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Le Conseil municipal de Paris de 1944 à 1977

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Philippe Nivet

Sources

Texte intégral

La source principale de ce travail est constituée par les publications de la Ville de Paris :

— les procès-verbaux des débats du Conseil, publiés dans le Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris, Débats du Conseil municipal de Paris puis Débats du Conseil de Paris (chaque année représente un volume d'environ un millier de pages, imprimées sur trois puis sur deux colonnes),

— les Rapports et documents du Conseil municipal.1

Tous ces documents sont conservés à la Bibliothèque Administrative de la Ville de Paris (BAVP), au cinquième étage de l'Hôtel de Ville.

I — LE CONSEIL MUNICIPAL DE 1789 A 1944

Sur la période 1789-1940, aucune source spécifique n'a été utilisée.

Pour la période de l'Occupation ont été utilisés les dossiers des Archives nationales F1bI 982 et F1bI 983 (Ville de Paris et département de la Seine 1940-1944).

II — L'EVOLUTION POLITIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE 1944 A 1977

Archives de la Seine

D3M2 : élections municipales 1947 et 1953.

D51Z carton 72 (archives de Jean Raymond-Laurent).

10451 /73/1, carton 17 : élections municipales de 1953.

10451 /73/1, carton 18 : élections municipales de 1959.

10451/73/1, carton 19 : élections municipales de 1965.

10451/79/3, carton 4 : élections municipales de 1965.

10451/79/3, cartons 17 et 18 : élections municipales de 1971.

10451/77/2, cartons 48, 49, 50, 51 : élections municipales de 1971.

Bibliothèque administrative de la Ville de Paris

Conseil municipal de Paris, Conseil général de la Seine et Comité Parisien de la Libération : conseillers municipaux de Paris (1940-1941), liste des membres (1945), résultat des élections de 1945, bureau du Comité Parisien de la Libération, ms 794.

Evénements d'Alger 1961 : réactions du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, BAVP ms 747, 26 ff.

Léo Hamon et Georges Marrane, Proposition tendant à fixer le régime proivisoire pour la désignation des membres du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine (Rapport au Conseil de Paris, 1944, n° l).

Georges Marrane, Note rendant compte de l'activité du Comité Parisien de la Libération dans le domaine financier et exposant la nécessité de consulter les assemblées provisoires sur le budget de 1945 (Rapport au Conseil de Paris, 1944, n° 5).

Fiches de préparation pour les élections législatives de 1973 (Ms 1402)

Bibliothèque historique de la Ville de Paris,

Série des “actualités” (professions de foi aux élections, non classées).

Institut Charles de Gaulle

Archives du RPF, en particulier

— BO 11 (registre des procès-verbaux du comité directeur de la Seine 1947-1948),

— BO 24 (organisation du RPF à Paris),

— BO 34 (Conseil municipal de Paris),

— BO 42 (préparation des élections municipales de 1953).

Journal Le Rassemblement

Office universitaire de recherches socialistes (OURS)

Archives de la fédération de Paris de la SFIO (fonds Claude Fuzier) :

— dossiers sur les congrès de la fédération,

— dossier “élections” concernant les municipales de 1965 et de 1971,

— recueil des circulaires du groupe socialiste au Conseil de Paris de 1958 à 1968 [C9 37 et 38 MM],

— rapport de Claude Fuzier sur la situation de la fédération de la Seine à la veille des élections municipales de 1959 [E6 116BD],

— dossier de presse établi sur l'élection du président du Conseil municipal en 1963 [C7 105 BD],

— rapport de Claude Fuzier sur les municipales de 1965 [E2 58B].

