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    Plan détaillé Texte intégral Panorama documentaire Une documentation complémentaire Le recours à l’écrit imprimé Notes de bas de page Auteur

    Cultures écrites de l’économie aux époques médiévale et moderne

    Ce livre est recensé par

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    Table des matières

    Des chiffres et des lettres

    Pratiques d’écriture dans la réalisation du cadastre sarde (duché de Savoie, xviiie siècle)

    Sébastien Savoy

    p. 239-260

    Texte intégral Panorama documentaire Une documentation complémentaire Le recours à l’écrit imprimé Notes de bas de page Auteur

    Texte intégral

    1L’étude d’une réforme fiscale de grande ampleur, ici la cadastration du duché de Savoie intervenue dans les années 17301, ouvre notamment la question de la production documentaire des différentes formes et pratiques d’écriture qui y est associée, ainsi que la capacité de l’administration à compulser d’importantes données chiffrées voire statistiques. Une des particularités de ce cadastre est d’avoir été mené à son terme en quelques années seulement, en combinant d’une part un savoir-faire indéniable, et d’autre part au moyen d’un empirisme et d’un tâtonnement méthodologique propres à la mise en place d’une réforme novatrice par bien des aspects.

    2Ce nouveau cadastre réalisé dans le petit duché de Savoie, seule possession du royaume subsistant à l’ouest des Alpes, un espace largement montagneux et qui ne représente plus depuis au moins le xviie siècle le centre de gravité démographique du royaume, et encore moins économique. Toutefois cette entreprise cadastrale ne constitue pas un projet isolé de la politique de Victor-Amédée II2, puisque la réforme du tasso (impôt foncier direct) dans le comté de Nice nécessitait dès 1702 la création d’un cadastre, dont la réalisation fut rapidement avortée par la réticence des élites niçoises ; par ailleurs, l’arpentage du Piémont s’effectue bon an mal an tout au long des premières décennies du xviiie siècle, selon des méthodes ressemblantes à celles de Nice, l’édit de péréquation n’intervenant que le 5 mai 17313. C’est cependant bien un cadastre d’un nouveau genre qui est réalisé en Savoie, puisqu’il est basé sur une cartographie parcellaire du territoire, et de nouvelles méthodes d’arpentage et d’estimation des revenus4. Il est influencé par le cadastre du Milanais, ouvrage commencé en 1718 et qui constitue une source d’inspiration majeure5. Ce modèle reprend notamment l’utilisation de la table prétorienne, actualisée par le géomètre-ingénieur Marinoni (1676-1755)6, une échelle uniforme et suffisamment grande pour y faire figurer un parcellaire parfois très morcelé. En soi il répond à des objectifs assez similaires à ceux du Milanais, puisqu’il s’agissait d’une part de réduire les inégalités dans la perception de l’impôt ainsi que les privilèges et les régimes d’exemption ; d’autre part, cette réforme devait être suffisamment aboutie pour être pérenne et pouvoir s’appliquer de la même manière partout dans le duché selon des modalités comparables7.

    3Les monarchies européennes du xviiie siècle affectionnent particulièrement les cadastres généraux car ils apparaissent comme une solution neuve et particulièrement efficace pour rationaliser les finances de l’État et corriger les abus dans la répartition et la perception de la taille. Au-delà de cet aspect strictement fiscalisant, l’imposante masse documentaire qu’ils produisent permettait à l’administration centrale de contrôler et d’encadrer de nombreuses zones d’ombre, comme l’immunité fiscale de la noblesse et du clergé qu’il était jusqu’alors très difficile d’évaluer, ou encore de limiter l’autonomie politique des communautés. Pour ces raisons, la plupart des entreprises cadastrales de grande envergure n’aboutirent pas, et de ce fait la Savoie fait presque figure d’exception puisqu’en plus d’être réalisé pratiquement sans accrochage, le cadastre sarde fut utilisé, si l’on excepte l’interlude de la période révolutionnaire (1792-1815), jusqu’en 1860, date marquant le début de la très longue mise en place du cadastre français8.

    4L’enjeu de cette contribution consiste donc à comprendre comment cette masse documentaire a permis de faire du cadastre une réussite, parce qu’il fut mené à son terme mais également parce qu’il a pu être utilisé sur le temps long avec une incroyable régularité. Ce sont des milliers de registres, plans, rapports et autres mémoires qui forment autant de pratiques d’écritures dont la combinaison et la méthodologie forment actuellement une des séries documentaires les plus importantes des dépôts d’archives savoyards. Afin d’apporter des éléments de réponse à ces interrogations, il s’agira dans un premier temps d’effectuer un panorama des différents documents constitutifs du cadastre, centré sur l’association du registre et du plan, puis dans un second temps de comprendre comment ces documents sont combinés entre eux afin de produire de la complémentarité et une cohérence, enfin dans un troisième temps il conviendra d’analyser le rôle essentiel de l’écrit imprimé dans la réalisation de la réforme cadastrale.

    Panorama documentaire

    5Les sources constitutives du cadastre forment une série documentaire exceptionnellement importante pour la Savoie d’Ancien Régime : 4 174 m2 de plans (en trois exemplaires), 2 992 registres uniquement pour le département de la Savoie9, et il faut en imaginer autant pour la Haute-Savoie. Cet ensemble vertigineux témoigne de la modernité de l’entreprise cadastrale : par la multiplicité de ses champs d’application, par la précision des informations qu’elle contient, par la représentation de l’exhaustivité du parcellaire, le cadastre sarde nécessitait d’être imposant. Cette notion d’exhaustivité frappe le lecteur car contrairement aux anciennes générations de cadastres de type compoix que l’on retrouve uniquement sous forme de registre10, le cadastre savoyard représente également un parcellaire jusqu’alors inconnu de l’administration : biens nobles et ecclésiastiques, parcelles communales, terrains de nul produit comme les rochers ou les glaciers. Cette première partie entend effectuer un tour rapide de cette documentation constitutive, en s’intéressant particulièrement aux spécificités de ces sources.

    6La première spécificité de ce cadastre réside dans le fait qu’il allie un registre à une représentation cartographique (appelée en Savoie « mappe »). Dans la lignée de la méthode éprouvée dans le Milanais quelques années auparavant, l’enjeu consistait à faire reposer la matrice cadastrale sur la base d’une cartographie parcellaire afin d’obliger à un inventaire exhaustif des terres, y compris celles qui ne sont normalement pas concernées par l’impôt foncier (terres nobles et ecclésiastiques, biens communaux, bois, parcelles non productives). En d’autres termes, il ne peut pas y avoir de blanc sur la carte, et donc aucune parcelle ne peut échapper à l’administration, qu’elle soit chargée ou non d’une valeur fiscale11. Le lecteur est donc frappé par la saturation d’informations contenue sur la mappe, renforcée par un code couleur précis hérité de la cartographie militaire qui permet d’un seul coup d’œil de comprendre la trame topographique locale (fig. 1). Le second intérêt de ce type de représentation réside ainsi dans sa capacité à servir de base solide pour la connaissance topographique du territoire, ce qui explique pourquoi tant d’éléments non fiscalisants y sont représentés : routes, ponts, édifices religieux, ruines, fontaines, cours d’eaux, etc.) (fig. 2).

