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À Paris sous la Révolution

 | 
Raymonde Monnier

Économie

Les nuisances artisanales et industrielles à Paris sous la Révolution et le Consulat (1789-1804)1

Thomas Le Roux

Texte intégral

  • 1 Cet article résume une partie d’une thèse soutenue à l’université Paris I le 22 juin 2007, réalisée (...)
  • 2 Jehan de Malafosse, « Un obstacle à la protection de la nature : le droit révolutionnaire », Dix-Hu (...)
  • 3 Geneviève Massard-Guilbaud, Culture, technique, gestion de l’espace. Une histoire sociale de la pol (...)

1L’évolution industrielle de la capitale et son impact sur la société durant la Révolution française ont été peu étudiés. Pourtant, la genèse du décret de 1810 sur les établissements insalubres, au fondement du contrôle des nuisances et des pollutions industrielles en France lors des deux derniers siècles, repose en grande partie sur cette évolution. On sait que la législation révolutionnaire a contribué à une certaine dégradation de l’environnement pour les espaces ruraux2. Peut-on étendre le raisonnement aux espaces urbains et industriels ? Très récemment, Geneviève Massard-Guilbaud, évoquant un « glissement lourd de conséquences », souligne le passage à cette époque d’une protection de la santé vers celle des propriétaires3. La connaissance des nuisances industrielles à Paris sous la Révolution française permet de mieux mesurer cette mutation, de comprendre comment leur régulation, fondée au xviiie siècle sur la « bonne administration » et la santé publique, devient assujettie à la nécessaire croissance économique au xixe siècle.

La municipalité en charge de la salubrité, une situation inédite (1789-1792)

  • 4 Actes de la Commune de Paris, 1re et 2e séries, 1894-1909, 14 tomes.

2Dès juillet 1789, l’une après l’autre, les différentes institutions d’Ancien Régime chargées de prévenir et de réprimer les nuisances industrielles sont successivement supprimées. Il s’y substitue une institution unique de police, pour l’heure dans les mains d’une municipalité4, situation inédite mais durable. Malgré l’évidente improvisation de ses structures et le manque de moyens à sa disposition, la municipalité mène entre 1789 et 1792 des actions d’éradication des nuisances plus radicales que celles des anciennes institutions, alors même que la réorganisation du cadre juridique des activités économiques incite à toujours plus de liberté pour les industriels.

  • 5 Charles-Louis Chassin, Les Élections et les cahiers de Paris en 1789, 1888-1889, 4 vol. (Collection (...)
  • 6 Actes de la Commune de Paris, 1re série. Archives parlementaires (A.P.), t. 18. AN, F12 652, F12 24 (...)
  • 7 Actes de la Commune de Paris, 2e série, t. 3.
  • 8 Procès-verbaux des Comités d’agriculture et de commerce, t. 2.

3Face à une dégradation subite de l’environnement parisien, la municipalité réitère les règlements d’Ancien Régime, dans les cas les plus courants de la police des rues (embarras, malpropreté, bruit, etc.). Elle maintient dans sa fonction d’« inspecteur général des objets de salubrité de Paris » le pharmacien Cadet de Vaux, nommé par le lieutenant général de police en 1781. Elle confirme aussi dans certains domaines la pratique de l’enquête de commodo et incommodo. De manière plus novatrice, elle s’attaque à la présence en ville des tueries, des fonderies de suif et des fours à plâtre, véritables plaies urbaines des années 1786-1789. Cette lutte est légitimée par le cahier de doléances du tiers état de la ville de Paris qui préconise l’éloignement de « tous les ateliers dont les émanations peuvent être pernicieuses5. » Rompant avec le manque de volontarisme des autorités à la fin de l’Ancien Régime, la municipalité interdit tous les fours à plâtre et à chaux de Paris, le 29 avril 1790. Malgré la résistance acharnée des plâtriers, dès avril 1791, la cuisson du plâtre et de la chaux a disparu dans Paris6. Contre les tueries et les fonderies de suif, et sous la direction de son maire, Bailly, rapporteur à l’Académie des sciences en mai 1789 du projet de leur éloignement du centre de Paris, le volontarisme municipal est tout aussi affirmé. Le 11 mars 1791, la municipalité arrête que l’Assemblée nationale « sera suppliée de décréter que les tueries, échaudoirs et fondoirs seront retirés du centre de la capitale, pour être répartis aux extrémités de la ville7. » Soumis au Comité d’agriculture, l’arrêté n’est pourtant pas débattu par l’Assemblée, sous la pression des bouchers8.

