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S.I.Lex, le blog revisité

 | 
Mélanie Leroy-Terquem
, 
Sarah Clément

Chapitre 1. Au cœur de la bibliosphère

Parcours 1. S.I.Lex, pièce centrale du puzzle : éléments de cartographie de la blogosphère info-doc

Bérengère Stassin

Texte intégral

  • 1 Cette recherche, menée entre 2010 et 2015 au sein du laboratoire GERiiCO de l’université de Lille, (...)

1Inscrite dans la problématique de la circulation des savoirs et des nouvelles formes de médiation de l’information engendrées par le web, ma recherche doctorale1 a porté sur le terrain des blogs et a étudié leur rôle dans l’émergence d’une communauté de savoir en ligne ancrée dans le champ de l’information-documentation (info-doc). Je me suis plus particulièrement intéressée à la blogosphère info-doc française et non institutionnelle, c’est-à-dire à l’ensemble formé par des blogs tenus par des praticiens de l’information (archivistes, bibliothécaires, professionnels de l’édition, documentalistes) et des chercheurs en sciences de l’information et de la communication (enseignants-chercheurs, doctorants) de manière indépendante de l’institution où ils exercent, mais dont le contenu est ancré dans l’activité documentaire et/ou dédié à des problématiques de recherche. Différentes analyses ont été réalisées sur un corpus de 68 blogs et plus particulièrement sur l’ensemble des billets qui y ont été publiés entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012 : analyse structurale, analyse thématique, analyse socio-thématique. J’ai également réalisé des entretiens avec une vingtaine de blogueurs dont Lionel Maurel, Calimaq de son nom de plume. Conservateur des bibliothèques et juriste de formation, il a ouvert S.I.Lex en 2009. Il y décrypte et analyse les transformations engendrées par le numérique sur le droit et sur l’accès à la culture. Dans ce chapitre, nous proposons donc de revenir sur les premiers billets qu’il a écrits et sur les raisons pour lesquelles il a très rapidement réussi à devenir un acteur central et influent de notre blogosphère.

Naissance de S.I.Lex

2Lorsqu’il ouvre son blog en 2009, Lionel Maurel occupe le poste de conservateur à la Bibliothèque nationale de France (BnF). C’est lors de sa formation à l’Enssib, deux ans plus tôt, qu’il est initié au blogging. Sa promotion est la première à ouvrir un blog collectif, pour permettre à ses membres de rester en contact lors du stage qu’ils doivent effectuer en bibliothèque et pour leur offrir un moyen de partager cette expérience de terrain : le blog de la promotion DCB15 (2006-2007).

J’étais à l’Enssib en 2007, au moment où l’on commençait, en France, à parler du web 2.0 et de toute cette mouvance. Et je crois qu’on a été la première promo à avoir un blog. Il y avait des gens qui étaient un peu plus habiles dans le maniement du numérique et qui nous ont fait découvrir les fils RSS, qui nous ont montré comment faire, qui nous ont aidés à publier nos premiers billets. Il y avait donc une sorte d’émulation en ce sens à l’Enssib. Et on a été plusieurs de la promo d’ailleurs à se lancer dans les blogs par la suite. Lionel Maurel

3Cette année-là, de futurs blogueurs info-doc sont en effet assis à ses côtés sur les bancs de l’École : Daniel Bourrion, Face-Écran2, Raphaëlle Bats, Crieurs Publics3, et Xavier Galaup, XG_BlogNotes4.

4Ces trois blogs sont désormais inactifs. Les raisons qui peuvent expliquer la fermeture d’un blog ou sa suspension sont diverses : l’impression d’avoir fait le tour de la question, l’impression de prêcher dans le désert (les réactions et les commentaires ne sont pas nombreux et ont diminué avec le temps), le déplacement de l’activité de veille et de curation inhérente à certains blogs vers les réseaux sociaux et notamment vers Twitter ; des raisons professionnelles ou personnelles, un manque de temps.

  • 5 Bibliographie de Lionel Maurel accessible à cette page : < https://scinfolex.com/publications/ >.

5Tout d’abord occupé par le remaniement de son mémoire de fin d’études, pour le publier sous forme de livre à la demande de l’Enssib, et par l’écriture de plusieurs articles à destination du Bulletin des bibliothèques de France et de Documentaliste-Sciences de l’information (aujourd’hui I2D)5, Lionel Maurel ne se lance pas dans le blogging dès sa sortie de l’École. Mais l’idée fait petit à petit son chemin et le blog lui semble de plus en plus être le moyen idéal pour pallier les lenteurs des processus éditoriaux et s’exprimer sur les changements, rapides, impulsés par le numérique :

Je faisais déjà de la veille à l’époque. Par flux RSS, je me rappelle. Et puis je lisais aussi pas mal de blogs, celui de Silvère Mercier, celui de Thomas Chaimbault et celui d’Olivier Ertzscheid, bien sûr. Je voyais passer pas mal de choses et j’avais quand même l’impression d’avoir deux, trois choses à dire ou à ajouter par rapport à ce que je lisais. Et avec le livre, les revues et les délais de publication, j’étais assez frustré, car j’avais toujours l’impression d’écrire en décalé par rapport à l’actualité. Tout ça m’a fait réfléchir et le format blog m’a paru intéressant. Et plus approprié pour écrire sur des questions liées au droit et au numérique. Lionel Maurel

  • 6 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi). < h (...)

6L’idée suit donc son cours, mais le véritable élément déclencheur est le projet de loi Hadopi6 porté par le gouvernement au début de l’année 2009 :

Ce qui a déclenché l’ouverture du blog, c’est le débat sur la loi Hadopi et plus particulièrement le moment où le gouvernement a déposé un amendement visant à mettre en place un système de filtrage d’Internet dans les bibliothèques. Cela m’a complètement scandalisé et j’ai ouvert mon blog sur WordPress. Lionel Maurel

7Le 17 février 2009, lors de son audition par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée nationale, Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, présente ce système de filtrage, ce projet de « portail blanc » que le gouvernement veut mettre en place sur tous les accès wi-fi publics afin d’éviter qu’ils ne soient utilisés pour pirater des œuvres sur Internet. Jusqu’alors peu concernés par l’Hadopi, les bibliothèques et leurs usagers sont désormais directement ciblés. Deux jours plus tard, le 19 février 2009, Lionel Maurel ouvre donc son blog et publie son tout premier billet. Intitulé Projet de loi Hadopi : la proposition de “portail blanc” en bibliothèque devrait nous faire voir rouge !, il donne immédiatement le ton : « Nous voici propulsés au cœur du dispositif répressif qui se met en place. […] Il y a plusieurs choses que je trouve très choquantes dans ce projet sur le plan des principes. […] C’est ni plus, ni moins une forme de censure qui est proposée ici. […] C’est un coup symbolique qui nous est porté et ce sont les types de coup les plus dangereux ! ». Le S.I.Lex est né, et il s’annonce tranchant.

Au centre du réseau

8Blogueur très actif (il publie au moins un billet par semaine) et bibliothécaire engagé (contre l’ACTA7, dans les associations professionnelles, au sein de la Quadrature du Net, puis, plus tard, au sein de SavoirsCom1 qu’il fondera avec Silvère Mercier), Lionel Maurel réussit rapidement à se faire un nom dans la blogosphère info-doc. Il se positionne au centre de ce réseau (ill. 1) aux côtés des figures historiques que sont Silvère Mercier (Bibliobsession)8 et Olivier Ertzscheid (Affordance)9, mais aussi de Bertrand Calenge (BCCN)10, de Daniel Bourrion (Face-Écran) ou encore de Michèle Battisti (Paralipomènes)11. Cette position centrale s’explique, en partie, par le fait que ces blogueurs sont de grands publiants. Ils multiplient donc les occasions de citation entrante et/ou sortante, augmentant ainsi leur degré de centralité.

lllustration 1. Réseau de liens tissés par les blogs info-doc

lllustration 1. Réseau de liens tissés par les blogs info-doc

Ce graphe représente le réseau de liens tissés par les blogueurs à travers les billets qu’ils ont publiés entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012. La taille des « nœuds » est proportionnelle à leur « degré » qui se calcule par la somme des liens entrants (citations qu’ils reçoivent) et sortants (citations qu’ils émettent). Plus la taille d’un nœud est importante, plus son degré est élevé. On observe que seul un petit nombre d’acteurs occupent une position centrale et forment le noyau dur autour duquel les autres se regroupent.

9Mais publier massivement n’est pas suffisant pour devenir un blogueur influent. Le succès de Lionel Maurel s’explique aussi par le fait qu’il a réussi à développer au sein de cette blogosphère des questions qui, à l’époque, ne sont pas ou peu abordées par les autres blogueurs et qu’il a ainsi apporté sa pierre à l’édifice.