    7L’exemplaire aquarellé si connu des fonds d’archives départementaux de Savoie et de Haute-Savoie ne représente qu’une partie seulement du corpus, puisqu’en réalité trois mappes sont réalisées pour chaque communauté. Sur le terrain, le géomètre réalise une première mappe dite originale, à partir de bouts de papiers de formats différents sur lesquels il trace les parcelles, avant d’assembler ces pièces tel un puzzle sur une grande toile (fig. 3). L’échelle au 1/2400, qui s’approche de celle utilisée dans le Milanais (1/2000, sur les conseils de Marinoni), est suffisamment précise pour faire figurer l’intégralité du parcellaire, même dans le cas d’un paysage extrêmement morcelé, comme c’est par exemple le cas pour les territoires montagnards, dans lesquels la faible emprise féodale limite les grands tènements fonciers (fig. 4). La mappe originale ne dispose pas, si ce n’est l’échelle, de normes graphiques à respecter impérativement, si bien que chaque géomètre la réalise à sa manière, en prenant ou non le soin de coloriser une partie du parcellaire ou d’apporter des éléments de décor qui parfois nécessitent de nombreuses heures de travail (fig. 5). Ce souci apporté à l’ornementation d’un document qui n’est à l’avenir pas destiné à être consulté invite à repenser le rapport au travail et au temps que pouvaient entretenir les géomètres avec la mappe, et nécessite également qu’ils cherchent à lui donner une esthétique particulière, au-delà de leur simple aspect fonctionnel de document préparatoire que cet exemplaire était censé représenter.

    8La mappe originale une fois assemblée et validée par le délégué (superviseur de l’équipe d’arpenteurs) était envoyée à Chambéry avec le reste des documents de travail (livre de géomètre indiquant pour chaque numéro de parcelle le nom du propriétaire, livre d’estimes ajoutant à cette première information la valeur économique potentielle de la parcelle) afin d’être copiée en deux exemplaires par des dessinateurs, cette fois-ci sur la base d’une codification précise et respectant la même échelle que l’originale (fig. 1). Une de ces copies sera destinée à Turin tandis que la seconde est envoyée dans la communauté pour y être conservée et utilisée en cas de besoin, l’originale étant quant à elle laissée à Chambéry aux bureaux de l’intendance générale car elle est le seul exemplaire considéré comme authentique par l’administration, et donc susceptible de pouvoir être copié à l’avenir.

    9Les mappes du cadastre sarde ont ceci d’étrange qu’elles ne fonctionnent pas, contrairement aux autres plans parcellaires de l’Europe du xviiie siècle, sur la base d’un atlas constitué de plusieurs feuilles formant autant de sections, mais elles sont au contraire réalisées d’un seul tenant si bien que la taille du document dépend directement de la superficie de la communauté concernée. Il ne m’a pas été possible d’identifier formellement l’intérêt d’une telle matérialité dont on comprend aisément les limites. Ce qui paraît le plus probable, c’est que Turin imaginait sans doute que la majeure partie des paroisses formaient des territoires de petite taille, comme c’est d’ailleurs fréquemment dans le cas dans la plaine piémontaise et aux alentours de Chambéry, sauf qu’en montagne les choses se compliquent en raison de l’extrême étendue du territoire. Ainsi la communauté des Frasses, près de Moûtiers en Tarentaise, dispose d’une toute petite mappe d’à peine 23 cm2, tandis que celle de Chamonix représente un imposant quadrilatère de 6 m sur 10, la rendant particulièrement délicate à consulter, y compris pour les contemporains12. Il convient de ne pas surestimer la taille de ces plans, puisque sur les quelque 634 mappes que j’ai consultées, 65 % d’entre elles mesurent moins de 5 m2, tandis que seulement 5 % dépassent les 20 m2 et posaient de sérieux problèmes de consultation. Il fallait en cas de consultation imaginer un moyen pratique pour l’affichage, soit accrochée à un mur pour les mappes de dimension raisonnable (les toiles de Vermeer sur lesquelles figurent des cartes militaires suggèrent cette méthode), soit en les déroulant dans un lieu suffisamment vaste pour les plus grandes, comme dans l’église, avec tous les inconvénients que cette manière de procéder induit.

    10Sans entrer dans le détail des éléments constitutifs de la mappe, insistons au moins sur deux points saillants. Le premier c’est que ces plans particulièrement vastes et ornés possèdent une dimension monstrative, à la manière de nombre de cartes de la même époque. La profusion du décor peut s’expliquer par le fait que les cartographes ont horreur du vide, et que l’ornementation permet soit de cacher une lacune topographique (en l’occurrence ici, l’ensemble de l’espace situé au-delà de la limite de la communauté), soit au contraire de rehausser et de mettre en valeur l’espace que l’on représente13. En second lieu, et c’est tout le lien qu’il faut faire avec la cartographie militaire, c’est que ce souci du détail topographique, cette saturation de données qui n’ont pas de lien direct avec ce que l’on attend d’un cadastre, permet dans un second temps, en 1737, de réaliser une grande carte militaire (fig. 6), en assemblant l’ensemble des mappes du duché et en les réduisant afin d’en faire un document à la fois lisible et particulièrement précis. Cette entreprise avait d’ailleurs été prévue dès l’origine du projet par le souverain, ce qui confirme l’ambition de ce nouveau cadastre de dépasser son cadre strictement fiscal pour lui préférer un caractère de grand inventaire des territoires et des propriétés.

    11Il ne faut pas pour autant réduire le cadastre aux mappes, qui n’ont pas de réel sens si elles ne sont pas associées aux matrices cadastrales, appelées tabelles en Savoie (fig. 7). En effet la mappe prise au sens strict de représentation cartographique du parcellaire est pratiquement muette et ne donne d’autre réelle information qu’un numéro, dont il faudra trouver la correspondance dans la tabelle. À l’inverse, la tabelle est essentielle car elle établit l’assiette fiscale, en classant les parcelles dans l’ordre alphabétique des propriétaires. Toutefois le numéro de parcelle inscrit dans la tabelle rend la mappe complémentaire voire indispensable car il place de manière inamovible chaque parcelle dans le territoire communal. La modernité de cette nouvelle génération de cadastres, et le cadastre sarde en forme un des tout premiers exemples, réside précisément dans cette association entre le registre et le plan qui replace l’information fiscale dans le territoire cartographié. Le lecteur (comprenons, l’administration fiscale) se trouve donc face à une dualité qui oppose d’une part une vision globale du territoire fiscal par le biais de la mappe, et d’autre part une vue partielle de celui-ci, imposé par le format multipage de la tabelle.

    12Dans les faits les documents sont indissociables, à tel point que la réalisation même de la tabelle est rendue impossible sans le recours à la mappe. En effet dans un souci de gain de temps évident, il est demandé aux géomètres de ne pas s’occuper du calcul des surfaces de chaque parcelle : il faut dire qu’à un rythme de 100 à 150 cinquante jours en moyenne pour cadastrer une communauté de plusieurs milliers de numéros, toute méthode permettant l’optimisation du temps se trouvait bonne à prendre. Lorsque la documentation préparatoire est envoyée à Chambéry, des calculateurs étaient chargés, en prenant directement des mesures sur la mappe dont ils connaissent l’échelle, de déterminer la superficie de chaque parcelle, par un système de division de chaque pièce en formes géométriques simples qu’il suffisait d’additionner. Les calculateurs proposaient une surface en journaux de Piémont, afin de rester fidèles à la mesure faite sur le terrain par les arpenteurs, qu’ils convertissaient ensuite en journaux de Savoie pour être comprise par les administrateurs locaux.

