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Un autre club sportif pour le xxie siècle ?

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Jean-Paul Callède

"Les clubs et le rapport au droit : logique d'inspiration et/ou logique de soumission"

Présentation des intervenants et introduction du thème

Robert Denel

Texte intégral

Robert DENEL

Dirigeant du Lille Université Club

Secrétaire Général de l'UNCU

1Jean de Marcillac est l'un des membres fondateurs de la FONDA, association qui a succédé à la DAP, il y a une quinzaine d'année, première association nationale qui s'est attachée à défendre le monde associatif. La DAP, "Défense des Associations de Progrès" après une existence de cinq ans, à Grenoble, est devenue la FONDA. Jean de Marcillac est un économiste, il a des responsabilités à la fois dans les cabinets ministériels et dans le privé. Il s'est intéressé à la vie associative parce qu'il a été président d'une association. Il a donc mis ses compétences au service de la défense du mouvement associatif.

2Compte tenu que nous, sportifs, nous ne voulons pas vivre en vase clos et systématiquement entre sportifs, nous nous attachons à ouvrir nos rangs, aux journalistes, notre partenaire, l'USJSF, mais aussi à d'autres partenaires qui partagent les mêmes idéaux ou les mêmes problèmes.

3Le sujet proposé aujourd'hui est "les clubs du xxie siècle et leur rapport à la règle" (de préférence au droit, pour ma part). Le droit est un aspect de la règle en général. En fait, cette règle est très souvent appréhendée comme une contrainte, voire comme un carcan, un ennemi, un contournement. Le comportement des dirigeants, bénévoles ou non, par rapport à la règle n'est peut-être pas celui qu'il convient de promouvoir et de prolonger. Mais ce comportement a des explications.

4J'ai demandé à J.-P. Callède d’en faire une analyse. La faute ne vient pas que des dirigeants, elle vient probablement aussi de ceux qui édictent la règle, quelle qu'elle soit. C’est à la fois des règles de droit, et Pierre Collomb en parlera, de droit privé et de droit fiscal. On parle de l'emploi, et à partir de là de l'employeur. C’est une situation au plan des responsabilités, au plan juridique, qui engendre des difficultés, on parlera donc aussi de droit social. Evidemment, il y a les finances, les aspects gestion. Tout cela fait partie de la règle à laquelle on doit s'astreindre. Il y a aussi un aspect nouveau qui émerge, vu les événements qui se sont développés ces dernières années, lié à la sécurité des personnes, des biens, avec des notions de responsabilités.

5On se demande en définitive, si l'on fait un catalogue de tout cela, pourquoi on est à la fois bénévole, responsable. Bien des responsables se détourneraient de ces fonctions s’ils savaient ce qu'ils encourent.

6Le problème n'est pas de s'appesantir sur la connaissance de ces règles. En principe, on est sensé les connaître. Le thème du jour ne vise pas à ce que nous recensions toutes ces règles.

7Il est surtout question de savoir aujourd'hui comment, dans le développement futur des clubs, on peut améliorer le rapport du dirigeant à la règle, comment faire en sorte que cette règle soit considérée comme l'un des paramètres à prendre en considération, et non comme l'ennemi, le facteur qui vient détruire les synergies. Sur ce terrain, il va falloir inventer beaucoup, faire des propositions. Quand on parle à un dirigeant de dossiers, il répond qu'il y en a de trop. C'est pareil pour les règles. Quand on lui parle de transparence, de justificatifs, très souvent il a un comportement qui montre de l'agacement et il se retranche derrière le bénévolat. Bien entendu, il ne faut pas généraliser, c'est un comportement qui a tendance à s'estomper, mais qui demeure fortement. Il faut qu’il disparaisse. Comment ?

8J'ai donc demandé à mes partenaires de passer davantage de temps dans leurs exposés sur cet aspect prospectif, plutôt que sur la description des différentes règles de droit, fiscales, etc., de faire un cadrage très court sur leurs intentions et leurs propos, de telle sorte que nous ayions un récapitulatif des différents sujets qui seront traités. Puis nous opérerons sous forme de panel, de questions-réponses. Je me permettrai aux travers des différentes observations d'imaginer quelques questions qui les feront échanger entre eux. Puis la salle participera. En fin de matinée, j'espère que nous pourrons retirer quelques pistes, quelques orientations.

Intervention de Jean-Paul CALLÈDE

9Je vais tâcher de ne pas perdre de vue ce que Robert Denel a indiqué, c'est-à-dire essayer de réfléchir sur le rapport du dirigeant à la règle. Pour ma part, je me suis intéressé à la première orientation proposée dans le programme d'aujourd'hui "du bénévolat sans contrainte au bénévolat sous contrainte" en adoptant une démarche de type socio-historique. Il faudrait ajouter là aussi un point d'interrogation de manière à laisser ouvert le débat.

10J'ai essayé d'y répondre avec les ressources de ma discipline : la sociologie. Dans un premier temps, je me suis efforcé de voir si l’on pouvait réaliser une sorte d'état des lieux sur le bénévolat sportif, sur le rapport du bénévole sportif à la règle. Je me suis aperçu qu'il y avait peu de travaux de référence. Il y a énormément d'analyses produites sur la vie associative, l'"associationnisme", sous l'angle de la sociologie, de l’histoire ou de la science politique. En revanche, il y a peu de chose sur le bénévolat et, très souvent, on s'aperçoit que le bénévolat n'est traité que comme une simple "propriété" de l’association, ce qui ne contribue pas à clarifier sa compréhension.

