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« Y a ung grant desordre »

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Véronique Julerot

Sources manuscrites*

Texte intégral

Les sources utilisées pour étudier cette question appartiennent à des séries diverses et se trouvent aux Archives nationales, à la Bibliothèque nationale de France, dans les Archives départementales et municipales ainsi qu’aux Archives vaticanes. Hormis quelques lettres, la quasi-totalité de ces sources n’est pas l’œuvre des futurs évêques. Le sujet s’appuie sur les procès mus par la contestation d’une désignation épiscopale. Essentiellement judiciaires et administratives, les sources donnent une approche extérieure du problème : elles décrivent ces clercs et leurs comportements depuis les salles d’audience des parlements. Actes de la pratique, elles livrent ce que les chanoines ont bien voulu laisser transparaître du secret de leurs délibérations, ou les consuls des débats les agitant. Elles proviennent cependant des milieux parlementaires ou ecclésiastiques dans lesquels justement ces hommes évoluent. Le résultat du dépouillement donne donc une vision d’un milieu sur le problème des désignations épiscopales plutôt qu’une vision personnelle qui serait celle des différents protagonistes.

Archives nationales

Série J Mélanges

J 345B « Élections » : demandes d’autorisation adressées au roi pour élire un évêque ou un abbé. 1221-1439

Registres LL

Registres capitulaires du chapitre de Notre-Dame-de-Paris LL 125 et LL 126. Registres du chanoine Sarrazin (xviiie siècle), LL 277, Episcopale Parisiensis

Série V5, Grand Conseil

Registres de transcriptions de lettres patentes et d’arrêts
V51040 (1483-1488) ; V51041 (1488-1493) ; V51042 (1497-1505)

Série X, Parlement de Paris

X1 : Parlement civil

Sérié X1a Registres

X1a 117-135 : Arrêts et Jugés (1482-1501)

X1a 1491-1506 : Conseil (1483-1501)

X1a 4824-4841 : Plaidoiries de matinées (1482-1500)

X1a 8317-8327 : Plaidoiries d’après-dîner (1482-1500)

X1a 8609 : Lettres patentes, ordonnances... (1483-1498)

X1a 9319-9321 : Lettres du roi ou des grands personnages de l’État au Parlement (1484-1497)1

X1a 9323 : Lettres du Parlement au roi et autres grands personnages (1462-1497)2

Série X1C Accords

XIC 222 A, no 91-98 : procès de Bourges, 26 mai 1487

XIC 222 B, no 300-301 : procès de Saint-Flour, 15 décembre 1487

XIC 222 B, no 213-216 : procès de Tours, 21 août 1488

XIC 228, no 94,107-108 : procès de Lyon, 12 juillet 1493

XIC 234B, no 171-176 : procès de Béziers, 13 nov. 1504

X2 Parlement criminel (par sondage)

Série X2a Registres

X2a 60 :19 novembre 1490 - 31 août 1492

X2a 61 :18 novembre 1494 - 8 novembre 1497

Bibliothèque nationale de France

Pièces originales concernant les différents candidats

Registres

Collection Clairambault, extraits des registres du Châtelet

Vol. 764 : registre (1467-1489)

Vol. 765 : registre (1490-1528)

Collection Moreau, actes royaux classés par règnes.

Vol. 258 : registre (1490-1498)

Collection Balluze

Vol. 46 : registre (copie de l’obituaire du chapitre de Soissons par Baluze)

Manuscrits

Ms. fr. 15 540 : « Lettres de diverses personnes tant du dedans que dehors le royaume aux rois Louis XI et Charles VIII ensemble plusieurs expedicions et lectres desd. roys. 1476-1487 »

Ms. fr. 5024 : Art notarié de la chancellerie royale, compilé par Odart Morchesne

Archives départementales

Archives départementales du Cantal

Collection Chabau : 346 F 33 bis, copies de bulles et d’actes divers concernant la rivalité de deux évêques de Saint-Flour (1482-1489)

Archives départementales du Cher

Série G, Clergé séculier

8 G : Chapitre de Saint-Étienne

8 G 155 :1478-1483, délibérations capitulaires

8 G 156 :1485-1489, délibérations capitulaires

8 G 157 :1489-1499, délibérations capitulaires

8 G 282 : élections et nominations des archevêques (1120-1788)

8 G 283 : élections simultanées de Pierre Cadouet et Guillaume de Cambray, dossier de pièces de procédure3

G 9 : Jean Chambertin, archidiacre de Buzançais et seigneur de Mazières, rend hommage à Guillaume de Cambray, archevêque de Bourges, à cause de son château de Mazières et reconnaît être tenu lui fournir un homme pour le porter lors de sa première entrée en la ville de Bourges (14 octobre 1492)