Livre blanc de la fédération de Paris du Parti Socialiste (1969-1971),

Presse :

le Bulletin hebdomadaire fédéral de la Fédération SFIO de la Seine,

Le Combat social, journal de la Fédération de la Seine de la SFIO,

La Gazette de Paris, organe mensuel des sections socialistes SFIO 1e, 2e, 8e, 9e, 16e, 17e et 18e arrondissements (n° 2, 20 mai 1952 — n° 13, 20 avril 1953),

La Cognée du XIe arrondissement, organe mensuel d'informations édité par la 11e section du Parti socialiste SFIO (n° 5, mai 1952),

Archives nationales

F1a 3220 (Elections municipales de 1945, Seine)

F1b 992 à 997 (Maires et maires-adjoints de Paris, 1946 à 1962)

F1b I 1000 (Maires de Paris 1963-1967)

F1b I 1033 (Affaires politiques municipales sous la IVe République, Paris)

F1cII 380 (Elections municipales de 1947, Seine)

F1cII 405-406 (Elections municipales de 1953, Seine)

F1cII 666 à 668 (Elections municipales de 1959, Seine)

F1cII 693 (Elections municipales de 1965, Seine)

Le dépouillement du quotidien Le Monde et des différents volumes de l'Année politique (Paris, Le Grand siècle puis PUF) a été effectué pour cette partie.

Trois témoignages de conseillers municipaux abordent les aspects politiques :

Georges Cogniot, Parti pris, Paris, Editions sociales, t. 2, 1978, p. 28-32 notamment,

Léo Hamon, Vivre ses choix, Paris, Robert Laffont, 556 p.

André Thirion, Révolutionnaires sans révolution, Paris, Robert Laffont, 1972, p. 543 et suiv.

III — LES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE PARIS2

Sources imprimées

Sous-commission de recherche d'histoire municipale contemporaine, Conseillers municipaux et généraux (1871-1956), 1957, 108 p.

Liste des membres du Conseil municipal par ordre alphabétique, suivie de la composition des bureaux et des commissions, Paris, Imprimerie municipale (périodique).

Edouard Combes, Le Conseil municipal, nos édiles, annuaire illustré municipal et administratif de la Ville de Paris et du département de la Seine, 1935-1941, Paris, publications du Journal municipal, La Cité.

Le Conseil municipal de Paris, Paris, Société générale de presse et d'éditions, publications à mise à jour, 1956.

Notices et portraits de Mmes et MM. les Conseillers municipaux de Paris et les Conseillers généraux de la Seine, Paris, Vivienne, 1960, 216 p.

Notices et portraits de Mmes et MM. les Conseillers municipaux de Paris et les Conseillers généraux de la Seine, Paris, 1972.

Le Conseil de Paris, Paris, Société générale de presse, encyclopédie périodique, politique et administrative, 1975.

Les réceptions données à l'occasion de la remise de la médaille d'or à des conseillers ayant accompli vingt-cinq ans de mandat donnent lieu à la publication des discours qui relatent, souvent de façon assez brève, la carrière du conseiller :

Réception dans les salons de l'Hôtel de ville à l'occasion de la remise de la médaille d'or de la Ville de Paris à...

M. de Fontenay et M. François Latour le 6 mars 1947, Paris, Imprimerie municipale, 1947, 52 p.,

M. Le Provost de Launay le 13 novembre 1951, Paris, Imprimerie municipale, 1952, 47 p.,

M. Maurice Berlemont le 12 décembre 1972, Paris, Imprimerie municipale, 1973, 32 p.,

M. Hubert Prangey, le 1 février 1973, Paris, Imprimerie municipale, 1973, 27 p.,

M. Paul Faber, le 5 novembre 1973, Imprimerie municipale, 1974, 32 p.,

M. André Voguet, le 15 mars 1974, Paris, Imprimerie municipale, 1974, 28 p.,

M. Louis Baillot le 22 décembre 1981, Paris, Imprimerie municipale, 1982, 16 p.

Commémoration des vingt-cinq années de mandat de MM. Raymond Bossus, Paul Coudert et Henri Neveu par le Conseil général de la Seine le 25 novembre 1960, Paris, Imprimerie municipale, 37 p., 1960.

