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Sport, relations sociales et action collective

 | 
Jean-Pierre Augustin
, 
Jean-Paul Callède

1. Les politiques du sport : quelques niveaux d'expression

Le mouvement sportif dans la décentralisation

Jean Broussin

Texte intégral

1Avant d'aborder le thème annoncé, rappelons brièvement quelques étapes de la Régionalisation qui vont nous permettre d'introduire le propos. Quatre dates sont essentielles pour comprendre ce processus dans sa globalité.

Rappel historique

21972 - Création de l'établissement Public Régional :

  • Le Conseil Régional est une assemblée délibérante ;
  • Le Comité Economique et Social est une assemblée consultative ;
  • Le Préfet de Région représente l'exécutif.

31982 - Le Préfet transmet à la Région le pouvoir exécutif.

41986 - La Région devient collectivité territoriale de plein exercice.

5La Décentralisation devient effective.

6Les conseillers Régionaux sont élus au suffrage universel.

71992 : Les Comités deviennent des Conseils Economiques et Sociaux, leurs compétences et leurs moyens sont renforcés.

I - LES COMPÉTENCES

1. Le sport dans la décentralisation

8Le Sport ne fait pas partie des compétences déléguées par l'Etat en 1983 dans le cadre de la Régionalisation. Le Sport serait-il le grand oublié de la décentralisation ?

  • 1 COLLOMB Pierre (sous la direction de), Sport et Décentralisation, Paris : Economica, 1988.

9Dans son exposé au cours du colloque "Sport et régionalisation" (Nice, 1987) Gérald Simon1 a bien analysé cette situation :

10"L'activité sportive reste largement dominée par les différentes personnes privées au sein du mouvement sportif", considéré comme le moteur essentiel de son développement. Or, une activité au sein de laquelle le poids des personnes privées est prépondérant et où, par voie de conséquence, le rôle de l'administration n'apparaît que secondaire, correspond avec difficulté aux objectifs que l'on assigne en général à toute décentralisation. Cette présence constitue d'autant plus un obstacle à un transfert de compétences qu'elle exerce en la matière des pouvoirs difficilement transférables… Le service public des sports est l'un des très rares exemples ou l'essentiel du pouvoir normatif est confié non à l'administration mais à des personnes privées. On imagine mal que ce pouvoir normatif, même considéré comme une compétence étatique, fasse l'objet d'un transfert à des collectivités publiques décentralisées.

11Ceci n'est pas un obstacle à l'intervention des collectivités locales. Comme l'a fort justement souligné J.-M. Pontier "ce qui est en cause en 1983, c'est un transfert de l'Etat vers les collectivités locales, non la détermination des compétences de ces dernières". La loi de janvier 1986 a d'ailleurs réaffirmé et étendu "la clause générale de compétence" dont disposent les collectivités territoriales.

2- La situation en Aquitaine

12En fait, les Régions ont actuellement les compétences qu'elles veulent bien se donner. La présentation globale du budget 1992 de la Région Aquitaine permet de les exposer sommairement. On peut distinguer quatre domaines de compétence :

13- Programme d'action Régionale :

14Etudes, promotion, communication, programmes régionaux.

15Action économique :

16Industrie, commerce, artisanat, agriculture, tourisme

17Energie, déchets.

18- Aménagement du territoire :

19Voies de communication, environnement, politique contractuelle.

20- Actions d'accompagnement :

21Culture, santé, sport, logement.

22Quels sont les crédits d'intervention de la Région Aquitaine identifiés par secteurs d'activités ?