Au croisement du droit et des sciences de l’information

10Lorsqu’il décroche le concours de conservateur des bibliothèques en 2006, Lionel Maurel est âgé de 30 ans. Titulaire d’un DEA de droit public fondamental obtenu à l’université Toulouse-I-Capitole en 1999, il est d’abord passé par le monde des sciences juridiques, avant de rejoindre celui des sciences de l’information. C’est donc au croisement de ces deux disciplines, les sciences de l’information (S.I.) et le droit (Lex) qu’il va positionner son blog :

  • 12 Le blog Paralipomènes est ouvert depuis 2009.

Quand j’ai ouvert mon blog, je me disais qu’en tant que bibliothécaire, j’avais des choses spécifiques à dire sur les questions de droit d’auteur et de propriété intellectuelle, de droit de l’Internet. J’avais l’impression que ce positionnement apporterait une plus-value au débat, un plus par rapport à ce que disaient ou écrivaient des avocats ou d’autres types d’acteurs. C’est pour ça que jai appelé mon blog « Au croisement du droit et des sciences de l’information ». Ce qui m’intéressait, c’était d’avoir un regard de professionnel de l’information sur le droit. Et à l’époque, Michèle Battisti avait déjà bien montré que ce regard était intéressant. Elle n’avait pas encore de blog12, mais elle écrivait sur le site de l’ADBS et faisait une revue mensuelle qui s’appelait Actualité du droit de l’information. Lionel Maurel

11Fort de sa double casquette d’« indécrottable juriste », comme il aime à se qualifier, et de bibliothécaire, il propose d’analyser l’impact du numérique sur le droit d’auteur et de l’information, et sur l’accès à la culture au sein des bibliothèques. Il réussit à faire de ces questions un des thèmes « phares » de la blogosphère info-doc. Notre étude a en effet révélé qu’une centaine de thèmes avait été traitée au cours de la période étudiée mais que vingt-cinq d’entre eux représentaient près de 75 % de la production et constituaient en quelque sorte le « fonds documentaire » de cette blogosphère : « apprentissage », « archivage électronique », « archiviste », « associations professionnelles », « bibliothécaire », « bibliothèque », « bibliothèque 2.0 », « blogging », « culture informationnelle », « document numérique », « droit d’auteur et de l’information », « e-réputation », « identité numérique », « knowledge management », « libre accès », « livre », « livre numérique », « numérisation du patrimoine », « réalité augmentée », « recherche d’information », « SIGB », « veille », « veilleur », « web 2.0 », « web sémantique ».

12Certains thèmes sont plutôt spécialisés et n’intéressent qu’un seul profil de blogueur. Par exemple, l’« e-réputation » est principalement traitée dans les blogs de chercheurs et de spécialistes de la veille et de l’intelligence économique. D’autres, au contraire, sont généralistes, à l’instar du « livre numérique », qui intéresse aussi bien les bibliothécaires que les documentalistes, les archivistes, les éditeurs ou encore les chercheurs. De même certains blogueurs sont plutôt spécialisés et traitent d’un nombre restreint de thèmes généralement ancrés dans leur activité professionnelle et d’autres sont plutôt généralistes, à l’instar de Silvère Mercier qui se positionne sur la quasi-totalité des thèmes.

13Qu’en est-il de Lionel Maurel ? Notre étude a révélé qu’il abordait essentiellement la question du « droit d’auteur et de l’information », comme annoncé dans le paratexte de son blog (rubrique Qui suis-je ?). Sur les 219 billets qu’il a publiés au cours de la période étudiée, 175 y étaient consacrés, soit 80 % de sa production. Un contrat de lecture totalement respecté. Ce thème a été traité par 29 blogueurs (des bibliothécaires, des documentalistes, des professionnels de l’édition, des chercheurs) et a fait l’objet de 541 billets. Parmi ces 541 billets, 175 ont été écrits par ses soins et 253 ont été écrits par Michèle Battisti. Ce thème se révèle donc être la spécialité de ces deux blogueurs.

14Les angles sous lesquels ce « droit d’auteur et de l’information » est abordé au sein du S.I.Lex sont divers : le passage des œuvres dans le domaine public13 ; l’encadrement de la numérisation des œuvres épuisées, orphelines14, « indisorphelines  »15 ; les bibliothèques numériques (Gallica, Europeana16), les enjeux de la numérisation du patrimoine, la place de Google Books dans ce processus et ses accords passés avec de nombreuses bibliothèques17, et certains éditeurs18 ; les Digital Rights Management (DRM) ou l’encadrement juridique des livres numériques19 ; les modèles alternatifs au droit d’auteur (Creative Commons)20 ; le droit de citation et de reprise de contenu sur Internet (mashups, remix)21 ; les risques que fait courir Hadopi sur les accès Internet dans les bibliothèques, les universités, les associations, les hôpitaux22, ou encore le projet de traité international ACTA, contre lequel il se mobilise aux côtés d’autres bibliothécaires23. Mais il lui arrive aussi de sortir du monde du livre et des bibliothèques pour questionner la propriété intellectuelle appliquée à des objets tels que le Haka des All Black24, les recettes de soupes25, les smileys et les émoticônes26, la fête d’Halloween27, ou encore les « créations artistiques » des avatars de Second Life28.

15Dans ma recherche doctorale, j’ai pu montrer que la blogosphère info-doc forme une communauté de savoir, une communauté en ligne orientée vers le partage et la construction de connaissances ancrées dans l’activité info-documentaire ou les sciences de l’information et de la communication. Au sein de ces communautés, les processus cognitifs sont distribués : les connaissances ne sont ni produites individuellement ni totalement détenues par un seul et même individu. Chacun apporte sa contribution selon son expertise et son savoir-faire. L’expertise est disséminée sur l’ensemble des membres de manière horizontale (chacun s’inscrit dans un domaine d’expertise particulier) et verticale (certaines personnes ont une expertise plus forte et plus développée que d’autres). Bien que la blogosphère émane d’initiatives individuelles (chaque blogueur est le propre dépositaire de l’idée d’ouvrir un blog), sa nature communautaire naît de l’agrégation de ces différentes initiatives qui, au fil des années, forment un ensemble structuré et interactif où tout le monde trouve sa place. La blogosphère info-doc est un grand puzzle interactif et le S.I.Lex en est une pièce centrale (ill. 2). Et bien que certains blogs soient aujourd’hui fermés ou inactifs, les billets sont toujours accessibles aux lecteurs. L’ensemble est peut-être moins interactif aujourd’hui, qu’il ne l’était en 2008, mais la blogosphère info-doc constitue toujours un ensemble structuré de textes et de connaissances.

lllustration 2. Structure socio-thématique de la blogosphère info-doc

lllustration 2. Structure socio-thématique de la blogosphère info-doc

Ce graphe représente la manière dont les différents blogueurs se positionnent sur les 25 thèmes phares de la blogosphère info-doc entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012. En d’autres termes, il représente sa structure socio-thématique.

16Le S.I.Lex est donc, à cette époque, un blog dynamique, régulièrement alimenté et mis à jour. Un blog spécialisé dans un domaine d’expertise particulier qui est traité selon cette approche juridico-info-documentaire qui en fait toute l’originalité. Mais le S.I.Lex c’est aussi et avant tout un style.

Le style S.I.Lex

17Les billets rédigés par Lionel Maurel sont des billets généralement longs, riches en hypertextes et bien documentés. Ce sont essentiellement des billets de « point de vue » dans lesquels il se livre à une analyse fine d’un sujet d’ordre juridique, généralement d’actualité, mais en n’hésitant pas à prendre position et à laisser transparaître son opinion :

C’est quelqu’un d’engagé qui n’a pas peur de dénoncer ce qu’il a à dénoncer. Il fait partie des voix importantes et intéressantes de la blogosphère. Une bibliothécaire interviewée à cette époque

18La plupart de ses analyses trouvent aussi un large écho au début des années 2010 car elles sont régulièrement reprises sur le site d’information OWNI29, pour lequel il finira d’ailleurs par devenir chroniqueur :

C’était un pure player d’informations spécialisé sur les questions liées au numérique qui s’est lancé à peu près en même temps que mon blog en 2009 et qui s’est arrêté fin 2012, mais qui a eu un rôle assez important dans la sphère numérique. Ils avaient un ton complètement décalé, ils étaient complètement gratuits et accessibles en ligne […] Quand ils repéraient sur des blogs des billets qui leur paraissaient intéressants et dans leur ligne éditoriale, ils les reprenaient. […] Ils ont commencé à reprendre les miens dès l’automne 2009. Et ils me reprenaient assez souvent. Tous les mois quasiment j’avais un billet qui partait chez eux. Cela a complètement ouvert et élargi mon lectorat et m’a fait sortir de la communauté info-doc. En janvier 2012, ils m’ont proposé de venir chroniquer sur leur site. J’avais une chronique hebdomadaire où je parlais de droit d’auteur, de droit sur Internet, ce qui a complètement modifié la donne et m’a permis de toucher beaucoup plus de gens. Un tournant vraiment important. Lionel Maurel

