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Le Conseil municipal de Paris de 1944 à 1977

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Philippe Nivet

Première partie. Le conseil municipal de 1789 a 1944

Chapitre I. Les institutions municipales de Paris depuis la révolution française jusqu’en 1940

Volltext

  • 1 Ces textes figurent dans Paul Beaussier, François Debidour, Edgar Laparra, Le régime administratif (...)

1Si l’on veut comprendre le sens de l’organisation des institutions municipales parisiennes depuis la Révolution française jusqu’à la fin de la IIIe République, un fait marquant ne doit pas être oublié : l’Etat central a peur de Paris, du Paris qui l’a défié à l’époque d’Etienne Marcel, du Paris qui l’a défié sous la Fronde, du Paris qui le défie encore, sous la Révolution française, en 1848, en 1871, du Paris qui, sous la IIIe République, choisit habituellement ses représentants parmi les opposants politiques au gouvernement. Les nombreux textes juridiques adoptés au cours de ces 150 ans sur l’organisation de la « municipalité parisienne » traduisent cette défiance et cette volonté de mettre en tutelle l’administration de la capitale1.

  • 2 Toutefois, dès la première session, cette durée légale de quinze jours n'est pas respectée : ouver (...)
  • 3 Il a comme qualité de faire la répartition des contributions directes entre les arrondissements du (...)

2Les “journées” révolutionnaires de 1793, œuvre de la nouvelle administration parisienne centrale présidée par un maire (la commune) et des organisations de quartier (les 48 sections), au cours desquelles la prépondérance parisienne s’établit sur la Première République, incitent ainsi le législateur à une très grande méfiance dès la chute de Robespierre. Les sections sont dissoutes et la municipalité — dont le rôle est réduit à la stricte administration — est partagée entre les douze arrondissements. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) confirme sous le Consulat la fin des aspirations d’autonomie communale. Paris est enrobé dans un petit département de la Seine au régime préfectoral et est placé sous la tutelle des deux préfets, le préfet de la Seine et le préfet de police. Il n’y a plus de Conseil municipal. Ses fonctions sont remplies par le Conseil général du département, composé de vingt-quatre membres, nommés par le Premier Consul puis par l’Empereur. Ce Conseil doit s’assembler chaque année à une époque déterminée par le Gouvernement et la session ne peut durer plus de quinze jours2. Ses attributions sont réduites3. Le maire et les deux adjoints, institués dans chacun des arrondissements parisiens, ne sont chargés que de la partie administrative et des fonctions relatives à l’état civil.

  • 4 Les huit autres conseillers généraux sont élus en banlieue, quatre dans chacun des deux arrondisse (...)

3La peur du Paris qui s’est manifesté pendant la Révolution française conduit donc à une mise sous tutelle de l’administration de la Ville et à la disparition du Conseil municipal. La Restauration ne change rien à l’organisation instituée par la loi du 28 pluviôse an VIII. Il faut attendre 1834, quatre ans après la Révolution de 1830 et trois ans après la loi du 21 mars 1831 appliquant le principe électif à la nomination des conseils municipaux, pour que réapparaisse un Conseil municipal à Paris. La loi du 28 avril 1834 “sur l’organisation du Conseil général et des Conseils d’arrondissement de la Seine et l’organisation municipale de la Ville de Paris”, forme à nouveau un Conseil municipal, composé des trente-six conseillers généraux de la Seine élus dans le cadre des douze arrondissements de la Ville4. Ces conseillers généraux sont élus au suffrage restreint par les électeurs censitaires, auxquels s’adjoignent un certain nombre de citoyens qui, en raison de leurs fonctions (membres de l’Institut, officiers en retraite, magistrats, avoués, professeurs, notaires, avocats...) ont également le droit de prendre part au vote. Toutefois, la peur maintenue d’un pouvoir municipal parisien fort conduit la Monarchie de Juillet à limiter strictement les attributions de ce Conseil : le président et le vice-président du Conseil municipal sont nommés par le Roi, chaque année, parmi les membres de ce Conseil ; le Conseil municipal ne s’assemble que sur la convocation du préfet de la Seine ; il ne peut délibérer que sur les questions que lui soumet le préfet et lorsque la majorité des membres assiste à la séance ; la loi du 18 juillet 1837 — qui vient compléter la loi du 21 mars 1831 et élargit les attributions des maires et des conseils municipaux — n’est pas appliquée à Paris et l’article 74 qui prévoit le vote d’une loi spéciale sur l’administration de la Ville de Paris n’a pas de suite.

  • 5 Trente-six pris dans la Ville de Paris, quatre pris dans l'arrondissement de Sceaux et quatre pris (...)

