Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale
|De la coutume à champart au cens fixe
Géographie, rythme, portée et signification des conversions « à cens » dans la seigneurie foncière barcelonaise (1190-1350)
Note de l’auteur
Cet article fait partie des résultats du projet de recherche Famine and Death in Western Europe, 1000-1350 : Origins and Internationalization of the European Subsistence and Mortality Crises, financé par une bourse intra-européenne Marie-Curie accordée par la Commission européenne, dans le cadre du programme « Structuring the European Research Area » du 6e Programme-cadre européen de recherche et développement technologique (contrat MEIF-CT-2006-040079). Abréviations : ACA = Archives de la Couronne d’Aragon ; ACB = Archives capitulaires de Barcelone ; BC = Bibliothèque de Catalogne ; DP = patrimoniaux divers ; GP = grand prieuré ; LA = Libri Antiquitatum ; OM = ordres monastiques.
Texte intégral
Coutume et prélèvement foncier
- 2 Dénomination des terriers et livres-terriers en Catalogne. Sur les origines, la typologie et la nom (...)
- 3 Les revenus de la terre, comptant, champart, métayage en Europe occidentale (xie-xviiie siècles) (S (...)
- 4 P. Benito i Monclus, Senyoria de ta terra i tinença pagesa al comtat de Barcelona (segles XI-XIII),(...)
1Les historiens qui se sont servis des capbreus2 pour étudier les conditions économiques de la tenure paysanne savent combien l’emploi de ces sources peut devenir un travail routinier, ennuyeux, risquant d’épuiser en peu de temps l’enthousiasme qui doit animer toute recherche. De longues listes de redevances à champart et de paiements fixes se succèdent, en règle générale, presque sans variation. En Vieille Catalogne, comme c’est le cas d’ailleurs dans la plupart de régions ayant fait autrefois partie de l’ancien empire carolingien3, les parcelles sont presque toujours soumises au terrage : la tâche (tasca), le sixième ou le cinquième pour les terres céréalières et le cinquième ou le quart pour les vignobles, redevances à part de fruits auxquelles s’ajoutent parfois la dîme, lorsque le seigneur foncier en est aussi le bénéficiaire, ou le braçatge, destiné à la rémunération du batlle. La maison, le centre de l’exploitation agraire, avec les jardins qui l’entourent, est frappée par un régime spécial de prestations, moins lourd et plus diversifié : des versements fixes en nature (mesures de céréales) et des têtes de bétail rejoignent parfois certaines redevances à valeur symbolique telles que la classique paire de poulets4. Parfois des mentions de questia ou d’alberga ou certaines particularités locales, notamment dans les prestations des corvées, viennent altérer çà et là ce tableau uniforme et monotone, encourageant le chercheur à continuer le dépouillement, mais elles ne changent pas l’essence d’une réalité assez homogène.
- 5 J. Gilissen, La coutume (Typologie des sources du Moyen Âge, 41), Brepols, Turnhout, 1982, p. 29-30
- 6 Les contrats agraires barcelonais, au moment de fixer les conditions économiques de la terre, se ra (...)
- 7 Les consuetudines loci bien attestées, parmi d’autres régions, dans le Latium, l’Italie Padane et e (...)
- 8 Cf. G. Larguier, « “Capbreus” de Catalogne du Nord (province du Roussillon) aux xve-xvie IIe siècle (...)
2C’est la sévérité de la coutume, norme seigneuriale observée depuis longtemps dans le terroir5, qui frappe de façon particulière la recherche de l’historien de la seigneurie qui, par déformation professionnelle, cherche à déceler des changements plutôt qu’à comprendre la logique des persistances. Quoique mise en évidence par les sources normatives qui l’ont fixée par écrit (chartes de franchise, coutumiers seigneuriaux, terriers), de plus en plus mentionnée, à partir de la fin du xiie siècle, par les actes de la pratique juridique6, la coutume seigneuriale7 est restée en Catalogne un objet étrange, presque ignoré par une historiographie qui a cependant consacré de grands efforts à dépouiller des capbreus, dont l’optique locale ou seigneuriale aurait dû accroître la perception d’uniformité du prélèvement foncier8.
- 9 Plusieurs approches régionales aux grandes lignes du prélèvement à champart ont été rassemblées dan (...)
- 10 Michel Le Mené, « Les redevances à part de fruits dans l’ouest de la France au Moyen Âge », dans Le (...)
3La reconstruction du prélèvement foncier à échelle régionale – au-delà du cadre de la seigneurie –, à partir de la juxtaposition de l’ensemble des consuetudines loci, castri, terre, patrie, serait, à vrai dire, un travail titanesque qui n’a d’ailleurs été entrepris de façon systématique pour aucune région d’Occident9. La réalisation d’une telle opération signifierait dresser, terroir par terroir, un tableau de la typologie nominale des redevances agraires, des modalités du prélèvement de ces redevances, des produits agraires concernés par chaque type de paiement, du taux et de la valeur de chaque redevance, et du poids de l’ensemble du prélèvement sur chaque produit agricole. D’ailleurs, le territoire, qu’il s’agisse de celui du château ou de celui de la paroisse, n’est pas toujours soumis de façon homogène à une seule coutume ; des régimes de prélèvement sensiblement différents ou différents taux de prélèvement coexistent souvent dans un même espace. En l’absence de coutumiers seigneuriaux qui permettraient de les connaître avec précision, il faut procéder soit à une statistique à partir des actes conservés, dont les résultats ne sont pas toujours satisfaisants10, soit à des dépouillements systématiques des terriers et des livres-terriers.
- 11 Voir à ce propos les réflexions de M. Le Mené, cit. à la note 10, p. 10.
- 12 Marc Bloch, « The rise of dependent cultivation and seigniorial institutions (chapter VI) », dans T (...)
4D’autre part, une telle reconstruction, par sa complexité, n’est possible que pour certains terroirs bien éclairés par les sources, à condition d’envisager toujours un ensemble nombreux et diversifié de textes dans la longue durée11, et d’accorder une attention particulière aux sources qualitatives qui peuvent éventuellement apporter des renseignements précis sur la valeur des redevances permettant d’établir le poids exact du prélèvement. Celles-ci étant habituellement produites très tardivement par rapport à la période de vigueur de la coutume, le recours à la méthode régressive préconisée par Marc Bloch12 s’impose, afin de démêler ce qui avait été la norme seigneuriale des changements ultérieurs.
- 13 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 345-373.
- 14 L. Stouff, « Redevances à part de fruits et métayage dans la Provence médiévale : tasque et facheri (...)
- 15 E. Serra i Puig, Pagesos i senyors a la Catalunya del segle XVII : Baronia de Sentmenat 1590-1729, (...)
- 16 Comme dans le territoire de Barcelone, où elle est systématiquement nommée en plus de la dîme. Sur (...)
- 17 E. de Hinojosa, « El régimen señorial... », p. 175-176 ; R. Viader, Les contrats agraires des archi (...)
- 18 Pour la Catalogne, il est indispensable de consulter l’ouvrage de Cl. Alsina, G. Feliu, Ll. Marquet (...)
5Pour le comté de Barcelone, le développement précoce des pratiques de gestion de la seigneurie foncière permet de tenter une reconstruction de la coutume à champart et d’évaluer le poids économique de ce prélèvement sur la production agraire. Cela a été le but d’une enquête, menée au cours de ma recherche de doctorat, sur les plus anciens censiers conservés ainsi que sur un dossier de plus d’un millier de contrats agraires concernant les grandes seigneuries ecclésiastiques, le domaine royal et les domaines des maisons du temple et de l’hôpital, avant 130013. Les limitations imposées par ces sources doivent, cependant, être signalées en guise de préalable. Les domaines retenus ne recouvrant pas la totalité de terroirs de la région, le résultat est forcément une reconstruction partielle de la géographie du prélèvement. D’autre part, le calcul du poids du prélèvement à champart doit être tenu toujours pour une approche de la norme seigneuriale, les taux de chaque type de terrage variant d’un terroir à l’autre et nous étant la plupart du temps inconnus. La tâche, par exemple, toujours définie comme représentant le onzième de la récolte, paraît avoir connu des variations sensibles selon les territoires considérés14. La dîme, à son tour, n’équivaut presque jamais au dixième de la production, mais à une proportion inférieure oscillant entre le onzième et le treizième15. Quant à la prémice – toujours nommée au singulier –, elle représente à peu près le vingtième de la récolte, mais ses rapports avec la dîme ne sont pas toujours évidents : se rajoutait-elle à la dîme comme une redevance différenciée ou, au contraire, était-elle incluse dans celle-ci ? Dans ce cas, ne devrait-on identifier la prémice avec le tiers de la dîme destinée à l’entretien du culte chrétien16 ? Le braçatge, une ancienne redevance domaniale associée au batlle, a connu encore des variations encore plus fortes que la dîme, puisqu’il représente le onzième, le seizième ou le vingtième de la moisson selon les territoires17. Pour les cens fixes en nature, les calculs seraient encore plus compliqués, les mesures employées et les systèmes de ces mesures étant différents d’un terroir à l’autre et connaissant des modifications au cours des siècles18.
- 19 C. E. Boyd, Tithes and Parishes in Medieval Italy, New York, 1952, p. 222.
- 20 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 366.
6D’autre part, le pourcentage du prélèvement effectué sur la production agraire brute varie d’après l’ordre selon lequel les redevances sont prélevées et, même si le ive concile de Latran (1215) a établi que le prélèvement de la dîme devait précéder celui des redevances foncières19, certains conflits entre seigneurs de la terre et bénéficiaires de la dîme, portant justement sur l’ordre du prélèvement du terrage, montrent bien que la législation canonique n’a pas facilement réussi à imposer cet usage20.
