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Métro, dépôts, réseaux

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Noëlle Gérôme
, 
Michel Margairaz

Archives, transports urbains et recherche

Les archives régionales d’Île-de-France

Sylvie Claus

Texte intégral

1Les archives régionales d’Île-de-France gèrent les archives produites par la collectivité régionale francilienne et ses organismes rattachés. Elles sont nettement distinctes de celles des services de l’État. La situation est donc très différente de celle que l’on peut rencontrer dans les archives départementales, où les fonds de la collectivité territoriale jouxtent ceux des services extérieurs de l’État. Les compétences des régions s’exercent principalement dans les domaines de la formation professionnelle, de l’enseignement, du développement économique et de l’aménagement du territoire. Aussi, la conception d’une politique de circulation et de transports et sa mise en œuvre à l’échelon régional relèvent-elles pleinement des attributions de la région.

2Les fonds régionaux remontent à 1961, date de la création du District de la région de Paris, ancêtre de l’institution régionale. Ils couvrent le territoire communément appelé « région parisienne » qui englobait les trois anciens départements de la Seine, la Seine-et-Marne et la Seine-et-Oise et qui correspond aujourd’hui aux huit départements de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, des Hauts-de-Seine, du Val-d’Oise, de la Seine-et-Marne, de l’Essonne et des Yvelines. A travers les archives régionales, c’est donc une vision globale du territoire francilien et de ses transports qui peut être appréhendée.

Les institutions régionales

Le District de la région parisienne (1961 -1976)

3Le District de la région de Paris est issu de la loi du 2 août 1961, complétée par le décret du 31 octobre 1961, portant organisation et fonctionnement. Cette création intervient dans un contexte de réorganisation des structures administratives à l’échelon national avec le décret du 2 juin 1960, portant harmonisation des circonscriptions administratives et création des circonscriptions d’action régionale, et à l’échelon local avec la loi du 10 juillet 1964 qui réforme les départements parisiens. Cette organisation a été révisée en 1966 par l’instauration d’un préfet de la région parisienne, le changement de nom du District (la région de Paris devient région parisienne) et des modifications dans la composition du conseil d’administration du District.

4Le District a ressenti le besoin de disposer d’un organe de consultation des forces socio-économiques régionales. Aussi en 1963 a-t-il pris une délibération qui a créé une assemblée consultative, le Comité consultatif économique et social. Cet organisme pionnier, institutionnalisé par le décret du 17 novembre 1967, a servi de modèle pour l’organisation des conseils économiques et sociaux des régions de province. Si le District a échappé à la réforme de 1972, qui met en place des établissements publics régionaux dans l’ensemble du pays, sa situation n’en nécessitait pas moins une révision. Celle-ci intervint par la loi du 6 mai 1976, qui remplaça le District par un conseil régional proche des institutions provinciales.

La région Île-de-France

5L’existence de la région comporte deux périodes distinctes : l’établissement public, puis la collectivité territoriale.

6L’établissement public régional francilien avait une structure similaire à celle des régions de province. Il s’en démarquait par une plus faible représentativité mais des compétences élargies, en particulier dans le domaine de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ses missions reprenaient celles du District, à savoir contribuer au développement économique, social et culturel de sa circonscription dans le respect des attributions des départements et des communes. Un comité économique et social lui était adjoint.

7Les lois de décentralisation de 1982 ont transformé la région en une collectivité territoriale de plein exercice et ont aligné les attributions de l’Île-de-France sur celles des autres régions. Si les attributions du District relèvent à présent du domaine historique et ont, à ce titre, mérité d’être exposées, tel n’est pas le cas de celles de l’institution actuelle. Ces informations peuvent facilement être trouvées ailleurs et n’ont guère leur place ici.

Les organismes régionaux

8Le District puis la région se sont vus attacher des organismes chargés de les aider dans leur gestion de domaine précis : ainsi l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région parisienne (IAURP), devenu Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Île-de-France (IAURIF) en 1976. L’IAURP est une fondation créée par le ministère de la Construction et reconnue d’utilité publique par décret le 2 août 1960. Il a été conçu comme un moyen - pour ne pas dire un service - mis à la disposition du District. Le président du conseil d’administration était le délégué général au District. Cette fonction est à présent occupée par le président du conseil régional. Cette unicité de direction n’affectait pas l’indépendance de l’IAURP par rapport à l’institution régionale, en vertu de son statut de fondation. Pour chargé qu’il soit d’une mission de service public, cet organisme n’en travaille pas moins pour d’autres régions, d’autres collectivités françaises et même étrangères. Il avait pour mission l’étude des aspects techniques, économiques et sociaux de l’aménagement, et la recherche des grands partis d’urbanisme que le District devrait proposer au gouvernement. Il faisait ainsi fonction de bureau d’étude pour l’institution régionale dans les domaines de l’aménagement et de l’urbanisme et était chargé d’enquêter, d’étudier et rechercher pour la planification régionale.