19Outre les billets d’analyse et de point de vue, Lionel Maurel s’adonne à la note de lecture critique d’articles, de revues ou d’ouvrages. Il rédige aussi des « billets de synthèse » dans lesquels il apporte des éléments de définition ou d’histoire sur une notion, un concept, un objet : par exemple dans un billet intitulé SmileyTM : un sourire qui marque…30 publié le 23 septembre 2011, il revient sur la paternité « des petites binettes souriantes ». On s’attendrait à ce que ce type de billets soit de format plus court, et peut-être un peu plus « neutre », mais c’est rarement le cas. Enfin, il a aussi à cœur de rendre compte des manifestations (émissions, séminaires, colloques, journées d’étude) auxquelles il a assisté et/ou participé. Il restitue alors le texte de sa communication, met à disposition du lecteur le support de présentation, et prolonge parfois la discussion en revenant sur les questions que lui a posé l’auditoire ou bien en ajoutant des éléments ou en précisant les propos qu’il a tenus. Dans un billet intitulé Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…31 publié le 27 mars 2011, il approfondit ainsi des points qu’il n’a pas eu le temps de développer à l’antenne.

20Tous les blogueurs interrogés ont souligné le travail de qualité que représente le S.I.Lex :

On est devant une vraie œuvre de l’esprit, un vrai travail de création, une vraie forme d’écriture aboutie. Un chercheur

21Certains ont cependant pointé du doigt un parti pris qui n’est pas toujours convaincant ou partagé :

Quand Lionel fait un billet de pratique, il est méga utile, il est complètement dans son rôle et il est brillant. Et je crois qu’on peut le remercier pour le boulot énorme qu’il abat. Je trouve ce type de billets beaucoup plus intéressant que les billets dans lesquels il fait le con et nous dit « Mon Dieu, la BnF est méchante, elle a vendu notre domaine public ». Un documentaliste

C’est quelqu’un qui a une compétence juridique très forte et une conviction sur les biens communs tout aussi forte. C’est très intéressant parce que ça permet de pousser à bout l’argument juridique par rapport à cette conviction et en même temps il y a une grosse limite parce qu’avant même qu’il commence à écrire une ligne on sait qu’il a un a priori et qu’il va tout écrire en fonction de cet a priori et non pas développer un raisonnement qui partirait un peu plus des faits… Néanmoins, c’est tout à fait utile et intéressant de lire ça. Un autre chercheur

22Mais faire passer ses idées et ses convictions auprès d’un large public est l’une des principales motivations de Lionel Maurel et l’un des principaux retours sur investissement que lui procure cette intense activité de blogging :

Le blog me prend vraiment énormément de temps, je ne vous cache pas que c’est presque un deuxième travail. Il y a tout le temps de la veille, tout le temps de l’écriture… J’écris quand même des billets assez longs. […] Et je passe beaucoup, beaucoup de nuits blanches à écrire. […] Mais avec le blog, j’ai trouvé un moyen d’être lu. Sans un système comme le blog, je n’aurais jamais pu toucher un public aussi large et faire passer des idées. Pour moi, ça paye tout le temps passé et tous les petits désavantages que le blog peut occasionner par ailleurs. Lionel Maurel

  • 32 Il quittera la BDIC en 2015 pour rejoindre l’université Paris Lumières en tant que directeur adjoi (...)

23Ses prises de position fortes l’ont parfois mis en porte-à-faux avec ses employeurs et notamment avec la BnF qu’il a quittée en 2011 pour rejoindre la Bibliothèque de documentation internationale contemporaine (BDIC)32 :

J’avais pas mal de positions qui étaient frontalement opposées à ce que faisait le ministère de la Culture. Ce qui a fini par devenir extrêmement compliqué parce que la BnF est sous la tutelle du ministère de la Culture. Au moment du vote de la loi sur les livres indisponibles contre laquelle j’ai pris très nettement position, c’est vraiment devenu très dur car la BnF était partie prenante du dispositif. En termes de devoir de réserve et de liberté d’expression, cela devenait pour moi très compliqué, à tel point que j’ai préféré partir pour aller dans l’enseignement supérieur. Maintenant, je suis à la BDIC qui relève de la tutelle du ministère de la Recherche et de l’Enseignement supérieur et je n’ai plus du tout de soucis. Le lien entre les universités et le ministère est assez faible puisque les universités sont autonomes et je n’ai plus du tout à me faire du souci pour ma liberté d’expression. Ça pouvait être vraiment très compliqué et c’est même allé assez loin. Lionel Maurel

24Blog engagé, blog spécialisé, blog richement documenté, le S.I.Lex est un objet qui nous donne accès à la pensée de son auteur, nous donne à voir la manière dont ses idées naissent, se développent, se modifient ou s’intensifient. Il est le reflet de sa personnalité et de son engagement. Mais il est aussi le reflet des grandes mutations qui ont été engendrées par le numérique et ont directement impacté le monde de l’info-doc et des bibliothèques au cours de la décennie qui vient de s’écouler.

Sélection de billets

Premier billet. Projet de loi Hadopi : la proposition de « portail blanc » en bibliothèque devrait nous faire voir rouge !33

À l’occasion de son audition par la commission des lois et des affaires culturelles, Christine Albanel a sorti de son chapeau une idée qui en dit long sur la vision qu’a le gouvernement d’Internet. Pour éviter que les accès Wi-Fi ne puissent être utilisés pour pirater des œuvres sur Internet, la ministre de la Culture a proposé que les accès publics soient configurés comme des « portails blancs ».

« L’Hadopi pourra enjoindre (les gestionnaires d’accès Wi-Fi publics) de prendre des mesures préventives », a ainsi rappelé la ministre de la Culture et de la Communication. « Par exemple un portail blanc qui ne donnerait accès qu’à des sites vérifiés, après consultation de différents acteurs concernés », a-t-elle ajouté en substance.

27Pour l’instant, les bibliothèques étaient finalement assez peu concernées directement par le projet de loi Hadopi36 (l’IABD – Interassociation Archives Documentation Bibliothèques – a tout de même profité de l’occasion pour proposer une salutaire révision de l’exception conservation37). Mais avec ce projet de « portail blanc pour les bibliothèques », nous voici propulsés au cœur du dispositif répressif qui se met en place.

28Malgré les polémiques « sanitaires » à propos du Wi-Fi en bibliothèque38, ce type de connection fait vraiment l’objet d’une attente très forte de la part des usagers. Nous le constatons tous les jours dans nos salles de lecture. Notre public est de plus en plus « équipé » en outils de toute sorte qui les relient en permanence à la Toile. Derrière le Wi-Fi, c’est toute la question des usages nomades en bibliothèques qui se pose et une part de notre avenir se joue certainement sur notre capacité à relever ce défi.

29Nous savons bien que beaucoup de gens viennent en bibliothèque pour se connecter sur la Toile. Si nous leur proposons un sous-internet, juridiquement correct « à la chinoise », je doute que notre public continue à nous considérer sérieusement. Nous serons encore un peu plus marginalisés et coupés des usages culturels liés à la révolution numérique.

30Il ne faut pas se faire d’illusion : le public saura très bien reconnaître un Internet de deuxième zone et il s’en détournera. Si les espaces « publics » sont filtrés, il restera des accès wi-fi libres dans les espaces « privés », type café (et même au Mac Donald !). Le public saura faire son choix.

31Il y a plusieurs choses que je trouve très choquantes dans ce projet sur le plan des principes :

  • la formule revient à considérer a priori tout utilisateur en bibliothèque comme un coupable en puissance et comme un « prédateur » de biens culturels. Mais c’est l’esprit de la loi Hadopi tout entière… Cela revient en outre à nier le rôle pédagogique que les bibliothèques peuvent jouer dans l’accompagnement des utilisateurs sur la Toile et à remettre en cause notre capacité tout simplement à faire appliquer nos règlements intérieurs. Qu’adviendra-t-il par exemple des collections de signets que les bibliothèques mettent en place ? Faudra-t-il les soumettre à l’avis préalable de la commission chargée de dresser la liste blanche ?
  • quand on pense à l’immensité et à l’évolutivité d’internet aujourd’hui, on a du mal à imaginer comment cette sélection des sites pourrait s’effectuer. On aboutira forcément à un échantillon très réduit qui ne sera qu’un pâle reflet de la diversité de la Toile. On pourrait à la rigueur imaginer d’exclure les sites qui, de notoriété publique, favorisent le piratage, mais même sous cette forme, la formule me paraît choquante.
  • le projet me semble intenable en bibliothèque de lecture publique, mais il ne l’est pas moins en BU pour les usages liés à la recherche. Comment les chercheurs pourront travailler avec un Internet bridé ?

