqué cette interprétation12 ; de sa critique, nous retiendrons une remarque importante : les deux verbes, εἰσϕέρειν et ἀϕίστασθαι sont très étroitement reliés par τε καὶ ; ainsi mis sur le même plan, ils ne sauraient renvoyer le premier au passage à l'assemblée, le second à la décision en conseil. Mais le refus de la gérousia pourrait porter sur la mise aux voix d'une proposition telle qu'elle ressort après discussion du peuple, avec des amendements et des suppressions. Cela rejoindrait l’interprétation d’Ed. Lévy et suscite par conséquent les mêmes critiques. Ajoutons que, pour proposer ce sens, H.T. Wade-Gery s'appuie sur un passage de Thucydide que je n’interprèterais pas exactement de la même manière : en 423/2 les Lacédémoniens et leurs alliés ont adressé aux Athéniens des propositions en vue d'un traité ; ils terminent en affirmant que, si les Athéniens avaient à leur faire de meilleures propositions, ils n’auraient qu’à venir les présenter à Lacédémone : « ni les Lacédémoniens ni leurs alliés ne négligeront aucune proposition qui serait équitable »13 : il ne s'agit pas de refuser de soumettre au vote une demande - comment les alliés le feraient-ils ? - mais bien de ne pas refuser de s'en occuper.
24D'une façon générale, les critiques envers toutes ces interprétations se rejoignent sur trois points :
- Un texte aussi laconique ne doit pas être compris avec d'inutiles redondances et son rythme doit être respecté.
- On ne peut annuler par avance la souveraineté de l'assemblée.
- On doit laisser à la clause additionnelle une raison d'exister.
25Dans ces conditions, la suggestion présentée par W.G. Forrest paraît séduisante : conservant à aphistasthai le sens de « se retirer », il suggère que cela permettait aux conseillers de se retrouver entre eux pour mettre au point le texte définitif, en tenant compte des avis exprimés en assemblée14. Ensuite, aucun amendement ne serait plus accepté ; au cas où les citoyens assemblés seraient tentés de remanier le texte, le conseil se retirerait à nouveau mais, cette fois, pour mettre un terme à la délibération ; sous cette forme il exercerait un droit de veto.
26Ainsi, le récit de Diodore (cf. supra, p. 152 sq.) et la Rhètra se conforteraient mutuellement. Mais c’est donner au premier une rigidité procédurière qu’il ne nous semble pas avoir. Or Forrest ne dispose guère d’autres témoignages pour illustrer son propos, puisque la réforme d’Agis au IIIème siècle s’est heurtée au refus du conseil dès la phase probouleutique. L’appel à des textes encore plus tardifs de Lampsaque et de Mytilène (IIIème-IIème siècles) ne nous paraît pas susceptible d’expliquer une rhètra Spartiate archaïque, d’autant que la procédure qu’ils suggèrent n’a rien de surprenant : nous savons que le renvoi à un organe probouleutique - conseil ou collège de magistrats - pour étude et mise en forme d’une suggestion présentée en assemblée se retrouve ailleurs15. Si je suis volontiers Forrest lorsqu’il souligne l’importance des discussions préalables, je ne crois pas que la Rhètra aurait insisté prioritairement sur cette première phase en négligeant de mentionner l’ensemble de la deuxième ; elle aurait établi la souveraineté de l’assemblée mais n’aurait pas évoqué l’introduction de la proposition ; de surcroît, il faudrait comprendre « se retirer » comme « se retirer pour discuter à nouveau et mettre au point la proposition », ce qui paraît excessif.
27Nous proposons alors une nouvelle suggestion. Dans la logique du texte, nous devons trouver à cette place une allusion aux débats en assemblée, entre l'introduction de la proposition et le vote souverain. Nous ne sommes pas contraints d'admettre l’équivalence affirmée par Plutarque entre ἀϕίστασθαι et διαλύειν, dissoudre : ce n’est guère qu’une interprétation16. Or il est clair que Plutarque a joué le rôle de dictionnaire pour nombre de commentateurs. L'étude du champ sémantique d'ἀϕίστασθαι nous oriente pourtant dans une autre direction.