11Le deuxième aspect, c’est qu’en fait tout reste à faire en matière d’approche socio-historique du bénévolat sportif. On dispose de fort peu d’éléments. Bien sûr on peut consulter avec profit les actes du colloque organisé en 1983 à Limoges qui avait pour thème "le Dirigeant Sportif", mais comme Bernard Jeu l’avait fait remarquer à l’époque, tous les bénévoles ne sont pas dirigeants et le dirigeant sportif ne représente pas la population des bénévoles à lui tout seul. J’ai essayé pour ma part de dresser une périodisation d’ensemble, c'est-à-dire d’identifier les étapes successives qui permettent de voir quelle est la place du bénévole dans l'association sportive et, dans la mesure du possible, quel est le rapport du dirigeant à la règle. Il me semble que la règle — d'engagement sportif — a subi des transformations importantes au cours du xxe siècle.

12Bien sûr, toute vie en collectivité suppose le recours à des règles qui peuvent être implicites ou explicites, mais j'ai l'impression qu'au fil des décennies, sur une centaine d'années, on est passé d'une règle qui n'était que culturelle et sportive — une sorte de règle intérieure de conduite — à une règle imposée de l'extérieur, assez souvent, et que l'on peut qualifier de règle bureaucratique, administrative sans que cela soit péjoratif pour autant.

13Bien sûr, le juriste nous dira que c'est peut-être dans l'intérêt de la défense du bénévole — et du bénévolat — que d'appliquer cette directive ou de veiller au respect de cette règle, mais on peut aussi se poser la question de savoir s’il n'y a pas une certaine dépossession du projet social qui anime l'engagement d'un bénévole au sein d'une association sportive. Mais ce n'est pas tant au niveau des règles de droit que se posent toutes les interrogations qu'à celui du "réglementaire" et de ses conditions d'applications.

14La règle peut donc être culturelle, et éthique d'une certaine manière : c'est une règle de conduite qui conditionne à bien des égards la liberté d’engagement de la personne. La règle culturelle, c'est lorsque la société sportive se suffit à elle-même et d'une certaine manière cela prouve que les bénévoles sont responsables de leurs actes devant la seule institution sportive. Cette disposition caractérise globalement les années 1890-1930...

15Les années soixante à soixante-quinze peuvent être considérées comme le temps fort d'une deuxième période, d'une deuxième phase de développement du sport marqué par l'accentuation de divers traits. C'est une période de démocratisation de la pratique sportive. L'Etat est obligé de veiller à la garantie du service sportif. Les jeunes sont de plus en plus nombreux. On assiste à une contractualisation qui définit désormais l'action sportive locale. Chacun des deux partenaires, le club et l'association d'un côté amenant leurs ressources propres, principalement la force de travail des bénévoles et le modèle culturel du sport, les pouvoirs publics, territoriaux de l'autre, amenant deux types de ressources spécifiques, pour simplifier, les subventions et les équipements. On pourrait proposer un schéma analogue pour le niveau national.

16Déjà, ceux qui se sont intéressés aux transformations du phénomène sportif dans cette charnière des années soixante-soixante-quinze, constatent que l'État est de plus en plus pesant dans sa volonté d'édicter des normes et des règles qui garantissent la pratique, mais limitent peut-être le pouvoir novateur de certains bénévoles.

17Il faudrait réfléchir au fait que, dans cette période-là, est déjà en gestation le nouveau système de formation et de qualification, c'est-à-dire l'application de dispositions réglementaires placées sous le contrôle de l'administration de la Jeunesse et des Sports autant que la reformulation de la règle proprement dite. Je veux parler entre autres de l'apparition des brevets d'Etat, qui, comme l'indique leur appellation, sont décernés par les services ministériels. Ils viennent remplacer les anciens brevets d'entraîneurs, — premier, deuxième et troisième degré — que certains d’entre vous ont connus et obtenus. À mon avis, ils sanctionnaient plutôt une formation, une compétence de type interne : l'association sportive, la fédération se suffisant à elles-mêmes. Dès lors que des diplômes d’État s'imposent apparaît l'affaiblissement de certains mécanismes internes propres au mouvement associatif. En même temps, on peut se poser la question de savoir si cela ne place pas quelque peu en position de dépendance les bénévoles sportifs, les normes étant alors édictées de l’extérieur.

18Aujourd'hui, bien sûr, cette réglementation de la pratique s'explique — un juriste le formulerait mieux que moi — par le caractère procédurier qui s'observe, ici ou là, lorsque surgissent des problèmes, des accidents corporels en particulier. Les parents des sportifs acceptent rarement le risque, la part d'incertitude ou d'infortune qui accompagnent parfois l'activité physique. La responsabilité est alors rejetée sur l'institution, sur l'équipe d'encadrement, sur le bénévole...

19Compte tenu de cette évolution, la réglementation de la pratique — il ne s’agit plus exactement de règle — est probablement devenue une nécessité. Il me semble qu'il y a un certain malaise du bénévolat aujourd'hui qui s'explique par cette lente transformation du rapport à la règle et peut-être même par un changement des règles du jeu dans la mise en œuvre du service public sportif.

20Un autre aspect ne doit pas être négligé. De plus en plus, on demande aux associations de s'inscrire dans le projet de développement social d'un quartier, dans un projet de solidarité sociale. Des perspectives, des programmes d'action tout à fait nobles en soi, mais il n'est pas sûr que le club soit fait principalement pour cette tâche. De la même manière, l'engagement des bénévoles sportifs est peut-être majoritairement motivé par d'autres raisons. Ce bénévolat de pénurie, d’apparition récente n'est sans doute pas l'expression d'un véritable choix...

© Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 1998

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