Archives

– Archives nationales de France, Pierrefite : Groupe académique russe, 19201956. 70AJ/146-70AJ/160 ; Fonds de Moscou, Sûreté générale, 19940462/79, file 7742.

– La contemporaine, anciennement Bibliothèque de documentation internationale contemporaine, BDIC, Nanterre : Statut et programme de l’Association russe pour la Société des nations, F delta rés. 927/1 ; Archives de la Ligue des droits de l’homme, F delta rés., 798/54 ; Archives privées de Jules Basdevant, F/DELTA/1830 ; Curriculum vitae du vicomte J. De Fontenay, F1447.

– Archives privées de l’Académie diplomatique internationale, avenue Hoche, Paris (récemment déposées aux archives du MAE) : statuts, assemblées générales et cahier des membres ; dossiers « création de l’ADI à Genève en 1936 », « archives personnelles A. Frangulis », « membres roumains » ; dossier de presse du Dictionnaire diplomatique international ; cahiers noirs de comptes rendus numérotés, I, II, III. Réunions du Bureau, réunion de l’Académie, réunions de commissions et comités, liste des nouveaux membres entrants.

– Archives de la Dotation Carnegie pour la paix internationale, Columbia University Library : IV Division of International Section E. Meetings, 1928-1947, cartons 201, 1928-1929, 400 et 401, Institute of International Law Meeting, 1929.

– Archives municipales : état civil, concessions funéraires, Neuilly-sur-Seine et Sainte-Geneviève-des-Bois

– Archives de l’IHEI, Paris, Bibliothèque de l’IHEI, université Paris 2 : trois cartons. Cartons 1 et 2 : archives, correspondances, statuts. Carton 3 : affiches des enseignements et photographies.

– Archives de la SDN, Genève :

• Conférence de La Haye pour la codification du droit international (1930) : R2057, 3 E/1506/1506 ; R2057, 3 E/2310/1506 ; R2058, 3 E/9995/1506 ; R2058, E/12645/1506 ; R2060, E/18931/1506 ;
• Consultations d’Albert de La Pradelle, minorités, SDN : R 1692, 41/31454/31454 ; R 1613 SDN, 41/30601/402 ; R1688, Acquisition de la nationalité polonaise. Opinion de M. de La Pradelle ; R1667, 41/44204/15782 ; R3919, 4/7070/2110 ; R3920, 4/10250/2110 ;
• Consultations d’André Mandelstam, minorités, SDN : R 1656, 41/10720 : dossiers 41/10720/10720, 41/17750/10720, 41/18593/10720, 41/36730/10720, 41/44469/10720, 41/44905/10720, 41/45877/10720, 41/48255/10720, 41/52164/10720, 41/49963/10720 ;
• Spoliations et dénationalisation des Arméniens ottomans, Section des minorités : R1694 41/45912/37912 ; R1694 41/51793/37912 ; R1694 41/51793/37912 ; R1694 41/53664/37912 ; R1694 41/48074/37912 ; R1694 41/54542/37912, ; R1694 41/62357/37912 ; R1694 41/48393/7912 ; R1694 41/47244/7912. R2095 4/2112/326 ; R2095 4/2463/326 ; R2095 4/2971/326 ; R2095 4/326/326. R2096 4/5532/326 ; R2096 4/10592/326 ; R2096 4/6497/326 ; R2096 4/9355/326 ; R2096 4/9811/326 ; R2096 4/14306/326, R2096 4/12598/326, R2096 4/15767/326 ; R2096 4/22728/326, R2096 4/17786/326, R2096 4/28124/326, R2096 4/26096/326, R2096 4/28493/326, R2096 4/492/32. R2097 4/29238/326, R2097 4/30349/326 ;
• Russian Refugees: R1728/15833. Legal Situation of – and Passports for Russian Refugees;
• International Federation of League of Nations Societies Papers: Minorities Committee, c. P 99; Generalisation of Protection of Rights of Man, P 108; Correspondance of the secretariat general, c. P102, 1931-1933;
• Antoine Frangulis, délégué de Haïti à la SDN : R3691, 1/41469/41469 ; R5640, 50/148/120 ;
• Affaire Franz Bernheim (1933) : R3945, 4/13442/13442 ; R3929, minorités juives en Haute-Silésie et affaire Bernheim ; R3928, 4/4470/3643 ;
• Archives privées Nicolas Politis : P1-3 ; P26-27 ; P60 ; P63 ; P223, dossier 90 ; P226, dossier 125 ; P208, dossier 3.

