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Une société provinciale face à son devenir : le Vendômois aux xviiie et xixe siècles

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Jean Vassort

Sources manuscrites

Texte intégral

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LOIR-ET-CHER

Série B

La série B a fait l’objet d’une cotation récente. Celle-ci n’était pas réalisée au moment du dépouillement. Ce dernier a donc été conduit à partir des indications qui figuraient directement sur les liasses, et a porté principalement sur les dossiers suivants :

Justice seigneuriale de Montoire-Querhoent : affaires ordinaires et extraordinaires, 1732-1733 ; affaires ordinaires, 1745 ; affaires extraordinaires, 1747 ; affaires diverses, années 1770 et années 1780 : reconnaissances de cadavres, interdictions, radiations de taxe ; affaires diverses, années 1770, notamment voies de fait ; affaires criminelles, 1777-1788 (cette liasse contenant aussi des pièces provenant de la justice de Saint-Georges).

Bailliage de Mondoubleau : affaires diverses, dont criminel, 2e moitié xviiie siècle.

Bailliage de Vendôme : on s’est borné à quelques sondages, s’appuyant surtout, en ce qui concerne le criminel, sur le mémoire de Virginie Couillard. Cependant, ont été systématiquement dépouillés : 4B 118 à 4B 120, registres de déclarations de défrichement, 1776-1790.

Série C

Faute de tables, on a renoncé à utiliser les registres d’insinuation. En revanche, des dépouillements ont été effectués dans les registres du contrôle des actes des notaires et de ceux sous seing privé : Bureau de Vendôme, 2C 1164 à 2C 1170 (années 1728-1730), 2C 1195 et 2C 1196 (année 1754), 2C 1226 et 2C 1227 (année 1780), 2C 1230 à 2C 1233 (années 1782-1784) ; Bureau de Mondoubleau : 2C 576 et 2C 577 (année 1780).

Autres liasses consultées : C 25 (rôle de taille de la ville de Vendôme pour l’année 1789), C 222 et C 226 (rôles de taille pour l’élection de Vendôme, année 1789), C 257 (Observation préliminaire qu’on se propose de présenter relativement à la demande d’un chemin de communication de Montoire à Tours), C 259 (Pièces diverses, dont tableau du montant du principal de taille dû par chaque collecte de l’élection de Vendôme en 1789, et rôle de la capitation des non-taillables pour l’élection, même année), IC 32 (Procès-verbaux de désignation d’assemblées municipales pour l’année 1787 — ces procès-verbaux concernent 17 paroisses percheronnes).

Série E

Dans cette série, ont été particulièrement sollicitées les archives notariales (sous-série 3E) et les registres paroissiaux et d’état civil (sous-série 4E).

En ce qui concerne les minutes notariales, à peu près systématiquement déposées aux Archives départementales de Loir-et-Cher, les principaux dépouillements ont été effectués dans celles de Lancé (étude 15). Mais on a procédé aussi à des sondages dans celles de Bouffry (étude 54), Mondoubleau (étude 57), Saint-Arnoult (étude 60), Selommes (étude 14), Vendôme (étude 18), Villiers (étude 20).

Les registres paroissiaux sont eux aussi très largement conservés, et souvent de bonne qualité au xviiie siècle. Ces observations valent aussi, plus nettement encore, pour les registres d’état-civil du xixe siècle, déposés aux Archives départementales de Loir-et-Cher jusqu’à la date de 1842. On a utilisé, à des degrés divers, les registres d’Artins, Authon, Azé, Boursay, Champigny, Choue, Couture, Fontaine-Raoul, Lancé, Lunay, Nourray, Saint-Amand, Sainte-Anne, Villiers. On a utilisé aussi les dépouillements faits par Claude Leymarios, qui nous les a aimablement communiqués, dans ceux de Morée, et par Jean-Jacques Loisel dans ceux de Ternay (à partir des études dont on trouvera les références en bibliographie).

Série G

Cette série conserve notamment les archives de nombreuses fabriques, dont on a tiré et exploité plusieurs inventaires :

Paroisse d’Ambloy : G 916 (Fabrique de Saint-Martin d’Ambloy, testaments, 1610-1770).

Paroisse Saint-Pierre de Savigny : G 2415 (Inventaire des titres, mémoires et enseignements de la fabrique, dressé par Jacques Godineau, curé de la paroisse) ; G 2416 (Inventaire des titres et papiers de la fabrique, dressé par Me Louis Pasteur, notaire royal en Vendômois, résidant à Savigny).