7Malgré les incertitudes qu’une enquête sur des sources par définition imprécises soulève, la reconstruction de la coutume à champart peut servir de point de départ aux objectifs que je me suis fixés à l’occasion de cette rencontre sur les « conversions de cens ». J’entends essentiellement mesurer la portée et la signification des changements opérés à partir de la fin du xiie siècle du fait des conversions « à cens certain » (ad certum censum), celles-ci se définissant comme des changements par rapport à la coutume, dont elles établissent la caducité. Pour ce faire, je vais présenter d’abord les grandes lignes du prélèvement coutumier à champart telles qu’elles résultent de l’enquête sur les capbreus et les contrats agraires du xie-xiiie siècles, pour examiner ensuite les origines et le développement de la pratique juridique des conservions de terrage « à cens »jusqu’à 1350. Les rapports entre les vagues de conversions, les disettes et les crises agraires, entre les cens fixes et le marché de denrées vont mériter à la suite de cette analyse une attention toute particulière. On s’interrogera enfin sur la signification des conversions dans l’évolution de la seigneurie foncière en Vieille Catalogne et la portée réelle de ces changements sur la géographie du prélèvement à champart dans la longue durée.
Pour une géographie du prélèvement à champart : modèles et décalages régionaux
- 21 Notamment de la dîme, dérivée de la dîme fiscale carolingienne et germanique, que J. Durliat, aussi (...)
- 22 L. Stouff, « Redevances à part de fruits », dans Les revenus de la terre, p. 43-60, ici p. 47.
8Le prélèvement à champart, y compris la dîme, grève, ainsi qu’on le sait par ailleurs, la production de l’ensemble des terres de la seigneurie exploitées ou tenues par des tenanciers. Il frappe l’ensemble de la tenure paysanne, hormis une petite partie du manse – appelée dans les actes barcelonais des xiie-xiiie siècles manedia ou barcharia –, réservée à l’entretien de la famille du tenancier et exclue, par la suite, du régime général du prélèvement. Compte tenu de la lointaine origine fiscale de certaines de ces prestations21, on ne s’étonnera pas de voir aussi des alleux et des franchises également soumis au payement de la dîme et de la tâche22.
9Des redevances à champart sont prélevées en règle générale sur l’ensemble de la production céréalière et vitivinicole, et, dans certains terroirs fortement spécialisés, sur les fruits des oliviers et des arbres fruitiers, sur les plantes potagères, ainsi que sur le lin et le chanvre, les plantes textiles par excellence.
- 23 Se reporter aux tables 1a et 1b ainsi qu’aux figures 1 et 2 pour suivre notre description.
10La reconstruction de la géographie du prélèvement à champart à partir de notre enquête23 met en lumière des différences régionales remarquables. Celles-ci tiennent aux modalités de prélèvement du terrage autant qu’au taux global du prélèvement effectué sur chaque produit agricole. Ces décalages n’ayant pas attiré la curiosité des historiens de la seigneurie, ils méritent une attention toute particulière.
11En ce qui concerne le prélèvement des céréales, dans le Montseny, le Vallès central et occidental, le haut Penedes et le territoire d’Eramprunyà, la tâche est la redevance à champart communément prélevée sur la production céréalière, auquelle se rajoute parfois le braçatge, toujours affecté à la rémunération du batlle. Les fertiles campagnes côtoyant le lit des fleuves Congost, Mogent, Tenes et Besos, dans le Vallès, se séparent du modèle précédent. Ici la tâche est remplacée par le cinquième de la récolte du blé, auquel s’ajoute très souvent le braçatge.
12Dans le territoire de Barcelone, la plaine du Llobregat et le haut Penedès, le prélèvement du blé atteint des taux encore plus élevés. Trois régions doivent ainsi être différenciées dans cette grande aire caractérisée par la lourdeur du prélèvement à champart : l’est du territoire de Barcelone (le cours du fleuve Besòs), l’ouest de ce territoire jusqu’au delta du Llobregat et au Penedès central.
13À l’est du territoire de Barcelone, les seigneurs prélèvent le cinquième ou le quart, la dîme et le braçatge de la récolte du blé, c’est-à-dire entre 32,5 % et 40,68 % de l’ensemble de la production céréalière.
- 24 Redevance à taux inconnu repérée dans d’autres terroirs avec les noms de cossura (Th. N. Bisson, Fi (...)
14À l’ouest du territoire de Barcelone et dans la plaine du Llobregat, une redevance appelée demi-battage (media batedura) s’ajoute au quart, à la dîme et au braçatge24. Dans cette région, le prélèvement des céréales bat des records, le taux global dépassant nettement 40 % de la production.
15En haut Penedès, les seigneurs prélèvent le quart ou le cinquième, la dîme et le braçatge du blé.
16En revanche, dans le château d’Eramprunyà ainsi que dans les territoires de nouvelle colonisation du bas Penedès et du lit du fleuve Gaià, les exigences sur les céréales atteignent les taux de l’arrière-pays, la tâche étant alors en général le nom du champart prélevé.
17Ces modèles spatiaux du prélèvement du blé, avec des décalages concernant les types et les taux du champart, se retrouvent lorsqu’on analyse les données sur le prélèvement du vin fournies par les mêmes sources. Dans les Vallès et la partie nord du Penedès, la production viticole est frappée par la tâche et la dîme pour une part représentant environ 18 % de la récolte. Dans le Vallès central et à l’est du territoire de Barcelone, dans les plaines creusées par les lits des fleuves Congost, Mogent, Ripoll et Besòs, la tâche est remplacée par le cinquième ou le sixième, qui se surajoute à la dîme. Le taux du prélèvement du vin se monte alors à 25-28 % de la production.
- 25 ACB, LA, IV, fol. 198r-v, doc. 461.
- 26 ACB, 1-5-320 ; ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. no 1321.
- 27 ACB, LA, I, fol. 188, doc. 506 ; fol. 243, doc. 659 ; fol. 38or-v, doc. 1081 ; parch. 1-2-1687.
18C’est dans le territoire de Barcelone que le taux du prélèvement du vin atteint son niveau le plus élevé, avec 32,5 % ; les vignerons doivent acquitter le quart ou parfois, mais moins souvent, le cinquième de leurs vendanges, la dîme et un chapon ou une poule « de reconnaissance » (pro recognitione) pendant les vendanges25, mais sont cependant autorisés à déduire une mesure (portadora ou somada) pour le moût (pro musto)26. En outre, les tenanciers de la cathédrale de Barcelone étant obligés d’apporter l’agrier et la dîme des vendanges au cellier du chapitre de chanoines, ils sont gratifiés d’un denier pour chaque somada en compensation des frais de conductum27.
19En haut Penedès, le prélèvement seigneurial rejoint les niveaux du territoire de Barcelone, alors que, dans les terroirs de nouvelle colonisation du bas Penedès et dans le château d’Eramprunyà, son taux diminue très fortement, la tâche étant à nouveau le terrage standard.
20Pour le reste des produits agraires (oliviers, fruits des arbres, lin, chanvre), les contrats et les censiers nous fournissent un nombre moins important de mentions de redevances à champart. En outre, ces paiements présentent de grandes disparités, ce qui complique l’établissement de valeurs standard pour chaque territoire.
21Quoi qu’il en soit, la reconstruction partielle du prélèvement opéré sur le blé et sur le vin, les produits phare de l’agriculture barcelonaise, montre déjà clairement l’existence de modèles spatiaux et de régions du prélèvement à champart qui tiennent autant aux modalités des redevances qu’au taux global du prélèvement.
22Pour ce qui est du taux des redevances seigneuriales, il apparaît que le territoire de Barcelone, la plaine du Llobregat et la région du Penedès supportent un prélèvement à champart beaucoup plus lourd que celui du Vallès et du Maresme. Dans le territoire de Barcelone et dans le Penedès, les seigneurs prélèvent entre 37 % et 45 % du total de la production céréalière, et autour de 32,5 % de la production de vin. Au fur et à mesure que l’on s’éloigne de ces zones, les taux descendent à des niveaux plus raisonnables, jusqu’à atteindre une fourchette de 18,1 à 26,3 % pour le blé et 18,2 à 28 % pour le vin.
- 28 M. Le Mené, « Les redevances à part de fruits », dans Les retenus de la terre, p. 20.
- 29 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 342-343.
23Comment expliquer ces grands décalages régionaux de taux du prélèvement à champart ? Les conditions édaphologiques du terroir, dans la mesure où elles conditionnent fortement la fertilité du sol et les rendements agricoles, jouent leur rôle au moment de fixer les taux des redevances28. Elles expliquent sans doute une partie de ces variations, notamment des exceptions qui se vérifient au sein d’un territoire par rapport à la norme locale29.
- 30 J. J. Busqueta i Riu, Una vila del territori de Barcelona : Sant Andreu de Palomar als segles XIII- (...)
- 31 P. Bonnassie, La Catalogne au tournant de l’an mil, Paris, Albin Michel, 1990, p. 233-235 ; P. Beni (...)
24Mais le principe de proximité-éloignement de la ville de Barcelone, le grand marché et centre de consommation de la région, paraît, à l’échelle régionale, guider définitivement les logiques spatiales du prélèvement foncier sur les grands produits agricoles de marché tels que le blé et le vin. La proximité du marché urbain a sans doute poussé les grandes seigneuries ecclésiastiques à tirer de leurs domaines davantage de recettes : par le biais d’un prélèvement qui atteint parfois près de la moitié de la récolte en blé, certains de ces terroirs paraissent avoir joué un rôle de réserve céréalière pour l’approvisionnement de la ville. D’ailleurs, c’est sur ces domaines proches de la ville et côtoyant les lits des principaux fleuves (Llobregat, Besòs) que les industries de transformation du blé se sont concentrées30 et que des formes d’agriculture avancée (irrigation, fumée, assolement triennal, rotation des cultures) ont été depuis longtemps pratiquées dans le but d’améliorer la fertilité du sol et les rendements des cultures31.
