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S.I.Lex, le blog revisité

 | 
Mélanie Leroy-Terquem
, 
Sarah Clément

Chapitre 1. Au cœur de la bibliosphère

Parcours 3. L’étincelle S.I.Lex

Pouhiou

Texte intégral

1Demandez à n’importe quel.le gamin.e ce que représente un silex, vous obtiendrez la même réponse : c’est une pierre de feu. Un simple petit caillou peut générer l’étincelle d’une flamme qui, une fois nourrie et maîtrisée, peut donner forme à une vie.

  • 1 Licence Creative Commons autorisant le partage sous réserve de mention d’auteur, de partage dans d (...)

2Je m’intéressais déjà aux alternatives au droit d’auteur. Les deux pièces de théâtre que j’avais écrites (principalement dans le but de m’offrir le beau rôle) étaient déjà sous CC-By-SA-NC-ND1, je crois… une de ces licences qui dit « je suis titillé par le libre, mais je rajoute un maximum de conditions, comme autant de couvertures qui, si je me glisse en dessous, me protégeront des monstres imaginaires ».

3Je m’intéressais à ces alternatives et questionnais déjà la notion d’auteur. Il y a toujours eu, en moi, la conscience aiguë qu’auteur et « autorité » partagent la même racine. Or je souffre d’un cas bien étrange de vertige : la tête me tourne dès que la vie me fait grimper sur un piédestal. « Auteur », c’était pas pour moi : en 2012, déjà, tous mes tapuscrits portaient la mention « Au clavier : Pouhiou ». J’écris des textes comme d’autres tentent de noter des mélodies qui trottent autour de leur tête. Il est difficile, alors, de se réclamer d’une quelconque autorité sur un phénomène extérieur dont je ne suis que l’interprète.

4En 2012, je m’intéresse à tout cela de plus en plus intensément, car je vis quotidiennement le processus de création. Je m’étais alors imposé l’exercice de bloguer un roman-feuilleton dont j’écrivais un épisode par jour, quatre jours par semaine. Du lundi au jeudi, j’invente et publie huit cents mots d’une histoire, et le vendredi je discute avec mon modeste lectorat des coulisses de cette aventure. Au moins une fois par semaine, je me pose, le temps d’un cinquième billet de blog, pour réfléchir aux rapports entre l’œuvre, la personne qui la met en forme, et l’audience qui la fait vivre. Il me faut bien nourrir ces réflexions, et les écrits de Calimaq sont régulièrement au menu de mes neurones en quête de sens.

5Le 17 mai 2012, je cesse de simplement m’intéresser à ces sujets, et j’agis. L’article qui mit le feu à mes poudres s’intitule « La Culture libre : un chemin pour la réussite ? »2. Avec cette rigoureuse tendresse qui le caractérise, Calimaq décrit des expériences d’artistes qui ont fondamentalement remis en question le système du droit d’auteur. Dans cette compilation d’expérimentations enthousiasmantes, se trouve la vidéo de Gwen Seemel « Le droit d’auteur, c’est pour les peureux »3.

6À la lecture de cet article, je subis un de ces accidents mentaux qui ont façonné ma vie. Oui : toutes les clauses que je laisse dans les licences autour de mes écrits ne sont que des doudous. J’utilise ces droits pour me rassurer contre des peurs, des croque-mitaines issus de mon imaginaire fertile.

7C’est à ce moment-là que je comprends viscéralement ce que je lisais régulièrement entre les lignes du blog « au croisement du droit et des sciences de l’information » : mes droits d’auteur sont autant de barrières que je mets entre mes œuvres et leur public. Ils me transforment en douanier, en garde-barrière, en troll sur son pont qui exige ses piécettes d’argent sous peine de brandir le gourdin de la loi.

8Je suis beaucoup trop flemmard pour être un garde-chiourme. Et puis… mes œuvres n’ont pu s’écrire que dans, par et grâce à un sentiment de liberté radicale : placer une barrière devant elles m’apparaît aussi logique que placer une laisse autour du cou d’un dragon.

  • 4 Voir la sélection de billets, p. 70.

9Le 18 mai, j’annonce dans mon article « coulisses » du vendredi que je place mon roman-blog, et toutes mes œuvres l’ayant précédé, sous licence CC0 : j’élève mes créations dans le domaine public vivant4 et fais, par la même occasion, vœu de non-violence légale. Je remercie au passage Calimaq, avec qui je n’avais eu aucun contact, pour ses écrits qui ont contribué à ce que je trouve le positionnement qui fait sens en moi.

10Le lendemain, il réagit sur son blog par un billet touchant5. Dès l’introduction, on peut le lire ému de voir que ses billets, publiés comme autant de bouteilles à la mer, ont fait mouche et ont changé concrètement une démarche artistique, aussi modeste fût-elle. Pour l’anecdote, notre premier contact « direct » fut pour lui signaler une coquille : il m’avait prêté un genre féminin. Il faut dire que le pseudonyme de « Pouhiou » et ma photo de profil twitter, très genderfuck à l’époque, portaient à confusion.

11De confusion à complicité, il n’y a qu’un pas que nous avons allègrement franchi. Nos chemins mentaux, politiques (et même physiques) se croisent régulièrement. Le point final à mon premier roman-blog, #Smartarded, m’a mené vers la maison d’édition libriste Framabook dont Calimaq décrit la démarche atypique et engagée dans cet article6.

  • 7 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », 20 décembre (...)

12S’agissant du premier roman du domaine public vivant publié par une maison d’édition française, il enjoint même ses collègues bibliothécaires à soutenir une telle expérimentation7. Pour un jeune écrivaillon issu du numérique et donc inconnu des réseaux littéraires classiques, avoir un tel nom qui soutient vos créations et les introduit auprès d’actrices et acteurs du monde du livre, c’est un cadeau aussi fort que touchant.

13Pendant ce temps, je m’engage et commence à militer dans l’association de promotion de la culture libre qu’est Framasoft, ainsi que dans le collectif que Calimaq initie, avec Silvère Mercier, pour défendre les biens communs informationnels : SavoirsCom1. Je remets aussi le couvert pour écrire la suite de mon premier roman-blog, dans les mêmes conditions marathoniennes. C’est ainsi que, un an après le début du premier roman-blog, naît le deuxième tome des NoéNautes, intitulé #MonOrchide.

14Inspiré par les expérimentations régulièrement mises en avant dans S.I.Lex, je décide de proposer la mienne pour l’édition de ce nouvel opus. J’annonce donc un crowdfunding pour pré-vendre #MonOrchide en hackant la loi « Prisunic » sur le prix unique du livre. S’agissant d’une vente en circuit court, toutes les marges prévues pour les intermédiaires seront réinvesties pour financer la distribution gratuite d’exemplaires papiers du premier tome, #Smartarded. L’idée est de poser la question : êtes-vous prêt.es à payer pour créer du gratuit ?

15Au départ, j’ai cru que c’était par pure amitié que Calimaq avait écrit le billet C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !)8. Mais cette croyance s’effondre lorsque je lis le P.S de ce billet, qui pose un acte fort :

P.S : allez, moi aussi, je mets quelque chose dans la balance. Si Pouhiou réussit son pari, je passe S.I.Lex en CC0. Ceci n’est pas une parole en l’air !

16Il faut connaître Calimaq jusque dans ses lignes pour comprendre toute la portée de sa formule « Ceci n’est pas une parole en l’air ! ». Il s’agit d’un homme qui écrit de manière très cérébrale sur des sujets qui le prennent aux tripes. Il y a en lui un besoin viscéral de partager avec le monde ces cheminements qui l’émeuvent et le nourrissent. Ce ne sont pas simplement des idées : c’est sa vie et sa vision du monde qu’il affine au travers des billets de son blog.

17Proposer de passer son blog S.I.Lex d’une licence « CC-By » (faites ce que vous voulez, merci de mentionner l’auteur) à une licence « CC0 » (domaine public vivant) est, à ses yeux, tout sauf anodin. C’est même d’une puissance folle, car S.I.Lex, selon moi, est plus qu’un blog où il ordonne et présente ses pensées : c’est l’expression de la tendresse qu’il souhaite à notre monde.

18Quinze jours après le lancement de mon crowdfunding expérimental, le pari est réussi. Comme un hommage collatéral, le blog S.I.Lex s’élève alors dans le domaine public vivant. Je ne résiste pas au plaisir d’interroger celui que je considère comme mon « parrain libriste et littéraire » sur ce changement dans une interview amicale co-publiée sur le Framablog et le blog S.I.Lex : Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire !9. Il s’agit, à mes yeux, d’un des articles les plus intimes de Calimaq, où transparaît toute la poésie qui anime cet homme que j’ai l’honneur de connaître et apprécier.

19Gwen Seemel, Neil Jomunsi, LeGreg… Je ne saurais dire le nombre d’artistes, mais aussi militant.es, makers, bibliothécaires, passionné.es… bref de personnes que les mots de Calimaq ont inspiré et conduit à changer le petit bout de monde qui se trouve devant soi. Derrière ses mots, il y a des idées qui parfois se transforment en actions. La plus belle illustration à mes yeux, est son article où il confronte les théories d’Elinor Ostrom sur les Communs (une thématique si chère aux yeux de Calimaq !) à son expérience de la BiblioDebout lors des Nuits Debout parisiennes10. Si vous voulez comprendre par l’exemple les enjeux des Communs, comment on peut gérer ensemble une ressource malgré les obstacles, les petits malins et la fatigue, il vous suffit de le lire.

20Je peux dire, littéralement, que ma vie a changé depuis la lecture de S.I.Lex. Si je suis actuellement en jachère artistique, j’écris quotidiennement sur des sujets chers aux yeux de Calimaq, dans le cadre de mon travail où je donne forme à la communication de l’association Framasoft. C’est dingue quand j’y pense : un seul petit article a mis le feu aux poudres, et quelques années plus tard, ma vie est façonnée autour de ces utopies que l’on concrétise chaque jour. Merci, Lionel, d’être à l’origine de ce feu de joie.

Sélection de billets

La culture libre : un chemin pour la réussite ?11

21Publié le 17 mai 2012 par Calimaq

22Dans les débats concernant le droit d’auteur et l’avenir de la création, la question du financement revient de manière lancinante12 et l’on remet souvent en cause la capacité des pistes alternatives à assurer aux artistes les moyens de créer, de diffuser leurs productions auprès d’un public et d’en tirer un revenu.

23Voici pourtant quatre exemples de créateurs, ayant fait le choix de la Culture libre, qui démontrent que le système classique du droit d’auteur n’est pas la seule voie pour atteindre le succès à l’heure du numérique.

Quelques bourgeons d’espoir dans cet interminable hiver de la propriété intellectuelle que nous subissons (Just Hanging With Some Buds. Par Sea Turtle. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

Quelques bourgeons d’espoir dans cet interminable hiver de la propriété intellectuelle que nous subissons (Just Hanging With Some Buds. Par Sea Turtle. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

24Du domaine public volontaire aux licences de libre diffusion en passant par le Copyleft, les moyens juridiques mis en œuvre par ces expérimentateurs sont variés, mais ils mettent tous à profit l’ouverture offerte par les licences libres13 pour maximiser la diffusion de leurs créations sur les réseaux et entrer dans de nouvelles formes de relations avec leur public.

25Ces quatre exemples sont tirés de champs différents de la création : la musique, la peinture, le livre et le cinéma d’animation. Et vous allez voir que contrairement à une autre idée reçue, la qualité est au rendez-vous !

26Enjoy, Share, Remix et surtout inspirez-vous !

Sharing is caring de Dan Bull : une musique sous CC0 à l’assaut des charts en Angleterre

  • 14 Jane Pak, “Musician Dan Bull reaches #9 on UK indie charts using CC0”, Creative Commons Weblog, 2  (...)

27Le musicien Dan Bull a réussi la prouesse la semaine dernière14 de parvenir à faire entrer son morceau Sharing is Caring à la 9e place des charts en Angleterre dans la catégorie Indie et à la 35e place dans la catégorie RnB.

28Pour diffuser ce morceau de hip-hop en faveur du partage, Dan Bull a fait le choix d’utiliser l’instrument le plus ouvert parmi ceux proposés par Creative Commons, à savoir le waiver CC015 qui permet de verser par anticipation une œuvre au domaine public, en renonçant à toutes formes de droit sur sa création. En cela, il rejoint la démarche de ces « Artistes contre le droit d’auteur »16 dont j’avais eu déjà l’occasion de parler sur OWNI.

29Dans une interview accordée à Creative Commons UK, Dan Bull explique utiliser le sens de sa démarche :

J’ai choisi d’utiliser CC0 parce que je ne crois pas à la validité de la propriété intellectuelle. Un morceau de musique est une idée. Sous forme numérique, c’est une suite de 1 et de 0. Qui suis-je pour dire à une autre personne qu’il est interdit d’avoir une idée ou de manipuler une certaine séquence de 1 et de 0, simplement parce que j’ai eu cette idée avant elle ? Cette manière de penser me paraît perverse. La première personne qui a eu une idée n’est pas forcément la mieux placée pour l’utiliser, et c’est pourquoi le fondement même des lois sur le droit d’auteur est contestable.

30Dan Bull possède déjà un lourd passé d’activisme musical17 dans le domaine de la culture libre, puisque c’est déjà à lui que l’on devait déjà ce rap vengeur18, écrit en réaction au traité liberticide, dont on espère que le titre sera prémonitoire !

31Avec Sharing is Caring, Dan Bull a voulu prendre le système à son propre jeu : bien qu’il n’accorde aucune valeur particulière aux classements des charts, il voulait démontrer qu’une musique créée en dehors du système classique du droit d’auteur et sans le soutien des industries culturelles pouvaient se hisser dans le top des ventes.

32Dan Bull a donc mis son morceau en partage gratuitement en torrent sur Pirate Bay19, mais dans le même temps, il a choisi une diffusion multi-canaux et multiforme pour en maximiser la dissémination et l’audience. Le fichier était parallèlement proposé à la vente sur iTunes, Play.com et Amazon, et dans le même temps, il était largement partagé sur les réseaux sociaux et les plateformes de diffusion comme YouTube. Trois versions différentes du même morceau20 ont même été réalisées spécialement pour Facebook, Twitter et Google +. Au-delà de cette première trilogie, Dan Bull a diffusé 10 versions de Sharing is Caring21, avec notamment des versions a capella et instrumentales, pour encourager les remix et les mashups. Pour pousser les ventes, l’artiste promettait aux fans qui achèteraient les dix versions d’être toutes [tous] cités dans une vidéo de remerciement22.

33Et voilà comment on obtient un succès commercial, en misant sur la dissémination virale à l’œuvre sur les réseaux et en associant le public à sa propre création. Là où Dan Bull est parvenu à faire la parfaite démonstration de son propos, c’est que finalement l’un des remix, une version reggae réalisée par Animal Circus23, a terminé plus haut encore dans les charts que le morceau original, à la première place de la catégorie Reggae et à la seconde place de la catégorie World Music.

34Qui a dit qu’on ne pouvait plus vendre de la musique ! Et cette démarche préfigure sans doute très bien ce qui se passerait pour les artistes si un système de licence globale, légalisant le partage était consacré par la loi…

Gwenn Seemel : portrait d’artiste en Culture libre

35La Culture libre comptait déjà certains artistes emblématiques, comme le romancier Cory Doctorow24 ou la dessinatrice Nina Paley25, qui incarnent l’esprit d’ouverture et d’innovation que promeuvent les licences libres.

36Mais j’ai été particulièrement heureux de découvrir ces derniers temps l’œuvre de la portraitiste américaine Gwenn Seemel26, dont la démarche globale est particulièrement exemplaire et stimulante.

Un autoportrait de Gwenn Seemel (Second Face, par Gwenn Seemel, 2009)

Un autoportrait de Gwenn Seemel (Second Face, par Gwenn Seemel, 2009)

37Tout comme Nina Paley avait pu le faire27, Gwen Seemel n’a pas choisi d’utiliser les licences libres, mais plutôt de se placer littéralement en dehors du droit. Au pied de son son site, on ne trouve pas un symbole ©, mais un petit visage souriant conduisant le visiteur vers cette mention28 :

I am happy for you to copy and display my work, and you are welcome to create derivative works using my images. I would love it if you gave me credit when you do so.

Je me réjouirais si vous copiez et diffusez mon œuvre et je vous encourage à créer des œuvres dérivées en utilisant mes images. Je serais heureuse si vous me créditez à cette occasion.

38Dans le domaine de la peinture, où la culture libre n’est pas si répandue, Gwenn Seemel impressionne par la façon dont elle intègre l’ouverture à sa démarche créative. Spécialisée dans le portrait29, elle réalise également des peintures animalières30, des séries conceptuelles à thèmes31, des livres illustrés32, ou encore des sacs en toile peints !

2011. Par Gwenn Seemel

2011. Par Gwenn Seemel

39Mais c’est surtout sur son blog33 que Gwenn Seemel montre les différentes facettes de son art et la manière dont il s’imbrique et s’inspire de son engagement pour la Culture libre. Je vous recommande vivement de vous y abonner, surtout que Gwenn est bilingue et rédige une bonne proportion de ses articles à la fois en français et en anglais.

40Elle y montre sa création en train de se faire, mais aborde aussi de manière incisive et décapante des questions liées à la propriété intellectuelle comme l’imitation34, l’originalité35, la protection contre la copie36 ou l’appropriation de la culture37.

41Elle réalise également des vidéos pour illustrer ces billets, en anglais et en français, dont j’avais particulièrement apprécié celle-ci, intitulée « le droit d’auteur, c’est pour les peureux »38.

Le droit d’auteur, c’est pour les peureux

Le droit d’auteur, c’est pour les peureux

< https://youtu.be/​Iz7wZ6iMLAY >.

42Dans un autre de ces billets, elle expose un modèle d’affaire pour les artistes qui renoncent au droit d’auteur39 (ce qui est son cas), particulièrement convaincant, qui montre que des modèles économiques peuvent émerger sans s’ancrer dans la culture du contrôle et de la restriction inhérente au copyright. Gwenn Seemel sait d’ailleurs mettre à contribution avec succès40 les formes innovantes de financement de la création comme le crowdfunding, pour faire participer le public en amont au financement de projets ambitieux, comme la réalisation de séries de peintures.

43Chapeau bas, Gwenn Seemel, pour incarner à ce point l’idéal de la Culture libre !

Cities of You par Brian Foo : sur les traces d’Italo Calvino

  • 41 « “Crowdfunding”, ou comment financer ses projets grâce à Internet », Atlantico, 18 juillet 2011. (...)

44Ce projet a également utilisé la voie du crowdfunding41 (financement participatif) pour être mené à bien par son auteur, Brian Foo.

45Cities of You42 est un projet de livre illustré, mêlant textes et peintures, inspiré par le roman Les villes invisibles43 d’Italo Calvino. Il s’agit d’inviter le lecteur à un voyage imaginaire vers plusieurs cités fantastiques, chacune possédant une identité forte inspirée par une personne réelle rencontrée par Brian Foo, et de découvrir la manière dont la ville est construite, la façon de vivre des habitants, son histoire, sa culture et sa destinée.

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Fraboo, par Brian Foo. La première des villes imaginaires de Cities of You. CC-BY-NC-SA.

46Pour financer son projet, Brian Foo a lancé un appel à contributions via la plateforme américaine Kickstarter44, en présentant le concept de son livre et quelques planches déjà réalisées. Alors qu’il demandait 2 000 dollars pour son projet, Brian est parvenu à rassembler 11 000 dollars au final en quelques semaines, grâce à 141 donateurs. Et ce, avant même d’avoir terminé son ouvrage !

47Une fois réalisé et comme annoncé dès l’origine sur Kickstarter, Cities of You, comportant au final les descriptions de 41 villes imaginaires, a été mis en ligne en accès gratuit sur un site Internet45 et les éléments de l’ouvrage, textes et images, sont placés sous licence libre Creative Commons CC-BY-NC-SA. Le livre auto-édité par Brain peut être acheté en version papier, ainsi que les superbes peintures originales qui ont servi à sa réalisation.

48Ce type de projet est intéressant dans la mesure où il démontre que le recours aux licences libres est compatible à la fois avec un financement en amont, par le biais du crowdfunding et un financement en aval, la version gratuite en ligne ne constituant pas une concurrence pour la version papier et les peintures.