    13Cette première approche a permis de montrer quelques spécificités du cadastre sarde, et des cadastres généraux d’une manière plus globale. Il convient à ce stade de la réflexion de comprendre que cette documentation ne peut pas se comprendre de manière séparée : la mappe aussi précise et renseignée soit-elle ne remplace pas l’information fiscale contenue dans les tabelles, de même que la tabelle est complétée par l’information topographique du plan et empêche tout blanc sur la carte, toute zone d’ombre pour l’administration. Ces indications invitent à réfléchir sur le caractère complémentaire de cette documentation cadastrale complexe, qui ne se limite pas, tant s’en faut, au simple couple mappe-tabelle.

    Une documentation complémentaire

    14Ce nouveau cadastre introduisait, par cette matérialité documentaire reposant sur l’association entre la matrice et le plan, une nouvelle base pour la définition de l’assiette fiscale. Traditionnellement les cadastres de type compoix définissaient la taille sur la base d’une valeur fiscale assignée par un système complexe et non uniforme de degrés de bonté, à appliquer sur une pièce de superficie approximative, si bien qu’au mieux la précision était équivalente à un quart de fossorée (environ 80 m2), voire un quart de journal (750 m2)14. Avec le cadastre sarde, la précision est ramenée au pied, soit 3 m2. Qui plus est, il ne s’agit plus de définir l’assiette fiscale sur des pièces de terres, prés ou vignes de surface imprécise et impossible à replacer dans un environnement spatial, mais bien sur une parcelle possédant un numéro transposable sur un plan. De ce changement découlent d’importantes conséquences, en tête desquelles se trouve le fondement même de la perception de la taille. Le caractère en apparence approximatif et peu clair des anciens cadastres nous est étranger en tant qu’historiens, mais il était tout à fait pertinent pour les communautés d’habitants et les propriétaires qui quant à eux savaient parfaitement de quelle pièce de terre il s’agissait, et maîtrisaient totalement la topographie locale ce qui rendait inutile l’association à un plan. Ce fonctionnement était tout à fait adapté car les communautés avaient à charge la répartition du montant de la taille (appelée cote générique) entre les propriétés, et aux fins d’affiner cette répartition elles réalisaient elles-mêmes leurs propres cadastres qu’elles se chargeaient autant que faire se pouvait d’actualiser au fil du temps. Or avec le cadastre sarde toute la procédure change, puisque cette fois-ci c’est l’administration fiscale qui se charge de déterminer la valeur du foncier, et donc le montant de la taille dû par la communauté. En d’autres termes, l’intendance générale retirait par le nouveau cadastre une partie de la compétence fiscale de la communauté en lui imposant le document, et ne lui laissait que la charge de la collecte de l’impôt. Ce changement de paradigme permettait d’introduire de l’équité fiscale, en imposant partout la même méthode d’estimation du revenu des terres, mais également en réalisant cette estimation par le biais d’agents de l’État15, qui travaillaient évidemment avec les locaux mais produisaient pour ainsi dire seuls le document final.

    15L’administration chambérienne ne maîtrisant pas le terrain comme les locaux, ils avaient tout intérêt à doubler la tabelle par un plan parcellaire censé replacer toutes les pièces du puzzle dans un environnement inamovible. Le cadastre sarde inaugurait ainsi en Savoie la parcelle comme unité de base pour la définition du revenu économique du foncier. La parcelle16 prenait du sens car elle revêtait ainsi un double rôle, à la fois celui de cellule de base fiscale sur laquelle reposait la taille, mais également une cellule de base de l’appropriation du sol, si bien qu’à chaque numéro correspond à la fois une valeur et un propriétaire unique. Ainsi au-delà de la question du calcul du potentiel productif de la parcelle, l’enjeu consistait à lui assigner un propriétaire unique qui assumerait le paiement de la taille, et nous impose de reconsidérer qui le cadastre doit désigner en tant que propriétaire.

    16La propriété pleine et entière est née avec la Révolution française17. L’Ancien Régime associait pour un même territoire un empilement de plusieurs propriétaires dont les droits étaient plus ou moins importants18. Selon un modèle tout à fait théorique, chaque parcelle était détenue par un propriétaire éminent, qui correspondait généralement au seigneur local. Cet échelon sommital de l’appropriation du sol conférait à son détenteur l’ensemble des droits sur la parcelle, y compris celui extrême de détruire le fonds : c’est ce que les juristes désignent comme étant l’abusus. Le propriétaire éminent avait la possibilité de céder sa terre en albergement perpétuel à un tenancier, c’est-à-dire que tout en restant propriétaire éminent, il transmettait la propriété utile du sol (fructus) audit tenancier et à ses descendants : c’est ce que l’Ancien Régime désigne par le possesseur, distinct du propriétaire. Cette cession de droits était contrebalancée par une redevance annuelle, correspondant généralement ou bien à une valeur fixe en nature et/ou en argent, ou bien à une fraction de la récolte : ce sont les redevances seigneuriales, que l’on appelle en Savoie les servis. Or, au fil du temps, il était devenu bien difficile de faire le lien entre les deux, tant et si bien que dans la pratique le possesseur était devenu le principal utilisateur de la parcelle. De la même manière étant donné qu’il exploite le fonds et donc que le revenu économique de la parcelle lui appartient, c’est tout naturellement sur lui que repose la taille, qui n’est autre qu’une taxe sur le revenu économique potentiel du foncier. Ainsi par ce glissement progressif, le possesseur (c’est ce terme qui est utilisé par les contemporains) s’est trouvé être le propriétaire inscrit dans les tabelles, que nous associons aujourd’hui au propriétaire.

    17La propriété éminente n’avait pas été oubliée pour autant par les administrateurs. Le calcul de la taille devait en effet prendre en compte l’existence de ce système de redevances seigneuriales, qui représentait une charge fiscale non négligeable pour les possesseurs. Aux fins d’inventorier ces servis, une délégation spéciale fut instaurée à Chambéry pour en mesurer le poids exact et les décompter du calcul de la taille, afin de ne pas surcharger fiscalement le parcellaire. La méthode était simple : sur la base de déclarations des seigneurs, appuyée sur une documentation qu’ils devaient fournir, les membres de la délégation évaluaient le montant des servis sur chaque parcelle, et ce montant était ensuite déduit du revenu de celle-ci. Le projet était colossal et à l’évidence démesuré, si bien que rapidement le projet tombe à l’eau, et la colonne relative à la valeur des servis restera vide dans la plupart des tabelles récapitulatives. Mais l’entreprise ne fut pas inutile pour autant, puisque les déclaratoires des servis furent conservés, et avec un souci particulier puisqu’ils furent reliés sur une couverture parcheminée et systématiquement précédés d’un index, pour être ensuite précieusement conservés dans les archives de l’intendance générale : par ce biais Chambéry connaissait dès 1730 l’intégralité de l’étendue du pouvoir seigneurial et le poids des redevances, avancée considérable quand on sait que dans le royaume de France des années 1780 il parait déjà impossible de connaître le nombre de foyers nobles, précisément en raison de l’absence d’un cadastre général19. Et pour le pouvoir féodal l’enquête restait très intéressante puisque cette documentation diligentée par l’État enregistrait leur droit de perception des redevances, qu’ils avaient depuis plusieurs décennies bien du mal à faire valoir auprès des paysans20.