25Inversement, un prélèvement moins lourd dans les terroirs de montagne, dans les régions plus éloignées de la ville ou dans les zones de nouvelle colonisation aurait un rôle tout à fait opposé à la logique du marché. Il fonctionnerait alors essentiellement comme facteur d’équilibre à l’attraction que la ville exerce sur les paysans. Une renonciation tacite des seigneurs à élever le taux de prélèvement agirait ainsi comme stimulus négatif afin de décourager les paysans de quitter leurs terres pour aller s’installer en ville. Selon le même principe, dans les zones de nouvelles colonisations du Sud de la Catalogne, un prélèvement léger, sanctionné ou non par des chartes de franchises, aurait pour but d’encourager l’établissement de nouveaux couples paysans, de compenser leur investissement dans la mise en œuvre de nouvelles exploitations agraires et dans le défrichement de nouvelles terres.
- 32 P. Benito, ibid., p. 732-737.
26Il est enfin légitime d’évoquer des raisons rattachées à l’histoire du peuplement et de la seigneurie. Dans l’arrière-pays, la persistance d’un peuplement ancien et d’une paysannerie alleutière ou tenancière avec des droits consolidés sur leurs exploitations a pu empêcher la formation des grands domaines et la modification des anciens régimes fiscaux. Dans le Penedès, en revanche, les grandes aprisions pratiquées par les institutions ecclésiastiques ont presque liquidé les droits des familles des anciens colons, ce qui a facilité la réorganisation administrative des grands domaines et l’imposition de nouveaux régimes fiscaux plus homogènes et lourds qu’à l’est du fleuve Llobregat32.
27Une précision sur le sens du mot coutume employé jusqu’ici s’impose pour la suite. Lorsqu’on parle de coutume, on ne postule pas l’idée anhistorique d’une norme immuable observée dans le terroir depuis qu’il existe mémoire d’homme. Parce que les différences de prélèvements décelées à partir de l’enquête spatiale sont en rapport avec l’occupation du territoire et l’histoire de la seigneurie, et que la fixation des régimes fiscaux est décalée dans le temps, il est clair qu’elle s’est cristallisée au cours d’un processus historique qui nous échappe, mais dont on en peut déceler certaines logiques.
- 33 C’est ce que P. Harvey avait aperçu à propos des prestations paysannes en Angleterre : « En princip (...)
28Il ne faut pas d’autre part confondre la coutume avec la géographie du prélèvement évoquée ci-dessus. Au premier abord, on dirait que les coutumes locales relèvent de la géographie du prélèvement plutôt que les modèles spatiaux du prélèvement relèvent de la coutume33. En fait, la coutume n’a été figée que très tardivement par rapport au moment d’imposition du prélèvement à champart. Elle apparaît de façon timide dans les contrats agraires et dans les capbreus à partir de la deuxième moitié du xiie siècle, à un moment très éloigné de la période durant laquelle les régimes du prélèvement foncier ont été imposés.
- 34 M. Bloch, Les caractères originaux de l’histoire rurale française, Paris, Armand Colin, 1988, p. 11 (...)
29C’est entre les dernières décennies du xiie siècle et la première moitié du xive siècle qu’il faut placer la naissance de l’idée d’une coutume territoriale non écrite qui est reconnue comme source de droit par les seigneurs et les paysans. Elle existe dans la tête des parties contractantes, des agents de la seigneurie chargés des enquêtes et des paysans qui vont déclarer. La coutume deviendra désormais l’« arme à double tranchant qui, tour à tour, servit les seigneurs et leurs paysans34 ».
30D’ailleurs, quand la coutume est reconnue tacitement par les pouvoirs et par la communauté, on ne peut plus parler de coutume en abstract mais de coutumes (consuetudines) locales. Dans le cadre de la seigneurie foncière catalane, très peu de ces coutumes vont se passer par écrit. En revanche, sa fixation se fait de façon indirecte et empirique, moyennant les enquêtes qui mènent à la rédaction des capbreus et dans les contrats agraires, notamment les chartes précaires.
- 35 A shifting compromise entre les seigneurs et les paysans, dans la définition de R. H. Hilton, Class (...)
- 36 C’est ce que Christian Lauranson-Rosaz appelle le passage des « mauvaises coutumes » aux « bonnes c (...)
- 37 J. Hilaire, « Le village, la coutume et les hommes », dans Flaran, 20. La coutume au village, p. 7- (...)
31Cette coutume à laquelle les chartes précaires des xiie-xiiie siècles se rapportent et que les capbreus décrivent doit donc être conçue essentiellement comme un point de consensus entre seigneurs et paysans35, permettant de surmonter le dilemme, maintes fois posé dans les appels des paysans à la justice publique, entre bonae et malae consuetudines, les exactions arbitraires et injustes, souvent imposées de façon violente, contraignante par les seigneurs36. Désormais les anciennes redevances prélevées dans le cadre de la seigneurie deviennent synonymes de consuetudines37.
Les conversions « à cens » : origines et évolution de la pratique juridique
32C’est sur l’assiette d’un prélèvement à champart localement homogène et régionalement différencié que, à partir de la fin du xiie siècle, les conversions « à cens » font irruption.
- 38 T. López Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona (1161-1350). Estudi d’un patrimoni eclesiàstic catal (...)
33Leur définition ne pose pas de grands problèmes. Il s’agit toujours de remplacer des conditions de tenure de la terre réglées par la coutume territoriale par des payements fixes annuels accordés entre le bailleur et le preneur des contrats. Les verbes reducere et redigere sont employés indistinctement dans les actes de conversion, dont la plupart sont des conversions des anciennes redevances à champart à caractère incertain en cens annuels à caractère certain (ad certum censum)38. Or, l’objet des conversions, la nature et la valeur des cens étant très divers, il sera utile pour notre analyse de les grouper en trois catégories.
34Tout d’abord, les actes de conversion à cens des redevances portant sur des parcelles (champs de labour, jardins, vignobles, etc.). Le cas le plus fréquent est constitué par les conversions des agrarios (cat. agrers), les redevances à champart que l’on vient d’évoquer. On trouve également des transformations portant sur le type, la modalité ou la valeur des cens pesant sur les parcelles.
35Deuxièmement, les conversions à cens de l’ensemble des redevances agraires d’un manse. Elles peuvent comprendre aussi l’ensemble des obligations réelles et personnelles – pour s’en tenir à la terminologie du droit commun –, portant sur un manse et ses tenanciers (les corvées, la questia, les droits de justice, le droit de statica, etc.).
- 39 Elles méritent bien entendu une analyse à part des simples conversions des redevances agraires : P. (...)
36On doit extraire de ce groupe les conversions de certains droits réels ou personnels portant sur le manse. La rédemption du droit de staticam (cat. estatge) -c’est-à-dire de l’obligation faite au tenancier d’habiter le manse – contre un cens fixe en argent est le droit le plus fréquent. Parmi les charges économiques pesant sur les manses, les conversions des corvées, souvent accordées collectivement, et de la questia sont les plus courantes39.
37Du côté des cens, on trouve un éventail plutôt restreint de paiements en nature. Il semble que les seigneurs se soient intéressés davantage aux céréales commercialisables, le froment et l’orge, sans oublier, dans certains contextes géographiques, des produits spécialement lucratifs tels que la cire ou l’huile. Les cens en argent sont plutôt rares dans les conversions des redevances à part de fruits ; ils l’emportent, en revanche, lorsqu’il s’agit de convertir l’ensemble des redevances d’un manse ou de certains droits réels ou personnels.
38Les conversions « à cens » représentent une partie significative de l’ensemble de la documentation de gestion de la seigneurie foncière dès la fin du xiie siècle. C’est d’ailleurs logique, puisqu’elles expriment des changements des conditions de tenure de la terre, la coutume tenant sa place dans les cap breus et, à moindre échelle, dans les précaires. Les conversions deviennent en fait une modalité des contrats agraires, à un moment où la nomenclature des baux à perpétuité se diversifie au rythme du développement de l’emphytéose : désormais le mot establiment désigne les nouveaux baux emphytéotiques, alors que la charte précaire est réservée au renouvellement des titres de possession des manses. On trouvera davantage de conversions dans les premiers que dans les deuxièmes.
- 40 Ce sont trois recherches fondées sur les riches fonds des archives capitulaires de Barcelone dont j (...)
39L’évolution de la pratique juridique de cette modalité de contrat reste, cependant, à connaître avec précision. Je me bornerai ici à en retracer les grandes lignes à partir des travaux qui en ont fait un emploi statistiquement significatif et qui, par la suite, s’en sont occupés de façon spécifique40.
- 41 Voir graphique 1.
40Le début du phénomène est assez évident. Dans le comté de Barcelone, les premières conversions datent de la décennie 1180-1190, mais ce n’est qu’à partir de 1225 qu’elles deviennent significatives du point de vue quantitatif. En ajoutant les données fournies par Lopez Pizcueta dans son étude sur la Pia Almoina de Barcelone avant 1350 à la table que j’ai dressée pour la période antérieure à 1300, on peut signaler plusieurs conjonctures favorables à la prolifération de ces actes : entre 1255 et 1265, la période 1271-1277, la décennie 1280-1290 (avec deux pics en 1280-1284 et 1288-1290), 1294-1297, 1299-1301,1316-1319 et 1338-134341 (graphique 1).
