1 Houard D., Anciennes Loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton. Avec des observations historiques et critiques, où l’on fait voir que les coutumes et les usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premières races de nos Rois. Ouvrage également utile pour l’étude de notre ancienne Histoire et pour l’intelligence du droit coutumier de chaque province, Rouen, Richard Lallemant, 1766, vol. 1, dédicace, p. iii-iv.
2 Né en 1725 et décédé en 1802. Gembicki D., Histoire et politique à la fin de l’Ancien Régime : Jacob-Nicolas Moreau (1717-1803), Paris, Nizet, 1979, p. 106-107 ; Carcassonne É., Montesquieu et la constitution française, Paris, Presses universitaires de France, 1927, p. 179 et 195-196.
3 Baker K. M., Au tribunal de l’opinion. Essais sur l’imaginaire politique au XVIIIe siècle, Paris, Payot, traduction française par Évrard L., 1993 [1re éd., 1990].
4 Bibliothèque nationale de France (BNF), Manuscrits français 22143, pièce 114, lettre de David Houard à Lamoignon de Blancmesnil, 19 janvier 1760.
5 Archives départementales de Seine-Maritime (désormais AD 76), J217, no 8, lettre de Malesherbes à Miromesnil, 8 février 1760.
6 BNF, Ms fr. 22143, pièce 115, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 11 février 1760.
7 BNF, Ms fr. 22143, pièce 113, minute autographe de Malesherbes à Houard, 8 février 1760.
8 AD 76, J218, no 34, lettre de Malesherbes à Miromesnil, 14 mai 1761.
9 Coulomb Cl. et alii, « Le passé au service du présent », dans Comment se fait l’Histoire. Pratiques et enjeux, Paris, La Découverte, p. 65-66.
10 BNF, Ms fr. 22143, pièce 114, lettre de Houard à Lamoignon de Blancmesnil, 19 janvier 1760.
11 Grosclaude P., Malesherbes. Témoin et interprète de son temps, Paris, Fischbacher, 1961, p. 63-80, 81-99, 163-186.
12 BNF, Ms fr. 22080, pièce 29, copie d’Hémery d’une lettre de Malesherbes à Miromesnil, qu’Hémery date de juillet 1755, mais qui est de 1757.
13 BNF, Ms fr. 22080, pièce 30, lettre de Camus de Pontcarré à Malesherbes, 18 juillet 1757. AD 76, J217, no 40-42, lettre de Miromesnil à Plainpel, 25 juin 1761.
14 AD 76, J218, no 222, lettre de Miromesnil à Bignon, 1er juillet 1767.
15 AD 76, J217, no 40-42, lettre de Miromesnil à Plainpel, subdélégué à l’intendant au Havre, 25 juin 1761.
16 BNF, Ms fr. 22080, pièce 89, lettre de Miromesnil à Langlois, curé de Saint Jacques de Dieppe, 8 novembre 1759.
17 BNF, Ms fr. 22080, pièce 92, lettre de Rousseau, contrôleur de la Romaine de Dieppe, à Miromesnil, 4 novembre 1759.
18 BNF Ms fr. 22080, pièce 93, lettre de Malesherbes à Miromesnil, 14 novembre 1759.
19 Ibid. Miromesnil a été sollicité par Malesherbes pour l’élaboration de ses mémoires sur la librairie comme le suggère le fonds Arnison de la BNF. Malesherbes Chr. -G. de Lamoignon de, Mémoires sur la librairie. Mémoire sur la liberté de la presse, Chartier R. (éd.), Paris, Imprimerie nationale, 1994.
20 Ibid., p. 137, note de Malesherbes.
21 AD 76, J217, no 77, lettre de Miromesnil à Maupeou, « garde des sceaux de France », 11 octobre 1763 ; copie de lettre de Lamoignon de Blancmesnil à La Michodière, intendant de Rouen, 20 septembre 1763.