Commémoration des vingt-cinq années de mandat de M. Emmanuel Fleury, Conseiller général de la Seine, le 15 décembre 1961, Paris, Imprimerie municipale, janvier 1962, 21 p.

Les différentes éditions du Who's who.

Jean Maitron éd., Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français (1914-1939), Paris, Editions ouvrières, en cours de publication.

Dictionnaire biographique français contemporain, éditions Pharos, Centre international de documentation, Paris, t. 1, 1950, 498 p. - t. 2, 1954-55, 708 p. -supplément n° 1, 1er trimestre 1955, 31 p. - supplément n° 2, décembre 1956, 42 p.

Jean Galtier-Boissière, Dictionnaire des contemporains, le Crapouillot, 1949, 192 p.

Témerson, Personnalités décédées en 1956, chez l'auteur.

Témerson, Personnalités décédées en 1957, chez l'auteur.

Témerson, Personnalités décédées en 1960, chez l'auteur.

Témerson, Personnalités décédées en 1961, chez l'auteur

Témerson, Personnalités décédées en 1962, chez l'auteur.

Témerson, Personnalités décédées en 1963, chez l'auteur.

Henri Coston, Dictionnaire de la politique française, Paris, publications Henry Coston, t. 1, 1967, 1088 p. - t. 2, 1972, 782 p. - t. 3, 1979, 742 p. - t. 4, 1982, 735 p. [avec les réserves qui s'imposent].

Nouveau dictionnaire national des contemporains, J. Robin éditeur, Paris 1961, 863 p.

Pierre De Bosmelet, Guide de la Vème République, Paris, 1964, 183 p.

Pierre-Marie Dioudonnat et Sabine Bragadir, Dictionnaire des 10000 dirigeants politiques français, Paris, éditions Sedopols, 1977-1978, 755 p.

Pierre Viansson-Ponté, Les Gaullistes, rituel et annuaire, Paris, Le Seuil, 1963, 191 p.

Thierry Pfister, Les Socialistes, Paris, Albin Michel, 1977, 215 p..

Bernard Lecomte et Christian Sauvage, Les Giscardiens, Paris, Albin Michel, 1978, 217 p.

Thierry Desjardins, Les Chiraquiens, Paris, La Table Ronde, 1986, 306 p.

Marie-Louise Coudert, Elles, la Résistance, Paris, Messidor, 1983, 189 p.

François-Henri de Virieu et Bernard Villeneuve, Le nouveau pouvoir, les 1100 qui conduisent la France aujourd'hui, Paris, Lattès, 1981.

Jean-André Faucher, Les clubs politiques en France, Paris, John Didier, 1965, 299 p.

J. Jolly éd., Dictionnaire des Parlementaires français (1889-1940), Paris, PUF, 1966-1978, 8 volumes.

Philippe Robrieux, Histoire intérieure du Parti Communiste, Paris, Fayard, 1984, t. IV, “biographies”, 974 p.

Henri Noguères, Histoire de la Résistance en France de 1940 à 1945, Paris, Robert Laffont, 1967-1981, 5 vol.

Sources d'Etat civil

Une copie de l'acte de naissance a été systématiquement recueillie auprès des différentes mairies, après autorisation du Procureur de la République pour les conseillers nés il y a moins de cent ans. Une autorisation de consultation directe des registres d'Etat civil de la Ville de Paris nous ayant été accordée, nous avons également relevé les actes de mariages célébrés à Paris.