49Et réjouissons-nous, car un volume II de Cities of You est déjà annoncé !

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Sheeshani. Par Bian Foo. Cities of You. CC-BY-NC-SA

Tube : nouvelle perle du cinéma d’animation en Open Source

50Le dernier projet que je voudrais vous présentez est le film d’animation Open Source Tube, à propos duquel le site Mashable a consacré cet article au titre éloquent “Will This Open-Source Animated Film Change the Movie Industy Forever46.

Tube Crew Wants to Share Their Open Film and Animations with you

Tube Crew Wants to Share Their Open Film and Animations with you

< https://youtu.be/​ZggXjYjyuCo >.

51L’histoire de Tube parle de quête de l’immortalité et s’inspire de l’Épopée de Gilgamesh47. Tous les éléments du film seront réalisés avec des logiciels libres et des formats ouverts et ils seront diffusés sous licence copyleft CC-BY-SA, permettant la copie, la diffusion, la modification des contenus, y compris à des fins commerciales.

52Le financement passe ici encore par la plateforme américaine Kickstarter48 où la campagne de soutien a rencontré un succès impressionnant. Le but initial de 22 000 dollars a été atteint cette semaine et largement dépassé, avec plus de 36 000 dollars rassemblés.

53Ce succès rencontré par le cinéma Open Source n’est pas le premier. En 2006, une équipe s’était déjà illustrée en produisant le premier film d’animation de ce genre, le remarquable Elephant Dream49, disponible en ligne gratuitement sous licence CC-BY. Plus récemment, le film espagnol El Cosmonauta50, du producteur indépendant Riot Cinéma, s’était également fait remarquer, en recourant au crowdfunding et aux licences libres de manière particulièrement inventive.

Elephants Dream (Open Movie created in Blender OpenSource 3D Suite)

Elephants Dream (Open Movie created in Blender OpenSource 3D Suite)

< https://youtu.be/​1fWqUoFfLgE >.

***

54Tous ces artistes sont engagés à divers degrés pour l’évolution de la propriété intellectuelle et contre les projets liberticides qui se multiplient dans ce domaine. Ils apportent la preuve que même si l’évolution législative reste en panne, il est déjà possible – ici et maintenant – de créer autrement, en liberté.

Commentaires au billet « La culture libre : un chemin pour la réussite ? »

1/ Commentaire par Hachihuit51

5518 mai 2012 à 22 h 00

56J’apprécie énormément les éléments que vous nous faites découvrir et sur lesquels vous nous amenez à raisonner dans ce blog que je découvre, merci pour ces beaux morceaux !

57J’ai aussi des réserves sur certains concepts je crains que ça crée des faux-sens :

58(À propos de : « Et vous allez voir que […] la qualité est au rendez-vous ! ») Y a-t-il un sens à parler de qualité en ce qui concerne une œuvre d’art ? Je crois que non. Elephants Dream et Sharing is caring sont-ils des œuvres d’art ? C’est au moins de la création, mais est-ce de l’art, quelle différence y a-t-il ? Faut-il qu’il y ait une différence, faut-il abandonner le concept d’art au profit de celui de création ? Ces questions sont sous-jacentes et continuent d’être au cœur du numérique. Il y a la chanson de Dan Bull, mais l’œuvre ici montrée est un clip vidéo, en fait non, c’est une publication YouTube d’un clip vidéo. Est-ce que c’est une œuvre numérique ou la copie numérique d’une œuvre ? Le numérique c’est la reproductibilité sans limite, il repose la question du lieu de l’art. Où la création a-t-elle lieu ? Dan Bull confond « les 1 et les 0 » des copies numériques de son travail et son œuvre. Cela fait de lui un militant bien plus qu’un musicien, en particulier s’intéresse-t-il à la musique en soi ? Est-ce qu’il défend les artistes ? Il semble exister avant tout pour que le copyleft soit victorieux, beaucoup moins pour l’amour de la musique, il veut faire des démonstrations, c’est un chercheur. Et de fait, les acheteurs apparemment très nombreux de ses morceaux, ont sans aucun doute désiré acheter et/ou soutenir une thèse, une idée. Mais ce qui importe c’est de protéger les œuvres.

59Ce qui a sauté aux yeux (au moins à la première vision) dans Elephant Dreams, c’est que pour la première fois peut-être la qualité technique était au rendez-vous dans une production copyleft. Mais la qualité technique ne fait pas l’art. Fait-elle la création ? Il reste un long chemin à parcourir pour faire se rejoindre ces notions, et si ce film m’émeut, il le fait bien au-delà de la question de « sa qualité ».

60Pourquoi glisser ici la question de l’art ? Parce que se battre sur les questions de licences libres et de droit d’auteur, c’est se battre sur ce qui est regroupé en termes juridiques sous le nom d’œuvres de l’esprit. La question de l’art est là.

61La phrase de Dan Bull : « Un morceau de musique est une idée » prête à confusion concernant le droit d’auteur (au moins le français, mais l’américain aussi ?). Le droit d’auteur ne protège pas l’idée. C’est l’expression qui est protégée, la forme que prend « une idée » dans le geste de l’artiste, sa représentation, c’est un agencement de plusieurs choses, dont font partie l’expression (douceur, rondeur, acuité, rugosité, vitesse) et la manière (supports, outils, matière, touche), qui finit par produire une œuvre, et reste irréductible à une idée (sauf à perdre le statut d’œuvre). Les procès en droit d’auteur consistent à trancher la question d’un éventuel plagiat en tentant de déceler dans une œuvre semblable à une œuvre déjà existante, la trace ou au contraire l’absence d’une expressivité singulière, inédite, qui donne à l’œuvre incriminée le statut d’œuvre à part entière.

62Ces sujets sont à la fois très importants, très actuels et très conceptuels. Du coup le fait d’utiliser les concepts dans le champ de leur signification permettra aux artistes libres de faire valoir leurs droits et la nouveauté de leur démarche. Il faut débattre à nouveau des définitions à la lumière des possibilités offertes par le numérique. Merci d’ouvrir un espace pour cela !

63Réponse de Calimaq à Hachihuit

6419 mai 2012 à 08 h 32

65Bonjour,

66Merci pour votre intérêt pour S.I.Lex et pour les questions que vous soulevez dans ce commentaire.

67Pourquoi ai-je parlé de qualité dans mon introduction ? Était-ce bien nécessaire ? Est-ce que cela n’affaiblit pas la démonstration ? On m’a déjà posé cette question sur Twitter.

68J’ai ajouté cela après avoir écrit mon billet en me souvenant d’échanges que j’ai pu avoir avec des artistes « professionnels », membres et représentants de sociétés de gestion collective, qui manifestaient un mépris profond pour les productions « amateurs », comme s’ils étaient les seuls détenteurs de « l’Art » et qu’il ne pouvait exister de productions artistiques en dehors de la sphère professionnelle.

69Chaque fois que je tombe sur ce genre d’objection, je pense à ce que dit Hannah Arendt dans Condition de l’homme moderne : « Nous avons transformé l’œuvre en travail ». Et elle le déplore vivement.

70Du coup, j’ai tenu à faire remarquer ici qu’avec ces productions sous licence libre, c’est aussi la distinction entre les « pros » et les « amateurs », qui est en train de s’effacer, et continuer à réfléchir sur la base de cette distinction est à mon sens une grave erreur.

71Une des manifestations de l’effacement de cette distinction réside dans cette qualité qui me semble indéniable dans ces quatre productions. Je mets de côté la question de l’Art, avec un grand A, qui me semble relever d’un autre débat. L’autre preuve de l’effacement de la distinction, c’est que ces créateurs, bien qu’utilisant des licences libres ou rejetant totalement le droit d’auteur cherchent tout de même à mettre en place un modèle économique. « L’amateur » sur Internet peut rechercher une réussite financière et il y parvient parfois aussi bien qu’un « professionnel ».

72La question de l’Art est une question entièrement extra-juridique. Le droit d’auteur n’est plus du tout conçu comme protégeant les œuvres d’art seulement, mais tout le champ de la création, parce que les juges au fil de la jurisprudence n’ont cessé d’abaisser le seuil d’originalité qui déclenche l’application du droit d’auteur. On trouve des décisions de justice qui reconnaissent comme œuvres de l’esprit des notices d’aspirateurs, des annuaires ou des photos prises par satellite. Je pense d’ailleurs que c’est une dérive du droit d’auteur qu’il aurait été beaucoup plus logique que la protection juridique ne s’attache qu’à des créations manifestant un haut degré d’originalité (des œuvres « d’art »).

73Concernant Dan Bull, je vous trouve bien mallarméen ou parnassien. Sa musique est certes engagée, mais est-ce une raison pour la sortir du champ des œuvres de l’esprit ? On retrouve souvent cette dimension militante dans les créations des artistes qui utilisent les licences libres. Cela apparaît nettement chez Nina Paley par exemple ou chez Cory Doctorow. Faut-il pour cela leur dénier la qualité de créateurs d’œuvres d’art ? Je ne sais pas… C’est aussi sans doute un signe de la jeunesse du mouvement de la Culture Libre, qui est encore très proche de ces principes fondateurs. Ce qui me semblerait plus intéressant que l’approche militante serait d’intégrer l’ouverture des licences libres dans le processus créatif lui-même, pour créer une « esthétique de l’ouverture ».

74Pour Dan Bull, je pense que davantage que sa chanson en elle-même, c’est justement le dispositif global qu’il a mis en place pour pousser son titre qui est très créatif et relève peut-être d’une sorte de performance ou « d’installation » artistique. Notamment le fait qu’il ait décliné son œuvre en plusieurs manifestations différentes et appelé son public à effectuer des remix. Et pour ce qui est de prendre le marché à son propre jeu, il me semble qu’un Warhol par exemple a fait des choses assez comparables.

75Le refrain de la chanson de Dan Bull dit Six hundred million people, like me, like this. J’y vois quelque chose de cet affaissement de la distinction entre amateurs et professionnels : 600 millions d’artistes potentiels, comme Dan Bull…

76Enfin, la distinction entre les idées et leurs expressions est en effet essentielle, à la fois dans le droit d’auteur continental et dans le copyright.

77Je pense néanmoins que Dan Bull ne reconnaît pas la validité de cette distinction et qu’il estime sans doute que ni les idées, ni leurs expressions ne devraient bénéficier d’une protection. Gwenn Seemel, l’artiste peintre, tient, elle aussi, un discours finalement assez similaire.

78Pour ma part, si je fais juridiquement la distinction entre les idées et leurs expressions, je pense que le droit devrait laisser davantage de choses en libre parcours qu’il ne le fait actuellement, pour que les idées circulent mieux et puissent être réemployées plus facilement. Cela passe par un élargissement des exceptions au droit d’auteur, voire même la consécration d’un droit des réutilisateurs, reconnu avec une force égale au droit d’auteur.

79Réponse de Calimaq à Hachihuit

8019 mai 2012 à 09 h 16

81En fait, on constatera surtout que le Copyleft aura réussi (ou complètement échoué, c’est selon) lorsqu’il permettra de vendre d’aussi grosses daubes que le Copyright !

82Réponse de Hachihuit à Calimaq

8319 mai 2012 à 10 h 16

84Oui, ce sont de vraies questions. Ma réaction repose sur une option difficile à trancher pour moi : Soit je suis Dan Bull et décide de faire table rase sur les concepts (devenus récemment liberticides) qui entourent ma pratique de créateur, notamment la question de la reconnaissance de l’expressivité, dernière frontière conceptuelle qui me distingue de l’auteur d’une notice d’aspirateur.

85Ou alors j’utilise ce qui existe et le déforme, le détourne, à la manière d’un hacker, ce qui suppose d’accepter de jouer dans le cadre actuel, et le connaître, comme l’ont fait Stallman et son avocat pour la GPL, comme l’ont fait les créateurs de la licence Art Libre en France. Ils ont astucieusement joué le jeu des textes juridiques pour produire des innovations à la fois inédites, révolutionnaires, subversives, et inattaquables. Je crains simplement que Dan Bull ne soit en train de jeter le bébé avec l’eau du bain. C’est une crainte, ce n’est pas un argument.

Écrire, c’est agir !52

86Publié le 19 mai 2012 par Calimaq

  • 53 Marc Rees, « Devant l’ALPA, François Hollande ou la Fleur au ventre », Next INpact, 25 avril 2012. (...)

87Il y a des jours où l’on se demande à quoi bon continuer à enchaîner des billets, à veiller, à réfléchir, à écrire, à creuser, à essayer de propager les idées auxquelles on croit. Il y a des jours où l’on se dit que l’inertie du système est trop forte53 et que le démon de l’appropriation est une hydre à cent têtes qui repoussent sans arrêt.

88Comment combattre cet Insane Endless Warrior, comme l’appelle Lawrence Lessig ?

89Et puis, il y a des jours où l’on sait exactement pourquoi on écrit et où le sens de l’engagement apparaît de manière lumineuse.

90Hier soir était l’un de ces jours, quand j’ai reçu ce tweet de @Pouhiou54, par lequel il m’informait qu’il avait décidé de faire passer le site de son projet NoeNaute.fr sous licence CC0 < https://wiki.creativecommons.org/​wiki/​CC0 >, le faisant entrer ainsi dans le domaine public par anticipation. Sa décision s’est concrétisée en partie après avoir lu mon billet « Les bonnes recettes du libre »55, publié cette semaine sur OWNI.

91NoéNaute.fr, c’est un roman feuilleton publié sous la forme d’un blog, au rythme de 5 épisodes par semaine, avec l’intention de créer une nouvelle expérience de lecture et une nouvelle forme de relation entre l’auteur et son public.

92Dans la partie les Règles du jeu de son site, @Pouhiou exprimait déjà des positions qui le rapprochaient de la sphère du Libre :

L’œuvre Vous Appartient.

Ce blog est une expérience. Je vous lance un livre : qu’allez-vous en faire ? À l’heure où on essaie de défendre tant bien que mal un modèle d’édition complètement dépassé, j’ai voulu tenter de revenir vers le conteur qui venait tisser les mots de son épopée au coin du feu. Ou sur la place publique. Mais d’y revenir en version numérique, parce que j’aime autant l’epub que le papier !!

Aux jours où l’on prend les artistes en otage ; pour mieux traiter de « pirates » des humains simplement curieux de culture (et ainsi les chasser et les punir)… J’ai décidé de faire « à la main », en DIY, un vrai partage.

Vous êtes les éditrices. Vous êtes les directeurs marketing. Vous êtes les attachés de presse et les libraires. Vous êtes ce que vous pourrez imaginer.

Ce livre vous appartient. Vous voulez que d’autres gens le lisent ? À vous de le promouvoir. Si vous mettez des outils en place on les affichera sur le blog (exemple : la chaîne email que j’ai lancée, dans le plus pur style années 90). Vous voulez voir le projet évoluer sous une autre forme (ebook, papier, audiobook, créations dérivées) : ça peut se mettre en place. Vous pensez qu’il faut mettre de la pub sur le blog ? Un bouton de don paypal mais juste pour les illustrateurs & illustratrices ?

Tout peut s’imaginer. J’admire les démarches comme celle de la Team Alexandriz qui, voyant que l’industrie culturelle n’avançait pas, ont décidé de prendre les choses dans leurs petites mimines, et ont ainsi créé une belle e-bibliothèque. Contactez la presse ou de vrais éditeurs si ça vous tente, liguez-vous dans les commentaires pour aborder tel sujet ou un autre, les bonus seront là pour ça.

93Il était donc finalement assez naturel qu’@Pouhiou finisse par adopter un instrument juridique de mise en partage de sa création et il a choisi de le faire par le biais du plus ouvert de tous : la licence CC0, comme annoncé dans ce bonus 13 où il explique ses motivations :

J’écris pas : je digère.

Je vois que le langage familier de certains personnages me vient direct de mon addiction à Kaamelott. Je note régulièrement les emprunts que je fais à telle auteure ou tel créateur, et je sais que ce que je rétribue s’est nourri du monde autour de moi. C’est pour ça que d’aucuns croient en une noétie (époque d’Aristote) ou une noosphère (quelques siècles plus tard). Un monde des idées où la conscience collective passerait en nous pour se faire digérer et ainsi inlassablement évoluer et muter, comme la terre traversant le corps des lombrics se renouvelle.

J’ai jamais compris les titres de propriété.

Sérieux. Acheter un lopin de terre m’a toujours paru abscons. Surtout enfant. Quelle drôle d’idée ! En quoi de l’or et un papier peuvent me permettre de croire que cet endroit m’appartient plus qu’à cette fourmi ? La maison que je construis, pierre après pierre, peut être détruite comme ça, par n’importe quel élément. Pourquoi le travail que j’y ai mis m’appartiendrait ? En grandissant j’ai compris qu’il s’agissait de conventions pour « la loi des hommes », histoire que chacun respecte le territoire de l’autre. Mais j’ai jamais été territorial. Ou possessif. Heureusement que je suis matérialiste, sinon il ne me resterait pas grand-chose…

Libérer Les NoéNautes.

Depuis le début, j’ai une intuition : ce livre, cette histoire, ce délire t’appartient. Au début, j’ai voulu te forcer à t’en emparer. Que tu outrepasses le simple rôle de lecteur pour me soulager du boulot qu’il peut y avoir. Or, s’emparer d’une œuvre, la faire sienne, c’est déjà lui accorder son attention. Tu t’en emparais déjà, c’est juste que je le voyais pas. Néanmoins il me manque quelque chose. Un acte symbolique qui permettre qu’en tous sens, cette œuvre t’appartienne.

Dès aujourd’hui, je fais passer Les Noénautes dans le domaine public volontaire.

Cela veut dire que tu as le droit d’en faire ce que tu veux. Tu n’as aucun compte à me rendre. Tu peux éditer et vendre cette œuvre pour ton propre compte, tu peux la réécrire, l’adapter, la recopier, en faire de la pub ou des navets… Tu es libre. Parce que légalement, cette œuvre est libre. La loi française imposerait que tu fasses mention de l’auteur malgré tout : OSEF, j’irai pas t’attaquer. J’avoue que si tu fais quelque chose de tout cela, ça m’amuserait que tu me tiennes au jus. Mais tu n’as plus d’autres obligations que celles que tu te crées. Tout ceci n’est bien entendu valable que pour les textes de ce site, les images appartenant aux illustres qui sont dûment nommés.

Toi tu Sais, parce que c’est à toi.

Voilà, maintenant cette œuvre tu peux librement en disposer. Et moi aussi (et je le ferai). Un grand merci à @calimaq56 pour son article qui a fini de me convaincre57. Si vous vous intéressez à la création numérique et à la reconnaissance des auteur.es allez lire son blog S.I.Lex58, ça vaut le détour. Je tiens juste à finir en disant que la campagne de promotion sur Facebook « Cette Personne Sait… » marche du feu de Zeus ! Merci à toi de continuer à partager ces images sur ton mur (chaque jour plus nombreuses) et à inciter tes ami.es à les partager à leur tour…

C’est grisant, la liberté, hein ?

94Il y a des jours où l’on se rend compte qu’écrire, c’est agir, au sens noble du terme, comme le disait Hannah Arendt59 : introduire de la nouveauté, faire un pas de côté, commencer du neuf, prendre des initiatives et en déclencher, par le pouvoir des mots, de la conviction et du débat public !

Nous sommes libres de changer le monde et d’y introduire de la nouveauté.

95Merci @Pouhiou de le prouver de la plus belle des manières qui soit !

97Mise à Jour du 28 mai 2012 : @Pouhiou revient sur son choix dans le Bonus 14 de Noénautes, avec cette phrase que j’ai relevée « C’est bizarre… c’est comme si en renonçant à mes droits d’auteur je me faisais reconnaître comme tel ».

Commentaires au billet Écrire, c’est agir !

1/ Commentaire par Adrienne Alix (@AdrienneAlix)

9819 mai 2012 à 17 h 38

99Et écrire, c’est agir aussi pour toi :). Ce que tu fais sur ce blog (et ailleurs), c’est aussi une forme d’action, très importante parce qu’elle éclaire de nombreuses choses et permet d’avancer concrètement ailleurs, soutenus par la connaissance que tu apportes.

100Donc pas de découragement, hein v_v !!

101Réponse de Calimaq à Adrienne Alix (@AdrienneAlix)

10219 mai 2012 à 19 h 45

103Dans tous les engagements, il y a des hauts et des bas, mais j’avoue que des réactions comme celles de @Pouhiou aident à se sentir utile.