4Cette libéralisation relative du régime municipal parisien ne survit pas à la nouvelle insurrection du peuple parisien de juin 1848. Certes, la révolution de février ramène pour un temps le pouvoir municipal parisien avec un maire, Garnier-Pagès, mais dès juin l’Etat cherche à nouveau à assurer son contrôle sur la capitale. Le 3 juillet 1848, le décret ordonnant le renouvellement intégral, au suffrage universel direct, des conseils municipaux, des conseils d’arrondissement et des conseils généraux n’est pas applicable à Paris, pour lequel un régime spécial est prévu. Toutefois, une Commission provisoire municipale et départementale est nommée le 8 juillet 1848, composée de trente-six membres, qui fonctionne à la fois pour le Département de la Seine et pour la Ville de Paris. La confusion qui existait déjà sous l’Empire est rétablie. A nouveau, Paris et les cantons de banlieue voient leurs intérêts représentés par une seule et même Assemblée, nommée par le gouvernement. La Mairie disparaît. Après la démission de Garnier-Pagès, le 19 juillet 1848, un nouveau préfet de la Seine est nommé. Un décret du 8 septembre 1849, pris sur la proposition du ministre de l’Intérieur Dufaure, substitue à la commission provisoire deux commissions, une Commission départementale de la Seine composée de quarante-quatre membres5 et une Commission municipale formée par les trente-six membres de la Commission départementale nommés pour Paris. On retrouve le système de la loi du 20 avril 1834, mais les membres de ces commissions ne sont plus élus, mais nommés. Une fois encore, la peur du Paris révolutionnaire qui s’est manifesté lors des journées de juin conduit donc le gouvernement à mettre Paris sous tutelle et à soumettre la capitale à un régime spécial, d’autant plus que l’élection aurait alors été faite au suffrage universel.

5L’organisation de 1849 est maintenue par le Second Empire, Napoléon III connaissant l’hostilité d’une bonne partie de la capitale à son encontre. La loi du 5 mai 1855 rend définitif le système en vigueur depuis 1848, mais elle substitue à la dénomination de Commission municipale celle de Conseil municipal. Après l’annexion des communes périphériques prévue par la loi du 16 juin 1859, qui porte de douze à vingt le nombre des arrondissements de Paris, l’effectif du Conseil municipal passe de 36 à 60 membres, toujours nommés. Haussmann, préfet de la Seine depuis 1853, considère alors que l’Etat doit intervenir directement et sans cesse dans les affaires de Paris. Il ne souhaite pas voir introduite l’élection du Conseil municipal. Pour lui, ce Conseil doit avoir pour objet d’aider l’œuvre préfectorale et non de la contrecarrer, d’où sa volonté d’en faire un instrument docile, sans opposition. Ce point de vue conduit à la démission de cinq conseillers municipaux dès la fin de 1853, peu après l’arrivée d’Haussmann.

  • 6 Louis Réau, Pierre Lavedan, l'œuvre du baron haussmann, préfet de la Seine (1853- 1870). PUF, 1954 (...)
  • 7 A. des Cilleuls, Histoire de l'administration parisienne au xixe siècle, Champion, 1900, t. II, p. (...)

6Le Conseil municipal est alors composé de notables, venus de différents milieux. On y trouve un physiologiste comme Flourens, des peintres comme Delacroix, Paul Delaroche ou Robert Fleury, des architectes comme Caristie et Duban, le vice-recteur de l’Académie de Paris, Artaud, des médecins, des négociants, des propriétaires, des avocats, des magistrats. Le président est jusqu’en 1857 Delangle, un magistrat, et de 1857 à 1870 le chimiste Dumas6. Leurs travaux sont restreints : “On ne réunissait ces hommes très en vue qu’une fois par semaine, le matin ; les séances des Comités duraient moins de deux heures ; ensuite venait un déjeuner pour retenir les membres présents et, lorsqu’arrivait la réunion générale, les rapports se succédaient rapidement ; c’était un service mutuel entre gens pour la plupart revêtus d’autres fonctions ou chargés d’autres affaires que celles concernant la Ville de Paris7. Les conseillers municipaux sont répartis en quatre comités, dont un comité de la voirie. Les projets y sont rapportés séance tenante. L’ensemble du Conseil vote le budget, parfois même sans discussion. Dans bien des cas, de lourds engagements sont votés sous l’apparence d’une convention très simple et de modeste portée. Il n’y a pas alors de procès-verbal des débats et de publicité.

