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« Y a ung grant desordre »

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Véronique Julerot

Annexe 2. La résolution des conflits

Texte intégral

Acte final inconnu

  • 1 Les dates suivent le même ordre que dans l’annexe I : année, mois, jour.

Vaincu

Vainqueur

Pamiers

nombreux candidats (cf. supra, p. 394)

M. d’Artigaloube, élu en 1467, pourvu en 1498

Saint-Flour

C. de Doyac, élu 1482/11/111, pourvu 1482/12/16

C. de Joyeuse, pourvu 1483/09/10

Mort d’un candidat ayant abouti à la résolution du conflit

Mort d’un candidat ayant abouti à la résolution du conflit
  • 2 AD Haute-Garonne, B 8, fo 3.
  • 3 Ibid., fo 64v-65.
  • 4 Il meurt entre le 19 avril 1490, date d’une séance du Grand Conseil où le procès de Clermont est tr (...)
  • 5 AN, V5 1041, fo 42r-v.
  • 6 ASV, Reg. Vat. 778, fo 40v-43.

Note2
Note3
Note4
Note5
Note6

Résignations ou cessions ayant permis la résolution des conflits

Résignations ou cessions ayant permis la résolution des conflits
  • 7 L’élection est retracée dans les registres capitulaires, AN, LL 126, p. 143-165. Le samedi 27 décem (...)
  • 8 AD Haute-Garonne, B 14, fo 43. Une récréance avait été accordée à Pompadour le 26 janvier 1488, B 7 (...)
  • 9 F. Ryckebusch, Le diocèse d’Agen, op. cit., p. 121.
  • 10 AN, V5 1040, fo 222v-223v : le Grand Conseil, au vu de l’accord et de la résignation contre pension (...)
  • 11 É. Bréguet, « La carrière angevine... », op. cit., p. 161. L’auteur reprend la Gallia Christiana, t (...)
  • 12 ASV, Cam. Ap., Resignationes, no 4, fo 162. Il n’y a aucune mention de cession de droit ou autre... (...)
  • 13 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 9.

Note7
Note8
Note9
Note10
Note11
Note12
Note13

  • 14 Ibid., fo 43. La cession et la provision se font dans la même séance.
  • 15 ? Date donnée dans AN, XIC 234 B, pièce 172 : ils ont passé un accord à cette date devant deux nota (...)
  • 16 AN, XIC 234 B, pièces 171-176.
  • 17 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 83v. Guillaume de Cambray est alors dit ille presens archie (...)
  • 18 AN, X1a 1500, fo 145.
  • 19 P. Arabeyre, Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme..., op. cit., p. 94-95.
  • 20 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 102. La résignation et la provision se font dans (...)
  • 21 Pour les deux derniers, mais 26 ans pour l’ensemble du conflit.
  • 22 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 98. La cession et la provision se font dans la mê (...)
  • 23 ASV, Arch. Cons., Act Camer., no 1,1489-1503, fo 84. Avant Louis Pot, Pierre d’Absac, qui disputait (...)

Note14
Note15
Note16
Note17
Note18
Note19
Note20
Note21
Note22
Note23

  • 24 Cette date est donnée par l’arrêt du parlement de Paris. L. Delhommeau, Documents pour l'histoire d (...)
  • 25 BM Poitiers, DF XXXIX, 659.
  • 26 AN, X1a 1502, fo 468r-v. Cet arrêt rappelle toutes les étapes, car un chanoine (Gilles Marchant) s’ (...)
  • 27 Cette information est donnée dans la bulle de provision accordée à André d’Espinay le même jour, qu (...)
  • 28 A. Péricaud, Notice sur André d’Espinay..., op. cit., p. 22. La transaction a lieu dans la maison r (...)
  • 29 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 89. Le transfert et la provision sont faits dans le même co (...)
  • 30 V. Tabbagh, Le diocèse de Rouen, op. cit., p. 139.
  • 31 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 13.

Note24
Note25
Note26
Note27
Note28
Note29
Note30
Note31

  • 32 P. Desportes, Le diocèse de Reims, op. cit., p. 217. B. Chevalier, « Le cardinal Guillaume Briçonne (...)
  • 33 A. Renaudet, Préréforme et humanisme..., op. cit., p. 302, M. Piton, « L’idéal épiscopal... », op. (...)
  • 34 ASV, Reg. Vat. 783, fo 237, même date que pour le transfert de Georges d’Amboise à Rouen. Entre aut (...)
  • 35 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1,1489-1503, fo 38v. Au cours du même consistoire, Georges d’Ambo (...)
  • 36 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 108.
  • 37 Durée du conflit entre ces deux candidats, mais 10 ans depuis la résignation de Louis de Rochechoua (...)