104Vous œuvrez aussi par ailleurs, à Wikimédia France, pour faire avancer les choses et c’est un motif d’encouragement.

105Merci pour ton message.

2/ Commentaire par B. Majour

10620 mai 2012 à 10 h 14

107Bonjour Calimaq

108Mais oui tu es utile, et sans doute au-delà :-)

109Tu es source de réflexion… et une source abondante.

110Vrai qu’il y a aussi des Oh et des débats dans l’engagement. :o)

111C’est tout le sel des engagements.

112Est-ce que tes écrits vont changer le monde, est-ce que des écrits peuvent le changer ?

113L’ont-ils un jour changé ?

114La réponse me paraît claire.

115L’exemple de Pouhiou est déjà une réponse significative. Ton titre de billet, une deuxième.

116Merci à toi pour cette action.

117B. Majour

3/ Commentaire par Adiffuser

11819 mai 2012 à 20 h 28

119Tout à fait d’accord avec Adrienne Alix !

120Je ne prétends pas lire tous tes billets mais je te suis régulièrement, et je pense avoir beaucoup progressé dans mes connaissances (je partais de très bas) et ma réflexion (j’avais déjà quelques idées) grâce à tes écrits… et mine de rien mon entourage (personnel et surtout professionnel) en profite par ricochets ;-)

121Tout ça pour dire que ce que tu sèmes ici s’étend bien au-delà de ce que tu crois…

4/ Commentaire par Rozenbaum

12219 mai 2012 à 21 h 05

123Et la Création dans tout ça, qui en parle ?

124Réponse de Calimaq à Rozenbaum

12519 mai 2012 à 21 h 10

126Vous en avez un bel exemple sous les yeux, de création, avec NoéNaute.fr, non ?

127Et il me semble que je ne parle que de cela sur S.I.Lex. Quatre exemples encore de créateurs utilisant les licences libres cette semaine dans un autre billet : < https://scinfolex.wordpress.com/​2012/​05/​17/​la-culture-libre-un-chemin-pour-la-reussite/​ >.

128Vous voulez peut-être dire que je n’utilise pas assez le cliché du pauvre-créateur-qui-meurt-de-faim ?

129Désolé, mais l’intoxication idéologique n’est pas mon fort.

130Réponse de Calimaq à Rozenbaum

13119 mai 2012 à 21 h 35

132Désolé, je n’avais pas vu que vous aviez mis en plus un C majuscule à création.

133Tenez, là on en parle : < http://www.thebricktestament.com/​genesis/​creation/​01_gn01_03.html >.

5/ Commentaire par Anonyme

13422 mai 2012 à 09 h 59

135Votre blog est d’utilité publique. Il est pour moi inestimable (et je pense que c’est le cas de beaucoup d’autres), du fait de son positionnement « au croisement du droit et des sciences de l’information ». Le propos est éclairant et instructif. Un exemple parmi d’autres qui illustre bien le caractère fécond de la combinaison des approches et des disciplines. Les forces d’inertie sont certes grandes mais il faut garder à l’esprit l’existence de ce talon d’Achille (en référence à l’image mise en lien sur la dernière phrase du billet).

136Réponse de Calimaq à Anonyme

13723 mai 2012 à 08 h 17

138Je n’avais pas écrit ce billet pour susciter ce genre de commentaires, mais plutôt pour mettre en avant le beau geste de @Pouhiou.

139Mais j’avoue que cela fait le plus grand bien !

140Merci à vous !

141Calimaq

Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)61

  • 61 « Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II) », 19 juin 2012. < https://scinfolex. (...)

142Publié le 19 juin 2012 par Calimaq

  • 62 Pouhiou a souhaité sélectionner une partie du billet.

143[…]62

***

144Une autre approche intéressante est celle développée par @Pouhiou63 pour l’édition de son projet de blog-roman Noénaute. J’en avais déjà parlé récemment dans S.I.Lex64, pour saluer le fait que l’auteur avait décidé de faire passer sa création sous Creative Commons Zéro (CC0), ce qui correspond à un versement volontaire dans le domaine public. @Pouhiou propose à présent sur son site le téléchargement libre et gratuit65 d’une version du roman, intitulée #Smatarded en format pdf, ePub et ODT.

145Mais – et c’est là que les choses deviennent très intéressantes – le fait d’avoir renoncé à ses droits sur l’œuvre n’empêche pas l’auteur de chercher à distribuer sa création par de multiples canaux, ni à la valoriser commercialement. En effet, @Pouhiou a proposé #Smartarded au Comité de lecture de Framabook, l’éditeur associatif bien connu de livres libres, qui a accepté de prendre en charge l’édition en format papier de l’ouvrage. Ce ne sera d’ailleurs pas la première fois que Framabook édite des livres placés sous licence CC0 (voir ici66 et 67), mais il me semble que c’est la première fois qu’une œuvre de fiction emprunte cette voie.

146À suivre donc, l’aventure Noénaute.fr, qui montre qu’un modèle juridique très ouvert est conciliable avec un modèle économique.

***

147Des modèles économiques et des systèmes alternatifs de financement de la création, il en est encore question avec le lancement récent du site Bibliocratie, qui se présente comme une plateforme de financement de « livres à compte de lecteurs ».

148L’idée consiste à utiliser le crowdfunding (financement collaboratif) pour permettre aux auteurs d’appeler les internautes à rassembler une certaine somme par voie de contribution volontaire, en amont de la publication d’un ouvrage. L’objectif fixé détermine le tirage de l’ouvrage et les sommes versées au-delà constituent un bénéfice pour l’auteur.

149La plateforme n’est pas spécialement dédiée à la publication d’ouvrages sous licence libre, mais ce choix est ouvert aux auteurs, qui peuvent décider que lorsque l’objectif financier sera atteint leur ouvrage sera diffusé sous la licence de leur choix.

150Dans un billet sur eBouquin.fr, Marc Jahjah de SoBookOnline estime que l’alliance entre crowdfunding et licences libres peut constituer l’un des intérêts essentiels de ce type de sites, en faisant gentiment référence à certains des billets que j’avais consacrés à la question :

151Enfin, la promotion de la licence libre68 et de ses différentes modalités me semble ici indispensable (voir les billets de @Calimaq, « Licences libres et Crowdfunding »69, « L’édition sous licence libre, une utopie ? »70 et “Unglue Wants to Make a Creative Commons for Ebooks71). L’auteur s’assurerait ainsi de la protection de son œuvre (il conserve son droit moral) en encourageant sa libre circulation et en envisageant plusieurs moyens (indirects et différés : conférences, sponsorings, etc. ; directs : vente papier mais diffusion numérique libre, etc.) de rentabilité, à mesure qu’il gagnerait en « popularité » (la compensation financière, à hauteur du niveau de circulation mesurée, est également possible). Mais là encore, des partenariats publics/privés, qui inséreront l’auteur dans un réseau d’opportunités, seront nécessaires.

152Bibliocratie réussira-t-il à transposer en France dans le domaine du livre le succès de la plateforme américaine KickStarter72 ? On apprenait par exemple hier que l’auteur et entrepreneur américain Seth Godin a réussi par ce biais à atteindre son objectif73 de 40 000 dollars en trois heures et demie, et qu’il a fini par rassembler plus de 130 000 dollars pour son prochain ouvrage, intitulé The Icarus Deception!

153Des initiatives françaises comme Ulule ou KissKissBankBank essaient déjà de creuser leur trou en matière de crowdfunding, mais Bibliocratie est le premier site chez nous à proposer cette formule spécifiquement pour les livres. Unbound74 existe déjà sur ce modèle en Angleterre et j’ai déjà eu l’occasion de parler sur S.I.Lex du projet américain Unglue.it75.

  • 76 « Avec Unglue.it, la libération des livres numériques est en marche ! », 18 mai 2012. < https://sc (...)
  • 77 < https://unglue.it/campaigns/ending#2 >.

154À propos de ce dernier, les nouvelles ne sont hélas pas très bonnes, car il semblerait que la première campagne de financement76, dont l’objectif était de « libérer » des livres déjà publiés sous licence Creative Commons, ait du mal à décoller. Une seule collecte sur cinq77 paraît en mesure de remplir son objectif, alors que les autres sont encore loin du compte. Un résultat décevant, alors que le projet était vraiment enthousiasmant, peut-être dû au choix des ouvrages à libérer, ainsi qu’au montant élevé des sommes demandées.

***

155En attendant, je termine avec une autre innovation, certes aux antipodes du numérique, mais absolument charmante ! Une DIY free library, construite quelque part dans les rues de Paris, que vous pouvez retrouver sur le Tumblr Urban Bricolage. Et c’est entièrement légal, comme je l’avais expliqué dans ce billet consacré aux aspects juridiques du Bookcrossing78.

DIY free library in the street – Paris.

DIY free library in the street – Paris.

Merci @GayaneAdourian de m’avoir signalé ce lien sur Twitter !

***

156P.S : pour ne rien oublier, une autre innovation a été engagée par Publie.net à propos de l’impression à la demande dans le cadre de son projet Publie/papier79. Un travail important a été engagé pour refondre les contrats d’édition et proposer une formule de mise à disposition en bibliothèque, dans le cadre d’une offre couplée papier/numérique. Je n’ai pas encore écrit sur le sujet, mais je le ferai sans doute au lancement du projet, car l’initiative est très prometteuse, alors que l’impression à la demande est précisément l’un des points sur lesquels achoppe la discussion entre auteurs et éditeurs au CSPLA… Aide-toi et le droit t’aidera ! DIY juridique !

Commentaires au billet Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)

1/ Commentaire par Michèle Battisti

15719 juin 2012 à 09 h 50

158Tiens ! Tu m’oublies. Je fais également partie des auteurs de Bibliothèques 2.0, ouvrage édité par le Cercle de la librairie, ayant revendiqué – et obtenu – l’autorisation de publier leur contribution sur leur blog.

159Réponse de Calimaq à Michèle Battisti

16019 juin 2012 à 09 h 52

161En effet, c’est corrigé.

2/ Commentaire par MBS80

16210 octobre 2014 à 08 h 39

163L’évolution est en marche et avec l’arrivée du crowdfunding, l’on peut espérer un réel changement. Je reviens notamment sur le sujet ici : < http://www.monbestseller.com/​actualites-litt%C3%A9raire/​2805-ebook-edition-papier-le-crowdfunding-pour-les-auteurs#.VDdWtBZ5XIV > pour ceux que cela intéresse !

Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi81

  • 81 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », 20 décembre (...)

164Publié le 20 décembre 2012 par Calimaq

  • 82 Pouhiou a souhaité sélectionner une partie du billet.

165[…]82

3) #Smartarded, par Pouhiou

166J’en ai aussi déjà parlé dans S.I.Lex83 et depuis l’aventure #Smartarded a continué son chemin. Pouhiou est un auteur qui rédige un cycle de science-fiction sur son blog Les Noénautes84, en s’astreignant à la discipline d’écrire un épisode par jour, avec des règles dignes de Georges Perec ! Ce feuilleton quotidien a déjà donné lieu à une première saison et l’auteur est actuellement en train de terminer la seconde.

167Le premier livre du Cycle a été publié par l’éditeur Framabook85, spécialisé dans l’édition de livres sous licence libre. En réalité, Pouhiou est même allé plus loin avec son roman, puisqu’il a choisi de le placer sous la licence Creative Commons Zéro86, ce qui revient à un versement volontaire et anticipé dans le domaine public.

168Il en résulte que les contraintes juridiques traditionnelles pesant sur les livres sont levées pour #Smartarded et qu’une bibliothèque peut tout à fait télécharger le fichier numérique disponible gratuitement en ePub et en PDF87 sur le site de l’auteur, pour le mettre à la disposition de ses usagers sans entrave. Là aussi, il est bien entendu également possible de se procurer auprès de Framabook des versions papier du livre, afin de le soutenir (un pourcentage est bien reversé à l’auteur).

169#Smartarded est un roman inclassable que je vous recommande vivement. Il mêle allègrement la science-fiction et un humour détonnant, tout en regorgeant de trouvailles d’écriture, qui sont la marque de la façon dont il est né, directement en ligne au fil des jours sur le blog de l’auteur.

170Le propos de l’auteur sur sa démarche est particulièrement intéressant et je ne doute pas qu’il serait enchanté de venir la présenter en bibliothèque, comme il l’a fait récemment dans une librairie parisienne88. Comme tous les ouvrages publiés, #Smartarded a fait l’objet d’un dépôt légal à la BnF, mais il me semble qu’un tel livre mérite d’être présent dans les bibliothèques de lecture publique et il a besoin de la médiation des bibliothécaires pour se faire connaître. Il s’agit en outre d’une série en construction que vous pouvez voir évoluer en temps réel jour après jour le site Les Noénautes89, en attendant la parution du second tome que vous pourrez lui aussi intégrer à vos collections.

***

  • 90 [NdE] : voir l’intégralité du billet « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concre (...)

171Ces trois exemples90 illustrent selon moi les propos de Silvère dans son billet sur les bibliothécaires face à l’océan du web et montrent le potentiel de cette approche. Nul doute que les pépites de cette nature sont sans doute très nombreuses sur la Toile, mais encore faut-il être en mesure de les dénicher. C’est certainement une des tâches vers lesquelles les bibliothécaires peuvent se tourner, à condition de dépasser la focalisation sur l’offre commerciale, publiée par des éditeurs traditionnels, pour embrasser la création sous toutes ses formes, telle qu’elle existe aujourd’hui sur Internet.

172Et pour terminer, je vous indique un quatrième ouvrage numérique que les bibliothèques pourraient intégrer dans leurs collections, mais il s’agit cette fois d’une petite mise au défi…

  • 91 Clément Solym, « Piratage : le SNE et sept éditeurs contre la Team AlexandriZ », ActuaLitté, 30 oc (...)

173Le mois dernier, le roman de science-fiction A comme Alone de Thomas Geha , avait été diffusé sous forme numérique sur le forum de la Team AlexandriZ, site bien connu de partage de livres numérique, dans la tourmente actuellement suite à une plainte déposée par plusieurs éditeurs du SNE91.

174Thomas Geha était venu discuter avec les membres de la Team92 suite à cette publication sauvage en numérique de son œuvre et ceux-ci ont mis en place un bouton PayPal de manière à ce que les lecteurs puissent faire des dons à l’auteur. Visiblement l’opération lui a été bénéfique et il a choisi de laisser circuler à présent ce fichier.

  • 93 Yves Alix, « Acquérir la documentation sonore et audiovisuelle : possibilités et permissivités », (...)

175On pourrait tout à fait imaginer que les bibliothécaires qui souhaiteraient mettre ce roman à disposition de leur public le téléchargent depuis le site de la Team AlexandriZ pour le proposer par exemple sur les tablettes et liseuses qu’ils prêtent à leurs lecteurs. Cette « édition pirate » a été acceptée par l’auteur et juridiquement, je trouve cela finalement moins choquant que les tombereaux de CD que les bibliothécaires prêtent depuis des décennies sans aucune base légale93 ! Vous êtes dans l’illégalité la plus complète quand vous prêtez des CD ; vous ne le serez pas en proposant ce livre numérique à vos lecteurs…

176Alors qui le fera ? Chiche ! De l’audace et la bibliothèque sera repensée ! ;-)

177Mise à jour importante du 21 décembre 2012 : Thomas Geha a répondu sur son blog94 à cette idée d’une mise à disposition de son ouvrage en bibliothèque et voici son point de vue :

Dès que je retrouve un peu de temps à moi (c’est les fêtes et je travaille dans une… librairie), c’est-à-dire après le 24, j’essaie de formuler une réponse plus conséquente, mais je suis complètement d’accord avec la Team sur ce coup-là. Cela dit, si un organisme tel que la SOFIA, auquel je suis affilié, acceptait un tel arrangement – euh, cela m’étonnerait – et me reversait des droits, même minimes, pour le prêt en bibliothèque d’un livre numérique (piraté), comme elle est censée – je dis bien censée – m’en reverser pour les prêts de livres papiers (non piratés, hein), je répondrais « pourquoi pas ! ». Mais bon, je réfléchis au truc. Dans les faits, c’est une idée louable. Mais elle me semble moins réalisable que celle appliquée entre la Team et moi il y a quelques semaines. Et je rajoute : a priori, je ne vois qu’une solution équitable qui me ferait dire oui. Je laisserais le fichier à disposition aux bibliothèques contre la promesse – une promesse suffit, c’est pas mal non ? – de celles-ci d’acheter en fond la réédition intégrale qui paraîtra aux éditions Critic. Voilà, voilà.

178Son attitude est prudente et c’est absolument légitime, étant donné que nous sommes là dans une zone grise absolue. La SOFIA ne peut pas pour la version numérique reverser de droit à Thomas Geha, étant donné que le système de gestion collective mis en place pour le prêt en bibliothèque par la loi ne fonctionne pas pour le livre numérique. Il n’en reste pas moins que la proposition finale faite par l’auteur – mettre à disposition le fichier sous réserve pour les bibliothèques d’acheter la réédition à venir aux éditions Critic me paraît tout à fait équitable et praticable.

179PS : si des bibliothèques choisissent d’intégrer ces ouvrages à leurs collections, merci par avance de le signaler en commentaire de ce billet.

180PPS : je ne peux pas terminer ce billet sans recommander également aux bibliothécaires de se tourner vers les ouvrages publie.papier95 de Publie.net. Une mise à disposition des fichiers en ePub (sans DRM) a spécialement été spécialement prévue pour les bibliothèques96 qui font l’achat des livres papier, afin qu’elles puissent les proposer sur leurs tablettes et liseuses.

181Publie.net a besoin de vous en ce moment97 et il faut encourager ce type d’initiatives.

182Pas de focalisation sur l’offre commerciale, mais pas de focalisation non plus sur les ressources libres. Ce qui compte, c’est d’utiliser notre pouvoir de recommandation pour pousser des œuvres qui nous importe et soutenir les démarches qui en valent la peine.

Commentaires au billet « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi »

1/ Commentaire par Mercurekotkot

18320 décembre 2012 à 10 h 10

184Et en France cet exemple du Muséum de Toulouse qui s’est appuyé sur la Bibliothèque de Toulouse pour publier en CC les nouvelles du concours annuel et sous forme numérique : < http://fr.feedbooks.com/​userbook/​27284/​le-caillou-céleste >.

185Réponse de Calimaq à Mercurekotkot

18620 décembre 2012 à 10 h 24

187Oui, bel exemple en effet, où la bibliothèque va jusqu’à jouer un rôle dans la création et la diffusion de contenus originaux partageables.

2/ Commentaire par The SFReader

18820 décembre 2012 à 10 h 44

189Il m’a piqué mon commentaire ! :( Pas le temps de le retaper, mais juste pour signaler cette initiative de Smashwords (en anglais surtout) permettant aux librairies d’acquérir en direct les droits sur des ouvrages, et aux (auto-)publieurs de définir leur politique vis-à-vis de ces offres : < http://blog.smashwords.com/​2012/​08/​new-smashwords-direct-enables-libraries.html >.

190Réponse de Calimaq à The SFReader

19120 décembre 2012 à 10 h 53

192Oui, c’est particulièrement intéressant, ce lien que la plateforme Smashwords établit entre l’autoédition et la disponibilité des titres en bibliothèques, surtout que les conditions m’ont l’air relativement équitables (possession réelle des livres numériques). Par contre, il y a une limitation un fichier = un exemplaire, qui est plus contestable.

193Ce qui est particulièrement intéressant, c’est l’idée que la plateforme offre un service de « curation crowdsourcée » par les utilisateurs pour faire émerger, au sein de la masse des ouvrages sur Smashwords, les titres qui se démarquent des autres, via leurs statistiques de vente.

194Et le système d’opt-out ouvert aux auteurs garantie que la volonté des titulaires de droits soit bien respectée.

195Merci pour cette découverte !

196Réponse de The SFReader à Calimaq

19720 décembre 2012 à 17 h 27

198En fait, d’après ce que je vois, il y a une possibilité d’acheter de « multiples exemplaires » d’un même livre.

199“If the hold count exceeds a certain number of patrons, the library purchases additional copies”.

200Là où on peut être plus réservé, c’est sur l’utilisation de DRMs (cf. Adobe Content Server), mais les bibliothèques de prêt sont en fait le seul endroit où je vois une quasi-légitimité de l’utilisation de ceux-ci.