    18La complémentarité de la documentation cadastrale doit être comprise à la lumière de ces enjeux autour de l’appropriation du territoire (tabl. 1). La tabelle reste la matrice fiscale et à ce titre, au-delà du fait qu’elle détermine l’assiette de la taille propre à chaque parcelle, elle définit et reconnaît la propriété utile en ce sens qu’elle associe à une valeur fiscale un seul contribuable, donc en quelque sorte un seul propriétaire, là où traditionnellement l’Ancien Régime superpose plusieurs individus ayants droit sur un même espace. De l’autre côté la mappe, qui n’a pas de réel intérêt fiscal autre que celui de placer de manière inamovible la parcelle dans son environnement topographique, dispose d’un réel intérêt pour l’administration qui peut désormais connaître d’un seul coup d’œil les potentialités économiques des territoires, sur lesquels figurent l’ensemble des types de culture certes, mais également et surtout les éléments qui jusqu’alors échappaient à son contrôle tels que les biens communaux, les « édifices » (moulins, scieries, installations proto-industrielles), et ainsi chercher à mettre en valeur ce foncier jusqu’alors largement sous-exploité par l’État.

    19Cette nouvelle manière de représenter à la fois l’espace et le potentiel productif du territoire doit permettre de comprendre la complémentarité des différents documents constitutifs du cadastre. L’entreprise cadastrale formait en réalité un véritable outil administratif de contrôle des territoires qui s’avérait être favorable à tous. En premier lieu elle était évidemment favorable à l’administration qui disposait désormais d’un instrument permettant de connaître avec précision l’étendue des possessions de chacun, ainsi que le potentiel productif de chaque communauté, éléments bien pratiques dans le contexte de la recherche de croissance prônée par les économistes du moment. Favorable également pour le pouvoir féodal qui disposait désormais d’un inventaire de leurs droits seigneuriaux qu’ils pourraient faire valoir auprès de leurs tenanciers, malgré le très lourd revers que leur a infligé le cadastre en supprimant l’essentiel de leur exemption fiscale. Favorable enfin aux communautés d’habitants qui, par ce nouveau cadastre, possédaient désormais un document enregistrant les limites de leur territoire communal en faisant figurer les confins sur un plan, leurs possessions collectives (les biens communaux) et les droits dont ils disposent sur ceux-ci, à replacer dans le contexte d’affrontements plus ou moins marqués, à la même époque, avec le pouvoir féodal.

    20Sans doute le génie du cadastre résidait-il dans cette capacité à représenter quantité de données qui n’ont pas de grande utilité dans le cadre d’un document à but purement fiscal. L’administration savait que la lourdeur d’une réforme telle que la réalisation d’un cadastre général était l’occasion rêvée pour réaliser une grande enquête sur ce qui lui échappait jusqu’alors : la topographie précise des territoires, la gestion administrative des communautés, l’étendue de la propriété seigneuriale, le poids des redevances, les potentiels économiques du parcellaire. Les cadastres généraux inauguraient, par cette capacité à être des outils synoptiques, une nouvelle ère dans la gestion administrative de l’espace.

    Le recours à l’écrit imprimé

    21Ce grand inventaire des propriétés ne venait pas remplacer ou actualiser une série complète de vieux cadastres savoyards sur lesquels l’administration n’avait qu’à se calquer. L’enjeu consistait au contraire à balayer littéralement ces anciennes initiatives, en omettant complètement l’existence de ces documents et en leur préférant un cadastre général qui ne s’appuyait, en réalité, que sur un arpentage systématique de l’exhaustivité du parcellaire. Comme toute entreprise de ce type, elle comportait nécessairement une part d’investissement démesuré, surtout lorsque l’on sait que la Savoie représente environ 640 communautés et couvre un peu plus de 3 millions de parcelles, qu’il faudra toutes mesurer à la planchette, dans des délais impartis et sur des terrains plus ou moins accidentés. Pour l’historien, cette tâche impressionnante demeure fascinante en raison de la capacité de l’État à multiplier les équipes d’arpentage (qui comptèrent au total 1 054 géomètres et assistants), en réfléchissant à l’optimisation des effectifs par l’envoi sur les terrains les plus difficiles des géomètres les plus aguerris, en produisant une quantité impressionnante de correspondances et autres mémoires destinés à être constamment informé de l’avancement des travaux et leur éventuel retard, sur le terrain comme dans les bureaux chambériens. Pour l’administrateur, la réussite du projet reposait sur l’aptitude à travailler de manière complètement empirique, puisque les géomètres souvent piémontais et milanais ne maîtrisaient pas la topographie accidentée du duché de Savoie ; réussir le cadastre nécessitait de gagner du temps.

    22Gagner du temps était d’autant plus crucial que l’espace-temps d’Ancien Régime est bien éloigné de notre conception actuelle. Rappelons que Chambéry et Turin sont séparés, dans le meilleur des cas, de trois à quatre journées de route, Moûtiers et Chambéry, deux à trois jours. Il faut compter deux jours entre Chambéry et Saint-Jean-de-Maurienne, etc.21. Dans les territoires montagnards, plusieurs heures séparent parfois deux communautés voisines. Cette difficulté est renforcée par les aléas météorologiques ainsi que la saisonnalité, qui peuvent encore multiplier les temps de trajets. Dans le cadre de l’entreprise cadastrale, l’administration avait besoin de raccourcir au maximum les délais pour achever les relevés de terrain, et notamment en ajoutant des géomètres supplémentaires là où les délégués se plaignaient de retards dans l’exécution, ou encore en renvoyant dans les communautés d’avant-pays les géomètres pendant l’hiver, lorsque les neiges couvrent les territoires montagnards.

    23Cette optimisation du travail est tout à fait remarquable car l’étude des temps de cadastration des communautés montre que, quels que soient la superficie et le nombre de parcelles de celle-ci, la grande majorité sont cadastrées en cent à cent cinquante jours, signe d’une réelle capacité d’adaptation et de réaction de l’administration. La communication entre les escadres et les intendances reste évidente, toutefois elle ne saurait suffire à expliquer le phénomène. Au-delà de la réactivité, la réussite de l’arpentage reposait sur la simultanéité de la transmission des ordres aux escadres et/ou aux communautés, ce que l’administration pouvait réaliser par le recours à l’écrit imprimé.