7Le schéma observé pour la période 1792-1834 (soulèvement du peuple parisien / municipalité parisienne / réaction de l’Etat / timide libéralisation) réapparaît pratiquement pour la période 1848-1870. La tutelle étatique sur l’administration de Paris suscite en effet l’opposition des républicains. Jules Ferry, Gambetta et Arago déposent en février 1870 une proposition de loi sur l’organisation municipale de Paris, qui prévoit que le Conseil municipal de Paris ait les mêmes attributions que les autres conseils municipaux de France. Le ministère Ollivier instaure alors une commission chargée de réfléchir sur la réorganisation municipale à Paris, qui élabore en avril 1870 un projet adoptant le principe du suffrage universel pour la désignation du Conseil municipal de Paris. Ce texte serait un premier pas vers une libéralisation du régime de la capitale. La chute de l’Empire empêche l’aboutissement de ce projet et l’épisode de la Commune, en 1871, conduit à un nouveau durcissement du pouvoir central à l’égard de Paris.

  • 8 Au cours de la discussion, le député Raudot soutient un amendement aux termes duquel chacun des vi (...)
  • 9 Michel Offerlé, op. cit., p. 114.

8L’Assemblée nationale conservatrice rejette en effet en mars 1871 une proposition de loi de Clemenceau, élu parisien, tendant à faire élire un Conseil municipal de quatre-vingts membres dont le Président aurait pris le titre et exercé les fonctions de Maire de Paris. Le gouvernement dépose alors un projet de loi municipale en deux titres, le premier applicable à l’ensemble de la France, le second à Paris. Il propose de faire élire par chacun des vingt arrondissements trois membres du Conseil municipal pris parmi les éligibles domiciliés depuis trois ans dans l’arrondissement et d’instituer, dans chaque arrondissement, trois adjoints choisis par le Chef du pouvoir exécutif8. La loi du 14 avril 1871 prévoit finalement que Paris élit un Conseil municipal central de quatre-vingts membres, un par quartier. Les conseillers sont élus pour trois ans, alors que la durée des conseils municipaux de province est fixée à quatre ans. Le Conseil choisit au début de chaque session son président (non un maire) et son bureau. Les deux préfets conservent les prérogatives qu’ils tiennent du Second Empire. Les maires et les trois adjoints d’arrondissement ne sont pas élus, mais sont nommés par le Chef du pouvoir exécutif de la République et il y a incompatibilité entre la fonctions de maire ou d’adjoint d’arrondissement et celle de conseiller municipal. L’objectif de cette loi est de limiter le plus possible la liberté de la municipalité parisienne. La quasi-totalité des délibérations du Conseil municipal reste soumise à autorisation. Michel Offerlé parle “d’un laborieux collage administratif [qui] aboutit au résultat escompté : enserrer l’action du Conseil municipal dans un lacis de prescriptions et d’interdictions peu propices au développement d’initiatives autonomes9. Toute incursion du Conseil municipal dans un domaine politique, ne serait-ce que sous forme de vœu, est interdite sous peine de nullité des délibérations, voire de suspension ou de dissolution.

  • 10 Jeanne Gaillard, "Le Conseil municipal et le municipalisme parisien (1871-1890)", Bulletin de la s (...)
  • 11 Sigismond Lacroix (1845-1907) est conseiller municipal du quartier de la Salpêtrière (XIIIe arrond (...)
  • 12 Paul Beaussier, François Debidour, Edgar Laparra, Le régime administratif et financier de la Ville (...)

9De 1871 à 1884, le Conseil municipal de Paris tente d’obtenir une réforme de la loi provisoire de 187110. “Dès les débuts de la Troisième République, la revendication des droits de Paris apparaît comme une raison d’être du Conseil municipal” (Jeanne Gaillard). Si les élections municipales de 1871 sont favorables aux conservateurs, les républicains l’emportent en 1874. S’inspirant du manifeste de la Ligue d’Union républicaine des droits de Paris publié le 5 avril 1871, un certain nombre de conseillers municipaux, entraînés par Sigismond Lacroix11, réclament l’indépendance absolue du Conseil municipal de Paris et fondent le groupe de l’autonomie communale. Le 29 novembre 1875, Clemenceau, élu président du Conseil municipal, revendique pour la capitale le régime général. Le 29 mai 1879, le Conseil émet le vœu que la Ville entre dans le droit commun et soit administrée par un maire et des adjoints élus et ayant les mêmes attributions que ceux des autres communes. En 1880 est nommée une commission chargée d’étudier un plan de réorganisation communale de Paris. Les travaux de cette commission aboutissent au dépôt devant l’assemblée parisienne, en juillet 1880, d’un projet rédigé par Sigismond Lacroix, qui tend à faire bénéficier Paris d’un régime de large autonomie communale. Parallèlement, des projets sont présentés à la Chambre des députés lors des travaux préparatoires de la loi du 5 avril 1884. La gauche parisienne espère que la majorité républicaine va rendre à la capitale ses prérogatives. Le thème principal de la campagne des élections municipales de 1884 est la question du statut de Paris, dont on espère qu’il sera changé à la faveur de la révision constitutionnelle en préparation. Ce courant parisien favorable à l’autonomie se heurte en 1884 à la fin de non-recevoir que lui oppose le ministre de l’Intérieur Waldeck-Rousseau. La grande loi municipale de la IIIe République ne s’applique pas à Paris et aucune modification n’est apportée au régime administratif de la Ville de Paris. Ce régime n’en continue pas moins de faire l’objet de projets de réforme, les uns élaborés au sein même du Conseil municipal, les autres présentés au Parlement12.

