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La dette et le juge

 | 
Julie Claustre

Conclusion

Claude Gauvard

Texte intégral

  • 1 Je renvoie à la bibliographie donnée dans l’introduction, à celle des différentes communications d (...)

1En organisant une rencontre sur les liens que l’endettement privé entretient avec la justice à la fin du Moyen Âge, Julie Claustre s’inscrit dans un courant historiographique récent qui, à l’échelon européen, cherche quelles sont les sources susceptibles d’éclairer le poids et l’usage de la dette dans toutes les couches de la société, et d’étudier le crédit autrement qu’en se référant aux seuls prêteurs juifs ou lombards. Le lien qui est fait ici avec la justice n’a rien d’étonnant, même si les rapports que la dette entretient avec les juges ont été longtemps négligés1. Il est pourtant tout à fait légitime de penser que la dette a pu donner lieu à des modes de résolution conflictuels. L’approche judiciaire a cependant besoin d’être nuancée. En effet, étant donné l’image que continue à revêtir la justice médiévale aux yeux des historiens, on imagine vite que le règlement de la dette a donné lieu à des jugements tranchés et coercitifs, que les débiteurs indélicats ont été poursuivis et que l’action des sergents a été efficace. Il n’est pas question de nier que des poursuites ont pu être engagées et qu’elles ont pu être violentes, mais ce n’est là qu’un aspect des liens que la dette entretient avec la justice, le plus spectaculaire sans doute et le plus attendu, car il fait basculer le débiteur dans l’emprisonnement, le bannissement, l’infamie. Pourtant, et c’est là un apport important de cette rencontre, la dette ne peut pas être seulement étudiée en relation avec une justice considérée comme un appareil de contrainte. Elle doit être envisagée comme un objet pour lequel la justice est une stratégie parmi d’autres, ce qui oblige à réfléchir sur la façon dont elle est pratiquée et vécue par les parties en présence. De façon générale, la justice civile souffre d’avoir été moins bien étudiée que la justice criminelle, alors qu’elle a largement contribué à occuper le temps des procès. Or, à côté des affaires d’héritages ou de transferts de biens, la dette est l’une des raisons d’être des procès civils, parce qu’elle s’inscrit justement dans le large spectre des contrats et des obligations dont le droit se développe à partir des xiie-xiiie siècles. Mais, en même temps, elle entretient des rapports complexes avec la justice, parce que son inscription dans le déroulement judiciaire est loin d’être transparente. Celui qui est endetté a de nombreux moyens d’échapper à la justice : pauvreté, supplication, conciliation toujours possible entre les parties, composition, répit, etc. La mention de la dette dans les registres judiciaires est donc parfaitement aléatoire. Quand elle existe, elle peut aussi être incomplète, parce qu’elle n’a pas donné lieu à une sentence. L’affaire s’arrête en cours de route, sans que l’issue en soit mentionnée. Les cas, fréquents au criminel, le sont aussi au civil, comme le montre l’exemple normand. La dette peut aussi avoir été l’objet d’écrits dont la trace a disparu dès l’époque médiévale, comme ce fut le cas des fameux registres de lattes qui, en Provence, étaient en principe brûlés lorsque le montant de la dette avait été payé, et par conséquent le droit de latte, c’est-à-dire la part que prélevait le souverain sur le débiteur récalcitrant, n’avait plus de raison d’être. L’historien doit gérer cette carence des sources qui, loin de témoigner de l’incurie des clercs chargés de l’enregistrement, s’explique par le profil de l’endetté, la nature de l’endettement et les pratiques administratives. Il paraît souhaitable de tenir compte de ces différentes données et surtout de sortir d’une vision simpliste à deux partenaires, la dette et la sanction, en s’interrogeant de façon générale sur les rapports que le justiciable entretient avec la justice. C’est ce qui vient d’être tenté au cours de cette rencontre, où l’endettement cesse d’être perçu comme une calamité que vient broyer la machine judiciaire. Il s’est plutôt agi d’expliquer pourquoi la dette est souvent insaisissable et de comprendre quelles relations s’instaurent entre le débiteur, le créancier et le juge.