- 42 Sur la chronologie des disettes, je suis le travail d’A. Riera i Melis, « Els pròdoms de les crisis (...)
41À la suite de ce tableau, un premier rapport peut être établi entre les « vagues » de conversions et les crises agraires : les conversions des redevances à champart en redevances à cens portant sur des parcelles placées dans des zones à agriculture dynamique se sont multipliées pendant les disettes de 1257-1258, 1271, 1276-1278, 1280-1286 et 1315-131942.
- 43 Le manse de Pere Carbonell, dans le terroir de Sant Joan d’Horta (1232), le manse de Bernat Parella (...)
- 44 T. Lopez Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona, p. 300-301.
42En ce qui concerne l’objet des conversions, entre 1225 et 1255 la plupart des actes concernent une partie ou la totalité des obligations de certains manses. Il s’agit de centres de baiulia, d’importants manses placés dans le territoire de Barcelone et la plaine du Llobregat43. En revanche, depuis 1255 les conversions de cens portant sur des parcelles (champs, jardins, vignobles) localisées aux alentours de Barcelone et des principales villes de la région, dans la plaine du Llobregat et dans le Penedès l’emportent dans l’ensemble44.
- 45 A. Riera, « Els pròdoms... », p. 42, 60 et 64.
- 46 L’exemple du Penedès, s’il n’est pas un précédent, du moins n’est pas un cas isolé en Europe. Une s (...)
- 47 Les équivalences modernes sont fournies par Cl. Alsina, G. Feliu et Ll. Marquet, Pesos, mides i mes (...)
43Quant à la géographie des conversions, deux régions sont à distinguer tout particulièrement : la plaine de Llobregat et le Penedès. Dans le Penedès, après la disette de 127145, les redevances du quatrième et du braçatge du blé et des vendanges sont commutées pour des cens en orge dont le montant est établi par rapport à la surface de terre de labour accensée46 : une quartera d’orge (69,511.) pour chaque quarterada de terre (2 281 m2)47.
- 48 Hec est memoria de vineis de Sancto Marciali quas ego Ferrarius de Ierunda ex parte et pro comodo d (...)
44Le remplacement du régime coutumier des redevances à champart qui pesaient sur les champs et les vignobles du Penedès par des cens en orge est, cependant, fort antérieur. Déjà au début du xiiie siècle, dans le terroir de l’Arboç, le batlle Ferrer Girona, « pour commodité du roi et de ses hommes », a établi que, désormais, « pour chaque quarterada de terre on acquitterait tous les ans à la Saint-Pierre et Saint-Feliu du mois d’août une quartera d’orge selon la mesure locale ». Cette mesure a été implantée ensuite par initiative du batlle Guillem Coll dans toutes les terres du domaine royal du Penedès48. Dans cette région de l’ouest du fleuve Llobregat, la coutume à champart a été remplacée de façon générale par une nouvelle coutume à cens en rapport avec la surface de terre tenue en emphytéose.
- 49 ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. nos 653 (année 1189), 893, 894, 895, 896, 897 et 898 (année (...)
45Dans le Vallès central, dans les terroirs de Caldes et Sentmenat, fortement spécialisés dans l’oléiculture, depuis la fin du xiie siècle les seigneurs ont montré un intérêt spécial pour la conversion des redevances à champart en cens en huile dans les nouveaux accensements49.
46Dans le territoire de Barcelone, à partir du milieu du xiiie siècle, les anciens paiements du cinquième + dîme du vin et du quart + braçatge + prémice des céréales sont convertis en cens en argent, les morabatins d’or « alfonsins ». Le morabatin n’étant pas une monnaie ayant cours, son équivalence est toujours donnée en numéraire d’argent, 14 sous, monnaie de doblenc, ou 9 sous, monnaie de tern, en accord avec une constitution de Jacques Ier sur le paiement des cens en morabatins qui devait suivre l’apparition de la monnaie de « tern » en 1257.
47Deux conclusions générales se dégagent de cette analyse sommaire de la pratique juridique. On repère davantage de conversions dans les terroirs où le prélèvement à champart était plus lourd (figures 1 et 2) ; c’est le cas du territoire de Barcelone et du Penedes où le niveau du prélèvement du blé et du vin atteint son maximum, dans les régions où le peuplement était plus faible (c’est le cas du Penedès) et dans les zones périurbaines où l’emphytéose était plus développée. Elles surviennent à la suite de la grande famine et de la crise de mortalité des années 1195-1197, puis des disettes qui se succèdent au cours du xiiie siècle et de la première moitié du xive siècle.
Polysémie des conversions
Crises agraires et crise du modèle de prélèvement à champart
48Quelle lecture peut-on faire de cette évolution ? Tout d’abord, ces actes montrent une crise du modèle de prélèvement coutumier prédominant dans le régime de tenure paysanne en Vieille Catalogne, un modèle réglé par la coutume et adapté au contexte d’une campagne pleine, densément peuplée et intensément exploitée. Ce modèle est en crise à partir du milieu du xiie siècle, conséquence de l’émigration des paysans vers les territoires de la Nouvelle Catalogne qui reçoivent des chartes de franchise et du grand essor des petites et moyennes villes de la Vieille Catalogne. La famine et la mortalité extraordinaire des années 1195-1197 et les disettes qui leur font suite portent un dur coup à l’équilibre déjà précaire entre villes et campagne.
- 50 ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. no 895 (1225, manse Abadia de Caldes de Montbui) ; ACA, Canc (...)
49Il est significatif que la plupart des conversions de la période 1225-1255 concernent des manses et comprennent l’ensemble des charges qui pesaient sur ces unités de prélèvement. Ces actes sont extrêmement révélateurs. D’abord, les conversions apparaissent comme la conséquence de l’effondrement de la production agraire et des revenus seigneuriaux après l’abandon des manses, lié aux difficultés des tenanciers à en assurer l’exploitation. Les conversions ont presque toujours fait suite à des contentieux entre les seigneurs et leurs tenanciers autour de l’exploitation des manses. Les tenanciers ont été poursuivis pour n’avoir pas restauré les manses ou reconstruit les maisons, pour avoir abandonné les terres, pour n’avoir pas acquitté les redevances à champart. Les seigneurs ont eu recours à la justice pour forcer les tenanciers à accepter de modifier les conditions de tenure de la terre pour les adapter à un modèle qui était plus favorable à leurs intérêts. Ce modèle n’était autre que celui pratiqué par leurs tenanciers déjà : l’establiment emphytéotique contre le paiement d’une entrée faible et d’un cens annuel onéreux50.
- 51 ACA, GP, Armari 1, parch. no 68 (année 1295).
50À partir du milieu du xiiie siècle, les difficultés des paysans se sont amoindries, mais à la fin de ce siècle, encore, on trouve des rémissions du droit de staticam et des conversions de terrage à cens. Elles renvoient à l’abandon et à l’improductivité des manses, à l’endettement et aux difficultés de paiement des tenanciers, aux problèmes que rencontrent les seigneurs pour trouver de nouveaux tenanciers susceptibles de prendre en charge les exploitations51.
- 52 Et sic cadat dictum totum agrarium et par caponum, cum constet quod melior et utilior condicio sit (...)
- 53 T. López Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona, p. 306-309.
- 54 Preterea est sciendum quod dicte pecie arenalis sunt et fuerunt steriles longissimis temporibus et (...)
- 55 ACB, 1-6-1909 (année 1256) ; 1-2-846 (année 1274) ; BC, parch. 5623 [2-I-1] (année 1274) ; ACB, 1-2 (...)
51La détérioration et l’improductivité des terres, et la sterilitas52, mot qui semble renvoyer parfois à un contexte général de disette, sont les raisons les plus invoquées au moment de justifier la conversion à cens des redevances coutumières portant sur les parcelles ou les manses53. Certains actes montrent le long état d’abandon dans lequel se trouvaient les parcelles périurbaines et certains manses54. Dans d’autres cas, il s’agit d’une correction à la baisse du prélèvement, d’une adaptation de la fiscalité seigneuriale à des rendements décroissants dus à un épuisement de la fertilité du sol ou à de mauvaises années provoquées par des conditions météorologiques défavorables (pluies, sécheresse)55.
- 56 Pere Benito, Senyoria de la terra, p. 237-239, 463-464.
- 57 P. Ortega, « La enfiteusis en la Edad Media : análisis de los contratos enfitéuticos del Arxiu de l (...)
52Les conversions sont donc le résultat d’une adaptation de la seigneurie foncière à une conjoncture économique et démographique négative. Dans ce nouveau contexte, les seigneurs ont accepté de convertir les redevances coutumières à cause des avantages de toute sorte que le prélèvement de cens offrait. Ils l’ont fait aussi comme une concession aux emphytéotes, pour encourager la mise en valeur des terres et la reconstruction des manses. Le cas du Penedès, une région frontalière jusqu’au milieu du xiie siècle, est très significatif à cet égard. Les tentatives de repeuplement de la deuxième moitié du xiie siècle ont échoué ; la région reste dépeuplée après la famine et la grande mortalité de 1194-1197. Après le parlement de Cervera de 1202, les seigneurs possédant des domaines à l’ouest du fleuve Llobregat (le roi, l’abbaye de Sant Cugat del Vallès et les templiers) mettent en œuvre des politiques visant à favoriser le repeuplement de la région56. La décision du batlle du roi de convertir tous les terrages en cens fixes est prise dans ce contexte précis et avec ces objectifs. Plus au sud, dans les terres de la rive de l’Èbre, la fixation de cens deviendra la norme57.
