1 Coras J. de, Des parties et office d’un bon et entier juge, Lyon, 1605.
2 La Bigotière de Perchambault R. de, Du devoir des juges et de tous ceux qui sont dans les fonctions publiques, 1695 (3e éd.) ; Frain du Tremblay J., Essais sur l’idée du parfait magistrat où l’on fait voir une partie des obligations des juges, 1701. Sur ces deux ouvrages, Pitou Fr., « Justice, morale et politique à la fin du XVIIe siècle », Histoire, Économie et Société, 4e trimestre 2003, p. 537-554.
3 Murena M., Dissertation sur le devoir des juges, traduite en français, Paris, 1769.
4 La Roche Flavin B. de, Treize livres des parlements de France, Bordeaux, Millanges, 1617 ; réédition sous le titre Treize livres des parlements de France, Genève, Berjon, 1621 ; Jousse D., Traité de l’administration de la justice, Paris, Debure, 1771.
5 Farcy J.-Cl., Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d’appel ( xixe-xxe siècles), Paris, CNRS éditions, 1998.
6 Le sujet a été abordé par les auteurs de travaux sur les parlementaires, Bluche Fr. (un paragraphe sur « Le parfait magistrat » dans Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle, Paris, Economica, 1986, p. 201-206) ou Chaline O. (un paragraphe sur « Le parfait magistrat » dans Godart de Belbeuf. Le parlement, le roi et les Normands, Luneray, Bertout, 1996, p. 59 à 72). Un ouvrage au titre évocateur est consacré au sujet : Association française pour l’histoire de la justice, Juger les juges. Du Moyen Âge au Conseil Supérieur de la Magistrature, Paris, La documentation française, 2000.
7 Les mercuriales sont publiées dans le premier tome des Œuvres de M. le chancelier d’Aguesseau, Paris, 1759. Les citations de ce paragraphe en sont extraites.
8 Pitou Fr., « L’identité rêvée d’un magistrat de province », dans Belissa M., Bellavitis A., Cottret M. et alii (textes réunis par), Identités, appartenances, revendications identitaires, actes du colloque de Nanterre d’Avril 2003, Identités et appartenances, Paris, Nolin, 2005, p. 325-332.
9 Servan J.-M.-A., Œuvres, nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces inédites, avec des observations et une notice historique par Portets X. de, Paris, 1822-1825, 5 vol. La Mercuriale sur les avantages de la véritable philosophie considérée dans ses rapports avec les devoirs du magistrat occupe les p. 1 à 27 du 1er volume.
10 Mercuriale sur les avantages de la véritable philosophie…, op. cit., p. 1.
11 Ibid., p. 5.
12 Ibid., p. 11.
13 Ibid., p. 12.
14 Ibid.
15 Ibid., p. 21.
16 Discours prononcé par M. Dupaty, avocat général, le 13 mars 1775, à la première audience de la Grand’Chambre, après le rétablissement du Parlement, Bordeaux, Chapuis, s. d., 11 p.
17 Ibid. ; cette question est abordée à la page 8 d’une impression qui en comprend 11.
18 Ibid., p. 8.
19 Ibid., p. 11.
20 Ibid., p. 10.
21 Ibid.
22 Figeac M., « Promenade italienne en forme de réflexion politique : les Lettres sur l’Italie du président Dupaty » dans Barbiche B., Poussou J.-P. et Tallon A. (dir.), Pouvoirs, contestations et comportements dans l’Europe moderne. Mélanges en l’honneur du professeur Yves-Marie Bercé, Paris, Presses de l’Université Paris-Sorbonne, 2005, p. 841-859.
23 Riboud Th.-P., Discours prononcés à la rentrée du bailliage et siège présidial de Bourg-en-Bresse en 1779 et 1781, par M. Riboud, procureur du roi aux mêmes sièges, s. l., 1781.
24 Hautebert J., La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée, Paris, M. de Maule, 2001, p. 438.
25 Beccaria C., Traité des délits et des peines, traduit de l’italien par l’abbé Morellet, 1766. Sur cet ouvrage et son impact voir Porret M., Beccaria, le droit de punir, Paris, Michalon, 2003 et Porret M. (dir.), Beccaria et la culture juridique des Lumières, actes du colloque européen de Genève, 25-26 novembre 1995, Genève, Droz, 1997.