  • 13 Voir Pierre Zanetto, Etude de la politique du Conseil municipal de Paris de 1871 à 1879, thèse de (...)
  • 14 Voir Valérie Szylowicz, Le Conseil municipal de Paris de 1900 à 1904, maîtrise. Université de Pari (...)
  • 15 Sur le rôle de la Ligue de la patrie française dans la victoire de la droite parisienne en 1900, J (...)
  • 16 A la veille de la première guerre mondiale, le rapport des forces politiques est relativement équi (...)

10Après l’échec de 1884, les escarmouches entre les conseillers municipaux de Paris d’une part et les gouvernements et leurs représentants d’autre part sont nombreuses, d’autant plus qu’au mécontentement provoqué par le régime juridique s’ajoute une opposition politique. En effet, durant toute la troisième République, l’électorat parisien est dans l’opposition à la majorité nationale. Jusqu’en 1900, le Conseil est dominé par la gauche, tandis que les républicains opportunistes puis les modérés sont au pouvoir13. Quand s’installe la République radicale, la droite obtient la majorité au Conseil municipal de Paris. L’année 1900 marque en effet dans la composition politique du Conseil une nette rupture : 30 sièges sur 80 changent de main14. La spectaculaire défaite du conseiller radical Lucipia dans le troisième arrondissement, battu par le secrétaire général de la Ligue de la patrie française, Louis Dausset, est exemplaire. La poussée effectuée par la droite nationaliste lamine les positions occupées par les élus radicaux. Vingt-cinq sièges reviennent à la droite nationaliste et l’ensemble des droites du Conseil municipal porte Louis Dausset à la présidence de l’assemblée municipale15. Cette domination de la droite perdure jusqu’à la fin de la IIIe République16.

11Quelques exemples montrent bien cette opposition constante entre le Conseil municipal et le pouvoir.

  • 17 Sur ce sujet voir Quand Paris dansait avec Marianne (1879-1889), Paris-Musées, 1989, catalogue de (...)

12A la fin du xixe siècle, la politique culturelle est l’un des moyens pour le Conseil d’affirmer son républicanisme. Un épisode est tout à fait révélateur : c’est celui de la statue d’Etienne Marcel. Le personnage d’Etienne Marcel est remis en lumière par les historiens du xixe siècle, comme Augustin Thierry et Jules Michelet. Selon l’image donnée par les historiens, Etienne Marcel, républicain et parisien, s’est montré le défenseur vigoureux d’un pouvoir municipal fondé sur la liberté des communes face aux abus de la royauté. Par là, il incarne aux yeux des radicaux parisiens l’exemple même du précurseur. Les débats qui ont lieu au Conseil municipal entre 1879 et 1882 pour l’édification d’une statue d’Etienne Marcel montrent le désir d’une majorité des conseillers municipaux d’associer le symbole au combat politique du moment : la revendication d’une autonomie de gestion. Lors de l’inauguration, en 1888, le président du Conseil, Darlot, défend l’idéal de démocratie auquel s’attachent les conseillers. Or, lors du choix des statues, une véritable « guerre des signes » a lieu entre le Conseil et l’administration préfectorale, en particulier dans la perspective du centenaire de la Révolution17.

  • 18 L'Année politique, 1887, p. 291.

13Un autre exemple est significatif : en 1887, lors de la crise présidentielle, le bureau du Conseil municipal suspend la séance en vue d’aller s’entendre avec les députés de la Seine sur les mesures à prendre pour sauver la République en cas d’élection de Jules Ferry à la présidence18.

  • 19 Jeanne Gaillard, op. cit., p. 8.
  • 20 L'Année politique, 1891, p. 35.

14Dans ces conditions, Jeanne Gaillard peut écrire, pour la période 1871-1890, : “L’Assemblée municipale transgresse sans scrupule les frontières poreuses qui séparent l’administratif d’un politique hors de sa compétence ; le Préfet admoneste, le gouvernement casse les décisions séditieuses et, s’il n’ose pas, il consulte le Conseil d’Etat qui annule. Entre 1880 et 1900, les sanctions ont été les suivantes : 11 blâmes, 15 chefs d’accusation, 5 violations de la loi — quant aux chefs d’accusation : 11 ingérences dans des questions privées, 10 vœux politiques, 2 injonctions aux Chambres, au total 54 infractions, sans compter les remontrances préfectorales non sanctionnées, les dialogues aigres-doux. La plupart des préfets se lassent19. Pourtant, en 1891, à l’occasion de l’édification d’une statue de Marat dans le parc de Montsouris, le ministre de l’Intérieur, interpellé par le sénateur Fresneau sur les rapports du gouvernement et du Conseil municipal de Paris, tente d’apaiser les conflits et affirme sa volonté d’entretenir les meilleurs rapports avec l’assemblée parisienne20.