201Sur la partie « curation crowdsourcée », je suis d’accord sur l’intérêt de principe.

202Quant au système d’opt-out, il est intégré dans le process avec une ouverture encore plus grande : les auteurs peuvent aussi jouer sur les prix, proposant par exemple des prix préférentiels (ou au contraire majorés) aux librairies. Dans une « étude de marché » préalable à la mise en place de ce système, < http://blog.smashwords.com/​2012/​08/​smashwords-pricing-manager-tool-enables.html >.

203Il y a même 1/4 des auteurs qui proposeraient leurs livres gratuitement aux librairies ! (Pour 30 % environ à un prix majoré, et 30 % minoré).

204C’est le cas d’ailleurs d’une de mes auteurs préférés (comme quoi il n’y a pas que des navets ;) ).

205Réponse de Calimaq à The SFReader

20622 décembre 2012 à 00 h 30

207Merci encore, les chiffres cités dans cette étude sont extrêmement intéressants et cela mériterait presque un billet en soi !

3/ Commentaire par Hubert Guillaud

20820 décembre 2012 à 12 h 07

209Et ce ne sont que des exemples… Des contenus libres de droits (et de qualité) sont extrêmement nombreux. On ne compte pas les auteurs installés qui finissent par libérer leurs œuvres après quelques années d’exploitation (voire parfois durant l’exploitation). Mais effectivement, ils ne sont pas référencés, pas ajoutés aux collections. Un peu comme si le libre n’intéressait pas les bibliothèques… Est-ce parce qu’ils sont confondus avec l’autoédition ? Est-ce parce qu’ils sont obnubilés par l’édition commerciale ;-).

210Je disais l’autre jour à Silvère chez Thomas98 que je ne pensais pas que les bib. devaient imaginer demain construire une offre sur le seul domaine public ou le libre de droit. Mais ils partent de tellement loin, qu’effectivement, rien que leur en rappeler l’existence est important.

211Réponse de Calimaq à Hubert Guillaud

21220 décembre 2012 à 13 h 09

213Oui, il y a un potentiel énorme en la matière, mais c’est encore comme dans un « angle mort » de la pensée bibliothéconomique…

214Si les bibliothèques ne le font pas, d’autres le feront, mais ce serait quand même bien que ces établissements comprennent leur intérêt de le faire, et la plus-value qu’elles pourraient apporter en la matière.

215Le cas d’Oral Literature in Africa est vraiment intéressant. Il s’agit là d’un ouvrage universitaire, qui a connu de nombreuses éditions et qui n’a rien à voir avec de l’autoédition. À l’occasion de la campagne Unglueit, l’auteur a produit une nouvelle édition revue et augmentée. De nombreuses BU françaises ont des versions antérieures en papier dans leurs collections, mais aucune n’a référencé la version numérique sous Creative Commons, alors que c’est juste l’affaire d’une notice et d’un lien dans le catalogue.

216Il faut croire que les collections en bibliothèque, c’est un peu comme la psychanalyse : si le bibliothécaire ne paie pas, il a le sentiment que ça ne marche pas ;-)

217Pourtant un système comme celui d’Unglueit aurait tout son sens pour les bibliothèques justement (à condition qu’ils élargissent vraiment leurs offres).

218Les mentalités changeront peut-être, mais une des premières choses à faire, ce seraient peut-être justement de prolonger le billet de Silvère et le mien, par une veille systématique sur ces « pépites » libres à intégrer dans les catalogues, à la manière de Ziklibrenbib, mais vers des ressources autres que la musique.

4/ Commentaire par B. Majour

21920 décembre 2012 à 14 h 03

220Bonjour Calimaq

221Et pour terminer, je vous indique un quatrième ouvrage numérique que les bibliothèques pourraient intégrer dans leurs collections, mais il s’agit cette fois d’une petite mise au défi…

222C’est plus qu’une petite mise au défi…

223Cette « édition pirate » a été acceptée par l’auteur et juridiquement, je trouve cela finalement moins choquant […]

224C’est juste de la contrefaçon. ;-)

225En effet, même si l’auteur « accepte » cette situation, tu oublies deux autres personnes qui n’ont pas donné leur aval : l’éditeur et l’illustrateur !

226Tant que les droits ne sont pas retournés à l’auteur, seul l’éditeur peut décider de ce qu’il en est. Or la Team Alexandriz est poursuivie pour contrefaçon… par des éditeurs.

227Avant d’envoyer les collègues dans de la contrefaçon, ce serait bien de demander à l’éditeur s’il est d’accord pour cette version piratée : < http://www.riviereblanche.com >.

228Pour le prêt des CD, je me suis renseigné auprès de la SACEM. Le prêt est possible, il n’y a pas de base légale, mais pas de base illégale non plus.

229Nul doute que les pépites de cette nature sont sans doute très nombreuses sur la Toile, mais encore faut-il être en mesure de les dénicher. C’est certainement une des tâches vers lesquelles les bibliothécaires peuvent se tourner.

230Le problème ici, c’est qu’on est encore dans l’épiphénomène. Quelques cas isolés. (Au moins dans ce que tu exposes ici).

231N’oublie pas que les bibliothèques travaillent par lot. Présenter quelques titres en rayon, c’est bien, mais ce n’est pas suffisant pour contenter l’usager.

232Ce que tu proposes, c’est comme d’aller chiner les petits éditeurs. Un boulot chronophage au possible. On est face à une tâche possible mais que bien peu pratiquent de manière exhaustive. Si certains la pratiquent de manière exhaustive.

233Comme le précisait Bertrand Calenge, on est bien face à une problématique de filtre. Le premier filtre, c’est le temps.

234Le temps et la rentabilité sont couplés. Si on passe 10 heures sur le web, pour ramener trois livres gratuits… ça fait des 150 euros (salaire) pour trois livres.

235La seule différence, c’est que ces trois titres, on peut les partager en veille et, là, la rentabilité devient manifeste. (150 euros divisés par 4-5 000 structures, c’est un coût très acceptable).

236Le tout, c’est d’avoir un lieu où partager ce genre d’information. Un blog, un bouillon, une branche de Bibliopedia, etc.

237Parce que les petites gouttes font les grandes rivières.

238Parce que les petites gouttes de l’océan web font les grandes rivières ordonnées des collections.

239Sur le web, c’est certain, il faut des veilleurs. Veilleur, c’est le nom d’acquéreur sur le web.

240C’est une tâche qui peut être effectuée en parallèles d’autres. Ou alors, on peut commencer à s’intéresser aux filets à jeter en mer « web » pour faire apparaître ce genre de livres gratuits (gratuits et légaux ;-) )

241Outils, requêtes, thésaurus employés, etc.

242Comment pratiquent les acquéreurs dans le monde papier, avec les nouveaux moyens informatiques ?

243Ou alors comment pratiquent les bibliothécaires/lecteurs qui cherchent ce genre d’ouvrages numériques ?

244Bien cordialement.

245B. Majour

246Réponse de Calimaq à B. Majour

24720 décembre 2012 à 14 h 27

248Cette « édition pirate » a été acceptée par l’auteur et juridiquement, je trouve cela finalement moins choquant […]

249C’est juste de la contrefaçon. ;-)

250En effet, même si l’auteur « accepte » cette situation, tu oublies deux autres personnes qui n’ont pas donné leur aval : l’éditeur et l’illustrateur !

251Je ne suis quand même pas inconscient à ce point ! Thomas Geha lui-même indique sur son blog qu’il n’a pas signé de contrat d’édition pour la version numérique : < http://gehathomas.wordpress.com/​2012/​11/​13/​a-comme-alexandriz/​ >.

Je n’ai signé aucun contrat numérique pour ce titre

252Et plus loin aussi cette phrase :

La Team Alexandriz me dit que je suis peut-être le premier écrivain (au moins de SF) à ne pas rejeter en bloc cette idée et à accepter certaines solutions proposées (je suis étonné ; et pas) comme je le disais, c’est plus compliqué quand un éditeur possède les droits numériques, mais c’est à lui de faire le boulot sur la préservation et le respect des droits, pas à l’auteur.

253Certes la création du fichier par la Team n’était pas régulière, mais il y a bien eu ensuite acceptation par l’auteur et il était bien titulaire des droits sur la version numérique.

254Pour le prêt des CD, je me suis renseigné auprès de la SACEM. Le prêt est possible, il n’y a pas de base légale, mais pas de base illégale non plus.

255La SACEM dit que le prêt est possible parce qu’elle le tolère, mais juridiquement il est bel et bien interdit et les prêts constituent des actes de contrefaçon, il n’y a aucun doute possible là-dessus. Le droit n’aime pas les chats de Shrödinger : une situation est légale ou elle ne l’est pas : noir/blanc ; ouvert/fermé ; 0/1. Tel est le droit. S’il n’y a pas de base légale, c’est que l’acte est illégal. Or il n’y a pas de droit de prêt dans la loi pour les CD.

256Donc je maintiens, les bibliothèques font de la contrefaçon à échelle industrielle avec les CD depuis des décennies (10 % du marché français me suis-je laissé dire), mais ça ne dérange personne (et on est même prêts à remettre joyeusement cela avec les jeux vidéo). Par contre, quand il s’agit en toute légalité de faire une Copy Party ou de mettre à disposition « A comme Alone », y’a plus personne… Allez comprendre…

257Sinon entièrement d’accord avec ta dernière remarque : oui, c’est chronophage de repérer ces « pépites » et oui, il n’y a pas de circuit normalisé et balisé pour faire entrer ces ressources dans les collections. C’est sans doute là que le bât blesse principalement.

258Mais comme tu le suggères, la solution peut venir de la veille partagée et d’une forme de « curation » organisée à grande échelle.

259Cela reste à bâtir, mais c’est à mon sens un chantier très stimulant.

260Ziklibrenbib a déjà ouvert la voie pour la musique ; il faudrait réfléchir à la manière d’organiser cela pour les différents types de médias (vidéos, jeux, livres, etc.).

261Les bibliothécaires ont fait des signets pendant des années et ce repérage des ressources libres n’en diffère pas tellement, mais il faut réussir à faire émerger une organisation.

262Réponse de B. Majour

26321 décembre 2012 à 18 h 47

264Bonjour Calimaq

265J’espère bien que tu n’es pas inconscient. :-)

266Mais je tiens quand même à souligner que cette œuvre numérique, au moins pour l’image présentée, utilise la maquette de la collection Rivière Blanche, plus une illustration qui n’est pas non plus libre de droit.

267Le texte oui. Mais, le reste ?

268C’est là tout le problème du travail de la Team Alexandriz.

269On a une contrefaçon du texte, et surtout de l’ouvrage en lui-même, de sa présentation, de son image…

270C’est pourquoi j’ai quand même un doute tant qu’il n’y a pas accord des autres détenteurs de droits… ou tout au moins l’illustrateur. Puisque, après échange d’e-mail avec l’éditeur, il ne semble pas y avoir de problème de son côté. (Il confirme d’ailleurs qu’il n’a pas les droits numériques sur le texte).

271L’illustrateur s’appelle JUAN.

272Il se pose aussi un problème important vis-à-vis du texte lui-même.

273(Je n’ai signé aucun contrat numérique pour ce titre, mais ces droits appartiendront à Critic pour la réédition) indique Thomas Geha sur son billet. Pas sûr que Critic apprécie cette concurrence dans les bibliothèques.

274Et si Thomas Geha a concédé (en quelque sorte) le droit de copie à la Team Alexandriz et à ses lecteurs, rien ne dit qu’il ait accepté de le faire pour les bibliothèques.

275Je connais beaucoup de freeware qui indiquent free for personal use, ou free for private, non-commercial use.

276Dans le cadre des bibliothèques, on est loin d’être private ou personal use.

277On est donc vraiment en bordure obscure. Et presque dans un encouragement à pirater les œuvres pour forcer la main aux auteurs. C’est vraiment dommageable sur des œuvres récentes et non épuisées.

278Pour la contrefaçon des CD musicaux, on peut remonter la même idée à avant la loi sur le prêt de livres. Était-ce de la contrefaçon là aussi ?

279Je ne crois pas, c’est un usage qui remonte à bien avant le droit d’auteur.

280De toute manière, peut-on parler de contrefaçon tant que personne n’a porté plainte ? Si la SACEM ou les ayants droit ne portent pas plainte, il n’y a pas contrefaçon. Et il sera difficile de porter plainte pour contrefaçon après plus de 50 ans de tolérance.

281Sans compter la perte de 10 % de marché. Pour le livre, en bons commerçants, les éditeurs ont préféré l’option contractuelle.

282Je tique sûr : Le droit n’aime pas les chats de Shrödinger : une situation est légale ou elle ne l’est pas : noir/blanc ; ouvert/fermé ; 0/1. Tel est le droit. S’il n’y a pas de base légale, c’est que l’acte est illégal.

283C’est une vision très réductrice de la justice. ;-)

284Si je prête mon marteau à mon voisin, on n’est pas dans le cas binaire : légal ou illégal. On est dans une zone de tolérance.

285La justice, au travers du droit, n’est pas aussi binaire, elle ne juge que ce qui pose problème. Enfin, c’est comme ça que je la vois depuis des années.

286Tant que personne ne dépose plainte, la tolérance l’emporte. Et quand on sait qu’il faut déposer plainte pour le bon motif, sous peine d’être débouté, c’est certain, la justice ce n’est pas du 0/1. Sinon les plaintes seraient aussi du 0/1.

287Autres éléments qui vont à l’encontre de cette simplification réductrice ; Si on était vraiment dans du 0/1, pourquoi en ce cas parler de zones de non droit ? Comment créer ou innover sans que la justice tranche aussitôt sur la légalité de l’invention. Et cela sur des inventions dont on ne connaît pas encore les usages ???

288Ça n’aurait pas de sens.

289Si le droit est vraiment du 0/1, alors tu dois pouvoir répondre sans problème à : Internet, légal ou pas légal ?

290Moi, je te réponds : tout dépend de l’usage. Et tout dépend surtout des personnes qui ne sont pas contentes et qui s’estiment lésées.

291Quand tout le monde y trouve son compte, pourquoi la justice devrait-elle s’en mêler ?

292Bref, dans la vie, on est plus souvent dans une zone de gris que dans les extrêmes 0/1. D’ailleurs, le 0/1 est une vision hyper-réductrice.

293Croise un 0/1 avec un autre 0/1, ça te donne déjà du 50 / 50 pour une situation tranchée vs zone grise. (00 / 01/10/2011)

294Continue la multiplication des 0/1, et tu verras vite que la zone de gris prend toute la place.

295Dans le cas du prêt de CD, on n’est pas non plus dans la contrefaçon telle que définie sur la Wikipédia : « La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique ».

296C’est là où la situation est grise pour le prêt des CD. Achats réels, et prêts tolérés. Jusqu’à décision contraire. Comme dans le cas des livres, de manière fort récente (pour la décision contraire).

297Les bibliothécaires ont fait des signets pendant des années et ce repérage des ressources libres n’en différent pas tellement, mais il faut réussir à faire émerger une organisation.

298C’est exact.

299J’ai cru voir une éphéméride des œuvres tombant dans le domaine public sur SavoirsCom1. Il n’y a pas beaucoup de différences avec un repérage ponctuel.

300Même si, comme le dit Bertrand Calenge, le statut libre d’une œuvre ne constitue pas une garantie de qualité ou de succès.

301Sauf qu’il faut bien commencer par quelque chose pour monter une collection numérique.

302Sans gouttes d’eau, pas de rivière.

303Bien cordialement.

304B. Majour

305Réponse de Calimaq à B. Majour

30622 décembre 2012 à 16 h 23

307Je n’ai pas le temps de répondre en détail, mais juste sur un point quand même, qui m’a fait bondir.

308Vous dites : peut-on considérer qu’il y a contrefaçon tant que personne n’a porté plainte ?

309Transposons ce raisonnement dans d’autres champs et vous verrez à quel point il ne tient pas.

310Je peux tuer mon prochain. Tant que personne ne porte plainte, ce ne sera pas un meurtre.

311Je peux dérober tant que je veux. Si personne ne porte plainte, ce n’est pas du vol.

312Etc., etc.

313Vous vous rendez compte ?

314Réponse de B. Majour à Calimaq

31523 décembre 2012 à 14 h 11

316Bien sûr que je me rends compte :-)

317Parce que c’est exactement le cas. Sous le règne de mafia, les gens ne sont pas assassinés, ils ont des « accidents ».

318Rappelle-toi aussi que le père romain avait droit de vie et de mort sur ses enfants, sur ses esclaves… tant que personne n’a trouvé ça cruel et injuste.

319Tuer son ennemi, ce n’est pas non plus un crime. On peut même recevoir les honneurs pour ce fait.

320Alors oui, je me rends compte que nous sommes bien dans des zones de tolérance. Suivant les circonstances, ces zones bougent. Comme elles l’ont fait dans le cas du livre, prêt toléré avant la loi sur le prêt public, rémunéré ensuite.

321Le jour où le numérique va prendre toute la place face au livre papier ; le jour où il ne sera plus rentable de maintenir cette « taxe » sur le livre papier, on reviendra à une situation qui a perduré pendant cinq siècles. Sans que ce soit illégal ou de la contrefaçon.

322Ce sera juste sans intérêt. :-)

323Au moins sans intérêt monétaire.

324Bien des entreprises ne portent pas plainte pour contrefaçon, parce que la rentabilité de l’action est loin d’être évidente, si elle l’est vraiment au bout du compte. Si Thomas Geha ne porte pas plainte, c’est parce qu’il sait que son action n’empêchera pas la circulation de son œuvre piratée… même s’il aurait préféré ne pas l’être, piraté. Forcément, ma réaction première est un magnifique « eh merde… » Il sait aussi qu’il n’en a pas les moyens financiers.

325C’est le cas de très nombreux auteurs. De plus, il s’agirait d’attaquer le public qui te lit (ses futurs acheteurs), pour obtenir quoi ? Quelques euros symboliques ?

326Face à une bibliothèque ou plusieurs bibliothèques, l’affaire serait plus rentable. Et des professionnels ne pourront pas invoquer le fameux « je ne savais pas », ou même le droit à la copie privée (copie qui est devenue illégale – depuis peu – s’il ne vient pas d’une source légale. Le droit est mouvant. Vrai aujourd’hui, faux demain. ;-) ).

327Bref, ton défi me semble du genre très risqué… lorsqu’il me semble plus facile de demander l’accord de l’auteur/illustrateur/maquettiste, et que certains sont même prêts à offrir gratuitement des œuvres pour qu’elles soient lues.

328Benoît Roux, directeur des éditions Libel, expliquait cette semaine à ActuaLitté :

Nous avons besoin des bibliothèques pour faire découvrir nos ouvrages. Moi, je serai prêt à offrir gratuitement les livres numériques de ma maison aux établissements, pour qu’ils puissent les proposer en prêt. Je ne sais pas ce que pensent les grandes maisons d’édition, mais de notre côté, nous voulons que nos œuvres soient lues, et les auteurs pensent de même… < http://biblionumericus.fr/​a-propos-du-pret-debooks-en-bibliotheque/​ >.

329Si c’est vrai pour des éditeurs, c’est vrai pour des auteurs. Là aussi, il y a des choses à creuser, des pistes à explorer.

330Passe de bonnes fêtes.

331B. Majour

5/ Commentaire par SophieBib

33220 décembre 2012 à 21 h 48

333Moi ce sont vos propos que je trouve choquant bien moins que « les tombereaux de CD ». Je suis scandalisée par ce que vous écrivez qui remet en question les pratiques de professionnels de la musique ! Si certains discothécaires s’étaient contentés de dénoncer, comme vous sans bouger, il y a quasiment 50 ans l’absence de droit pour prêter de la musique ou en serions-nous aujourd’hui ? Eux ils ont osé, vous vous osez quoi ? Vous êtes devenu un gendarme du web, vous dénoncez des pratiques qui ne vous agréent pas. Ces pratiques, que vous seul, estimez illégales ont permis un usage, un accès à la musique pour les usagers qui n’est plus remis en cause par personne sauf vous ! Vous bibliothécaire ! Un comble ! N’oubliez que dans l’article du BBF que vous citez il y a un contrepoint une little night music une petite musique comme un petit silex dans votre chaussure…

334Réponse de Calimaq à SophieBib

33522 décembre 2012 à 00 h 29

336Oui, je suis bibliothécaire comme vous l’écrivez, et je suis aussi juriste, autant l’un que l’autre.