32Le projet parle d’une consultation préalable des acteurs concernés. Mais rien ne garantit que nous serons identifiés comme des « acteurs concernés ». Et même si c’était le cas, je ne voudrais pas être à la place des représentants des bibliothèques qui auront à donner leur bénédiction à ce portail blanc.

33L’inquiétant, c’est que le projet paraît déjà assez avancé, car la Ministre s’appuie sur les travaux du CGTI (quid ? Conseil général des technologies de l’information) qui a produit un rapport sur la question du filtrage39.

34C’est ni plus, ni moins une forme de censure qui est proposée ici. La protection des droits d’auteur (ou des intérêts économiques qui sont derrière) vaut-elle vraiment d’accepter une telle atteinte au droit d’accès à l’information ?

35Plus profondément, il me semble que « déontologiquement » nous ne pouvons pas accepter cette conception du métier de bibliothécaire, comme un « verrouilleur » d’accès à l’information. C’est l’image profonde de la bibliothèque qui peut être atteinte par un tel projet.

36C’est un coup symbolique qui nous est porté et ce sont les types de coup les plus dangereux !

Commentaires au billet « Premier billet. Projet de loi Hadopi : la proposition de "portail blanc" en bibliothèque devrait nous faire voir rouge ! »

1/ Commentaire par Sébastien Collomb

3725 avril 2012 à 18 h 01

38Proposition : et pourquoi pas un portail gris, où seuls les sites reconnus nuisibles seraient bannis ?

39Au lieu de vérifier des sites et les ajouter à une liste blanche, on donne un accès complet à tout l’Internet au moment T0 du premier jour d’existence de ce portail gris, et les sites jugés comme allant à l’encontre des lois seraient petit à petit ajoutés à la liste noire de ce portail gris (rien n’empêche de les consulter à partir d’une connexion privée si vraiment on le désire, mais en accès public ils ne seront pas consultables).

40À travers ce portail gris on ne serait donc pas dans un environnement propre et stérile, mais dans un environnement en perpétuel nettoyage.

41Et pour éviter de bafouer les libertés de ceux qui désirent quand même accéder aux sites de la liste noire (ou bien ceux qui ont besoin d’y accéder sans mauvaise intention de par leur activité professionnelle ou ceux qui font de la recherche) et qui n’ont pas possibilité d’y accéder depuis un accès privé, la sortie du portail gris se fera en échange de consignation des données personnelles (carte identité, ou autres).

42Les professionnels qui désirent fournir l’accès Internet à leur public ou clients seront tenus de proposer l’accès en portail gris mais ne seront pas tenus de devoir proposer l’accès en « sortie de portail gris »

43SBC.

Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…40

45J’ai eu le grand plaisir d’être invité en tant que blogueur à participer à l’émission Place de la Toile diffusée aujourd’hui et consacrée au sujet « Livre numérique : l’impossible concorde entre auteurs et éditeurs »41 (merci @xporte42 pour cette invitation !).

46Ce fut une belle opportunité de développer une problématique que j’avais déjà commencé à creuser dans le dossier Nonfonction « Pourquoi les éditeurs français courent à leur perte »43 et sur S.I.Lex44, à propos du rééquilibrage des rapports contractuels entre auteurs et éditeurs à l’heure du numérique et de la nécessaire réinvention du contrat d’édition.

Three_Sixteen

Three_Sixteen

CC-BY-NC-ND. Source : Flickr.

47Cette émission ne pouvait pas mieux tomber, suite au Salon du Livre et à la rupture des négociations, la semaine dernière, entre le SNE et le Conseil permanent des écrivains (CPE) à propos de la question des droits numériques, pour lesquels aucun compromis n’a pu être trouvé sur plusieurs points essentiels.

48Ce fut donc un plaisir de débattre de ce sujet brûlant avec Jean-Claude Bologne45, le président de la SGDL, Hervé Le Tellier, coauteur de l’article « Inéquitables droits du livre numérique »46 dans Le Monde, qui avait fait grand bruit en décembre dernier, et Alban Cerisier47, des éditions Gallimard.

49La discussion fut dense et animée, mais une heure, cela passe vraiment trop vite, surtout lorsque l’on doit traiter d’un sujet aussi polémique et complexe. Je voudrais donc profiter de ce billet pour ajouter quelques développements que je n’ai pu apporter dans la discussion lors de l’émission.

501) Tout d’abord, lors du tour de présentation, Xavier de la Porte m’a présenté comme étant le seul participant à être « neutre » dans la discussion, ou en tout cas, à n’être pas une partie prenante au débat. Je regrette de ne pas avoir rectifié à ce moment, car je suis partie prenante à ce débat, à double titre. Mon activité de blogueur fait d’abord de moi un auteur, « purement numérique » certes, mais un auteur à part entière. Et je suis également un lecteur, de livres comme de livres numériques. Je regrette d’ailleurs que nous n’ayons pas pu davantage aborder la question de la place du lecteur de livres numériques dans ce débat, ainsi que de ses droits, qui émergent en force en ce moment48. Cela n’est pas sans incidence sur les contrats d’édition, loin de là.

512) J’ai comparé dans un billet le contrat d’édition à un « fossile vivant »49 et je voulais dire en cela que bon nombre des principes du contrat d’édition devront être repensés pour être adaptés à l’édition numérique. Mais au cours de l’émission, je me suis rendu compte que ce n’est pas tant l’instrument-contrat d’édition qui s’est fossilisé que la pratique contractuelle, telle qu’elle existe en France pour l’édition papier depuis des décennies. Il est frappant de voir à quel point les éditeurs français – avec la « complicité » des auteurs, il faut bien le dire – ont pris de mauvaises habitudes, en obtenant des cessions de droits perpétuelles pour des usages extrêmement étendus sur les œuvres, en contrepartie d’une rémunération modique de l’auteur, et sans vraiment avoir à craindre que la non-exploitation effective des œuvres ne fasse tomber les contrats. Une réforme du contrat d’édition ne serait peut-être pas nécessaire si ces « mauvaises habitudes » s’étaient corrigées avec le passage au numérique, mais une sorte « d’effet-cliquet » s’est produite, comme si cette situation complètement déséquilibrée était une sorte de droit acquis pour les éditeurs50, auquel il serait interdit de toucher…

523) De la même manière, il m’a paru que ce que les éditeurs proposent51 (considérer l’édition numérique comme un droit principal dans les contrats d’édition) constitue une régression incroyable de la technique contractuelle, alors que le cadre existant présente déjà une souplesse qui pourrait être mise à profit pour le livre numérique (et qui l’est par certains acteurs innovants). Même sans aller, comme le réclament les auteurs du SNAC52, jusqu’à considérer que l’édition numérique doit faire l’objet d’un contrat séparé comme l’adaptation audiovisuelle, il est d’usage que certains types d’éditions spécialisées (éditions poches, club, œuvres complètes, de luxe, en gros caractères, etc.), soient considérés comme des droits secondaires, pouvant être confiés à des structures différentes de l’éditeur qui se chargera de l’édition principale de l’ouvrage. Pourquoi ne pas admettre cette souplesse pour le livre numérique53 – marché encore limité et qui restera sans doute minoritaire pendant un certain temps ? Cela permettrait de confier des projets d’édition réellement innovants à de petites structures ad hoc plutôt que de voir l’essentiel de l’édition numérique réduite à la production de livres numériques homothétiques54, au fond sans grand intérêt, sinon que de permettre aux éditeurs de conserver la maîtrise des droits et d’empêcher l’émergence de nouveaux acteurs.

534) Je ne l’ai pas dit à l’antenne, mais je l’ai très fortement pensé : cette stratégie des éditeurs traditionnels, consistant à miser sur le livre homothétique (et accessoirement, à accaparer par leur action de lobbying l’attention du législateur sur ce terrain, cf. #prisunic) est très périlleuse. Car une fois que les usages de lecture numérique se seront davantage répandus, le livre numérique homothétique sera le plus facile à pirater55, et on peut douter du consentement à payer des lecteurs pour des produits chers, sans valeur ajoutée et bardés de verrous numériques (DRM), qui les rendront difficilement utilisables56. Pendant ce temps, le cadre juridique du livre enrichi n’aura pas progressé ; les modèles innovants n’auront pas été testés et il en résultera un retard de l’offre légale, exposant le monde de l’édition au même désastre que celui de la musique. Pire encore, on peut penser que les auteurs les plus innovants se seront coupés des éditeurs classiques et organisés entre eux57, pour « tourner la page » et passer à l’étape suivante du livre enrichi et augmenté ailleurs, autrement.