15Après 1900, de nouvelles escarmouches ont lieu entre les conseillers municipaux et le gouvernement soutenu par sa majorité parlementaire.

  • 21 L'Année politique, 1901, p. 342-343.

16Lors de l’inauguration du monument élevé à la mémoire du représentant du peuple Baudin, le 22 décembre 1901, le gouvernement décide, contrairement à l’usage, de ne pas laisser prendre la parole au président Louis Dausset21.

  • 22 L'Année politique, 1902, p. 174-176.

17En 1902, Charles Bos, député radical-socialiste de la Seine, dépose une proposition de loi tendant à rendre incompatibles les fonctions de conseiller municipal de Paris et de parlementaire. Cette proposition est dirigée contre la majorité du Conseil. Cinq conseillers municipaux nationalistes ont en effet été élus députés lors des élections de 1902 contre un seul républicain. Comme la majorité nationaliste n’est que de trois ou quatre voix, la proposition de Charles Bos, appuyée par Waldeck-Rousseau, a pour effet d’enlever aussitôt la majorité du Conseil aux nationalistes, d’autant plus qu’aucun délai n’est imparti par la loi au préfet de la Seine pour convoquer les électeurs appelés à élire les remplaçants. Le texte est adopté à la Chambre des députés, avec un amendement prévoyant la convocation des électeurs dans un délai de deux mois, mais n’a pas de suite, probablement parce que le Sénat l’enterre22.

  • 23 L'Année politique, 1904, p. 45-48.

18Le 25 février 1904, la Chambre discute une proposition de loi de M. Maujan, député radical-socialiste de la Seine, modifiant le sectionnement de la Ville de Paris en vue des élections municipales. Cette proposition est inspirée par le désir des radicaux et des radicaux-socialistes de reconquérir à l’Hôtel de Ville la majorité perdue en 1900. Pour atteindre ce résultat, l’auteur décide d’écarter le scrutin par quartier et le scrutin de liste par arrondissement. En accord avec les conseillers municipaux radicaux et radicaux-socialistes de Paris, avec les comités socialistes et avec le gouvernement, il propose le maintien du scrutin uninominal en vigueur dans soixante-sept quartiers et institue le scrutin de liste dans treize quartiers dont la population est supérieure à 50.000 habitants. Ces quartiers éliraient désormais deux conseillers municipaux (trois pour le quartier de Clignancourt qui comporte plus de 10.000 habitants). L’élection se ferait au scrutin de liste. Par ce scrutin, les quartiers les plus peuplés, presque tous à majorité d’électeurs socialistes, se voient attribuer une représentation double ou triple de celle des autres quartiers. La proposition est repoussée, les députés ne voulant pas adopter une loi de circonstance et critiquant l’augmentation du nombre des conseillers municipaux parisiens qui découle du nouveau projet (quatre-vingt-quatorze au lieu de quatre-vingts)23.

  • 24 Emmanuel Rémond, op. cit., p. 184.
  • 25 Soit la totalité des élus de la majorité de droite et neuf conseillers de gauche : quatre radicaux (...)
  • 26 Serge Berstein, Le 6 février 1934, Archives-Julliard, 1975, p. 140. Les élus sont Victor Constant, (...)

19Dans l’entre-deux-guerres, l’opposition entre la majorité du Conseil municipal et les gouvernements atteint son paroxysme lors des événements du 6 février 1934. En effet, à cette occasion, “la majorité parisienne — en opposition avec le gouvernement et la Chambre issus des élections de 1932 — va essayer d’imposer sa volonté propre face au choix de la Nation tout entière, fait deux ans auparavant : encore une fois, c’est à Paris que se joue l’avenir politique de la France24. Le 5 février 1934, après la révocation du préfet de police, Jean Chiappe, soixante et un conseillers municipaux25 votent une résolution hostile à cette révocation : “La brusque rupture d’une collaboration qui avait permis jusque là des résultats aussi désirables oblige la municipalité élue de Paris à dégager sa responsabilité”. Quinze de ces élus font apposer sur les murs de Paris un manifeste où, après un rappel des faits, interprétés comme une manœuvre politique de Daladier, ils invitent les Parisiens à passer à l’action26. Ce manifeste met en valeur la volonté de jouer un rôle de contre-pouvoir semi-insurrectionnel et contient des références historiques au passé militant de la capitale.

  • 27 Serge Berstein, op. cit., p. 179-186.