Note32
Note33
Note34
Note35
Note36
Note37

  • 38 L. Dautheuil, « Jean Quentin... », op. cit., p. 57, 83. Jean Quentin a passé cet acte dans sa maiso (...)
  • 39 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 84.
  • 40 ASV, Cam. Ap., Resignationes, no 4, fo 36. Les procurations faites par d’Argouges et Lenoncourt dat (...)
  • 41 Gallia Christiana, t. 2, Provincia bituricensis, 1720, col. 673. Après sa renonciation au siège, il (...)

Note38
Note39
Note40
Note41

Accords mettant en place la résignation temporaire et la succession

Accords mettant en place la résignation temporaire et la succession
  • 42 AN, X1a 4834, fo 168v, 14 février 1493. Il y est question de la pacification antérieure à l’accord, (...)
  • 43 AN, XIC 222 A, pièces 91-98
  • 44 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 55v

Note42
Note43
Note44

Arrêts du Parlement tranchant le possessoire sans autre intervention

  • 45 AN, X1a 1504, fo 71-72v.
  • 46 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 19. Jean Doriole, qui avait cédé ses droits à Georges d’Amb (...)
  • 47 T. de Morembert, DBF, t. 11, « Antoine du Bois ». Le 4 septembre 1497, dans le registre du Conseil, (...)
  • 48 Gallia Christiana, t. 2, Provincia burdigalensis, 1720, col. 1522.

Siège

vaincu

royaume

vainqueur

durée conflit

Montauban 2

P. de Sacierges, pourvu 1491/01/10

arrêt parl, de Paris 1498/03/1445

J. Doriole, élu ca 1484,

7 ans

Angers 2

C. de Caretto, pourvu 1491/10/10

arrêt parl, de Paris 1496/08/12

pourvu 1491/12/0246 J. de Rély, élu 1491/12/01

5 ans

Beauvais

A. du Bois, pourvu 1488/04/04

arrêt parl, de Paris 1497/06/2447

L. de Villiers, élu a. 1488/06/19

9 ans

Sarlat

R. de Commers, élu 1494

arrêt lui accordant la possession 1498, et 1499/02/01, possesseur pacifique48

A. de Goutault pourvu 1492/12/03 élu 1494

7 ans

Notes

1 Les dates suivent le même ordre que dans l’annexe I : année, mois, jour.

2 AD Haute-Garonne, B 8, fo 3.

3 Ibid., fo 64v-65.

4 Il meurt entre le 19 avril 1490, date d’une séance du Grand Conseil où le procès de Clermont est traité, AN, V5 1041, fo 35v, et le 13 mai 1490.

5 AN, V5 1041, fo 42r-v.

6 ASV, Reg. Vat. 778, fo 40v-43.

7 L’élection est retracée dans les registres capitulaires, AN, LL 126, p. 143-165. Le samedi 27 décembre 1494, Jean Simon présente les lettres de la confirmation de son élection, p. 188, soit un mois et demi après son élection.

8 AD Haute-Garonne, B 14, fo 43. Une récréance avait été accordée à Pompadour le 26 janvier 1488, B 7, fo 307.

9 F. Ryckebusch, Le diocèse d’Agen, op. cit., p. 121.

10 AN, V5 1040, fo 222v-223v : le Grand Conseil, au vu de l’accord et de la résignation contre pension, lève la main du roi et tout empêchement.

11 É. Bréguet, « La carrière angevine... », op. cit., p. 161. L’auteur reprend la Gallia Christiana, t. 14, Provincia turonenis, 1856, col. 581-582.

12 ASV, Cam. Ap., Resignationes, no 4, fo 162. Il n’y a aucune mention de cession de droit ou autre... Sans doute cela a-t-il eu lieu avant ? H. Forgeot pense que cela s’est passé avant décembre 1489, car Chalon est dit à cette date « évêque », Lettres de Charles VIII, t. 2, p. 388, n. 1. Mais la dernière mention dans les sources du Parlement est une lettre de Charles VIII du 15 décembre 1489, demandant que l’affaire soit jugée au plus vite en faveur de Jean Balue, AN, X1a 9320 (31). La date de la procuration des mandataires d’Antoine de Chalon est du 5 mai 1489.