  • 2 Le petit peuple dans l’Occident médiéval, Actes du Congrès international de Montréal 1999, P. Bogli (...)
  • 3 D. Herlihy et C. Klapisch-Zuber, Les Toscans et leurs familles. Une étude du catasto florentin de  (...)

2Pour en arriver à une interprétation souple de ces rapports, il fallait commencer par écarter un certain nombre de lieux communs, à commencer par celui qui lie l’endettement à la pauvreté. Ce point de vue longtemps partagé, qui conduit à penser qu’endetté équivaut à pauvre, présente un double inconvénient. Il part d’une conception misérabiliste de la dette et il voit dans la pauvreté une clé d’explication qui, du même coup, fausse la vision que l’historien peut avoir de la société. En effet, dans tous les pays étudiés, de la Normandie à l’Empire et de l’Espagne à l’Orléanais, la majeure partie de la population est endettée : est-elle pour autant pauvre, au sens que nous donnons actuellement à ce terme ? Pour permettre de répondre à cette question et comprendre comment l’endettement pouvait être lié aux conditions socio-économiques, les historiens ont tenté de dégager des seuils de pauvreté, mais aucun n’est réellement satisfaisant. On rejoint ici des considérations qui ont été mises en avant pour définir la notion de « petit peuple » et qui ont rencontré les mêmes difficultés2. Plus de la moitié de la catégorie la plus basse de la population est endettée en Normandie, ce qui ne signifie pas qu’il faille ranger tous les endettés sous l’étiquette de pauvres. Repérer les locataires endettés, comme à Gand où ils constituent plus de 60 % des cas, n’a pas non plus beaucoup de sens pour définir la pauvreté. Quant à la fiscalité et à sa signification, elle oblige les historiens à s’interroger longuement, comme l’ont déjà fait depuis longtemps Christiane Klapisch et David Herlihy en étudiant le catasto florentin de 14273.

  • 4 G. Couvreur, Les pauvres ont-ils des droits ? Recherches sur le vol en cas d’extrême nécessité dep (...)
  • 5 Je me permets de renvoyer à mes travaux, en particulier C. Gauvard, « Violence citadine et réseaux (...)

3Endettés, pauvres et miserabili doivent être soigneusement distingués, car on peut raisonnablement penser qu’il existe un seuil de pauvreté inférieur où la dette ne peut plus exister. Paradoxalement, il faut une certaine richesse pour être endetté et, de ce fait, les sources judiciaires ne nous donnent pas à voir les plus pauvres. Ces derniers sont des misérables qui ne rejoignent pas pour autant le groupe des mendiants, tant les nuances sociales médiévales sont complexes. Certains sont par exemple dans l’extrême nécessité, une catégorie connue du droit canon qui peut être un cas d’excuse, en particulier lors de vols4. Dans ces conditions et parce que la société de la fin du Moyen Âge connaît une vie de relations extrêmement subtiles, à la ville comme à la campagne, il faut trouver d’autres éléments d’explication que le critère socioéconomique. Certes, il ne faut pas oublier que l’endettement peut rimer avec la pauvreté, mais son explication ne peut pas se limiter aux affres de la condition sociale, aussi fragile soit-elle. L’approche explicative doit plus à l’anthropologie qu’on ne l’a longtemps cru, car l’endettement ne peut pas se comprendre sans se référer à la diversité des liens qui unissent les différentes composantes. Pour en rester au monde rural, il faut donc étudier la dette en tenant compte des rapports entre paysans et seigneurs, paysans et marchands, paysans et officiers de justice, et paysans entre eux. Ainsi se profile une nouvelle façon d’envisager l’endettement : est-il un malheur ou un mode de communication ? Pour emprunter, ne faut-il pas bien connaître son environnement et le marché de l’argent ? Il faut savoir qui possède du numéraire, combien, à quel taux, etc. L’endettement ne s’épanouit que dans une sociabilité forte, car le créancier est loin d’être exclusivement un professionnel. Il appartient au tissu social et la façon de le connaître ne se limite même pas aux conseils que peut prodiguer le notaire. Des réseaux dits informels, mais parfaitement structurés, véhiculent l’information par le biais de la paroisse ou de la taverne. Enfin, cette vie de relations se nourrit des liens étroits que la campagne entretient avec la ville proche pour construire un réseau de sociabilité serré, comme l’ont d’ailleurs montré les études sur la criminalité5.