Les sources

Le District de la région parisienne

Statuts et organisation

9Le District de la région parisienne était un établissement public doté de l’autonomie financière. Structure légère, le District pouvait financer des projets, mais n’était pas prévu pour l’exécution et n’avait pas d’attributions propres. Sa mission était l’étude et la réalisation des opérations d’aménagement et d’équipement sur le territoire de la région. Directement rattaché au Premier ministre, il était placé sous la tutelle du ministère de l’Intérieur et du ministère des Finances et des Affaires économiques. Comme tout établissement public, le District était doté de deux organes principaux.

10Tout d’abord, un exécutif, en la personne du délégué général, nommé par le gouvernement. Il était chargé de préparer, d’instruire et d’exécuter les délibérations du conseil d’administration. Il est devenu préfet de région en 1966, mais, à la différence des régions de province, n’était pas préfet de Paris (le département chef-lieu de la région). Ensuite, une assemblée délibérante : le conseil d’administration, composé de vingt-huit, puis cinquante-quatre membres. Une moitié d’entre eux était désignée par le gouvernement, l’autre élue par les conseils généraux et municipaux. Ils assuraient le règlement des affaires régionales et votaient le budget, mais ne disposaient pas de services.

11Le District s’était adjoint une assemblée consultative composée de soixante représentants des activités économiques et sociales de la région parisienne. Ils donnaient des avis sur les questions d’aménagement et d’équipement régional.

Missions

12Le District avait reçu pour mission d’assurer l’unité de la politique d’aménagement et d’équipement à l’échelle de l’agglomération parisienne. Il devait donc coordonner les actions des départements parisiens, étudier les problèmes d’aménagement et d’équipement au plan régional et aider financièrement les collectivités dans la réalisation des équipements. Conception et financement, mais très rarement exécution : telle était la définition du District. Elle s’applique notamment dans le domaine des transports, où l’institution régionale a mis au point et impulsé le développement des liaisons régionales. Une comparaison peut être tentée avec la situation du conseil municipal de Paris lors de la construction du métro au début du siècle : s’il était maître de la décision et des finances, il n’avait pas de services techniques pour la réalisation.

Actions

13Les actions majeures du District ont intéressé la mise au point des plans d’aménagement et d’urbanisme, et des programmes annuels d’équipement. La première tâche, assignée au District, a été la révision du Plan d’aménagement et d’organisation générale de la région parisienne (PADOG), publié et approuvé par décret du 6 août 1960. Cette révision prend la forme du Livre blanc ou Avant-projet de programme duodécénnal en 1963, et du Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU), publié en 1965 et régulièrement révisé (1969, 1976). Le premier texte dressait un bilan de la situation dans le domaine du logement, de l’équipement administratif, de l’urbanisme et des transports. Le second texte proposait les grandes lignes du développement futur et les principaux axes d’action.

14Les transports constituent le deuxième grand volet du schéma directeur, après le logement. À la première nécessité d’assurer une desserte rapide des villes nouvelles, qui s’est marquée par l’extension du réseau routier, s’est progressivement substituée une volonté d’équilibre entre les transports individuels et collectifs. C’est dans ce contexte qu’a été établi le « Plan global des transports » en 1972, qui a réorienté les investissements publics vers les transports en commun. C’est également dans ce contexte que le RER a été développé et les lignes du métro parisien prolongées vers les départements de la périphérie.

15La mise en application du SDAU a été réalisée par l’utilisation de schémas de secteur ou de structure définis par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967. Le conseil d’administration du District et le comité consultatif économique et social donnaient des avis sur les projets. Le Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Paris constitue la première application de la loi foncière. Il définit un rééquilibrage vers l’Est autour des gares et des points de rupture de charge des transports urbains. L’aménagement urbain est alors conçu à partir des transports, et notamment des transports en commun.

16Les aspects conceptuels et prospectifs des transports en commun et du développement urbain qui lui est lié voient leur concrétisation dans les programmes pluriannuels de travaux et d’équipement : programme quadriennal, rapports duodécennaux, tranches régionales du plan national.

17Le District a également réalisé, en collaboration avec la direction régionale de l’Équipement, une étude globale des transports de la région parisienne, qui fournit une vision complète des problèmes de transports et qui envisage notamment les relations entre la route et les transports en commun.

Les fonds

Le District

18Le délégué général au District étant le représentant de l’État, le statut de ses archives a été assimilé à celui des archives des services extérieurs de l’État et ses dossiers versés aux archives de Paris.

