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Noblesse française et noblesse polonaise

 | 
Michel Figeac
, 
Jaroslaw Dumanowski

Chapitre III - Ville ou/et campagne : un choix de pouvoir,un choix de vie ?

La noblesse de cloche en France sous l’Ancien Régime (xvie-xiiie siècles)

Laurent Coste

Texte intégral

  • 1 Archives municipales de Toulouse, 5 S 226.
  • 2 P.-J. Brillon, Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et au (...)

1« Croyez-vous qu’il manque de gens à Toulouse et aux environs pour être capitouls ?… il y a deux cents personnes qui y songent et qui donneraient mille pistoles pour y parvenir et avoir la nobilité ; et n’y peuvent réussir » affirmait en février 1695 l’ancien capitoul toulousain Marin Torrilhon1. Plus ancienne forme connue d’anoblissement collectif, la noblesse municipale est alors communément désignée sous le terme de noblesse de cloche, « mauvais quolibet, dont je me persuade », écrit Brillon, « que l’origine vient de ce que pour procéder à leur élection, l’assemblée se fait au son d’une cloche »2.

2Au cours de la Guerre de Cent Ans les souverains accordèrent cet avantage aux villes qui leur étaient restées fidèles face aux Anglais. Ce privilège ne s’appliquait, en dehors de nombreuses petites villes de l’ouest du pays, qu’à de grandes villes comme Lyon, Toulouse ou Nantes. À l’inverse, Bordeaux et Marseille n’en bénéficiaient pas. Les souverains se sont efforcés tout au long de l’Ancien Régime de réglementer, d’encadrer, voire de supprimer cet anoblissement dont le processus leur échappait en partie. L’offensive la plus importante eut lieu sous le règne de Louis XIV, en 1667, pour des raisons avant tout fiscales. Seules les villes de Lyon et de Toulouse furent épargnées. Ailleurs, dans la plupart des cas, seul le maire put continuer à bénéficier de ce mode d’anoblissement. Dans la majeure partie de ces villes toutefois, à l’exception vraisemblablement de Toulouse, l’anoblissement municipal reste un processus mal considéré et les bénéficiaires tâchent de faire oublier l’origine peu « reluisante » de leur appartenance au second ordre.

3Il est important, après avoir présenté les privilèges de chacune de ces villes, d’examiner la manière dont le pouvoir royal s’y attaqua au cours du XVIIe siècle. Le mépris relatif qui entourait ce processus d’anoblissement explique sans doute la faible résistance qui fut opposée par les élites municipales qui pouvaient accéder de manière plus honorable au second ordre, par l’exercice de charges anoblissantes de plus en plus nombreuses.

LES ORIGINES ET LES MODALITÉS D’OBTENTION DE LA NOBLESSE MUNICIPALE

  • 3 J. Meyer, La noblesse bretonne au XVIIIe siècle, Paris, 1966, carte p. 260.
  • 4 Le corps de ville a été à plusieurs reprises anobli collectivement, en 1577, 1590, 1659, 1716, 173 (...)
  • 5 F. Bluche, P. Durye, Les cahiers nobles, no 23, p. 30.
  • 6 F.-J. Ruggiu, Les élites et les villes moyennes en France et en Angleterre (XVIIe-XVIIIe siècles),(...)

4La noblesse de cloche concerne une minorité de villes dans le royaume, une quinzaine environ, même si un plus grand nombre de cités ont revendiqué le privilège d’anoblissement pour leur corps de ville. Le flou qui règne dans la législation royale, les approximations de certains jurisconsultes et le nationalisme de clocher de quelques érudits locaux, expliquent les inexactitudes constatées sur la carte établie en 1966 par Jean Meyer3. L’immatriculation comme citoyen noble de la ville de Perpignan, privilège unique datant de 1449, ne peut être totalement assimilée à une noblesse de cloche. Bordeaux ne peut être qualifiée de ville au statut incertain car jamais la jurade n’a anobli4. Il en est de même pour le consulat et l’échevinage de Marseille. L’attribution de la noblesse de cloche aux échevins de Cognac, par Gilles André de La Roque est considérée comme une affabulation5 et si, par mégarde, le conseil du roi anoblit le maire de Cognac en 1719, l’erreur fut réparée en 1723 et, malgré ses protestations de 1724 et 1754, jamais la mairie ne put anoblir. Les privilèges octroyés à Péronne et Saint-Maixent n’anoblissent pas expressément les membres du corps de ville et il en est de même pour Abbeville. Certes, Abbeville est comprise dans l’édit de suppression de 1667 mais les anciens maires ne mettent jamais en avant l’exercice de leur charge pour prouver leur noblesse6. Restent quinze villes, les unes éparpillées sur l’ensemble du territoire comme Toulouse, Lyon et Paris, les autres concentrées dans une partie du royaume. C’est le centre-ouest qui regroupe en effet la quasi-totalité de ces villes : La Rochelle, Saint-Jean-d’Angély, Angoulême, Niort et Poitiers, Angers, Tours, Bourges et Nantes à l’extrême sud de la Bretagne. Ces villes sont très disparates au niveau démographique puisque certaines sont très peuplées comme la capitale du royaume, Lyon, Toulouse ou Nantes, d’autres qui ont plus de 20 000 habitants comme Tours, Bourges, Poitiers, Angers, La Rochelle alors que les petites villes comme Niort, Saint-Jean-d’Angély ou Angoulême ne comptaient que 5 à 7 000 habitants, voire moins.