– Archives de l’IDI, Genève : c. 29 : circulaires, 1921-1969 ; c. 46/1-5 : Correspondance et archives Hans Wehberg, 1921-1946.

– Archives du ministère français des Affaires étrangères, La Courneuve : Correspondance politique et commerciale, c. 595 (codification du droit international) ; série C administrative ; Désarmement paix, c. 742 bis ; Associations : Académie diplomatique internationale, c. 1030.

– Archives de l’UIP, Genève : Commission juridique, procès-verbaux 19251935, c. 418 ; Comité exécutif, procès-verbaux, c. 254.

– Bibliothèque d’arménologie Nubar, Paris : 5 cartons concernant l’activité et la correspondance de l’Office central pour les réfugiés arméniens, Léon Pachalian.

– Archives du BIT, Genève : CAT-7– 485.

– Archives départementales de la Corrèze, Tulle : Fonds Raymond de Geouffre de La Pradelle, 54J.

– Yale University Library, New Haven: Nina Berberova Papers, GEN MSS 182, Serie Personal Papers, box 71.

Sources orales

« Entretien avec Géraud de Geouffre de La Pradelle. Histoire des juristes internationalistes et source orale », dans « Profession, juristes internationalistes ? », Revue Monde(s), 7, 2015, p. 155-172.

Entretien audiovisuel avec Geneviève Bastid Burdeau, La contemporaine/ projet AJII, 2017.

Entretien oral avec Geneviève Bastid-Burdeau, Paris, 15 juin 2015. Entretien oral avec Jean Salmon, Bruxelles, 24 octobre 2016.

Sources imprimées

Bibliographie d’André Nikolaïevitch Mandelstam (1869-1949)

– Гаагские конференции о кодификации международного частного права, Санкт-Петербург : тип. А. Бенке, 1900 [Les Conférences de La Haye sur la codification du droit international privé, 2 vol. , Saint-Pétersbourg, A. Benke, 1900].

– « Du mariage et du divorce dans les rapports internationaux au point de vue du droit russe », Journal du droit international privé, 29/3-4, 1902, p. 243-260, 29/5-6, 1902, p. 460-493.

– « Du mariage et du divorce des Ottomans à l’étranger et des étrangers en Turquie », Journal du droit international privé, 30/1-2, 1903, p. 86-100 (article extrait du t. 2 de sa thèse).

– « La Commission d’enquête de Paris et sa portée internationale », Le journal, 27 février 1905, p. 3.

– « La Commission internationale d’enquête sur l’incident de la mer du Nord », RGDIP, 12/2-3, 1905, p. 161-189, 12/4, 1905, p. 351-415. Tiré à part : Paris, Pedone, 1905, 96 p.

– « Русская консульская юрисдикция в Турции и ее реформа », Вестник права, 1906.

– « La justice ottomane dans ses rapports avec les puissances étrangères », RGDIP, 14/1, 1907, p. 5-148, 14/5, 1907, p. 534-600.

–, Baron Boris Nolde, Guerre maritime et neutralité. Relevé général des dispositions conventionnelles et législatives, publié sous les auspices du ministère russe des Affaires étrangères, Saint-Pétersbourg, Kirschbaum, 1907.

– « La justice ottomane dans ses rapports avec les puissances étrangères », RGDIP, 15, 1908, p. 329-384.

– La justice ottomane dans ses rapports avec les puissances étrangères, Paris, Pedone, 1911.

– Гаагское решение 11 ноября 1912 года и его значение для развития международного права, Известия МИД, 1914.

– Младотурецкая держава. 1915, « La puissance jeune-turque », Rousskaya Myssl, 1915 (détail des négociations à partir des archives russes, republié dans Le sort de l’Empire ottoman, Lausanne, Payot, 1917, p. 206-245).

– Le sort de l’Empire ottoman, Lausanne, Payot, 1917, 631 p.

– La Turquie, Paris, Imp. Hinkowski, 1918, 38 p.

– Le sort de l’Empire ottoman et la Question arménienne, K. Polis, Tpagr. H. Asaturian ew Ordik, Azgayin kaghakagan Madenashar, tiv 6 (en arménien).