Enquête auprès des conseillers municipaux

Afin de compléter notre information, une enquête a été menée auprès des conseillers municipaux dont l'adresse a pu être retrouvée grâce à l'annuaire de l'Amicale des anciens élus du Conseil général de la Seine, du Conseil municipal de Paris, du Conseil de Paris qui nous avait été donné (édition 1987) par le secrétaire général de l'amicale en 1989, Pierre Astier, depuis décédé. Nous avons demandé aux conseillers tout à la fois de relire et de corriger la notice biographique que nous avions alors élaborée et de répondre au questionnaire suivant, qui était modifé en fonction des renseignements que nous connaissions déjà :

Quels sont vos lieux et dates de naissance ?
Si vous êtes originaire de province, à quel âge êtes-vous arrivé à Paris ?
Quelle profession exerçait votre père ?
Quelle(s) profession(s) avez-vous exercée(s) ?
Quelles études avez-vous faites et quels diplômes avez-vous obtenus ?
A quels partis politiques avez-vous appartenu et à quelle date y avez-vous adhéré ?
Quelles responsabilités avez-vous exercées au sein des partis politiques, que ce soit au niveau local, fédéral ou au niveau national ? Avez-vous appartenu à des organismes dirigeants de partis politiques ? A quelles dates ?
Avez-vous appartenu à un syndicat et eu des responsabilités dans le mouvement syndical ?
Avez-vous eu d'autres mandats électifs que celui de conseiller municipal ?
Vous êtes-vous présenté à d'autres élections que celles que je signale ?
Apparteniez-vous à des associations parisiennes avant d'être élu conseiller municipal ?
Avez-vous participé à la Seconde guerre mondiale ? Avez-vous été mobilisé en 1939 et été prisonnier de guerre ?
Avez-vous appartenu à des réseaux ou mouvements de Résistance ?
Au sein du Conseil municipal, à quels groupes avez-vous appartenu ?
Pourquoi vous-êtes vous présenté au Conseil municipal de Paris ?

Ce questionnaire a été envoyé en septembre 1990 à Janine Alexandre-Debray, Lionel Assouad, Pierre Astier, Louis Baillot, Gisèle Bardet, Germaine Barjon, Pierre Bas, Maurice Berlemont, Carmen Blotron, Albert Boisseau, Georges Broussine, Liliane Brozille, Max Brusset, Henri Carloni, André Carrel, Robert Casso, Jean Cayeux, Jean-François Chabrun, Suzanne Charbonneaux, Pierre Chédor, Jean Chérioux, Denys Cochin, Raymond Colibeau, François Collet, Léon Cros, Pierre Dangles, Claude-André Debrion, Jacques Debu-Bridel, Aimé Delarue, Andrée Delbos, Didier Delfour, Camille Denis, Henri Derrien, Jean Diard, Jean Dides, Raymond Dohet, Maria Doriath, Roger Dubost, Louis Ducatel, Michel Elbel, Michel Férignac, Jacques Féron, Pierre Ferri, Lucien Finel, Yves Fortin, André Fosset, Jacques Foulquicr, Edouard Frédéric-Dupont, Jean Gajer, René Galy-Dejean, Gilbert Gantier, Monique Garnier-Lançon, Paul Garson, Michel de Grailly, Jacques Grosman, Andrée Grunn-Lefrère, Pierre Guidoni, Geneviève Guyard, Nicole de Hauteclocque, Gérard Jaquet, Lucien Joffre, Patrick Jonville, Denis Joyeux, Gabriel Kaspereit, Pierre Knipiler, Micheline Krasucki-Mauborgne, Xavier de La Fournière, Catherine Lagatu, Odette Launay, Pierre de Léotard, Jean-Charles Lépidi, Alain Lhostis, Georges Luce, Bertrand de Maigret, Jean Maillet, Jacques-Xavier Maitrejean, Henri Malberg, Auguste Marboeuf-Regnault, Solange Marchai, Claude-Gérard Marcus, Jean Marin, Madeleine Marzin, Lucienne Mazelin, Henri Meillat, Maurice Mension, Pierre-Emile Menuet, Georges Mesmin, Pierre Mialet, Yves Milhoud, Michel Missoffe, René Moatti, Louis-Stanislas Moreau, André Moroni, Alex Moscovitch, Jean-Pierre Moulin, Louis Moulinet, Albert Ouzoulias, Philippe Pariggi, Paul Pernin, Roland Perona, Jean Portejoie, Michèle Potier-Camous, Henri Pozza, Hubert Prangey, Jean de Préaumont, Roger Priou-Valjean, Jacques Putinier, André Réau, Louis Régulier, Bernard Rocher, Jean-Paul Rocquet, Jean Rousseau, Claude Roux, Pierre Ruais, Patrick de Saevsky, Robert Salmon, Jacques Sanglier, Christiane Schwartzbard, André Sibaud, Raymond Susset, François Suzanne, Jean Teitgen, Michel Thaines, René Thoirain, Philippe Tollu, Louis Turpin, Etienne de Véricourt, Paul Verneyras, Jean-Louis Vigier, André Watelet, Maurice Weill, Roland Wlos, Itala de Zan.