  • 7 Brillon, ouvrage cité., tome V, Paris, 1727, p. 495-496.

5Un point commun unit la majorité de ces cités : un anoblissement d’origine médiévale. Le cas le plus ancien d’anoblissement collectif date de 1372 avec Poitiers suivi par La Rochelle en 1373 et, à l’extrême fin du Moyen Age, Niort en 1461, Tours en 1462, Bourges en 1474 et Saint-Jean-d’Angély en 1482. Les capitouls toulousains avaient reçu ce privilège dès 1419-1420, même s’ils revendiquaient une origine plus ancienne. Quant aux autres villes bénéficiaires, elles l’obtinrent au début de l’époque moderne : en 1495 pour Lyon, 1507 pour Angoulême et 1560 pour Nantes. Il fallut attendre la fin du règne de louis XIV pour que les édiles parisiens en jouissent de manière définitive à partir de 1706 car les précédentes concessions mentionnées en 1371, 1390, 1411 et 1577, ne furent pas suivies d’effet, notamment faute d’enregistrement7.

  • 8 Ordonnances des Rois de France de la troisième race, Paris, tome V, p. 563.
  • 9 A. Maugard, Remarques sur la noblesse, dédiées aux assemblées provinciales, Paris, 1788, p. XXIX-X (...)

6Toutes ces concessions sont le fait du prince et sont pour eux un moyen de récompenser des fidélités, de manifester leur attachement à une ville. L’anoblissement est donc la conséquence immédiate du loyalisme des habitants lors d’une période de troubles. Les lettres patentes de Charles V, données en décembre 1372 pour Poitiers sont la conséquence des « grandz et bons services qu’ils ont faict » en l’an 1371 contre les Anglais8. La Rochelle reçut les mêmes privilèges en janvier 1373. Louis XI fait de même pour Niort en 1461 « pour les bons et grands services » rendus, Angers en février 1475, Arras en juillet 1481, Saint-Jean-d’Angély en septembre 1481 et Le Mans en février 1482. Des considérations sentimentales peuvent jouer dans certains cas. Attaché à la ville de Tours où lui-même et son père s’étaient mariés, Louis XI accorde l’anoblissement aux édiles en février 1462. De même, très bien reçu à Lyon avec son épouse, Charles VIII « touché des marques d’attachement qu’on lui donne » anoblit, selon Antoine Maugard, les échevins et leurs successeurs en décembre 14959. Mais à l’inverse, la ville de Bordeaux qui eut l’insigne honneur d’accueillir le mariage de Louis XIII et d’Anne d’Autriche en 1615, et le jeune couple royal en 1659 après la paix des Pyrénées, ne put bénéficier d’une telle largesse. Il n’y eut qu’un anoblissement collectif en 1659. Les souvenirs de la Fronde étaient brûlants et ceux de la révolte de 1548 encore dans les esprits, ce qui dissuada le souverain de récompenser une ville qui n’avait pas toujours brillé par son loyalisme.

  • 10 À Angers de 1484 à 1584 ; à Angoulême de 1507 à 1573 ; à Bourges de 1474 à 1667 ; à La Rochelle de (...)
  • 11 Les premiers exercent la charge de maire en 1554, 1570, 1577, 1578, 1592, 1606, 1612, 1622, 1626, (...)
  • 12 J. Chenu, Privilèges octroyez aux maires et eschevins, Bourgeois, & habitans de la Ville et Septai (...)
  • 13 J. Chenu, ouvrage cité, p. 82 et suivantes.
  • 14 R. Choppin, Commentaires sur les coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, Paris, 1634, p. 182
  • 15 A. Maugard, Code de la noblesse, tome 1, p. 645.

7Ce privilège revêt des formes variées et répond à des critères différents d’une ville à l’autre, comme cela était habituel au Moyen Age. À la fin du XVe et au cours du XVIe siècle, les maires obtenaient le privilège d’accéder au second ordre après une année de mandat, qui était l’usage le plus fréquent10. Si le nombre d’échevins bénéficiaires était relativement élevé (vingt-quatre à Angoulême, La Rochelle, Niort, Tours, Saint-Jean-d’Angély) il ne faut pas oublier que dans la plupart de ces villes, les fonctions étaient perpétuelles, ce qui limitait le nombre d’anoblissements effectifs, réduits encore par la présence de plusieurs membres d’une même famille à l’hôtel de ville. On le constate notamment à Saintes avec les Moyne et les Goy11, mais aussi à Bourges à la même époque12. Si les petites villes de l’ouest jouissaient d’un échevinage à vie (Angers – jusqu’en 1584 –, Angoulême, La Rochelle, Niort, Poitiers, Saint-Jean-d’Angély, Tours,), les capitales provinciales n’exigeaient qu’une durée limitée, un an à Lyon et Toulouse, deux à Bourges et à Angers – à partir de 1584 –, trois à Nantes. Mais de nombreux édiles entraient en fonction déjà nobles, grâce au privilège acquis par leurs ancêtres. Ainsi, à Bourges, si entre 1501 et 1525, 75 places pouvaient anoblir, il n’y eut que 51 individus appartenant à 43 familles qui purent en bénéficier. On vit plusieurs membres des familles Pain, Chambellan, Cambray, Vulcob se succéder à bref intervalle13. Si la norme paraît être l’anoblissement au premier degré, il fallait souvent faire une déclaration de vie noble et renoncer à toute activité dérogeante. Un arrêt de la chambre des comptes du 28 février 1520 exigea pour les Rochelais « que les enfans desdits eschevins ne dégénèrent de la manière de vivre des nobles, et qu’ils demeurent en une ville franche et non taillable »14. À Niort, un arrêt de la chambre des comptes de Paris du 5 février 1463 avait contraint les échevins à vivre noblement et à répondre tant au ban qu’à l’arrière-ban15.