  • 9 A.P., t. 31.
  • 10 Jean-Charles Sournia, « L’idée de police sanitaire pendant la Révolution », Histoire des sciences m (...)
  • 11 Naissances des libertés économiques, 1791-fin xixe siècle, Alain Plessis dir., actes du colloque in (...)
  • 12 APP, série AA.
  • 13 Registre des procès-verbaux de l’Académie des sciences, 28 juin 1791.

4La municipalité témoigne donc d’un zèle peu commun qui contraste avec le manque d’initiative de l’Assemblée nationale en ce domaine. Le décret du 21 septembre 1791, qui ordonne « que les anciens règlements relatifs à l’établissement ou l’interdiction dans les villes, des usines, ateliers ou fabriques qui peuvent nuire à la sûreté & à la salubrité de la ville, seront provisoirement exécutés9 », pourrait laisser penser le contraire. Pourtant, purement conservatoire, ce décret est pris faute d’une véritable politique sanitaire cohérente et nationale. Le même mois, en effet, le Comité de salubrité propose de créer dans chaque département des agences de secours et de salubrité qui seraient chargées notamment de surveiller les établissements insalubres. Mais ce projet n’est pas adopté par l’Assemblée10. Bien plus, la nouvelle législation libère l’industrie de plusieurs règlements d’encadrement pour favoriser le développement économique, ce qui n’aide pas au contrôle des nuisances. En mars 1791, les communautés d’arts et métiers, et leurs statuts sont abolis. En septembre et octobre 1791, c’est toute l’ancienne réglementation industrielle qui est également supprimée, et notamment la pratique des enquêtes préalables aux installations industrielles11. Désormais, l’industriel se trouve libre de s’installer où il le souhaite. Le cas de deux des professions les plus réglementées sous l’Ancien Régime, la boucherie et l’imprimerie, est symptomatique de cette rupture. À partir de l’été 1791, la multiplication du nombre de tueries et de fonderies de suif crée des nuisances de plus en plus insupportables. De même, celle des presses d’imprimerie trouble la tranquillité du voisinage12. L’industrie peut d’autant mieux s’installer dans Paris que la vente des biens nationaux lui procure une opportunité foncière exceptionnelle. Enfin, même si elle lutte contre certaines de ces nuisances, la municipalité lance en 1791 un concours pour encourager l’industrie à Paris. Au même moment, les académiciens Cadet, Fourcroy et Berthollet affirment, à propos d’une manufacture de sel ammoniac du nord de la France, que l’intérêt de l’industrie nationale vaut bien le sacrifice des quelques particuliers voisins de l’usine13, faisant vaciller sur ses bases la conception traditionnelle de la régulation des nuisances.

Paris, ville de guerre : l’oubli d’une politique de prévention des nuisances (1792-1795)

  • 14 Camille Richard, Le Comité de salut public et les fabrications de guerre sous la Terreur, Paris, Ri (...)
  • 15 Nicole Dhombres, Jean Dhombres, Naissance d’un nouveau pouvoir : sciences et savants en France, 179 (...)
  • 16 APP, AA ; BHVP, ms. 743.
  • 17 AN, AD I 109, dossier C.
  • 18 Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences, tenues depuis la fondation de l’Institut jus (...)