    24Le grand intérêt de l’écrit imprimé réside dans sa reproductibilité et donc dans la possibilité de transmettre à une date fixe une grande quantité de placards ou d’instructions. Dans le cadre de la cadastration, deux formats sont privilégiés. L’administration disposait souvent d’instructions sous forme de cahiers, qui étaient soit conservés dans les bureaux, soit imprimés à destination des géomètres pour leur servir d’outil de travail, comme c’est le cas d’une astucieuse table de réduction du trabuc, unité de mesure piémontaise bien utile pour les géomètres qui n’étaient pas nécessairement familiers de cette unité de mesure (fig. 8). Le second format, utilisé essentiellement pour l’affichage du projet cadastral de Victor-Amédée II dans les communautés (manifeste du 19 avril 1728, doc. 9), consiste en un grand placard permettant la lecture sur une seule page de l’ensemble du texte. Ce document est affiché sur la place publique de la communauté, comme en atteste la mention manuscrite apposée au bas du texte par le châtelain. Le graphique ci-dessous (graph. 1) représente le nombre de communautés concernées par l’affichage simultané des deux manifestes (1 pour celui du 19 avril 1728 et 2 pour celui annonçant l’arrivée des géomètres dans la paroisse). Ainsi pour la province de Savoie-Propre, le manifeste est placardé dans 87 communautés le 25 avril 1728, le 1er mai suivant pour 54 autres, comprenant des territoires souvent éloignés de plusieurs heures de Chambéry. En Tarentaise, il est affiché entre le 17 et le 19 avril dans l’ensemble de la province. Dans la province du Genevois, située autour d’Annecy, 111 des 144 communautés reçoivent le placard le 2 octobre 1729. D’une manière générale, l’essentiel des communautés des provinces du Genevois, Faucigny et Chablais (l’ensemble formant l’actuel département de la Haute-Savoie) ont reçu leur manifeste au cours du seul mois d’octobre 172922. Quelques jours plus tard ce manifeste était suivi d’un second placard (2) prévenant de l’arrivée prochaine du géomètre enjoignant les communautés à présenter à une date fixée par le délégué de l’escadre (date et heure qu’il n’avait qu’à remplir à la main) à élire et présenter leurs indicateurs et estimateurs locaux qui seront chargés d’accompagner les géomètres sur le terrain.

    25À la fin des opérations, l’édit de péréquation du 15 septembre 1738 faisant entrer en vigueur le cadastre était imprimé à Chambéry et distribué dans l’ensemble du duché en quelques jours seulement (fig. 10). La longueur du discours royal, qui rappelle les grands avantages du nouveau cadastre et qui détaille les grandes lignes de la mise en application de celui-ci, forme un placard de plus de 2 mètres de hauteur une fois affiché, ce qui devait à n’en point douter poser de sérieux problèmes de consultation, quand bien même le châtelain le lisait à voix haute et intelligible au moment de sa publication. Ce qu’il faut retenir de ce document particulièrement imposant, c’est qu’il n’était sans doute pas destiné à être lu par tous (et particulièrement dans un monde où la majorité de la population est illettrée), mais qu’il était visible et imposant, à la manière des grandes mappes que les communautés venaient de recevoir par le même envoi. L’aspect monstratif du nouveau cadastre passait également par la documentation normative imprimée.

    26La simultanéité de la transmission des ordres permettait de faire démarrer les opérations à des dates proches d’une communauté à l’autre, simplifiant l’organisation des escadres depuis les intendances provinciales et autorisant ensuite à débaucher des géomètres en avance dans une paroisse pour les envoyer en renfort dans une seconde pour laquelle les opérations auraient pris du retard. À Chambéry, l’imprimeur du roi Gorrin était chargé de publier en grand nombre des manifestes et autres instructions imprimées afin de les faire envoyer rapidement dans les territoires23. Au cours des opérations de cadastration, l’imprimerie Gorrin fournit de grandes quantités de papier au bureau de la péréquation, pour plus de 26 500 livres, somme tout à fait considérable24.

    27Gorrin n’était pas le seul acteur de l’écrit imprimé dans le cadre du cadastre. Le registre des mandats pour la péréquation, qui liste l’ensemble des dépenses relatives au cadastre indique que plusieurs imprimeurs et libraires se sont affairés à fournir du papier au bureau de la péréquation, essentiellement des imprimés préremplis. Car une fois les opérations d’arpentage de terrain achevées, il fallait à partir de la documentation préparatoire réaliser les tabelles dans lesquelles figurerait l’intégralité du parcellaire du duché de Savoie. Le format était invariable, chaque parcelle détaillant en seize colonnes les différentes étapes du calcul de la taille, formant autant de données chiffrées à remplir par les secrétaires, qui étaient chargés de copier à la fois les informations contenues dans la tabelle préparatoire, laquelle avait été préalablement réalisée par les calculateurs. Le chantier était colossal : rien que pour le département de la Savoie (schématiquement province de Savoie-Propre, Tarentaise et Maurienne), l’ensemble des livres de géomètres représentaient un ensemble de 226 285 folios, les livres d’estimes, 154 712 folios. À Chambéry, cette documentation a permis aux calculateurs de produire 155 134 folios de livres de calculs et 118 746 folios de livres de déductions, à partir desquels ils réalisèrent les 63 538 folios de tabelles préparatoires, répartis en 326 registres. Si les livres de géomètre, d’estimes et de calculs sont remplis au fur et à mesure par les agents du cadastre et sont donc exclusivement rédigés sous forme manuscrite, les tabelles préparatoires sont déjà imprimées afin de faire figurer des colonnes préremplies, dans lesquelles les calculateurs n’avaient qu’à indiquer les informations relatives à chaque parcelle.

    28Les tabelles récapitulatives sont réalisées par les secrétaires, en recopiant la version préparatoire qui fut entre-temps corrigée25. Le plus célèbre d’entre eux, Jean-Jacques Rousseau, indique dans les Confessions qu’au-delà de l’aspect monotone et particulièrement ennuyeux de l’opération qu’il met particulièrement en avant, son travail de secrétaire lui avait permis d’acquérir une véritable faculté au calcul complexe. Ces petites mains des bureaux, que je n’ai malheureusement pas eu la possibilité de comptabiliser précisément mais qui à l’évidence sont tout à la fois composés d’anciens géomètres de terrain et d’autres employés recrutés spécialement pour cette tâche, remplissent les colonnes préimprimées des tabelles récapitulatives d’une avalanche de données textuelles et chiffrées, pour environ une vingtaine de numéros de parcelle par page, chaque registre de la tabelle consignant environ deux cents folios. Au total, rien que pour le département de la Savoie (il faut en compter environ autant pour la Haute-Savoie), ces tabelles récapitulatives représentent 740 volumes, soit 134 985 folios26.

    29La réalisation en quelques années seulement (les tabelles récapitulatives sont vraisemblablement remplies entre 1732 pour les premières jusqu’en 1737) d’une telle quantité de documents ne fut possible, en sachant que les secrétaires ne se comptent qu’en quelques dizaines au plus fort de l’activité du bureau de la péréquation au rythme de huit heures de travail par jour, que grâce au recours massif à l’écrit imprimé, qui forme une rigidité documentaire permettant la reproductibilité de l’information et autorise une méthodologie de travail standardisée, une fois de plus afin de gagner du temps et promulguer au plus vite le nouveau cadastre. Ainsi la réussite du cadastre reposait en partie sur le recours à l’écrit imprimé qui produisait de la simultanéité dans la transmission de l’information et des ordres sur le terrain, mais également parce que le caractère reproductible et standardisé de sa matérialité formait un gain de temps considérable et une organisation efficace pour les petites mains affairées dans les bureaux chambériens.

