La « Société à Objet Social Étendu »
Un nouveau statut pour l'entreprise
Économie et gestionÉditeur : Presses des Mines
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 27 octobre 2016
Collection : Économie et gestion
Année d’édition : 2015
Nombre de pages : 124
Présentation
Cet ouvrage expose les motivations et les principes d'une nouvelle forme de société : la « Société à Objet Social Étendu ». Il présente les premières expérimentations pratiques de ce statut en France et propose qu'il soit introduit dans le droit. Une telle proposition vise à réduire le divorce qui s'est installé entre entreprises et société. La gouvernance des entreprises a en effet conduit depuis plusieurs décennies à restreindre l'horizon du management et à focaliser les critères de gestion sur la valeur pour l'actionnaire. Cette dérive a discrédité, voire en partie dissuadé, les engagements de long terme ainsi que les ambitions sociales et environnementales des entreprises. Elle a aussi fortement entamé, sauf exceptions remarquables, leurs capacités à innover et à penser les mondes de demain.
Pour réconcilier entreprise et société, il faut refonder en droit la mission de l'entreprise. Le droit des sociétés doit donc évoluer pour permettre à toute société d'inscrire dans ses statuts des objectifs (intérêt territorial, progrès scientifique et technologique, objectifs humanitaires et environnementaux) qui ne soient pas réductibles à l'intérêt des associés. Ces travaux ont été menés dans le cadre d'un projet de recherche avec le collège des Bernardins.
L'ouvrage reprend les actes d'une journée d'études qui a eu lieu à MINES ParisTech en 2013, sous l'égide du Conseil Général de l'Économie (CGE) et avec le soutien de la Fondation Sophia Antipolis. Ouvrage dirigé par : Blanche Segrestin, professeur à MINES ParisTech ; Kevin Levillain, doctorant à MINES ParisTech ; Stéphane Vernac, Maître de conférences en droit privé à l'Université Picardie Jules Verne (CEPRISCA), chercheur associé au CGS de MINES ParisTech ; Armand HATCHUEL, professeur à MINES ParisTech.
Sommaire
Pierre Laffitte
PréfaceLaurence Méhaignerie
Avant-proposBlanche Segrestin et Armand Hatchuel
IntroductionPartie 1 - Enjeux et principes de la SOSE
Blanche Segrestin
Réconcilier entreprise et société : enjeux et principes d’une SOSEKevin Levillain
L’exemple américain : les flexible purpose corporationsPartie 2 - Fondements et fonctions de l'objet social étendu
Stéphane Vernac
Pour une réhabilitation de l’objet socialBaudoin Roger
L’objet social et la coopération dans l’entreprisePartie 3 - Expérimentations et mises à l'épreuve de la SOSE
Michel Lescanne
Nutriset, une entreprise innovante à fort impact socialPierre-Dominique Vitoux
Co, conseil & stratégies pour l’intérêt généralErrol Cohen
La SOSE en pratiqueMichel de Virville
PostfaceLe texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