22 AD 76, J218, no 181, lettre de La Michodière à Miromesnil, 21 octobre 1766 et copie de la lettre écrite par le chancelier d’Aguesseau à La Bourdonnaye, intendant de Rouen, le 13 octobre 1741.
23 Chartier R. et Martin H.-J. (dir.), Histoire de l’édition française, tome 2, Le livre triomphant (1660-1830), Paris, Fayard, 1990 (1re éd. 1984) ; Roche D., Les Républicains des lettres : Gens de culture et Lumières au XVIIIe siècle, Paris, Fayard, 1988 ; Darnton R., Édition et sédition : L’univers de la littérature clandestine au XVIIIe siècle, Paris, Gallimard, 1991.
24 Hermann-Mascard N., La censure des livres à Paris à la fin de l’Ancien Régime (1750-1789), Paris, Thèse de l’École des Chartes, 1968 ; Belin J.-P., Le Commerce des livres prohibés à Paris à la fin de l’Ancien Régime (1750-1789), Paris, Belin, 1913 ; Ventre-Denis M., L’imprimerie et la librairie en Languedoc au dernier siècle de l’Ancien Régime, 1700-1789, Paris-La Haye, Mouton, 1958.
25 Quéniart J., L’imprimerie et la librairie à Rouen au XVIIIe siècle, Paris, C. Klincksieck, 1969 ; Beaurepaire G. de, Le contrôle de la librairie à Rouen à la fin du XVIIIe siècle, s. l. n. e. [Rouen], 1929 ; Mellot J.-D., L’édition rouennaise et ses marchés (vers 1600 – vers 1730), Paris, Mémoires et documents de l’École des chartes, 1998 ; Vergès S., Les libraires à Rouen au XVIIIe siècle (1700-1789), mémoire de maîtrise, Université de Rouen, 1998.
26 BNF, Ms fr. 22129, pièce 54, lettre de Miromesnil à Lamoignon de Blancmesnil, transmise à Malesherbes, 27 novembre 1757.
27 BNF, Ms fr. 22129, pièce 53, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 25 janvier 1758.
28 BNF, Ms fr. 22129, pièce 50, lettre de Malesherbes à Miromesnil, s. d. (début 1758).
29 Kwass M., Privilege and the politics of taxation in eighteenth-century France, Liberté, égalité, fiscalité, Cambridge, Cambridge University Press, 2000, p. 174 ; Le Verdier P. (éd.), Correspondance politique et administrative d’Armand-Thomas Hue de Miromesnil, Premier Président du Parlement de Normandie, Paris-Rouen, Picard et Lestringant, 1899, tome I, p. 3-4, lettres de Lamoignon de Blancmesnil à Miromesnil, 10 et 13 août 1757 ; p. 204, lettre de Miromesnil à Bertin, contrôleur général des finances, et réponse, août 1760.
30 Le Verdier P. (éd.), op. cit., tome 2, p. 228-229, lettre de Miromesnil à Bertin, 15 juin 1763, et réponse, juin 1763.
31 Joël Félix pense qu’il s’agit de Roussel de la Tour, magistrat au parlement de Paris, suivant en cela l’opinion de Dieter Gembicki. Félix J., Finances et politique au siècle des Lumières : Le ministère L’Averdy, 1763-1768, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, 1999, p. 23.
32 L’auteur est Jacob-Nicolas Moreau. Gembicki D., op. cit., p. 200 ; Kwass M., op. cit., p. 221.
33 Félix J., op. cit., p. 23.
34 Le Verdier P. (éd.), op. cit., tome 3, p. 402, lettre de Laverdy à Miromesnil, 25 novembre 1764.
35 Almanach de Normandie pour l’année 1761, Rouen, veuve Besongne, 1761 ; « chambre syndicale de la Librairie et Imprimerie ».
36 BNF, Ms fr. 22080, pièces 95-98, sur la conservation de l’inspection de la librairie à la Romaine de Rouen par le fils Charbot, en survivance du père.