545) Nous avons parlé du rôle des grands acteurs que sont Amazon, Apple et Google d’une manière qui me paraît assez caricaturale et convenue (je crois même avoir entendu les mots de « gentils » et « méchants » dans la discussion !). Certes, il ne faut pas minimiser la puissance de frappe de ces « machines à vendre » du livre et l’effet bouleversant qu’elles peuvent avoir sur le paysage éditorial en France. Il n’empêche que leur diabolisation systématique me paraît surtout constituer une rhétorique très efficace pour biaiser le débat. Ces géants ont en effet à mes yeux l’intérêt de fournir aux auteurs – et plus largement à tous les « écrivants » – des outils pour auto-publier leurs productions58, et je n’ai pas du tout l’attitude méprisante vis-à-vis de l’autopublication que l’on retrouve chez les éditeurs en général (ex. dans la bouche d’A. Cerisier au cours de l’émission). Cela fait longtemps que les blogs relèvent en fait de la logique de l’autopublication et de l’autoédition, et je crois que nous serons nombreux à convenir qu’ils ont eu un impact positif et enrichissant sur la diversité des textes en ligne. Amazon, Google et Apple ne sont qu’un des dispositifs d’exploitation du livre parmi d’autres. Ce qui est plus troublant (en premier lieu pour les éditeurs), c’est qu’il faudra sans doute aussi s’habituer à ce qu’une même œuvre ait plusieurs éditeurs, sans qu’aucun n’ait d’exclusivité sur le contenu brut, comme Thierry Crouzet le laisse entendre dans ses billets59 et ouvrages. Par ailleurs, on peut se réjouir de voir des projets ouverts comme Polifile offrir des outils pratiques d’autoédition en ePub, qui permettront aux auteurs de gagner en indépendance vis-à-vis des trois grosses plateformes, ainsi que des éditeurs.

556) Avec le recul, j’ai l’impression de m’être laissé « engluer » lors de la discussion par les paradigmes classiques du droit d’auteur et que nous n’avons pas vraiment abordé – faute de temps, mais pas seulement – les champs les plus innovants de l’édition numérique actuelle. Ce n’est d’ailleurs pas la première fois que j’ai l’impression à l’occasion d’un débat sur le livre numérique d’être « enfermé » par le cadre juridique traditionnel (cela m’était déjà arrivé au cours du second bookcamp60). Mais comme je le dis souvent, le pire des DRM est le DRM mental et l’effet le plus puissant du droit, c’est de travailler les esprits pour les structurer dans une certaine configuration. J’ai seulement eu le temps de prononcer le nom de Publie.net61, mais pas de détailler les points innovants du contrat mis en place par la plateforme avec ses auteurs62 (pas d’exclusivité, pas de DRM, durée limitée, partage à 50/50 des revenus entre l’éditeur et l’auteur, etc.). J’ai pu parler un peu des expérimentations de Thierry Crouzet, et notamment de sa proposition de « commando éditorial  »63, mais je n’ai pas pu aborder les apports potentiels des licences libres pour l’édition numérique (exemples de Manolo Sanctis64 pour la BD ou de Sésamath65 pour les manuels scolaires). Enfin – et c’est ce que je regrette le plus – je n’ai pas pu parler de l’initiative lancée lors du dernier Salon du Livre par C&F éditions, d’une licence Édition Équitable66, visant à créer de nouveaux rapports entre l’éditeur, l’auteur, mais aussi le lecteur de livres numériques.

567) J’aurais aimé terminer en rappelant aux auteurs leur responsabilité en matière d’évolution du modèle contractuel : nul n’est contraint de signer des avenants déséquilibrés en matière de droits numériques. Plus les auteurs seront nombreux à refuser les cessions exclusives et définitives, plus fortes seront les chances de voir le système évoluer. À titre personnel, je refuse catégoriquement les propositions de contrats d’édition impliquant une cession des droits à titre exclusif, que ce soit pour le papier ou pour le numérique. Je sais que je ne suis pas le seul auteur dans la sphère de l’infodoc à ne plus accepter ce genre de projets « fermés ». C’est le seul moyen de faire pression sur les éditeurs et de leur faire comprendre que s’ils veulent renouer contact avec les « plumes » de la profession, ils doivent faire évoluer leurs modèles. Je pense qu’avoir un blog pour diffuser mes écrits m’aide grandement à sélectionner désormais les acteurs avec lesquels je veux travailler, car à vrai dire, il y a très peu de projets – papier ou numérique – qui offrent une puissance de diffusion aussi performante qu’un simple blog WordPress ! Aucun même pour l’instant…

578) Le dernier point que je n’ai pas pu aborder relève de considérations « tactiques ». Face au blocage des négociations avec les éditeurs, les auteurs du CPE ont fait appel à la médiation gouvernementale et demandé à ce que la question des droits numériques soit éventuellement traitée par le biais d’une réforme du Code de propriété intellectuelle. Ce serait effectivement une belle chose de réouvrir le Code pour refondre les principes du contrat d’édition, mais personnellement, j’ai très peu d’espoirs qu’un gouvernement qui a voulu la loi prisunic soit en mesure d’opérer ce rééquilibrage du contrat d’édition, et on pourrait même craindre que cet appel au législateur ne contribue davantage à verrouiller les choses plutôt qu’à les faire évoluer. Je crois beaucoup plus à une « révolution par les usages » : la voie contractuelle peut faire émerger de véritables révolutions (les Creative Commons67 sont là pour le prouver, qui n’ont pas eu besoin de la loi pour bouleverser profondément les pratiques !) ; c’est aux acteurs de s’en saisir – à commencer par les auteurs – et de prendre directement en main leur destin. L’initiative de la Licence Édition Équitable68 est un pas intéressant dans cette direction, notamment parce qu’elle pose les bases d’un cadre contractuel nouveau.

58Remarque, à propos d’une chose qui m’a surprise : d’un point de vue juridique, une émission comme Place de la Toile doit avoir un statut proche d’une interview (voir ici sur cette question assez complexe). Elle constitue une œuvre de collaboration, sur laquelle Radio France dispose incontestablement d’un droit voisin, en tant qu’organisme de radiodiffusion. Au niveau du droit d’auteur, Xavier possède un droit sur l’ensemble, pour avoir conçu l’émission, mais celle-ci se déroulant sous la forme d’une discussion assez libre, il est certain que les quatre participants ont collaboré à la réalisation de cette œuvre de l’esprit, par des apports originaux. Dès lors, ils devraient être considérés comme coauteurs et leur autorisation est nécessaire pour toute forme d’exploitation ou de diffusion. Or j’ai remarqué qu’à l’issue d’une telle émission, on ne signe aucun document. Je n’écris évidemment pas cela pour me plaindre, mais je trouve la situation amusante pour une émission portant précisément sur le droit d’auteur.

59Si ces sujets vous intéressent et que vous souhaitez partager votre veille, je vous invite à rejoindre l’équipe pearltrees « Maisons d’édition vs auteurs », créée par stanjourdan, à laquelle je contribue régulièrement.

Commentaires au billet « Post Dictum : ce que j’aurais voulu ajouter à Place de la Toile…»

1/ Commentaires par Martin

6027 mars 2011 à 18 h 14

61Hello,

62Pas encore écouté l’émission, mais oui les auteurs devraient déjà lire leurs contrats, beaucoup ne le font pas, c’est dommage, et parfois les éditeurs ne les connaissent pas non plus.

2/ Commentaire par Renaud Aïoutz

6329 mars 2011 à 05 h 51

64Je viens d’écouter l’émission après la lecture de ton billet. Je comprends ton sentiment de manque de temps pour le débat de fond et de relatif « engluement » (enfin pour le coup, je n’ai pas trouvé que tu te sois laissé « engluer » mais c’est plutôt parfois tout le débat qui l’a été).

65J’ai été un peu déçu par cette PDT que j’apprécie par ailleurs car une partie des propos des intervenants étaient clairement tributaires de leurs postures d’âpres négociateurs. Du coup, on sentait que les points de vue exprimés étaient assez idéologiques et visaient principalement à peser dans la négociation actuelle.

66Et ce faisant, les possibilités offertes par l’édition numérique et la réforme que cela devrait entraîner pour nos concepts du droit d’auteur ont été trop peu abordées à part tes interventions et celle d’Hervé Le Tellier.

67Un concept que tu as cité m’a intéressé : l’imprédictibilité. Est-ce que cela peut avoir une valeur juridique, à l’instar d’un « principe de précaution » ? De manière à prévenir les captations abusives des contenus dans un contexte technologique mouvant ?

68Il me semble aussi qu’il y a un concept en droit du commerce afin qu’un acteur économique ne puisse pas faire de la rétention de données qui viendrait empêcher la création d’autres activités économiques. Mais j’ai oublié ce concept et sa traduction dans le droit. Je ne sais pas si ça te dit quelque chose (mes indices sont maigres…), mais est-ce que cela pourrait également être un levier ? En tout cas, merci pour tes éclairages, comme toujours !