Paroisse de Souday : G 2691 (Inventaire des titres de l’église et de la fabrique et tableau des charges et fondations dont ladite fabrique est tenue envers ladite église, 1757) ; G 2796 (Inventaire des titres, s.d. xviiie siècle, [1732]).

Série H

On a demandé à cette série des indications d’ordre économique, tirées des archives concernant la gestion des biens fonciers des communautés.

Abbaye de la Trinité de Vendôme : 21H 28 (Titres de propriété à Tourailles ; baux à ferme de la métairie de Libois, 1665-1776 ; déclaration des terres composant ladite métairie, 1751) ; 21H 73 (Titres de propriété à Crucheray ; métairie de Villemalin ; baux à ferme et règlements de compte, 1502-1771).

Maison et Collège de l’Oratoire : 41H 49 (Titres de propriété des bois de Courtiras, coupes extraordinaires, 1725-1786) ; 41H 53 (Registre des comptes de recettes des biens-fonds, rentes, dimes et fiefs de l’Oratoire, 1717-1780).

Abbaye de l’Etoile : 42H 7 (Titres de propriété à Authon. Moulin de Vauvaise, baux, procès-verbaux de visite, etc.).

Abbaye de Saint-Georges-du-Bois, Titres de propriété de la mense abbatiale : 43H 3 (Titres de propriété à Saint-Martin-du-Bois, baux à ferme de terres au lieu-dit Soubz la Barre).

Calvaire de Vendôme : 48H 3 (Titres de propriété à Lancé, lieu et métairie de la Guignonnerie, procès-verbaux de visite et baux, 1729-1773) ; 48H 6 (Titres de propriété à Naveil, baux de pré, 1719-1787) ; 48H 7 (Titres de propriété à Rocé, lieu et métairies de la Pallue et de la Cochetière, « ci-joints en une », baux et procès-verbal d’estimation de réparations, 1725-1785).

Série L

Dans cette série ont été sollicitées des sources concernant la fiscalité d’Ancien Régime, les élections, l’administration du district, la population, les subsistances, l’industrie et l’instruction publique.

Fiscalité d’Ancien Régime : L 562 (Contributions indirectes, répartition des anciens impôts) ; L 563 (Contributions indirectes, brevet de remplacement pour les différentes communes) ; L 564 (Contributions indirectes. Répartement de la contribution de remplacement) ; L 565 (Contributions indirectes. Etats par district du montant des droits de remplacement des différentes localités).

Elections : L 249 (Procès-verbaux des assemblées départementales électorales. Assemblées départementales, 13 février 1791-29 germinal an VII) ; L 250 (Assemblées départementales. Documents relatifs aux assemblées électorales départementales pour élection aux fonctions départementales en 1792, 1793 et l’an IV) ; L 251 (Assemblées départementales. Documents relatifs aux assemblées électorales législatives pour la Convention) ; L 252 (Assemblées départementales. Documents relatifs aux assemblées électorales législatives pour les deux conseils ans IV, V et VI).

Administration du district : L 1681 (Procès-verbaux de délibérations du conseil de district de Vendôme, 10 juillet 1790-29 ventôse an II) ; L 1682 à L 1688 (Registres de délibérations du district de Vendôme, 11 juillet 1790-20 nivôse an IV) ; L 1696 (Correspondance diverse reçue par l’agent national du district de Vendôme, an II-an III).

Population : L 417 (Statistique. Tableaux de population avec renseignements divers dressés à la demande du Comité de mendicité, 1790) ; L 419 et L 420 (Recensement des habitants de plus de 12 ans, an IV).

Subsistances : L 356 (Recensement des grains, an II) ; L 361 (Subsistances. Etat du produit d’une récolte moyenne dans chaque canton [enquête de l’an VII]) ; L 1725 (District de Vendôme. Subsistances accordées aux communes. Prairial an II) ; L 1726 et L 1727 (District de Vendôme. Réquisition des grains, an III) ; L 1730 (District de Vendôme. Foires et marchés, an III) ; L 1731 (District de Vendôme. Etat des marchés, an III) ; L 1734 (District de Vendôme. Agriculture, ensemencements, an III).

Industrie : L 434 (Mémoire sur la situation industrielle dans la généralité d’Orléans, par l’inspecteur des manufactures Tribert, 1790).