  • 16 Cité par A. Texier, Qu’est-ce que la noblesse ?, Paris, Tallandier, p. 23.
  • 17 Bibliothèque nationale, Ms Joly de Fleury, 95 (906) f ° 164, octobre 1721.
  • 18 J. Maillard, Le pouvoir municipal à Angers de 1657 à 1789, Angers, 1984, p. 41 ; J. Meyer, ouvrage (...)

8L’anoblissement semble concerner, comme c’est l’usage, les enfants nés et à naître, mais à Toulouse n’était accordé qu’« aux seuls enfants nés depuis l’élection du capitoul, sans avoir égard à la clause ordinaire des chartes d’anoblissements »16. Les capitouls durent attendre des lettres patentes de 1692 pour obtenir la clause habituelle concernant les enfants nés avant l’exercice de leurs charges. Les privilèges fiscaux, honorifiques, judiciaires étaient très différents d’une ville à l’autre. Les échevins de Poitiers et d’Angoulême bénéficiaient de la possibilité de partager leurs biens noblement, c’est-à-dire en avantageant l’un de leurs héritiers, l’aîné des mâles le plus souvent. Mais, les édiles d’Angers, de Bourges, de Nantes et de Tours n’avaient pas cette opportunité. À Angers, les lettres patentes de Louis XI laissaient aux magistrats la liberté de choix mais « comme dans la province d’Anjou les avantages des aisnez dans la succession noble sont exorbitants, lesditz ainez y prenant outre le principal manoir, les deux tiers de tous les immeubles et tous les meubles en payant les dettes (…) les dits maires de la ville d’Angers par égard pour les cadets de leurs maisons n’ont pas suivi quant aux partages des successions l’usage des nobles »17. Le partage noble ne pouvait être obtenu, à Angers, à Nantes ou à Bourges que par des lettres patentes à portée individuelle. Mais, si les lettres patentes obtenues par les Angevins ont été enregistrées assez facilement par le parlement de Paris, les édiles nantais ne paraissent pas avoir eu les mêmes facilités18.

LE DÉCLIN DE LA NOBLESSE DE CLOCHE AU COURS DE L’ÉPOQUE MODERNE

9Mais ce qui a été accordé peut être retiré et si la plupart de ces villes obtinrent régulièrement des confirmations de noblesse au début de l’époque moderne, deux cités en furent privées très rapidement. Les généreux privilèges accordés en juillet 1481 aux échevins de Franchise, nouveau nom d’Arras « de marchander en gros et en détail, tenir bouticque et ouvrouers et faire tous faiz de marchandises franchement et quictement, sans pour ce deroguer ne prejudicier à leur estat et privillège de noblesse » sont abrogés par Charles VIII dès juillet 1484. Quant aux maires, pairs et conseillers manceaux, c’est à leur requête que le privilège accordé en février 1482 fut annulé en juillet 1483. Mais, si le Moyen Age finissant avait été riche en libéralités royales, on ne peut pas en dire autant de l’époque moderne. Les derniers Valois, comme les Bourbon ont été plutôt avares en la matière et si la noblesse de cloche a encore été octroyée en 1495 à Lyon, en 1507 à Angoulême, en 1560 à Nantes, en 1577 et 1706 à Paris, elle a plutôt été en butte à l’hostilité croissante du pouvoir royal même si, en fonction des circonstances, il y eut quelques hésitations. L’hostilité vis-à-vis de cette forme d’anoblissement a vraisemblablement plusieurs causes : un certain mépris pour l’origine même de la faveur, un souci fiscal puisque l’intégration au second ordre de riches marchands, procureurs, avocats et officiers privait le Trésor de ressources nécessaires, ceci étant particulièrement le cas sous Colbert et lors des conflits armés. Ce n’est pas un hasard si l’une des mesures les plus radicales fut prise en mars 1667, quelques semaines avant le déclenchement de la Guerre de Dévolution. En outre, alors que, par les recherches d’usurpation de noblesse, le pouvoir royal renforçait son contrôle sur les processus d’anoblissement en supprimant toutes les pratiques coutumières qui lui échappaient, la noblesse municipale, reposant sur une élection, c’est-à-dire en fait une cooptation plus ou moins large, intégrait au second ordre de nouveaux venus sur lesquels la monarchie n’avait pas ou peu de prise. Or, le pouvoir royal tendait de plus en plus à être le seul dispensateur de noblesse.

  • 19 P. de Viguerie, Preuves de noblesse des capitouls de Toulouse, Paris, 1982, p. 18.
  • 20 G.-A. de La Roque, Le traité de la noblesse et de ses différentes espèces, édition de 1994, p. 202
  • 21 La Roque, ouvrage cité., p. 204-205.
  • 22 G. Saupin, Nantes au XVIIe siècle. Vie politique et société urbaine, Rennes, 1996, p. 298.
  • 23 M. Delafosse, Histoire de La Rochelle, Toulouse, 1985, p. 154, 160.
  • 24 J.-P. Andrault, Poitiers à l’âge baroque 1594-1652. Une capitale de province et son corps de ville (...)
  • 25 F. Bluche, P. Durye, ouvrage cité, p. 31-32, 35.