3/ Commentaires par Henri B

6919 mai 2011 à 16 h 47

70Bonjour,

71Ces débats autour du live numérique et de la rémunération des uns et des autres, auteurs comme éditeurs, me semblent désuets et inutiles. Tout le monde nie l’évidence alors qu’il suffit d’ouvrir les yeux : le passage au numérique signifie le passage à la GRATUITE. Plus personne ne gagnera un kopeck dans l’histoire. Les fichiers, tout cryptés qu’ils sont, se craquent tous en quelques secondes et circulent ensuite gratuitement. Tous ceux que je connais qui ont acheté des tablettes de lecture n’ont pas acheté un seul livre en téléchargement. L’un d’eux a 300 livres sur sa tablette et n’a pas déboursé un centime.

72Regardez ce qui s’est passé avec la musique ! Demandez à tous ceux qui écoutent de la musique sur MP3 s’ils l’ont achetée…

73Alors maintenant tout repose sur la décision des éditeurs de mettre ou non les œuvres de leurs auteurs en téléchargement. Pour l’instant, le meilleur moyen de gagner de l’argent pour les auteurs et les éditeurs est de ne pas proposer leur fonds en téléchargement. Les pirates devront scanner les livres papiers (ce qu’ils font déjà) mais c’est plus long et compliqué. La version papier se vendra davantage.

74Henri

SmileyTM : un sourire qui marque…69

75Publié le 23 septembre 2011 par Calimaq

76Cette semaine, nous fêtions le 29e anniversaire des smiley70, ou plus précisément, des émoticônes71. Le 19 septembre 1982, Scott E. Fahlman, un enseignant américain de la faculté de Carnegie Mellon envoyait un message à ses collègues en leur recommandant de dessiner avec des caractères un visage penché sur le côté pour distinguer les messages sérieux des autres : “I propose that the following character sequence for joke markers :-) Read it sideways”. Interviewé cette semaine à ce sujet, l’universitaire expliquait :

Comme personne n’a contesté cette paternité, il a été décidé que j’en étais l’inventeur. Mais franchement, c’est si simple que je pense que d’autres ont eu l’idée.

77En creusant un peu la question, je me suis rendu compte que beaucoup de personnes et de firmes avaient essayé de s’attribuer la paternité sur les smileys, ou du moins, avaient cherché à utiliser des mécanismes de la propriété intellectuelle (copyright, droit des marques, brevets) pour s’octroyer un monopole exclusif sur l’usage des petites binettes souriantes !

Qui est l’inventeur des émoticônes ? Vaste question et foire d’empoigne de la propriété intellectuelle… (Emoticon_3. Par Thomas Gegenhuber. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

78Il est d’abord en effet douteux que Scott E. Fahlman puisse être réellement considéré comme « l’inventeur » de l’émoticône, car l’idée de dessiner des formes avec des signes de ponctuation72 apparaît déjà dans le morse dès les années 1850 et dans la presse américaine de la fin du XIXe siècle. Si l’on parle maintenant du smiley proprement dit, c’est-à-dire, le dessin stylisé d’un visage souriant coloré en jaune, avant de devenir l’emblème de la culture techno des années 90, il apparaîtrait pour la première fois73 dans le New York Herald Tribune en 1953, puis en 1963, au sein d’une compagnie d’assurances comme support d’une campagne interne destinée à remonter le moral des employés. Mais « l’inventeur » du smiley, un certain Harvey Ball, ne chercha pas alors à protéger sa création, qui est restée dans le domaine public aux États-Unis.

79Pas pour très longtemps ! Car vous allez voir que le succès des smileys a déclenché une véritable foire d’empoigne de la propriété intellectuelle et une débauche d’imagination pour tenter de s’approprier ce signe.

Smiley ? C’est moi qui l’ai fait !

80Une première tactique utilisée pour arracher un droit exclusif sur les smileys a consisté à tenter de les protéger par le biais d’un brevet. En 2008, un entrepreneur russe, Oleg Teterin avait tenté de déposer un brevet en Russie74 pour protéger le signe en lui-même. Selon ses dires, son intention n’était pas d’empêcher les simples internautes de s’envoyer des petits sourires électroniques, mais de faire en sorte que les entreprises s’acquittent « d’une modeste contribution de quelques dizaines de milliers de dollars par an » pour les usages commerciaux. Il semble néanmoins que sa tentative ait échoué75 et que les smileys restent dans le domaine public en Russie.

81De manière plus subtile, de nombreuses firmes ont essayé de déposer des brevets sur des procédés techniques permettant d’afficher des smileys sur des écrans. Microsoft avait ainsi soulevé un tollé en 200576, en essayant de déposer un brevet77 couvrant « le fait de choisir des pixels pour créer un smiley, d’assigner une série spécifique de caractères à cette image, et de permettre qu’elle s’affiche sur le logiciel du destinataire », de manière à gêner les concurrents de MSN Messenger comme Yahoo ! ou AOL. Au-delà des systèmes de chat, la bataille du smiley fait rage aujourd’hui dans le domaine des téléphones mobiles. Nokia a par exemple déposé un brevet sur un concept « Light Messaging » 78 permettant de faciliter la conception et la compréhension de smileys depuis un appareil mobile. Apple peut se prévaloir de son côté d’un brevet sur son système Emoji pour IOS permettant d’utiliser des émoticônes pendant un appel vidéo et d’en afficher en dessinant des signes à l’écran.

Emoticons pillows. Par Veronica Belmont. CC-BY-NC. Source : Flickr.

Le mystère de la marque jaune…

83Si la bagarre pour les smileys est intense sur le terrain des brevets, c’est sur celui du droit des marques que le délire de l’appropriation atteint des sommets et que ce type d’usage forcé de la propriété intellectuelle se révèle le plus pernicieux.

84En 2001, la firme Despair, INC. avait fait grand bruit en déposant comme marque le smiley :-( et en annonçant son intention de traîner en justice 7 millions d’internautes, mais il s’agissait alors plus d’un canular destiné à créer le buzz. En réalité, c’est en France qu’il faut aller pour trouver celui qui a réussi à réaliser une véritable OPA sur le sourire81 en utilisant le droit des marques.

85Vous vous souvenez que dans les années 50 et 60, le smiley avait déjà été utilisé aux États-Unis à des fins publicitaires, mais sans être déposé. En 1971, un certain Franklin Loufrani lança une campagne anti-morosité dans le cadre du journal France-Soir, en utilisant la figure jaune souriante et il déposa dans la foulée ce signe comme marque à l’INPI (Institut national de la propriété intellectuelle). Ce procédé lui permit de toucher rapidement des royalties sur des objets portant la marque jaune et de faire fortune. Actuellement, le nom et le logo Smiley sont déposés pour une quarantaine de classes de produits différentes, dans plus de 70 pays. Les droits dérivés sont gérés par la Smiley Compagnie82, aujourd’hui dirigée par le fils de Franklin, Nicolas Loufrani.

Je m’étonne que les Legos n’aient pas déjà fait l’objet d’un procès, pas vous ?

86« Je ne suis probablement pas le premier à avoir dessiné un sourire, des hommes des cavernes ont dû le faire », admettait Franklin Loufrani, mais cela ne l’a pas empêché de défendre sa marque en justice avec beaucoup d’agressivité, et son fils après lui. AOL, PierImport ou même Choco BN pour son biscuit souriant83, ont eu maille à partir avec les avocats de la firme. Dans un article payant du Monde intitulé « Dans l’univers des smileys, la contrefaçon ne se règle pas toujours avec le sourire », daté du 9 septembre dernier, on apprenait par exemple que la PME Les Moods, qui avait lancé une gamme de bracelets permettant d’arborer une petite figure pour indiquer son humeur du jour, s’était vue menacée d’une plainte pour contrefaçon de la part de la Smiley Compagnie, avec pour conséquence une saisie de sa marchandise aux douanes de Roissy.

87À ce jeu-là, on ne gagne pas toujours et malgré une bataille judiciaire engagée depuis 2001 aux États-Unis, la Smiley Compagnie n’est pas parvenue à faire plier la puissante chaîne d’hypermarché WalMart pour avoir utilisé un petit bonhomme jaune dans un spot publicitaire84. Les juges ont en effet considéré85 que le Smiley constituait : “an ubiquitous, non-inherently distinctive design and a common feature of modern American culture.” Or la distinctivité est l’un des critères essentiels pour pouvoir valablement se prévaloir d’une marque.

Rire jaune… ou voir rouge !

88En France, les Loufrani ont pourtant remporté de nombreuses affaires en justice, même si parfois les décisions furent tangentes. Dans une affaire de 2005 opposant la Smiley Compagnie à AOL86, les juges en première instance avaient d’abord prononcé la nullité de la marque et la « déchéance des droits de M. Loufrani pour défaut d’exploitation pour les services de communication ». Mais la Cour d’appel avait ensuite donné raison à la firme87, en rejetant notamment l’argument de la dégénérescence de la marque.