Tableau 1 - La structure des dépenses de la Région

Tableau 1 - La structure des dépenses de la Région

Tableau 2 - Les crédits d'intervention par secteurs d'activités

SECTEURS

TOTAL 1992 En millions de F

• Industrie - Commerce - Artisanat

107,775

• Promotion - Etudes - Programme Régionaux

33,700

• Recherche - Enseig. Sup. - Techn. Communication

79,800

• Energie - Déchets

14,000

• Logement - Urbanisme

12,600

• Sport - Santé

15,975

• Politique contractuelle

58,650

• Agriculture - Forêt - Mer

141,000

• Education - Lycée

820,108

• Formation professionnelle - Apprentissage

303,600

• Culture

40,500

• Tourisme

51,550

• Environnement - Maîtrise de l'eau

27,000

• Infrastructures - Transports

278,571

Sous-total

1 984,829

Dépenses générales

323,540

TOTAL GÉNÉRAL

2 308,369

II - LE MOUVEMENT SPORTIF ET LA DÉCENTRALISATION

23Dès 1972, le CNOSF incitait les Ligues Régionales à se grouper pour former un Comité Régional Olympique et Sportif. Cette dénomination traduisant la participation non seulement des sports olympiques mais aussi de tous les représentants des fédérations agréés par le ministère de la Jeunesse et des Sports.

24Cette nouvelle structure, mise en place dans le cadre de la loi de 1901, a l'originalité de représenter le CNOSF (déconcentration) mais également d'avoir une gestion indépendante (décentralisation), à condition bien évidemment de rester dans le cadre des règles de la Charte olympique.

25Elle était d'ailleurs reconnue dès la création du Comité Economique et Social Régional, la Loi réservant une place dans chaque Région au représentant du Mouvement Sportif désigné par ses pairs. Dans la majorité des cas, cette représentation a incombé au Président du CROS.

26Les CROS de toutes les régions sont associés pour former le Conseil National des CROS dont deux membres siègent au Conseil d'Administration du CNOSF. On retrouve là la structure pyramidale du Sport Français alors que les CROS ont dans chaque région une vocation développée transversalement au bénéfice des objectifs communs à toutes les disciplines sportives.

27Il paraît utile d'ouvrir ici une parenthèse qui montre la difficulté pour des élus sportifs d'assumer sainement la décentralisation.

28Ayant mis en place les CROS, interlocuteurs privilégies des Conseils Régionaux, il est apparu très rapidement au CNOSF qu'il existait une lacune dans son dispositif de décentralisation, En effet, si les clubs et dans certains cas les Offices municipaux des Sports assuraient le contact avec les collectivités locales, ils n'avaient pas de partenaires officiels au niveau des Conseils généraux dont les moyens et les investissements dans le sport étaient très importants bien avant la décentralisation.

29Ceci entraîna la mise en place des CDOS, (Comités Départementaux Olympiques et Sportifs). Ceux-ci, organisés dans le même cadre statutaire que les CROS, n'étaient liés que très formellement aux CROS et sans aucune hiérarchie relative. Leur création fût entérinée dans la Loi de 1984.

30Si, dans quelques Régions — et ce fut le cas en Aquitaine — il y eut une immédiate symbiose entre CROS et CDOS — en particulier les Présidents de CROS ayant de droit un siège au Conseil d'Administration du CROS de leur région — dans la majorité des Régions françaises, il y eut une lutte d'autorité. Cette situation malencontreuse résultait d'abord de l'ambition de certains dirigeants, parfois d'affinités politiques, plus souvent du poids de Conseils généraux ayant des budgets et par conséquent des moyens très supérieurs à ceux de la Région.

31Les CDOS voulurent s'émanciper et, parallèlement au Conseil National des CROS créèrent un Conseil National des CDOS demandant à être reconnus directement au plus haut niveau dans le Conseil d'administration du CNOSF.

32Le CNOSF ne pouvait abonder dans ce sens et introduire dans la bergerie des Fédérations une nouvelle composante décentralisée. Une était nécessaire, deux devenaient gênantes. Il fut donc mis en place en 1992 un nouveau Conseil National associant de manière paritaire les Régions et les départements, ce nouveau Conseil CROS-CDOS restant limité dans sa représentation au sein du CNOSF aux places antérieurement attribuées au Conseil National des CROS.