Instruction publique : L 759 (Correspondance avec les comités d’instruction publique) ; L 760 (Instruction primaire) ; L 761 (Instruction primaire. Organisation des écoles primaires en vertu de la loi du 27 brumaire an III) ; L 762 (Instruction primaire. Jury d’instruction dans le district de Mondoubleau) ; L 763 (Instruction primaire. Organisation cantonale des écoles primaires en vertu de l’arrêté du département du 14 nivôse an IV, cantons de Droué, Mondoubleau, Montoire, Morée, Saint-Amand, Savigny, Selommes, Vendôme, Villiers, Villedieu) ; L 764 (Instruction primaire. Organisation en vertu de l’arrêté départemental du 4 nivôse an V. Renseignements de Savigny, Selommes) ; L 765 (Instruction publique. Réponses au questionnaire ministériel du 20 fructidor an V envoyé par le département le 2 vendémiaire an VI sur les ressources et les établissements de l’instruction publique en Loir-et-Cher. Il manque les réponses de Selommes, La Ville-aux-Clercs et Villiers) ; L 766 (Instruction publique. Réponse au questionnaire départemental du 24 prairial an VI sur les établissements d’instruction. Il manque les cantons de Montoire, Saint-Amand, Selommes et Villiers) ; L 767 (Instruction publique. Réponses à l’enquête départementale du 12 vendémiaire an VII sur les salaires des instituteurs : Droué, Le Gault, Mondoubleau, Savigny, La Ville-aux-Clercs) ; L 768 (Instruction publique. Surveillance des établissements d’instruction en l’an VI) ; L 769 (Instruction publique. Surveillance des établissements d’instruction en l’an VII) ; L 770 (Instruction publique. Pièces diverses relatives à l’installation des locaux scolaires et au logement des instituteurs : communes de Beauchêne, Couture, Danzé, Lancé, Mondoubleau, Montoire, Savigny, Trôo, Vendôme, La Ville-aux-Clercs) ; L 771 (Instruction publique. Pièces relatives aux instituteurs publics dans les communes de Couture, Danzé, Mondoubleau, Sargé, Selommes, Souday, Vendôme, Villerable) ; L 772 (Instruction publique. Personnel. Pièces relatives aux institutrices publiques : Montoire, Vendôme) ; L 773 (Instruction publique. Personnel. Institutrices privées à Mondoubleau) ; L 774 (Instruction publique. Personnel. Pièces relatives aux incompatibilités entre les fonctions d’instituteur et de ministre du culte) ; L 775 (Instruction publique. Personnel. Demandes diverses d’emploi) ; L 1355 (District de Mondoubleau. Instruction publique. Bibliothèque du district) ; L 1833 (District de Vendôme. Instruction publique, 1791-an III) ; L 1834 (District de Vendôme. Instruction primaire, an III).

Série M

Lors du dépouillement, seules les liasses concernant la population avaient fait l’objet d’une cotation (au demeurant appelée à être modifiée). Les autres liasses étaient alors dépourvues de toute cote, et celles qui leur ont été attribuées depuis ne sont que provisoires. Ont été utilisés : 200M 10 à 200M 58 (Etats numériques du mouvement de la population pour l’arrondissement, de l’an XIV à 1906 — lacunes pour les années 1847-1850, 1852-1853, 1865, 1871, 1877-1882, 1896) ; 201M 19 à 201M 24 (Dénombrement de 1820. Etats numériques communaux — contenant une nomenclature des villages, hameaux et maisons isolées) ; 202M 184 (Listes nominatives des recensements, commune de Lunay) ; M Agriculture non cotée (Enquête de l’an IX) ; M Agriculture non cotée (Enquête de l’an X) ; M Agriculture non cotée (Statistique agricole de 1852 dite quinquennale — un tableau par canton, donnant les résultats de l’enquête agricole de 1852).

Série P

Dans cette série non cotée, ont été exploités les rôles fiscaux et les données du premier cadastre.

Râles fiscaux : an IX (Contribution personnelle, contribution foncière, contribution des patentes, portes et fenêtres) ; 1815 (Contribution des patentes) ; 1816 (Contribution des patentes) ; 1829 (Contribution personnelle et mobilière, contribution foncière, portes et fenêtres) ; 1831 (Etat général du montant des rôles) ; 1831 (Etat du montant des rôles, contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière) ; 1833 (Etat minute du montant des rôles des contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle et : mobilière) ; 1833 (Etat minute du montant des rôles des patentes. Renseignements administratifs) ; 1844 (Contribution foncière, contribution personnelle et mobilière, contribution des portes et fenêtres, contribution des patentes) ; 1846, 1848 et 1852 (Nombre de cotes par commune pour les quatre contributions) ; 1869 (Etat du montant des rôles généraux des contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, des patentes).

Premier cadastre (établi selon les communes entre 1811 et 1837). Plans et matrices sont conservés pour l’ensemble des communes de l’arrondissement (font défaut toutefois les matrices de La Chapelle-Enchérie, Mazangé et Saint-Ouen). Les récapitulations des terres par nature de culture portées en tête de chaque matrice ont été systématiquement dépouillées.