10Il y avait bien eu des alertes avec les édits de mars 1583 et de janvier 1634 qui imposaient aux tailles les enfants des maires et échevins, mais ces édits n’avaient pas été appliqués et les édiles gardaient confiance dans les renouvellements périodiques des privilèges qui leur avaient été accordés. Ceux de Toulouse avaient été confirmés en 1471, 1498, 1514, 1547, 1574 et 160919 ; ceux de La Rochelle en 1380, 1423, 1461, 1483, 1498, 1514, 1547, 1559, 1572, 1576 et 159220 ; ceux de Niort en 1483, 150, 1514, 1547, 1559, 1560, 1576, 1591, 1610 et 165021 ; ceux de Nantes en 1581, 1598, 1634 et 164422. Les seules disparitions observées sous Louis XIII avaient été justifiées par l’insurrection et l’insoumission au roi. Après la chute de Saint-Jean-d’Angély, une déclaration royale de mai 1621 abrogea le privilège octroyé. De même, après le siège de La Rochelle, Richelieu sanctionna très durement la ville protestante qui avait fait appel aux Anglais. La déclaration de novembre 1628 supprima le maire et les privilèges des échevins comme des conseillers. Lorsque Louis XIV rendit un corps de ville à La Rochelle en 1694, il n’était plus question d’anoblissement23. La préparation de l’édit de 1667 suscita des inquiétudes ; l’on voit ainsi à Poitiers le secrétaire rédiger au printemps 1666 un grand nombre d’actes d’échevinat mentionnant l’anoblissement des édiles alors que de tels actes étaient assez rares auparavant24. L’édit de mars 1667 décapita la plupart des noblesses de cloche. Anciens maires, anciens échevins ainsi que tous leurs descendants, s’ils avaient été en charge depuis 1600 furent déchus de la noblesse et ne purent être maintenus qu’en payant des taxations. Désormais, plus aucun corps de ville n’anoblit. La disparition fut totale pour Niort et Tours ainsi que pour Issoudun qui avait reçu ce privilège peu de temps auparavant, en 1651, pour fidélité pendant la Fronde. Ailleurs, les villes réussirent à récupérer quelques privilèges. Certes, partout conseillers, échevins, procureurs syndics, greffiers, secrétaires de villes ne purent plus être anoblis mais la charge de maire fut réintégrée, plus ou moins rapidement, dans cet honneur. Ce fut le cas à Bourges le 7 mai 1667, à Nantes, le 20 juin 1669, à Angers, le 3 septembre 1670, à Angoulême le 4 février 1673, à Poitiers enfin le 4 janvier 1685. Partout cependant, ce fut au prix d’un allongement du mandat, afin de limiter le nombre des anoblis. Jusque-là, à l’exception d’Angers (deux ans), le mandat du maire était annuel. Il passa à trois ans pour Angoulême et Nantes, à quatre pour Angers, Bourges et Poitiers. Dans les villes qui ont pu garder leurs privilèges, peu à peu, la durée des mandats est allongée. À Lyon la mairie annuelle est portée à deux ans en 1764 puis à six en 1780, tandis que les échevins deviennent biennaux en 1764. À Toulouse, les capitouls annuels jusqu’en 1778, doivent exercer deux ans puis quatre à partir de 178325.

  • 26 M. Taillefer, Vivre à Toulouse sous l’Ancien Régime, Paris, p. 66.
  • 27 I. Burguion, Les capitouls, le pouvoir royal et ses représentants sous le règne de Louis XIV (1659 (...)

11Mais si la noblesse de cloche est parfois maintenue, les villes qui ont échappé à la sévérité colbertienne n’en sont pas quittes pour autant car le pouvoir royal parvient à leur soutirer des sommes considérables. Les capitouls toulousains ont certes vu leurs privilèges défendus par le Traité de la noblesse des capitouls de toulouse, rédigé par leur syndic Lafaille mais ils ont dû surtout débourser près de 700 000 livres entre 1666 et 171826. Grâce à une « fantastique duperie »27 dont le pouvoir royal s’est fait le complice, les capitouls ont fait payer à leurs concitoyens le maintien de leurs privilèges personnels sans le dire officiellement. L’arrêt du 19 avril 1669 qui interrompt la recherche de noblesse consécutive à l’édit de 1667 s’appuie sur le versement de 120 000 livres à la compagnie des Indes orientales.

  • 28 I. Burguion, ouvrage cité, p. 250-255.
  • 29 P. de Viguerie, ouvrage cité, p. 19.
  • 30 F. Bayard, Vivre à Lyon sous l’Ancien Régime, Paris, p. 153.
  • 31 F. Bayard, ouvrage cité, p. 63.

12Un arrêt du 2 janvier 1673 remet en cause l’exemption de franc-fief, droit exigé des roturiers acquérant des biens nobles. Après bien des négociations, la ville verse 100 000 livres et obtient, le 27 mai 1675, le maintien de l’exemption. Lorsque le Roi Soleil se lance dans une nouvelle recherche d’usurpations en 1691, l’inquiétude gagne la Maison Commune. L’arrêt du 14 juillet 1691 charge l’intendant de faire confectionner la liste des capitouls élus de 1600 à 1687, en mentionnant leurs descendants et leurs terres. En mars 1692, tout est interrompu en remerciement d’un versement de 250 000 livres. Enfin, en 1704-1706, puis en 1714-1718, la ville rose verse 100 000 livres pour le service du Roi28. À la fin du règne de Louis XV, l’édit d’avril 1771 exigea 6 000 livres des capitouls pour être confirmés dans leur noblesse mais il fut annulé par un édit de septembre 1772 qui les maintenait dans leur noblesse de race et d’extraction29. Les Lyonnais ont dû également verser des sommes importantes au roi. C’est en effet « du corps échevinal qu’émane presque toute la noblesse lyonnaise »30. Le souverain a souvent réclamé et obtenu des tributs élevés, sans justification ou pour la conservation des privilèges : 350 000 livres en 1637, 405 000 en 1659, un million en 173431.

