Table des matières
Première partie. Sieyès, figure du droit public
Pasquale Pasquino
Constitution et pouvoir constituant : le double corps du peupleMichel Troper
Sieyès et la hiérarchie des normesMarc Lahmer
Sieyès lors des débats constituants en l’an III : autopsie d’un échec- i. le plan de sieyès…
- A. L’organe législatif selon Sieyès ou le système du concours
- B. Le jury constitutionnaire
- ii. … n’est pas entendu par les conventionnels
- A. Le concours, forme institutionnelle indistincte de la balance des pouvoirs, au sens des conventionnels
- B. Le jury, forme institutionnelle superfétatoire et/ou dangereuse, au sens des conventionnels
Alain Laquièze
La réception de Sieyès par la doctrine publiciste française du xixe et du xxe siècles- i. sieyès, théoricien de la souveraineté limitée
- A. Borner l’autorité sociale
- B. Énoncer et garantir les droits individuels
- 1) Distinguer la sphère publique de la sphère privée
- 2) Comment garantir la limitation de la souveraineté ? La question du pouvoir neutre
- ii. sieyès, théoricien de la souveraineté nationale
- A. Sieyès, théoricien du gouvernement représentatif
- 1) Le débat Esmein/Duguit
- 2) La théorie de l’organe, selon Carré de Malberg
- B. Sieyès, théoricien du pouvoir constituant
- 1) Position de la doctrine classique
- 2) Le pouvoir constituant selon Sieyès
Deuxième partie. Sieyès, figure historique
Bernard Gainot
Sieyès directeur et la question italienne en 1799Vincent Denis
Force publique et violence d’État chez SieyèsÉric Avocat
Sieyès orateur à l’Assemblée constituanteAventures et mésaventures rhétoriques de la langue philosophique
Andreï Tyrsenko
Les principes politiques de Sieyès d’après ses manuscrits de thermidor et de brumaireTroisième partie. Sieyès, figure philosophique
Catherine Larrère
Sieyès, lecteur des physiocrates : droit naturel ou économie ?Christine Fauré
Sieyès, Rousseau et la théorie du contrat