Les avantages des cens
53Pour qu’elles soient effectives, les conversions doivent représenter forcément une correction à la baisse des redevances, autrement les tenanciers ne les accepteraient pas. Les cens ont toujours été fixés d’après une estimation de la valeur des redevances coutumières en années standard ; ils se placent, donc, à la limite inférieure de la valeur des redevances agraires prélevées en année moyenne.
- 58 ACA, OM, parchemins à origine indéterminée, no 1241 ; Cancelleria, Jaume I, parch. no 1805.
54La conversion des redevances coutumières à champart en cens fixes intéresse donc les tenanciers de façon évidente. Le fait que certains d’entre eux n’aient pas hésité à verser des sommes considérables d’argent pour obtenir la conversion d’une partie des redevances portant sur leurs manses le prouve bien. Inversement, les seigneuries ecclésiastiques ont pu avoir recours aux conversions pour se procurer des recettes extraordinaires qui leur permettaient de faire face à leurs besoins financiers58.
- 59 Ad hec igitur ego Bernardus Ferrarius de Mari attendens quod hec que dicta sunt magis utiliora et m (...)
55Les grands avantages que les conversions des redevances à champart en cens fixes en argent procuraient aux seigneurs ont rendu possible leur accord et favorisé la généralisation de cette pratique : la plupart des conversions ont été accordées, de façon explicite, « pour commodité et utilité » des seigneurs fonciers59.
- 60 Constat enim et ita concedimus esse verum quod utilius est dicto nostro monasterio habere et percip (...)
- 61 ACB, 1-2-1031 (année 1232) ; ACA, DP, Monistrol, perg. 60 (année 1234) ; ACA, DP, Monistrol, parch. (...)
56Les paiements fixes annuels, en nature ou en espèce, présentent en effet des avantages évidents pour les seigneurs. D’une part, ils simplifient le prélèvement, tout en diminuant, voire éliminant, les frais de transport et de stockage des denrées au centre domanial60. Ces frais sont particulièrement élevés s’agissant de parcelles éloignées du centre domanial. Les seigneuries ecclésiastiques ont commencé par convertir à cens les parcelles et exploitations éloignées, marginales et improductives de leur domaine. Certaines conversions à cens, de même que les accensements et sous-accensements établissent l’obligation des emphytéotes de transporter les cens à la maison du seigneur à leurs frais61.
- 62 Sur la fraude en rapport avec le prélèvement du terrage : G. Sivery, « Les tenures à part de fruits (...)
- 63 P. Benito i Monclús, « Agents du pouvoir ou entrepreneurs ruraux ? Les intermédiaires de la seigneu (...)
57En outre, les conversions permettent d’éluder la fraude, la mauvaise volonté des paysans et la corruption des ministériaux lors du rassemblement et du partage de la moisson et des vendanges62. Les cens, enfin, réduisent aussi bien les attributions que la rétribution du batlle, personnage qui joue un rôle central dans le système de prélèvement des redevances à champart. Les conversions des champarts en cens ont donc contribué à diminuer le pouvoir de ces intermédiaires de la seigneurie, qui ne veillaient pas toujours aux intérêts des seigneurs63.
- 64 Cela n’est pas du tout évident ailleurs. En Vermandois, entre 1130 et 1230, les clauses des contrat (...)
58Deuxièmement, dans l’hypothèse de la stabilité des mesures64, les cens garantissent des recettes régulières en produits lucratifs tels que le froment, l’orge et l’huile, ou en argent, et donc ils placent les revenus de la seigneurie à l’écart des oscillations de la production agraire et des prix du marché. Étant perçus scrupuleusement par les agents de la seigneurie, qui devaient en rendre compte annuellement, la fraude paysanne ne pouvait plus agir sur la quantité versée, mais sur la qualité du produit.
59Les conversions de cens en froment et orge sont également à mettre en rapport avec les oscillations du marché des céréales. Elles se multiplient à la suite des famines, notamment de celles tirant leur origine d’une crise locale ou régionale de la production. Pendant les disettes, lorsque les prix des céréales montent de façon brutale et parfois spectaculaire, les seigneurs montrent un intérêt tout particulier à s’assurer des recettes régulières en grains panifiables destinés au marché urbain, renonçant volontairement aux redevances à champart, à caractère incertain, parce qu’elles relèvent de la capacité de travail de la famille paysanne et des rendements annuels de la production.
Conversions et développement de l’emphytéose
60Revenons tout de suite à la géographie du prélèvement pour examiner enfin la question de la représentativité des conversions à cens.
61Hormis la région du Penedès et les territoires de nouvelle colonisation, en Vieille Catalogne les conversions à cens ont touché un nombre fort limité de manses et de parcelles, suivant une géographie particulière, qui était d’ailleurs celle du développement initial de l’emphytéose : les zones périurbaines, notamment le territoire de Barcelone.
- 65 Sur les origines et le développement initial de l’emphytéose : F. Carreras i Candi, « Notes sobre l (...)
62Les conversions ne sont donc pas uniquement une conséquence de la crise agraire, du dépeuplement et de l’abandon des manses. Il faut les interpréter aussi comme le résultat d’une adaptation, d’une « conversion » – passez-moi l’expression – des seigneurs, notamment des institutions ecclésiastiques, à l’emphytéose, au sous-accensement à cens pratiqués par leurs tenanciers. En Catalogne, l’emphytéose comme système juridique a une date de départ précise : la constitution de 1211 qui interdit aux tenanciers d’aliéner leurs tenures sans la permission et la signature des seigneurs. Elle est l’origine des règlements du partage des lauzimes entre seigneurs et tenanciers-emphytéotes, et de la légalité de la pratique des sous-accensements65.
63Cependant, les conversions à cens ne sont pas la seule voie par laquelle les seigneurs renoncent aux complexités du prélèvement à champart. Dès le début du xiiie siècle, les grandes seigneuries ont pratiqué aussi l’accensement de l’ensemble ou d’une partie des redevances coutumières prélevées sur des manses et des parcelles contre le paiement d’un cens annuel. En règle générale, ces accensements accordés à perpétuité ne comprennent ni les lauzimes (les droits de mutation provenant des aliénations, ventes, mises en gage, etc.), ni les droits de justice. Ils entraînent, tout de même, une complexification de la hiérarchie des droits sur la terre. Les preneurs de ces contrats, citoyens possédant des « honneurs » dans le territoire de Barcelone, batlles ou paysans aisés de l’arrière-pays, devenaient bénéficiaires des redevances acquittées par les tenanciers, occupant désormais une position intermédiaire entre ceux-ci et les seigneurs fonciers. De façon plus générale, à partir du début du xiiie siècle, les seigneurs fonciers ont eu recours au fermage temporaire des redevances des baiulie pour s’assurer des revenus stables en argent.
64Les conversions font partie, donc, d’un ensemble complémentaire de réponses de la seigneurie aux problèmes du prélèvement foncier, à la crise des revenus et aux besoins financiers.
Le destin de la coutume à champart
- 66 La question du passage de la rente en nature, caractéristique de l’économie naturelle, à une rente (...)
- 67 J. Clemente Ramos, « Buenos y malos fueros. Aportación al estudio de la renta feudal en Castilla y (...)
65Pour finir, il faut se demander si les changements subis par les systèmes de gestion de la seigneurie foncière dès la fin du xiie siècle ont entraîné une disparition de la coutume à champart à l’est du fleuve Llobregat, en Vieille Catalogne. Il s’agit là d’une question importante parce que, comme on le sait, jusqu’aux années 1980 la typologie de la rente a été une question centrale dans le débat historiographique et de façon spécifique au sein du structuralisme marxiste, sur l’évolution des conditions de détention de la terre et, par extension, du régime seigneurial. Face aux redevances en nature et aux services en travail, les paiements fixes en espèces, en numéraire étaient envisagés comme une forme avancée, capitaliste des rapports sociaux de production. D’après les marxistes anglo-saxons, le xiiie siècle aurait été un moment décisif dans la transition de la rente en nature et en travail à la rente monétarisée66. En Espagne, encore durant les années 1990, le passage de la rente en travail et en nature à la rente en argent a concentré une bonne partie des recherches de Julian Clemente Ramos dans le domaine du roi en Castille et en León à partir surtout des sources normatives par excellence, les fueros67.
66Le débat sur la substitution de la rente en nature par la rente en espèces ne peut être soulevé, à notre avis, en dehors de la question de la représentativité des différentes modalités de paiement et de la portée des changements qui se sont produits. Pour le cas qui nous occupe, cela veut dire mesurer la portée des conversions à cens, déterminer dans quelle mesure elles ont entraîné une modification des conditions de tenure de la terre réglées par la coutume territoriale.
67À cet égard, deux remarques concernant les sources s’imposent. D’une part, s’il est vrai qu’à l’est du Llobregat les conversions représentent un pourcentage respectable des actes d’accensement et des chartes précaires conservés dans les archives seigneuriales à partir du début du xiiie siècle, cela ne signifie rien a priori parce que ces actes documentent précisément les changements des conditions de tenure de la terre. Le fait que la proportion de conversions par rapport à l’ensemble de la documentation contractuelle soit nettement moins élevée dans les registres notariaux que dans les sources seigneuriales s’avère plus significatif.
68D’autre part, comme on l’a vu, la plupart de conversions concernent une géographie particulière. Les conversions portant sur l’ensemble des redevances des manses, même si plus significatives que celles portant sur des parcelles, sont moins nombreuses.
- 68 Au contraire de ce qui arrive dans les domaines hospitaliers de la Ribera d’Èbre et de la Terra Alt (...)