37 BNF, Ms fr. 22129, pièce 49, copie de l’ordonnance de M. le Premier Président du Parlement de Rouen portant règlement pour les imprimeurs libraires de cette ville, 1er avril 1759. Cette ordonnance est donnée à la demande de Richard Lallemant, imprimeur du roi, garde de la communauté, et proche de Miromesnil.
38 AD 76, J217, no 87, lettre de l’abbé Saas à Miromesnil, 27 février 1764, accompagnée d’une notice abrégée des livres du catalogue visé ; AD 76, J218, no 226, lettre de l’abbé Saas à Miromesnil, 24 juillet 1767 ; AD 76, J218, no 216, lettre de l’abbé Saas à Miromesnil, 29 mars 1767. L’abbé Saas semble avoir été l’un des premiers à réorganiser la bibliothèque de Miromesnil. Celle-ci ne doit pas avoir atteint l’ampleur qu’elle a connue par la suite, mais il est intéressant de souligner le rôle de rabatteur de livres rares que joue cet homme pour le Premier Président à la fin des années 1760. Je remercie Nicole Masson d’avoir appuyer ce point, en m’aidant à mieux cerner le catalogue de la bibliothèque de Miromesnil, devenu garde des sceaux, publié en 1781.
39 AD 76, J217, no 56, lettre de Trugard, lieutenant général de police de Rouen, à Miromesnil, 22 septembre 1762, accompagnée du rapport de Cottart, conseiller du roi, commissaire enquêteur de police au bailliage de Rouen et juge présidial de la ville, qui avait déjà rendu compte des agissements du Machuel.
40 AD 76, J217, no 118, lettres de Miromesnil à Trugard, 10 et 12 décembre 1764.
41 Voir l’affaire Machuel (AD 76, J217, no 91, 93, 97, 99, 101 ; Beaurepaire G. de, art. cit., p. 30).
42 AD 76, J217, no 113, lettre de Miromesnil à la veuve Besongne, 12 novembre 1764.
43 AD 76, J218, no 144, lettre de Sartine à Miromesnil, et réponse de ce dernier, 18 et 20 janvier 1766.
44 Darnton R., « Le livre français à la fin de l’Ancien Régime », Annales ESC, no 3, mai-juin 1973, p. 741.
45 Citée par Mellot J.-D., « Un exemple de pouvoir : le Parlement et la librairie », dans Du Parlement de Normandie à la Cour d’appel de Rouen 1499-1999, Rouen, Association du palais du Parlement de Normandie, 1999, p. 240-241.
46 Darnton R., art. cit., p. 742.
47 Negroni B. de, Lectures interdites. Le travail des censeurs au XVIIIe siècle 1723-1774, Paris, Albin Michel, 1995, p. 17.
48 AD 76, J217, no 53, lettre de Cahagne, secrétaire du maréchal de Luxembourg, à Miromesnil, 27 mai 1762.
49 AD 76, J218, no 112, lettres et mémoires entre Miromesnil et le maréchal d’Harcourt, automne 1764.
50 AD 76, J217, no 65, lettre de Dominique de La Rochefoucauld à Miromesnil, 19 janvier 1763.
51 Lecointre A.-S., L’expression du régionalisme. Les élites et l’idée normande (1715-1789), mémoire de maîtrise, Université de Rouen, 1994-1996.
52 AD 76, J217, no 71, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 27 juin 1763.
53 AD 76, J218, no 133, correspondance entre Miromesnil et Le Royer de la Tournerie, septembre 1765.
54 AD 76, J217, no 34, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 12 mai 1761.
55 Pomian K., « L’histoire de la science et l’histoire de l’histoire », Annales ESC, no 5, septembre-octobre 1975, p. 935-952.
56 Voir Haddad E., « Les histoires provinciales du royaume de France : une approche de la culture des officiers « moyens » aux XVIIe et XVIIIe siècles », dans Cassan M., Offices et officiers « moyens » en France à l’époque moderne. Profession, culture, Limoges, Presses Universitaires de Limoges, 2004, p. 289-326.