Série Q

Emigrés : Q 48 (listes des absents et des émigrés arrêtées par le directoire et par l’administration centrale du département. « Liste provisoire des personnes émigrées dans le département », lois du 30 mars-8 avril 1792 et des 28 mars-5 avril 1793. « Tableau des émigrés ou des absens qui ont des propriétés dans le département », 1793. « Relevé général des émigrés portés sur les listes arrêtées par le directoire du département jusqu’au 12 septembre 1793 ». « Liste supplémentaire des émigrés du département », an VII. Formation de ladite liste, an VII. Envois des listes des émigrés du département aux ministres de la Guerre, de la Justice et de la Marine, à l’Administration des Domaines nationaux, aux maires de Paris et de Toulouse et au Comité de Salut Public de Chartres, 1793-an VII).

Biens nationaux : Q 230 (Tableau des ventes de domaines nationaux effectuées dans le département antérieurement au 28 ventôse an IV. District de Mondoubleau, de janvier 1791 à brumaire an IV) ; Q 233 (Tableau des ventes de domaines nationaux effectuées dans le département antérieurement au 28 ventôse an IV. District de Vendôme, de janvier 1791 à fructidor an III) ; Q 1178 à Q 1180 (Procès-verbaux authentiques d’adjudication définitive [de biens nationaux]. District de Mondoubleau, 18 janvier 1791 au 30 mai 1791 et 11 juin 1793 au 15 brumaire an IV) ; Q 1399 à Q 1407 (Procès-verbaux authentiques d’adjudication définitive [de biens nationaux]. District de Vendôme, 13 janvier 1791-11 fructidor an III).

Série S

Dans cette série ont été dépouillées les liasses : 1S 37 à 1S 41 (Rapports de l’ingénieur en chef et des ingénieurs ordinaires au Conseil général et aux conseils d’arrondissement sur la situation générale du service [des Ponts et Chaussées], 1816-1900) ; 1S 263 et 1S 264 (Etat général des routes et des ponts du département, an X. Répartition des crédits pour l’entretien des routes, correspondance de l’ingénieur en chef avec l’administration du département, an VI-1830) ; 1S 265 (Répartition des crédits pour l’entretien des routes, correspondance de l’ingénieur en chef avec l’administration du département, 1830-1839. Décomposition par département des dépenses d’entretien des routes impériales, 1864) ; 2S 670 (Routes nationales, statistiques diverses, 1808-1880).

Série T

Cette série n’est pas cotée. Plusieurs liasses ont été dépouillées, notamment : Instruction primaire. Etats des écoles primaires et secondaires, 1806-1807 ; Inspection des écoles. Rapport des inspecteurs, 1833-1849 ; Rapport sur la situation de l’instruction primaire pendant l’année 1867.

Dépôts communaux

Dépôt n° 409, commune de Montoire : Liasse 40 (Registres de mercuriales [du marché de Montoire], 7 janvier 1722- 12 mai 1790, et 4 janvier 1809 - 9 novembre 1842) ; Liasse 41 (Registres de mercuriale des grains, 16 novembre 1842- 11 février 1903).

DÉPÔTS VENDÔOMOIS

Archives municipales de Vendôme

Série BB, Registres de délibération municipale de l’Ancien Régime. Ont été particulièrement utilisés les registres BB 16 et BB 17. Série GG, Registres paroissiaux des quatre paroisses de la ville (Saint-Martin, la Madeleine,

Saint-Lubin et Saint-Bien-heuré) et registres des sépultures de l’hôtel-Dieu de Vendôme. Série E, Registres d’état civil, complets depuis 1792.

Bibliothèque municipale de Vendôme

Manuscrit 285, Extrait des titres de la Maison de l’Oratoire de Vendôme.

Manuscrit 286, Dictionnaire raisonné des biens et de toutes choses relatives à la Maison et collège royal de l’Oratoire de Vendôme. Manuscrit 287, Pouillé des biens de l’Oratoire de Vendôme.

Manuscrits 322 à 324, Mémoires historiques et chronologiques sur la ville de Vendôme et l’ancien pays vendômois (il s’agit de l’ouvrage demeuré manuscrit de Duchemin de la Chenaye, légué par M. A. Gendron, et déposé à la Bibliothèque le 4 mai 1855).

Manuscrit 328, Calendrier historique et chronologique de l’église collégiale Saint-Georges de Vendôme, 1665 (il s’agit du travail du chanoine du Bellay).

Manuscrit 373, Chroniques, statistiques et météorologie du Vendômois par Stanislas Neilz, 1884.