  • 6 Voir le cas d’Olivier Clisson et de Louis d’Orléans, traité par J. Mayade-Claustre, « Donner ou pr (...)

4Cette approche anthropologique se conforte d’une autre constatation que l’historien oublie trop souvent et qui donne sens à l’endettement : les riches aussi sont endettés, comme le montrent la vie de nombreux hôtels princiers à la fin du Moyen Âge ainsi qu’un certain nombre de transactions de type arbitral ou de procès6. Dans ce cas, lier l’endettement à la pauvreté de façon systématique procède d’une vision réductrice du problème qui fait oublier que la dette peut éventuellement être perçue comme un acte de faveur, par exemple quand le roi, un grand ou un puissant s’endette auprès de moins puissant que lui. Le créancier peut certes espérer retrouver la somme prêtée, mais ce n’est pas exactement sur ce plan que se situe le problème du remboursement. Par son geste et par les espèces sonnantes qui l’accompagnent, le créancier acquiert des biens qui, dans l’immédiat, sont invisibles et immatériels. Son attitude généreuse est susceptible de provoquer une certaine reconnaissance du débiteur et il peut en espérer une éventuelle promotion avec, à terme, un accroissement de sa renommée. Certes, ces cas sont peu nombreux, du moins dans les sources, surtout si on les limite aux hommes disposant d’un pouvoir politique fort. Mais cette pratique existe aussi dans les catégories sociales inférieures, dans le monde des laboureurs ou des artisans. La dette participe à la construction du lien social et l’argent prêté s’échange contre d’autres formes de biens difficilement mesurables, dont l’honneur. Le problème est alors de savoir jusqu’où le débiteur peut aller pour ne pas perdre son propre honneur dans cet échange inégal. Il est probable que la disgrâce chez les puissants et le meurtre dans les populations très ordinaires ont pu être un moyen de régler avec fracas le problème d’une dette dont l’ampleur avait fini par ternir l’image de celui qui, malgré ses pressants besoins d’argent, entendait rester maître du jeu. Dans ce cas, les sources judiciaires sont bien pauvres ! Il est rare que l’altercation entre deux hommes allant jusqu’à faire couler le sang évoque une autre souillure, celle de l’argent. Pourtant, il est bel et bien un élément constituant de l’honneur, mêlant ainsi de façon inextricable la force des biens à la réputation.

  • 7 D. Deroussi N, Le juste sujet de croire dans l’ancien droit français, Paris, 2001.

5Le second lieu commun auquel se heurte toute étude sur la justice oppose traditionnellement la théorie à la pratique. Or cette rencontre a permis de dépasser le problème. En effet, si le droit romain et le droit canonique ont bien été utilisés pour fonder le droit des obligations, celui-ci s’est adapté aux contraintes locales, car il se déroule conformément au droit de chaque cité et surtout il est de nature extrêmement souple. Azon lui-même, dans un contrat, n’oppose pas les paroles aux écrits : il oblige les parties au consensus en utilisant l’un et l’autre de ces vêtements qui valident l’acte créateur d’obligations. Quant à Accurse, il donne au serment ses lettres de noblesse. Il paraît donc vain pour notre sujet de chercher quelle est l’origine de ce droit et quelles ont été ses influences. Il suffit de voir que, à la fin du Moyen Âge, les notaires parisiens ou les tabellions Orléanais ont été très bien formés au droit, même s’il existe un réel décalage chronologique avec ce qui s’est passé pour leurs homologues italiens dès le xiie siècle. En fait, l’opposition entre théorie et pratique tombe d’elle-même, parce que le droit des contrats ne peut se construire sans un fondement moral. La fides y joue un rôle prépondérant, comme le dit d’ailleurs Gratien. Le mensonge et l’infraction au serment prêté sont à l’arrière-plan des transactions, tandis que le créancier comme le débiteur ne doivent pas jouer les incrédules. Celui qui prête ou celui qui emprunte doit avoir un juste sujet de croire que sa transaction est possible7. Il doit donc se tenir informé et cette information porte sur le capital d’honneur que détient la partie contractante. Nous retrouvons là encore l’idée que la relation entre le débiteur et le créancier se construit dans le cercle restreint du pays de connaissance. Endettement et justice ne peuvent se jauger qu’à l’aune d’un tissu social réduit. C’est l’une des raisons pour lesquelles on ne peut pas réduire la justice de l’endettement à une réflexion sur l’usure et aux prêts juifs. D’ailleurs, la théorie n’a pas limité la pratique de la dette, comme le montre la politique des grands établissements ecclésiastiques. Au total, le droit, loin d’être une contrainte rigoriste, est apparu comme une garantie, l’exemple le plus frappant étant celui des fueros de Valence.