Les réponses obtenues (les conseillers ayant répondu sont ceux dont le nom est en italiques) sont de longueur très variable, allant du simple accord à la biographie présentée à plusieurs feuillets manuscrits.

En plus de cette enquête écrite, nous avons rencontré : André Thirion (25 septembre 1990), Hubert Prangey (7 novembre 1990), Pierre Bas (9 novembre 1990), Claude Bourdet (4 juin 1991), Léo Hamon (1er juillet 1991), Camille Cabana (3 juillet 1992).

Sources recueillies auprès des partis politiques

Archives du RPF : identités des conseillers nationaux. Dossiers biographiques de l'OURS

Fiches établies par Marie-Claire Lavabre à la Fédération de Paris du Parti Communiste.

IV — L'ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Règlement intérieur du Conseil municipal de Paris (1945, 1947, 1966), Paris, Imprimerie municipale (BAVP 14818).

Agenda du Conseil de Paris 1968-1977 (BAVP, 100312).

Tables des travaux des membres du Conseil municipal de Paris, (1946-1947), BAVP ms 1160 à 1163 : t. 1 (BAVP, ms1160) : année 1946 - t. 2 (BAVP, ms 1161) : année 1946 (questions écrites) - t. 3 (BAVP, ms 1162) : année 1947 (anciens Conseillers) - t. 4 et t. 5 (BAVP, ms 1163 et 1164) : année 1947.

Tables des travaux des Conseillers de Paris (1948 à 1976), Paris, Imprimerie municipale [BAVP Su 26692].

Scrutins publics de l'année... [Classement chronologique et indication de la date de parution au BMO des Débats de 1945 à 1977, BAVP 22244].

Les Deux Rives et la Seine, n° V, mars 1959 :

  • Jean-Paul Moutot, “Les activités du Conseil municipal d'après Julien Tardieu” [les réalisations du Conseil municipal élu en 1953 jugées d'après le rapport général sur le budget de la ville de Paris de M. Julien Tardieu, habitations, urbanisme, enseignement, travaux publics], p. 7-9,
  • Jean-Louis Vigier, “Le président du Conseil municipal, ambassadeur de Paris”, p. 2-4,
  • Edmond Champetier de Ribes, “le Syndic de Paris”, p. 18-19.

Procès-verbaux de la commission des sports (4 juin 1959-22 décembre 1961), BAVP, ms 1095, 191 ff.

Conseil de Paris, compte rendu de mandat 1965-1971, 205 p., Paris, Imprimerie municipale, 1971.

Pierre Devraigne, Au Service de Paris, recueil de discours, Paris, Imprimerie municipale, 1960, 291 p.

Julien Tardieu, Une année de présidence, 1960-1961, Paris, Imprimerie municipale, 1961, 373 p.

Pierre-Christian Taittinger, Au nom de Paris, 1962-1963, Imprimerie municipale, 1964, 507 p.

Jean Auburtin, Citoyen de Paris, discours (1963-1964), Paris, Imprimerie municipale, 1965, 513 p.

Paul Faber, Pour Paris 1966-1967, Paris, Imprimerie municipale, 1968, 763 p., recueil de discours.

Jean Chérioux, Au service de Paris, Paris, Imprimerie municipale, 1974, 95 p.