28Ce verbe s'emploie normalement pour dire que l'on abandonne un chemin ou encore que l'on s'est libéré d'une contrainte ou d'une charge : dette, alliance, sujétion, tâche à accomplir, responsabilité, magistrature. C'est encore lui que l'on emploie à propos de ceux qui renoncent à une succession ou se désintéressent d'une affaire. Trois exemples reflètent bien cette connotation passive :
29Pindare, évoquant dans la première Olympique, le mythe de Pélops déclare qu’il préfère « ne pas se prononcer » sur la réalité du festin des dieux (v. 84).
30Eschyle : au vers 872 des Choéphores, après avoir entendu les cris d'Egisthe dans le palais, le Coryphée déclare : « Tenons-nous à l'écart (ἀποσταθῶμεν) de l'acte qui s'achève, afin de ne pas paraître responsables de ces mauvaises actions ».
31Démosthène, Ambassade, 31 et 45-46 : « Donne-moi le probouleuma que le conseil a voté après mon rapport et le témoignage de celui qui l’a rédigé à ce moment-là, afin que vous sachiez que je ne suis pas alors resté silencieux pour décliner à présent (νῦν ἀϕίσταμαι) la responsabilité des affaires, mais qu'aussitôt j'accusai » etc. Plus loin, Démosthène rappelle qu'il avait voulu contredire les promesses faites par Eschine et déclaré qu'il ne fallait s'attendre à rien ; il reprend ses propos d'alors : « Eh bien, Athéniens, s'il arrive quoi que ce soit de cela, accordez à ces gens des éloges, des honneurs, des couronnes, mais non pas à moi ; mais, si c'est le contraire, c'est contre eux qu'il faudra vous irriter ; moi, je me récuse (ἐγὼ δ’ ἀϕίσταμαι). - Non, interrompit Eschine, ne te récuse pas maintenant (μὴ νῦν ἀϕίστατο), ou alors plus tard ne prétends à rien. »
32Ainsi, tel Ponce-Pilate, on laisse faire, par faiblesse ou par impuissance à convaincre la majorité. Si nous appliquons, dans la Rhètra, cette valeur sémantique d'aphistasthai, nous aboutissons à l’idée de laisser faire, de laisser le débat se dérouler jusqu'à son terme, l’assemblée gardant toute sa responsabilité.
33Plutarque ajoute la clause - l'« amendement » dit-on souvent - dont Ed. Lévy remarque qu'il la considère comme subrepticement rajoutée au texte par les deux rois Polydore et Théopompe : « Si le peuple dit de travers, les gérontes et les archégètes seront ἀποστατῆρας ».
34Laissant de côté le problème chronologique, efforçons-nous de cerner la logique qui a pu présider à cette adjonction. Pour ceux qui font du damos le principal bénéficiaire de la Rhètra (certains en font même le sujet général du texte), cette phrase se comprendrait ainsi : après une période de pouvoir populaire, une réaction aristocratique aurait fait revenir à un strict contrôle des décisions de l'assemblée par la gérousia17. On associe ce recul soit à la cohésion exigée lors des difficultés en Messénie18, soit à un revirement des chefs, contraints de lâcher du lest pendant la guerre, mais pressés de rétablir leur pouvoir, une fois le danger écarté19. Historiquement, ces interprétations sont difficiles à admettre : que l'on se soucie de la cohésion d'un peuple en guerre, soit ! Mais qu'on espère assurer cette cohésion en lui retirant les pouvoirs qu'il détenait, voilà qui laisse rêveur. De même voit-on mal comment on aurait pu retirer cette souveraineté à des gens désormais assurés, grâce à la consolidation de l’occupation de la Messénie, de revenus suffisants pour mener une vie de citoyens disponibles pour leur cité. Quelle maladresse au moment même où d’autres cités connaissent des tyrannies pour n'avoir pas su partager à temps le pouvoir économique et politique ! Ajoutons qu'une telle évolution historique surprendrait : ce serait une révolution dont on pourrait penser qu’elle aurait laissé des traces. Or, jusqu'à plus ample informé, la période qui s'accommoderait le mieux d'un tel durcissement institutionnel serait le VIème siècle, voire le début du Vème, lorsque la cité Spartiate semble s'enfermer dans de rigoureuses pratiques disciplinaires : comment expliquer alors que les éphores, présidents de l'assemblée et censeurs des déviances, ne soient pas mentionnés ?