6Enfin, contrairement à une dernière idée reçue, l’écriture joue dans ces échanges financiers une place importante mais non déterminante. Les sources judiciaires permettent de contribuer au débat sur la literacy. L’oralité ne se poursuit pas dans l’écriture, mais elle subsiste à côté de l’écriture qui a sa vie propre. Les notations abrégées qui figurent dans de nombreux registres, qu’il s’agisse des cours manoriales ou des tribunaux royaux, ne sont pas un résumé dont le laconisme traduirait maladroitement l’oralité. D’ailleurs, l’écriture, au sens strict, ne suffit pas à la preuve. Le scellement des actes, même en Italie, peut être déterminant et une évolution se dessine qui conduit du brevet à la cédule jusqu’à l’acte scellé. On note cependant une évolution chronologique dans l’utilisation de l’écrit, sous la forme de la carta qui est de plus en plus employée. Et certains, à la fin du Moyen Âge, tel ce chanoine de Paris, Étienne de Montdidier, sont des maniaques de l’archive, du classement, sans doute parce que, outre leur degré de culture, ils agissent aussi en exécuteurs testamentaires et ils ont besoin de preuves écrites pour liquider ou recouvrer les dettes.

7Ces lieux communs balayés, l’inefficacité de la justice a fait long feu. Comme il est impossible de raisonner en termes manichéens et de décrire une justice coercitive qui s’imposerait à une population endettée, l’inefficacité de son application tombe d’elle-même. Dans le royaume de Valence et en Italie, les études sont assez avancées pour donner sur ce point des conclusions sûres. C’est sans doute le cas ailleurs, malgré le caractère discontinu des sources. Dans le royaume de France par exemple, malgré la progression du pouvoir justicier royal et le perfectionnement des moyens de contrainte, en particulier par le biais de la prison pour dette, la justice n’est ni coercitive ni totalement inquisitoriale. Pour résoudre la dette, le but du souverain est moins de contraindre à la vérité que de concilier les parties en présence. Le cas normand des défauts, la clameur de haro sont là pour montrer que plusieurs modes de résolution coexistent. Ils sont à peine concurrents, mais se juxtaposent, sans doute parce que la paix entre les parties que la dette oppose n’est pas une mince affaire à résoudre. Elle se doit de mobiliser toutes les énergies.

  • 8 V. Beaulande, Excommunication et pratiques sociales dans la province ecclésiastique de Reims du iv(...)
  • 9 L’exercice de la justice à Marseille montre bien la diversité des moyens employés, D. L. Smail, Th (...)
  • 10 Je me permets de renvoyer à C. Gauvard, « De grace especial ». Crime, État et Société en France à (...)
  • 11 B. Guenée, Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (vers 13 (...)