5Sous la Convention, la mobilisation républicaine aboutit à une concentration industrielle à Paris, dirigée vers la production de matériel de guerre14, sous la direction du Comité de salut public qui consacre l’effacement progressif de la municipalité. La « manufacture de Paris » provoque un mouvement de rejet immédiat de la part de riverains des forges établies au jardin du Luxembourg et sur la place des Vosges. Mais à l’heure de la mobilisation, les résistances se taisent vite. Les sections se couvrent d’ateliers d’extraction du salpêtre, qui est raffiné dans un grand établissement installé dans l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés. Non loin de celle-ci, une importante poudrerie est créée à Grenelle. Dans les deux cas, des procédés « révolutionnaires » sont adoptés pour accélérer la vitesse de la production15. Le manque de mesures de prévention favorise les incendies. Plusieurs éclatent dans les manufactures de chapeaux, reconverties sans enquête de commodo et incommodo en ateliers de casques16. Dans la nuit du 2 au 3 fructidor an II, un incendie se déclare dans la raffinerie de l’abbaye Saint-Germain-des-Prés. Quelques jours plus tard surtout, le 14 fructidor an II, la poudrerie de Grenelle explose, tuant sur le coup au moins quatre cents ouvriers, en blessant plusieurs centaines, et provoquant des dégâts considérables jusqu’à plusieurs kilomètres à la ronde17. Bien que l’idée de la conspiration soit un temps véhiculée par certains révolutionnaires, l’explosion est bien une conséquence directe des négligences et des constructions hâtives ordonnées par le gouvernement révolutionnaire18.

  • 19 Alexandre Tuetey, L’Assistance publique à Paris pendant la Révolution. Documents inédits, Paris, Im (...)
  • 20 AN, F12 2285.
  • 21 Voir l’article d’Éric Szulman dans ce même volume, p. 117-126.
  • 22 Pierre Mercier, « Armand Jean-François Seguin (1767-1835), chimiste, tanneur et financier », De Ren (...)
  • 23 BHVP, ms. 929 ; APP, AA.

6Les moyens engagés par celui-ci dans les autres domaines de l’économie aboutissent également à une concentration des lieux de production. Une Boucherie générale est créée à Paris sous la direction de Sauvegrain. L’abattage des bestiaux et la fonte de suif sont regroupés dans un lieu unique à l’Hôtel-Dieu. Cette concentration inédite provoque les plaintes des patients de l’hôpital et du voisinage. Fourcroy et Guyton de Morveau, chargés en floréal an II de mesurer les effets nuisibles, se prononcent pour la répartition de la boucherie sur plusieurs sites19. À côté de l’Hôtel-Dieu se mettent ainsi en place d’autres abattoirs : aux Enfants-Rouges, aux Vieux-Augustins, aux Arcis, enfin rue des Boucheries20. À partir de l’an III, Sauvegrain installe par ailleurs une fonderie de suif moderne dans l’ancien couvent des Bernardins21. Le cuir tanné, matière importante dans le domaine de l’équipement militaire (selles, chaussures, etc.), suscite également l’intérêt de l’État qui encourage la concentration de sa fabrication sous la direction du chimiste Seguin sur l’île de Sèvres, en aval de Paris, qui emploie une méthode révolutionnaire nécessitant une utilisation massive d’acide sulfurique. La manufacture prend un essor immédiat à tel point que Seguin doit stocker les peaux en dehors de l’île, à Sèvres, ce qui provoque les plaintes des habitants durant l’été 1795 car elles se putréfient sur place22. Enfin, la fabrication des canons et de diverses pièces d’armurerie augmente le besoin en cuivre de la République. Pour pallier la pénurie de ce métal, le gouvernement décide d’utiliser le cuivre contenu dans les cloches des églises. L’orfèvre et manufacturier Daumy, installé depuis 1791 dans l’ancien couvent des Barnabites sur l’île de la Cité, est chargé par le gouvernement d’affiner le cuivre des cloches à Paris. De l’an III à l’an V, près de 1 000 ouvriers travaillent dans cette manufacture exceptionnelle, répartie sur quatre sites de l’île centrale de Paris. L’emprise foncière et l’activité de la manufacture provoquent de multiples nuisances. Un hospice voisin s’inquiète pour la santé de ses pensionnaires. Des vapeurs acides, dégagées par l’affinage, sont rejetées dans l’atmosphère. Mais les effets sont surtout importants à l’intérieur de l’usine, où beaucoup d’ouvriers décèdent23.

  • 24 A.P., t. 79, 80 et 98.

