Table des matières
Gérard Timsit
Avant-proposOtto Pfersmannt
Arguments ontologiques et argumentation juridique- I. L’ontologie légère
- A- La construction
- B- La validité des normes « fautives »
- C- L’exclusion de l’argument moral
- II, Les ontologies alternatives
- A- Les inconvénients des ontologies dworkiniennes
- B- La solution des objections des ontologies dworkiniennes dans l’ontologie légère
- C- La méta-monotonie du droit
Rainer Arnold
Réflexions sur l’argumentation juridique en droit constitutionnel allemand- 1. Le droit positif exprime la volonté du peuple
- 2. Facteurs objectifs et subjectifs déterminant l’argumentation
- 3. Tournons-nous vers le Droit constitutionnel et l’exemple de la Loi fondamentale allemande
- 4. Comme deuxième facteur objectif influant considérablement sur l’argumentation des juridictions constitutionnelles, nous mentionnerons les circonstances historiques
- 5. Argumentation constitutionnelle et consensus
- 6. Développements internationaux et argumentation constitutionnelle
- 7. Analysons brièvement les facteurs subjectifs qui ont une influence sur l’argumentation
- 8. Conclusion
Charlotte Girard
L’affaire Pinochet et le raisonnement juridique du juge suprême britannique- I. Raisonnement juridique et tradition : référence maltraitée ? De l’orthodoxie de la référence à l’archétype du raisonnement
- A- Éléments du problème
- Circonstances de fait et procédure
- Hypothèse de travail et problématique
- B- Objectif : Caractériser l’archétype du raisonnement des juges à partir des opinions des juges du Général Pinochet
- Les types de références choisies
- Le traitement de la référence ou « travail du texte »
- Qu’entend-on par « traitement de la référence » ?
- En l’espèce, comment la référence a-t-elle été traitée ?
- • Le constat de la règle écrite
- • Le commentaire interprétatif
- • Le recours à l’intention de l’auteur en tant que justification
- • L’implication subjective du juge
- • L’« auto-référence textuelle »
- • Requalification des faits et ajustement de la référence
- • Ce retournement peut se faire en confirmant la conclusion a posteriori, à l’aide de références plus récentes
- • Une autre technique de retournement de la référence pour justifier une application négative de la référence consiste à dégager a priori une règle, déduite d’un autre texte que celui sur lequel sera fondé la solution
- • L’argument faussement juridique
- C- Éléments de conclusion
- II. Raisonnement juridique et nouveauté : référence recentrée. Distorsion ou adaptation du raisonnement juridique ?
- A- Éléments du problème
- B- Éléments de l’espèce
- C- Éléments de conclusion
Andrée Lajoie, Marie-Claude Gervais, Eric Gelineau et al.
Les cheminements sous-textuels et surdéterminés du raisonnement judiciaire : les valeurs des femmes dans le discours des juges de la Cour suprême du Canada- I. La majorité marginalisée : le trajet des valeurs des femmes vers le forum judiciaire et leur intégration dans le discours de la Cour suprême
- A- Les valeurs des femmes et leur cheminement vers le forum judiciaire
- 1- Les valeurs présentes dans le discours des femmes
- Égalité
- Justice
- Démocratie
- Dignité
- Liberté, intégrité et empowerment
- 2- Leur cheminement vers le forum judiciaire
- Interventions judiciaires des groupes hors-Québec
- • Stratégies
- • Valeurs
- Action politique et sociale des groupes québécois
- • Valeurs
- . Stratégies
- B- Les valeurs entérinées par la Cour Suprême et leur rapport aux valeurs des femmes
- 1- Les valeurs présentes dans le discours judiciaire
- Égalité
- Liberté
- Justice
- Dignité et intégrité de la personne
- Démocratie
- Évolution du contexte social
- Importance sociale de la procréation
- Les valeurs morales inhérentes à une société libre et démocratique
- 2- Leur intégration des valeurs présentes dans le discours des femmes
- Valeurs individuelles
- • Égalité
- • Dignité et intégrité de la personne
- • Justice
- • Démocratie
- • Liberté
- Ensemble des valeurs
- II. Le cheminement du raisonnement judiciaire : un aperçu encore imprécis
- A- La surdétermination des conditions et mécanismes d’inscription des intérêts et des valeurs dans le droit
- B- La sous-textualité du processus d’inscription des intérêts et des valeurs dans le droit
- Identification des intérêts
- Choix d’un dispositif compatible avec ces intérêts
- Choix de la motivation et des valeurs énoncées pour la justifier
Michael Thaler
L’ordre juridique entre unité et pluralité