35Enfin, cette réduction drastique de la souveraineté de l’assemblée est attribuée à des rois que la tradition nous présente comme favorables au dèmos : à Théopompe, certains attribuaient la création de l’éphorat, nous l’avons vu20 ; Polydore aurait été assassiné pour sa trop grande bienveillance et sa parfaite justice21. On peut arguer du caractère tardif de cette tradition démocratique, peut-être liée aux réformes du troisième siècle22 ; mais pourquoi aurait-on fait précisément de ces deux figures emblématiques, les responsables d’une modification antidémocratique de la Rhètra ?
36Ces critiques valent aussi contre ceux qui admettent la gérousia comme sujet d'εἰσϕέρειν τε καὶ ἀϕίστασθαι. La même idée n'était-elle pas contenue dans la Rhètra, si l'on a compris comme Plutarque : « que les gérontes et les rois se retirent » et, de ce fait, dissolvent l'assemblée ? Il faudrait alors que soit intervenu un élément nouveau qui justifiât une précision supplémentaire. L'ingéniosité des savants a abouti à diverses solutions. Retenons les deux principales tendances :
371. L'accord ne se fait pas toujours à la gérousia, et le peuple devient arbitre. Pour M.I. Finley, c'est même le seul cas où les Spartiates devenaient politiquement actifs. C'est du reste le cas le plus fréquent, d'après nos témoignages sur l'époque classique. Chacun s'efforce de convaincre l'assemblée. D. Butler va jusqu’à envisager que des amendements soient présentés en assemblée par des gérontes ; ainsi se régleraient les rivalités entre familles aristocratiques et les conflits d’influence23.
38Concrètement, cette hypothèse ingénieuse défie l'imagination. Au conseil, aucune majorité n’a réussi à se dégager parmi ses trente membres. Mais, en assemblée, une majorité d'entre eux peut se rencontrer sur une position négative : empêcher le succès d'une proposition. Pourquoi, en ce cas, avoir consulté l'assemblée sur ce sujet ?
392. On a donc cherché hors du conseil des gens susceptibles d'entraîner le damos vers des décisions désavouées par le conseil. K.M.T. Chrimes puis Ed. Lévy ont pensé aux éphores. Ce dernier remarque le caractère vague du texte de la Rhètra, suffisamment vague en tout cas pour permettre des adaptations au fil des siècles. Les éphores en ont profité pour s'imposer comme présidents de l'assemblée - aussi bien la Rhètra gardait-elle le silence sur ce point précis - ; mais, par une phrase sournoisement glissée dans le texte et prétendument approuvée par Delphes, ils se seraient vu interdire toute proposition qui n'aurait pas l'aval de la gérousia24. Le silence des textes à ce sujet n'est pas rédhibitoire : ils font presque systématiquement l'impasse sur le conseil, ce qui ne nous condamne pas à en nier l'existence. Mais la menace des éphores ne peut guère être antérieure au VIème siècle, et la clause additionnelle serait donc assez récente. Surtout, ce sont les éphores qui jouent le rôle de gardiens des institutions traditionnelles, du fait même qu'ils instruisent les procès les plus importants. Alors, dans ce conflit d'influence, qui dira si une décision est « tordue » ? Selon P. Steinmetz, une réponse « correcte » de l’assemblée doit exprimer l’opinion de la majorité, prendre en compte le seul intérêt de la collectivité et être bonne pour la cité25. De fait, pour sauver Phoibidas après son raid sur la Cadmée, Agésilas avait rappelé un ancien nomos selon lequel il fallait avant tout examiner l'intérêt de la cité. Est-ce là le critère de la rhètra « droite » (eutheia) par opposition à la rhètra « torse » (skolia) ? Le poème de Tyrtée nous orienterait vers cette interprétation. Toutefois, sensibles à l'affirmation du pouvoir des Anciens, plusieurs auteurs ont supposé que le critère était plutôt la conformité aux voeux de la gérousia. Mais si, précisément, la gérousia n'exprime pas de voeu précis... Nous tournons en rond et je crois qu'il est préférable de poser la question autrement.