33L'avenir dira l'efficacité de cette composante très spécifique au mouvement sportif dans le cadre de la décentralisation. L'ambition de certains étant satisfaite, on peut penser que le fair play l’emportera.

III - LES RELATIONS SOCIALES ET INSTITUTIONNELLES

34Les deux partenaires essentiels du mouvement sportif dans la Région sont, d'une part, les services extérieurs de la Jeunesse et des Sports et, d'autre part, le Conseil Régional.

1. CROS et Direction Régionale du Ministère de la Jeunesse et des Sports

35Les CROS heureux étant sans histoire, il n'y aurait rien à dire des relations entre cette nouvelle structure et la DRJS, sinon à signaler que devant l'excellente harmonie réalisée dans notre Région, certains Directeurs régionaux aussi bien que certains Présidents de CROS n'ont pas hésité à nous accuser de connivence.

36Cette amicale et réciproque compréhension datait de 1976, année de création du FNDS qui mettait en place des commissions paritaires régionales pour faire la répartition de la dotation déconcentrée. Le FNDS nous avait permis de faire sans accrocs le rodage de la décentralisation et du partenariat.

37Cela n'a pas été le cas partout. Il y a eu, et c'était inévitable, des ratés. Certains Directeurs Régionaux sont restés dans leur tour d'ivoire. Certains Présidents de CROS ont voulu prendre leur place.

38Un arrêté de 1978 institua dans chaque région des commissions de concertation pour tous les problèmes sportifs régionaux.

39Aujourd'hui cette situation paraît bien maîtrisée. L'association du pouvoir administratif et du pouvoir sportif permet de traiter d'un commun accord, dans plusieurs commissions paritaires, l'essentiel de nos objectifs. Mieux, cette association assure aux propositions du CROS auprès des élus un certain label de rigueur et d'impartialité, qualités nécessaires mais souvent difficilement accordées aux sportifs.

2. CROS et Conseil Régional

40Certains ont dit qu'avec 1982, le pouvoir exécutif revenant au Conseil Régional, celui-ci aurait renforcé son équipe et son administration, le service de la Jeunesse et des Sports étant mis sur la touche ; le mouvement sportif montant en première ligne.

41C'est faire peu de cas des structures et des hommes.

42Alors que la culture triple son budget sur le plan régional, nous sommes relégués au rang de spectateurs, Chaque CROS, et l'Aquitaine la première, rédige un manifeste intitulé "Pour une politique régionale du Sport". Ce document, bien perçu par les Comités Economiques et sociaux et par l'administration, est souvent lettre morte au Conseil Régional. Le poids des hommes fait plus que le poids du sport. Les investissements, lorsqu'ils existent, sont occultes et ils portent en priorité sur des réalisations de prestige.

43La Région Provence-Alpes-Côte d'azur est la première à tirer son épingle du jeu. Elle obtient dès 1984 un budget de 8 millions de francs, 12 millions en 1985, et signe dans la foulée un contrat de plan Etat-Région au bénéfice des installations sportives. Dans la plupart des autres régions, on assiste à un saupoudrage marqué au coin du clientélisme.

44La situation a changé en 1986 avec l'élection des Conseils Régionaux au suffrage universel. Les groupes inter-assemblées (G.I.A.), où sont représentés paritairement les conseillers Régionaux et les membres du Comité économique et social, sont bien informés et donnent leur avis sur les demandes de financement soumis à la décision de la commission permanente du Conseil régional. Les représentants du mouvement sportif en place depuis près de dix ans ont fait le siège de leurs instances. Ils se sont fait connaître et reconnaître, montrant ainsi qu'on peut être sportif et compétent.

45Cette reconnaissance va se concrétiser rapidement par des documents de contractualisation.

46Ainsi des conventions sont passés entre le Conseil Régional et le CROS. En Aquitaine a été signé en 1990 un protocole d'accord sur le financement du "Haut Niveau".

