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« Y a ung grant desordre »

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Véronique Julerot

Deuxième partie. Les élections en procès

Les élections en procès

Texte intégral

  • 1 Ainsi que l’écrit en 1950 H. E. Feine, Kirchliche Rechstgeschichte. Die katolische Kirche, Weimar, (...)
  • 2 Sur ce terme, cf. supra, p. 75, n. 144.
  • 3 Ce n’est pas spécifique des chanoines des cathédrales, car entre 1483 et 1516, au moins quatre-vin (...)

1Le lien entre élections et justice est obligatoire : pour être confirmée, l’élection doit être jugée par le supérieur qui rend une sentence judiciaire. Une fois le décret de l’élection présenté au confirmateur, un procès peut s’ensuivre1 Il est plus ou moins long, selon que le juge confirmateur2 s’empresse ou non de prononcer la sentence. Mais la justice intervient autrement encore car, parallèlement ou successivement à cette instance obligatoire, se jouent de nombreux conflits entamés pour des raisons diverses entre l’élu et le pourvu3. Cette intrusion massive du droit nécessite chez les candidats à l’épiscopat des connaissances juridiques qu’ils peuvent aussi solliciter de conseillers ou d’amis, ainsi que de solides bases financières pour soutenir un effort de longue haleine. Et l’on peut formuler cette équation : être candidat à l’épiscopat revient, presque à tout coup, à être plaideur à plein temps.

Notes

1 Ainsi que l’écrit en 1950 H. E. Feine, Kirchliche Rechstgeschichte. Die katolische Kirche, Weimar, p. 314 : Ersterer folgte, nach vorangegangener Prüfung, aus der sich mit der Zeit ein formlicher “Informativprozess” entwickelte, eine Bestätigung (confirmatio)...

2 Sur ce terme, cf. supra, p. 75, n. 144.

3 Ce n’est pas spécifique des chanoines des cathédrales, car entre 1483 et 1516, au moins quatre-vingts procès ont été engagés pour le possessoire des abbayes et, pour la plupart d’entre eux, ils se jouent entre un élu et un commendataire. Cf. J.-M. Le Gall, Les moines au temps des réformes. op. cit., p. 473.

© Éditions de la Sorbonne, 2006

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