1 L’ouvrage de référence sur l’expulsion des jésuites, doté d’une très riche bibliographie, est celui de Vogel C., Der Untergang der Gesellschaft Jesu als europäisches Medienereignis (1758-1773). Publizistische Debatten im Spannungsfeld von Aufklärung und Gegenaufklärung, Veröffentlichungen des Instituts für Europäische Geschichte Mainz. Abt. für Universalgeschichte, Bd. 207, Mainz, Philipp von Zabern, 2006, 433 p. et 38 illustrations. Pour le contexte général du XVIIIe siècle français, on se réfère à Zysberg A., La Monarchie des Lumières, 1715-1786, Paris, Le Seuil, 2002, p. 159-211.
2 Les Nouvelles ecclésiastiques font l’éloge du réquisitoire de Ripert de Montclar, procureur général du roi au parlement de Provence, 28 mars 1763. Grimm est plus nuancé sur la qualité du Compte rendu de M. de Montclar, Correspondance, 1er avril 1763, tome V, p. 258.
3 Le premier édit de 1764 concernant l’interdiction des jésuites n’est enregistré par le parlement de Bretagne que le 3 février 1766.
4 Maire C., De la cause de Dieu à la cause de la Nation. Le jansénisme au XVIIIe siècle, Paris, Gallimard, 1998, p. 468.
5 L’Essai sur l’éducation nationale ou Plan d’études pour la jeunesse est en effet traduit en anglais, en allemand et en russe dans les mois qui suivent sa publication.
6 Nassiet M., Noblesse et pauvreté. La petite noblesse en Bretagne, XVe-XVIIIe siècles, Rennes, PUR, 1998.
7 Lilti A., Sociabilité et mondanité à Paris au XVIIIe siècle, Paris, Fayard, 2005. Hellegouarc’h J., L’Esprit de société : cercles et « salons » parisiens au XVIIIe siècle, préface de M. Fumaroli, Paris, Garnier, 2000.
8 Voltaire, Œuvres complètes, Paris, éd. Garnier, 1877-1882, tome XLII, p. 105, lettre du 17 mai 1762, p. 165, lettre du 11 juillet 1762, p. 178, lettre du 21 juillet 1762. Dans cette dernière missive, Voltaire écrit à propos des Comptes-rendus de La Chalotais : « Ces deux ouvrages sont la voie de la patrie, qui s’explique par l’organe de l’éloquence et de l’érudition. Vous avez jeté des germes qui produiront un jour plus qu’on ne le pense… ».
9 Lettres de Adrienne Le Couvreur. Réunies pour la première fois et publiées avec notes, étude biographique, documents inédits tires des archives de la Comédie, par Monval G., Paris, Plon, Nourrit et cie, 1892.
10 Poquet B., Le Duc d’Aiguillon et La Chalotais, tome I, La Démission du parlement, Paris, Perrin, 1900, p. 147 et sq.
11 Dumas C., Aux origines du paysage agraire breton contemporain. Les aspirations, les principes et les ressources de la Société d’agriculture du commerce et des arts de Bretagne (1757-1770), thèse pour le doctorat en histoire, université de Bretagne occidentale, Brest, 2003. Abeille L.-P., Corps d’observations de la Société d’agriculture, du commerce et des arts de Bretagne, vol. 1, 1757-1758, vol. 2, 1759-1760, Rennes, Vve Brunet, 1762.
12 Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (désormais AD35), C 2690, 17 novembre 1762.
13 Bibliothèque Nationale de France (désormais BNF), F 25974, Réquisitoire pour l’enregistrement de l’édit du roi concernant la liberté de sortie et de l’entrée des grains dans le royaume, 1764.
14 Kaplan S.-L. Le pain, le peuple et le Roi. La bataille du libéralisme sous Louis XV, Paris, Perrin, 1986, p. 31.
15 Payen P., Les Arrêts de règlement du parlement de Paris au XVIIIe siècle. Dimension et doctrine, Paris, PUF, 1997.
16 Saulnier de la Pinelais G., Les Gens du roi au Parlement de Bretagne, 1553-1790, Rennes, Plihon et Paris, Picard, 1902, p. 26.
17 AD35, 1Bb, registres secrets, 13, 14 et 21 juin 1674. Avocat et substitut à la cour, Charles-Marie Huchet obtient des lettres de provision, sur la résignation de André Huchet, son père, en survivance de l’office de procureur général.
18 AD35, 1Bb, registres secrets, 26 août 1687 : « déclare Sa Majesté que son intention a été que ledit Huchet père exerçât comme il l’a fait ladite charge de son procureur général... Veut qu’il puisse l’exercer pendant cinq ans conjointement avec son fils, toutefois en l’absence l’un de l’autre, et qu’en cas de prédécès dudit Huchet fils, ledit Huchet père rentre en la possession dudit office sans difficulté, sans être tenu de prendre de nouvelles lettres de provision, et le tout sans tirer à conséquence » ; registres secrets, 14 août 1710 : résignation de Charles Huchet pour Charles Huchet de La Bédoyère.
19 de Bastard H.-B., Les Parlements de France, Paris, Didier, 1857, tome II, p. 403. Chaline O., Godard de Belbeuf. Le Parlement, le Roi et les Normands, Luneray, Bertout, 1996 ; de La Cuisine E., Le Parlement de Bourgogne, Dijon, Loireau-Feuchot, 1864, tome I, p. 112 ; Isambert F.-A., Recueil général des anciennes Lois françaises, Paris, Belin-Leprieur, 1829, tome XIV, p. 409.