89Pourtant, le titulaire des droits sur une marque peut finir par les perdre88, si le signe qu’il a enregistré finit par tomber dans le langage courant et perdre son pouvoir distinctif pour les consommateurs. Mais cette déchéance n’est prononcée que lorsque le titulaire des droits sur la marque a négligé de la défendre en justice et qu’il l’a laissée par sa passivité devenir un signe usuel.

90Les Loufrani se sont certes distingués par le nombre des procès intentés contre ceux qui voulaient utiliser les smileys à des fins commerciales, mais ils ne peuvent empêcher des millions de personnes d’utiliser quotidiennement les smileys et les émoticônes dans leurs communications électroniques.

91Lorsque Microsoft avait essayé de breveter les émoticônes en 2005 Mark Taylor, directeur de l’Open Source Consortium, 89 avait protesté en avançant des arguments que je trouve particulièrement pertinents :

Les émoticônes sont une forme de langage, et une jurisprudence qui admet l’enregistrement d’une licence sur une construction linguistique est très dangereuse.

92La propriété intellectuelle pose souvent de tels problèmes de « granularité » et lorsqu’elle finit par protéger des briques trop élémentaires, elle dérive vers des formes illégitimes d’appropriation de biens communs.

93Ce billet vous fera peut-être sourire, mais si j’étais vous, je resterai prudent quand même ;-)

94PS : merci à Cécile Arènes90, qui m’avait signalé l’article du Monde sur Twitter et donné envie de creuser cette question. Merci également @BlankTextField91 de m’avoir soufflé le titre de ce billet.

95PPS : j’avais déjà écrit à propos des émoticônes92, il y a un certain temps, mais dans une tout autre optique, pour réfléchir au rapport entre l’oralité et le droit d’auteur, sur Twitter notamment.

Commentaires au billet « SmileyTM : un sourire qui marque…»

1/ Commentaire par Cédric

9623 septembre 2011 à 09 h 04

97À signaler également, un contentieux engagé contre Yahoo : < http://www.juriscom.net/​jpt/​visu.php?ID=484 >.

98Réponse de Calimaq à Cédric

9923 septembre 2011 à 09 h 13

100Merci ! Cette décision est intéressante, car la Smiley Compagnie avait été déboutée de son action en contrefaçon de marque :

101II résulte en l’espèce des pièces produites aux débats que la marque figurative déposée le 7 mars 1997 par Monsieur L est composée d’un cercle dans lequel sont dessinés de manière stylisée : deux formes oblongues figurant des yeux et un arc de cercle terminé par deux traits perpendiculaires figurant une bouche.

102Sauf à revendiquer la protection d’un genre figuratif, les demandeurs ne sauraient étendre la protection de leur marque à tout signe représentant un visage stylisé de forme ronde à l’air réjoui.

103Aucune contrefaçon de marques ne peut être reprochée à la société YAHOO FRANCE.

104Cela pose des limites aux revendications abusives et à la « granularité » que j’évoque à la fin du billet.

2/ Commentaire par Lars

10524 septembre 2011 à 08 h 35

106À noter aussi le smiley de Watchmen – le comics de Moore et Gibbons – jaune et souriant lui aussi mais les yeux sont des traits verticaux et non des points et une goutte de sang (ou de ketchup) orne l’ensemble, qui est, il me semble, déposé par DC Comics.

107Réponse de Calimaq à Lars

10825 septembre 2011 à 10 h 45

109Merci pour cette précision !

110On trouve cependant une version libre de ce smiley sanglant sur Wikimedia Commons : < http://fr.wikipedia.org/​wiki/​Fichier:Watchmen_Smiley.svg >.

3/ Commentaire par Webtikinfo

11129 septembre 2011 à 12 h 01

112Merci pour ces informations qui peuvent être utiles pour tous ceux qui comme moi se posent la question : l’emploi d’emoticons est régi par des copyrights.

113Je voulais justement inclure dans un de mes logos un emoticons je suis rassuré ! (en partie)

4/ Commentaire par Lovelange

11411 janvier 2013 à 20 h 29

115/
:)
(p)

5/ Commentaire par Lovelange

11611 janvier 2013 à 20 h 30

117:poop:

6/ Commentaire par Lovelange

11811 janvier 2013 à 20 h 30

119Sur facebook tout le monde dit :poop:

7/ Commentaire par Fmassot

1205 mars 2014 à 01 h 18

121Super billet, merci. Malheureusement cette société continue ses procès à la chaîne… comment l’arrêter ?

Notes

1 Cette recherche, menée entre 2010 et 2015 au sein du laboratoire GERiiCO de l’université de Lille, a été dirigée par Stéphane Chaudiron et a fait l’objet d’une publication aux éditions Cépaduès : Bérengère Stassin, La blogosphère info-doc : une communauté de savoir, une mosaïque de médiations. Étude des dynamiques sociales, socio-thématiques et discursives d’un réseau de blogueurs experts, Toulouse, Cépaduès-Éditions, 2016 (coll. IDC Information Documentation Communication).

2http://archives.face-ecran.fr/ >. Le blog a fermé et basculé en mode archives en avril 2011.

3http://crieurspublics.blogspot.com/ >. Le blog a fermé en août 2017. L’auteur tient un autre blog : < http://raphaellebats.blogspot.fr/ >.

4http://www.xaviergalaup.net/ >. Le blog n’a pas été mis à jour depuis novembre 2015.

5 Bibliographie de Lionel Maurel accessible à cette page : < https://scinfolex.com/publications/ >.

6 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi). < https://www.la-loi-hadopi.fr/ >.

7 Pour Anti-Counterfeiting Trade Agreement ou en français Accord commercial auto-contrefaçon. < https://scinfolex.com/2009/12/18/la-menace-acta-pourquoi-les-bibliotheques-doivent-sen-preoccuper/ >.

8http://www.bibliobsession.net/ >. Le blog, ouvert en 2005, a fermé en mai 2018.

9 http://affordance.typepad.com/ >, créé en 2005.

10https://bccn.wordpress.com/ >. Le blog a fermé en décembre 2015, quelques semaines avant le décès de l’auteur.

11http://www.paralipomenes.net/ >, ouvert en octobre 2009.

12 Le blog Paralipomènes est ouvert depuis 2009.

13https://scinfolex.com/2010/01/10/demolir-le-domaine-public-pour-financer-la-creation-zelnik1/ >.

14https://scinfolex.com/2011/12/10/le-senat-se-prononce-pour-lusage-gratuit-des-oeuvres-orphelines/ >.

15https://scinfolex.com/2011/11/12/numerisation-la-grande-manoeuvre-des-indisporphelines/ >.

16 https://scinfolex.com/2011/10/10/larchitecture-juridique-ouverte-deuropeana/ >.

17 https://scinfolex.com/2011/07/07/tout-est-dans-tout-y-compris-google-books-dans-europeana/ > ; < https://scinfolex.com/2010/04/17/google-book-et-les-bibliotheques-americaines-vers-des-accords-plus-equilibres/ > ; < https://scinfolex.com/2011/08/27/ce-que-revele-laccord-entre-google-books-et-la-british-library/ >.

18https://scinfolex.com/2010/11/30/accord-googlehachette-zone-grisezone-rougezone-verte/ >.

19https://scinfolex.com/2011/07/28/gluejar-ou-comment-desengluer-les-livres-numeriques/ >.

20https://scinfolex.com/2011/06/05/youtube-et-les-creative-commons-ce-qui-change-vraiment/ >.

21https://scinfolex.com/2010/01/18/un-plaisir-toujours-coupable-le-mashup/ >.

22https://scinfolex.com/2011/06/06/lhadopi-met-un-pied-dans-les-lieux-publics-dacces-a-internet/ >.

23https://scinfolex.com/2010/03/26/la-federation-internationale-des-bibliothecaires-prend-position-contre-lacta/ >.

24https://scinfolex.com/2011/09/10/a-qui-appartient-le-haka-des-all-blacks-special-rwc/ >.

25https://scinfolex.com/2011/10/18/liberez-les-soupes/ >.

26https://scinfolex.com/2011/09/23/smiley-sous-les-sourires-la-marque/ >.

27https://scinfolex.com/2011/10/31/tales-from-the-%c2%a9rypt-copyright-madness-special-halloween/ >.

28https://scinfolex.com/2010/04/19/second-life-et-les-avatars-du-copyright/ >.

29http://owni.fr/author/lionelmaurel/ >.

30https://scinfolex.com/2011/09/23/smiley-sous-les-sourires-la-marque/ >.

31https://scinfolex.com/2011/03/27/post-dictum-ce-que-jaurais-voulu-ajouter-a-place-de-la-toile/ >.