8En fait, la dette révèle qu’existe, au sein de la justice, un réel espace de liberté. La résolution de la dette est l’objet de stratégies variées, qui commencent par le fait de pouvoir choisir entre le notaire et la justice, ce qui place le problème en termes d’écriture et de procédure. En choisissant le tribunal, les parties peuvent aussi choisir la sentence qu’elles souhaitent : ainsi les tribunaux laïcs ne sont pas avares en amendes, tandis que les officialités conduisent largement à l’excommunication, et les travaux récents ont montré comment cette décision, loin d’être archaïque, était fréquente et parfaitement dominée à la fin du xve siècle8. L’opposition traditionnelle entre le judiciaire et l’infra-judiciaire doit aussi être dépassée. L’exemple normand montre clairement que les juges peuvent favoriser la réussite d’accords entre les parties pendant le déroulement du procès. Il en est de même en Allemagne et dans les cours manoriales anglaises, ce qui n’exclut pas que la justice prélève une somme d’argent au passage9. Cette facilité qu’ont les juges à accepter l’accord entre les parties n’est pas spécifique à la dette, comme le montre la série des accords au Parlement de Paris où figurent de nombreuses causes civiles, mais aussi des cas qui relèvent du criminel, de la sauvegarde enfreinte au viol et aux coups et blessures ayant parfois entraîné la mort10. La résolution judiciaire de la dette s’inscrit donc dans un mouvement général qui témoigne de la souplesse du système judiciaire à la fin du Moyen Âge et des rapports que, de façon générale, les justiciables entretiennent avec la justice. Il convient cependant d’en nuancer la portée sociale. Les possibilités de choix dépendent largement de la condition des individus, de leur renommée et de la force de leurs amis, c’est-à-dire de leur degré d’intégration dans un réseau de sociabilité. On peut sur ce point se référer au bailliage de Senlis et reprendre l’une des conclusions de Bernard Guenée : « La justice a cent visages. Chacun choisit celui qui convient à sa fortune11. »

  • 12 M. Bloch, Rois et serfs. Un chapitre d’histoire capétienne, Paris, 1920, repris dans Rois et serfs (...)

9Pourtant, la dette, paradoxalement, accompagne l’expression de la liberté, sous la double forme de liberté de l’individu et de liberté de la terre. Dans le premier cas, cette liberté individuelle renvoie à une forme de dignité. Elle permet au sujet de s’exprimer à la première personne, sous la forme du « je », dans la simple expression « je reconnais ma dette ». La démarche se doit d’être volontaire et cela en accord avec les lois et le serment. Le fait d’ajouter « je jure » montre la force de l’engagement personnel que garantit un rituel implicite qui lie le corps à la volonté, et il en est de même de la déclaration « je vais en prison par corps ». Quant aux déclarations « je vends » ou « j’abandonne », voire « j’abandonne volontairement », telles qu’elles ont pu être étudiées à Nuremberg et dans la prévôté de Paris, elle sont la manifestation d’un acte libre, au moins en apparence. Elles témoignent de la dignité qui reste au sujet contraint par la pauvreté et rappellent l’affranchissement des serfs des bailliages de Vermandois et de Senlis au début du xive siècle, quand leurs communautés s’endettaient jusqu’au cou pour racheter leur liberté12. Ces déclarations seraient-elles possibles sans l’émancipation du sujet et une évolution parallèle de la notion de propriété ?

10Dans le second cas, la liberté de la terre, l’évolution ne peut pas être séparée de la politique qu’ont pu mener les dominants, qu’il s’agisse du roi ou des seigneurs. L’exemple de Nuremberg montre bien que les seigneurs visent à la libération des terres de façon à s’adapter à une certaine mobilité des hommes et sauvegarder leurs revenus. Cette mobilité peut être le fait des épidémies ou bien d’une politique volontariste, comme ce fut le cas aussi en Angleterre. Dans le royaume de France, l’intervention du roi dans le règlement des conflits de dette, allant jusqu’à l’incarcération et l’abandon des biens, montre que le prince entend intervenir dans la propriété de ses sujets : leurs biens relèvent de son domaine, lequel est devenu inaliénable. Autant de notions qui sont implicites dans le développement du droit des obligations. Le résultat social est clair : l’endettement permet le rachat de biens qui arrondissent les fortunes, comme le montre la politique tenace d’Enguerran Martel en Normandie. Il en a été de même dans le contado florentin. Ainsi se met en place un rapport de force écrasant, qui oppose effectivement les dominants aux dominés.