7Contre ces nouveaux « points noirs » de Paris, aucune politique de santé publique n’est mise en place. Une nouvelle proposition d’instaurer un organe de consultation sur la salubrité composé de médecins et de chimistes, experts capables de déterminer les risques et nuisances de tout établissement industriel, est ignorée par la Convention en novembre 1793. Au même moment, pourtant, l’assemblée est informée qu’une manufacture de minium rejette dans Bercy des oxydes de plomb, reconnus nuisibles par Guyton de Morveau. Sur son rapport, l’usine est interdite par la Convention et ses fourneaux sont détruits. Mais le manufacturier parvient à convaincre les parlementaires de la possibilité de les reconstruire dans Paris, moyennant l’adoption de cheminées de condensation, idée soutenue par Guyton de Morveau et le pharmacien Deyeux24. La décision d’accorder l’établissement d’une industrie nuisible sous la condition d’améliorations techniques, inconcevable sous l’Ancien Régime, est un acte précurseur : cette volonté de faire coexister les habitations et l’industrie sera celle adoptée par le Conseil de salubrité au début du xixe siècle.

Paris, malade de ses pollutions, 1795-1804

  • 25 AN, F7 3840 à 3843. BB3 87 à 91, F1c III Seine 19 à 20. APP, série AA.
  • 26 AN, F7 121621.
  • 27 APP, série AA.
  • 28 AN, BB3 89, F7 3843 et F1c III Seine 20 ; et AP, DL1 2.
  • 29 APP, série AA, et Collection officielle des ordonnances de police, t. 1 : 1800-1848, préfecture de (...)
  • 30 AN, F7121622. Alexandre Parent-Duchâtelet, « Des chantiers d’écarrissage de la ville de Paris », An (...)
  • 31 AN, F1c III Seine 20.
  • 32 APP, AA. Élisabeth Philipp, Approvisionnement de Paris en viande. Entre marchés, abattoirs et entre (...)

8Sous le Directoire et le Consulat, les autorités de police, le Bureau central (1795-1800), puis la préfecture de Police, reprennent à leur compte l’ancienne pratique réglementaire. Le Bureau central réitère les anciens règlements, rétablit les enquêtes de commodo et incommodo et les visites préalables des architectes25, notamment en fructidor an IV pour les fonderies de suif et les tueries26. La mesure permet de régulariser les fonderies, près d’une cinquantaine, et de faire adopter des dispositions limitant les risques d’incendie et le dégagement d’odeurs peu supportables. L’obligation des enquêtes de commodo et incommodo est par ailleurs étendue à d’autres fabriques comparables, telles celles de colle forte. Mais cette dynamique réglementaire restaurée n’empêche pas les accidents (ainsi un incendie meurtrier dans une fonderie en l’an V), ni la dégradation d’autres secteurs, comme l’équarrissage, la préparation des tripes ou les boyauderies, dont l’activité se déroule hors des zones assignées sous l’Ancien Régime27. Dans les derniers temps de son existence, le Bureau central redouble de sévérité, et fait démolir des fours à plâtre, établis à nouveau dans Paris à partir de l’an VI28. L’action de la préfecture de Police s’inscrit dans la continuité de ces mesures de rigueur. Contre les embarras des rues, les étalages, la malpropreté, les dépôts de charbon, les chantiers de bois, le préfet de police impose un ordre fondé sur la circulation et la séparation des fonctions29. L’équarrissage est à nouveau cantonné à Montfaucon30, la préparation des tripes sur l’île des Cygnes, deux boyauderies sont exclues de Paris vers La Villette en 180031. Au cœur de l’action du préfet, la lutte contre la présence urbaine des tueries et fonderies de suif s’organise progressivement. Les autorisations de nouvelles implantations sont octroyées parcimonieusement, le plus souvent dans les quartiers périphériques, les ordres de fermeture se multiplient. Un aménagement géographique s’amorce, portant en germe le projet de leur éloignement général32.

  • 33 AN, F7 3843, F12 1498A, dossier 20.
  • 34 Caroline Cammal, Naissance d’une pollution industrielle : la rivière de Bièvre (1732-1840), maîtris (...)
  • 35 AN, F2 I/947, dossier 29.