  • 32 F. Bayard, ouvrage cité, p. 70-71 ; Y. Lignereux, Lyon et le roi. De la « bonne ville » à l’absolu (...)
  • 33 E. Sanchez, Les capitouls de Toulouse sous le règne de Louis XIV (1661-1715), mémoire de maîtrise (...)
  • 34 M. Taillefer, ouvrage cité, p. 63.
  • 35 F. Bayard, ouvrage cité, p. 167-168.

13En outre, partout dans le royaume, à des dates diverses il est vrai, l’emprise du pouvoir royal sur les élections municipales est renforcé. On le voit à Nantes dès 1584. À Lyon, l’édit de Chauny de décembre 1595 renforce la tutelle monarchique. Le gouverneur qui peut casser l’élection en devient véritablement le maître32. À Toulouse, les arrêts de novembre 1686 et novembre 1687 mettent l’élection entre les mains de l’intendant, chargé de donner son avis sur chacun des candidats33. L’on pourrait ainsi multiplier les exemples. Par ce moyen, le roi peut influer sur la composition du corps de ville et sur l’accès ou non d’une famille à une charge conférant la noblesse. De même, la création des offices municipaux, à la fin du règne de Louis XIV, si elle a des motivations financières, permet aussi, en limitant les élections, de réduire le nombre des nouveaux magistrats susceptibles d’intégrer la noblesse. Ainsi, le contrôle royal sur les élections a-t-il pu réduire l’accès à la noblesse. On le voit notamment à Toulouse où, à la fin du XVIIe siècle, l’intendant Basville, craignant « que les enfants de ces marchands ne se croyant nobles quittent la profession de leur père qu’il serait important qu’ils puissent préserver »34, ne les favorise guère. Alors que selon la coutume siégeaient deux marchands parmi les huit capitouls, on constate que de 34,3 % au milieu du XVIIe siècle, le négoce ne représente plus que 21,4 % du corps de ville au XVIIIe. La situation est cependant différente à Lyon, mais il est vrai que la capitale des Gaules était dépourvue d’un parlement. Entre 1589 et 1650, 48 % des échevins sont des marchands et c’est le cas de 56 % d’entre eux au XVIII e siècle35.

L’IMAGE DE LA NOBLESSE DE CLOCHE, DES SITUATIONS CONTRASTÉES

14De quelle réputation jouissaient les anoblis par charge municipale ? À titre anecdotique, un érudit contemporain, membre d’une vieille famille bordelaise qui avait siégé sur les bancs de la jurade au XVIe siècle affirmait que des cousins portaient encore au XXe siècle, la tare de voir leur noblesse remonter à un capitoulat du Grand Siècle.

  • 36 G.-A. de La Roque, ouvrage cité.
  • 37 Brillon, ouvrage cité, tome IV, p. 492.
  • 38 La Roque, ouvrage cité, p. 222.
  • 39 P.-J. Brillon, ouvrage cité, tome V, p. 490.

15Qu’en était-il à l’époque ? Les avis sont partagés et parfois contradictoires. Charles Loyseau dans son Traité des ordres et simples dignités de 1610 est plus qu’allusif. Jean Bacquet, dans son magistral traité Des droits du domaine de la couronne de France, ne distingue que la noblesse de race et les anoblis et parmi ceux-ci, il ne mentionne que les anoblissements par lettres ou par charges d’officiers comme les parlements, les chambres des comptes, les cours des aides et les bureaux des finances. Dans sa Science théorique, Marc Vuson, sieur de la Colombière, ne cite qu’en avant-dernière position la noblesse acquise par la mairie, juste avant celle acquise par la vertu. Gilles-André de la Rocque, dans son Traité de la noblesse et de ses différentes espèces, lorsqu’il dresse la liste des vingt espèces de noblesse, évoque à la neuvième place « la privilégiée, qui vient de la mairie », devant la noblesse utérine et la noblesse verrière mais loin derrière la noblesse immémoriale, la noblesse militaire, la noblesse par charges ou la noblesse commensale. Dans le 39e chapitre, l’auteur commence par une réflexion assez piquante : « la noblesse est un caractère si illustre, écrit-il, qu’il n’y a presque personne qui ne fasse gloire de s’en prévaloir »36. Un certain nombre de jurisconsultes notent une relative désaffection pour la noblesse de cloche, qualifiée d’ailleurs par Brillon de mauvais quolibet37. « Ceux-mêmes qui ont acquis leur noblesse par cette voie, qu’on appelle communément de la cloche », reconnaît La Roque, « ne veulent plus entendre parler de ce principe, aussitôt qu’ils ont quelques degrés de filiation »38. Brillon remarque, à propos des titulaires de charges municipales que « leurs descendans voudroient que leurs pères eussent eu une origine plus anciennes ; mais il faut commencer par un quelqu’un, & que ce quelqu’un commence par un titre. Après tout, si la naissance fait successivement les nobles, qui après quelques siècles se croyent les bons nobles, & se mettent dans la classe distinguée de la haute noblesse, il n’y a que de la patience à avoir »39.