  • 13 M. Godelier, L’énigme du don, Paris, 1996.

11L’évolution est pourtant rarement violente et la dette résiste à l’analyse de rapports de force simplistes. Il y a une énigme de la dette, comme on parle d’une énigme du don13. C’est-à-dire qu’il existe une part irréductible, un seuil qu’il ne faut pas franchir sous peine de dépasser les bornes d’une violence admissible. La première raison tient à ce que l’individu endetté, parce qu’il a pu s’endetter, est parfaitement inséré dans le tissu social. Il mobilise autour de lui des solidarités qui se manifestent sous la forme de témoins appelés à authentifier les arrérages ou de cojureurs ; sous la forme aussi d’actions concertées pour payer la somme exigée ou obtenir et acheter la lettre de répit. Ces démarches sont l’expression de liens entre égaux, de liens horizontaux qui expliquent en partie le caractère oral que conserve la résolution de la dette. Les protagonistes sont recrutés dans un milieu de gens de connaissance qui gravitent dans un espace restreint.

  • 14 Synthèse par M. Mollat, Les pauvres au Moyen Âge. Étude sociale, Paris, 1978, et Armut im Mittelalt (...)

12La seconde énigme relève de la perception de la pauvreté par les contemporains eux-mêmes et du seuil qui révèle l’extrême nécessité évoquée précédemment. Les textes montrent qu’on peut témoigner de la pauvreté de quelqu’un, qu’on peut prêter serment à ce sujet, de façon à rendre la dette excusable. Selon quels critères a-t-on pu agir dans une société qui, par ailleurs, n’a rien d’idyllique ? Un champ reste ici à défricher, qui viendrait compléter les études entreprises par Michel Mollat14. Les critères varient certainement selon le degré d’insertion de l’endetté dans le tissu social, sans que le degré de fortune soit le seul critère à prendre en compte : à revenus identiques, celui qui a des enfants en bas âge, une femme enceinte ou une fille à marier peut être plus excusable que celui qui est un simple célibataire. L’ébauche de circonstances atténuantes se retrouve ici, de façon pragmatique, avant qu’elles ne soient juridiquement formulées à l’époque moderne.

13Enfin, le dernier tabou que cette rencontre a pu mettre en valeur porte sur la terre et le corps. L’attachement à la terre est viscéral, comme le montrent les exemples pris dans l’ensemble de l’Europe, et le phénomène est déjà bien connu des spécialistes de la vie rurale. Il explique en partie la distorsion entre la législation et la jurisprudence puisque, comme à Nuremberg, les saisies constituent une faible part des mutations foncières. L’attachement au corps et la valeur qui lui est accordée reste encore peu connu, mais il est réel et oblige les pouvoirs à manier le corps de leurs sujets avec précaution. Il faut attendre les années 1280 pour que le roi de France envisage d’emprisonner pour dettes et les expressions qui mettent en jeu le corps aux côtés des biens ne se développent qu’au début du xve siècle. Dans la réalité, la prison pour dettes reste rare. Et, quand ce moyen est employé, il s’inscrit dans une course à la négociation plus que dans une sanction irréversible. La justice arbitrale se profile derrière la contrainte par corps.