9Pourtant, la fermeté déployée à l’encontre des artisanats et industries de la putréfaction animale n’a pas la même intensité dans la lutte contre les incendies ou la pollution des eaux. Les incendies dans les forges, les ateliers d’artificiers, de menuisiers, de charrons et de serruriers, dans les manufactures de porcelaine, dans les laboratoires de pharmaciens, de peintres et de vernisseurs, se multiplient après 1795, à cause de négligences dans la construction des fourneaux et cheminées33. Le défaut de prévention touche aussi la Bièvre, dévolue à l’industrie depuis l’Ancien Régime ; la qualité de ses eaux ne cesse de se dégrader34. Après bien des débats sur la nature « publique » de la rivière, il est décidé le 19 messidor an IX de conserver à la rivière sa destination industrielle, enterrant ainsi définitivement son sauvetage35.

  • 36 Christelle Jacob, L’Industrie dans la ville à travers les travaux du Conseil de salubrité dans la p (...)

10Le tournant du siècle voit par ailleurs émerger les prémices d’une première industrialisation, dont les nouvelles nuisances ne sont pas anticipées par les autorités ou minimisées par les experts. Ainsi, alors que seuls les établissements traitant les matières animales sont poursuivis avec zèle, les plaintes se multiplient contre d’autres fabriques : la pompe à feu de Chaillot, une fabrique d’encre, plusieurs de colle forte, des brasseries, des teintureries, etc. Les autorités se tournent vers les scientifiques pour obtenir une expertise, notamment les pharmaciens. Leur consultation après 1800 devient une habitude qui s’institutionnalise par la création du Conseil de salubrité, en 180236, à l’instigation de Cadet de Gassicourt, neveu de l’ancien inspecteur général de la salubrité, Cadet de Vaux. Ce Conseil est prestigieusement composé, puisqu’aux côtés de Cadet sont nommés les pharmaciens Parmentier et Deyeux, et le vétérinaire Huzard, puis en 1803 le médecin Thouret.

  • 37 Ann Fowler La Berge, Mission and Method. The Early-Nineteenth-Century French Public Health Movement(...)
  • 38 Bertrand Gille, Documents sur l’état de l’industrie et du commerce de Paris et du département de la (...)
  • 39 John Graham Smith, The Origins and Early Development of the Heavy Chemical Industry in France, Oxfo (...)

11Jalon important dans la naissance du mouvement hygiéniste37, sa création ne marque pourtant pas le point de départ d’une lutte plus prononcée contre les nuisances. Organe consultatif peu organisé et sans réels moyens avant 1806, il est par ailleurs composé de membres connus alors pour avoir été à un moment ou à un autre les propagateurs de l’innocuité des activités artisanales ou industrielles en ville. Par ailleurs, l’intensité soudaine d’une première industrialisation parisienne38, encouragée par les gouvernements successifs, et plus particulièrement par Chaptal, industriel lui-même et ministre de l’Intérieur entre 1800 et 1804, prend au dépourvu les autorités de police. Au cœur de l’industrialisation de Paris, l’industrie chimique, et notamment celle des acides forts (sulfurique, nitrique, chlorhydrique), s’est considérablement développée39.

  • 40 AN, BB3 87, F12 2265. Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences…, t. 1.

12Les acides forts, toujours employés dans la tannerie Seguin de l’île de Sèvres où ils corrodent les 548 fosses à tan, servent aussi dans l’industrie métallurgique du cuivre. Daumy, sur l’île de la Cité, son concurrent Briffault, rue Saint-Dominique, enfin Perelle, manufacturier de boutons, quartier des Arcis, travaillent tous pour la Monnaie et les fournitures aux armées. Ces manufactures dégagent dans l’atmosphère des vapeurs acides qui provoquent la plainte des voisins, mais dont les effets sont minimisés par les savants consultés qui concluent au maintien des usines40.

  • 41 AN, F12 2245 ; F1c III Seine 20.
  • 42 Louis Bergeron, op. cit, p. 205-222.
  • 43 AN, F12 2243 ; F12 2245 ; F1c III Seine 20.