    30Il convient à présent de revenir sur les principales avancées de cette contribution. La question des pratiques d’écriture du cadastre invite au final à se demander quelle était la réelle utilité du cadastre, surtout lorsque l’historien se trouve confronté à l’écrasante masse documentaire qu’il représente et à l’avalanche de données chiffrées qu’il contient. Première leçon à retirer de cette matérialité impressionnante, le nouveau cadastre répond aux exigences fiscales d’une monarchie soucieuse de renforcer son appareil administratif : les temps de paix qui suivent le traité d’Utrecht sont un moment décisif pour Victor-Amédée II qui multiplie les réformes et solidifie son administration autour d’un effort d’uniformisation et de centralisation favorable à Turin et au Piémont, centre de gravité démographique et économique du royaume. Deuxième acquis de ce travail, le cadastre permet la connaissance exhaustive du territoire, par sa capacité à inventorier pour une même parcelle tout un ensemble d’informations parafiscales qui jusqu’alors échappaient aux documents cadastraux : topographie, limites des communautés, potentiels économiques, étendue des propriétés et des possessions. En troisième lieu, l’inventaire parcellaire qui fait disparaître les zones d’ombre a permis de connaître (pour mieux la contrôler ensuite) précisément et pour la première fois l’étendue et la valeur de la propriété seigneuriale, par le biais du travail de la délégation générale. Enfin soulignons que la réussite de l’opération en un temps finalement court fut partiellement autorisée par un important recours à l’écrit imprimé qui assurait la simultanéité de la transmission de l’information de Chambéry vers le terrain, puis dans les bureaux de la péréquation. Pour finir, ce nouveau cadastre qui fut l’un des rares cadastres généraux européens à aboutir sous l’Ancien Régime correspond par ces aspects variés et synoptiques à un grand inventaire des formes d’appropriation de l’espace, le tout rassemblé en un seul ensemble documentaire.

    Figure 1. Copie de la mappe de Motz (ADS, C3470)

    Cliché ADS.

    Figure 2. Extrait de la copie de la mappe de Saint-Donat-d’Alby (ADHS, 1Cd284-b)

    Cliché ADHS.

    Figure 3. Extrait de la mappe originale de Passy (ADHS, 1Cd225-originale)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 4. Extrait de la mappe originale de Thônes (ADHS, 1Cd15)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 5. Extrait de la mappe originale de Dingy-Saint-Clair (ADHS, 1Cd40)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 6. La communauté de Motz sur la grande carte des États de Savoie de 1737 (SHAT, J10C1563, fo 15)

    Cliché SHAT.

    Figure 7. Extrait de la tabelle récapitulative des Frasses (ADS, C2899, fo 1)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 8. Premier folio de la table de réduction du trabuc, distribuée aux géomètres (ADS, SA248, paquet no 1)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 9. Manifeste du 19 avril 1728 (ADHS, E dépôt Morzine, CC51)

    Cliché de l’auteur.

    Figure 10. L’édit de péréquation du 15 septembre 1738, exemplaire affiché dans les communautés (ADHS, E dépôt Morzine, CC51)

    Cliché de l’auteur.

    Tableau 1. Aspects complémentaires de la mappe et de la tabelle

    Document Tabelle Mappe
    Utilité Assiette fiscale Territoire
    Détermine Propriété – possession Potentiel économique

    Graphique 1. Dates d’affichage des manifestes sous forme de placards imprimés (en ordonnées, nombre de communautés)

    Notes de bas de page

    1Je renvoie simplement, afin de ne pas alourdir inutilement ce propos, à l’ouvrage pionnier de M. Bruchet, Notice sur l’ancien cadastre de Savoie, Annecy, Abry, 1896, ainsi qu’à l’ouvrage essentiel de J. Nicolas, La Savoie au xviiie siècle, noblesse et bourgeoisie, Paris, Maloine, 1978. Parmi les travaux récents, D. Barbero, Représentation cartographique d’une image vécue : le cadastre sarde. Essai de géographie historique, Lyon, thèse de l’université Lyon 3, 2000 ; L. Perrillat, Sébastien Savoy, « Typologie de la documentation cadastrale en Savoie, xvie-xviiie siècle », dans J.-L. Abbé (dir.), Estimes, compoix et cadastres : histoire d’un patrimoine commun de l’Europe méridionale, Toulouse, Le Pas d’oiseau, 2017, p. 241‑263.

    2Sur les réformes engagées par Victor-Amédée II après 1713, voir G. Quazza, Le riforme in Piemonte nella prima metà del Settecento, Modène, Società tipografica editrice modenese, 1957, 2 vol. ; G. Symcox, Victor-Amédée II. L’absolutisme dans l’État savoyard, 1975, Chambéry, Mémoires et documents de la société savoisienne d’histoire et d’archéologie, 2008 ; R. Devos, B. Grosperrin, La Savoie de la Réforme à la Révolution française, Nantes, Ouest-France, 1985, p. 426‑437.

    3À propos de l’évolution sur le temps long de la fiscalité foncière en Savoie, voir Daniele Borioli, Magda Ferraris, Antonio Premoli, « La perequazione dei tributi nel Piemonte sabaudo e la realizzazione della riforma fiscale nella prima metà del XVIII secolo », Bolletino storico bibliografico subalpino, 83, 1986, p. 131‑212.

    4Voir L. Perrillat, « Les cadastres en Savoie au xviie siècle », dans M. Touzery (dir.), De l’estime au cadastre en Europe. L’époque moderne, Paris, Institut de la gestion publique et du développement économique/Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2007, p. 11‑42. L’auteur insiste sur l’hétérogénéité de la documentation comme des pratiques, la politique fiscale du duché demeurant encore largement embryonnaire, d’autant que la confection des cadastres revenait largement à l’initiative et à la responsabilité des communautés. Sur le plan matériel, il s’agit uniquement de registres sans plans, dont l’aspect est largement similaire aux compoix observables aux mêmes époques dans le Midi de la France, et dont l’actualisation se fait dans les marges par les notaires.

    5Sur la cadastration du duché de Milan, voir R. Kain, E. Baigent, The Cadastral Map in the Service of the State, a History of Property Mapping, Chicago, University of Chicago Press, 1992, p. 181‑191. Comme pour Nice, les élites milanaises finissent par enterrer le projet, alors même que l’essentiel de la documentation était déjà produite en 1723. Il faudra attendre la décennie 1750 pour que Pompeo Neri remette en route la réforme, qui fut finalement mise en application en 1760.

    6Gian Giacomo Marinoni est notamment l’auteur d’un essai vantant les mérites de la table prétorienne, inventée par le mathématicien Praetorius au xvie siècle mais dont il a réactualisé l’utilisation : De Re ichnografica […], Vienne, 1751. Contemporain de la cadastration du Milanais, du Piémont et de la Savoie, Angelo-Maria Ceneri, L’uso dello strumento geometrico detto la tavoletta pretoriana, Bologne, 1728.