69Mais c’est en comparant la portée des conversions dans la documentation de gestion de la seigneurie foncière et dans les capbreus que l’on s’aperçoit de la faible représentativité de ces changements en Vieille Catalogne. Le nombre de conversions repérées dans la documentation contractuelle contraste vivement avec la faible représentativité des paiements fixes, résultat de la conversion de redevances à champart registrés dans les capbreus des xiiie et xive siècles68.
70En Vieille Catalogne, les conversions « à cens » n’ont donc pas entraîné la fin de la suprématie juridique de la coutume à champart en ce qui concerne les conditions économiques de tenure paysanne. Le régime coutumier a survécu, malgré le développement de l’économie monétaire qui se vérifie pendant l’étape d’essor urbain allant du milieu du xiiie siècle aux mortalités de la première moitié du xive siècle. Les chartes précaires, délivrées à l’occasion des enquêtes seigneuriales, ont consacré la validité et la vigueur de la coutume territoriale, des redevances à champart, dans la géographie du manse, de telle sorte qu’il faut se demander si les processus de « capbrevation » n’ont pas eu un effet contraire à celui des conversions : une restauration de la coutume territoriale au moment où l’emphytéose se développait autour des villes.
- 69 Sur la tâche, la dîme, les prémices et les agriers : XIX, 13-14 (De re taschali) ; XXXVII, 1 (De ta (...)
71Par contraste avec la Nouvelle Catalogne, où l’on ne trouve pas un régime ancien de prélèvement à champart (la dîme était la seule partie de la récolte prélevée), à l’est du Llobregat, pendant tout le bas Moyen Âge, le terrage l’emporte sur la censive. Ce n’est pas par hasard que les « Coutumes de Gérone » dans la version du juriste Tomàs Mieres, rédigée en 1439, consacrent plusieurs articles, dans trois chapitres différents, à la valeur et aux problèmes concernant le prélèvement à champart, alors que le versement des cens n’est abordé qu’à une seule occasion69. Cette persistance historique du prélèvement à champart, y compris certaines redevances archaïques, ne peut que nous interpeller sur les sens et les raisons ultimes de l’attachement des seigneurs et paysans à la coutume territoriale.
Notes
2 Dénomination des terriers et livres-terriers en Catalogne. Sur les origines, la typologie et la nomenclature de ces sources, voir l’étude de G. Fournier, Essai sur les origines du terrier en Basse Auvergne, thèse de doctorat dactylographiée, 1962 ; « Les origines du terrier en Auvergne (xiiie-xve siècle) », G. Brunei, O. Guyotjeannin, J.-M. Moriceau, Terriers et plans-terriers du xiiie au xviiie siècle, Rennes/Paris, Association d’histoire des sociétés rurales/École nationale des chartes, 2002, p. 9-18 ; Polyptyques et censiers (Typologie des sources du Moyen Âge occidental, 28), Brepols, Turnhout-Belgium, Université catholique de Louvain, Institut d’études médiévales, 1978 ; P. Benito i Monclús, « “Hoc est breve...”. L’emergència del costum i els orígens de la pràctica de capbrevació (segles XI-XIII) », M. Sanchez Martínez (comp.), Estudios sobre renta, fiscalidad y finanzas en la Cataluña bajomedieval, Barcelona, Institución Mila y Fontanals-CSIC, 1993, p. 3-27 ; G. Larguier, « “Capbreus” de Catalogne du Nord (province du Roussillon) aux xve-xviiie siècles », Ghislain Brunel (éd.), Terriers et plans-terriers du xiiie au xviiie siècle, p. 65-72.
3 Les revenus de la terre, comptant, champart, métayage en Europe occidentale (xie-xviiie siècles) (Septièmes Journées internationales d’histoire, 20-22 septembre 1985), Auch, Centre culturel de l’abbaye de Flaran, 1987, passim.
4 P. Benito i Monclus, Senyoria de ta terra i tinença pagesa al comtat de Barcelona (segles XI-XIII), Barcelone, CSIC, 2003, p. 339-417.
5 J. Gilissen, La coutume (Typologie des sources du Moyen Âge, 41), Brepols, Turnhout, 1982, p. 29-30.
6 Les contrats agraires barcelonais, au moment de fixer les conditions économiques de la terre, se rapportent parfois à la coutume du lieu (château, paroisse) ou de la seigneurie avec des expressions telles que : sicut olim est consuetudo (ACA, OM, parchemins à origine indéterminée, no 462, année 1131) ; quo modo ussum est (ACB, 1-5-207, année 1169) ; ad consuetudinem canonice (ACB, LA, I, fol. 382r, doc. 1088, année 1185) ; ad usum et modum alii alodii eiusdem ecclesie (ACB, 1-6-1940, année 1221) ; ad morem terre (ACA, OM, Sant Llorenç del Munt, parch. no 459, année 1248) ; secundum consuetudinem castri de Sancto Marciale (ACA, OM, Sant Marçal del Montseny, parch. 1240, année 1254) ; ad consuetudinem et forum dirti castri (ACB, 1-6-4305, année 1295) ; sicut asuetum est dari per te et alios homines de Curreto (ACA, OM, Sant Marçal del Montseny, parch. no 1868, année 1296). Malheureusement, très peu de ces coutumes agissant dans le cadre de la seigneurie ou de la paroisse se sont passées par écrit. Un exemple tout à fait exceptionnel est celui du coutumier du château d’Eramprunyà de 1282, publié par E. de Hinojosa y Naveros, « El régimen señorial y la cuestión agraria en Cataluna durante la Edad Media », Obras, t. II, Madrid, Ministerio de Justicia-CSIC, 1955, p. 306-312.
7 Les consuetudines loci bien attestées, parmi d’autres régions, dans le Latium, l’Italie Padane et en Languedoc : P. Toubert, Les structures du Latium médiéval. Le Latium méridional et la Sabine du xie siècle à la fin du xiie siècle, Rome, École française de Rome, 1973, p. 491-493 et 507-550 ; A. Castagneto, « Aziende agrarie, contratti e patti colonici (secoli IX-XII) », dans Uomini e civiltà agraria in territorio veronese, Vérone, Banco Popolare di Verona, 1982,I, p. 58-67 ; F. Panero, Terre in concessione e mobilità contadina. Le campagne fra Po, Sesia e Dora Baltea (secoli XII e XIII), Bologne, Cappelli editore, 1984, p. 16 ; M. Bourin-Derruau, Villages médiévaux en Bas-Languedoc. Genèse d’une sociabilité (xe-xive siècles), Paris, L’Harmattan, 1987, p. 207-209.
8 Cf. G. Larguier, « “Capbreus” de Catalogne du Nord (province du Roussillon) aux xve-xvie IIe siècles », G. Brunei (éd.), Terriers et plans-terriers du xiiie au xviiie siècle, p. 65-78 ;E. Mallorquí, « Les campagnes de Gérone (Catalogne) au travers des capbreus de la première moitié du xive siècle », idem, p. 343-360, renvoyant à une bibliographie étendue sur l’emploi de cette source.
9 Plusieurs approches régionales aux grandes lignes du prélèvement à champart ont été rassemblées dans les actes des Septièmes Journées internationales de Flaran, Les revenus de la terre, complant, champart, métayage en Europe occidentale (ixe-xviiie siècles) (Centre culturel de l’abbaye de Flaran. Septièmes Journées internationales d’histoire, 22-22 septembre 1985), Auch, 1987, articles de M. Le Mené pour la Normandie, la Bretagne, la Charente et le Poitou (p. 11-25), G. Sivéry pour le nord de la France et les Pays-Bas (p. 27-42), L. Stouff pour la Provence (p. 43-59), G. et M. Sicard pour la France du Sud-Ouest (p. 61-73), P. Martínez Sopena pour Castille et Leon (p. 75-92), et M.L. Rios Rodríguez pour la Galice (p. 193-200). Les actes du colloque tenu à Medina del Campo en 2000 ont actualisé et élargi notablement le cadre d’analyse du prélèvement seigneurial en Occident : Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (xie-xive siècles). Réalités et représentations paysannes, M. Bourin et P. Martínez Sopena (éd.), Paris, Publications de la Sorbonne, 2004.
10 Michel Le Mené, « Les redevances à part de fruits dans l’ouest de la France au Moyen Âge », dans Les revenus de la terre, p. 18, se rapportant à la statistique et aux cartes dressées par André Debord, La société laïque dans les pays de la Charente, xe-xiie siècles, Paris, Picard, 1984, p. 343-347, sur les différents taux de prélèvements à champart documentés en Charente.
11 Voir à ce propos les réflexions de M. Le Mené, cit. à la note 10, p. 10.
12 Marc Bloch, « The rise of dependent cultivation and seigniorial institutions (chapter VI) », dans The Cambridge Economic History, I (The Agrarian Life ofthe Middle Ages), Cambridge, Cambridge University Press, 1942, p. 227.
13 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 345-373.
14 L. Stouff, « Redevances à part de fruits et métayage dans la Provence médiévale : tasque et facherie », Les revenus de la terre, p. 45.
15 E. Serra i Puig, Pagesos i senyors a la Catalunya del segle XVII : Baronia de Sentmenat 1590-1729, Barcelona, Crítica, 1988, p. 113 ; E. Serra i Puig et X. Torres i Sans, « Catalunya velia i Catalunya nova a l’Època Moderna : el règim feudal català a través de les baronies de Plegamans i Ciutadilla (segles XV-XVII) », dans Señorío y feudalismo en la Peninsula Ibérica, E. Sarasa Sanchez et E. Serrano Martin (éd.), Saragosse, Institución « Fernando el Católico », 1993, vol. I, p. 347-348 ; G. Feliu, El funcionament del règim senyorial a l’Edat Moderna. L’exemple del Pla d’Urgell, Lleida, Institut d’Estudis Ilerdencs, 1990, p. 36 ; P. Benito, Senyoria de la terra, p. 366.