57 AD 76, J218, no 125, correspondance entre Sartine et Miromesnil, avril 1765.
58 AD 76, J217, no 11, lettre de Malesherbes à Miromesnil, 13 juillet 1760.
59 BNF, Collection Moreau 342, fo 70, lettre de Houard à Moreau, 22 septembre 1772 : « Il n’est pas démontré que les littérateurs soutenus seulement par une affection purement idéale doivent être laborieux. »
60 AD 76, J217, lettre de Houard à Miromesnil, 14 juin 1760.
61 AD 76, J217, no 57, lettre de Houard à Miromesnil, 8 décembre 1760.
62 AD 76, J217, lettre de Houard à Miromesnil, 14 juin 1760 : « Les ratures, les renvois, la forme singulière de mon écriture m’obligent de dicter et en relisant, je retrouve toujours ou à augmenter ou à retrancher. »
63 AD 76, J217, no 57, lettre de Houard à Miromesnil, 8 décembre 1760 ; AD 76, J217, no 50, lettre de Houard à Chellé, 3 mai 1762.
64 AD 76, J217, no 57, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 10 octobre 1762.
65 AD 76, J217, lettre de Miromesnil à Gibert, 15 novembre 1762.
66 AD 76, J217, no 73, lettre de Miromesnil à Sartine, 14 novembre 1763.
67 AD 76, J217, lettre de Houard à Miromesnil, 10 décembre 1760. Note de Miromesnil : écrire à d’Hermanges fils « pour savoir si les deux livres que demande M. Houard sont dans la bibliothèque sans lui marquer pour qui je les lui demande ».
68 AD 76, J217, no 80, lettre de Houard à Miromesnil, 6 décembre 1763.
69 AD 76, J217, no 50, lettre de Houard à Chellé, 3 mai 1762.
70 AD 76, J217, no 57, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 10 mai 1762.
71 AD 76, J217, no 57, lettre de Malesherbes à Miromesnil, 10 juin 1762.
72 AD 76, J217, no 57, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 10 octobre 1762. Miromesnil convainc Houard de faire appel à un censeur, alors que l’avocat dieppois craint que le censeur ne traîne en longueur (lettre du 10 août 1762).
73 Joseph Balthasar Gibert (1711-1771). Voir Antoine M., Le Conseil du Roi sous Louis XV, Paris-Genève, Droz, 1970, p. 239 ; Barret-Kriegel B., Les historiens de la monarchie, tome III, Les Académies de l’histoire, Paris, PUF, 1988, p. 198 et 206 ; Roche D., Le siècle des Lumières en province : Académies et académiciens provinciaux, 1680-1789, Paris, Éditions de l’EHESS, 1978.
74 AD 76, J217, lettre de Gibert à Miromesnil, 29 octobre 1762.
75 AD 76, J217, no 61-64, lettre de Gibert à Miromesnil, 25 décembre 1762.
76 AD 76, J217, no 64-66, lettre de Houard à Miromesnil, 2 janvier 1763.
77 AD 76, J217, no 64, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 8 février 1763. Miromesnil continua avec Sartine (AD 76, J217, no 85, 6 février 1764).
78 AD 76, J217, no 64, lettre de Houard à Miromesnil, 12 juin 1763.
79 AD 76, J217, no 73, lettre de Houard à Miromesnil, juillet 1763. Pourtant les privilèges ne sont accordés à la chambre syndicale de Paris que le 16 novembre 1764, et à celle de Rouen, le 7 mai 1766 (Houard D., op. cit., 1766, p. xlix-l).
80 AD 76, J217, no 73, lettre de Houard à Miromesnil, juillet 1763.
81 AD 76, J217, no 80, lettre de Houard à Miromesnil, 6 décembre 1763 ; AD 76 J217, no 80, lettre de Houard à Miromesnil, 28 décembre 1763.