    7Cette complétude des systèmes cadastraux des États de Savoie, considérés dès le xviiie siècle comme des réformes administratives particulièrement abouties, a permis d’en faire de véritables modèles à suivre, comme l’enquête du contrôleur Harvoin, envoyée par le général des Finances Bertin en 1763‑1764, le démontre (documents édités par Antonella Alimento, Finanze e amministrazione. Un’inchiesta francese sui catasti nell’Italia dell settecento [1763-1764], Florence, Olschki, 2008).

    8Ainsi les communautés d’Ugine, Héry-sur-Ugine et Outrechaise, près d’Albertville, ne reçurent leur cadastre français qu’en 1945.

    9Inventaire de l’administration générale du duché de Savoie avant 1792, bureau de la péréquation générale et du cadastre de Savoie, premier classement par A. de Jussieu (1892), version ADS, 2010.

    10À noter que la Savoie du début du xviiie siècle ne conservait que peu de cadastres anciens, si bien que nombre d’entre elles n’en avaient jamais réalisé (Perrillat, « Les cadastres en Savoie au xviie siècle », art. cité, p. 11‑42).

    11Cette volonté est clairement énoncée dans les instructions de la Giunta en charge de la réalisation du cadastre du Milanais, et dont les administrateurs du cadastre sarde avaient pris soin de faire une copie (ADS, SA467, fol. 1‑22).

    12Respectivement ADS, C2895 et ADHS, 1Cd239.

    13C. Jacob, L’empire des cartes. Approche théorique de la cartographie à travers l’histoire, Paris, Albin Michel, 1992, p. 209.

    14La fossorée correspond en Savoie à la surface que peut bêcher un vigneron dans une vigne, soit environ 300 m2, et le journal celle qui peut être labourée en une journée, soit 2 948 m2 pour la surface de Savoie.

    15Il s’agit des estimateurs d’office, qui sont très souvent des notaires recrutés par l’intendance pour superviser le calcul du revenu des terres. Ils travaillent sur le terrain avec deux estimateurs locaux pour définir trois degrés de bonté de la parcelle (bon, médiocre ou mauvais), puis affinent le résultat en consultant les registres des mercuriales (prix des marchés) sur cinq années, et proposent ainsi un revenu économique théorique à la parcelle, base à partir de laquelle les calculateurs de Chambéry définissent le montant de la taille, là encore sur la base théorique de 1/5e moins 1/76e du revenu du foncier.

    16Je reprends la définition de la parcelle qu’en donnent Locatelli et Tedeschi : « partie d’un terrain appartenant à un seul propriétaire, ne comportant qu’une seule nature de culture et appartenant à une même classe de productivité » (A.-M. Locatelli, P. Tedeschi, « Entre réforme fiscale et développement économique : les cadastres de Lombardie aux xviiie et xixe siècles », dans F. Bourrillon, N. Vivier (dir.), La mesure cadastrale. Estimer la valeur du foncier, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2012, p. 19‑41, p. 20, n. 2.

    17R. Blaufarb, The Great Demarcation. The French Revolution and the Invention of Modern Property, Oxford, Presses universitaires d’Oxford, 2016.

    18La bibliographie sur le sujet ne manque pas. Ma démonstration s’appuie en partie sur le très bon travail de synthèse de Jean-Michel Boehler, « L’art d’être propriétaire sans l’être tout en l’étant. Pratiques emphytéotiques dans la campagne alsacienne aux xviie et xviiie siècles », Revue d’Alsace, 140, 2014, p. 79‑96.

    19R. Dauvergne, « Le problème du nombre des nobles en France au xviiie siècle », Annales de démographie historique, 1973, p. 181‑192.

    20Sur la question du réveil seigneurial et des difficultés pour les seigneurs de faire reconnaître leurs droits de perception des servis auprès des tenanciers, voir Nicolas, La Savoie, op. cit., p. 523‑527.

    21J. Nicolas, R. Nicolas, La vie quotidienne en Savoie aux xviie et xviiie siècles, Paris, Hachette, 1979, p. 11.

    22Pour tout ceci, ADS, C4812 à 4833 et ADHS, 1Cd1826 à 1842, registres des actes de la mensuration des communautés de Savoie.

    23Sur la dynastie des Gorrin, imprimeurs royaux à Chambéry, voir A. Dufour, F. Rabut, L’imprimerie, les imprimeurs et les libraires en Savoie du xve au xixe siècles, Chambéry, 1877.

    24ADS, C1854, registre des mandats de paiement pour la péréquation.

    25Une procédure de révision des documents préparatoires était effectuée dans la communauté, sous le nom de collecte des griefs. La mappe et tabelle étaient affichées pendant quinze jours, et les propriétaires pouvaient librement consulter les documents et effectuer leurs réclamations, qui étaient consignées dans un cahier par le châtelain (le cottet à griefs), puis relié au livre de géomètre ou d’estimes afin d’être transmis à Chambéry pour la révision.

    26Un inventaire turinois des archives de la péréquation des années 1760 indique que les tabelles récapitulatives du duché de Savoie représentent 1 444 volumes (ADS, C1861).

    Auteur

    • Sébastien Savoy

      Université de Genève

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    1Je renvoie simplement, afin de ne pas alourdir inutilement ce propos, à l’ouvrage pionnier de M. Bruchet, Notice sur l’ancien cadastre de Savoie, Annecy, Abry, 1896, ainsi qu’à l’ouvrage essentiel de J. Nicolas, La Savoie au xviiie siècle, noblesse et bourgeoisie, Paris, Maloine, 1978. Parmi les travaux récents, D. Barbero, Représentation cartographique d’une image vécue : le cadastre sarde. Essai de géographie historique, Lyon, thèse de l’université Lyon 3, 2000 ; L. Perrillat, Sébastien Savoy, « Typologie de la documentation cadastrale en Savoie, xvie-xviiie siècle », dans J.-L. Abbé (dir.), Estimes, compoix et cadastres : histoire d’un patrimoine commun de l’Europe méridionale, Toulouse, Le Pas d’oiseau, 2017, p. 241‑263.

    2Sur les réformes engagées par Victor-Amédée II après 1713, voir G. Quazza, Le riforme in Piemonte nella prima metà del Settecento, Modène, Società tipografica editrice modenese, 1957, 2 vol. ; G. Symcox, Victor-Amédée II. L’absolutisme dans l’État savoyard, 1975, Chambéry, Mémoires et documents de la société savoisienne d’histoire et d’archéologie, 2008 ; R. Devos, B. Grosperrin, La Savoie de la Réforme à la Révolution française, Nantes, Ouest-France, 1985, p. 426‑437.

    3À propos de l’évolution sur le temps long de la fiscalité foncière en Savoie, voir Daniele Borioli, Magda Ferraris, Antonio Premoli, « La perequazione dei tributi nel Piemonte sabaudo e la realizzazione della riforma fiscale nella prima metà del XVIII secolo », Bolletino storico bibliografico subalpino, 83, 1986, p. 131‑212.

    4Voir L. Perrillat, « Les cadastres en Savoie au xviie siècle », dans M. Touzery (dir.), De l’estime au cadastre en Europe. L’époque moderne, Paris, Institut de la gestion publique et du développement économique/Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2007, p. 11‑42. L’auteur insiste sur l’hétérogénéité de la documentation comme des pratiques, la politique fiscale du duché demeurant encore largement embryonnaire, d’autant que la confection des cadastres revenait largement à l’initiative et à la responsabilité des communautés. Sur le plan matériel, il s’agit uniquement de registres sans plans, dont l’aspect est largement similaire aux compoix observables aux mêmes époques dans le Midi de la France, et dont l’actualisation se fait dans les marges par les notaires.

