1Les recherches pour ce livre se sont étalées entre 2001 et 2015 et les personnes qui m’ont apporté de l’aide sont nombreuses. Ce livre est une refonte, mise à jour, coupée et enrichie, de la thèse de doctorat de droit que j’ai soutenue en 2007 à l’Université Paris 2. Il n’aurait pas vu le jour sans l’invitation de Cécile Méadel, une directrice de collection exceptionnelle, à démontrer la pertinence de ma contribution théorique dans le temps et à travers les innovations techniques. Qu’elle soit remerciée pour ses conseils, sa patience, ses idées et sa confiance à toutes les étapes de réflexion et de la composition de ce livre, ainsi que Silvia Dekorsy pour sa sympathie et son efficacité et Sandra Rodrigues pour toute son aide. Des remerciements spéciaux pour les encouragements lors des différentes versions de cet ouvrage à Francesca Musiani, Valérie Schafer, Jean Foyer et Laura Maxim à l’ISCC, ainsi que Robin Mansell et Alison Powell à la LSE. Un clin d’œil à Andrés Guadamuz, Renée Karl et Francesca Musiani pour le titre et leur confiance, ainsi qu’à mes parents, pour m’avoir demandé ce livre pendant des années et en avoir relu des parties.

2En 2001, j’ai découvert le monde de la recherche en informatique musicale et les métadonnées. Francis Rousseaux à l’IRCAM a été un co-directeur de thèse exceptionnel et un excellent collègue. Il m’a présentée à Danièle Bourcier, directrice de thèse également exceptionnelle, et expliqué comment trouver un financement. Tous deux m’ont fait confiance, aidé à définir mon sujet autour des métadonnées juridiques (ces dispositifs techniques qui prétendent représenter et mettre en œuvre des règles de droit), et à surmonter les obstacles tout en me considérant comme une paire. Je les considère comme des mentors et des amis. Pas une ligne n’aurait été écrite sans eux, ni la première ni surtout la dernière. C’est un plaisir de les remercier pour leur disponibilité, leurs conseils avisés, leurs critiques pertinentes et leurs encouragements. Vincent Puig, alors directeur de la valorisation à l’IRCAM, et Geoffroy Peeters ont partagé leur expérience de la standardisation MPEG-7 et des métadonnées. Hugues Vinet m’a encouragée dans mes recherches en droit, en parallèle à la coordination administrative de projets de recherche européens en fouille de données et informatique musicale.

3L’un des premiers ouvrages que j’ai lu sur les rapports entre droit et technologie était Code and Other Laws of Cyberspace par Lawrence Lessig et Creative Commons est le projet qui a le plus nourri cet ouvrage. Je le remercie pour son soutien et pour l’honneur et l’amitié qu’il m’a fait d’avoir accepté de rédiger la préface de ce livre qui développe sa fameuse théorie Code is Law. Merci aussi à Cécile Méadel et Valérie Schafer pour leur relecture de la traduction, ainsi qu’à Emilie Silvoz et Lara Beswick pour leur relecture du texte de couverture.

4Danièle Bourcier était la directrice de thèse idéale pour un projet alliant droit et informatique. Rare juriste travaillant avec des informaticiens, elle m’a incitée à présenter mes travaux dans les communautés Intelligence Artificielle et Droit, merci aux collègues Jurix et ICAIL pour leurs commentaires. Bruno Bachimont m’a invitée à enseigner la propriété littéraire et artistique à l’Université de Technologie de Compiègne dès 2002, et a accepté de coordonner un projet ANR autour de l’ontologie issue de mes recherches, merci à lui, ainsi qu’à Nadia Nadah et Patrice Tsatsos pour avoir développé cette ontologie en ingérierie des connaissances et en informatique et contribué à l’améliorer.

5Il n’a pas été facile de quitter l’IRCAM et ses chercheurs en informatique, mais le CERSA a apporté un environnement de recherche idéal correspondant à mes disciplines d’origine, les sciences politiques et le droit. Que toute l’équipe du CERSA, en particulier Jacques Chevallier, Joëlle Blériot, Lucie Cluzel et Sophie Dellatana soient remerciés pour leur amitié et leur soutien pendant mes années de thèse, ainsi que Filip Borges, Guillaume Gomis, Anne-Catherine Lorrain, Thierry Maillard et Thomas Robyn pour les remarques et corrections sur certains chapitres et modèles. Laurence Allard, Olivier Blondeau, les membres du CERSA, des communautés Creative Commons (en particulier Lara Beswick, Danièle Bourcier encore, Shun-Ling Chen, Juan Carlos De Martin, Séverine Dusollier que je cite tant, Mia Garlick, Andrés Guadamuz, Lucie Guibault, Herkko Hietanen, Paul Keller, Catharina Maracke, Mike Linksvayer), AFNOR et MPEG (Daniel Lecomte, alors directeur de Medialive, qui m’a recrutée en thèse CIFRE et confié la représentation de ses intérêts, ainsi que Marc Gauvin et Jaime Delgado qui ont été de proches collègues dans la standardisation MPEG-21), du réseau thématique pluridisciplinaire Droit et Systèmes d’Information dirigé par Danièle Bourcier (spécialement Daniel Bourigault et Christophe Roche pour les outils), des deux commissions du CSPLA et des conférences CDIP et SCCR de l’OMPI (en particulier Manon Ress, Thiru Balasubramaniam, James Love et Ahmed Abdel Latif) m’ont aussi beaucoup apporté dans ma recherche. Une mention spéciale pour Philippe Aigrain, François Déchelle et Kasper Souren pour leur ouverture du monde de l’informatique libre et des biens communs et leur intégrité, ils ont toute mon admiration, ainsi qu’à Jérémie Zimmermann, spécialiste du blocage sur les réseaux et à Washington. Philippe Aigrain à nouveau, Ghislaine Chartron, Gilles Guglielmi et Yves Poullet ont accepté de faire partie de mon jury, et mon travail ultérieur a grandement bénéficié de leurs commentaires. Je me réjouis de ne pas avoir eu à développer de modèle économique pour mes propositions, Philippe Aigrain s’en étant entre temps brillament chargé.

6Depuis la thèse, je dois mon enrichissement intellectuel aux nombreuses discussions que j’ai eues avec l’ensemble de mes collègues au Berkman Center for Internet & Society de l’Université de Harvard, l’Instituut voor Informatierecht de l’Université d’Amsterdam, ainsi que pour les développements apportés à ce livre, rédigé essentiellement entre 2013 et 2014, aux environnements particulièrement stimulants que sont l’Institut des Sciences de la Communication du CNRS et le département Media & Communications de la London School of Economics. Merci à tous mes collègues et amis.

Eurostar, mai 2015