16 Comme dans le territoire de Barcelone, où elle est systématiquement nommée en plus de la dîme. Sur la valeur de la prémice et son rapport avec la dîme, voir P. Benito, Senyoria de la terra, p. 370-371.
17 E. de Hinojosa, « El régimen señorial... », p. 175-176 ; R. Viader, Les contrats agraires des archives capitulaires de Barcelone (xie-xiiie siècle), mémoire de maîtrise, université Toulouse-Le Mirail, 1990, p. 66 ; Ll. To Figueras, « Le mas catalan du xiie siècle : genèse et évolution d’une structure d’encadrement et d’asservissement de la paysannerie », Cahiers de civilisation médiévale, 36, 2, 1993, p. 165 ; P. Benito, Senyoria de la terra, p. 272, 378-380.
18 Pour la Catalogne, il est indispensable de consulter l’ouvrage de Cl. Alsina, G. Feliu, Ll. Marquet, Pesos, mides i mesures dels Països Catalans, Barcelone, Curial, 1990.
19 C. E. Boyd, Tithes and Parishes in Medieval Italy, New York, 1952, p. 222.
20 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 366.
21 Notamment de la dîme, dérivée de la dîme fiscale carolingienne et germanique, que J. Durliat, aussi bien que E. Magnou-Nortier insistent à différencier des dîmes, régulières ou occasionnelles, affectées à l’Église. Cf. J. Durliat, Les finances publiques de Dioclétien aux Carolingiens (284-889), Sigmaringen, Jan Thorbecke Verlag, 1990, p. 149-151, 247-250 ; E. Magnou-Nortier, Recherches sur la fiscalité foncière durant le haut Moyen Âge : premiers résultats ; Historia económica y de las instituciones financieras en Europa. Trabajos en homenaje a Ferran Valls i Taberner, M. Peliez (éd.), Saragosse, Facultad de Derecho-Universidad de Malaga, 1989, p. 33-59.
22 L. Stouff, « Redevances à part de fruits », dans Les revenus de la terre, p. 43-60, ici p. 47.
23 Se reporter aux tables 1a et 1b ainsi qu’aux figures 1 et 2 pour suivre notre description.
24 Redevance à taux inconnu repérée dans d’autres terroirs avec les noms de cossura (Th. N. Bisson, Fiscal Accounts of Catalonia under the Early Count-Kings (1151-1213), Berkeley/Los Angeles/Londres, University of California Press, 1984, I, p. 39 ; II, p. 19, 24-27). Elle paraît se rapporter à la contribution du tenancier aux frais du battage de la moisson à l’aire des manses issus du lotissement des anciennes terres domaniales. Cf. J.-A. Brutails, Étude sur la condition des populations rurales du Roussillon au Moyen Âge, Paris, Imprimerie nationale, 1891, p. 155-156, qui la définit comme le « prix du battage », et E. Hinojosa, « El régimen señorial... », p. 174.
25 ACB, LA, IV, fol. 198r-v, doc. 461.
26 ACB, 1-5-320 ; ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. no 1321.
27 ACB, LA, I, fol. 188, doc. 506 ; fol. 243, doc. 659 ; fol. 38or-v, doc. 1081 ; parch. 1-2-1687.
28 M. Le Mené, « Les redevances à part de fruits », dans Les retenus de la terre, p. 20.
29 P. Benito, Senyoria de la terra, p. 342-343.
30 J. J. Busqueta i Riu, Una vila del territori de Barcelona : Sant Andreu de Palomar als segles XIII-XIV, Barcelone, Fundació Salvador Vives i Casajuana, 1991, p. 162-168 ; P. Orti i Gost, Renda i fiscalitat en una ciutat medieval : Barcelona, segles XII-XIV, Barcelone, CSIC, 2000, p. 245-285 ; J. Fernández Trabai, Política, societat i economia en una vila catalana medieval. Molins de Rei (1190-1512), Molins de Rei, Ajuntament de Molins de Rei, 2005.
31 P. Bonnassie, La Catalogne au tournant de l’an mil, Paris, Albin Michel, 1990, p. 233-235 ; P. Benito, Senyoria de la terra, p. 348-349.
32 P. Benito, ibid., p. 732-737.
33 C’est ce que P. Harvey avait aperçu à propos des prestations paysannes en Angleterre : « En principe il semble que la région exerce une influence plus puissante sur la coutume que le seigneur propriétaire du manoir » (P. Harvey, « La coutume dans la vie rurale anglaise au Moyen Âge », dans La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, M. Mousnier, J. Poumarède (éd.), Actes des XXes Journées internationales d’histoire de l’abbaye de Flaran (septembre 1998), Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2001, p. 62).
34 M. Bloch, Les caractères originaux de l’histoire rurale française, Paris, Armand Colin, 1988, p. 114-115.
35 A shifting compromise entre les seigneurs et les paysans, dans la définition de R. H. Hilton, Class Conflict and the Crisis of Feudalism : Essays in Medieval Social History, Londres, Hambledon Press, 1985, p. 126.
36 C’est ce que Christian Lauranson-Rosaz appelle le passage des « mauvaises coutumes » aux « bonnes coutumes ». Cf. « Des “mauvaises coutumes” aux “bonnes coutumes”. Essai de synthèse pour le Midi (ve-xiie siècles) », dans La coutume au village, p. 19-51.
37 J. Hilaire, « Le village, la coutume et les hommes », dans Flaran, 20. La coutume au village, p. 7-17 ; M. Mousnier, J. Poumarède (éd.), La coutume au village, p. 14 ; Ch. Lauranson-Rosaz, « Des “mauvaises coutumes”... », p. 24-26.
38 T. López Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona (1161-1350). Estudi d’un patrimoni eclesiàstic català baixmedieval, Barcelone, Fundació Noguera, 1998, p. 300.
39 Elles méritent bien entendu une analyse à part des simples conversions des redevances agraires : P. Benito, Senyoria de la terra, p. 448-454 (pour les conversions du droit de statica), p. 390-391 (pour les conversions des corvées).
40 Ce sont trois recherches fondées sur les riches fonds des archives capitulaires de Barcelone dont je vais me servir pour établir une évolution générale de la pratique juridique dans la région de Barcelone pour la période allant jusqu’à 1350 : le travail de Roland Viader sur les contrats agraires barcelonais (Les contrats agraires des archives capitulaires de Barcelone (xie-xiiie siècle), mémoire de maîtrise, université Toulouse-Le Mirail, 1990), la thèse de Tomàs Lopez Pizcueta sur le domaine de la Pia Almoina de Barcelone (La Pia Almoina de Barcelona (1161-1350). Estudi d’un patrimoni eclesiàstic català baixmedieval, Barcelone, Fundació Noguera, 1998), et ma thèse sur la seigneurie foncière dans le comté de Barcelone (Senyoria de la terra, p. 708-728). Pour la région de Tortose, la thèse inédite de Pascual Ortega sur les contrats emphytéotiques des archives capitulaires (« La enfiteusis en la Edad Media : analisis de los contratos enfitéuticos del Arxiu de la Seu de Tortosa (1151-1430) », La sociedad de las tierras del Ebre : el señorío templario y hospitalario de Ribera d’Èbre y Terra Alta (1150-1350), [Tarragone], Universitat Rovira i Virgili, 1995) est aussi fondamentale. Du reste, des nombreuses recherches centrées sur telle seigneurie ou telle localité ou comarque présentent des exemples des conversions pour la période 1350-1500, mais ne nous fournissent pas des données statistiquement significatives pour en déceler les tendances générales.
41 Voir graphique 1.
42 Sur la chronologie des disettes, je suis le travail d’A. Riera i Melis, « Els pròdoms de les crisis agràries de la Baixa Edat Mitjana a la Corona d’Aragó. 1 : 1250-1300 », dans Miscel·lània en homenatge al pare Agustí Altisent, Tarragone, Diputació de Tarragona, 1991, p. 49-57.
43 Le manse de Pere Carbonell, dans le terroir de Sant Joan d’Horta (1232), le manse de Bernat Parellada, dans la paroisse de Sant Boi (1234), le manse Verdera, dans la paroisse de Santa Creu d’Olorda (1236), le manse Finestrelles de Sant Andreu de Palomar (1250), le manse Vilasal de Montjuïc (1253).
44 T. Lopez Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona, p. 300-301.
45 A. Riera, « Els pròdoms... », p. 42, 60 et 64.
46 L’exemple du Penedès, s’il n’est pas un précédent, du moins n’est pas un cas isolé en Europe. Une solution tout à fait homologue a été adoptée dans la chatellenie de Quesnoy, au nord de la France, au xve siècle. Cf. G. Sivery, « Les tenures à part de fruits et le métayage dans le nord de la France et les Pays-Bas », Les revenus de la terre, p. 36.
47 Les équivalences modernes sont fournies par Cl. Alsina, G. Feliu et Ll. Marquet, Pesos, mides i mesures dels Països Catalans, Barcelone, Curial, 1990, p. 211 et 219.
48 Hec est memoria de vineis de Sancto Marciali quas ego Ferrarius de Ierunda ex parte et pro comodo domini regis et hominum constitui sic, ut unusquisque pro singulis quarteratis dent omni tempore singulis annis unam quarteriam ordei in festo sancii Petri et sancti Felicis ad mensuram de Arbucio boni recipientis domino regi aut successoribus suis in Arbucio constitutis. Et quia ille vinee dabant quartum et braciaticum et quartum de olivis et dominus rex tulebat eam de suo ad Arbucium vindemiam, agnovi quod dominus rex et homines erant in illo salvi. Constitui eas sic cum consilio et voluntate G. de Colle baiuli tocius Penitensi (ACA, Extra-inventaire, parch. no 3456, Th. Bisson (éd.), Fiscal Accounts, II, doc. 134, p. 248-250).