Archives départementales du Gard

Série G, Clergé séculier

G 402 : Liasse, pièce 6 : cahier de dépenses faites par le chapitre de la cathédrale entre 1496 et 1498 ; pièce 7 : quittance du 26/09/1499 des procureurs de Jacques Falcon pour le versement d’une pension accordée par le parlement de Toulouse sur les revenus de l’évêché

G 131 : répertoire du xviiie siècle des titres du chapitre, du xie au xviiie s., fo ii et suiv.

Archives départementales de la Gironde

Série B, Cours et juridictions

Parlement de Bordeaux, Registres des arrêts

1 B 64, 1 B 67

Archives départementales de la Haute-Garonne

Série B, Cours et juridictions

Parlement de Toulouse

B 5 à B 14 : Registres des arrêts civils (1478-1511)

B 2328 : Registre des audiences de la Grand’Chambre (1488-1489)

B 1900 : Enregistrement des actes royaux (1444-1693)

Archives départementales de la Haute-Loire

Série G, Clergé séculier

G 16 : Registre, évêché (1473-1487)

G 96 : Liasse « assignation devant le parlement de Toulouse, donnée à la requête de l’évêque G. de Pompadour, contre certains officiers du vicomte de Polignac, coupables d’empiétements sur le pouvoir temporel (23 octobre 1487) ». Cette pièce manque.

G 769 : Liasse « une lettre de ne lite pendente délivrée par le parlement de Toulouse à G. de Pompadour, évêque du Puy, que Guillaume Bernier, commissaire royal, avait dépossédé du temporel de son évêché pour le remettre aux sergents du vicomte de Polignac et de Pierre de Chalençon, son neveu, devant l’appel interjeté par le prélat devant ladite cour (23 octobre 1487) »

Archives départementales de l’Oise

Série G, Clergé séculier

Registre inventaire G 2468, dressé au xviiie siècle

Archives départementales de l’Orne4

Série G, Clergé séculier

I G 35 : Registre in folio, 126 feuillets papier « secrétariat de l’évêché »

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Série G, Clergé séculier

1 G 14/16 : Bulle de provision de l’évêché de Clermont pour Charles de Bourbon

1 G 14/17 : Bulle de dispense de naissance pour sa nomination à l’évêché de Clermont

1 G 21/13 : Bulle du pape au roi de France sur l’élection de Charles de Bourbon à l’évêché de Clermont

1 G 14/18 : Lettres de Charles VIII défendant à Guillaume de Montboissier et au chapitre de Clermont de troubler Charles II de Bourbon dans la possession de l’évêché de Clermont

1 G 14/19 : Bulle de nouvelle provision de l’évêché de Clermont pour Charles de Bourbon

Archives départementales du Rhône

Série G, Clergé séculier

10 G 284 :1481-1490, chapitre de Saint-Jean, registres capitulaires

10 G 285 :1491-1496

10 G 286 :1496-1499

(1528) 10 G 1376. Procès-verbal de l’élection d’Hugues de Talaru ; acceptation, procédure pour la confirmation de l’élection (Cham, V, 1-6) 1488

(1529) 10 G 1377. Cession par Hugues de Talaru de son droit à André d’Espinay, nommé par le pape (1494) et pièces de procédure (1488/1491) (Cham, V, 7-12) 1488/1500

(1530) 10 G 1378. Pièces du procès entre Hugues de Talaru et André d’Espinay (Cham, VI) 1489/99

(1537) 10 G 1385. Procédure entre André d’Espinay nommé par le pape à l’archevêché de Lyon et Antoine de Chalon, prétendant à l’administration de la régale de Lyon pendant la durée du procès entre les deux candidats à l’archevêché (Cham, IX, 11) 1489 (ns)

(1538) 10 G 1386. Suite du procès

Archives départementales de la Seine-Maritime

Série B, Cours et juridictions

Échiquier de Normandie

I B 49 :1484, Saint-Michel, manuel

1 B 50 :1485, Pâques, manuel

1 B 51 :1485, lettres et appointements

1 B 52 :1490, Saint-Michel, manuel

Série G, Clergé séculier

G 2144 :1488-1494, chapitre de Notre-Dame, registres capitulaires

Archives départementales de l’Yonne

Série G, Clergé séculier

Manuscrit G 34 : témoignages du procès de confirmation de l’élection parisienne (1493) (pas d’autre cote le différenciant)