19Les dossiers du conseil d’administration du District constituent l’un des principaux fonds historiques des archives régionales. Ils se composent des dossiers des séances du conseil - qui comportent notamment les rapports présentés, les avis donnés, le compte rendu des débats, les délibérations adoptées - ainsi que des dossiers des commissions spécialisées, des dossiers des sections d’études spéciales pour les schémas de structure, des bilans et des comptes rendus d’actions (d’utilisation des crédits en particulier), des budgets et des dossiers de travail.

20Ces fonds permettent, par exemple, de suivre les débats qui ont abouti à la délibération de lancement du projet de construction de la ligne d’aérotrain entre Cergy-Pontoise et La Défense. Ils offrent également une certaine vision des transports en commun au travers des inaugurations de prolongements ou de nouvelles lignes de métro.

21Ce fonds est en cours d’inventaire. Il contient les dossiers de mise en place et de fonctionnement de l’organisme ainsi que les dossiers de séance de l’assemblée plénière, de réunion du bureau et de travail des commissions. Ce fonds complète celui du conseil d’administration.

La région Île-de-France

22Les archives régionales renferment les dossiers des séances des assemblées (conseils régionaux, commissions permanentes, commissions techniques) et des directions opérationnelles et en particulier la direction des Transports et de la Circulation. Cette dernière s’est, notamment, penchée sur les grands projets d’aménagement pour les transports en commun (RER, Éole, Météor...). Elle est également responsable des subventions pour l’amélioration des services de transport en commun.

IAURP-IAURIF

23Les fonds de l’IAURP et de l’IAURIF sont continus depuis 1961. Ils contiennent les archives du conseil d’administration et des divisions opérationnelles de l’institution, notamment la division « Transports et infrastructures » et la division « Aménagement de l’espace ». Ces archives sont constituées des enquêtes et études préparatoires à la publication des rapports, des dossiers de réunions des groupes de travail des commissions préparatoires aux plans, des dossiers de travail des divisions et des dossiers de séance du conseil d’administration. Ces dossiers comprennent par exemple l’étude de la desserte par les transports en commun d’un quartier urbain.

24À partir des archives régionales d’Île-de-France, s’offre une vision satellitaire des transports parisiens : vision satellitaire par rapport au niveau de base constitué par des archives comme celles de la RATP ou des archives de Paris. Vision satellitaire, parce que vision globale de l’aménageur et vision de la conception d’ensemble des réseaux de transports. Ce n’est pas la vie quotidienne des transports en commun qu’il faut chercher ici, mais plutôt le pourquoi et le comment de l’implantation et du développement des infrastructures. Dans le domaine des transports - comme dans beaucoup d’autres - la Région, depuis sa création, donne l’impulsion et le financement, mais ne participe pas concrètement aux réalisations. Ce sont donc des dossiers de conception et de gestion qui peuvent être étudiés à travers les archives régionales.

Quelques dates régionales pour une histoire des transports parisiens (1961-1998)

Législation et organisation

25* Décret du 2 août 1960 : création de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région parisienne (IAURP), qui deviendra IAURIF en 1976, fondation chargée de l’étude des aspects techniques, économiques et sociaux de l’aménagement de la région parisienne. L’Institut fera fonction de bureau d’étude pour le District.

26* Loi n° 61-845 du 2 août 1961, modifiée par la loi n° 66-936 du 17 décembre 1966 : création du District de la région de Paris, établissement public dont la mission est d’assurer l’unité de la politique d’aménagement et d’équipement à l’échelle de l’agglomération parisienne, composé d’un délégué général et d’un conseil d’administration.

27* Décret n° 61-1190 du 31 octobre 1961 : organisation et fonctionnement du District de la région de Paris.

28* Décret n° 66-614 du 10 août 1966 : création d’un préfet de région, modification de la composition du conseil d’administration du District, changement de nom du District de la région parisienne.

29* Délibération du conseil d’administration du District du 29 octobre 1963 : création du comité consultatif économique et social, organisme consultatif chargé d’émettre des avis sur toute question intéressant le développement, l’aménagement et l’équipement de la région Île-de-France.

30* Décret n° 67-1023 du 17 novembre 1967 : institutionnalisation du comité consultatif économique et social du District de la région parisienne, créé par délibération du conseil d’administration du District le 29 octobre 1963.

31* Loi n° 64-707 du 10 juillet 1964 : réorganisation des départements parisiens.

32* Loi n° 76-394 du 6 mai 1976 : création de la région Île-de-France et suppression du District de la région parisienne (parmi l’accroissement de ses attributions par rapport à celles du District, la Région se voit notamment confier la définition de la politique régionale de circulation et de transports de voyageurs et sa mise en œuvre).