32 Il quittera la BDIC en 2015 pour rejoindre l’université Paris Lumières en tant que directeur adjoint scientifique à l’Institut national des sciences humaines et sociales du CNRS.

33https://scinfolex.com/2009/02/19/projet-de-loi-hadopi-la-proposition-de-portail-blanc-en-bibliotheque-devrait-nous-faire-voir-rouge/ >.

34https://scinfolex.com/author/calimaq/ >.

35https://www.numerama.com/magazine/12049-Albanel-seuls-les-sites-autorises-pourraient-etre-vus-en-Wi-Fi.html >.

36https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet >.

37https://www.actualitte.com/article/monde-edition/internet-creation-un-amendement-de-l-iabd-pour-l-exception-de-reproduction/7851 >.

38http://vagabondages.blogspot.com/2006/01/du-wi-fi-en-bibliothques.html >.

39https://www.nextinpact.com/archive/49187-hot-spots-wifi-hadopi-antipiratage.htm >.

40https://scinfolex.com/2011/03/27/post-dictum-ce-que-jaurais-voulu-ajouter-a-place-de-la-toile/ >.

41https://www.franceculture.fr/emissions/place-de-la-toile/livre-numerique-limpossible-concorde-entre-auteurs-et-editeurs >.

42https://twitter.com/xporte >.

43https://www.nonfiction.fr/article-3967-pourquoi_les_editeurs_francais_courent_a_leur_perte.htm >.

44https://scinfolex.com/2010/12/08/le-contrat-dedition-ce-fossile-vivant/ >.

45http://jean-claude.bologne.pagesperso-orange.fr/ >.

46https://www.lemonde.fr/idees/article/2010/12/01/inequitables-droits-du-livre-numerique_1447404_3232.html >.

47http://ecla.aquitaine.fr/Agenda/Ecrit-et-livre/Entretien-avec-Alban-Cerisier >.

48https://bibliomancienne.com/2011/02/28/la-declaration-des-droits-de-lutilisateur-de-livre-numerique-ee-book >.

49https://scinfolex.com/2010/12/08/le-contrat-dedition-ce-fossile-vivant/ >.

50http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article2284 >.

51 Clément Solym, « Les écrivains rappellent les éditeurs à l’ordre sur le galimatias », ActuaLitté, 14 octobre 2010. < https://www.actualitte.com/article/monde-edition/les-ecrivains-rappellent-les-editeurs-a-l-ordre-sur-le-galimatias/21673 >.

52http://jesigne.fr/appeldunumerique >.

53 Ce lien n’est pas accessible actuellement car le site est en cours de refonte.

54http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article2003&var_mode=calcul >.

55 [NdE] : cet article n’est plus accessible mais le lien renvoie au nouveau site des éditeurs du groupe Hachette Livre en France : < www.hachette.fr >.

56https://www.nonfiction.fr/article-3968-le_mepris_du_lecteur.htm >.

57 [NdE] : cet article n’est plus accessible sur OWNI.

58 [NdE] : Inaglobal est devenue < https://larevuedesmedias.ina.fr/ >.

59 https://tcrouzet.com/2010/04/14/ce-que-les-auteurs-gagneront/ >.

60https://scinfolex.com/2009/10/06/vous-avez-dit-pirates-du-livre-bookcamp-2/ >.

61https://www.publie.net/ >.

62http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article1799 >.

63https://tcrouzet.com/2010/09/13/experimentons-le-revenu-unique-pour-les-auteurs/ >.

64 [NdE] : cette maison d’édition n’existe plus. Voir la page Wikipédia : < https://fr.wikipedia.org/wiki/Manolosanctis >

65http://www.sesamath.net/ >.

66https://scinfolex.com/2011/03/21/licence-edition-equitable-vers-des-archives-ouvertes-de-la-creation/ >.

67https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr >.

68http://edition-equitable.org/ >.

69https://scinfolex.com/2011/09/23/smiley-sous-les-sourires-la-marque/ >.

70https://fr.wikipedia.org/wiki/Smiley >.

71https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89motic%C3%B4ne >.

72https://en.wikipedia.org/wiki/Emoticon#Antecedents >.

73https://fr.wikipedia.org/wiki/Smiley#Invention >.

74https://datanews.levif.be/ict/actualite/un-russe-se-voit-attribuer-un-brevet-sur-un-smiley/article-normal-302079.html?cookie_check=1554455250 >.

75https://www.nextinpact.com/archive/48021-brevet-smiley-russie-droits-auteur.htm >.

76https://www.zdnet.fr/actualites/microsoft-cherche-a-faire-breveter-les-smileys-39246834.htm >.

77http://appft1.uspto.gov/netacgi/nph-Parser?Sect1=PTO1&Sect2=HITOFF&d=PG01&p=1&u=%2Fnetahtml%2FPTO%2Fsrchnum.html&r=1&f=G&l=50&s1=%2220050156873%22.PGNR.&OS=DN/20050156873&RS=DN/20050156873  >.

78http://www.cataloguesmileys.fr/articles/nokia-et-son-brevet-sur-les-emoticones >.

79https://www.google.com/search?tbo=p&tbm=pts&hl=en&q=intitle:smiley&num=10&gws_rd=ssl >.

80https://www.google.com/search?sclient=psy-ab&hl=en&tbm=pts&source=hp&q=intitle:emoticon&pbx=1&oq=intitle:emoticon&aq=f&aqi=&aql=1&gs_sm=e&gs_upl=48613l49823l0l50113l8l8l0l0l0l0l148l936l4.4l8l0&bav=on.2,or.r_gc.r_pw.r_cp.&biw=1680&bih=935&cad=h >.

81http://www.lefigaro.fr/societes/2010/01/05/04015-20100105ARTFIG00704-smiley-ou-l-histoire-d-une-opa-sur-un-sourire-.php >.

82https://www.smiley.com/ >.

83http://www.lefigaro.fr/societes/2010/01/05/04015-20100105ARTFIG00704-smiley-ou-l-histoire-d-une-opa-sur-un-sourire-.php >.

84https://www.youtube.com/watch?v=sPBsfGb3ASo&feature=youtu.be >.

85http://www.vegastrademarkattorney.com/2009/03/smileyworlds-franklin-loufrani-suffers.html >.

86https://breese.blogs.com/pi/2005/06/deux_entreprene.html >.

87https://breese.blogs.com/pi/files/caparisloufraniaol2005.doc >.

88https://www.haas-avocats.com/actualite-juridique/degenerescence-dune-marque-tombee-dans-le-langage-courant/ >.

89https://www.silicon.fr/microsoft-veut-breveter-les-smileys-11494.html >.

90https://twitter.com/carenes >.

91https://twitter.com/BlankTextField >.

92https://www.tumblr.com/privacy/consent?redirect=http%3A%2F%2Fsilex.tumblr.com%2Fpost%2F157097968%2Fce-que-les-emoticones-font-au-droit-dauteur >.

Table des illustrations

Titre lllustration 1. Réseau de liens tissés par les blogs info-doc
Légende Ce graphe représente le réseau de liens tissés par les blogueurs à travers les billets qu’ils ont publiés entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012. La taille des « nœuds » est proportionnelle à leur « degré » qui se calcule par la somme des liens entrants (citations qu’ils reçoivent) et sortants (citations qu’ils émettent). Plus la taille d’un nœud est importante, plus son degré est élevé. On observe que seul un petit nombre d’acteurs occupent une position centrale et forment le noyau dur autour duquel les autres se regroupent.
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 1,1M
Titre lllustration 2. Structure socio-thématique de la blogosphère info-doc
Légende Ce graphe représente la manière dont les différents blogueurs se positionnent sur les 25 thèmes phares de la blogosphère info-doc entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2012. En d’autres termes, il représente sa structure socio-thématique.
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 1,5M
Titre Three_Sixteen
Crédits CC-BY-NC-ND. Source : Flickr.
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-3.jpg
Fichier image/jpeg, 260k
Légende Qui est l’inventeur des émoticônes ? Vaste question et foire d’empoigne de la propriété intellectuelle… (Emoticon_3. Par Thomas Gegenhuber. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-4.jpg
Fichier image/jpeg, 952k
Crédits Emoticons pillows. Par Veronica Belmont. CC-BY-NC. Source : Flickr.
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-5.jpg
Fichier image/jpeg, 491k
Légende Je m’étonne que les Legos n’aient pas déjà fait l’objet d’un procès, pas vous ?
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-6.jpg
Fichier image/jpeg, 73k
Titre WalMart – Smiley TV Commercial
Légende < https://www.youtube.com/​watch?v=sPBsfGb3ASo&feature=youtu.be >
URL http://books.openedition.org/pressesenssib/docannexe/image/10481/img-7.jpg
Fichier image/jpeg, 66k

Auteur

Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, Université de Lorraine.

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