– Mémoire sur l’application du principe des nationalités à la question polonaise, Paris, Hugonis, 1919.

– Le principe des nationalités et la question polonaise, Paris, L. Fournier, 1919, 30 p.

– Mémoire sur la délimitation des droits de l’État et de la Nation d’après la doctrine du Président Wilson, Paris, Hugonis, 1919 (document soumis à la Conférence de la paix par le prince Lvov, N. Tchaïkovsky et Maklakoff).

– « Sur la Turquie », New Europe, 22 avril 1920.

– « La liquidation de l’Empire ottoman », La vie des peuples. Revue synthétique de la pensée et de l’activité françaises et étrangères, 5, 1920, p. 56-75, 6, 1920,

p. 309-321.

– Постоянный международный суд и начало равенства государств, Современные записки, 1920, Кн. II. p. 245-250.

– Série de conférences : IHEI de Paris, « La situation juridique internationale de la Turquie et des pays détachés d’elle d’après le traité de Sèvres ».

– « La Conférence des membres de la Constituante de Russie à Paris », La vie des peuples. Revue synthétique de la pensée et de l’activité françaises et étrangères, 12, 1921, p. 870-882, 14, 1921, p. 462-480.

– La situation juridique des réfugiés russes. Mémoire de M. André Mandelstam, précédé d’une note préparée par la Section juridique du Secrétariat, Genève, SDN, 1921, 14 p. (doc. CRR3, dactyl.).

– et al., « Chronique des faits internationaux. Situation des Russes réfugiés à l’étranger à la suite de la Révolution bolcheviste de novembre 1917. – Passeports. – Statut personnel », RGDIP, 29/4, 1922, p. 437-462.

– « La Société des nations et les Puissances devant le problème arménien »,

RGDIP, 29/5, 1922, p. 301-384, 29/6, 1922, p. 515-546.

– « La protection des minorités », RCADI, 1, 1923, p. 367-517.

– « La Société des nations et les Puissances devant le problème arménien », RGDIP, 30/5, 1923, p. 414-506.

– « À travers les journaux et revues », La vie des peuples, 33, 1923, p. 366-373.

– La Société des nations et les Puissances devant le problème arménien, RGDIP, 31/6, 1924, p. 425-553.

– La protection des minorités, Paris, Hachette, 1925.

– « La protection internationale des minorités », AIDI, 32, 1925, p. 246-392.

– « La thèse nationale russe », Monde slave, 8, 1925, p. 171-213.

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– La Société des nations et les Puissances devant le problème arménien, Paris, Pedone, 1926, 355 p.

– « La question des minorités devant la VI^e assemblée de la SDN », Paix par le droit, 36/1, 1926, p. 5-12.

– « La conciliation internationale d’après le Pacte et la jurisprudence du Conseil de la Société des nations », RCADI, 4, 1926, p. 337-643.

– Mémoire sur l’illégalité et la nullité des mesures de confiscation et de dénationalisation prises à l’égard des arméniens par le gouvernement turc, 1^er juin 1926, Genève, SDN. ASDN, R1694, 41/48393/37912 (tapuscrit).

– La conciliation internationale d’après le Pacte et la jurisprudence du Conseil de la Société des nations, Paris, Hachette, 1928.

– « Pologne-Lituanie. La décision de la Conférence des ambassadeurs du 15 mars 1923 », RDI, 2/2, 1928, p. 1075-1094. Publié en tiré à part (voir ci-dessous).

– Questions de Vilna. Consultation de MM. A. de La Pradelle, L. Le Fur et André Mandelstam concernant la force obligatoire de la décision de la Conférence des ambassadeurs du 15 mars 1923, Paris, Jouve, 1928. Traduction anglaise : Londres, Hazell, Watson & Viney, 1929, 91 p.

– « Das Problem der Menschen-und Bürgerrechechte im “Institut de droit international” », Friedens-Warte, 28/12, 1928, p. 350-354

– « La protection des minorités ethniques », ADI, Séances et travaux, 2, 1928, p. 17-38 et « Discussion du principe de la protection des minorités ethniques », p. 11-21.

– « Rapport présenté le 30 décembre 1927 à l’Institut de droit international sur la protection des minorités », AIDI, 35, 1928, p. 275-311.

– Recension de l’ouvrage d’Ivan Altinoff, La question d’Orient et la nouvelle Turquie », RDI, 2/1, 1928, p. 487-489.

