Table des matières
Jean-Paul Schneider, Jacques Marchand, Yves Le Lostecque et al.
Séance d'ouverture- PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- I - LES POLITIQUES DE LA COMMISSION AYANT DES IMPLICATIONS DANS LE DOMAINE DU SPORT
- 1. La concurrence
- L’organisation territoriale du sport
- Les règles et pratiques concernant les sportifs
- Les pratiques concernant les sources de revenu des organisations sportives et des clubs
- Les autres pratiques
- 2. La libre circulation des personnes
- Les clauses de nationalité
- La libre circulation des travailleurs salariés, liberté d’établissement et libre prestation des services
- La reconnaissance des diplômes
- 3. Les marchés publics
- 4. Le sponsoring
- 5. La fonction sociale du sport et l’emploi
- 6. L’audiovisuel
- 7. La recherche
- 8. La lutte contre la violence et le hooliganisme dans les stades
- 9. La santé publique
- 10. Diverses politiques communautaires
- II. LES ACTIONS TRADITIONNELLES DE L’EX-DG X
- 1. Groupe-interservices sport
- 2. Sport info Europe
- 3. Eurathlon
- 4. Sport pour personnes handicapées
- 5. Forum européen du sport
- III. UNE AMBITION NOUVELLE
- 1. La « lutte contre le dopage »
- Pourquoi la Commission envisage-t-elle d’intervenir en matière de lutte contre le dopage ?
- La création d’une agence internationale de lutte contre le dopage dans le sport
- Le passé communautaire en matière de lutte contre le dopage
- Le rapport qui sera soumis au Conseil européen d’Helsinki
- CONCLUSION
- Synthèse du débat
- Le rôle de la Commission européenne
- Constater sans imposer
Michel Lenguin
Thème 1. « L'image du champion »Robert Denel
Thème 2. « Un sport bio »- La responsabilité
- Les sanctions
- ENTRE PRÉPARATION, SOUFFRANCE ET RÉPARATION. LA PSYCHANALYSE A-T-ELLE UNE PLACE DANS L’UNIVERS SPORTIF ?
- Les coulisses de l'exploit
- Derrière l'exploit, un homme… !
- Illustration clinique : Alain
- Du corps criant à la parole
- Conclusion
- ÊTRE MÉDECIN DU SPORT…
- Synthèse du débat
- Et l’Europe dans tout ça ?
- Quelques ébauches de propositions
Jacques Marchand
Thème 3. « Les opa sur le sport »Jean-Paul Schneider
Thème 4. « La formation »- A - LE SPORT EST-IL FORMATEUR ?
- L’ÉMERGENCE D’UNE NOUVELLE ÉTHIQUE POUR LE SPORT DU XXIe SIÈCLE
- Introduction
- La formation sportive : une acuité dans l’actualité
- De nouveaux besoins appellent à de nouvelles valeurs
- La dimension formative du sport
- B - LA FORMATION : UNE INSTITUTIONNALISATION NÉCESSAIRE ?
- Synthèse du débat
Ernest Gibert, Alexandre Husting, Pierre Collomb et al.
Séance de clôture- « La ligne d’horizon : l’Europe, facteur d’explosion ou de cohésion »
- L’EUROPE COMME LIGNE D'HORIZON ?
- 1. Introduction
- 2. Spécificités du sport pouvant justifier que lui soit concédé un statut particulier
- 3. La Déclaration no 29 relative au sport adoptée le 2 octobre 1997 en annexe au traité d’Amsterdam, un point de départ pour un statut spécial pour le sport ?
- 4. Les implications que les règles de liberté de circulation des personnes (art. 39 ex 48) mais aussi d’établissement (art. 43 à 48 ex 52 à 58), de libre circulation des biens (art. 23 à 31 ex 9 à 37) et des services (art. 49 à 55 ex 59 à 66) ont sur le sport
- 4.1 Les règlements des fédérations sportives qui limitent la liberté des sportifs professionnels de jouer pour des équipes d’États membres dont ils ne sont pas ressortissants
- 4.2 Les règlements nationaux exigeant la possession d’un diplôme national ou reconnu équivalent pour pouvoir exercer une profession
- 4.3 Les règlements de certaines fédérations interdisant une libre circulation des services et d’établissement
- 4.4 L’intervention communautaire en vue de garantir la libre circulation des retransmissions d’événements sportifs majeurs
- 4.5 La loi Evin sur la publicité pour les alcools en France comme entrave à la libre circulation des retransmissions d’événements sportifs
- 5. Les implications que les règles de concurrence du Traité ont sur le sport (principalement art. 81 (ex 85) et 82 (ex 86) T. CE)
- 5.1 La situation actuelle
- Les indemnités de transfert
- 5.2 La multipropriété des clubs sportifs
- 5.3 L’organisation de manifestations sportives parallèles par des structures privées
- 5.4 Les problèmes de concurrence que peuvent soulever l’achat et l’exploitation des droits de retransmission d’événements sportifs
- 1° La cession de droits de retransmission exclusifs sur certains événements sportifs
- 2° La cession collective des droits de retransmission
- 5.5 L’interpénétration croissante des groupes audiovisuels dans les clubs sportifs
- 5.6 Les aides publiques en faveur du sport
- 5.7 Les contrats de parrainage
- 5.8 La vente de tickets d’entrée aux manifestations internationales
- 5.9 Les règles communautaires de passation des marchés publics et la construction du Stade de France à Saint-Denis
- 6. La place du sport dans les politiques communautaires autres que celles de libre-circulation et de concurrence
- 8. Conclusion
- PERSPECTIVES…