20Il existe alors des liens étroits entre les ligues et les conseillers municipaux : Georges Lebecq, nouveau président de l’UNC, est conseiller municipal du quartier Saint-Victor depuis 1929 et de nombreux conseillers sont liés aux Jeunesses Patriotes. En vue de la manifestation du 6 février, les Jeunesses Patriotes convoquent leurs adhérents à l’Hôtel de Ville afin que leur cortège soit conduit par des conseillers municipaux. En dépit de la déposition d’Armand Massard devant la commission d’enquête, il semble que la décision de certains conseillers municipaux de participer à la manifestation ait été mûrement délibérée. Vers 19 heures, le soir du 6 février, une vingtaine de conseillers municipaux, ceints de leur écharpe, sortent de l’Hôtel de Ville, en particulier Charles des Isnards, Noël Pinelli, Armand Massard, Georges Contenot, Gaston Le Provost de Launay, Edouard Frédéric-Dupont, Pierre-François de Pressac... Les conseillers municipaux manifestent aux cris de “Vive Chiappe ! Vive Paris ! Démission !” D’autres conseillers défilent séparément. En tout, vingt-cinq ou vingt-six conseillers participent directement au 6 février. Le service d’ordre laisse pénétrer à l’intérieur de la Chambre une délégation de conseillers conduite par Charles des Isnards, tandis que certains de leurs collègues haranguent les policiers des barrages pour les inciter à ne pas obéir aux ordres du nouveau préfet de police. La délégation est reçue par le garde des Sceaux et vice-président du Conseil, Penancier, et demande au gouvernement de démissionner. Selon un député de droite de Paris, de Tastes, un gouvernement provisoire se serait installé à l’Hôtel de Ville si Daladier n’avait pas démissionné. Le dessein des conseillers municipaux manifestant le 6 février semble donc être celui-ci : se servir de l’émeute qu’ils ont partiellement suscitée pour contraindre le gouvernement à céder sa place à un ministère de salut public ; pousser la République parlementaire à abdiquer pour être remplacée par un gouvernement autoritaire dans lequel la droite retrouverait le pouvoir perdu en 193227. Une fois encore, Paris s’est opposé à l’Etat.

21Dans ces conditions, les mesures juridiques prises en 1939 par le gouvernement Daladier ont une signification politique. Prenant prétexte de la réorganisation administrative nécessaire à Marseille, le gouvernement impose à Paris deux décrets-lois — ceux des 21 avril et 13 juin — qui limitent considérablement les pouvoirs de l’Assemblée municipale. Le Conseil municipal voit sa capacité de décision réduite à quatorze points précis hors desquels le préfet de la Seine, maître de l’ordre du jour, peut soit agir seul sous réserve de solliciter dans certains cas le simple avis du Conseil, soit s’opposer à une délibération excédant les attributions de l’assemblée. Les décrets-lois instituent également un contrôleur des dépenses engagées, analogue à celui fonctionnant auprès de chaque ministère. Pour compenser cette limitation des pouvoirs, le décret-loi du 21 avril 1939 confère aux commissions mises en place par le Conseil une existence légale, mais il est prévu que ces commissions ne peuvent se réunir que pendant la durée des sessions et, en outre, pendant les quinze jours précédant chacune des sessions ordinaires. Ce délai est porté à un mois pour la session au cours de laquelle le budget est discuté.

22Au lendemain de la publication des décrets-lois, après une longue discussion qui occupe les séances des 7 et 10 juillet 1939, le Conseil municipal, dans sa séance du 12 juillet, adopte à l’unanimité une résolution, présentée par des représentants de tous les groupes :

23“Le Conseil,

24Interprète des sentiments d’une population de trois millions d’habitants et de 600.000 citoyens,

25Elève une protestation solennelle et unanime contre les décrets-lois des 21 avril et 13 juin 1939 qui lui enlèvent ses attributions de gardien des intérêts moraux, matériels, sociaux et politiques de la Capitale, pour les remettre aux mains des représentants du Pouvoir central, non responsables devant le corps électoral,

26Et, proclamant une fois de plus sa fidélité aux principes de 1789, affirme qu’il n’acceptera jamais une réforme inconciliable avec les lois fondamentales de la République, qu’il poursuivra sans relâche et sans faiblesse le rétablissement des libertés communales et des droits imprescriptibles du peuple de Paris”.

27En mai 1940, le Conseil municipal estime que l’expérience poursuivie pendant plus d’une année montre d’une façon incontestable que les décrets-lois du 21 avril et du 13 juin 1939 sont impropres à assurer la bonne gestion des collectivités parisiennes et demande que leur application soit suspendue pendant toute la durée des hostilités. Le Bureau adresse une lettre au président de la République pour obtenir la suspension des textes et un nouvel examen. Il est vrai que, de septembre 1939 à juin 1940, la gestion de la Ville est monopolisée par l’Administration. Celle-ci ne consulte sur les problèmes urgents ni l’Assemblée municipale, ni les rapporteurs importants.