337Je n’estime pas ces pratiques illégales, elles le sont. C’est incontestable et cela découle d’un raisonnement logique. Jonathan Garry le reconnaît d’ailleurs dans son commentaire.

338Je trouve assez inquiétant que vous puissiez en arriver à vous auto-persuader du contraire. Cela relève pour moi de la politique de l’autruche.

339Sans compter que je n’ai aucunement l’intention de « remettre en cause les pratiques des professionnels de la musique ». Je n’ai jamais dit, ni dans ce billet, ni ailleurs, qu’il fallait que les discothécaires arrêtent d’acheter des CD.

340J’étudie depuis plusieurs années, et le plus attentivement possible, le cadre juridique dans lequel les bibliothèques exercent leur activité et je constate des lacunes importantes dans le système. Il me paraît fondamental d’avoir une analyse claire de la situation.

341Je n’ai rien de particulier contre les discothécaires et sans doute ai-je eu le tort de prendre seulement l’exemple des CD, mais il y a, à vrai dire, beaucoup de situations dans lesquelles les bibliothèques remplissent des activités sans base légale. Un certain nombre d’établissements sonorisent des espaces sans contrat avec la SACEM ; d’autres mettent à disposition des photocopieurs sans déclaration auprès du CFC ; le PEB est très largement une activité située dans une zone grise ; le prêt de jeux vidéo s’exerce lui aussi sans base légale ; l’usage d’un scanner est extrêmement compliqué dès lors que l’on veut rester dans les clous de la loi ; beaucoup de bibliothèques numériques contiennent des documents borderline, etc., etc.

342J’ai pris l’exemple des CD parce que c’est celui qui est le plus frappant et parce qu’il s’agissait dans ce billet de développement des collections.

343Ce que je voulais pointer du doigt, c’est le deux poids, deux mesures. Je suis certain que beaucoup de bibliothécaires ont de forts scrupules à intégrer le livre de Thomas Geha dans leurs collections, parce qu’il vient de la Team AlexandriZ (et pourtant l’auteur lui-même a répondu qu’il pouvait accepter cette mise à disposition, à condition que les bibliothèques s’engagent à acheter la réédition à venir). Pourtant les mêmes bibliothécaires accomplissent quotidiennement des actes contraires à la loi et sans doute beaucoup, comme vous, ont fini par se persuader que c’était légal. D’où une distorsion dans l’appréhension des choses.

344Je ne pense pas que les discothécaires aient eu tort de procéder ainsi, en achetant des CD malgré l’absence de base légale. Par contre, je pense qu’à long terme, cela a été dommageable de ne pas avoir cherché à donner une base légale à ces pratiques, parce que les bibliothèques ont comme « disparu du radar » des titulaires de droits et cela a nui au développement de l’offre numérique à destination de nos établissements.

345Les pratiques entre-temps ont basculé et les bibliothèques se trouvent dans une situation très délicate vis-à-vis de la musique en général.

346Vous parlez de S.I.Lex dans la chaussure ; je dirais que vous vous êtes tirés sur le long terme une balle dans le pied, par défaut de prise en compte du paramètre juridique.

347Réponse de Sophie Bib (@bibalabib) à Calimaq

34822 décembre 2012 à 14 h 44

349Ce sera mon dernier com’ car oui vous êtes juriste mais vous n’êtes plus que cela au détriment du reste. Je crois que vous êtes aveuglé par votre obsession du droit même s’il vous a été démontré dans quelques réponses ci-dessus que l’absence de loi ne faisait pas d’une pratique son illégalité et puis la loi n’est-elle pas composée aussi de jurisprudences ? Mais bon je ne suis pas juriste. Je n’arrive pas à comprendre votre position à tout dénigrer y compris maintenant le manifeste de l’ACIM, pourquoi ne pas l’avoir dit à l’époque ? C’est trop facile, je vous repose la question et vous concrètement vous faites quoi à part dénoncer et dire ce qu’il aurait fallu faire ? Quant au fait que nos pratiques nuisent au développement de l’offre numérique de nos établissements, c’est vraiment une méconnaissance totale du contexte et faire abstraction de toutes les initiatives en cours à l’initiative de discothécaires : Calice en Alsace, Dogmazik à Gradignan, etc.

350Je vous souhaite de bonnes fêtes de fin d’année juridique en espérant que vous ne passerez pas trop de temps à chercher si la trêve des confiseurs a bien une base légale.

351Réponse de Calimaq à SophieBib

35222 décembre 2012 à 14 h 56

353C’est bien, continuez à faire l’autruche.

354« La loi est aussi composée de jurisprudences ». Pour en arriver à dire des choses pareilles, effectivement vous n’êtes pas juriste…

355Lorsque des choses comme celles-ci se produiront en France : < http://www.rtbf.be/​info/​belgique/​detail_sabam-les-bibliotheques-doivent-payer-des-droits-pour-des-lectures-a-haute-voix?id=7726143 >, vous vous souviendrez sans doute de ce commentaire et vous comprendrez ce que veut dire « Nul n’est censé ignorer la loi ».

356Quant à votre remarque sur le « mais que faites-vous au lieu de vous plaindre ? », elle frise le grotesque. Je ne compte plus les déplacements, interventions, formations, conseils et expertise donnés à des collègues, prises de position, discussions avec des titulaires de droits, contacts avec des députés et des sénateurs, travail associatif, où je défends la cause des publics et de l’accès à la connaissance.

357Réponse de SophieBib à Calimaq

35820 décembre 2012 à 21 h 55

359Ah et j’oubliais aussi opposer ainsi le livre numérique et la musique c’est bien, ça fait avancer le débat, c’est constructif : « Vous êtes dans l’illégalité la plus complète quand vous prêtez des CD ; vous ne le serez pas en proposant ce livre numérique à vos lecteurs… » Relancer la vieille opposition entre bibliothécaires et discothécaires… À quand le point Godwin ?

6/ Commentaire par BCalenge

36020 décembre 2012 à 23 h 22

361Bonsoir,

362Le liminaire de ce billet m’a fait bondir. Je n’ai jamais prétendu que les bibliothécaires devaient se limiter à filtrer l’offre commerciale de l’édition (ce qui serait aujourd’hui aussi stupide que suicidaire), mais me suis demandé ce que pouvaient devenir les critères volontiers convoqués comme la réputation de l’éditeur… Je me permets d’auto-citer la fin de mon billet ici incriminé :

On devine que se cantonner au seul modèle validé de l’édition traditionnelle – fut-elle numérique – va devenir intenable, sauf si les éditeurs abordent enfin les questions numériques sans s’accrocher à leur rocher : la récente loi sur le prix du livre numérique ne va guère encourager les nécessaires évolutions, tant le livre numérique y est vu comme un double homothétique de la version imprimée… smileys Forum. On devine également qu’abolir des millénaires de transmission assis d’abord sur la capacité bibliothécaire de mémoire maîtrisée, pour se noyer dans un flux régulé par de multiples médiations incontrôlées, pose la question sociale et politique d’un savoir partagé, car nous ne sommes pas les seuls, loin de là, à revendiquer cette « curation », et le fait que des réseaux se déclarent « sociaux » ne les rend aucunement porteurs de l’intérêt collectif, ni d’ailleurs réellement sociaux…

Alors, on fait comment ?

363Réponse de Calimaq à BCalenge

36422 décembre 2012 à 00 h 49

365J’ai parfois le sentiment que vous avez une vision d’Internet qui me rappelle beaucoup celle d’un Finkielkraut. Quelque chose de sauvage, « incontrôlé » dites-vous, mais c’est assez étonnant, parce qu’un bon vieux Netvibes, outil dont les bibliothécaires se sont souvent d’ailleurs emparés de manière intéressante, permet de canaliser tout ce flux incontrôlé et de le transformer en quelque chose de lisible et d’assimilable.

366Bien sûr, la « curation » n’est pas le propre des bibliothécaires, mais il me paraît fondamental que nous soyons sur ce créneau.

367Je pense surtout que l’enjeu réside dans une mutualisation de la veille et des outils, afin de gagner en efficacité et en visibilité. La grande question est de savoir qui en France serait à même de piloter cette fédération et la réponse n’est pas simple.

368Par contre, vos tirades sur ces épouvantables réseaux sociaux qui osent participer au débat public m’insupportent au plus haut point. Vous pouvez dire ce que vous voulez, mais ils sont des lieux où émergent de vraies formes de sociabilité et des espaces où le débat public prend forme aujourd’hui.

369Je suis preneur d’un débat avec vous sur la question, en public, pourquoi pas à l’Enssib d’ailleurs ? Quand vous voulez, à condition que cela se fasse dans des conditions loyales.

370Réponse de BCalenge à Calimaq

37120 décembre 2012 à 23 h 37

372Je continue de rebondir en appuyant cette démarche qui consiste à repérer des pépites hors les circuits verrouillés, mais, comme SophieBib, je pense que le statut juridique de l’œuvre n’est pas une condition première de sa sélection – ni une garantie de sa qualité et de son succès de lecture.

373Réponse de Calimaq à BCalenge

37422 décembre 2012 à 00 h 56

375Très amusant, en fait, cette remarque.

376Le statut juridique de l’œuvre n’est donc pas une condition première de sa sélection. Faux et archifaux : le statut juridique de l’œuvre surdétermine l’acquisition, car il en est la condition de possibilité ou d’impossibilité.

377Pour les livres, le champ des acquisitions est global, grâce à la licence légale sur le droit de prêt qui ouvre aux bibliothèques l’ensemble de la production éditoriale, sans que les ayants droit puissent les empêcher d’acheter et de prêter les ouvrages.

378Pour les ressources numériques au contraire, pas de licence légale et une faculté laissée aux titulaires de droits de décider si oui ou non les œuvres pourront être mises à disposition en bibliothèque.

379Il en résulte pour les ressources numériques une grande pauvreté de l’offre, qui réduit drastiquement la capacité pour les bibliothèques à développer leurs collections.

380Il est donc bien patent que le statut juridique de l’œuvre est la condition première de sa sélection.

381Vous vouliez cependant dire que ce n’est pas parce qu’une œuvre est sous licence libre qu’il faut la sélectionner.

382Mais où ai-je dit cela ? Les trois ouvrages que je présente ici ne sont pas les premiers que je rencontre ; ils ont à mon sens une grande qualité.

383Je m’étonne malgré tout qu’un spécialiste de la politique documentaire comme vous ne perçoive pas l’importance du paramètre légal dans la capacité des bibliothèques à faire collection.

7/ Commentaire par Jonathan Garry

38421 décembre 2012 à 09 h 38

385La musique a innové depuis bien plus longtemps que le livre. Pour des raisons techniques et historiques. Historique parce qu’il a fallu se battre pendant très longtemps pour avoir un semblant de reconnaissance de la profession de la place de la musique. Se battre pour une légitimité qui associait Musique & Loisir quand on opposait Livre & Savoir. Et on continue encore aujourd’hui, avec nos moyens, avec effectivement cette tolérance (qui n’a pas été remise en question, pas même par les éditeurs et distributeurs ou sociétés d’ayants droit et ce, encore récemment). La Culture a ses madeleines, et les mentalités évoluent bien difficilement. Mais notre travail mérite un minimum de respect malgré tout, en tout cas plus que le choix bien maladroit du terme « tombereau ».

386Nous sommes également des militants. Pas des militants du Droit, mais des militants du quotidien, des usagers, et d’une certaine écoute sur l’évolution des pratiques. Et malgré tout la « médiatisation » du Libre, cela reste encore aujourd’hui une pratique extrêmement marginale, et que pourtant nous n’oublions pas, loin de là (cf. Ziklibrenbib notamment, mais bien d’autres initiatives). Militants également dans une éducation à l’oreille, dans une valorisation des acteurs locaux de la musique (de l’EP à la maquette), dans la défense et la mise en avant de labels qui, sans nous, les charrieurs de tombereaux, n’existeraient plus. La pluralité est bien notre travail et je repère, à titre personnel, que 30 % de mes acquisitions physiques ne sont pas présentes sur les plateformes d’écoute grand public.

387Des veilleurs, également, et depuis bien longtemps. Depuis la dématérialisation de la presse musicale qui n’existe pratiquement plus, depuis que nos sources d’acquisition existent dans des langues différentes et dans des univers extrêmement variés. Oui, sans émettre de bouillon au sens où vous l’entendez (et qui est d’un intérêt important, je le souligne), nous avons développé également des pratiques de veille efficaces. Satisfaire les envies et susciter des découvertes, accompagner dans des parcours musicaux et étendre les horizons des possibles, c’est ça, notre travail. Ce n’est pas nous cacher derrière une tolérance, que tout le monde connaît pour trembler derrière nos platines en attendant qu’on nous explique que ce qui n’est pas légal est illégal. Les devants ont été pris, les faits et les pratiques sont devenus tolérés par les intéressés et ceci, dans un souci de démocratisation accrue envers les publics. Alors, illégal, oui. Bouc émissaire et exemple à monter au pilori des nouveaux chevaux de bataille, il ne faut pas pousser.

388Je ne me permettrai pas de caricaturer ton travail, Lionel. Il est intéressant même si souvent sujet à polémique dans des conceptions de travail imbriquées dans des contextes plus politiques que professionnels (Ne pas oublier qu’un bibliothécaire peut être un militant, si sa direction lui signifie des fins de non-recevoir, c’est extrêmement compliqué à contourner).

389Alors, s’il te plaît, évite de caricaturer en une phrase une partie malgré tout importante, innovante, militante des bibliothécaires et de la mettre en porte-à-faux du reste de la profession et en argument juridique. J’imagine que ce n’était pas ta volonté première, mais le ressenti est violent.

390Réponse de Calimaq à Jonathan Garry

39122 décembre 2012 à 00 h 39

392Je vous renvoie à la réponse que j’ai faite au commentaire de Sophie Cornière.

393Je relativiserais grandement cette idée de la « tolérance » des titulaires de droits, qui résulte davantage d’une indifférence à mon sens. Et comme je l’ai dit à Sophie, cette indifférence, les bibliothèques l’ont payée cher, car il en a résulté une insuffisance criante d’offre légale de musique numérique pour les bibliothèques.

394J’avais vraiment été frappé de voir que le manifeste de l’ACIM « La musique a toute sa place en bibliothèque » < http://www.acim.asso.fr/​spip.php?article335 > ne contient aucune référence à l’arrière-plan légal de la question, alors que c’est un des nœuds du problème.

395Que vous soyez des militants, que vous ayez développé des pratiques de veille ; que vous ayez innové dans un contexte difficile, je ne le remets nullement en cause. Le but de ce billet n’était pas du tout celui-là.

396Par contre, sur le positionnement stratégique global de la profession concernant cette question du droit de prêt des CD, je pense que c’était une erreur de ne pas attirer l’attention des pouvoirs publics sur cette lacune et pousser pour la mise en place d’un cadre.

397L’enjeu à présent est de ne surtout pas refaire cette erreur pour le livre numérique.

398Réponse de Jonathan Garry à Calimaq

39922 décembre 2012 à 10 h 48

400Merci pour la réponse.

401Indifférence, il y eut, à une certaine époque durant laquelle la poule aux œufs d’or de l’édition phonographique prospérait. Indifférence, il n’y a plus, depuis que les premières difficultés financières sont apparues. On parlera donc aujourd’hui et depuis une quinzaine d’années d’une réelle tolérance, corroborée par les discours des ayants droit reçus à Paris par l’ACIM. Tolérance doublée d’une certaine pression également, car c’est un fait, les bibliothèques musicales représentent en effet plus de 10 % du chiffre du marché. On peut donc parler également d’entente pragmatique.

402Le rapport entre cette tolérance et la numérisation est d’ailleurs bien plus complexe que ça. Il n’y en a pas. Nous avons entamé depuis des années les difficiles parcours nous permettant de développer des offres. Le fait de ne pas avoir de base juridique pour le prêt n’est pas en soi un problème puisqu’il faut nécessairement repartir de zéro, comme le Livre s’y escrime aujourd’hui.

403Sur l’illégalité, je vais parler en non-juriste. Hérésie sûrement, mais je n’en ai pas la formation, et je n’ai au fur et à mesure des années d’exercice jamais rencontré d’éléments clairs, nets et précis. Je serais dans l’illégalité si j’avais peur de mes pratiques. Ce n’est pas le cas. Elles sont assumées, argumentées et résultent effectivement de décennies de pratique. Je ne me sens pas dans un maquis mais dans une zone neutre dans laquelle les différents acteurs n’ont pas contractualisé leur accord tacite.

404Quant au Manifeste de l’ACIM, il ne concernait pas le juridique ou le numérique, mais de l’empirisme. Il s’agissait d’une vision de la Culture à partager, diffuser et valoriser, ce que certaines collectivités avaient tendance à oublier avec le sempiternel refrain de la fin d’un support. Le résultat est d’ailleurs non négligeable, de nombreuses collectivités ayant fait marche arrière sur cette absence de la musique hybride (physique et/ou numérique) dans leurs murs.

405Les débats de la Commission Lescure permettront réellement de connaitre la position de la profession sur ces éléments.

406Pour revenir rapidement sur le thème de l’article, je n’ai a priori pas de souci avec l’idée de placer l’ouvrage en question dans les rayonnages. Il faut créer la pratique, enfoncer des portes ouvertes dans une seule optique : Le Public.

407C’est exactement ce que les discothécaires ont fait, il y a de cela plusieurs décennies et ce qu’ils continueront de faire.

8/ Commentaire par Freeshokin

40822 décembre 2012 à 13 h 49

409Intéressant. De cet article et des commentaires, je pioche des sites web que je rajoute à ma liste de sites sous licences libératrices (Creative Commons, Art Libre, GPL, etc.) ou dont les auteurs refusent le droit d’auteur < http://www.gwennseemel.com >, CopyHeart, Un Monde Sans CopyRight, etc.). Avec cette liste qui s’allonge, on peut se passer de sites sous licences privatrices (encourageant la propriété exclusive et autres restrictions au libre partage).

9/ Commentaire par OTT Arsène

41022 décembre 2012 à 18 h 50

411Du point de vue de la justice une activité peut être considérée comme légitime sur le plan moral ou philosophique, même si elle est illégale sur le plan juridique. On peut donc contester la légalité du prêt de CD, mais il est en effet un peu tard pour douter de sa légitimité. C’est ce qui fait que fort heureusement rendre la justice ne relève pas uniquement de la mise en application d’un système, mais de la décision d’un juge. Il me semble que si le prêt de CD en bibliothèque ne s’inscrit pas dans le périmètre de la légalité, il n’a jamais été contesté par une décision de justice. Si tel est le cas, je ne pense pas que cet état de fait résulte de la magnanimité des producteurs ou des ayants droit, mais bien plus de la grande difficulté à organiser de façon globale ou légale la collecte et la répartition de ces revenus. Pour quelles raisons précisément, je ne saurai l’affirmer, mais j’imagine que si les éditeurs ou les producteurs n’avaient pas prévu la gestion particulière de ce droit de prêt dans les contrats qu’ils ont fait signer aux auteurs, compositeurs et interprètes, il doit leur être difficile après coup de se poser comme le défenseur d’un tel droit. En tout cas je veux que l’on éclaire ma lanterne sur ce point.

412Cordialement.

413Arsène Ott

414Réponse de B. Majour à OTT Arsène

41523 décembre 2012 à 18 h 53

416Bonjour Arsène Ott

417Je pense que Calimaq part du principe que, en droit, tout ce qui n’est pas explicitement permis est interdit, donc illégal. (Enfin, peut-être. Pour moi, le pourquoi de cette illégalité du prêt de CD n’est pas bien clair. Au moins en ce qui concerne les droits bafoués, mais je vais chercher. :-) )

418Si je reprends ce que dit la Wikipédia : le droit est « l’ensemble des règles imposées aux membres d’une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l’arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l’éthique dominante. »

419« L’éthique dominante » est une expression intéressante, et m’explique la mouvance du droit. Elle peut aussi expliquer que le prêt de CD n’est pas remis en cause (pour l’instant).