13Le rejet de vapeurs acides incite généralement les entrepreneurs à s’implanter d’eux-mêmes en périphérie urbaine. La plus importante des manufactures d’acide sulfurique est celle de Javel, fondée en 1778, qui reprend son activité interrompue sous la Révolution française. Entre 1795 et 1804, plusieurs autres manufactures d’acide sulfurique de tailles variables sont établies : à Neuilly, au lieu-dit Les Ternes (Chaptal), à Vaugirard, à Issy, au petit Gentilly, à Bercy, etc.41. Les problèmes de fuites de vapeurs acides, récurrents dans les années 1770-1780, ne sont pas résolus, et leur position isolée en périphérie de la ville les préserve un temps de plaintes de voisinage. L’usage du chlore se développe aussi progressivement. Sa fabrication et son utilisation sont bien connues depuis 1789, grâce aux travaux de Berthollet. Mais sa toxicité est toujours imparfaitement neutralisée par l’addition d’un alcali. Une quinzaine de fabricants de toiles peintes, les plus gros utilisateurs, le produisent eux-mêmes, rue de Charonne, barrière d’Italie, au Grand Gentilly, à Choisy, à Créteil, à Bièvres, à Jouy, à Saint-Denis, à Courbevoie, enfin à Cachan42. La décennie est surtout marquée par le début de la production de la soude artificielle. Nécessaire à la savonnerie, la papeterie, la teinturerie et la verrerie, la soude est obtenue, depuis la découverte du procédé par Leblanc en 1789, à partir du sel marin et de l’acide sulfurique. Les soudières s’établissent alors en région parisienne : Leblanc à Saint-Denis (1800), Darcet et Anfrye sur le site de La Gare à Ivry (1803). Par ailleurs, les usines de Javel et Grenelle en produisent aussi après 179743. La méthode de fabrication est simple mais présente l’inconvénient de rejeter dans l’atmosphère de l’acide chlorhydrique qui grille les végétaux alentour et dont la condensation, difficile et coûteuse à mettre en œuvre, n’est pas réalisée. À côté des trois symboles du progrès de la chimie industrielle (acide sulfurique, chlore, soude), d’autres produits chimiques sont fabriqués, notamment le sel ammoniac et ses dérivés, à Grenelle (Payen) et à Clichy (Pluvinet). Dès 1801, les habitants de Vaugirard et d’Auteuil se plaignent des « exhalaisons fétides » de la fabrique de Payen.

  • 44 Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences…, t. 3.

14La multiplication des plaintes contre les nuisances de cette première industrialisation rend nécessaire une réponse des autorités. Le ministre de l’Intérieur, Champagny, demande le 28 brumaire an XIII (novembre 1804) l’avis de l’Institut sur ces fabriques qui exhalent une odeur désagréable, et sur leur danger supposé. Chaptal et Guyton de Morveau sont chargés d’y répondre. Leur rapport, le 26 frimaire an XIII (17 décembre 1804), est un plaidoyer en faveur de l’industrie44. Il dénonce les plaintes de voisins et les règlements de police qui empêchent la prospérité de l’industrie. S’ils reconnaissent l’insalubrité des industries fondées sur la putréfaction humide des matières organiques, dont ils réclament l’éloignement des villes, ils dénient celles des fabriques d’acides. Quant aux autres industries, celles des métaux, du textile ou de la cuisson des terres, jamais les vapeurs qui s’en dégagent ne sont une nuisance et un risque pour la santé. Chaptal et Guyton de Morveau auraient pu se borner à cette réponse. Mais, à une question d’expertise « médicale », la réponse est plus complexe. En donnant des conseils fermes et définitifs aux détenteurs de l’autorité, les rapporteurs proposent les grandes lignes d’un programme de régulation des nuisances : les magistrats publics doivent pouvoir écarter les plaintes mal fondées qui menacent « les progrès de l’industrie et compromettent le sort de l’art même. » Les académiciens invitent le gouvernement à « déclarer » que les fabriques ne forment pas un voisinage nuisible à la santé lorsqu’elles sont bien conduites et à les « mettre d’une manière spéciale sous [sa] protection. » Leur nécessaire surveillance doit se borner à la remise en vigueur des autorisations préalables et à une consultation d’experts pour prescrire les mesures destinées à empêcher les odeurs et les fumées de se répandre dans le voisinage, comme cela a été réalisé dans une fabrique parisienne de bleu de Prusse.