40Plus à l'aise que ses collègues, H.T. Wade-Gery pouvait, dans la logique de son interprétation de la Rhètra, suivre une pensée plus cohérente : l'assemblée reste libre de discuter et de proposer toutes sortes de modifications, mais seuls les gérontes ont le droit de mettre aux voix la proposition ainsi modifiée26. Il n'est pas besoin de renouveler les critiques déjà adressées à cette traduction.
41Il faut voir à présent si nous pouvons rester dans la ligne de l'interprétation que nous avions suggérée pour aphistasthai, compte tenu de la reprise de ce verbe par une expression verbale avec nom d'agent. Les rares occurrences d’ἀποστάτης sont tardives certes, mais elles vont toutes dans le même sens : le mot désigne celui qui fait défection, le dissident, celui qui se retire d'un groupe27.
42Suivons la procédure évoquée. Le conseil formule un probouleuma, il le soumet à l'assemblée et la laisse débattre. Elle décide d'une façon qui ne lui convient pas. Selon l'interprétation traditionnelle, les gérontes pourraient alors tout bloquer et empêcher la prise de décision. Or nous ne les voyons jamais agir ainsi, ce qui faisait dire à A. Andrewes que la clause additionnelle était restée lettre morte. Les conseillers refusent d'adopter une proposition, comme dans le cas de la réforme d'Agis ; ils peuvent en adopter une dont ils savent qu'elle va à l'encontre de l'opinion publique et s'efforcent alors de convaincre celle-ci (DS XI, 50), mais il n'y a jamais de rupture. Certes, les institutions ont évolué et la Rhètra, grâce à sa formulation vague, a fort bien pu intégrer cette évolution. Mais la clause additionnelle n'est pas vague ; elle précise qui peut ou doit faire quoi, dans certaine circonstance. Or les deux cas que nous venons d'évoquer sont précisément de ceux où le conseil aurait pu la faire jouer : toute l'énergie des adversaires d'Agis a tendu à faire refuser la transformation de la rhètra royale en probouleuma : c'est bien que l'on n'espérait plus pouvoir intervenir légalement ensuite. Même constat pour le récit déjà mentionné de Diodore (XI, 50) : en 478, un courageux géronte s'est dressé pour contrarier les ambitions des jeunes faucons qui voulaient reconquérir l'hégémonie sur mer et qui entraînaient l'opinion publique. Cet Hétoimaridas a dû d'abord convaincre la gérousia puis défendre devant l'assemblée le probouleuma : quel besoin d'arriver « à convaincre les Lacédémoniens » qu'il parlait dans leur intérêt si la gérousia pouvait casser une rhètra mal venue ?
43Il est bien certain qu'il devait y avoir des conflits entre ceux qui préparaient les propositions et ceux qui devaient leur donner force de loi. Plus encore, si nous en croyons nos sources, l'assemblée devait souvent se prononcer sans qu'on lui eût présenté de projet précis. La gérousia pouvait répugner à partager la responsabilité de décisions qui n'étaient pas conformes à ses propositions ou qu'elle jugeait mauvaises ; nous ignorons s’il s’y ajoutait le risque de sanctions morales ou judiciaires. Mais la souveraineté d'un peuple qui prétendra être composé de Pairs - les Homoioi - ne se discute pas, quand bien même elle insupporte. Et nous n'avons pas connaissance d'une révolution qui aurait privé les citoyens Spartiates en bloc de leur pouvoir délibératif28. Je crois donc raisonnable d'admettre que, par cette clause additionnelle, les gérontes, contraints de respecter la souveraineté de l’assemblée, peuvent dégager leur responsabilité : « si le peuple décide de travers, les gérontes et les rois se dissocieront de lui ». Faut-il y voir la raison pour laquelle on ne prit pas l'habitude de les mentionner dans les intitulés des textes officiels alors que nous y trouverons les éphores ?