Etienne Royer de Véricourt, Un quart de siècle à l'Hôtel de ville en images, Paris, Imprimerie municipale, 1975, 36 p.

Emile Pelletier, Traversée d'une époque, Toulouse, 1974, 370 p.

Discours d'inauguration prononcés par les présidents du Conseil municipal de Paris (1955-1962), BAVP, ms 464, 166 ff.

Discours de Bernard Lafay, BAVP, ms 1430 à 1436.

V — L'ETAT ET PARIS

Réformes du régime administratif de Paris, 1925-1939, BAVP, ms 731, 50 ff.

Débats du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine sur les décrets-lois des 21 avril et 13 juin 1939 relatifs au régime administratif de la Ville de Paris et du département de la Seine, session de juillet 1939, Paris, Imprimerie municipale, 1954, 78 p. [BAVP Br 953].

Journal officiel, Débats de l'Assemblée consultative provisoire des 14 novembre 1944, 28 décembre 1944 et 1er mars 1945 : interventions d'André Tollet et de Georges Marrane, membres du Comité parisien de la Libération.

Journal officiel, Assemblée consultative provisoire, Proposition de Georges Marrane et André Tollet sur la réforme du statut de Paris, n° 236.

Journal officiel, Assemblée consultative provisoire, Proposition de Georges Marrane et André Tollet tendant à inviter le gouvernement à prendre une ordonnance concernant le régime administratif de Paris et du département de la Seine, n° 241.

Jean Legaret, Avant-projet sur la réforme du statut de Paris, Paris, Impr. municipale, 1956, 28 p.

Réforme du régime administratif de la ville de Paris, Paris, Imprimerie municipale, 1957, procès-verbal de la réunion tenue à l'Hôtel de ville le 15 décembre 1956 par les sénateurs de la Seine, les députés et les Conseillers municipaux de Paris pour examiner l'avant-projet de loi portant réforme du statut de Paris.

Jean Legaret, “Paris aura-t-il un maire ?” in Revue politique des idées et des institutions, 1955, p. 353-360.

Jean Legaret, Le Statut de Paris, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, t. 1, 1958, 96 p. [il s'agit des grandes lignes des propositions faites par la commission de réforme du statut de Paris ayant siégé de 1954 à 1955].

Jean Legaret, “Un grand ensemble anarchique : l'agglomération parisienne” in Revue politique des idées et des institutions, n° 2, 30-I-1958, p. 44-52.

Alain Griotteray, Note sur l'allègement de la tutelle administrative sur les collectivités parisiennes (décret du 6 janvier 1961), Paris, Imprimerie municipale, 1961, 20 p. (Conseil municipal de Paris, rapports et documents, n° 2, janvier 1961).

Alain Griotteray, “Modalités de l'allègement de la tutelle administrative sur les collectivités parisiennes” in Journal des communes, juillet 1961, p. 177-185.

Alain Griotteray, L'Etat contre Paris, Hachette, 1962, 160 p.

Alain Griotteray, “A Paris aussi il faut un maire”, in Communes d'Europe, cahier 31, février 1963, p. 5 et 18.

Alain Griotteray, “Exigences du destin de Paris”, in Paris district, décembre 1964, p. 11-14.

Jean Legaret, “Le destin de Paris”, in Le district de Paris, n° 9, décembre 1964, p. 4-5.

“Le statut de Paris” in Ere régionale, n° 18, avril 1974, p. 37 [propositions de l'Union pour la réforme du statut de Paris].

Jacques Dominati, “La Démocratie et Paris” in les Conférences des Ambassadeurs, nouvelle série, n° 68, 1973, p. 5-18.

Jacques Dominati, “Un président-maire élu pour Paris” in l'Elu local, n° 54, décembre 1973, p. 9-11.

Jean Legaret, “L'Assemblée parisienne est-elle capable de se réformer elle-même ?”, in l'Elu local, n° 54, décembre 1973, p. 13-15.

