Table des matières
Séance d'ouverture
Michel Lenguin
Intervention de Michel LenguinBernard Depierre
Intervention de Bernard DepierreJean-François Bazin
Intervention de Jean-François BazinMichel Verriele
Intervention de Michel VerrieleCharles Suaud
Conférence introductiveJacques Marchand
Intervention de M. Jacques MarchandSylvie Hamez
Le débat par Sylvie HamezThème 1. L'athlète et son environnement humain au quotidien - entre logique du devoir et logique du pouvoir
Pierre Villepreux
Conférence de Pierre VillepreuxMartine Reneaud
Intervention de Martine ReneaudCaroline Carpentier
Intervention de Caroline CarpentierGeorges Gacon
Intervention de Georges GaconThème 2. L'association sportive ou le droit de cité du sport. Pouvoir et contre-pouvoir
Daniel Bonzoms
Intervention préliminaire de Daniel BonzomsGérald Simon
Intervention de Gérald SimonBernard Plagnet
Associations sportives et fiscalité- 1. Caractère lucratif ou non lucratif de l'association
- A. les textes légaux ne fournissent que des indications partielles
- La TVA
- a. Les exonérations prévues par le texte
- b. La condition commune : le caractère désintéressé de la gestion
- 2. L'impôt sur les sociétés
- La taxe professionnelle
- B. L'interprétation des textes par la doctrine administrative et la jurisprudence
- Les conditions générales pour qu'une activité soit considérée comme non lucrative
- Les conséquences fiscales du caractère lucratif de l'activité d'un organisme
- 2. Le régime, au regard de la TVA, des recettes perçues par une association sportive
- A. Les recettes exonérées
- B. Les recettes soumises à la TVA
- C. Le régime des subventions perçues par les associations
- Les subventions d'exploitation : la notion de lien direct et son application aux subventions sportives
- 2. Les subventions d'investissement : le principe de la non-imposition
- 3. Le régime des rémunérations reçues par les sportifs
Le sport le pouvoir et le politique
Roger Bambuck
Intervention de Roger BambuckSylvie Hamez
Le débat par Sylive HamezThème 3. Le sport et ses effets d'images. Enjeux économiques et pouvoir médiatique
Bernard Grison
Intervention de Bernard GrisonSylvie Hamez
Le débat, par Sylvie HamezThème 4. Le règne de la performance... ses despotes, ses esclaves
Robert Denel
Intervention préliminaire de Robert DenelJean-Paul Schneider
Intervention de Jean-Paul SchneiderArthur Magakian
Témoignage d'Arthur MagakianJean-Denis Rouillon
Intervention de Jean-Denis RouillonMarcel Verneau
Témoignage de Marcel VerneauClôture des travaux
Jean-Michel Martin
"Notes d'ambiance...", par Jean-Michel MartinMichel Lenguin
"Note spirituelle", par Michel LenguinJean-Paul Schneider
Note de synthèse, par Jean-Paul SchneiderSituation d'anciens stagiaires dans la presse ou la communication