  • 40 G. Saupin, ouvrage cité, p. 300.
  • 41 G. Saupin, ouvrage cité, p. 308.
  • 42 G. Saupin, ouvrage cité, p. 307.

16Ainsi, à Nantes, la suppression de l’anoblissement par charge en 1667 est suivie d’une politique fiscale incertaine (édits de juin 1691, novembre 1706, mai 1767). Pour Guy Saupin, l’édit de janvier 1714 « achève de déconsidérer la noblesse de cloche échevinale »40. Au cours du XVIIIe siècle, en effet, les descendants d’anciens échevins tentent de faire prévaloir « l’image d’un lignage véritable qui ne doit rien à sa participation à la municipalité »41. Pour ces nobles, la mairie ou l’échevinage a été une dignité supplémentaire et bien que l’échevinat exercé avant 1667 apporte une garantie de noblesse, ils préfèrent s’en tenir à des filiations plus anciennes même si elles sont plus incertaines ou longues à prouver. En 1753, Gilles Fournier fait reconnaître par le Parlement de Rennes une filiation noble depuis 1392. Presque un siècle auparavant, en août 1669, son bisaïeul, Jean Fournier, reconnu noble du fait des charges municipales avait protesté contre l’arrêt de maintien, se réservant « pour lui et les siens de se faire rétablir dans les droits de sa naissance aussitôt qu’ils pourroient en retrouver des preuves démonstratives, la qualité de maire étant pour lui plutôt un nuage sur son ancienne extraction noble »42. Les Boussineau, anoblis par l’échevinage, font ainsi reconnaître par les états de Bretagne en 1760 une noblesse remontant à un Bousseneau qui était qualifié en 1502 de noble seigneur parce que les registres paroissiaux de leurs seigneuries ont été détruits pendant les guerres de religion et que leurs titres de famille ont tous disparu.

  • 43 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 206.
  • 44 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 207.
  • 45 B. de Monluc, Commentaires 1521-1576, édité par Paul Courteault, Paris, Gallimard, p. 685.
  • 46 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 214.
  • 47 Cité par I. Burguion, ouvrage cité, p. 33.

17La situation paraît différente à Toulouse, où la noblesse de cloche plonge ses racines, selon les contemporains, « jusqu’au temps des comtes de Toulouse, et même des romains dont elle était une colonie »43. Personne n’ose alors mettre en doute « que les Capitouls de Toulouse ne descendent des anciens consuls de leur ville, pendant qu’elle fut colonie »44. Les charges importantes de capitoul, le droit d’image, considéré comme une marque de noblesse depuis l’Antiquité, le titre de chefs des nobles, tout ceci rehaussait le prestige de la noblesse capitulaire. On lit dans les Commentaires de Blaise de Monluc des allusions précises au prestige attaché à la noblesse des capitouls : « la noblesse s’est faict grand tort et dommage, est-il écrit, de desdaigner ainsi les charges des villes, principalement des capîtales comme Thoulouse et Bourdeaus. Je scay bien que de mon premier eage j’oyois dire que des gentilshommes et seigneurs de bonne maison acceptoyent la charge de capitouls à Thoulouse et de jurats à Bourdeaux, mais encore plus à Thoulouse ; car, refusant ces charges ou les laissant prendre, les gens de ville s’emparent de l’auctorité »45. Dans son Traité de la noblesse, La Roque reconnaît « qu’on emploie tous les jours la qualité de capitoul pour preuve de noblesse aux preuves que font ceux qui aspirent à l’ordre de Malte » et que pour sa nomination à l’ordre du Saint-Esprit, « le duc de Nacaille ne dédaigna point de se servir dans ses preuves de la qualité de capitoul qu’avait eue son aïeul, le seigneur de Bénac »46. Le syndic des capitouls Lafaille, dans son Traité de la noblesse des capitouls, paru en 1673, se fait l’écho de ses compatriotes qui assimilaient leur noblesse à une noblesse d’extraction car elle était « exemptée de cette tache que porte toujours empreinte sur soy la noblesse de concession en ce que mesme éclat qu’elle tire des son privilège découvre nécessairement sa première obscurité »47.

  • 48 Cités par J.-P. Andrault, ouvrage cité, p. 637 (Colbert) ; p. 233-234 (Sainte-Marthe).

18Il n’en était pas de même à Poitiers. Dans son Rapport au Roy concernant la province de Poitou, Colbert de Croissy affirmait que la noblesse de cloche poitevine n’était « pas fort illustre », ce qui est approuvé par Jean de Sainte-Marthe lorsqu’il écrit dans sa comédie de 1669, Le mariage de Fine-Epice48 :

Mon père sans la mort eust quitté la bassesse,
Puisque par la Mairie on entre en la Noblesse,
Pour s’ériger en Noble, il faut en un seul an,
Faire deux ou trois fois son Caresme-prenan,
Et de tous les costés mandier la pitance,
Cela fait en poitou, les Nobles d’importance,
Au lieu qu’au temps passé l’on voyoit les Soldats
Acquérir la Noblesse au milieu des combats.