420Tant que l’éthique dominante estime que le prêt de documents est respectueux des lois, il n’y aura pas d’action entreprise. Ou alors, (même si je n’y crois pas) on est dans une zone de non droit… comprendre dans une zone qui n’est pas encadrée par des règles de droits explicites. Pour un juriste, c’est préjudiciable pour l’une et pour l’autre partie. Quand rien n’est clair, les situations peuvent débouler sur des paroxysmes, soit l’interdiction pure et simple de prêter des CD… Comme c’était le cas pour les livres avant la loi sur le prêt : les auteurs pouvaient interdire le prêt de leurs livres en bibliothèque.

421Cf.< http://www.la-sofia.org/​sofia/​Adherents/​lang/​fr/​ddp.jsp >.

422Certes, le droit de prêt n’était pas expressément inscrit dans les textes en vigueur, mais se trouvait inclus dans le droit de destination, lui-même corollaire du droit de reproduction, c’est-à-dire qu’un auteur aurait théoriquement pu, sur cette base, autoriser ou interdire la mise à disposition de son œuvre dans une bibliothèque de prêt.

423Ce doit être aussi vrai pour le prêt de CD.

424Mais il existe aussi un autre droit, celui de ne pas faire appliquer tous les droits qui nous appartiennent. (Ce qui me permet de dire plus haut : « Tant que l’éthique dominante estime que le prêt de documents est respectueux des lois, il n’y aura pas d’action entreprise ».)

425Si je vois des enfants se servir dans mon prunier, je peux décider de ne rien dire. Ou alors clôturer, mettre du barbelé, acheter un gros chien… ou tout simplement porter plainte en justice contre eux et leurs parents.

426Si personne n’a encore porté plainte en justice ou demander le retrait d’un CD en bibliothèque, c’est sans doute parce qu’il y a effectivement « de la magnanimité des producteurs ou des ayants droit ». Ou de l’intérêt, publicité, écoute, bouches à oreilles…

427Si je suis vendeur de gâteaux aux prunes, je peux quand même laisser les enfants se servir dans mon prunier… parce qu’ils diront combien mes prunes sont bonnes. Et si mes prunes sont bonnes, par ricochets, mes gâteaux aussi.

428Maintenant, pour répondre à votre question : Pour quelles raisons précisément, je ne saurai l’affirmer, mais j’imagine que si les éditeurs ou les producteurs n’avaient pas prévu la gestion particulière de ce droit de prêt dans les contrats qu’ils ont fait signer aux auteurs, compositeurs et interprètes, il doit leur être difficile après coup de se poser comme le défenseur d’un tel droit.

429Ils le peuvent toujours. Visiblement à travers le « droit de destination ».

430Et ce n’est pas à eux de prévoir la gestion particulière de ce droit de prêt. Mais elle « peut être confiée à des sociétés de gestion collective représentant des auteurs ou des artistes interprètes ou exécutants. »

431En lisant cette page : < http://europa.eu/​legislation_summaries/​internal_market/​businesses/​intellectual_property/​l26030_fr.htm >.

432Dérogation au droit de prêt

433Les États membres peuvent déroger au droit exclusif de prêt à condition que les auteurs au moins reçoivent une rémunération au titre de ce prêt, qui peut être fixée en tenant compte de leurs objectifs de promotion culturelle. Lorsque les États membres exercent ce droit de dérogation en ce qui concerne les phonogrammes, les films et les programmes d’ordinateur, ils introduisent une rémunération au moins pour les auteurs.

434On se rend compte que c’est à l’État de déroger.

435Alors quand Calimaq dit que nos collègues discothécaires sont dans l’illégalité, j’ai l’impression qu’il n’a pas poussé le bouchon assez loin.

436Ce ne sont pas les discothécaires qui sont dans l’illégalité, mais bel et bien l’État qui n’a pas fait son travail. L’État qui n’a pas dérogé au droit exclusif de prêt, lorsqu’il sait pertinemment que des documents multimédias sont prêtés à longueur d’année. Ceci depuis 2006 ! (Et même avant).

437Pourquoi ne l’a-t-il fait au moment de la loi sur le prêt de livres ? Lorsqu’il suffisait de changer le mot livre par document et d’établir une bonne fois pour toutes le prêt de documents en bibliothèque (qui ne s’arrête pas au livre… CD, DVD, partitions, jeux, etc. et maintenant ebooks !)

438Ah oui, par contre, il aurait fallu payer « une rémunération au moins pour les auteurs ». Ça peut expliquer bien des choses.

439Reste que l’État peut se retrancher derrière ceci : cette directive « demande aux États membres de prévoir le droit d’autoriser ou d’interdire la location et le prêt d’originaux et de copies d’œuvre protégées par le droit d’auteur. »

440Ce droit d’autoriser ou d’interdire la location et le prêt d’originaux est déjà présent. Aux ayants droit de le faire appliquer.

441Ou non ! ;-)

442Faire appliquer ce droit, c’est passer pour un rapace et un grippe-sou. Ou un salaud pour qui refuse le prêt.

443Lorsque l’État pourrait déroger… contre rémunération des auteurs.

444Bien cordialement.

445B. Majour

10/ Commentaire par Julie Establet

44623 décembre 2012 à 09 h 06

447Tout à fait d’accord avec vous mais comment exercer une veille efficace sur l’océan du web ? L’offre commerciale est hyper (trop ?) visible alors que celle dont vous parlez l’est beaucoup moins, à part les éditeurs numériques connus de tous. Si vous pouviez nous donner des liens… Merci.

448Julie, bibliothécaire

11/ Commentaire par Aude

4493 janvier 2013 à 14 h 53

450Bonjour (et bonne année !),

451Je suis étonnée que la loi française ne prévoit rien pour le prêt des CD, c’est effectivement un peu abuser [abusé] de la part du/des gouvernement(s) de n’avoir jamais rien fait à ce sujet – d’autant plus que d’autres États ont quand même posé des bases intéressantes sur ce sujet. En Belgique (là où je travaille), la loi sur la [le] DA [droit d’auteur] < http://www.ejustice.just.fgov.be/​cgi_loi/​loi_a.pl?language=fr&caller=list&cn=1994063035&la=f&fromtab=loi&sql=dt=‘loi’&tri=dd+as+rank&rech=1&numero=1 > spécifie ainsi :

452« Art. 23. § 1. L’auteur ne peut interdire le prêt d’œuvres littéraires, (de bases de données, d’œuvres photographiques,) de partitions d’œuvres musicales, d’œuvres sonores et d’œuvres audiovisuelles lorsque ce prêt est organisé dans un but éducatif et culturel par des institutions reconnues ou organisées officiellement à cette fin par les pouvoirs publics.

453§ 2. Le prêt d’œuvres sonores ou audiovisuelles ne peut avoir lieu que six mois après la première distribution au public de l’œuvre. Après consultation des institutions et des sociétés de gestion des droits, le Roi peut, pour tous les phonogrammes et les premières fixations de films ou pour certains d’entre eux, allonger ou écourter le délai prévu à l’alinéa précédent. »

454Ceci permet quand même de travailler un peu plus tranquillement, non ?

455Sinon, merci pour le billet et pour les liens ! »

C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !)99

  • 99 « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) », 10 février 2013 (...)

456Publié le 10 février 2013 par Calimaq

457J’ai déjà à plusieurs reprises parlé sur S.I.Lex de l’aventure des Noénautes (ici100, 101 ou 102). Lancée il y a un an par l’auteur Pouhiou103, elle a consisté pour lui à écrire un roman-feuilleton sur un blog, au rythme de quatre épisodes par semaine durant quatre mois. De ce marathon d’écriture à ciel ouvert est né un premier roman, #Smartarded104, puis un second, #MonOrchide105, que l’auteur a choisi de diffuser gratuitement en ligne.

458Pour aller plus loin dans cette dynamique de partage, indissociable de sa démarche d’écriture, Pouhiou a décidé de placer volontairement ses écrits dans le domaine public106, en optant pour la licence CC0 (Creative Commons Zéro107). L’éditeur Framabook lui a ensuite proposé108 d’éditer son premier roman sous la forme d’un livre papier et si l’aventure s’était arrêtée là, on aurait déjà pu considérer qu’il s’agissait d’une belle histoire de Culture Libre.

459Mais à l’occasion du premier anniversaire109 de son projet, Pouhiou se lance – et nous lance à tous – un nouveau défi pour faire en sorte que son roman devienne non seulement libre, mais gratuit… jusqu’au papier !

J’ai pour habitude de dire que « Mon roman est gratuit. Ce qu’on achète, c’est un objet fait de papier sur lequel l’histoire a été imprimée. »

J’ai envie qu’on me fasse mentir. Que le livre papier puisse devenir « gratuit » à son tour. J’ai envie de voir le regard surpris des gens à qui j’offrirai les 217 pages de #Smartarded en leur disant.

C’est gratuit. Ce qui veut dire que ça a déjà été payé.

Il a fallu les efforts d’un auteur, d’un éditeur et d’une foule de lecteurs pour que cet exemplaire vous soit offert… C’est dire combien on a eu envie de le partager avec vous…

460Concrètement, Pouhiou a lancé une opération de crowdfunding110 sur la plateforme Ulule, dont les dons seront utilisés pour imprimer de nouveaux exemplaires de son premier roman #Smartarded, afin qu’ils puissent être distribués gratuitement, à l’occasion de conférences, de rencontres, de salons.

NoeNaute.fr : Pouhiou te lance un défi pour les 1 an du blog

NoeNaute.fr : Pouhiou te lance un défi pour les 1 an du blog

< https://youtu.be/​8zPKHVqzziU >.

461Pouhiou avait déjà initié un jeu de cache-cache génial avec la notion d’auteur, par le biais de la licence CC0. Voilà qu’il se joue à présent des notions de gratuit et de payant et nous entraîne jusqu’au bout de la logique du don. La gratuité est souvent attaquée, comme si elle dévalorisait les œuvres, mais Pouhiou nous invite à secouer un peu ces préjugés.

462Il nous montre aussi paradoxalement que la gratuité a toujours un prix et qu’il faut bien mettre en place un modèle économique pour que des choses soient gratuites. Certains de ces modèles économiques sont rapaces111 et instrumentalisent la gratuité pour en faire un piège à contenus. Mais d’autres peuvent être vertueux et comme Pouhiou a fait vœu de « non-violence légale » avec la licence CC0, il nous propose d’explorer les potentialités de cette économie du don et du contre-don, en nous offrant une chose très précieuse : la liberté de payer112.

463Bien sûr, comme dans toute opération de crowdfunding, les donateurs sont récompensés pour leurs dons par des gratifications. Les premières vous permettront par exemple de recevoir l’eBook du second roman #MonOrchide en avant-première sur votre boîte mail, d’obtenir des clés USB ou des livres papier dédicacés. Mais des dons un peu plus importants vous ouvriront droit à des récompenses plus originales !

464La récompense « Ceci n’est pas qu’un partage » (c’est celle que j’ai choisie of course) vous donne par exemple le grand privilège de… renoncer à votre récompense ! Au lieu de recevoir un exemplaire papier, vous acceptez qu’il soit donné gratuitement par Pouhiou en votre nom. Excellente mise en abîme du concept ! Less is more!

465Pour 150 euros, avec la récompense « Ceci n’est pas qu’une question d’ego », un des personnages du troisième roman à venir portera carrément votre nom ou votre pseudo. Une façon pour Pouhiou de prolonger les jeux d’écriture interactifs avec les lecteurs, qu’il a déjà mis en œuvre dans les romans précédents, en leur demandant par exemple de lui offrir des phrases à insérer dans son texte.

  • 113 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », op. cit.

466Avis à mes collègues bibliothécaires, la récompense ultime « Ceci n’est pas qu’une rencontre » est faite pour vous ! Pour 200 euros, Pouhiou en personne se déplacera dans votre établissement pour une conférence, une lecture publique, un atelier d’écriture ou toute autre proposition indécente que vous lui feriez. Et il viendra les bras chargés d’exemplaires de son roman, que vous pourrez ainsi faire entrer dans vos collections. J’avais déjà écrit un billet113 pour inciter les bibliothécaires à intégrer les eBooks libres de Pouhiou dans leur offre, voilà une excellente occasion d’augmenter encore l’expérience.

467D’autres soutiennent déjà cette initiative, comme Antoine Viry sur @Diffuser.net, qui vient de lancer un vrai-faux concours de remix pour emmener les mots de Pouhiou « là où il ne l’aurait même pas imaginé ». C’est aussi ce genre de choses que permet la licence CC0 !

468Sur son site Noénaute114 [Pouhiou], Pouhiou a inscrit cette phrase : « Il n’y a pas de marketing, il n’y a que toi ». À nous donc de faire en sorte que cette aventure continue et il reste encore plus d’un mois pour que la campagne de Pouhiou atteigne son objectif ! Quelque chose me dit qu’il va réussir, mais plus les dons seront importants et plus ce succès permettra à sa démarche de rebondir plus loin encore.

469PS : allez, moi aussi, je mets quelque chose dans la balance. Si Pouhiou réussit son pari, je passe S.I.Lex en CC0. Ceci n’est pas une parole en l’air !

Commentaires au billet « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) »

1/ Commentaire par Gasche

47011 février 2013 à 15 h 06

471J’ai un sentiment mitigé. La démarche est intéressante et originale, mais en même temps distribuer gratuitement des objets physiques me semble être la porte ouverte à un gaspillage. On le voit bien avec les flyers publicitaires distribués dans les lieux publics (tous ceux qui n’ont pas la volonté de refuser le jettent juste après). On m’a quelque fois proposé des livres gratuitement (comme récompense à une contribution à une communauté par exemple, ou prix à un concours), maintenant je les refuse, car j’ai observé que je ne prends pas le temps de lire des livres que je n’ai pas vraiment fait le choix d’acquérir, et ces livres inutiles qui prennent de la place sur une étagère et me font culpabiliser (pire quand ce sont des livres techniques, car souvent le temps que je me décide à essayer de les donner ils n’ont plus de valeur). La question n’est pas la gratuité ou non (je lis des textes libres de droits), mais plus le fait de me retrouver avec un truc sur les bras sans vraiment avoir eu le temps de faire un choix et d’être sûr que j’en avais besoin/envie.

472Je pense donc que la possibilité d’obtenir un livre gratuitement est intéressante, mais qu’il faut faire très important [attention] à la façon de le donner pour s’assurer que statistiquement, la plupart des gens qui le reçoivent en feront bon usage. Certains auteurs font déjà le choix (en général intéressé) de donner des livres aux gens qui promettent d’écrire dans une revue. Il doit y avoir des choses intéressantes à faire en allant plus loin, mais ça me semble un pari risqué et difficile (plus que d’obtenir l’argent pour produire ces livres au départ).

473Réponse de Pouhiou à Gasche

47411 février 2013 à 17 h 27

475Je comprends bien ce genre de crainte, qui n’est pas infondée.

476Ces livres seront distribués de ma main, au maximum. Quand je les donnerai, je compte bien les charger d’une valeur plus grande que le tarif monétaire : une histoire. L’histoire des gens qui ont participé à rendre ce geste gratuit. L’histoire des bonnes volontés qu’il a fallu convaincre et récolter pour que cet objet soit affranchi de règles commerciales. Quand on a vidé la maison de ma grand-mère, après son décès, personne ne voulait de l’argenterie. J’ai pris comme héritage son parapluie. Car quand j’étais petit, je lui avais dit avec une candeur réelle « Il est beau ton parapluie, Manou. Je pourrais l’avoir quand tu seras morte ? » Et elle a éclaté de rire. Cette histoire, elle l’a chérie longtemps : moi je chéris un parapluie. Ma cousine a pris l’horrible horloge 70’s en plastique orange et marron, à la stupéfaction de ma tante. Mais il m’est essentiel de savoir que cette horloge (une babiole… qui m’évoque encore tant de dimanches à manger du poulet sauce poulette) reste dans la famille. C’est l’horloge de Manouchette. Sinon, elle avait des tableaux. Moches et chers. Ils ont été vendus.

477Tout cela pour dire que la seule valeur que l’on accorde à un objet, c’est l’histoire qui l’accompagne. Même quand cette histoire est « Vu le prix que ça m’a coûté : j’y tiens ! » la valeur vient de l’histoire du travail effectué pour gagner cet argent, ou des objets qui n’ont pas été achetés pour se consacrer à cette possession.

478Ces livres auront une valeur bien plus importante que de l’argent parce qu’ils seront gratuits. Mon défi sera de les faire adopter.

2/ Commentaire par ComputerHotline

47911 février 2013 à 20 h 02

480Cet ebook est copié ici : < http://commons.wikimedia.org/​wiki/​File:Smartarded_20120903_Pouhiou_licenceCC0.pdf >.

481Réponse de Pouhiou à ComputerHotline

48211 février 2013 à 22 h 21

483Merci ! Sachez qu’il y a aussi une version ePub de disponible (avec un html répondant aux exigences de lisibilité). Si je peux aider à l’inclure dans wikisource, ce sera avec plaisir. N’hésitez pas à me contacter…

3/ Commentaire par Freeshokin

48415 février 2013 à 21 h 00

485Il est aussi possible d’offrir gratuitement un produit matériel en quantité limitée, tout en pensant déjà au prochain produit qu’on offrira.

486Un livre est bien plus qu’un flyer. Un concert est bien plus qu’un disque ou qu’un fichier ogg. Rien de tel qu’aller voir les artistes quitte à faire des kilomètres. Après, on peut acheter le disque en salle de concert, au lieu de l’acheter dans un centre d’achats. Pour ce qui est du bon usage, il m’est déjà arrivé d’acheter au Québec des disques de musique québécoise qu’on ne trouvait pas (ou que peu) en Suisse, puis de les offrir à prix rabais dans une annonce mentionnant ce qui suit :

5 francs (suisses). Si vous remarquez que vous l’avez laissé au fond d’un tiroir durant plus d’un mois, écoutez-le à nouveau. Si vraiment vous n’appréciez pas sa musique, recontactez-moi et je vous rends 5 francs. D’autres personnes s’en délecteront.

487[Bien sûr, c’est de la musique que j’aime. Heyn ! Donc, on ne compte pas si c’est à perte.]

488En tout cas, bien joué pour la licence CC0. Faisons en sorte que de plus en plus de personnes l’utilisent. Il y a déjà quelques personnes qui l’utilisent pour leurs ebooks. Un temps viendra où les musiciens le feront aussi avec leurs œuvres musicales. [Pour les articles scientifiques, il paraît que passer par un éditeur dans une revue scientifique dans une licence Creative Commons coûte la peau des fesses. Aïe !]

Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire !115

  • 115 « Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire ! », 2 mars 2013. < h (...)

489Publié le 2 mars 2013 par Calimaq

490Je vous avais parlé, il y a quinze jours116, du projet un peu fou de l’auteur Pouhiou, qui a lancé sur Ulule117 un crowdfunding pour faire en sorte que ces romans deviennent non seulement libres, mais gratuits. Seulement à la mi-parcours, l’opération est déjà un succès ! Un grand bravo à Pouhiou et merci à tous ceux qui l’ont soutenu.

491Je m’étais engagé à faire passer S.I.Lex sous licence CC0 (Creative Commons Zéro)118 si Pouhiou réussissait son pari, ce qui équivaut à un versement dans le domaine public volontaire. Les mentions légales du blog ont été modifiées119 et c’est à présent chose faite.

  • 120 Alexis, « Dialogue Pouhiou Calimaq sur le domaine public et plus parce qu’affinités », Framablog, (...)

492Pouhiou m’a posé quelques questions à propos de cette décision, qui ont été publiées sur le Framablog120 et que je reprends ci-dessous.

Crowdfunding #MonOrchide : l’objectif est atteint à mi-parcours, merci !

Crowdfunding #MonOrchide : l’objectif est atteint à mi-parcours, merci !

< https://youtu.be/​1Ut5GcDy9Q0 >.

493Et n’oubliez pas qu’il vous reste encore plus de deux semaines pour soutenir le projet de Pouhiou !121

***

494(Pouhiou speaking) En lançant le blog122 de mon roman-feuilleton, j’ai eu d’instinct l’envie que cette histoire appartienne à ses lecteurs. Qu’ils s’en emparent. C’était une certitude que je ne savais pas comment appliquer dans les faits. M’intéressant au livre et au droit d’auteur, je suivais déjà le blog S.I.Lex123 écrit par un certain Calimaq. Ce mec, passionné et passionnant, arrive à transformer un sujet a priori lourd et chiant (la propriété intellectuelle) en une épopée rocambolesque. À force d’exemples, de décryptages, de coups de sang et de coup de cœur, il nous plonge dans les eaux du copy-right-left-up&down, on baigne en Absurdie et l’on ressort de son blog plus juriste qu’on y est rentré… sans même s’en apercevoir.