33* Loi n° 77-1410 du 23 décembre 1977 : organisation des transports de voyageurs dans la région Île-de-France.

34* Loi du 2 mars 1982 : décentralisation.

35* Loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 : répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État.

Chronologie des actions

36Les dates qui suivent ont été relevées dans les dossiers conservés aux archives régionales d’Île-de-France. Elles intéressent des événements auxquels le District, puis le conseil régional d’Île-de-France, a participé en tant que moteur et/ou financeur.

371961, 6 juillet : début des travaux de la première ligne du future RER A.

381963, 23 février : publication du Livre blanc.

391965, 25 juin : publication du Schéma directeur d’aménagement et d’équipement de la région parisienne.

401969 : ouverture de la ligne RER A entre Nation et Boissy-Saint-Léger.

411971, 5 novembre : délibération du conseil d’administration du District lançant le projet de construction de la ligne d’Aérotrain entre Cergy-Pontoise et La Défense (mise en service prévue en 1976).

421972, approbation par le conseil d’administration du District du Plan global des transports, mis au point par le préfet de la région. Ce plan définit une politique d’ensemble des transports quant au financement, à l’équipement et au fonctionnement. La priorité est donnée aux transports en commun dans Paris, en proche banlieue et pour la desserte des pôles de la lointaine banlieue.

431972 : ouverture de la ligne RER A entre Auber et Saint-Germain-en-Laye.

441975 : ouverture de la liaison ferrée entre Saint-Quentin-en-Yvelines et Paris.

451975 : création de la carte Orange.

461976 : ouverture de la liaison ferrée entre Melun et Paris.

471976 : ouverture de la liaison ferrée entre Paris et Roissy via Aulnay-sous-Bois.

481976, 9 novembre : prolongement de la ligne 13 de Porte de Vincennes à Châtillon-Montrouge.

491977 : ouverture de la liaison ferrée entre Rungis-Massy-Palaiseau et Orly.

501977, 9 décembre : jonction de la ligne RER A entre Auber et Nation et ouverture de Saint-Germain-en-Laye à Boissy-Saint-Léger et Noisy-le-Grand.

511977, 9 décembre : prolongement de la ligne de Sceaux (ligne RER B) jusqu’au Châtelet.

521978 : ouverture de la liaison ferrée entre Cergy-Pontoise et Nanterre.

531978 : ouverture de la liaison ferrée entre Évry et Paris.

541979, 4 octobre : prolongement de la ligne 7 de Porte de la Villette à Fort d’Aubervilliers.

551979, 30 décembre : jonction de la ligne RER C entre Invalides et Orsay et ouverture de Juvisy à Versailles et Saint-Quentin-en-Yvelines.

561980, 7 mai : prolongement de la ligne 13 de Porte de Clichy à Asnières-Gennevilliers-Gabriel-Péri.

571980, 3 octobre : prolongement de la ligne 10 de Porte d’Auteuil à Boulogne-Jean-Jaurès.

581980, 19 décembre : prolongement de la ligne du RER A jusqu’à Torcy.

591981, 2 octobre : prolongement de la ligne 10 de Boulogne-Jean-Jaurès à Pont de Saint-Cloud.

601981, 10 décembre : jonction de la ligne RER B entre Châtelet et Gare du Nord.

611982, 10 décembre : prolongement de la ligne 7 de Maison-Blanche à Kremlin-Bicêtre.

621985, 29 mars : prolongement de la ligne 7 jusqu’à Villejuif.

631985, 26 septembre : prolongement de la ligne RER C de Cergy-Préfecture jusqu’à Cergy-Puiseux.

641990 : publication du Livre blanc 1990 (études menées par l’État et la Région pour la révision du schéma directeur).

651991 : publication de la Charte de l’Île-de-France par le conseil régional.

661994, 19 mai : prolongement de la ligne RER A jusqu’à Chessy-Marne-la-Vallée Parc Disneyland.

671994, 2 novembre : inauguration du module d’échange TGV-RER de l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle.

681995, 27 juin : signature de la convention « Bus propres ».

691996, 2 juillet : signature de la convention pour l’électrification de la ligne Paris-Beauvais.

701997, 1 juillet : inauguration du Tram Val-de-Seine.

711997, 2 juillet : inauguration du Rosny-Rail (antenne francilienne du Musée français du chemin de fer de Mulhouse).

721998 : mise en place de la carte Imagin’R par le conseil régional.

731998, 23 janvier : inauguration des gares SNCF-RATP du Stade de France.

741998, 15 octobre : ouverture de la ligne 14.

Auteur

© Éditions de la Sorbonne, 2002

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