13 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 9.

14 Ibid., fo 43. La cession et la provision se font dans la même séance.

15 ? Date donnée dans AN, XIC 234 B, pièce 172 : ils ont passé un accord à cette date devant deux notaires apostoliques.

16 AN, XIC 234 B, pièces 171-176.

17 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 83v. Guillaume de Cambray est alors dit ille presens archiepiscopus, cette réserve n’intervient donc pas comme règlement du conflit qui semble déjà terminé. Elle est une compensation.

18 AN, X1a 1500, fo 145.

19 P. Arabeyre, Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme..., op. cit., p. 94-95.

20 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 102. La résignation et la provision se font dans la même séance. Reg. Vat. 850, fo 263v-265v.

21 Pour les deux derniers, mais 26 ans pour l’ensemble du conflit.

22 ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1,1489-1503, fo 98. La cession et la provision se font dans la même séance.

23 ASV, Arch. Cons., Act Camer., no 1,1489-1503, fo 84. Avant Louis Pot, Pierre d’Absac, qui disputait le siège à l’élu, a été transféré le 21 mai 1494 à Narbonne, ASV, Arch. Cons., Act. Camer., no 1, fo 38v.

24 Cette date est donnée par l’arrêt du parlement de Paris. L. Delhommeau, Documents pour l'histoire de l'évêché..., op. cit., mentionne une bulle du 24 mars 1495, portant la confirmation de la désignation de Sacierges et de la transaction passée entre lui et Dercé, ainsi que de nouvelles bulles de provision en faveur de Sacierges, le 8 mai 1495.

25 BM Poitiers, DF XXXIX, 659.

26 AN, X1a 1502, fo 468r-v. Cet arrêt rappelle toutes les étapes, car un chanoine (Gilles Marchant) s’est fait élire le 13 juin 1496, après la conclusion de l’accord entre Dercé et Sacierges.

27 Cette information est donnée dans la bulle de provision accordée à André d’Espinay le même jour, qui relate les différentes étapes de l’affaire, ASV, Reg. Vat. 838, fo 77-79v, 3 des ides de mai 1500, A 8.

28 A. Péricaud, Notice sur André d’Espinay..., op. cit., p. 22. La transaction a lieu dans la maison royale de Saint-Aignan.

29 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 89. Le transfert et la provision sont faits dans le même consistoire.

30 V. Tabbagh, Le diocèse de Rouen, op. cit., p. 139.

31 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 13.

32 P. Desportes, Le diocèse de Reims, op. cit., p. 217. B. Chevalier, « Le cardinal Guillaume Briçonnet... », op. cit., p. 50. L. Ménard, Histoire civile et ecclésiastique de Nîmes..., op. cit., p. 64-67.

33 A. Renaudet, Préréforme et humanisme..., op. cit., p. 302, M. Piton, « L’idéal épiscopal... », op. cit., p. 417-418.

34 ASV, Reg. Vat. 783, fo 237, même date que pour le transfert de Georges d’Amboise à Rouen. Entre autres dispositions, on apprend que cette pension lui est adjugée motu proprio car il a renoncé à Rouen, qu’il a de nombreuses qualités mais aussi de nombreuses dépenses, que Pierre d’Absac a eu le siège de Narbonne laissé vacant par le transfert d’Amboise, et que c’est le cardinal de Sainte-Anastasie qui a l’administration de Lectoure, laissé vacant par Absac. Des 3 000 livres, 2 700 sont à prendre sur la mense épiscopale de Narbonne, 300 sur les revenus de l’abbaye de Lagrasse, diocèse de Carcassonne, laissée en commende à Pierre d’Absac. Il peut être pourvu de bénéfices jusqu’à un revenu de 5 000 écus d’or. Il garde le siège de Maillezais, ses prieurés, abbayes..., peut conférer un canonicat et une prébende à Narbonne, de même à Rouen.