47Soucieux de montrer que les investissements pour je sport sont bénéfiques à l'économie régionale, plusieurs CROS ont saisi leur Conseil Economique et Social sur ce sujet. En Aquitaine le rapport intitulé "Le poids économique du Sport en Aquitaine" a été présenté en 1992 en assemblée pleinière et voté à l'unanimité.

48Parallèlement la Région s'implique dans la vie sportive de sa collectivité.

49En Aquitaine la prise en charge en 1987 sous forme d'annuités d'emprunt du Stade et du vélodrome, à hauteur de plus de 80 millions de francs, pèsera de manière conséquente sur les disponibilités laissées au sport à proprement parler.

50Toutefois le budget de fonctionnement du sport va devenir crédible. Il est de l'ordre de 4 millions en 1990 pour passer à plus de 8 millions en 1993.

51Une remarque s'impose toutefois pour caractériser la politique sportive des régions. Il importe de souligner le caractère promotionnel recherché par toutes les régions qui finançent aussi, à travers le sport, leur propre image de marque.

52Ce souci, légitime quand il s'agit d'opérations très médiatisées, est moins adapté à la vie traditionnelle du sport. Dans le premier cas, les régions sont amenées à opérer des investissements lourds qu'elles feront figurer sur un budget de promotion, ou de communication selon les régions, C'est le cas dans notre région pour les tours du monde de Titouan Lamazou, avec "Ecureuil d'Aquitaine", ou de Yves Parlier avec "Cacolac Aquitaine", et bien d'autres opérations dont on a moins parlé peut-être, au niveau des grands médias. Dans le deuxième cas, c'est l'impérieuse nécessité de fournir à l'administration régionale des justificatifs prouvant que l'image du "Parrain" a bien été mise en évidence au cours des actions sportives. Passe encore quand il s'agit de compétition comme "les jeux de l'Avenir". Plus ingrat quand le financement porte sur des actions de formation...

IV- LES ACTIONS COLLECTIVES

53Les actions menées par le Comité Régional Olympique sont politiquement et par définition fondamentalement collectives.

54- Politiquement, le Cros représentant du mouvement sportif est l'interlocuteur reconnu sur le plan régional des structures décentralisées (Conseil Régional) ou déconcentrées (DRJS).

55Pour de simples raisons de cohérence ou de moyens, l'essentiel de ses actions est réalisé collectivement avec l'un ou l'autre ou les deux partenaires.

56- Par définition le CROS formé par l'association de toutes les Ligues Sportives (en Aquitaine : 660 000 licenciés ; 9 000 clubs ; 72 ligues) a pour mission de traiter des projets communs à ses adhérents et à la promotion du sport sous toutes ses formes.

57Ceci exclut d'intervenir dans les problèmes spécifiques à chaque discipline sportive. On notera toutefois une évolution dans ce sens puisqu'à la suite d'une demande du Conseil d'Etat une commission de conciliation a été mise en place au CNOSF.

58L'énoncé et l'exposé des multiples actions collectives ainsi réalisées ou à réaliser est suffisamment important pour faire l'objet d'une présentation détaillée dans la plaquette du CROS d'Aquitaine (Comité Olympique Sportif d'Aquitaine, Conjuguons nos ambitions, 12 p.). Quels sont les enjeux sportifs de la Région ? Quelle est la stratégie adoptée ? Quelles sont les actions privilégiées ?

59"Un consensus régional. Le Comité Olympique et Sportif d'Aquitaine entretient des relations privilégiées avec le Conseil Régional d'Aquitaine, la Direction Régionale Jeunesse et Sports, les services extérieurs et le C.R.E.P.S., le Conseil Economique et Social, les chambres consulaires. Il s'agit de développer un partenariat régional qui apportera un Soutien au sport de Haut Niveau, un Soutien aux manifestations sportives régionales, une Aide à l'insertion professionnelle des athlètes régionaux, la promotion de l'Aquitaine par des organisations nationales et internationales, la promotion de la pratique sportive pour le plus grand nombre" [plaquette, p. 2 et 3).