20 AD35, B 78, lettre du 13 mai 1752. La Chalotais annonce lui-même au parlement sa nomination comme procureur général du roi : « Messeigneurs, je prends la liberté de vous faire part de la grâce que le roi m’a faite en me nommant son procureur général. Il a bien voulu que je partageasse avec M. de la Bédoyère les fonctions importantes du ministère public, trop heureux, Messeigneurs, que je puisse partager avec lui vos bontés. J’ose vous offrir une vie toute consacrée au service du roi et au vôtre. J’ose du moins vous promettre le plus grand zèle pour les intérêts de la compagnie. »
21 Loyseau C., Du Droit des offices, Lyon, Compagnie des libraires, 1701, livre I, chap. XI ; livre II, chap. I.
22 Bibliothèque municipale de Rennes (désormais BM Rennes), ms 464, notes manuscrites ajoutées par M. Desnos des Fossés, conseiller au parlement de Bretagne, à la suite d’un volume imprimé, intitulé, Privilèges de MM. de la Cour du Parlement de Rennes. de Ferrière C.-J., Dictionnaire de Droit et de Pratique, Paris, chez la veuve Brunet, 1775, V° Office et Forfaiture.
23 du Fail N., Les Plus Solennels Arrests et règlements donnéz au Parlement de Bretagne, Nantes, Jacques Mareschal, 1715, tome II, p. 206. Appelé à faire un règlement concernant les gens du roi, le parlement décide que « le procureur du roy précèderait le second avocat en tous lieux ».
24 Chaline O., « Les gens du roi “Hommes du roi” ? Les Parlements de Bretagne et de Normandie au XVIIIe siècle », dans Lemaître A.-J. et Kammerer O., Le Pouvoir réglementaire. Dimension doctrinale, pratiques et sources, XVe et XVIIIe siècles, Rennes, PUR, 2004, p. 229-231.
25 de Ferrière C.-J., op. cit., V° Procureur général. Sur l’œil de la justice, on lira avec beaucoup d’intérêt l’essai de Stolleis M., Das Auge des Gesetzes. Geschichte einer Metapher, München, Verlag C.H. Beck, 2004.
26 du Fail N., Les Plus Solennels Arrests..., op. cit., tome I, p. 63.
27 Isambert, op. cit., tome XIX, p. 70.
28 Ibid., lettres patentes du 24 février 1673.
29 Avocat au parlement de Paris, Étienne Pasquier (ob 1615) devient avocat général à la chambre des comptes. Omer Talon est avocat général au parlement de Paris. Cité par Saulnier de la Pinelais G., op. cit., p. 270.
30 AD35, 1 Bf, 1608-1619, arrêt de la cour, Chambres assemblées 28 mai 1762.
31 AD35, 1 Bf 1837-1841 (1735-1778), Journal des Audiences, tome I, p. 116 et sq. Tous les arrêts sur remontrances du procureur général du roi s’achèvent sur cette formule ou une formulation analogue.
32 Isambert, op. cit., tome XIX, p. 70.
33 Bluche F., Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, Fayard, 1990, p. 1155.
34 Jousse, Traité de la justice criminelle, Paris, Debure, 1771, tome I, p. 577 ; tome II, p. 760 : « Tous les juges sont procureurs du roi ou procureurs généraux ; parce que, comme ce sont eux qui tiennent en main la mesure de la vengeance publique, il est juste qu’ils puissent d’office pourvoir à cette vengeance et à tout ce qui intéresse le bon ordre et la sécurité de l’État. »
35 Pour une comparaison des archives des cours souveraines, voir Aubry M.-T., Langlois M., Reydellet C., « Les Parlements de France et leurs archives », in La Gazette des archives, nos 125-126, 1984, p. 125-143.
36 Ils peuvent être rendus sur rapport d’un conseiller.
37 AD35, 1 Bf 1837-1841 (1735-1778), Journal des Audiences, tome V, p. 482, arrêt du 24 juillet 1761 sur les réparations des chemins de traverse à la charge des propriétaires.
38 de Ferrière, op. cit., V° Arrêts de règlement des Cours souveraines.
39 Denisart, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la Jurisprudence actuelle, Paris, chez Dessaint, 1673, V° Arrests.
40 Journal des Audiences, tome II, p. 273 et sq, tome III, p. 130 et sq.
41 Journal des Audiences, tome I, p. 213.
42 Il s’agit de Quérart, Anneix et Amette.
43 Journal des Audiences, tome II, p. 273.
44 Journal des Audiences, tome III, p. 203 : « c’est un ouvrage qui est parfaitement lié dans la déduction des faits, des principes et des conséquences ».
45 Journal des Audiences, tome III, p. 203.
46 Delamare N., Traité de la police, 4 tomes, Paris, Jean et Pierre Cot, 1705-1719, préface.
47 Journal des Audiences, tome I, arrêt du 8 mars 1731.
48 Journal des Audiences, tome I, p. 74 et 512, arrêt du 1er février 1734.
49 Lemaître A.-J., « Espace sacré et territoire vital au XVIIIe siècle : la régulation des lieux d’inhumation en Bretagne », dans L’Espace et le Sacré, Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest, tome 90, 1983, no 2, p. 249-260.
50 Journal des Audiences, tome I, p. 74 et sq.
51 Journal des Audiences, tome III, p. 230.
52 Journal des Audiences, tome I, p. 146 ; tome III, p. 198-250, arrêt du 12 juillet 1740.
53 Mémoires de La Chalotais, procureur général au parlement de Bretagne, Rennes, La Découvrance, 1995, p. 32.
54 Ibid., p. 127.