28La promulgation de ces décrets-lois « Daladier-Reynaud » est le dernier avatar, avant la guerre et l’Occupation, de la longue lutte qui oppose le pouvoir municipal et le pouvoir central qui redoute l’insurrection d’un peuple parisien jugé frondeur et qui ne tient pas à accroître le pouvoir d’opposants politiques. Cette méfiance envers Paris se retrouve sous l’Occupation : le régime juridique alors élaboré est encore dérogatoire au droit commun.

Anmerkungen

1 Ces textes figurent dans Paul Beaussier, François Debidour, Edgar Laparra, Le régime administratif et financier de la Ville de Paris et du département de la Seine, La Documentation française, 1957, t. 1 "Histoire des administrations parisiennes ».

2 Toutefois, dès la première session, cette durée légale de quinze jours n'est pas respectée : ouverte le 15 brumaire an IX (6 novembre 1800), la première session se termine près de deux mois et demi après, le 29 nivôse (19 janvier 1801). La troisième session (celle de l'an XI) dure huit mois, du 31 août 1802 à avril 1803. Le Conseil ne se réunit pas régulièrement durant les sessions. Sous l'Empire, la session de 1807, commencée le 13 octobre 1806, comporte treize séances et se termine six mois et demi après, le 30 avril 1807 (Michel Roussier, “Aperçu sur le fonctionnement du Conseil municipal de Paris au xixe siècle (1800-1870)” dans Etudes d'histoire du droit parisien, PUF, 1970, p. 426-427).

3 Il a comme qualité de faire la répartition des contributions directes entre les arrondissements du département, de statuer sur les demandes en réduction faites par le Conseil d'arrondissement ou les communes, de déterminer, dans les limites fixées par la loi, le nombre des centimes additionnels dont l'imposition était demandée pour les dépenses du département, d'entendre le compte annuel du Préfet sur l'emploi des centimes additionnels destinés à ces dépenses, d'exprimer son opinion sur l'état et les besoins du département et de l'adresser au Ministre de l'Intérieur.

4 Les huit autres conseillers généraux sont élus en banlieue, quatre dans chacun des deux arrondissements (Sceaux et Saint-Denis).

5 Trente-six pris dans la Ville de Paris, quatre pris dans l'arrondissement de Sceaux et quatre pris dans l'arrondissement de Saint-Denis.

6 Louis Réau, Pierre Lavedan, l'œuvre du baron haussmann, préfet de la Seine (1853- 1870). PUF, 1954. p. 41-42.

7 A. des Cilleuls, Histoire de l'administration parisienne au xixe siècle, Champion, 1900, t. II, p. 219.

8 Au cours de la discussion, le député Raudot soutient un amendement aux termes duquel chacun des vingt arrondissements de Paris aurait formé une commune ayant son conseil municipal, son maire, son budget et régie par les lois générales sur les municipalités. L'objectif est de créer dans chaque arrondissement une vie municipale active et d'éviter l'existence d'une assemblée centrale nombreuse, élue pour gérer les affaires municipales, mais nécessairement entraînée à s'occuper des affaires politiques et se dressant en rivale de l'assemblée investie de la puissance législative. Le fédéralisme serait en quelque sorte mis au service de l'ordre. Cet amendement est finalement rejeté.

9 Michel Offerlé, op. cit., p. 114.

10 Jeanne Gaillard, "Le Conseil municipal et le municipalisme parisien (1871-1890)", Bulletin de la société d'histoire moderne, n°13, 1982, p. 7-16.

11 Sigismond Lacroix (1845-1907) est conseiller municipal du quartier de la Salpêtrière (XIIIe arrondissement de 1874 à 1883). Il fonde, avec son ami Yves Guyot, le premier Radical (1871-1876), puis, en 1876, Les Droits de l'homme. En 1879, il fonde La Révolution française, périodique auquel collaborent en particulier Jules Guesde, Jules Vallès et Benoît Malon. En 1881, il participe au second Radical. Il est président du Conseil municipal de février 1881 à février 1882 et député de 1883 à 1885.

12 Paul Beaussier, François Debidour, Edgar Laparra, Le régime administratif et financier de la Ville de Paris et du département de la Seine, La Documentation française, 1957, t. 1 « Histoire des administrations parisiennes », chapitre V « Projets de réforme présentés après le vote de la loi du 5 avril 1884 », p. 161-185. Les modifications apportées à la loi de 1871 restent limitées jusqu’en 1939. La loi du 2 avril 1896 porte à quatre ans la durée du mandat des conseillers municipaux de Paris, qui était jusque là de trois ans : le régime parisien est aligné sur le régime général afin de limiter la coïncidence entre élections législatives et élections municipales qui survient tous les douze ans selon le régime de 1871. La loi du 10 avril 1929 porte à six ans la durée du mandat. La loi du 10 avril 1935 porte de quatre-vingts à quatre-vingt-dix le nombre des conseillers municipaux de Paris. Certains quartiers d’arrondissements périphériques particulièrement peuplés sont divisés et élisent désormais deux, voire trois conseillers municipaux.