82 AD 76, J218, no 120, lettre de Sartine à Miromesnil, 23 janvier 1765.
83 AD 76, J218, no 150, lettre de Miromesnil à Sartine, 12 avril 1766. Sartine précise auparavant qu’il est inutile de faire passer ces prospectus par le vice-chancelier (ibid., 21 février 1766).
84 Houard D., op. cit., 1766, vol. 1, introduction.
85 AD 76, J218, no 186, lettre de Lallemant à Miromesnil, 14 octobre 1764, et réponse, 17 octobre. Il y est fait mention de la mère de Miromesnil dont il ne parle nulle part ailleurs dans sa correspondance officielle.
86 AD 76, J218, no 175, août 1766. Plus tard, Houard demande à Moreau s’il peut récupérer ce « petit emploi » de la part de Miromesnil. (BNF, Collection Moreau 342, f° 62r, lettre de Houard à Moreau, 31 août 1774).
87 Cela fait partie des aléas de l’affaire de l’hôpital général de Dieppe. AD 76, G894, p. 213-214, G895, p. 214 ; Le Verdier P., op. cit., 1903, tome 4, p. 234-235 ; BNF, Naf 22073, fo 297-298r, lettre de Houard à Miromesnil, 17 décembre 1771. Cette affaire et les relations de Miromesnil avec la ville de Dieppe seront étudiées ultérieurement.
88 En 1767. Coché abbé, « Hue de Miromesnil », Galerie dieppoise, Dieppe, E. Delevoye, 1862, p. 240 ; BNF, Collection Moreau 342, fo 61, lettre de Houard à Moreau, 31 août 1774.
89 BNF, Collection Moreau 342, fo 80, copie d’une lettre de Laverdy à Houard, 29 août 1766, envoyée à Moreau, 20 avril 1772.
90 BNF, Collection Moreau 342, fo 76, lettre de Houard à Moreau, 20 avril 1772.
91 AD 76, J218, no 191 et 193.
92 AD 76, J218, no 184, lettre de Houard à Miromesnil, 1er octobre 1766. Voir Baker K. M., op. cit., p. 112.
93 BNF, Ms fr. 22143, pièce 114, lettre de Houard à Lamoignon de Blancmesnil, 19 janvier 1760.
94 BNF, Ms fr. 22143, pièce 114bis, projet d’un commentaire historique et critique sur la coutume de Normandie.
95 Houard D., op. cit., 1766, vol. 1, p. v-xvi.
96 « Au XVIIIe siècle, constate Chantal Grell, l’histoire apparaît écartelée entre deux approches divergentes : l’une qui prétend établir la vérité des faits et procède par accumulation descriptive ; l’autre théorique, qui se propose de réinterpréter le passé en se souciant, pour l’essentiel, des causes et des conséquences, sans s’embarrasser de détails… puisque la vérité recherchée n’est plus d’ordre factuel mais général » (dans L’Histoire entre érudition et philosophie. Étude sur la connaissance historique à l’âge des Lumières, Paris, PUF, 1993). Houard appartient bien à la première catégorie.
97 L’influence de Richard Simon (1638-1712) sur Houard est davantage celle d’une autorité morale et locale (dieppoise), qu’une véritable inspiration. Bizière J.-M. et Vayssière P., Histoire et historiens. Antiquité, Moyen Âge, France moderne et contemporaine, Paris, Hachette, 1994, p. 105-107.
98 Mémoire sur la cause pendante en la Grande Chambre du Parlement de Normandie, entre Monseigneur l’archevêque, et les habitants en général de la ville de Dieppe, de Maître Houard, avocat, député de la communauté des habitants, Maître Andrieu, procureur, Rouen, Imprimerie Machuel, 4 août 1766, 28 pages. Maza S., « Le tribunal de la nation : les mémoires judiciaires et l’opinion publique à la fin de l’Ancien Régime », Annales ESC, no 1, janvier-février 1987, p. 73-90.