  • 49 L. Coste, article cité, p. 7-8 ; Mille avocats du Grand Siècle. Le barreau de Bordeaux de 1589 à 1 (...)
  • 50 G. Saupin, ouvrage cité, p. 321.
  • 51 G. Saupin, ouvrage cité, p. 311, 320.
  • 52 J.-P. Andrault, ouvrage cité, tableau p. 192.
  • 53 M. Taillefer, ouvrage cité, p. 66.
  • 54 G. Barbusse, Le Pouvoir et le sang. Les familles de capitouls de Toulouse au siècle des Lumières ( (...)
  • 55 F. Foulquier, Le milieu des échevins. 1598-1650. Étude sociale de l’échevinage lyonnais, mémoire d (...)
  • 56 J. Maillard, ouvrage cité., tome 1, p. 42.

19Peut-on dresser le bilan de l’anoblissement par charges municipales ? Il est impossible de le préciser compte tenu de l’absence d’études d’ensemble jusqu’à ce jour. Il faudrait ainsi distinguer les villes dont les magistrats ont été ponctuellement anoblis par les souverains et ceux dont l’hôtel de ville a octroyé le privilège jusqu’en 1667. Dans le premier cas, on peut citer Bordeaux, parfois mentionnée comme ville anoblissante, où, entre 1550 et 1789, une cinquantaine d’édiles, jurats, procureurs syndics et clercs de ville obtinrent des lettres de noblesse, surtout à la fin du XVIe et au cours du XVIIIe siècle49. Il est nécessaire de procéder de manière similaire pour toutes les villes du royaume et les situations sont très variées. À Nantes, il est clair, compte tenu de la législation et de l’attitude des notables, que les réformes de Colbert ont « brisé un mode important d’élévation dans l’élite sociale »50. Au cours du XVII e siècle, la noblesse de cloche a élevé treize familles de maires comme les Frémon, les Loriot ou les Ménardeau et vingt-cinq familles d’échevins, soit un quart de l’effectif. Or, si 46 % des familles échevinales ayant exercé des charges entre 1598 et 1639 ont été anoblies, ce ne fut le cas que d’un tiers de celles ayant servi de 1640 à 1668 alors qu’aucune ne le fut à partir de 166951. À Poitiers, sur 59 maires en charge entre 1594 et 1652, 30 furent anoblis par leurs fonctions mais parmi les 29 anciens nobles, 14 appartenaient à des familles préalablement anoblies par l’exercice d’une charge municipale52. À Toulouse, le capitoulat est considéré par Michel Taillefer comme « une des plus performantes machines à anoblir du royaume » avec plus de deux cents familles de marchands, d’avocats, de procureurs et de notaires, intégrés au second ordre entre 1661 et 171553. Au cours du XVIIIe siècle, ce sont encore près de 300 bourgeois qui accèdent au second ordre par l’élection capitulaire54. À Lyon, l’anoblissement par charge a fonctionné d’autant plus facilement qu’une rotation très rapide permettait d’intégrer de nouveaux venus, surtout parmi les échevins. Ainsi, pour la période 1598-1650, récemment étudiée, si une minorité de prévôts des marchands put bénéficier de l’anoblissement (6 sur 24) ceci était dû au fait que les trois quarts d’entre eux étaient déjà nobles à leur entrée en charge, du fait de fonctions échevinales exercées par un père, un grand-père ou un arrière-grand-père. À l’inverse, 79 des 102 échevins élus purent intégrer le second ordre, 23 seulement ayant déjà eu des ascendants dans les charges consulaires55. À Angers, on connaît le bilan, de l’anoblissement pour les maires entre 1670 et 1790. Sur les 26 maires qui se succédèrent, deux étaient déjà nobles, deux moururent en charge sans avoir exercé quatre ans et 22 purent accéder à la noblesse ce qui est peu pour une ville de 25 000 habitants56. Dans leur ouvrage sur la noblesse, Séréville et Saint-Simon estiment à environ 200 le nombre de familles de noblesse de cloche encore représentées mais l’on ignore précisément combien de nobles de cloche participèrent aux assemblées de la noblesse lors de la préparation des États généraux de 1789. Un sondage alphabétique chez Séreville montre que la majorité des familles nobles subsistantes devaient leur noblesse à l’exercice d’une charge municipale en Lyonnais et Toulousain, qu’il en était de même d’une forte proportion dans le Berry et beaucoup moins ailleurs. Un recensement de la noblesse de cloche prendra tout son sens lorsque celui du second ordre à l’échelon du royaume, pourra être mené, recensement appelé de ses vœux par Michel Nassiet au cours de ce colloque de Toruń.

Notes

1 Archives municipales de Toulouse, 5 S 226.

2 P.-J. Brillon, Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux, Paris, 1727, tome IV, p. 492.

3 J. Meyer, La noblesse bretonne au XVIIIe siècle, Paris, 1966, carte p. 260.

4 Le corps de ville a été à plusieurs reprises anobli collectivement, en 1577, 1590, 1659, 1716, 1733. Voir L. Coste, « De la boutique au service du Roi. Les voies de l’anoblissement des jurats marchands bordelais au XVIIe siècle », dans Revue historique de Bordeaux et du département de la Gironde, no 3, 2003, p. 5-18.

5 F. Bluche, P. Durye, Les cahiers nobles, no 23, p. 30.

6 F.-J. Ruggiu, Les élites et les villes moyennes en France et en Angleterre (XVIIe-XVIIIe siècles), Paris, 1997, p. 65.

7 Brillon, ouvrage cité., tome V, Paris, 1727, p. 495-496.

8 Ordonnances des Rois de France de la troisième race, Paris, tome V, p. 563.

9 A. Maugard, Remarques sur la noblesse, dédiées aux assemblées provinciales, Paris, 1788, p. XXIX-XXX.

10 À Angers de 1484 à 1584 ; à Angoulême de 1507 à 1573 ; à Bourges de 1474 à 1667 ; à La Rochelle de 1373 à 1628 ; à Niort de 1461 à 1667 ; à Poitiers de 1372 à 1667 ; à Tours de 1462 à 1667 ; à Saint-Jean-d’Angély de 1481 à 1621 ; à Lyon de 1595 à 1764 ; à Nantes de 1560 à 1669.