    5Sur la cadastration du duché de Milan, voir R. Kain, E. Baigent, The Cadastral Map in the Service of the State, a History of Property Mapping, Chicago, University of Chicago Press, 1992, p. 181‑191. Comme pour Nice, les élites milanaises finissent par enterrer le projet, alors même que l’essentiel de la documentation était déjà produite en 1723. Il faudra attendre la décennie 1750 pour que Pompeo Neri remette en route la réforme, qui fut finalement mise en application en 1760.

    6Gian Giacomo Marinoni est notamment l’auteur d’un essai vantant les mérites de la table prétorienne, inventée par le mathématicien Praetorius au xvie siècle mais dont il a réactualisé l’utilisation : De Re ichnografica […], Vienne, 1751. Contemporain de la cadastration du Milanais, du Piémont et de la Savoie, Angelo-Maria Ceneri, L’uso dello strumento geometrico detto la tavoletta pretoriana, Bologne, 1728.

    7Cette complétude des systèmes cadastraux des États de Savoie, considérés dès le xviiie siècle comme des réformes administratives particulièrement abouties, a permis d’en faire de véritables modèles à suivre, comme l’enquête du contrôleur Harvoin, envoyée par le général des Finances Bertin en 1763‑1764, le démontre (documents édités par Antonella Alimento, Finanze e amministrazione. Un’inchiesta francese sui catasti nell’Italia dell settecento [1763-1764], Florence, Olschki, 2008).

    8Ainsi les communautés d’Ugine, Héry-sur-Ugine et Outrechaise, près d’Albertville, ne reçurent leur cadastre français qu’en 1945.

    9Inventaire de l’administration générale du duché de Savoie avant 1792, bureau de la péréquation générale et du cadastre de Savoie, premier classement par A. de Jussieu (1892), version ADS, 2010.

    10À noter que la Savoie du début du xviiie siècle ne conservait que peu de cadastres anciens, si bien que nombre d’entre elles n’en avaient jamais réalisé (Perrillat, « Les cadastres en Savoie au xviie siècle », art. cité, p. 11‑42).

    11Cette volonté est clairement énoncée dans les instructions de la Giunta en charge de la réalisation du cadastre du Milanais, et dont les administrateurs du cadastre sarde avaient pris soin de faire une copie (ADS, SA467, fol. 1‑22).

    12Respectivement ADS, C2895 et ADHS, 1Cd239.

    13C. Jacob, L’empire des cartes. Approche théorique de la cartographie à travers l’histoire, Paris, Albin Michel, 1992, p. 209.

    14La fossorée correspond en Savoie à la surface que peut bêcher un vigneron dans une vigne, soit environ 300 m2, et le journal celle qui peut être labourée en une journée, soit 2 948 m2 pour la surface de Savoie.

    15Il s’agit des estimateurs d’office, qui sont très souvent des notaires recrutés par l’intendance pour superviser le calcul du revenu des terres. Ils travaillent sur le terrain avec deux estimateurs locaux pour définir trois degrés de bonté de la parcelle (bon, médiocre ou mauvais), puis affinent le résultat en consultant les registres des mercuriales (prix des marchés) sur cinq années, et proposent ainsi un revenu économique théorique à la parcelle, base à partir de laquelle les calculateurs de Chambéry définissent le montant de la taille, là encore sur la base théorique de 1/5e moins 1/76e du revenu du foncier.

    16Je reprends la définition de la parcelle qu’en donnent Locatelli et Tedeschi : « partie d’un terrain appartenant à un seul propriétaire, ne comportant qu’une seule nature de culture et appartenant à une même classe de productivité » (A.-M. Locatelli, P. Tedeschi, « Entre réforme fiscale et développement économique : les cadastres de Lombardie aux xviiie et xixe siècles », dans F. Bourrillon, N. Vivier (dir.), La mesure cadastrale. Estimer la valeur du foncier, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2012, p. 19‑41, p. 20, n. 2.

    17R. Blaufarb, The Great Demarcation. The French Revolution and the Invention of Modern Property, Oxford, Presses universitaires d’Oxford, 2016.

    18La bibliographie sur le sujet ne manque pas. Ma démonstration s’appuie en partie sur le très bon travail de synthèse de Jean-Michel Boehler, « L’art d’être propriétaire sans l’être tout en l’étant. Pratiques emphytéotiques dans la campagne alsacienne aux xviie et xviiie siècles », Revue d’Alsace, 140, 2014, p. 79‑96.

    19R. Dauvergne, « Le problème du nombre des nobles en France au xviiie siècle », Annales de démographie historique, 1973, p. 181‑192.

    20Sur la question du réveil seigneurial et des difficultés pour les seigneurs de faire reconnaître leurs droits de perception des servis auprès des tenanciers, voir Nicolas, La Savoie, op. cit., p. 523‑527.

    21J. Nicolas, R. Nicolas, La vie quotidienne en Savoie aux xviie et xviiie siècles, Paris, Hachette, 1979, p. 11.

    22Pour tout ceci, ADS, C4812 à 4833 et ADHS, 1Cd1826 à 1842, registres des actes de la mensuration des communautés de Savoie.

    23Sur la dynastie des Gorrin, imprimeurs royaux à Chambéry, voir A. Dufour, F. Rabut, L’imprimerie, les imprimeurs et les libraires en Savoie du xve au xixe siècles, Chambéry, 1877.

    24ADS, C1854, registre des mandats de paiement pour la péréquation.

    25Une procédure de révision des documents préparatoires était effectuée dans la communauté, sous le nom de collecte des griefs. La mappe et tabelle étaient affichées pendant quinze jours, et les propriétaires pouvaient librement consulter les documents et effectuer leurs réclamations, qui étaient consignées dans un cahier par le châtelain (le cottet à griefs), puis relié au livre de géomètre ou d’estimes afin d’être transmis à Chambéry pour la révision.

    26Un inventaire turinois des archives de la péréquation des années 1760 indique que les tabelles récapitulatives du duché de Savoie représentent 1 444 volumes (ADS, C1861).

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    Savoy, Sébastien. « Des chiffres et des lettres ». In Cultures écrites de l’économie aux époques médiévale et moderne, édité par Laurent Feller, Anne Conchon, et Emmanuel Huertas. Paris: Éditions de la Sorbonne, 2024. doi:10.4000/12irz.
    Savoy, Sébastien. « Des chiffres et des lettres ». Cultures écrites de l’économie aux époques médiévale et moderne, édité par Laurent Feller et al., Éditions de la Sorbonne, 2024, https://doi.org/10.4000/12irz.

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    Feller, Laurent, Anne Conchon, et Emmanuel Huertas, éd. Cultures écrites de l’économie aux époques médiévale et moderne. Paris: Éditions de la Sorbonne, 2024. doi:10.4000/12itk.
    Feller, Laurent, et al., éditeurs. Cultures écrites de l’économie aux époques médiévale et moderne. Éditions de la Sorbonne, 2024, https://doi.org/10.4000/12itk.
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