99 Mémoire…, op. cit., 1766, p. 5.
100 Houard D., op. cit., 1766, vol. 1, p. v-xvi.
101 Ibid.
102 AD 76, J217, no 34, lettre de Miromesnil à Malesherbes, 12 mai 1761.
103 Houard D., op. cit., vol. 1, p. 8.
104 Ibid., p. 132, notes.
105 Houard D., op. cit., vol. 2, p. 18.
106 Houard D., op. cit., vol. 1, p. 275. Il épargna aussi le président Hénault qui lui semble aussi une source fiable. (Ibid., p. 130).
107 Halevi R., « La modération à l’épreuve de l’absolutisme. De l’Ancien Régime à la Révolution française », Le Débat, no 109, mars-avril 2000, p. 73-98, particulièrement p. 94-96.
108 Baker K. M., op. cit., p. 85-122.
109 Carcassonne É., op. cit., p. 179 et 195-196.
110 Le Verdier P., op. cit., tome 4, p. 236, lettre de Miromesnil à Laverdy. Olivier Chaline souligne que l’emploi explicite des expressions de Montesquieu comme celui qui a été fait pour l’arrêté du 5 février 1771 est assez rare pour être signalé (Chaline O., Godart de Belbeuf. Le Parlement, le roi et les Normands, Luneray, Bertout, 1996, p. 419-420).
111 Houard D., op. cit., vol. 1, p. 195 notes.
112 Ibid., p. 242.
113 Ibid., p. 137.
114 BNF, Collection Moreau 342, fo 18-19r, lettre de Houard à Moreau, 10 juin 1770.
115 BNF, Collection Moreau 342, fo 26, lettre de Houard à Moreau, 20 août 1770.
116 « 17 juillet 1776 : somme de 1 200 livres payée au graveur Le Mire pour un portrait du roi Louis XVI destiné à être placé « en teste de l’ouvrage de Monsieur Houard » (Archives du château de Bretteville) » (Bisson P., Un Premier Président de Parlement et Garde des Sceaux de France, thèse Paris-Cujas, dact., 1954, tome IV, p. 1164).
117 Pour la version intégrale de ce travail, voir mon mémoire de master 2, sur Armand-Thomas Hue de Miromesnil, Premier Président du Parlement de Normandie et garde des sceaux de France (1723-1796), université Paris-Sorbonne, 2006, p. 141-174.
118 Bardet J.-P., Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècles. Les mutations d’un espace social, Paris, CDU et SEDES, 1983, tome 1, p. 114 ; Chaline O., op. cit., p. 152 et 173.
119 Gembicki en fait un « traditionaliste » (op. cit., p. 317).
120 Coulomb Cl., « Connaître le passé, réformer le présent. La culture des parlementaires dauphinois au XVIIIe siècle », dans Favier R. (dir.), Le Parlement de Dauphiné. Des origines à nos jours, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2001, p. 173-193.
121 Mellot J.-D., art. cit., p. 242 ; Walter E., « Les auteurs et le champ littéraire », p. 499-518 et Martin H.-J., « À la veille de la Révolution : crise et réorganisation de la librairie », p. 681-693, dans Chartier R. et Martin H.-J. (dir.), op. cit. ; Nicole Belloubet-Frier rappelle que 59 % des arrêts rendus en 1777 par le Bureau de chancellerie sont des arrêts concernant des problèmes de la librairie (Le Bureau de chancellerie d’après les arrêts rendus de l’avis de M. le garde des sceaux en l’année 1777, Paris, PUF, 1981, p. 24, note 5) ; Boncompain J., La Révolution des auteurs. Naissance de la propriété intellectuelle (1773-1815), Paris, Fayard, 2002, p. 54-90 ; Gembicki D., op. cit., p. 142. La réunion du cabinet des chartes à la garde des sceaux se fit le 30 mai 1780 (Barret-Kriegel B., Les historiens et la monarchie, tome IV, La République incertaine, Paris, PUF, 1988, p. 47-48).
122 Barret-Kriegel B., op. cit., tome IV, p. 119-160.