11 Les premiers exercent la charge de maire en 1554, 1570, 1577, 1578, 1592, 1606, 1612, 1622, 1626, 1627, 1635 et 1649, les seconds en 1527, 1553, 1562, 1603, 1624 et 1631. Eschasseriaux, Études, documents et extraits relatifs à la ville de Saintes, Saintes, 1876, p. 31 et suivantes.

12 J. Chenu, Privilèges octroyez aux maires et eschevins, Bourgeois, & habitans de la Ville et Septaine de Bourges…, Paris, Robert Fouët, 1603, p. 82 et suivantes.

13 J. Chenu, ouvrage cité, p. 82 et suivantes.

14 R. Choppin, Commentaires sur les coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, Paris, 1634, p. 182.

15 A. Maugard, Code de la noblesse, tome 1, p. 645.

16 Cité par A. Texier, Qu’est-ce que la noblesse ?, Paris, Tallandier, p. 23.

17 Bibliothèque nationale, Ms Joly de Fleury, 95 (906) f ° 164, octobre 1721.

18 J. Maillard, Le pouvoir municipal à Angers de 1657 à 1789, Angers, 1984, p. 41 ; J. Meyer, ouvrage cité, p. 291-296.

19 P. de Viguerie, Preuves de noblesse des capitouls de Toulouse, Paris, 1982, p. 18.

20 G.-A. de La Roque, Le traité de la noblesse et de ses différentes espèces, édition de 1994, p. 202.

21 La Roque, ouvrage cité., p. 204-205.

22 G. Saupin, Nantes au XVIIe siècle. Vie politique et société urbaine, Rennes, 1996, p. 298.

23 M. Delafosse, Histoire de La Rochelle, Toulouse, 1985, p. 154, 160.

24 J.-P. Andrault, Poitiers à l’âge baroque 1594-1652. Une capitale de province et son corps de ville, tome II, Poitiers, 2003, p. 637.

25 F. Bluche, P. Durye, ouvrage cité, p. 31-32, 35.

26 M. Taillefer, Vivre à Toulouse sous l’Ancien Régime, Paris, p. 66.

27 I. Burguion, Les capitouls, le pouvoir royal et ses représentants sous le règne de Louis XIV (1659-1715), mémoire de maîtrise sous la dir. de René Souriac, Université de Toulouse II, 1991, p. 255.

28 I. Burguion, ouvrage cité, p. 250-255.

29 P. de Viguerie, ouvrage cité, p. 19.

30 F. Bayard, Vivre à Lyon sous l’Ancien Régime, Paris, p. 153.

31 F. Bayard, ouvrage cité, p. 63.

32 F. Bayard, ouvrage cité, p. 70-71 ; Y. Lignereux, Lyon et le roi. De la « bonne ville » à l’absolutisme municipal (1594-1654), 2003, p. 355-57, entre autres.

33 E. Sanchez, Les capitouls de Toulouse sous le règne de Louis XIV (1661-1715), mémoire de maîtrise sous la dir. de Michel Taillefer, Toulouse II, 1994, p. 33.

34 M. Taillefer, ouvrage cité, p. 63.

35 F. Bayard, ouvrage cité, p. 167-168.

36 G.-A. de La Roque, ouvrage cité.

37 Brillon, ouvrage cité, tome IV, p. 492.

38 La Roque, ouvrage cité, p. 222.

39 P.-J. Brillon, ouvrage cité, tome V, p. 490.

40 G. Saupin, ouvrage cité, p. 300.

41 G. Saupin, ouvrage cité, p. 308.

42 G. Saupin, ouvrage cité, p. 307.

43 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 206.

44 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 207.

45 B. de Monluc, Commentaires 1521-1576, édité par Paul Courteault, Paris, Gallimard, p. 685.

46 G.-A. de La Roque, ouvrage cité, p. 214.

47 Cité par I. Burguion, ouvrage cité, p. 33.

48 Cités par J.-P. Andrault, ouvrage cité, p. 637 (Colbert) ; p. 233-234 (Sainte-Marthe).

49 L. Coste, article cité, p. 7-8 ; Mille avocats du Grand Siècle. Le barreau de Bordeaux de 1589 à 1715, Bordeaux, S.A.H.L.C.C., 2003, p. 146.

50 G. Saupin, ouvrage cité, p. 321.

51 G. Saupin, ouvrage cité, p. 311, 320.

52 J.-P. Andrault, ouvrage cité, tableau p. 192.

53 M. Taillefer, ouvrage cité, p. 66.

54 G. Barbusse, Le Pouvoir et le sang. Les familles de capitouls de Toulouse au siècle des Lumières (1715-1790), Doctorat sous la dir. de J.-P. Amalric et M. Taillefer, Toulouse II, 2004, p. 174-175, 189-192.

55 F. Foulquier, Le milieu des échevins. 1598-1650. Étude sociale de l’échevinage lyonnais, mémoire de maîtrise sous la dir. de Françoise Bayard, Lyon II, 1991, p. 115, 119.

56 J. Maillard, ouvrage cité., tome 1, p. 42.

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