14Ces trois éléments que sont les solidarités, la perception de la pauvreté et l’attachement aux biens sont donc des freins puissants pour que la résolution de la dette ne soit pas coercitive et que la justice ne pèse pas de façon violente sur les sujets. Pourtant, au cours des derniers siècles du Moyen Âge, un certain nombre de verrous ont sauté. Sous les effets de la conjoncture, les solidarités se sont relâchées, le marché de la terre s’est ouvert, la puissance seigneuriale s’est accrue. En ville, la population renouvelée a souffert des risques de l’oubli et les recensements se sont multipliés. Surtout, les structures de pouvoir ont évolué. L’évolution domaniale, à Nuremberg, montre bien que la dette a favorisé la fuite des paysans et que, pour répondre, le seigneur a institué la grâce, ce qui du même coup accroît son pouvoir justicier. Cette évolution politique se double d’une évolution quasi religieuse qui transforme la dette en faute. La redevance non payée conduit à une attitude pénitente qui oblige le justiciable à crier merci et le place en position de suppliant. Dans les royaumes, cette évolution a été plus ou moins rapide. On peut être frappé par la précocité des décisions prises dans le royaume de Valence par rapport à ce qui se passe dans le royaume de France. De façon générale, la résolution de l’endettement par le biais du répit accompagne la menace d’emprisonnement, selon une opposition intrinsèque du pouvoir qui oscille entre la grâce et la colère. En France par exemple, le roi oscille entre les deux termes, aussi bien au civil qu’au pénal. La résolution de la dette contribue à définir ce qui est juste et injuste en matière civile, ce qui est bon et mauvais, comme c’est le cas en matière pénale avec la lettre de rémission. Dans les deux cas, l’action judiciaire permet de criminaliser un certain nombre de comportements, dont l’endettement. Mais, étant donné la chronologie de la lettre de répit, du moins en France, la résolution civile a précédé la résolution pénale qui ne prend son envol quantitatif que vers 1330-1340. Au total, la sujétion prend une autre couleur. On est corps et biens entre les mains du roi, emprisonné et relâché par sa décision. Mais, encore une fois, il est bon de nuancer cette évolution car le roi veut aussi développer la concorde entre ses sujets et il se présente à leur égard comme un arbitre autant que comme un juge.

  • 15 Haro ! Noël ! Oyé ! Pratiques du cri au Moyen Âge, D. Lett et N. Offenstadt (dir.), Paris, 2003.

15Cette évolution ouvre un certain nombre de pistes qu’il conviendrait d’approfon(dir.) J’en distinguerai trois pour conclure. La première consisterait à comprendre quels liens l’endettement entretient avec l’honneur. Il ne faut pas oublier que les annonces pour recouvrement de dettes ou défauts sont publiques, et à plus forte raison la clameur de haro. Ces cris contribuent à créer l’espace public et à former l’opinion15. De ce fait, ce sont des armes que la justice livre aux mains des « haineux », qui savent et peuvent s’en emparer en temps utile, par une stratégie subtile que secrète la vengeance. Il peut surtout devenir infamant d’être endetté si on a été sanctionné, soit sous forme d’excommunication, soit sous forme de bannissement, voire d’emprisonnement. De ce fait, le juge peut être l’objet de sanctions de la part de celui qui s’estime déshonoré et, à plus forte raison, la partie adverse. Il est difficile de savoir quels liens la vengeance et la rixe entretiennent avec l’endettement, mais un certain nombre de comportements d’honneur peuvent être liés à des considérations matérielles qui ont alimenté la haine et ont conduit à l’homicide.

16Par ailleurs, l’endettement témoigne de rapports sociaux qui peuvent être féroces, comme à Nuremberg ou en Normandie. On le voit aussi à Paris où les renforcements monétaires, qui posent de façon aiguë le problème du règlement de la dette, provoquent des insurrections violentes, que ce soit contre la maison d’Étienne Barbette en 1306 ou contre les décisions prises par les États en 1356-1357. Ces rapports sociaux révèlent aussi des clivages à l’échelon de la micro-histoire. Le cas d’Enguerran Martel comme celui d’Étienne de Montdidier montrent que la dette est loin de mettre en relation des partenaires égaux dans la hiérarchie sociale. Elle est aussi un facteur d’ascension sociale pour celui qui prête : jusqu’à quel point cette ascension est-elle tolérable ?