44Si la Rhètra, dans sa forme initiale, présentait l’équilibre entre les forces de la cité, rois, chefs des familles les plus influentes, « citoyens »ordinaires, confier aux premiers un droit de veto en plus de l’initiative des décisions et de la présidence de l’assemblée, c’était en rester aux rapports de force que nous avons constatés dans les poèmes homériques. Par ailleurs, les gérontes sont sans doute chargés, comme tous ces conseils d’Anciens, de veiller au respect des institutions de la cité. Apparemment, c’est en ouvrant les débats sur tel ou tel sujet qu’ils prennent les risques ; ensuite ils n’ont plus qu’à savoir contrôler le débat mais ne peuvent s’opposer à la décision populaire. C’est, je pense, la raison pour laquelle les Lacédémoniens ont si volontiers laissé se développer des discussions préalables, recueilli des informations extérieures, avant d’en venir à la réunion officielle du dèmos.
45Les conclusions de cette étude viennent confirmer une impression qui se dégage par d'autres voies également : si le régime Spartiate a pu apparaître comme une oligarchie, ce n'est pas à cause de son système délibératif ; les Spartiates ne sont ni plus bornés ni plus asservis que d'autres lorsqu'ils se réunissent en assemblée. Plus encore, ce peuple de citoyens-soldats ne confie pas le contrôle suprême de ses décisions à ceux qui n'ont plus l'âge de servir. Les philosophes ont pu vanter le respect des vieillards à Sparte, ils n’ont pu en faire une gérontocratie, car les hommes faits et en pleine activité se sont protégés contre elle.
46On peut toutefois s’interroger sur la réalité de cette souveraineté de l’assemblée. N’a-t-elle pas été confisquée, en droit, par l’existence de « domaines réservés » aux magistrats, en fait, par l’influence excessive de certaines personnalités ? Il nous faut donc examiner quelle était précisément la compétence de cette assemblée et quelle fut la part respective des leaders et du dèmos dans les choix fondamentaux.
Notes de bas de page
1 Voir M. Manfredi et L. Piccirilli, Le vite..., ad loc. et Nomima I, 61.
2 Thc. I, 67-87 ; E.F. Bloedow, Historia, 1981, 129-143.
3 Xén., Hell. VI, iv 2-3 (cf. infra, p. 160) montre que même l’ironie peut devenir une arme contre les partisans de la prudence politique.
4 P. Steinmetz, Politeia und respublica, 61-71.
5 La traduction de σκολιόν par « tordu » est certes trop commune, surtout pour un contexte juridique ou politique, mais « tors », au masculin, n’est plus guère en usage, et « mauvais », « injuste » ou « pervers » ne rend pas l’image grecque de la jambe torse. Sur la précocité de cette notion de majorité, voir F. Ruzé, « Plèthos », 252.
6 Pour Ch.D. Hamilton, AJPh, 1970, 307, ces « hommes avisés » ne peuvent être que des gérontes. P. Poralla, Propographie, s’appuyant sur Solari, Fasti ephorum spartanorum, en fait un éphore sans disposer d’aucun autre indice : son nom était conservé et les éphores ont mis l’affaire en délibération.
7 Et pourtant P. Poralla suggère que lui aussi devait être éphore.
8 Eschn., I, 180-181 ; Plut., Mor. 801 b-c. Du point de vue Spartiate, l’immoralité peut inclure la faiblesse dans l'agôgè, la lâcheté, voire le célibat...Plutarque appelle Démosthène ce misérable, ce qui prouve une confusion sur le texte d’Eschine qui établissait un parallèle avec son adversaire athénien.
9 REG, 1991, 15-30.
10 K.M.T. Chrimes, Ancient Sparta, 477-489.
11 Ed. Lévy, Ktèma, 1977, 96 sq.. Déjà P. Oliva, Sparta, 96.
12 H.T. Wade-Gery, Essays, 47-50 ; P. Cartledge, Agesilaos, 125, semble adopter son point de vue. Critiques de N.G.L. Hammond, JHS, 1950, 43 sqq.