– « La confiscation des biens des réfugiés arméniens. Consultation de MM. G. Gidel, L. Le Fur et A. Mandelstam », RDI, 4, 1929, p. 409-450. Publié en tiré à part : Paris, Imp. Massis, 1929, 96 p.

– « La confiscation des biens des réfugiés arméniens. Consultation de MM. G. Gidel, L. Le Fur et A. Mandelstam », RDI, 5, 1930, p. 59-78.

– « La déclaration des droits internationaux de l’homme adoptée par l’Institut de droit international », RDI, 5, 1930, p. 59-78.

– « La généralisation de la protection internationale des droits de l’homme »,

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– « La déclaration des droits internationaux de l’homme », L’esprit international, 14, avril 1930, p. 232-242.

– « Protection des minorités et protection des droits de l’homme », Gazette de Lausanne, 25 et 27 septembre 1930, p. 1 et 3.

– Нью-Йоркская декларация Института международного права. — « Современные записки », 42, 1930.

– Conférence : faculté de droit de Paris, « Les droits internationaux de l’homme et la déclaration de New York ».

– Das Armenische Problem im Lichte des Völker-und Menchenrechts, Berlin, Stilke, 1931, 149 p.

– La protection internationale des minorités. 1^re partie : « La protection internationale des minorités en droit international positif », Paris, Sirey, 1931, 223 p. (refonte et mise à jour du cours professé à la Haye en 1923, augmenté des rapports faits à l’IDI en 1925 et 1928, et du mémoire présenté à l’ADI de Paris en 1927).

– « Der Internationale Schultz der Menschenrechte und die New Yorker Ecklärung des Instituts für Völkerrechts », Zeitschrift für ausländisches öffentlisches Recht und Völkerrecht, 2/1, 1931, p. 335-377.

– « La protection internationale des droits de l’homme », RCADI, 38/4, 1931, p. 129-231.

– Les droits internationaux de l’homme, Paris, Éd. Internationales, 1931, 146 p.

– « De la corrélation entre la protection internationale des droits de l’homme et celle du droit des minorités », Bulletin international du droit des minorités, 2 juillet 1931, p. 2-4.

– « La protection internationale des droits de l’homme », Cahier des droits de l’homme, 31, 10 décembre 1931, p. 723-733.

– « Les droits de l’homme », cours à l’IHEI de Genève (janvier 1931).

– « De l’opportunité de l’établissement d’une Convention générale pour la protection internationale des droits de l’homme », Minorités nationales, 5, octobre-décembre 1932, p. 65-75.

– Recension de l’ouvrage de Jeanne St. Séfériadès, Epidrasis tis ethnikotitos epi tou kyrous tou gamou (L’inhuence de la nationalité sur la validité du mariage), en grec, Athènes, 1930, Bulletin de la Société de législation comparée, 1932,

p. 148-150.

– Recension de l’ouvrage de Suzanne Basdevant, Les fonctionnaires internationaux, Paris, Sirey, 1931, Revue de droit international privé, 27, 1932, p. 366-371.

– « Les dernières phases du mouvement pour la protection internationale des droits de l’homme », RDI, 12, 1933, p. 469-510.

– « L’interprétation du pacte Briand-Kellogg par les Gouvernements et les Parlements des États signataires », RGDIP, 40/5, 1933, p. 537-605.

– « L’interprétation du Pacte Briand-Kellogg par les Gouvernements et les Parlements des États signataires », RGDIP, 41/2, 1934, p. 179-269. Publié en tiré à part : Paris, Pedone, 1934, 162 p.

– « Les dernières phases du mouvement pour la protection internationale des droits de l’homme », RDI, 13, 1934, p. 61-104. Publié en tiré à part : Paris, Éd. Internationales, 1934, 88 p.

– Recension du Dictionnaire diplomatique publié par l’ADI sous la direction de A. F. Frangulis, RDI, 13, 1934, p. 378-386.

– рецензия на работу Нольде Б. Э. об Ираке. — « Современные записки », 56, 1934.

– « La politique russe d’accès à la Méditerranée au xx^e siècle », RCADI, 47/1, 1934, p. 602-801.

– La politique russe d’accès à la Méditerranée au xx^e siècle, Paris, Sirey, 1935.

– « Memel-Klaipeda », Esprit international, 37, 1935, p. 20-41.