15En décrétant l’innocuité des fabriques d’acides et en réclamant leur protection par le gouvernement, ce rapport bouscule ouvertement l’ancien mode de régulation des nuisances fondé sur la « bonne administration » et la santé publique. Nul doute que les nouvelles règles juridiques et l’évolution industrielle de la capitale durant la Révolution ont favorisé l’affirmation de cette revendication. Mais le rapport de 1804 est l’aboutissement d’une demande des industriels déjà présente depuis le début des années 1770, et qui consiste à justifier que le progrès économique, reposant sur des innovations techniques toujours plus polluantes, ne soit pas bloqué par une réglementation contraignante. Dénouement idéologique d’une évolution de longue durée, il est aussi fondateur et inspire la réglementation à venir sur les établissements insalubres : l’ordonnance du préfet de police en 1806 et le décret de 1810. Encore ces deux derniers textes ne vont-ils pas aussi loin dans l’« idéologie industrialiste », en intégrant dans leur dispositif d’anciens éléments de la dynamique réglementaire traditionnelle. Il faudra encore quelques années pour que l’industrialisme renvoie les anciennes pratiques de santé publique à leurs anachroniques supposés et pour que la présence de l’industrie en ville s’impose aux citadins.

Notes

1 Cet article résume une partie d’une thèse soutenue à l’université Paris I le 22 juin 2007, réalisée sous la direction de Denis Woronoff, et intitulée : « Les nuisances artisanales et industrielles à Paris, 1770-1830 ».

2 Jehan de Malafosse, « Un obstacle à la protection de la nature : le droit révolutionnaire », Dix-Huitième siècle, 1977, p. 91-100. Christian Dugas de la Boissony, « La législation révolutionnaire », Nature, environnement et paysage ; l’héritage du xviiie siècle, Paris, L’Harmattan, 1995, p. 59-72.

3 Geneviève Massard-Guilbaud, Culture, technique, gestion de l’espace. Une histoire sociale de la pollution industrielle dans les villes françaises (1789-1914), mémoire pour l’HDR, université Lyon II, 2003.

4 Actes de la Commune de Paris, 1re et 2e séries, 1894-1909, 14 tomes.

5 Charles-Louis Chassin, Les Élections et les cahiers de Paris en 1789, 1888-1889, 4 vol. (Collection de documents relatifs à l’histoire de Paris).

6 Actes de la Commune de Paris, 1re série. Archives parlementaires (A.P.), t. 18. AN, F12 652, F12 2465.

7 Actes de la Commune de Paris, 2e série, t. 3.

8 Procès-verbaux des Comités d’agriculture et de commerce, t. 2.

9 A.P., t. 31.

10 Jean-Charles Sournia, « L’idée de police sanitaire pendant la Révolution », Histoire des sciences médicales, t. 22, n° 3-4, 1988, p. 269-275. Henri Ingrand, Le Comité de salubrité de l’Assemblée nationale constituante (1790-1791), faculté de médecine de Paris, 1934.

11 Naissances des libertés économiques, 1791-fin xixe siècle, Alain Plessis dir., actes du colloque international du 28 et 29 novembre 1791, Paris, Institut d’histoire de l’industrie, 1993. Steven Laurence Kaplan, La fin des corporations, Paris, Fayard, 2001.

12 APP, série AA.

13 Registre des procès-verbaux de l’Académie des sciences, 28 juin 1791.

14 Camille Richard, Le Comité de salut public et les fabrications de guerre sous la Terreur, Paris, Rieder, 1921.

15 Nicole Dhombres, Jean Dhombres, Naissance d’un nouveau pouvoir : sciences et savants en France, 1793-1824, Paris, Payot, 1989. Patrice Bret, L’État, l’armée, la science. L’invention de la recherche publique en France, 1763-1830, Rennes, PUR, 2002.