G 34, pièce 70 : consultation juridique ou plaidoirie, sans date

G 34, pièce 57 : dépositions de témoins sur une affaire opposant l’archevêque de Sens aux chanoines de Paris

G 34, pièce 58 : requête de l’archevêque sur cette affaire

Archives municipales

Archives municipales de Lyon

Série AA, Actes du pouvoir souverain

AA 136 : portefeuille, xive siècle-1546, lettres adressées au consulat dont deux intéressent l’élection lyonnaise

Série BB, Administration communale

BB 20 : registre (1492-1493)

BB 21 : registre (1493)

BB 22 : registre (1494-1496)

BB 23 : registre (1496-1498)

Archives municipales de Rouen

Délibérations

Série A9 : registre (1491-1502)

Archives municipales de Saint-Flour

Chap. IV, art. 1, no 3 : « bulle adressée au peuple de la cité et diocèse de Saint-Flour à l’effet de recevoir pour evêque Claude qui a été nommé audit évêché par le décès d’Antoine dernier eveque »

Chap. V, art. 6, no 1 à 20 : délibérations du conseil, sur papier, rédigées en roman (1453-1502)

Bibliothèques municipales

Ajaccio

Ms 138 : Filiation des prébendes du chapitre de Notre-Dame-de-Paris5

Grenoble

Ms 607 : Recueil de sermons anonymes de Chambéry, xve siècle

Poitiers

Collection Dom Fonteneau

DF XXXIX, 659 : « 19 novembre 1494, Transaction entre Mathurin de Derce élu par le chapitre et Pierre de Sacierges nommé par le roi ; Pierre conserve l’évêché mais abandonne à Mathurin de Derce la terre des Magnils-Reigniers, une rente annuelle de 400 livres et la nomination à 14 bénéfices du diocèse ». Copie.

Archivio segreto vaticano

Index de Garampi : Vescovi

Archiuio Consistoriale

Acta Camerarii, no 1 : 1489-1503

Acta Vicecancellarii, no 1A : 1492-1493

Camera Apostolica

Obligationes pro communibus servitiis

no 10 : 1489-1492

no 11 : 1492-1498

no 12 : 1498-1502

Obligationes et Solutiones

no 85 : 1492-1504

no 86 : 1484-1492

Resignationes

no 3 : 1484-1488

no 4 : 1488-1491 (en plus, quelques pièces de 1487 et 1492)

no 5 : 1491-1492

no 6 : 1492-1496

no 7 : 1496-1499

Registres des lettres des papes

Registres du Vatican 644, 646, 705, 752, 754, 766, 774, 775, 777, 778, 779, 780,782, 783, 788, 800, 813, 838, 850.

Registres du Latran 838, 933.

Biblioteca apostolica vaticana

Codices Reginenses Latini, no 168, xiiie-xive siècle, scholastici sermones de praecipuis sollemnitatibus per circulum anni.

Notes

1 Certaines de ces lettres sont éditées dans P. Pélicier, Lettres de Charles VIII, Paris, 1898-1907.

2 Cf. S. Clémencet et M. François, Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris (1376-1596), Inventaire analytique, Paris, 1961.

3 Quatre pièces de ce dossier sont éditées en pièces justificatives dans N. Bulst, Die französischen Generalstände von 1468 und 1484, Prosopographische Untersuchungen zu den Delegierten, Sigmaringen, 1992, p. 387-392, et une dans Louis Raynal, Histoire du Berry, Bourges, 1884, t. 3, p. 550.

4 R. Jouanne, Inventaire sommaire des Archives de l’Orne, série G, évêché de Sées, 1927-1929.

5 J’ai bénéficié de la photocopie de cette source effectuée par Charles Vulliez au bénéfice du groupe Salve, dir. H. Millet.

Notes de fin

* Ces sources sont analysées dans un chapitre contenu dans la thèse dactylographiée, V. Julerot, Les élections épiscopales en France à la fin du xve siècle. Enjeux, conflits et réseaux, Paris I, décembre 2002, dir. C. Gauvard.

© Éditions de la Sorbonne, 2006

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