Manuscrit 379, Société Populaire et Sabotière de Montoire. An II de la République, 1793-1794 (legs Launay).

Manuscrit 382, Livre d’entrée et sortie des élèves du Collège de Vendôme du 1er messidor an III au 22 octobre 1848.

Manuscrit 392, Comice agricole de l’arrondissement de Vendôme, 1er registre, du 10 avril 1835 au 19 septembre 1857.

Manuscrit 393, ibid., 2e registre, du 16 mai 1858 au 15 septembre 1878.

Manuscrit 394, ibid., 3e registre, du 21 mars 1879 au 24 septembre 1885.

Manuscrit 395, ibid., section de Beauce, du 17 février 1867 au 18 juin 1875.

Manuscrit 421, Terrier du Bouchet-Touteville. Inventaire des terres et seigneurie (daté 1577, a dû être confectionné en 1726-1727).

Bibliothèque de la Société archéologique du Vendômois

Cahiers de doléances du clergé, de la noblesse et du tiers état du bailliage de Vendôme pour les Etats généraux de 1789. Manuscrit de Duchemin de la Chenaye (analogue, à quelques variantes de détail près, à celui qui est conservé à la Bibliothèque municipale de Vendôme sous la cote ms 322-324). Recherches historiques sur le canton de Montoire, de N. Malardier. Lettres de Jean Martellière à Raoul Barré de Saint-Venant (1911-1912).

Hôpital de Montoire

Quittances de travaux de maçonnerie, charpente et couverture réparties sur l’ensemble du xviiie siècle, dont ont été tirées les indications relatives aux salaires journaliers des travailleurs du bâtiment au xviiie siècle.

Mairie de Villiers

Matrice de la contribution foncière, 1819.

AUTRES DÉPÔTS PROVINCIAUX

Archives départementales du Loiret

P 1775, Etat général des noms de paroisse de la généralité d’Orléans, 1768.

Cl.-D. 862, Armoriai de P. de la Planche, 1640, Coll. Meurgey de Tupigny.

Bibliothèque municipale d’Orléans

Manuscrit 602, Mémoire sur la généralité d’Orléans contenant les détails et Eclaircissements qui ont estes demandés par Monseigneur le controlleur général touchant les grains et les différentes natures de commerce et de manufactures qu’il y a dans chaque Election (rédigé par L.-G. Jubert de Bouville, intendant d’Orléans de 1713 à 1731).

Manuscrit 995, Table alphabétique des justices et autres particularités des paroisses de la généralité d’Orléans faitte pour la maréchaussée d’Orléans (table établie par Daniel Jousse, conseiller au présidial d’Orléans, à partir de données de 1735).

Archives départementales de la Mayenne

Manuscrit n° 7, Mémoire sur la généralité de Tours, 1691.

DÉPÔTS PARISIENS

Archives nationales

Q 233, Registre intitulé « Généralité d’Orléans », dit « Cadastre d’Orléans », 1665.

F112, Vaccine, Loir-et-Cher, xixe siècle.

F143, Liste générale par ordre de réception Des Docteurs en Médecine, Chirurgiens, Officiers de Santé, Sages-Femmes et Pharmaciens établis dans le département de Loir-et-Cher, dressée en exécution de l’article 26 de la loi du 10 mars 1803 (19 ventôse an 11) et de l’article 28 de celle du 11 avril (21 germinal de la même année) [liste établie fin 1817].

F10 505, Tableau des Animaux de toute espèce existant dans chaque district (du Loir-et-Cher), accompagné d’observations (16 nivôse an III).

F1c III, Loir-et-Cher 1, Elections, listes de notabilité, 1791 - an XIII.

F17 115, Enquête Guizot sur les écoles primaires (1833).

Bibliothèque nationale

Fonds Joly de Fleury, Manuscrit 1179 : (fos 76-77, Etat des paroisses du ressort médiat et immédiat du bailliage de Vendôme ; P 90, Edit du roy portant création d’un bailliage prévostal à Vendosme, d’un siège royal à Montoire, d’un autre siège royal à St-Calez et d’une Maréchaussée dans le pays du Haut et Bas Vendômois — Donné à Marly au mois de novembre 1713).

Fonds foly de Fleury, Manuscrit 245, Avis et mémoires pour les affaires publiques (n° 2458), Estats les paroisses des Elections de Baugency, Blois, Chartres, Chasteaudun, Clamecy, Dourdan, Orléans, Romorantin, Vendosme pour en connaître le produit (vers 1741). L’élection de Vendôme commence f° 308.

© Éditions de la Sorbonne, 1996

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