Table des matières
Céline Travési et Maïa Ponsonnet
IntroductionI. Cadres juridiques et économiques du foncier : réflexions théoriques autour de notions occidentales
Pascal van Griethuysen et Rolf Steppacher
Possession et propriété : une approche économique- 1. Introduction
- 2. La possession, régulation du processus économique concret
- La possession : enjeu universel, réponses spécifiques
- Logique de reproduction et raison éco-sociale
- L’organisation économique de la possession communautaire
- Contraintes et limites de la possession
- 3. La propriété : capitalisation et subordination des processus économiques concrets
- Les deux potentialités économiques de la propriété
- L’aspect possession de la propriété
- L’aspect propriété de la propriété
- Expansion par le crédit et rationalité capitaliste
- Potentiel économique, actualisations concrètes et financières, et subordination des processus économiques concrets à la logique financière
- Titre de propriété, abstraction contextuelle, et potentiel économique
- Les actualisations concrètes du potentiel économique
- Les actualisations financières du potentiel économique
- L’itinéraire d’enfermement du régime de propriété
- 4. Possession et propriété : entre incompatibilité et complémentarité
- Les enjeux du passage de la possession à la propriété
- Réintroduire la logique de possession dans un régime de propriété
- 5. Conclusion
David Aubin et Stéphane Nahrath
De la plura dominia à la propriété privativeL’émergence de la conception occidentale de la propriété et ses conséquences pour la régulation des rapports sociaux à l’égard de l’environnement et du foncier
- 1. Survol historique des conceptions de la « propriété » en Europe occidentale continentale
- La « propriété » dans le droit romain
- Le régime féodal de la plura dominia
- L’invention de la propriété privée
- La Révolution française et l’émergence de la propriété privative
- Le Code Napoléon et l’institutionnalisation de la propriété privative
- De la plura dominia à la propriété privative : les principales transformations de la conception de la propriété en Europe occidentale
- 2. Les conséquences de la conception privative de la propriété pour la régulation des ressources environnementales et foncières
- La disparition de la propriété commune
- L’incapacité à saisir juridiquement certaines ressources communes
- La réinvention de formes de propriété simultanée comme conséquence de la difficulté à réguler certains usages communs des ressources foncières et immobilières
- L’intégration des ressources environnementales et foncières dans la sphère des relations marchandes
- 3. Conclusion : Quels enseignements pour la compréhension des enjeux des revendications foncières autochtones ?
Peter Knoepfel et Rémi Schweizer
Le local et le global : quatre défis de la codification du droit foncier dans le cadre du processus de rédaction du code civil suisse de 1907Laurent Dousset
De l’humanisation de la géographie : conceptions et organisations foncières dans le Désert de l’Ouest australienII. Rencontres et métissages : études de cas
Elodie Fache
Les droits et responsabilités aborigènes envers la terre à Ngukurr (Terre d’Arnhem, Australie du Nord) sont-ils "reconnus" ?- 1. Les droits fonciers aborigènes et la notion de « reconnaissance »
- 2. De la Roper River Mission à Ngukurr, en Terre d’Arnhem
- 3. Droits et responsabilités « traditionnels » envers la terre
- Mingirringgi, junggayi, darlnyin : trois rôles complémentaires
- 4. La catégorie « propriétaires traditionnels » ou « T.O. »
- 5. Problèmes liés à la catégorie « propriétaires traditionnels »
- 6. Conclusion : la triple asymétrie du processus de « reconnaissance »
Virginie Bernard
Entre discours « traditionnalisants » et discours conformistes : les Noongar de l’Avon Valley (Australie Occidentale) et l’accès au foncier- 1. Les revendications foncières dans le sud ouest de l’Australie Occidentale
- 2. L’Indigenous Land Corporation (ILC)
- 3. Trois exemples d’acquisitions dans l’Avon Valley
- Riverton Corporation
- Hillward Corporation
- Guiyara Corporation
- 4. Des titres de propriété sous conditions
- 5. Des familles aborigènes devant se constituer en corporations
- Conclusion
Mélissa Nayral