– « L’interprétation diplomatique du Pacte de Paris par les organes de la Société des nations », RGDIP, 42, 1935, p. 241-292.

– « La politique russe en Arménie turque à la veille de la Grande Guerre »,

Monde slave, 12/2, 1935, p. 213-237 ; 12/3, 1935, p. 325-343.

– Opinion de M. André N. Mandelstam… sur le rapport du Comité des Trois du 21 mai 1935, concernant la réclamation du gouvernement finlandais au sujet des navires finlandais utilisés pendant la guerre par le gouvernement du Royaume-Uni, Paris, s. n., 1935, 18 p.

– Memel-Klaipeda, Paris, Hachette, 1936.

– « Vœu proposé par Mandelstam et adopté par le Congrès de Luxembourg (mars 1936) », Cahiers des droits de l’homme, 14, 20 mai 1936, p. 347.

– « La politique russe dans les Détroits », ADI, Séances et travaux, 1-2, 1936, p. 1-13.

– Conseiller juridique de la Délégation de Lituanie à la 17^e session de l’assemblée générale de la SDN, septembre 1936 (conseiller juridique de la Lituanie sur les questions de droit des minorités et conhit avec l’Allemagne nazie. Voir Victor Bruns, « Die Memelfrage », Zeitschrift für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht, 6, 1936, p. 645).

– Le conhit italo-éthiopien devant la Société des nations, Paris, Sirey, 1937, 577 p.

– Agent pour la Lituanie devant la CPJI, affaire du chemin de fer Panevezys- aldutiskis (Estonie-Lituanie), audiences des 13-18 juin 1938.

– « Réhexions sur la constatation de l’agression », Mélanges Georgios S. Streit, Athens, Pyrsos, 1939, p. 557-573.

– Россия XX века перед турецкими проливами. — « Новоселье », НьюЙорк, 29/30, 1946.

– Русская политика в Турции накануне и во время Первой мировой войны. — « Новоселье », 31/32, 1947.

– Севрский трактат 1920 года. — « Новоселье », 35/36, 1947, p. 102-108.

Ouvrages et articles imprimés

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– Alvarez Alejandro, L’organisation internationale. Précédents de la Société des nations et de l’Union fédérale européenne. Divers travaux de 1915 à 1924 et rapports présentés à l’Union juridique internationale de 1926 à 1930, Paris, Éd. Internationales, 1931.

– Alvarez Alejandro, « Les résultats de la première conférence de codification du droit international », ADI, Séances et travaux, 1931, p. 249-251.

– Alvarez Alejandro, Exposé de motifs et Déclaration des grands principes du droit international moderne, Paris, Éd. Internationales, 1936.

– Alvarez Alejandro, La Pradelle Albert de, « Les données internationales et les grands principes du droit international moderne », RDI, 1932, p. 82-141.

– Andrews Fannie F., « Inhuence of the League of Nations on the Development of International Law », The American political Science Review, 18, 1924, p. 358-366.

– Barclay Thomas, « A New Declaration of the Rights of Man », Contemporary Review, 789, 1931, p. 331-336.

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– Bovet Ernest, « Die Türkei und der Völkerbund », Die Friedens-Warte, 30/4, 1930, p. 100-103.

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– Feinberg Nathan, The Jewish League of Nations societies: a Chapter in the History of the Struggle of the Jews for Their Rights, Jerusalem, Magness Press, 1967.

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– Feinberg Nathan, La question des minorités à la Conférence de la paix de 1919-1920 et l’action juive en faveur de la protection internationale des minorités, publié par le Conseil pour le droit des minorités juives (Comité des délégations juives), Paris, Rousseau, 1929.

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Bibliothèques et fonds d’imprimés

Bibliothèque universitaire de Picardie Jules-Verne, Amiens : Fonds Sibert : 1 500 volumes.

Bibliothèque de l’IHEI, université Paris 2 : imprimés et publications concernant l’histoire, les activités et les commémorations de l’IHEI. Bibliothèques privées léguées à l’IHEI : une partie des bibliothèques privées de Paul Fauchille, Alejandro Alvarez et Suzanne Bastid.

Fonds des imprimés, Archives de la SDN, Genève : CPCC/1-15 (B)/1927-1929 ; CPGDI/1-2/1929 ; Journal officiel de la SDN ; Actes des assemblées générales et des commissions.