26 Discours prononcé par M. Dupaty…, op. cit., p. 9.
27 Servan J.-M.-A., Œuvres choisies de Mr Servan… Partie du barreau, Limoges, Bargeas, 1818. Le Discours sur l’administration de la justice criminelle occupe les p. 1 à 98.
28 Servan J.-M.-A., Discours sur l’administration…, op. cit., p. 1.
29 Ibid., p. 5.
30 Ibid., p. 16.
31 Ibid., p. 17.
32 Ibid., p. 30.
33 Ibid., p. 32.
34 Ibid., p. 50.
35 Ibid., p. 53.
36 Brissot de Warville J.-P., Bibliothèque philosophique du législateur, du politique, du jurisconsulte ou choix des meilleurs discours, dissertations, essais sur la législation criminelle, Paris-Berlin, 1782-1785, 10 vol.
37 Murena M., Traité des violences publiques et particulières, auquel on a joint une Dissertation du même auteur sur les Devoirs des juges, traduit de l’italien par M. Pingeron, Paris, 1769.
38 Brissot de Warville J.-P., op. cit., tome X, p. 126.
39 Murena M., Dissertation sur les Devoirs des juges, op. cit., chap. III « De la prudence du juge ».
40 Le Trosne G.-Fr., Discours sur l’état actuel de la magistrature et sur les causes de sa décadence. Prononcé à l’ouverture des audiences du bailliage d’Orléans, le 15 novembre 1763 par M. Le Trosne, avocat du roi, Paris, 1764. La publication est dédiée à Le Peletier de Saint-Fargeau, avocat général au parlement de Paris. Sur la première page figurent les titres de l’auteur : Associé de l’Académie royale des Belles Lettres de Caen, Honoraire de la Société économique de Berne et membre de la société royale d’Agriculture d’Orléans. Le Trosne est en effet connu pour avoir participé aux travaux des physiocrates. On rencontre effectivement dans ce discours tout un passage sur l’état matériel de la France où sont affirmées ces idées ; il cite en particulier Mirabeau dans L’Ami des hommes.
41 Ibid., p. 3.
42 Sur le discours sur la notion de décadence au siècle des Lumières, voir Dunyach J.-F., La notion de décadence dans le discours historique des Lumières, France et Grande Bretagne, 1730-1790, Thèse sous la direction de Poussou J.-P., Université de Paris-Sorbonne, 2000.
43 Le Trosne G.-Fr., op. cit., p. 10.
44 Ibid., p. 21.
45 Ibid., p. 15 ; dans une note sur « les nouveaux philosophes », il accuse « le Livre de l’Esprit, les ouvrages de Rousseau, le Livre des Mœurs, la thèse de l’abbé de Prades et une infinité d’autres ouvrages », note 2 p. 59.
46 Jousse D., Traité de la justice criminelle, 4 volumes, Paris, Debure, 1771 et Traité de l’administration de la justice, 2 volumes, Paris, Debure, 1771.
47 Jousse D., Traité de la justice criminelle, op. cit., Préface.
48 Muyart de Vouglans P.-F., Réfutation des principes hasardés dans le Traité des délits et peines, 1767.
49 Jousse D., Traité de l’administration de la justice, op. cit.
50 Il s’agit de la section I (« Des devoirs généraux des juges ») du titre III (« Des devoirs, fonctions et droits des juges ») de la seconde partie (Des personnes préposées pour instruire et juger les procès, de leurs fonctions et de leurs devoirs) du Traité de l’administration de la justice, volume I.
51 Jousse D., Traité de l’administration de la justice, op. cit., 15e devoir des juges : « Ne point révéler les secrets de leur siège », p. 515.
52 Kaiser C., « Les cours souveraines au XVIe siècle. Morale et Contre-réforme », AESC, vol. 37, no 1, janvier-février 1982, p. 15-31.
53 Flammermont J. et Tourneux M., Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle, t. III, 1768-1788, Paris, Imprimerie nationale, 1895, p. 544.