49 ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. nos 653 (année 1189), 893, 894, 895, 896, 897 et 898 (année 1225).
50 ACA, OM, Sant Cugat del Vallès, parch. no 895 (1225, manse Abadia de Caldes de Montbui) ; ACA, Cancelleria, Jaume I, parch. no 1189 (1250, manse Finestrelles de Sant Andreu de Palomar).
51 ACA, GP, Armari 1, parch. no 68 (année 1295).
52 Et sic cadat dictum totum agrarium et par caponum, cum constet quod melior et utilior condicio sit nostro cenobio habere dictum censum trium morabatinorum quam dictum agrarium et par caponum, cum dictus campus sterilis et inutilis essent nostro cenobio (ACA, DP, Monistrol, parch. no 82, année 1241).
53 T. López Pizcueta, La Pia Almoina de Barcelona, p. 306-309.
54 Preterea est sciendum quod dicte pecie arenalis sunt et fuerunt steriles longissimis temporibus et a tanto etiam tempore citra quod non est memoria hominum quod fructus fuerit in eisdem nec videntur fructiffere sine magnis sumptibus propter quod nullam decimam habuimus, inde ego vel dicta ecclesia me sciente licet ipsa decima pertineat ad dictam ecclesiam et ad me eius nomine et ideo vobis concessi dictam decimam sub forma premissa ut exinde dicta ecclesia et ego eius nomine fructum aliquem reportemus nec vos alias accessissetis ad adquirendas dictas pecias arenalis nisi vobis fieret concessio [...] e supradicte [...] (ACA, DP, Sentmenat, Inv. 8, II, parch. MI, année 1300).
55 ACB, 1-6-1909 (année 1256) ; 1-2-846 (année 1274) ; BC, parch. 5623 [2-I-1] (année 1274) ; ACB, 1-2-1587 (année 1295).
56 Pere Benito, Senyoria de la terra, p. 237-239, 463-464.
57 P. Ortega, « La enfiteusis en la Edad Media : análisis de los contratos enfitéuticos del Arxiu de la Seu de Tortosa (1151-1430) », dans La sociedad de las tierras del Ebre, chap. 3.
58 ACA, OM, parchemins à origine indéterminée, no 1241 ; Cancelleria, Jaume I, parch. no 1805.
59 Ad hec igitur ego Bernardus Ferrarius de Mari attendens quod hec que dicta sunt magis utiliora et meliora fuerint mihi et vobis quam agraria consueta que michi dare consuevistis [...] (ACB, 1-2-1031, année 1232).
60 Constat enim et ita concedimus esse verum quod utilius est dicto nostro monasterio habere et percipere singulis annis ex dictis vineis dictum censum a te et tuis quam a dictis emphiteotis agrarium supradictum propter missiones et expensas quas ex percepcione dirti agrarii nos oportebatfacere et propter sterilitatem terre (ACA, OM, Montalegre, parch. nos 689 et 689 bis, année 1286). ACA, Cancelleria, Alfons II, parch. no 201 (année 1288).
61 ACB, 1-2-1031 (année 1232) ; ACA, DP, Monistrol, perg. 60 (année 1234) ; ACA, DP, Monistrol, parch. no 65 (année 1236).
62 Sur la fraude en rapport avec le prélèvement du terrage : G. Sivery, « Les tenures à part de fruits et le métayage dans le nord de la France et les Pays-Bas », Les revenus de la terre, p. 38-39 ; K.-H. Spiess, « “Teilpacht” (métayage) et “Teilbauverträge” (baux à part de fruits) en Allemagne occidentale au Moyen Âge et aux Temps modernes », Les revenus de la terre, p. 127-128 ; G. Feliu i Monfort, El funcionament del r'egim senyorial a l’Edat Moderna, Lleida, Institut d’Estudis Ilerdencs, 1990, p. 41
63 P. Benito i Monclús, « Agents du pouvoir ou entrepreneurs ruraux ? Les intermédiaires de la seigneurie en Catalogne médiévale, essor et déclin », dans J.-P. Jessenne et F. Menant (éd.), Les élites rurales dans l’Europe médiévale et moderne. Actes des XXVIIes Journées internationales d’histoire de Flaran, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2006, p. 111-127.
64 Cela n’est pas du tout évident ailleurs. En Vermandois, entre 1130 et 1230, les clauses des contrats montrent bien que les mesures connaissent des variations similaires à celles de l’argent. Cf. D. Lohrmann, « Champart et cens fixe en Vermandois. À propos de quelques clauses stipulées par les nouveaux monastères au xiie siècle », Les revenus de la terre, p. 186.
65 Sur les origines et le développement initial de l’emphytéose : F. Carreras i Candi, « Notes sobre los origens de la enfiteusis en lo territori de Barcelona », dans Revista jurídica de Cataluña, t. XV (Barcelone, 1909), p. 192-212, 241-244, 289-302, 504-508, t. XVI (Barcelone, 1910), p. 26-34, 64-85,122-133,145-153 ; Pedro J. Bassegoda Musté, El Territorio de Barcelona y su Huerto y Viñedo. Contribución al estudio histórico-crítico de la enfiteusis catalana, Barcelone, Colegio Oficial de Arquitectos de Cataluna y Baleares, 1949 ; R. Noguera de Guzman, « El Precario y la “Precaria” (notas para la historia de la emfiteusis) », dans Estudios Históricos y Documentos de los Archivos de Protocolos, 2 (Barcelone, Colegio Notarial, 1950), p. 151-274 ; E. Serra i Puig, « Notes sobre els orígens i l’evolució de l’emfiteusi a Catalunya », Estudis d’Història Agrària, 7 (Barcelone, 1983), p. 127-138 ; R. Viader, Les contrats agraires, passim ; Lluís To Figueras, « La seigneurie dans une ville médiévale : le développement de l’emphytéose à Gérone au xiie siècle », dans Histoire et archeologie des terres catalanes au Moyen Âge, P. Sénac (éd.), Perpignan, Presses universitaires de Perpignan, 2000, p. 229-251 ; P. Ortega, « La enfiteusis en la Edad Media », chap. 2 ; Pere Benito, Senyoria de la terra, p. 615-631, 669-684.
66 La question du passage de la rente en nature, caractéristique de l’économie naturelle, à une rente monétarisée a été un des problèmes classiques de l’historiographie anglaise : A. Kosminsky, « Services and money rents in the XIIIth Century », Economic History Review, 1er série, 5,1935 ; « The évolution of feudal rent in England from the XIth to the XVth Centuries », Past and Present, 7,1955, p. 12-36 ; M. Postan, « Chronology of labour services », Transactions of the Royal Historical Society, 4e série, XX, 1937 ; « The rise of a money economy », Economic History Review, XIV, 1944 ; R. Hilton, « Pourquoi il y avait si peu de redevances à part de fruits en Angleterre médiévale ? », dans Les revenus de la terre, p. 107-117.
67 J. Clemente Ramos, « Buenos y malos fueros. Aportación al estudio de la renta feudal en Castilla y Leon (siglos XI-XIII) », Norba. Revista de Historia, V, 1984, p. 117-126 ; « La renta feudal en Castilla y León a través de algunos ejemplos, Norba. Revista de Historia », VI, 1985, p. 105-108 ; « Estructuras dominiales castellano-leonesas : Palencia en los siglos XII y XIII », Studia Zamorensia, VII, 1986, p. 433-445 ; Estructuras señoriales castellano-leonesas. El realengo, Cáceres, Universidad de Extremadura, 1989 ; « Continuidad / discontinuidad de la renta feudal en Castilla y Leon : el caso de Palencia (1074-1351) », Mayurqa, 22,I, 1989, p. 181-189 ; « Supuestos teóricos para el analisis de las estructuras sefioriales », dans E. Sarasa Sanchez et E. Serrano Martín (éd.), Señorío y feudalismo en la Península Ibérica, Saragosse, Institución “Fernando el Católico”, 1993, vol. III, p. 57-68.
68 Au contraire de ce qui arrive dans les domaines hospitaliers de la Ribera d’Èbre et de la Terra Alta, entre 1251 et 1340, où les cens en monnaie se sont imposés au détriment des champarts et des cens en espèces. Cf. P. Ortega, « La enfiteusis en la Edad Media », chap. 3.2.
69 Sur la tâche, la dîme, les prémices et les agriers : XIX, 13-14 (De re taschali) ; XXXVII, 1 (De taschis, decimis, premiciis et aliis agrariis), et XXXVIII, 2 (De alodiis et qualia in dubio debent praestari agraria). Pour le cens, XIX, 2-8 (De iure emphiteotico et feudali). Cf. A. Cobos Pajardo, Costums de Girona de Tomàs Mieres, Gérone, CCG Edicions, 2001.
Table des illustrations
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Titre | Tableau 1a – Le taux du prélèvement à champart : le blé |
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Titre | Tableau 1b – Prélèvement à champart : le vin |
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Titre | Graphique 1 – Conversions à cens : comté de Barcelone (1201-1350) |
URL | http://books.openedition.org/psorbonne/docannexe/image/11417/img-3.jpg |
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Titre | Figure 1 – Taux du prélèvement à champart : le blé |
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Titre | Figure 2 – Taux du prélèvement à champart : le vin |
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© Éditions de la Sorbonne, 2009