Délimiter, occuper ou transmettre un terrain en pays kanak : l’exemple d’Ouvéa, ancienne « réserve indigène »- 1. Introduction
- 2. À Ouvéa : des Kanaks colonisés mais pas privés de leurs terres
- 3. Des terres gérées selon les règles de « la coutume »
- Les terres où l’on habite
- Les terres où l’on travaille / que l’on travaille
- Les espaces collectifs
- 4. Des terrains cédés
- Des parcelles pour les Églises
- Des parcelles cédées pour « l’intérêt général »
- Quand les « palabres » sont remis en question
- Conclusion
Marieke Blondet
Métissages juridiques aux Samoa américaines : entre fixation légale de la tenure foncière coutumière et manipulation des pratiques autour de la propriété des terres- Le droit foncier aux Samoa américaines : entre coutume et loi étatique
- Organisation sociale traditionnelle
- Droit commun étatique et loi coutumière autour des terres aux Samoa américaines
- La Native Land Ordinance
- Position de la Haute Cour et transition vers la propriété individuelle des terres
- Adverse possession et individualisation des terres
- Le Parc national des Samoa américaines
- Village lands
- Contrat de location
Julien Dellier et Sylvain Guyot
Le foncier communautaire, quelles perspectives dans l’Afrique du Sud postapartheid ?Exemple de l’ex-bantoustan du Transkei
- Introduction
- 1. Foncier et territoires en Afrique du Sud, entre héritages et transformations
- Les héritages coloniaux et d’apartheid
- L’impact de la colonisation sur les structures foncières sud-africaines
- Acter la ségrégation foncière avec les Native Land Acts de 1913 et 1936
- Le « Grand Apartheid » ou la territorialisation de la ségrégation foncière
- Le nouvel ordre territorial sud-africain coïncide-t-il avec un nouvel ordre foncier ?
- Les nouveaux découpages à l’échelon provincial et municipal
- Peut-on parler de nouvel ordre foncier en Afrique du Sud ?
- 2. Foncier et communautés dans l’ancien bantoustan du Transkei, quel droit à la terre ?
- Le foncier comme enjeu de territoire
- Un territoire convoité
- La reconnaissance de droits fonciers communautaires
- Deux exemples d’une mise en application contrastée
- De la restitution à la gestion de la réserve naturelle de Mkambati, un processus sous tension
- Justice sociale versus développement économique, l’exemple du Wild-Coast Sun Resort
- Conclusion
Aurélie Condevaux
Les enjeux des revendications foncières autochtones : le cas du tourisme à Rotorua (Nouvelle-Zélande)- Traité et Tribunal de Waitangi : comprendre le contexte des revendications foncières māori
- Tourisme et spoliation foncière dans la région de Rotorua
- L’acquisition des terres de la vallée de Whakarewarewa par la Couronne
- Tourisme et revendications foncières actuelles
- Le Tribunal de Waitangi et les revendications foncières à Rotorua
- Conclusion
Clément Marie dit Chirot
Rapports de propriété et conflits pour l’espace : approche comparative à partir de l’exemple de deux villes touristiques mexicaines- Introduction
- I. La planification touristique à l’épreuve des conflits locaux : le CIP de Huatulco
- I.1. La maîtrise foncière au cœur de l’action publique
- I.2. Les résistances locales à l’expropriation
- I.3. Les « avecindados »
- II. La mise en tourisme de Playa del Carmen
- II.1. Un parcellaire caractérisé par l’importance du foncier public
- II.2. Pression foncière et concurrence pour l’espace
- II.3. Un ancrage spatial fondé sur des alliances instables
- III. L’économie très politique de l’espace touristique
- III.1. L’importance des rapports de propriété
- III.2. La mise en tourisme, entre reproduction et redéfinition des jeux politiques locaux
Céline Travési
Au-delà des revendications foncières aborigènes : le tourisme, nouvelle voie de reconnaissance ou cul-de-sac ?- Introduction
- Les rapports entretenus par les Bardi-Jawi avec la terre
- Un mode d’affiliation
- Des rapports à la terre difficilement pensables en termes de droits
- Les rapports à la mer
- Le développement de l’activité touristique par les Bardi-Jawi
- 2. Termes et problèmes d’une demi-reconnaissance
- Les conclusions d’un jugement
- Questions de traduction
- Réactions des Aborigènes bardi-jawi
- 3. Le tourisme : nouvelle voie de reconnaissance ou voie sans issue ?
- Les usages stratégiques et discursifs du tourisme
- Les limites du tourisme
- Conclusion