17Enfin, l’usage de la dette a contribué à développer l’acculturation judiciaire. Ces hommes et ces femmes ne craignent pas la justice, et savent en jouer, et pas seulement en Normandie où se tient un jury populaire. Il en est de même à Paris, à Orléans ou à Montpellier, pour s’en tenir au royaume de France. C’est que la justice assure une régulation du crédit en ce sens qu’elle dit bien le juste et l’injuste, mais aussi qu’elle authentifie les actes privés en les assimilant à des sentences. Elle est à la fois gracieuse et contentieuse. C’est aussi que les justiciables peuvent jouer de la concurrence entre les contrats offerts par les différentes justices. C’est enfin que la procédure apporte un certain nombre de garanties dont les justiciables sont conscients. Cette procédure est certes tatillonne mais ce carcan est ressenti comme une protection. Bien sûr, à terme, le pouvoir judiciaire s’accroît en faveur du seigneur ou du roi, et les justices tendent à s’unifier. En France, le roi seul prétend avoir le droit d’emprisonner pour dettes. Mais l’évolution est loin d’être téléologique et loin d’être achevée. Il reste encore pour les endettés un jeu possible avec la justice dans les interstices duquel ils peuvent construire quelques espaces de liberté.

Notes

1 Je renvoie à la bibliographie donnée dans l’introduction, à celle des différentes communications de ce colloque et à la mise au point que Julie Mayade-Claustre a opérée dans sa thèse, en particulier pour la France de la fin du Moyen Âge, Le roi, la dette et le juge. Justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Âge, thèse de doctorat d’histoire de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2003, 3 vol., dactylographiée.

2 Le petit peuple dans l’Occident médiéval, Actes du Congrès international de Montréal 1999, P. Boglioni, R. Delort, C. Gauvard (dir.), Paris, 2002, en particulier J.-P. Sosson, « Le “petit peuple” des villes : indispensables mesures et mesures impossibles ? Quelques réflexions à propos des anciens Pays-Bas méridionaux (xiiie-xve siècle) », p. 191-211 ; Armut im Mittelalter, O. G. Oexle (dir.), Stuttgart, 2004 (Vortrage und Forschungen, 59).

3 D. Herlihy et C. Klapisch-Zuber, Les Toscans et leurs familles. Une étude du catasto florentin de 1427, Paris, 1978, en particulier p. 161-164 et P. 241 et suiv.

4 G. Couvreur, Les pauvres ont-ils des droits ? Recherches sur le vol en cas d’extrême nécessité depuis la Concordia de Gratien (1140) jusqu’à Guillaume d’Auxerre (mort en 1231), Rome-Paris, 1961.

5 Je me permets de renvoyer à mes travaux, en particulier C. Gauvard, « Violence citadine et réseaux de solidarité. L’exemple français aux xive et xve siècles », Annales ESC, 1993, p. 1113-1126.

6 Voir le cas d’Olivier Clisson et de Louis d’Orléans, traité par J. Mayade-Claustre, « Donner ou prêter ? Un dossier des accords du Parlement de Paris au début du xve siècle », Hypothèses 2001, Travaux de l’École doctorale d’histoire, université Paris I Panthéon-Sorbonne, p. 259-265.

7 D. Deroussi N, Le juste sujet de croire dans l’ancien droit français, Paris, 2001.

8 V. Beaulande, Excommunication et pratiques sociales dans la province ecclésiastique de Reims du ive concile de Latran au concile de Trente, thèse de doctorat d’histoire de l’université de Reims, 2000, dactylographiée.

9 L’exercice de la justice à Marseille montre bien la diversité des moyens employés, D. L. Smail, The Consumption of Justice. Emotions, Publicity, and Legal Culture in Marseille, 1264-1423, Ithaca-Londres, 2003, p. 142-193.

10 Je me permets de renvoyer à C. Gauvard, « De grace especial ». Crime, État et Société en France à la fin du Moyen Âge, 2 vol., Paris, 1991, chapitre I.

11 B. Guenée, Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (vers 1380-vers 1550), Paris, 1963, p. 309.

12 M. Bloch, Rois et serfs. Un chapitre d’histoire capétienne, Paris, 1920, repris dans Rois et serfs et autres écrits sur le servage, postface de D. Barthélemy, 1996.

13 M. Godelier, L’énigme du don, Paris, 1996.

14 Synthèse par M. Mollat, Les pauvres au Moyen Âge. Étude sociale, Paris, 1978, et Armut im Mittelalter, op. cit.

15 Haro ! Noël ! Oyé ! Pratiques du cri au Moyen Âge, D. Lett et N. Offenstadt (dir.), Paris, 2003.

© Éditions de la Sorbonne, 2006

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