16 APP, AA ; BHVP, ms. 743.

17 AN, AD I 109, dossier C.

18 Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences, tenues depuis la fondation de l’Institut jusqu’au mois d’août 1835, Hendaye, 1910-1922, t. 1.

19 Alexandre Tuetey, L’Assistance publique à Paris pendant la Révolution. Documents inédits, Paris, Imprimerie nationale, 1905-1907, t. 3.

20 AN, F12 2285.

21 Voir l’article d’Éric Szulman dans ce même volume, p. 117-126.

22 Pierre Mercier, « Armand Jean-François Seguin (1767-1835), chimiste, tanneur et financier », De Renault frères constructeurs d’automobiles à Renault régie nationale, Bulletin de la section d’histoire des usines Renault, t. 2, n° 12, juin 1976, p. 218-233. Antoine François Fourcroy, Rapport, au nom du Comité de salut public, sur les arts qui ont servi à la défense de la République, an III, 60 p. AD 92, Fonds Mercier, 14 J 3/110.

23 BHVP, ms. 929 ; APP, AA.

24 A.P., t. 79, 80 et 98.

25 AN, F7 3840 à 3843. BB3 87 à 91, F1c III Seine 19 à 20. APP, série AA.

26 AN, F7 121621.

27 APP, série AA.

28 AN, BB3 89, F7 3843 et F1c III Seine 20 ; et AP, DL1 2.

29 APP, série AA, et Collection officielle des ordonnances de police, t. 1 : 1800-1848, préfecture de Police, 1880.

30 AN, F7121622. Alexandre Parent-Duchâtelet, « Des chantiers d’écarrissage de la ville de Paris », Annales d’hygiène publique et de médecine légale, juillet-octobre 1832.

31 AN, F1c III Seine 20.

32 APP, AA. Élisabeth Philipp, Approvisionnement de Paris en viande. Entre marchés, abattoirs et entrepôts, 1800-1970, thèse de doctorat, CNAM, 2004.

33 AN, F7 3843, F12 1498A, dossier 20.

34 Caroline Cammal, Naissance d’une pollution industrielle : la rivière de Bièvre (1732-1840), maîtrise, université Paris I, 1994. Jean Anckaert, La Bièvre parisienne : son asservissement, sa capture, sa disparition (1202-1912), thèse de doctorat, EPHE, 1999. BHVP, mss 26 et 27.

35 AN, F2 I/947, dossier 29.

36 Christelle Jacob, L’Industrie dans la ville à travers les travaux du Conseil de salubrité dans la première moitié du xixe siècle (1802-1848), maîtrise, université Paris I, 1999. Odile Houeix, Hygiène et industrie. Attitude des membres du Conseil de salubrité de Paris, face aux industries et aux nuisances de 1806 à 1819, maîtrise, université Paris I, 1988. André Guillerme, Anne-Cécile Lefort, Gérard Jigaudon, Dangereux, insalubres et incommodes. Paysages industriels en banlieue parisienne, xixe-xxe siècles, Seyssel, Champ Vallon, 2004.

37 Ann Fowler La Berge, Mission and Method. The Early-Nineteenth-Century French Public Health Movement, Cambridge, Cambridge University Press, 1992.

38 Bertrand Gille, Documents sur l’état de l’industrie et du commerce de Paris et du département de la Seine (1778-1810), Imprimerie municipale, 1963. Louis Bergeron, Banquiers, négociants et manufacturiers parisiens du Directoire à l’Empire, Paris-La Haye, Mouton, 1978.

39 John Graham Smith, The Origins and Early Development of the Heavy Chemical Industry in France, Oxford, Clarendon Press, 1979.

40 AN, BB3 87, F12 2265. Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences…, t. 1.

41 AN, F12 2245 ; F1c III Seine 20.

42 Louis Bergeron, op. cit, p. 205-222.

43 AN, F12 2243 ; F12 2245 ; F1c III Seine 20.

44 Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences…, t. 3.

© Éditions de la Sorbonne, 2008

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