495Un de ses billets m’a fait prendre conscience que la place de mes œuvres était dans le domaine public. J’ai donc passé tous mes écrits sous la licence CC0124 et l’ai chaudement remercié dans cet article.

496Il est né de cet échange une amitié intellectuelle. Calimaq s’est mis à défendre et mon œuvre, et la démarche qui l’accompagnait. Je me suis engagé dans SavoirsCom1125, un collectif qu’il a co-fondé pour la défense des biens communs informationnels. Je ne compte plus les fois où l’on s’est dit « merci », tant chacun semble admirer et être complice de ce que fait l’autre. C’est ce genre d’émulation où la réflexion de l’autre nourrit la tienne, et te mène un poil plus vite, un poil plus loin que là où tu te serais rendu tout seul.

  • 126 Op. cit.
  • 127 « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) », op. cit.

497Quand, avec Framasoft, on a initié ce crowdfunding fou (toujours en cours sur Ulule)126 pour que le lancement de #MonOrchide (livre II des NoéNautes) puisse financer la distribution gratuite d’exemplaires de #Smartarded (le livre I), Calimaq a répondu présent. Il a fait un bel article127 pour promouvoir cette expérience. Mais, chose inattendue, il a ajouté ce post-scriptum explosif :

PS : allez, moi aussi, je mets quelque chose dans la balance. Si Pouhiou réussit son pari, je passe S.I.lex en CC0. Ceci n’est pas une parole en l’air !

498Le pari est réussi. En 22 jours, on a atteint les 2 200 € qui nous permettront de distribuer au moins 32 exemplaires de #Smartarded. Grâce à une mobilisation peu commune il ne nous a fallu que la moitié des 45 jours prévus (ce qui veut dire qu’ il reste trois semaines128 pour battre tous les records et accroître le nombre de livres à distribuer !)

499Le pari est réussi, et S.I.Lex devient un dommage collatéral : Calimaq tient sa part du contrat, élevant son blog dans le Domaine Public Vivant. Je sais que, le connaissant, ce n’est pas un geste anodin. Une belle occasion de discuter avec lui de licences, d’écriture, et de qu’est-ce que ça veut bien dire, toutes ces choses-là…

***

Less is more. Par 200MoreMontrealStencils. CC-BY. Source : Flickr

Less is more. Par 200MoreMontrealStencils. CC-BY. Source : Flickr

500Pouhiou : Tu m’as fait un super article sur ton blog S.I.Lex, qui a été repris par ActuaLitté. Cela m’a beaucoup aidé à faire connaitre le projet. C’était déjà énorme (merci). Pourquoi avoir en plus ajouté la licence de ton blog dans la balance ?

501Calimaq : Cela fait un moment que je m’intéresse à ce que tu fais autour du cycle des Noenautes et d’après ce que tu as écrit sur ton blog, un des billets que j’avais publié sur S.I.Lex129 t’avait influencé dans ta décision d’adopter la licence CC0 pour ton premier roman #Smartarded.

502Quand j’ai vu que tu lançais cette opération de crowdfunding, j’ai voulu la soutenir et la faire connaître, parce que je trouve qu’elle bouscule la manière dont nous avons l’habitude d’appréhender des notions fondamentales, comme celles du gratuit et du payant. Avec la licence CC0, tu as renoncé à tes droits d’auteur pour que tes œuvres soient complètement libres, tout en réussissant à faire paraître ton roman chez Framabook. C’est déjà en soi assez perturbant pour les schémas habituels. Mais tu ne t’es pas arrêté là et par le financement collaboratif, tu as cherché à faire en sorte qu’un maximum de livres en papier deviennent gratuits afin de pouvoir les offrir.

503Le plus intéressant dans ta démarche, je trouve, c’est que derrière ces décisions, il y a un modèle économique bien pensé, qui utilise le crowdfunding pour raccourcir la chaîne de l’auteur au lecteur, dans le but de diminuer les coûts. Tu démontres de manière paradoxale que la gratuité a toujours un coût. C’est typiquement le genre d’approches alternatives qui retiennent mon attention, parce que je trouve qu’elles font avancer la réflexion. Dans le contexte actuel de crispations autour des questions de droit d’auteur, qui sont particulièrement vives dans le secteur du livre, je pense que des initiatives comme les tiennes sont importantes. J’ai aussi beaucoup apprécié la lecture de ton premier roman #Smartarded et j’ai commencé à lire la suite #MonOrchide par petites touches sur ton blog. Tout cela a fait que j’ai voulu te soutenir en écrivant un billet sur S.I.Lex et je me réjouis de ta réussite.

504Merci ! Mais là tu parles plus de moi que de toi, hein… J’ai bien saisi que ce billet a été un élément déclencheur, mais est-ce qu’il s’agit d’un coup de tête ou est-ce que ça fait partie d’une réflexion personnelle plus… ancienne ?

505Au-delà du billet, pourquoi avoir promis de changer la licence de mon blog si ton pari réussissait ? Peut-être d’abord un peu par superstition, pour porter chance à ton projet, en engageant quelque chose qui me tenait vraiment à cœur. Par ailleurs, je me posais des questions à propos de la licence de S.I.Lex depuis un certain temps. À vrai dire depuis le moment où j’ai écrit le billet Rien n’est à nous : grandeur et misère du domaine public volontaire130. J’y montrais comment un certain nombre de créateurs dans le passé avaient choisi pour diverses raisons de renoncer aux droits sur leurs œuvres pour se placer en dehors de la logique de la propriété intellectuelle : Léon Tolstoï, Romain Rolland, Jean Giono, les affichistes de mai 1968, les situationnistes, le musicien folk Woodie Guthrie.

506Le domaine public est une notion qui a une grande importance pour moi et pour laquelle j’essaie de me battre. Il m’a semblé que le moment était venu de franchir le pas et de placer ma propre création, S.I.Lex, dans le domaine public volontaire.

507Ton blog était en licence CC-BY (la seule condition de partage est de citer l’auteur). Là tu le passes en CC0. C’est quoi, au fond, la différence ?

508Juridiquement dans le cadre du droit français, il n’y a pas tellement de différences. En effet, le Code de propriété intellectuelle ne permet pas dans notre pays de renoncer valablement à son droit moral, ce qui signifie qu’on doit théoriquement interpréter la CC0 comme une CC-BY. Je n’ai pas la possibilité légale de renoncer à mon droit à la paternité. Ce caractère inaliénable du droit moral a été voulu pour protéger l’auteur dans le cadre des contrats d’édition. Même dans le cas des « nègres » (ou, plus joliment dit, Ghostwriters en anglais), il reste possible pour eux de réclamer devant un juge la paternité d’un texte écrit pour quelqu’un d’autre, quand bien même ils se seraient engagés par contrat à ne pas révéler leur identité (on a des jurisprudences intéressantes à ce sujet dès le XIXe siècle, notamment dans l’affaire qui opposa Alexandre Dumas à l’un de ses collaborateurs, Auguste Maquet131).

  • 132 Mélanie Dulong de Rosnay, “COMMUNIA Positive Agenda for the Public Domain”, Communia, 5 décembre 2 (...)

509Le problème, c’est que l’application trop rigide de ce principe aujourd’hui peut conduire à « protéger » l’auteur contre lui-même, alors qu’il manifeste clairement la volonté de renoncer à ses droits. La licence CC0 a d’ailleurs été obligée de prendre en compte cet état de fait, en précisant que l’auteur renonce à ces droits « dans la mesure permise par la loi ». Cela veut dire que l’effet de la CC0 varie selon les pays : aux États-Unis, où le droit moral n’existe pas vraiment, il est total ; en France, il reste juridiquement incomplet, puisque le droit moral persiste. Le seul pays à l’heure actuelle qui reconnaisse explicitement la possibilité de verser ses œuvres dans le domaine public volontaire132, c’est le Chili.

510Donc passer de CC-BY (licence déjà très ouverte) à CC0 n’a pas beaucoup d’effets pratiques… tant que la propriété intellectuelle n’est pas réformée en France. Malgré tout, je ne t’imagine pas homme à manier ces licences à la légère. Si passer de la CC-BY au Domaine Public Vivant n’est pas un choix pratique, il est de quel ordre ?

511Cette décision revêt à mes yeux une valeur symbolique et psychologique importante, en tant qu’auteur. Je ne suis pas comme toi auteur de littérature ou de théâtre, mais j’ai un rapport profond avec l’écriture. J’écris sur S.I.Lex par besoin viscéral d’écrire et quand je décroche de l’écriture, je périclite littéralement. Pour moi, l’écriture a aussi une importance comme trace que l’on laisse de soi au-delà de son existence. Du coup, le BY – la paternité – gardait une vraie importance à mes yeux, comme une sorte de « cordon ombilical » ou de minimum minimorum du droit d’auteur, dont il était difficile de se détourner. Couper ce cordon en adoptant la CC0 n’était pas anodin et il m’a fallu un certain temps – et un coup de pouce de ta part – pour lâcher prise !

512Quel est l’intérêt, pour toi, de mettre de son vivant des textes dans le domaine public ?

513Pour moi, l’intérêt principal, c’est de sortir en dehors du cadre du droit d’auteur. Avec les licences libres, on passe de la logique du copyright à celle du copyleft, mais on reste encore dans le système du droit d’auteur. Les licences libres ne sont pas une négation du droit d’auteur, mais une autre manière de le faire fonctionner. Avec la licence CC0, on n’est plus dans le copyright, ni même dans le copyleft, mais littéralement dans le copy-out. On décide sciemment que son œuvre n’est plus saisie par le droit d’auteur et ne doit plus être comprise à travers ce filtre. Je ne prétends pas que cette voie doit être suivie par tous les auteurs. Mais au stade où j’en suis, c’est cohérent avec ma démarche.

514Tu dis de ton côté que tu n’as pas l’impression que tes textes ne t’appartiennent pas, mais que tu « digères » des éléments extérieurs que tu restitues par tes écrits. De mon côté, j’ai très tôt été sensible aux effets d’intelligence collective sur la Toile, avec le sentiment que je me devais de rendre à l’intelligence collective ce qu’elle me donne. Il n’y a pas un seul de mes billets qui n’ait été déclenché par les conversations et les échanges dans les flux. Dès lors, le meilleur moyen d’être cohérent avec moi-même, c’est d’opter pour le domaine public volontaire.

515Par ailleurs, je pense important de montrer que le domaine public n’est pas seulement une chose du passé, mais qu’il peut être vivant aujourd’hui. En tant qu’auteur de son vivant, contribuer à alimenter le domaine public, c’est la meilleure manière de s’en faire l’ambassadeur et d’agrandir le cercle des biens communs de la connaissance.

516OK : on a tous les deux ce souci de cohérence. C’est bien beau d’utiliser une licence parce qu’elle te met en adéquation avec ce que tu ressens de ta production intellectuelle… Mais il y a forcément des pragmatiques qui vont nous traiter d’utopistes ! Ils vont nous rappeler qu’on vit dans un monde où les enjeux commerciaux prévalent et où — selon eux — les circonstances font qu’il vaudrait mieux armer et protéger ses œuvres… D’un point de vue pratique, la clause non commerciale (NC) est un outil redoutable quand la CC0 est une passoire ! Du coup, une licence, c’est la conséquence d’un ressenti théorique ou la résultante d’un besoin pratique d’outil légal ?

517C’est sans doute assez souvent le résultat d’un compromis entre les deux. Il faut considérer la situation des auteurs dans leur diversité et de multiples stratégies sont envisageables avec les licences. Les choses peuvent varier également selon les domaines de la création. Quand on voit un Cory Doctorow ou un Lawrence Lessig publier leurs ouvrages chez des éditeurs traditionnels et placer les versions numériques sous CC-BY-NC, je trouve que c’est une stratégie compréhensible et qu’ils ont par ce biais contribué à faire avancer la cause, en diffusant leurs idées dans un large cercle.

518Beaucoup de créateurs en revanche ne cherchent pas un retour financier pour les œuvres qu’ils produisent. C’est le cas pour la plupart des amateurs qui créent des contenus sur Internet. Dans ce genre de situation, la réservation de l’usage commercial n’est généralement pas justifiée et choisir cette clause impose des contraintes sans réelle nécessité. Mais dans certaines situations, la clause NC peut constituer un élément intéressant pour permettre la circulation des œuvres tout en mettant en place un modèle économique. Il y a un débat assez vif en ce moment sur la légitimité de la clause NC, notamment telle qu’elle figure dans les licences Creative Commons. Je ne fais pas partie de ceux qui condamnent cette clause de manière systématique et j’ai déjà essayé de montrer133 que ce serait une erreur selon moi de la supprimer.

519Malgré cela, tu n’as jamais mis de clause NC sur ton blog S.I.Lex…

  • 134 « Écrire sous licence Creative Commons, au risque du vol… ou de l’envol ? », 30 avril 2010. < http (...)

520Dans mon propre cas, je n’en vois absolument pas l’intérêt… Mon objectif en écrivant de cette manière est d’être lu par un maximum de personnes. Si certains de mes billets sont repris sur d’autres sites, y compris des sites se livrant à des activités commerciales, cela ne peut qu’augmenter l’exposition de mes écrits. J’ai d’ailleurs toujours fonctionné depuis le lancement de S.I.Lex dans un « écosystème » de sites. Très vite, j’ai eu la chance de voir certains de mes billets repris par le regretté OWNI. Cela a grandement contribué à faire connaître S.I.Lex et à développer mon lectorat. D’autres sites me reprennent régulièrement, comme ActuaLitté ou plus récemment Slate.fr. J’ai toujours considéré que S.I.Lex était une sorte de plateforme de tir, où je posais des écrits qui pouvaient ensuite aller faire leur vie ailleurs134. Avec une licence NC, les choses auraient été beaucoup plus compliquées.

521La licence CC0 est peut-être une passoire, mais dans les conditions particulières qui sont les miennes comme auteur, elle conviendra parfaitement à ce que je veux faire de mes créations. Même si un éditeur vient publier certains de mes billets sous forme de livre dans un recueil, cela ne fera que contribuer encore à leur diffusion.

522Du coup, tu n’exiges plus que l’on te cite comme source de tes écrits… de manière légale, c’est ça ? C’est un peu comme moi en fait : tu ne brandis pas d’arme juridique. Plutôt que de les craindre, tu donnes ta confiance aux personnes qui s’inspireront de (ou diffuseront) tes écrits. Confiance en le fait qu’elles soient assez respectueuses pour citer leur source.

523La question qui peut se poser est celle du plagiat, quelqu’un qui viendrait s’approprier certains de mes textes en les publiant sous son nom. C’est une chose qui m’est déjà arrivée une fois135 et j’avoue que cela m’avait laissé une sensation assez désagréable.

524Mais une personne comme l’artiste Nina Paley dit des choses très intéressantes136 sur les rapports entre le copyright et le plagiat. Elle considère en effet que le droit d’auteur paradoxalement favorise davantage le plagiat qu’il ne l’empêche. Elle explique également que le fait de créditer l’auteur relève en fait d’un système de régulation sociale qui n’a pas nécessairement besoin du droit pour fonctionner. Il s’agit en fait davantage de règles éthiques que des communautés se donnent. Nina Paley place d’ailleurs ses créations dans le domaine public volontaire en utilisant la non-licence Copyheart137 ou la CC0138. Elle dit vouloir en cela faire œuvre de « non-violence légale » et je trouve que c’est un discours inspirant.

525Un des pivots du libre, c’est sa viralité. On m’affirme que des processus du type la clause SA ont permis au libre de se développer tel qu’il est aujourd’hui. Pour mon compte, la SA est trop paradoxale. Je dis toujours que la première des libertés c’est de ne pas me lire. Dans la même veine, obliger les gens qui adapteront/traduiront/réécriront/diffuseront mes romans à mettre leur production sous licence libre, ça me semble créer de l’enclosure. Ce serait un peu comme forcer les gens à se vacciner au lieu de leur montrer comme on est mieux une fois bien portant… Et du coup j’aperçois que ton blog S.I.Lex n’était même pas sous clause SA ? Pourquoi ?

526C’est une question intéressante et là aussi, je m’étais longuement posé la question lorsque j’avais choisi ma licence.

527La clause de partage à l’identique est très importante dans beaucoup de domaines, comme celui du logiciel libre qui est fondé sur cette idée qu’il ne doit pas y avoir de possibilité de supprimer les libertés conférées à tous par la licence. Contrairement à ce que tu dis, je soutiendrais que le SA garantit au contraire qu’il ne puisse jamais y avoir d’enclosure sur une œuvre. Personne ne peut plus s’approprier de manière définitive un contenu placé sous Share-Alike. C’est pourquoi il me semble que c’est un type de licence adapté pour les biens communs que des communautés veulent protéger des risques d’enclosure. Si l’on prend le cas de Wikipédia, la licence CC-BY-SA est parfaitement adaptée, à la fois au travail collaboratif et aux réutilisations des contenus. Elle garantit que cela puisse se faire, même à titre commercial, mais sans réappropriation.

528Cependant, je peux comprendre que tu ne veuilles pas placer tes écrits sous le régime du partage à l’identique, et c’est aussi la conclusion à laquelle j’étais arrivé pour S.I.Lex. Si je prends le cas des billets que reprenait OWNI par exemple, les choses auraient été trop compliquées avec une CC-BY-SA. En effet, OWNI reprenait mes billets, mais en les modifiant légèrement. Les journalistes de la plate-forme changeaient généralement le titre, ajoutaient des intertitres, inséraient des illustrations, des vidéos et parfois même des infographies. Il arrivait également que certains de mes billets soient traduits en anglais pour alimenter OWNI.eu. Tout cet apport éditorial était à mes yeux excellent, mais d’un point de vue juridique, il s’agissait d’adaptations de mes créations, ce qui aurait déclenché la clause de partage à l’identique si j’avais choisi une CC-BY-SA. Or OWNI était sous CC-BY-NC-SA et il n’aurait pas été simple pour eux d’intégrer mes billets si je n’avais pas laissé une grande ouverture avec la CC-BY.

  • 139 « Houellebecq : extension du domaine de l’effet viral ? », 24 septembre 2010. < https://scinfolex. (...)

529De plus, la CC-BY-SA n’est pas toujours simple à appliquer, comme l’avait prouvé l’affaire qui avait opposé Michel Houellebecq à Wikimedia139, lorsqu’il avait intégré dans son roman La Carte et le Territoire des extraits d’articles de Wikipédia sans mention de la source, ni crédits des auteurs.

530Le domaine public et le libre ne sont pas exactement superposables. Le propre du domaine public, c’est de constituer un réservoir complètement ouvert dans lequel on peut venir puiser pour alimenter sa création sans contraintes. Les deux approches sont importantes et complémentaires.

531Mais attends, de nous jours, entre les Copyright Madness140, les guerres de brevets, ceux qui s’approprient mon grain de maïs ou ton rectangle à bords arrondis… Avec tous ces abus du côté de la propriété intellectuelle et des biens communs… Y’a pas plus important ou plus urgent que de s’occuper du domaine public ?

532Oui, c’est certain qu’il existe des sujets alarmants sur lesquels il devient urgent d’agir. Je ne suis pas seulement engagé pour la défense du domaine public, mais plus globalement pour la promotion des biens communs de la connaissance, ce que je fais au sein du collectif SavoirsCom1141. Je milite également aux côtés de la Quadrature du Net142 pour la légalisation des échanges non-marchands et la mise en place de solutions de financement mutualisées pour la création, comme la contribution créative ou le revenu de base.

  • 143 « I Have A Dream : une loi pour le domaine public en France ! », 27 octobre 2012. < https://scinfo (...)

533Néanmoins, je pense que le domaine public peut constituer un bon angle d’attaque pour s’engager dans une réforme positive de la propriété intellectuelle. On a un peu l’impression d’être aujourd’hui face à une forteresse imprenable et on n’arrive pas à sortir des débats autour de la répression du partage des œuvres, qui continuent à monopoliser l’attention du législateur comme on le voit bien avec les travaux de la mission Lescure. C’est pourquoi il me paraît intéressant d’ouvrir de nouveaux fronts qui permettront de défendre l’idée que nous possédons des droits positifs sur la culture. Le domaine public peut être une piste en ce sens et j’ai fait des propositions143 de réforme législative pour consacrer et renforcer cette notion dans le Code de propriété intellectuelle.