Jacques Dominati, “Paris” in l'Elu local, n° 55, avril 1974, p. 13-14.

Claude Estier, “La région parisienne malade de l'administration” in Communes de France, n° 130, février 1974.

Gabriel Kaspereit, “La région parisienne, une région à part” in les Conférences des Ambassadeurs, n° 72, juin 1974, 123 p.

Claude Estier, “Paris et la région parisienne, deux statuts d'exception intolérables”, in Communes et régions de France, n° 138, décembre 1974-janvier 1975, p. 17-18

“Le statut de Paris vu par les Conseillers de la capitale”, in 75-20, n° 26, 1975, p. 12-13.

Michel Salles, “Paris”, in Communes de France, n° 147, février 1976, p. 40 [le statut de la capitale : propositions faites par le PS pour administrer les habitants de Paris].

Projets et propositions de lois sur la réforme du statut de Paris publiées dans le Journal officiel : :

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de la ville de Paris présentée par MM. Ulver, de Gaulle, Ferri, Moatti, Paris, Assemblée nationale, n° 1625, annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 1951.

Assemblée nationale, Propositions de loi de Bernard Lafay tendant à la réforme du statut de Paris, 1953 et 1956.

Assemblée nationale, Proposition de loi de Frédéric Dupont au nom des élus parisiens tendant à la réforme du statut de Paris, n° 6323, 14 janvier 1958.

Conseil de la République, Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet de loi instituant un régime de retraite pour les maires et adjoints des communes et les Conseillers municipaux de Paris, présentée par M. Deutschmann, annexe au procès-verbal de la séance du 15 mai 1958, n° 446.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris présentée par M. Legaret, n° 45, 5 novembre 1970.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par les sénateurs communistes, annexe au procès-verbal de la séance du 18 décembre 1971.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par M. Fanton, n° 70, annexe au procès-verbal de la séance du 2 avril 1973.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par M. Lafay, n° 72, annexe au procès-verbal de la séance du 2 avril 1973.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par M. Fiszbin, n° 471, annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1973.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par Catherine Lagatu, n° 296, annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1973.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par M. Pado, n° 299, annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1973.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de Paris déposée par MM. Mesmin, Durafour, Lecanuet, Médecin et Muller, n° 483, annexe au procès-verbal de la séance du 8 juin 1973.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris présentée par MM. Jean Legaret et les membres du groupe des Républicains indépendants et apparentés, n° 320, annexe au procès-verbal de la séance du 21 juin 1973.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur le statut de Paris présentée par M. de la Malène, n° 568, annexe au procès-verbal de la séance du 21 juin 1973.

Assemblée nationale, Proposition de loi relative au statut de la ville de Paris présentée par M. Péronnet, n° 1005, annexe au procès-verbal de la séance du 6 juin 1974.

Sénat, Proposition de loi portant réforme des institutions de la région parisienne présentée par MM. André Fosset et Dominique Pado, n° 113, annexe au procès-verbal de la séance du 28 novembre 1974.

Sénat, Proposition de loi tendant à une réorganisation démocratique de la région parisienne et de la Ville de Paris présentée par M. Antoine Courrière, n° 191, annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1974.

Assemblée nationale, Proposition de loi tendant à une réorganisation démocratique de la région parisienne et de la ville de Paris présentée par MM. Defferre, Fabre, Mitterrand, Chevènement, n° l 155, Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 10 juillet 1974.

Assemblée nationale. Proposition de loi portant réforme des institutions de la région parisienne présentée par M. Mesmin, n° 1360, Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 5 décembre 1974.

Assemblée nationale, Proposition de loi sur l'organisation de la région parisienne présentée par MM. Laurent, Baillot, Ballanger, Barbet, n° 1310, Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 1974.

Sénat, Proposition de loi sur le statut de Paris présentée par Jacques Duclos et Catherine Lagatu, n° 198, annexe au procès-verbal de la séance du 14 février 1975.

