Table des matières

Pierre Laffitte

Préface

Laurence Méhaignerie

Avant-propos

Blanche Segrestin et Armand Hatchuel

Introduction

• UNE PROPOSITION : LA SOCIÉTÉ À OBJET SOCIAL ÉTENDU (SOSE)
• Une proposition de recherche
• Une proposition reprise dans des rapports publics
• Une proposition à mettre à l’épreuve
• LES GRANDES PARTIES DU LIVRE

Partie 1 - Enjeux et principes de la SOSE

Blanche Segrestin

Réconcilier entreprise et société : enjeux et principes d’une SOSE

• LES MISSION-DRIVEN COMPANIES : UN MOUVEMENT INTERNATIONAL
• LE DIVORCE ENTRE ENTREPRISE ET SOCIÉTÉ
• La crise du management et les limites de la RSE
• Le piège juridique : une gouvernance asymétrique
• Asymétrie du droit et transferts de risques
• Le risque d’un repli sur les collectifs sans profit ?
• UNE PROPOSITION : LA « SOCIÉTÉ À OBJET SOCIAL ÉTENDU »
• L’objet social : une articulation entre intérêt privé et intérêt général
• Entreprise et mission de création collective
• L’objet social étendu : concilier latitude d’action et contrôle
• Le modèle alternatif des « mission-driven corporations »
• Proposition d’un statut spécial de SOSE

Kevin Levillain

L’exemple américain : les flexible purpose corporations

• LA RÉPONSE AMÉRICAINE : MODIFICATION DE LA CORPORATE LAW
• L’ÉQUILIBRE ENTRE LATITUDE ET CONTRÔLE DES DIRIGEANTS
• L’abandon de la voie autorégulatrice
• La « progressive corporate law » : défense des parties prenantes
• UNE INNOVATION JURIDIQUE : SPÉCIFIER LES MISSIONS DE LA SOCIÉTÉ

Partie 2 - Fondements et fonctions de l'objet social étendu

Stéphane Vernac

Pour une réhabilitation de l’objet social

• L’INDIFFÉRENCE DU DROIT DES SOCIÉTÉS AU PROJET D’ENTREPRISE
• L’objet social, un champ des possibles
• L’objet social séparé de l’intérêt social
• L’objet social, un programme sans engagement
• L’INSCRIPTION STATUTAIRE DU PROJET D’ENTREPRISE
• Présentation de la proposition de SOSE
• Les enjeux de la SOSE

Baudoin Roger

L’objet social et la coopération dans l’entreprise

• LA FONCTION DE DIRECTION ENTRE LE DROIT ET LA RÉALITÉ
• Les représentations portées par le droit
• Du droit à la réalité
• TENSIONS AU CŒUR DE LA FONCTION DE DIRECTION
• Décision dans un univers complexe
• Influence du cadre juridique sur l’exercice de la fonction de direction
• Objet social et coopération entre actionnaires et dirigeant
• INFLUENCE SUR LE MODE DE DIRECTION DES COLLABORATEURS
• Les différents modes de direction et les limites du couple pouvoir subordination
• L’action individuelle et la primauté du rôle de la volonté
• Les ressorts de la direction : pouvoir et/ou autorité
• La fonction de direction, entre pouvoir et autorité
• Limites du pouvoir
• Les modalités de la fonction de direction en vue de la coopération
• Condition de l’efficience de la direction du point de vue des dirigés

Partie 3 - Expérimentations et mises à l'épreuve de la SOSE

Michel Lescanne

Nutriset, une entreprise innovante à fort impact social

• DU PARI UTOPIQUE À LA RECHERCHE INNOVANTE
• SUCCÈS ET VULNÉRABILITÉ DE L’ENTREPRISE
• PÉRENNISER LE MANDAT ET L’ESPRIT D’ENTREPRISE : L’INNOVATION

Pierre-Dominique Vitoux

Co, conseil & stratégies pour l’intérêt général

• LE CONSEIL ET L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
• LA CRÉATION D’UN CABINET INNOVANT : CO
• PROPOSITION DE RÉDACTION DE L’OBJET SOCIAL ÉTENDU
• Définition de l’objet social
• Engagement vis-à-vis des bénéficiaires des services de la société
• Engagements vis-à-vis des cabinets de conseil fondateurs
• Engagement vis-à-vis des financeurs et investisseurs sociétaux
• Engagement vis-à-vis des consultants « affectés »
• Gouvernance de l’objet social étendu

Errol Cohen

La SOSE en pratique

• LA CONSTITUTION D’UNE SOCIÉTÉ À OBJET SOCIAL ÉTENDU
• La création d’une SOSE
• L’adjonction d’un objet social étendu aux statuts
• LE FONCTIONNEMENT D’UNE SOCIÉTÉ À OBJET SOCIAL ÉTENDU
• Les relations entre les acteurs de l’entreprise
• L’implication des parties engagées
• La direction de la SOSE
• Le contrôle de la SOSE
• Le contrôle interne

Michel de Virville

Postface

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