534Par ailleurs, tu évoques le Copyright Madness, mais le domaine public pourrait aussi être un moyen de lutter contre les pires dérapages de la propriété intellectuelle. On a vu par exemple récemment des laboratoires pharmaceutiques déposer valablement des brevets en Australie sur les gènes responsables du cancer du sein, ce qui est absolument terrifiant puisque cela signifie que tout chercheur qui voudra mettre au point un remède devra leur verser des royalties. Aux États-Unis, Monsanto a relancé une offensive en justice pour empêcher des agriculteurs de replanter des semences de variétés brevetées et l’entreprise semble en passe de l’emporter. Cela peut avoir des conséquences dramatiques au niveau mondial.

535Ces dérives ont un lien avec le domaine public, parce que celui-ci ne contient pas seulement les œuvres anciennes, mais aussi tout ce qui ne devrait pas pouvoir faire l’objet d’une appropriation exclusive. Cela vaut pour certains éléments de la Culture, mais aussi pour des choses aussi essentielles que le génome humain ou les semences.

536Le domaine public devrait être le bouclier qui protège tous ces éléments fondamentaux de la folie de l’appropriation, mais c’est à nous de le promouvoir et de le faire vivre pour qu’il puisse remplir ce rôle.

537Je crois qu’on ne peut pas trouver de meilleure conclusion ! Merci à toi, Calimaq.

Zazen bell with Enso in Background. Par Spoktu. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons.

Zazen bell with Enso in Background. Par Spoktu. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons.

Commentaires au billet « Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire ! »

1/ Commentaire par B. Majour

5382 mars 2013 à 15 h 05

539Bonjour,

540Intéressante discussion sur les Creatives Commons.

541Même si je vois une nuance importante entre CC-BY et CC-0.

542Avec CC-BY, on peut s’assurer que son nom est bien rattaché à l’œuvre et on peut vouloir le faire respecter… au besoin par la loi.

543Avec CC-0, on renonce à tous ses droits… sauf celui du droit patrimonial (un droit tellement évident avec le Net qu’il est impossible pour un autre de s’approprier une œuvre distribuée… sans être dénoncé comme plagiaire, menteur, tricheur. À l’époque du Flux permanent et des recherches plein texte, ça devient juste une attitude suicidaire pour un usurpateur).

544La nuance, importante, est dans ce lâcher prise, dans ce renoncement à poursuivre ceux qui n’agiraient pas conformément à la loi, ou à la Creative Commons.

545On n’arrête de craindre que son/ses œuvres soient « mal » réutilisées.

546On n’arrête d’obliger les autres à demander la permission.

547S’ils oublient, s’ils sont impolis ou s’ils pensent que le nom du créateur est définitivement collé à son œuvre pour l’éternité, on – auteur – ne s’en préoccupe pas. On ne s’en préoccupe plus.

548C’est un choix que l’on peut faire. C’est un choix qui libère l’auteur. Et tous ceux qui veulent le faire connaître.

549Ce choix n’est pas anodin. Même s’il ne dit rien sur les autres œuvres. ;-)

550Bien cordialement,

551B. Majour

552Réponse de Calimaq à B. Majour

5533 mars 2013 à 11 h 36

554Oui, vous avez tout à fait compris la signification de ce geste.

555Par contre, il faut remplacer dans votre commentaire « droit patrimonial » par « droit moral ».

556Réponse de B. Majour à Calimaq

5574 mars 2013 à 15 h 41

558Oui, exact !

559B. Majour

2/ Commentaire par Laurent Marseault

5602 mars 2013 à 22 h 04

561Fondamentalement merci pour ces morceaux d’optimismes réels. Résister c’est créer, créer, c’est résister !!!

Notes

1 Licence Creative Commons autorisant le partage sous réserve de mention d’auteur, de partage dans des conditions identiques, d’utilisation non commerciale et de non-modification de l’œuvre originelle.

2 « La Culture libre : un chemin pour la réussite ? », 17 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/17/la-culture-libre-un-chemin-pour-la-reussite/ >.

3https://www.gwennseemel.com/fr/blog/2012/0425-peureux/ >.

4 Voir la sélection de billets, p. 70.

5 « Écrire c’est agir », 19 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/19/ecrire-cest-agir/ >.

6 « Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II) », 19 juin 2012. < https://scinfolex.com/2012/06/19/innovations-juridiques-en-matiere-dedition-numerique-ii/ >.

7 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », 20 décembre 2012. < https://scinfolex.com/2012/12/20/les-bibliotheques-et-locean-du-web-trois-exemples-concrets-et-une-mise-au-defi/ >.

8https://scinfolex.com/2013/02/10/cest-lhistoire-dun-roman-qui-veut-etre-gratuit-et-qui-a-besoin-de-vous/ >.

9https://scinfolex.com/2013/03/02/un-petit-pas-pour-lauteur-un-grand-pas-pour-le-domaine-public-volontaire/ >.

10https://scinfolex.com/2016/05/11/en-quoi-la-bibliodebout-constitue-t-elle-un-commun/ >.

11 « La culture libre : un chemin pour la réussite ? », 17 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/17/la-culture-libre-un-chemin-pour-la-reussite/ >.

12 « Création et Internet : la TAXe ou la PAX ? », 22 mars 2012. < https://scinfolex.com/2012/03/22/creation-et-internet-la-taxe-ou-la-pax/ >.

13https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre >.

14 Jane Pak, “Musician Dan Bull reaches #9 on UK indie charts using CC0”, Creative Commons Weblog, 2 mai 2012. < https://creativecommons.org/2012/05/02/musician-dan-bull-reaches-9-on-uk-indie-charts-using-cc0/ >.

15https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/ >.

16 Lionel Maurel, « Artistes contre le droit d’auteur », OWNI, 14 mars 2012. < http://owni.fr/2012/03/14/artistes-contre-le-droit-dauteur/ >.

17https://en.wikipedia.org/wiki/Dan_Bull >.

18 Death of ACTA. Par Siltaar, « “La mort d’ACTA” un rap militant par Dan Bull », Framablog, 23 octobre 2010. < https://framablog.org/2010/10/23/death-of-acta-dan-bull/ >.

19 Guest, “Dan Bull & Pirate Bay Attack the Music Charts With ‘Sharing Is Caring’”, TorrentFreak, 22 avril 2012. < https://torrentfreak.com/dan-bull-pirate-bay-attack-the-charts-with-sharing-is-caring-120422/ >.

20https://www.youtube.com/watch?v=yBOaV-Y7Y0Y >.

21https://www.amazon.co.uk/Sharing-Is-Caring-Facebook-Explicit/dp/B007UV3F8G/ref=pd_sim_dmusic_t_1 >.

22 < https://en.wikipedia.org/wiki/Dan_Bull#2012:_Sharing_is_caring >.

23https://www.musicme.com/Dan-Bull/albums/Sharing-Is-Caring-(Animal-Circus-Remix)-3610150773371.html >.

24https://fr.wikipedia.org/wiki/Cory_Doctorow >.

25https://en.wikipedia.org/wiki/Nina_Paley >.

26https://www.gwennseemel.com/fr/ >.

27 « Copyheart : un amour de licence libre », 27 mai 2011. < https://scinfolex.com/2011/05/27/copyheart-un-amour-de-licence-libre/ >.

28https://www.gwennseemel.com/uncopyright/ >.

29https://www.gwennseemel.com/shop/custom-art/ >.

30https://www.gwennseemel.com/artwork/crime-against-nature/ >.

31https://www.gwennseemel.com/artwork/apple-pie/ >.

32https://www.gwennseemel.com/artwork/subjective/#SubjectiveBook >.

33https://www.gwennseemel.com/blog/ >.

34https://www.gwennseemel.com/fr/blog/2010/0901-imitez-ceci/ >.

35 [NdE] : Gwenn Seemel refond actuellement son site et transfère les articles de son ancien site. Voir ce lien : < https://www.gwennseemel.com/fr/blog/ >.

36https://www.gwennseemel.com/fr/blog/2010/1110-protege-oeuvres/ >.

37https://www.gwennseemel.com/fr/blog/2012/0410-posseder-culture/ >.

38https://www.youtube.com/watch?v=Iz7wZ6iMLAY >.

39https://www.gwennseemel.com/fr/blog/2011/0928-modele-affaires/ >.

40https://www.kickstarter.com/projects/1238300208/series-x >.

41 « “Crowdfunding”, ou comment financer ses projets grâce à Internet », Atlantico, 18 juillet 2011. < https://www.atlantico.fr/decryptage/143269/crowdfunding-foule-investir-projet-financement-internet >.

42http://citiesofyou.com/ >.

43https://fr.wikipedia.org/wiki/Les_Villes_invisibles >.

44https://www.kickstarter.com/projects/youaremyjoy/cities-of-you-volume-1 >.

45http://citiesofyou.com/ >.

46https://mashable.com/2012/04/20/tube-animation/?europe=true >.

47https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89pop%C3%A9e_de_Gilgamesh >.

48https://www.kickstarter.com/projects/1331941187/the-tube-open-movie >.

49https://fr.wikipedia.org/wiki/Elephants_Dream >.

50https://fr.wikipedia.org/wiki/El_cosmonauta >.

51https://hackerarea.wordpress.com/ >.

52 « Écrire, c’est agir ! », 19 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/19/ecrire-cest-agir/ >.

53 Marc Rees, « Devant l’ALPA, François Hollande ou la Fleur au ventre », Next INpact, 25 avril 2012. < https://www.nextinpact.com/archive/70455-alpa-francois-hollande-fleur-pellerin.htm >.

54https://twitter.com/Pouhiou/status/203535668964622336 >.

55 Lionel Maurel, « Les bonnes recettes du libre », OWNI, 16 mai 2012. < http://owni.fr/2012/05/16/les-bonnes-recettes-du-libre/ >.

56https://twitter.com/Calimaq >.

57 « La Culture libre : un chemin pour la réussite ? », 17 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/17/la-culture-libre-un-chemin-pour-la-reussite/ >.

58https://scinfolex.com/ >.

59https://fr.wikipedia.org/wiki/Condition_de_l’homme_moderne#V._L.27action >.

60https://www.flickr.com/photos/christopherdombres/5814893360/ >.

61 « Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II) », 19 juin 2012. < https://scinfolex.com/2012/06/19/innovations-juridiques-en-matiere-dedition-numerique-ii/ >.

62 Pouhiou a souhaité sélectionner une partie du billet.

63 Op. cit.

64 « Écrire pour agir ! », op.cit.

65https://pouhiou.com/telechargements/ >.

66 « Option Libre. Du bon usage des licences libres », Framabook, 10 décembre 2001. < https://framabook.org/optionlibre-dubonusagedeslicenceslibres/ >.

67 « Un monde sans copyright et sans monopole », Framabook, 28 avril 2011. < https://framabook.org/un-monde-sans-copyright-et-sans-monopole-2/ >.

68http://fr.jurispedia.org/index.php/Licence_libre_%28fr%29 >.

69 « Licences libres et crowdfunding : une combinaison gagnante ! », 23 mai 2011. < https://scinfolex.com/2011/08/23/licences-libres-et-crowdfunding-une-combinaison-gagnante/ >.

70 « L’édition sous licence libre, une utopie ? (bookcamp 4) », 28 septembre 2011. < https://scinfolex.com/2011/09/28/ledition-sous-licence-libre-une-utopie-bookcamp-4/ >.

71 Matt Petronzio, “Unglue.it Wants to Make a Creative Commons for E-books”, Mashable, 14 juin 2012. < https://mashable.com/2012/06/14/unglueit/?europe=true >.

72https://www.kickstarter.com/ >.

73 Dan Schawbel, “Seth Godin Used Kickstarter to Fund His Next Book Raising Over $130,000”, Forbes, 18 juin 2012. < https://www.forbes.com/sites/danschawbel/2012/06/18/seth-godin-uses-kickstarter-to-fund-his-next-book/#1067b0fb480a >.

74https://unbound.com/ >

75https://unglue.it/ >

76 « Avec Unglue.it, la libération des livres numériques est en marche ! », 18 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/18/avec-unglue-it-la-liberation-des-livres-numeriques-est-en-marche/ >.

77 < https://unglue.it/campaigns/ending#2 >.

78 « Bookcrossing : le livre en partage, de quel droit ? », 13 avril 2012. < https://scinfolex.com/2012/04/13/bookcrossing-le-livre-en-partage-de-quel-droit/ >.

79http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article2856 >.

80https://www.monbestseller.com/ >.

81 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », 20 décembre 2012. < https://scinfolex.com/2012/12/20/les-bibliotheques-et-locean-du-web-trois-exemples-concrets-et-une-mise-au-defi/ >.

82 Pouhiou a souhaité sélectionner une partie du billet.

83 « Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II) », op. cit.

84https://pouhiou.com/category/ecritures/romans/ >.

85 « #Smartarded. Le Cycle des NoéNautes I », Framabook, 10 octobre 2012. < https://framabook.org/smartarded-le-cycle-des-noenautes-ii/ >.

86https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/ >.

87https://pouhiou.com/telechargements/ >.

88 « À Livr’Ouvert : des Framabooks en librairie », Framabook, 17 octobre 2007. < https://framabook.org/a-livrouvert-des-framabooks-en-librairie/ >.

89https://pouhiou.com/category/ecritures/romans/ >.

90 [NdE] : voir l’intégralité du billet « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi ». < https://scinfolex.com/2012/12/20/les-bibliotheques-et-locean-du-web-trois-exemples-concrets-et-une-mise-au-defi >.

91 Clément Solym, « Piratage : le SNE et sept éditeurs contre la Team AlexandriZ », ActuaLitté, 30 octobre 2012. < https://www.actualitte.com/article/monde-edition/piratage-le-sne-et-sept-editeurs-contre-la-team-alexandriz/36948 >.

92 « A comme Alexandriz », 13 novembre 2012. < https://gehathomas.wordpress.com/2012/11/13/a-comme-alexandriz/ >.

93 Yves Alix, « Acquérir la documentation sonore et audiovisuelle : possibilités et permissivités », Bulletin des bibliothèques de France, 2011, n° 3, p. 29-33. < http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0029-006 >.

94https://gehathomas.wordpress.com/2012/11/13/a-comme-alexandriz/#comment-344 >.

95https://www.publie.net/le-catalogue-papier/ >.

96http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article3069 >.

97http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article3203 >.

98https://biblionumericus.fr/2012/12/07/a-propos-du-pret-debooks-en-bibliotheque/#comment-4 >.

99 « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) », 10 février 2013. < https://scinfolex.com/2013/02/10/cest-lhistoire-dun-roman-qui-veut-etre-gratuit-et-qui-a-besoin-de-vous/ >.

100 « Écrire, c’est agir ! », op. cit.

101 « Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II) », op. cit.

102 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », op. cit.

103https://twitter.com/Pouhiou >.

104https://pouhiou.com/smartarded-noenautes-livre-i/ >.

105https://pouhiou.com/monorchide-noenautes-livre-ii/ >.

106https://pouhiou.com/pouhiou-2/ >.

107https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr >.

108 Alexis, « Grande première chez Framabook : la sortie d’un roman ! (qui plus est #déjanté) », Framablog, 1er octobre 2012. < https://framablog.org/2012/10/01/smartarded-cycle-des-noenautes-pouhiou-framabook/ >.

109https://pouhiou.com/category/ecritures/romans/ >.

110https://fr.ulule.com/monorchide/ >.

111 « Cette fois, Facebook “croque” vraiment Instagram », 18 décembre 2012. < https://scinfolex.com/2012/12/18/cette-fois-facebook-croque-vraiment-instagram/ >.

112 Ploum, « Donnez-moi la liberté de vous payer… », Framablog, 1er février 2013. < https://framablog.org/2013/02/01/payer-en-liberte-ploum/ >.

113 « Les bibliothèques et l’océan du web : trois exemples concrets et une mise au défi », op. cit.

114https://pouhiou.com/ >.

115 « Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire ! », 2 mars 2013. < https://scinfolex.com/2013/03/02/un-petit-pas-pour-lauteur-un-grand-pas-pour-le-domaine-public-volontaire/ >.

116 « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) », op. cit.

117https://fr.ulule.com/pouhiou/#/projects/online/ >.

118https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/ >.

119https://scinfolex.com/conditions-de-reutilisation/ >.

120 Alexis, « Dialogue Pouhiou Calimaq sur le domaine public et plus parce qu’affinités », Framablog, 1er mars 2013. < https://framablog.org/2013/03/01/pouhiou-calimaq-domaine-public/ >.

121https://fr.ulule.com/monorchide/ >.

122https://pouhiou.com/ >.

123https://scinfolex.com/ >.

124 Op. cit.

125http://www.savoirscom1.info/ >.

126 Op. cit.

127 « C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !) », op. cit.

128 Op. cit.

129 « La Culture libre : un chemin pour la réussite ? », 17 mai 2012. < https://scinfolex.com/2012/05/17/la-culture-libre-un-chemin-pour-la-reussite/ >.

130https://scinfolex.com/2012/03/16/rien-nest-a-nous-grandeur-et-misere-du-domaine-public-volontaire/ >.

131https://fr.wikipedia.org/wiki/Auguste_Maquet >.

132 Mélanie Dulong de Rosnay, “COMMUNIA Positive Agenda for the Public Domain”, Communia, 5 décembre 2012. < https://www.communia-association.org/2012/12/05/communia-positive-agenda-for-the-public-domain/ >.

133 « Défense et illustration de la clause non-commerciale », 19 octobre 2012. < https://scinfolex.com/2012/10/19/defense-et-illustration-de-la-clause-non-commerciale/ >.

134 « Écrire sous licence Creative Commons, au risque du vol… ou de l’envol ? », 30 avril 2010. < https://scinfolex.com/2010/04/30/ecrire-sous-licence-creative-commons-au-risque-du-vol-ou-de-lenvol/ >.

135 « Un plagiaire sachant plagier… », 6 décembre 2011. < https://scinfolex.com/2011/12/06/un-plagiaire-sachant-plagier/ >.

136 Nina Paley, “Is Copyright Needed To Stop Plagiarism?”, Techdirt, 28 juin 2011. < https://www.techdirt.com/articles/20110627/17393014876/is-copyright-needed-to-stop-plagiarism.shtml >.

137 « Copyheart : un amour de licence libre », 27 mai 2011. < https://scinfolex.com/2011/05/27/copyheart-un-amour-de-licence-libre/ >.

138 Goofy, « Nina chante le blues du ©opyright et choisit la licence CC0 », Framablog, 21 janvier 2013. < https://framablog.org/2013/01/21/nina-choisit-la-cc0/ >.

139 « Houellebecq : extension du domaine de l’effet viral ? », 24 septembre 2010. < https://scinfolex.com/2010/09/24/houellebecq-extension-du-domaine-de-leffet-viral/ >.

140https://scinfolex.com/copyright-madness/ >.

141 Op. cit.

142https://www.laquadrature.net/ >.

143 « I Have A Dream : une loi pour le domaine public en France ! », 27 octobre 2012. < https://scinfolex.com/2012/10/27/i-have-a-dream-une-loi-pour-le-domaine-public-en-france/ >.

Table des illustrations

Titre Quelques bourgeons d’espoir dans cet interminable hiver de la propriété intellectuelle que nous subissons (Just Hanging With Some Buds. Par Sea Turtle. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)
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Titre Crowdfunding #MonOrchide : l’objectif est atteint à mi-parcours, merci !
Légende < https://youtu.be/​1Ut5GcDy9Q0 >.
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Titre Un autoportrait de Gwenn Seemel (Second Face, par Gwenn Seemel, 2009)
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Titre 2011. Par Gwenn Seemel
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Titre Image non disponible
Crédits Sheeshani. Par Bian Foo. Cities of You. CC-BY-NC-SA
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Titre DIY free library in the street – Paris.
Légende Merci @GayaneAdourian de m’avoir signalé ce lien sur Twitter !
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Titre Less is more. Par 200MoreMontrealStencils. CC-BY. Source : Flickr
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Titre Zazen bell with Enso in Background. Par Spoktu. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons.
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Auteur

Chargé de communication à l’association Framasoft.

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