35 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1,1489-1503, fo 38v. Au cours du même consistoire, Georges d’Amboise est transféré de Narbonne à Rouen, Pierre d’Absac de Lectoure à Narbonne, et Antoniottus Pallavicini, cardinal de Sainte-Anastasie, devient administrateur de Lectoure. Georges d’Amboise est installé par procureur à Rouen le 7 août 1494, AD Seine-Maritime, G 2145, fo 6. La bulle de provision se trouve dans ASV, Reg. Vat. 783, fo 17v. La cession de ses droits par Federico di San Severino est notée comme cause de la vacance, après la mort de l’archevêque.

36 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 108.

37 Durée du conflit entre ces deux candidats, mais 10 ans depuis la résignation de Louis de Rochechouart

38 L. Dautheuil, « Jean Quentin... », op. cit., p. 57, 83. Jean Quentin a passé cet acte dans sa maison canoniale de Paris. M. A. MENIER, « Le chapitre cathédral de Senlis... », op. cit., p. 102-103. Le 5 septembre, un accord est signé qui transforme l’union perpétuelle entre l’évêché et l’abbaye en union à vie. Dautheuil donne la date du 19 septembre pour la pension. Selon Μ. A. Menier, à la suite de l’accord conclu entre Quentin et Blanchefort, ce dernier se charge de poursuivre les procès pendant au parlement de Paris et à Reims. Nicolas de Sains, devant le Parlement, refuse « en sa conscience » de poursuivre son élection. Blanchefort est finalement confirmé le 4 avril 1502 par l’archevêque de Reims, Guillaume Briçonnet.

39 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 84.

40 ASV, Cam. Ap., Resignationes, no 4, fo 36. Les procurations faites par d’Argouges et Lenoncourt datent du 14 juillet 1488.

41 Gallia Christiana, t. 2, Provincia bituricensis, 1720, col. 673. Après sa renonciation au siège, il est cellérier de Tulle, AN, X1a 8318, fo 207.

42 AN, X1a 4834, fo 168v, 14 février 1493. Il y est question de la pacification antérieure à l’accord, décidée en consistoire. Le pape pourvoit alors Guillaume de Cambray. « Fut lad. matiere despeschee par le pape consistorialiter et de consilio et consensu cardinalium comme raisonnable juste et canonique et, tant a la requeste du roy que des princes et clergé de Bourges, fut passee et decretee lad. pacificacion et par la bulle est faicte expresse mencion de electione dud. Cambray et ipsum tacite confirmando papa preficit eum a l’eglise de Bourges tellement quod cadente vel decedente Cadouet, Cambray puisse administrer nulla alia expectata provisione et se faire consacrer ».

43 AN, XIC 222 A, pièces 91-98

44 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 55v

45 AN, X1a 1504, fo 71-72v.

46 ASV, Arch. Cons., Act. camer., no 1, fo 19. Jean Doriole, qui avait cédé ses droits à Georges d’Amboise qui continuait la lutte contre Jean de Saint-Étienne, est pourvu du siège à cette date par résignation sans doute de Pierre de Sacierges, qui l’a obtenu après le transfert de Georges d’Amboise.

47 T. de Morembert, DBF, t. 11, « Antoine du Bois ». Le 4 septembre 1497, dans le registre du Conseil, Louis de Villiers est dit « evesque et conte de Beauvais, per de France », AN, X1a 1503, fo 258.

48 Gallia Christiana, t. 2, Provincia burdigalensis, 1720, col. 1522.

Table des illustrations

Titre Mort d’un candidat ayant abouti à la résolution du conflit
Légende Note2Note3Note4Note5Note6
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 116k
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 72k
Titre Résignations ou cessions ayant permis la résolution des conflits
Légende Note7Note8Note9Note10Note11Note12Note13
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-3.jpg
Fichier image/jpeg, 108k
Légende Note14Note15Note16Note17Note18Note19Note20Note21Note22Note23
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-4.jpg
Fichier image/jpeg, 192k
Légende Note24Note25Note26Note27Note28Note29Note30Note31
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-5.jpg
Fichier image/jpeg, 192k
Légende Note32Note33Note34Note35Note36Note37
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-6.jpg
Fichier image/jpeg, 144k
Légende Note38Note39Note40Note41
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-7.jpg
Fichier image/jpeg, 156k
Titre Accords mettant en place la résignation temporaire et la succession
Légende Note42Note43Note44
URL http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/12435/img-8.jpg
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© Éditions de la Sorbonne, 2006

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