Assemblée nationale, Projet de loi portant création et organisation de la région Ile-de-France présenté au nom de M. Chirac par M. Poniatowski, n° 1869, annexe au procès-verbal de la séance du 30 juin 1975.

Assemblée nationale. Projet de loi modifié par le Sénat portant réforme du régime administratif de la ville de Paris transmis par le premier ministre au président de l'Assemblée nationale, 1975, n° 2069, annexe au procès-verbal de la séance du 16 décembre 1975.

Assemblée nationale. Proposition de loi tendant à doter Paris d'un statut démocratique présentée par MM. Mitterrand, Defferre, Fabre, n° 2031, annexe au procès-verbal de la séance du 3 décembre 1975.

Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'Administration générale de la République. Rapport de M. Fanton [annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1975, document n° 121] sur le projet de loi n° 1869 portant réforme du régime administratif de la ville de Paris et les propositions de loi de

- M. Fanton portant réforme du statut de la ville de Paris (loi n °64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne) [n° 70],

- M. Lafay tendant à modifier le régime administratif de la ville de Paris, notamment par la création de vingt communes d'arrondissement [n° 72],

- M. Fiszbin et de plusieurs de ses collègues tendant à doter Paris d'un statut démocratique de “ville capitale” [n° 471],

- M. Mesmin et de plusieurs de ses collègues tendant à libéraliser et à décentraliser l'administration de la Ville de Paris [n° 483],

- M. de la Malène portant réforme du statut de la Ville de Paris [n° 568],

- M. Péronnet relative au statut de la Ville de Paris [n° 1005],

- M. Defferre et de plusieurs de ses collègues tendant à une réorganisation démocratique de la région parisienne.

Assemblée Nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Rapport sur le projet de loi (n° 1868) modifiant les dispositions du Code électoral relatives à l'élection des membres du Conseil de Paris et des Conseillers municipaux de Lyon et de Marseille.

Assemblée nationale, Commission mixte paritaire. Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme du régime administratif de la Ville de Paris, n° 2081, annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1975.

Sénat. Projet de loi portant réforme du régime administratif de la Ville de Paris, annexe au procès-verbal de la séance du 5 décembre 1975.

Sénat. Commission des lois. Rapport sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence modifiant les dispositions du Code électoral relatives à l'élection des membres du Conseil de Paris et des Conseils municipaux de Lyon et de Marseille, par M. Jean Auburtin, n° 122, annexe au procès-verbal de la séance du 10 décembre 1975.

Sénat. Commission des lois. Rapport sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence portant réforme du régime administratif de la Ville de Paris, par M. Jean Auburtin, n° 121, annexe au procès-verbal de la séance du 10 décembre 1975.

Sénat. Proposition de loi tendant à démocratiser la composition et le fonctionnement des commissions d'arrondissement de la Ville de Paris, présentée par Mme C. Lagatu et MM. Serge Boucheny, Georges Cogniot et Raymond Guyot, annexe au procès-verbal de la séance du 20 décembre 1976.

Débats à l'Assemblée nationale sur la réforme du statut de Paris : Journal officiel (édition “Débats parlementaires, Assemblée nationale”) des 3, 4, 5 et 19 décembre 1975 (n° 114, 115, 116 et 125).

Débats au Sénat sur la réforme du statut de Paris : Journal officiel (édition “Débats parlementaires, Sénat”) des 16 et 19 décembre 1975 (n° 99 et 102).

Papiers Christian de la Malène, BAVP (carton sur la réforme du statut de Paris, années 1970-1977)

Papiers Pierre-Christain Taittinger, BAVP (BAVP ms 1285 à 1293).

Notes

1 Quelques rapports et documents utilisés plus particulièrement sont détaillés dans la suite des sources.

2 Nous n'indiquons ici que les ouvrages et les annuaires généraux. Pour les articles concernant un conseiller en particulier, on se reportera à la liste des sources indiquées à la fin des notices du dictionnaire.

© Éditions de la Sorbonne, 1994

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