13 Thc. IV, 118, 9 : οὐδενòς γὰρ ἀποστήσονται ὅσα ἂν δίκαια λέγητε, οὔτε οἱ Λακεδαιμόνιοι οὔτε οἱ ξύμμαχοι. N.G.L. Hammond rejette ce témoignage car le verbe y serait employé au passif ; c'est bien du moyen qu'il s'agit.
14 W.G. Forrest, Phoenix, 1967, 11-19 ; Hist. Sp„ 47-50.
15 Voir, par exemple, l’étude de H. Mueller, Milesische Volksbeschlüsse...
16 E.N. Tigerstedt, The Legend, I, 54 : « les interprétations données par Plutarque et ses sources ont juste autant et aussi peu de valeur que celles des savants postérieurs ».
17 Cf. E.N. Tigerstedt, I, 55.
18 Par ex. G.L. Huxley, ES, 54-55.
19 W. den Boer, Lac.St., 180-184, 193. Il propose de traduire : « si le peuple déclare que la proposition est mauvaise, les Anciens et les rois peuvent dissoudre l'assemblée ». Quelle différence avec le rejet par le peuple de la proposition ?
20 Cf. supra, p. 140. G. Dickins, JHS, 1912, 10, considérait qu’une même personne n’avait pu être l’auteur de l’amendement et le créateur de l’éphorat.
21 Paus., III, iii 2-3 : « Polydoros qui avait très bonne réputation à Sparte et, selon l’avis des Lacédémoniens, l’avait surtout auprès du peuple : en effet, il n’accomplit jamais d’action violente ni ne proféra de parole insultante envers qui que ce soit et, dans les jugements, il observait la justice tout en restant bienveillant... ».
22 G. Marasco, Prometheus, 1978, 115-126, soulignait également cette contradiction entre un amendement antidémocratique et un modèle pour Agis IV.
23 D. Butler, Historia, 1962, 389-395.
24 Ed. Lévy, Ktèma, 1977, 100-103.
25 P. Steinmetz, Politeia und Respublica, 68 sq.
26 L'idée est d'autant plus séduisante que nous connaissons à Cnide, par Plutarque, le président d'un conseil probouleutique d'amnèmones et qui s'appelle l’aphestèr : il est particulièrement chargé de demander aux membres du conseil leur avis, donc de faire voter (ὁ δὲ τὰς γνώμας ἐρωτῶν ἀϕεστήρ : Plut., Mor., 292 a-b). Mais, outre la différence de mot, on ne nous dit nullement que ce président pourrait refuser de mettre aux voix. N.G.L. Hammond, JHS, 1950, 45, n. 21, voit dans leur rôle la confirmation du sens qu’il accepte pour les ἀποστατῆρες de la rhètra, « adjourners ». Voir aussi A.G. Tsopanikis, Rhètre, 46, et Mél.Grumach, 318, qui, s’appuyant sur le même rapprochement et sur un des sens d’ἀϕίσταμαι (compter, estimer), songe au décompte des voix ; σκολιός prendrait alors le sens de « confus ». Cette fonction serait illustrée par l’éphore Sthénélaidas, dans Thc. I, 87. Mais rien ne permet de donner un sens pareil à ἀϕίστασθαι.
27 Pol. V, 57, 4 ; XI, 28, 5 ; Plut., Cimon X, 9 ; Syll3 705, 41 et 50. Cela désignera aussi l'esclave fugitif, l'apostat.
28 A.G. Tsopanikis, Festschr.Grumbach, 308 sqq., avait rapproché le rythme des clauses contenues dans ces deux textes des décrets archaïques mentionnant : 1° la chose à faire ou à ne pas faire ; 2° la sanction pour le contrevenant ; 3° le magistrat chargé d’y veiller ; 4° ce qui se passe pour lui s’il ne fait pas respecter la décision. Ce rapprochement est intéressant, mais je pense que nous aurions, ici, la garantie que, face à une volonté populaire qui s’est imposée en conformité avec la règle, les gérontes ne seront pas tenus pour responsables.
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