60Nous ne retiendrons ici que deux exemples caractéristiques à la fois des objectifs sportifs du Cros et de la participation de ses partenaires politiques ou administratifs.

- Le Sport de haut niveau

61L'éventail des interventions que nécessite le sport de haut-niveau est très protéiforme.

62Les sections sportives des Lycées en sont la première étape. Elles requièrent l'intervention du Rectorat qui érige la carte sportive, celle du mouvement sportif qui en vérifie le recrutement et l'encadrement, celle de la DRJS qui assure l'encadrement, celle du Conseil Régional qui donne les moyens financiers nécessaires (228 000 F en 1992-93).

63Les Centres de formations et d'entraînement (CPEF) regroupent les athlètes en promotion (niveaux national et régional). Le recrutement et l'encadrement (cadres techniques des fédérations mis à disposition par le ministère de la Jeunesse et des Sports) est sous la responsabilité du mouvement sportif. Le financement est assuré en majeure partie par les Fédérations, par la Région et le CROS (275 000 F en 1992).

64Les aides personnalisées dotées à hauteur de 1 million de francs par le Conseil Régional sur un listing établi par le CROS et la DRJS, ont pour but d'assurer les frais de déplacements de stages et d'hébergement.

65L'insertion sociale des athlètes de haut niveau est suivie par une commission régionale (DRJS-CROS). Elle dispose de bourses de formation. Elle recense toutes les situations individuelles. Elle dispose de contacts permanents avec la Direction du Travail, l'ANPE, l'AREPA, les Chambres de commerce, etc.

- Le sport pour tous

66Cette association a pour objet d'assurer la promotion du sport sous toutes ses formes. Elle associe la diversité des pratiques, la diversité des moyens, la diversité des objectifs (Santé-Tourisme-Animation-Fête des jeux, etc.) et par conséquent la diversité des pratiquants, Certaines de ses antennes assurent l'animation de quartier dans le cadre de "l'intégration". Elle est connue dans le monde entier par son secrétaire et son secrétaire général est également secrétaire de l'association internationale Trim and Fitness.

67Une de ses originalités est d'être co-présidée par le Directeur régional des Sports et le Président du CROS, Motivante pour le sport, elle est à la croisée des chemins d'une pratique que l'on a voulu traiter de "sauvage" parce que non-compétitive alors qu'elle est la simple traduction d'une évolution sociale. Le sport est devenu produit de consommation, il s'est individualisé, personnalisé.

68Ces deux exemples nous serviront de conclusion. Le sport organisé, reconnu par l'Etat, celui qui est représenté par le Mouvement Sportif traditionnel reste la meilleure expression de groupements collectifs où se retrouvent la sociabilité et la solidarité. Ceci explique la conjugaison des partenariats, en particulier avec les acteurs politiques et administratifs pour assurer sa pérennité et renforcer son image dans le cadre de la Régionalisation.

69Le sport, produit de consommation, est l'objet d'une démarche individuelle à laquelle s'empresse de répondre une offre commercialisée, disposant des vertus du sport, sans doute, mais sans celle du collectif et de l'associatif.

70C'est le grand problème de l'an 2000, et c'est là que se joue l'avenir des associations. Il ne saurait être question de bouder le Sport de tous pour protéger les structures traditionnelles. Par contre, il faut arriver à recadrer le sport individualiste en lui faisant connaître les avantages de ces structures.

71C'est le but que depuis trois ans l'Aquitaine, suivi par le CNOSF, cherche à atteindre en menant une campagne intitulée "Le sport c'est mieux dans un club".

Notes

1 COLLOMB Pierre (sous la direction de), Sport et Décentralisation, Paris : Economica, 1988.

Table des illustrations

Titre Tableau 1 - La structure des dépenses de la Région
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Auteur

Président du CROS Aquitaine Professeur de Médecine à l'Université de Bordeaux II

© Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 1995

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