13 Voir Pierre Zanetto, Etude de la politique du Conseil municipal de Paris de 1871 à 1879, thèse de troisième cycle sous la direction de Louis Girard, 1966 — Michel Offerlé, Les socialistes et Paris 1881-1900 : des Communards aux Conseillers municipaux, doctorat d’Etat en sciences politiques, Paris-I, 1979.

14 Voir Valérie Szylowicz, Le Conseil municipal de Paris de 1900 à 1904, maîtrise. Université de Paris X, octobre 1992.

15 Sur le rôle de la Ligue de la patrie française dans la victoire de la droite parisienne en 1900, Jean-Pierre Rioux, Nationalisme et conservatisme, la Ligue de la patrie française 1899-1904, Beauchesne, 1977.

16 A la veille de la première guerre mondiale, le rapport des forces politiques est relativement équilibré dans une assemblée où les droites (42 conseillers) ne l'emportent que de peu sur les formations de gauche. Après les élections de 1919, la majorité est formée de 49 élus du Bloc National et de 5 libéraux ou conservateurs. Le rapport de forces reste globalement identique en 1925. En 1929, 51 conseillers forment la majorité de droite. Si la gauche progresse aux élections municipales de 1935, le bloc de droite, avec 48 conseillers, reste majoritaire et la droite nationaliste renforce ses positions, avec en particulier les élections de Louis Darquier de Pellepoix, de Charles Trochu, de Jean Chiappe, l'ancien préfet de police, porté symboliquement à la présidence après les élections municipales. Le Conseil municipal comprend alors deux pôles de droite : le pôle modéré avec les deux élus démocrates-chrétiens, les élus de l'Alliance démocratique, une partie des républicains de gauche et le pôle de la droite nationale autour de la Fédération républicaine avec Charles des Isnards, Charles Trochu, Georges Lebecq, Henri Torchaussé, Louis Darquier de Pellepoix. Pour des résultats détaillés, on se reportera à trois mémoires de maîtrise : J. Estivill, Recherches sur les socialistes et les communistes aux élections municipales et à l'Hôtel de Ville de Paris de 1919 à 1939, maîtrise sous la direction de Jacques Droz et de Jacques Girault, Paris I, 1980 — Emmanuel Rémond, Les conseillers municipaux de Paris (1929-1935), étude d'une élection municipale et d'un personnel politique, maîtrise d'histoire contemporaine, Paris X, 1976 — Thierry Morello, Charles Trochu et le Conseil municipal de Paris (1935-1943), maîtrise sous la direction de Jean-Marie Mayeur, Paris IV, octobre 1986 (les premiers chapitres).

17 Sur ce sujet voir Quand Paris dansait avec Marianne (1879-1889), Paris-Musées, 1989, catalogue de l'exposition du musée du Petit Palais 10 mars - 27 août 1989 — Anne-Laure Marie, La politique culturelle du Conseil municipal de Paris au début de la Troisième République (1874-1884), maîtrise sous la direction d'Alain Plessis, Paris-X, octobre 1991.

18 L'Année politique, 1887, p. 291.

19 Jeanne Gaillard, op. cit., p. 8.

20 L'Année politique, 1891, p. 35.

21 L'Année politique, 1901, p. 342-343.

22 L'Année politique, 1902, p. 174-176.

23 L'Année politique, 1904, p. 45-48.

24 Emmanuel Rémond, op. cit., p. 184.

25 Soit la totalité des élus de la majorité de droite et neuf conseillers de gauche : quatre radicaux-socialistes (Bos, Moriette, Pinot, Rebeillard), trois SFIO (Beaufumé, Eugène Fiancette et Deslandres) et deux républicains socialistes (Paul Fleurot et Ludovic Calmels).

26 Serge Berstein, Le 6 février 1934, Archives-Julliard, 1975, p. 140. Les élus sont Victor Constant, Georges Contenot, Pierre Dailly, Edouard Frédéric-Dupont, Jean Ferrand, Florent-Matter, Maurice de Fontenay, René Gillouin, Charles des Isnards, Georges Lebecq, Félix Lobligeois, Armand Massard, Paul Piel, Noël Pinelli, Puymaigre (Rémond, op. cit., p. 190).

27 Serge Berstein, op. cit., p. 179-186.

© Éditions de la Sorbonne, 1994

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