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Les hommes du club, dirigeants et techniciens

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Jean-Paul Callède

Quelle union syndicale pour les dirigeants sportifs ?

Une union syndicale pour les dirigeants sportifs ?

Pierre Collomb

Texte intégral

1L’Université Sportive d'Eté me semble être le lieu où l’on peut rompre avec ce qu’on appelle la “langue de bois” des sportifs : ce discours terriblement conventionnel qui consiste à énoncer les mêmes poncifs, les mêmes lieux communs au fil des réunions d’assemblées sans aucunement générales, faire avancer les choses parce qu’on évite soigneusement les problèmes délicats. Problèmes dont le traitement est pourtant nécessaire si l’on veut aller plus loin.

2Cette “langue de bois” du milieu sportif est d’ailleurs particulièrement acérée lorsqu’il s’agit de parler des dirigeants bénévoles. Le discours consiste donc à se féliciter, à remercier ces merveilleux fous de dirigeants bénévoles, à regretter les menaces qui pèsent sur leur existence, sur leur recrutement Ce discours flatteur est tenu régulièrement dans les assemblées générales et tient lieu de remise de médaille... Et c’est reparti pour un tour ! - ce qui montre d’ailleurs que le bénévole marche au sentiment. Mais après le discours, rien ne vient. Or, l’université d’été a le mérite de chercher à dépasser ce discours, bien que l’exercice en soit délicat : aller au-delà de l’idée simple et immédiate que le sport est bon en soi - le sport pour le sport étant souvent présenté comme le fin du fin. Personnellement, et d’une manière provocatrice, je dirai que je ne sais pas ce qu’est le sport pour le sport. Pourquoi ? Parce que si l’on pratique une activité physique, c’est qu’elle apporte une satisfaction, qui peut être d’ordre physiologique (bien-être), mais qui sera le plus souvent - les deux ne sont pas incompatibles, loin de là - d’ordre psychologique : la satisfaction psychologique de gagner, de se dépasser ; voilà ce qu’il y a derrière la formule du sport pour le sport. Mais il faut se méfier des formules. Etre serviteur d’un sport éducatif vous fait appartenir à une bonne cause, mais servir un sport dévoyé n’est pas un compliment. Il faut donc avoir la curiosité d’aller voir ce qui se trouve derrière la formule. L’université d’été aura déjà gagné une partie si elle fait passer le message de cette nécessité. Donner un contenu à un projet éducatif, cela se fera peut-être un peu plus tard, après une nécessaire réflexion. Lancer l’idée est déjà extrêmement positif, c’est sans doute là une suggestion de génie ; ensuite, la mise en œuvre est un lent et patient travail. A mon sens, cela marque aussi les limites d’une réunion comme la nôtre : ne pas toujours attendre immédiatement un projet fini, élaboré, mais plutôt des éclairages et des directions d’action, une philosophie de l'action. Cette philosophie est une notion un peu oubliée de la vie de tous les jours, et également dans la vie du sport. Dans des thèmes que l’université d’été a choisis comme étant pratiquement vierges, il faut mettre l’accent sur la méthode, sur la démarche, afin d’arriver à un produit indiscutable. Aller trop vite risquerait de déboucher sur une proposition insuffisamment mûre et de compromettre la démarche originale qui est celle de l’U.S.E.

3Cette introduction, qui n’a peut-être pas de rapport immédiat avec notre sujet, explique néanmoins la façon dont je le traiterai. Il m’a été demandé de prendre le relais sur le thème d’un groupement de dirigeants sportifs ; or, le bâton du relais, Jacques Marchand l’a précisé, prend des allures de bâton de dynamite ; j’essaierai pour ma part de le transformer en bâton de pélerin et d’explorateur.

4L’intérêt de l’université d’été est de pouvoir traiter de sujets considérés comme tabous, d’être un peu non conformiste. C’est bien le cas ici : quelle idée subversive que celle d’un syndicat - gardons pour l’instant le terme - de dirigeants sportifs ! Car cela peut être perçu comme tel. Terminologie revendicatrice qui évoquerait je ne sais quelle “jacquerie” des dirigeants en révolte. Un syndicat ne peut évidemment que contester, et que peut-on contester, sinon les institutions en place ? De plus, un syndicat est souvent replié sur lui-même, destiné à défendre des intérêts quelquefois égoïstes, catégoriels, sans toujours voir l’intérêt général. On y verrait alors une contestation des institutions publiques. Si ces institutions, publiques comme l’Etat, les collectivités locales, ou privées, comme les fédérations, le Comité Olympique, percevaient notre proposition ainsi, nous aurions évidemment affaire à forte partie et peut-être perdu d’entrée de jeu. C’est pourquoi je veux tout de suite préciser dans quel esprit j’entends traiter de : quelle union syndicale pour les gens du sport ?, et procéder à quelques observations de forme.

5Tel qu’il est posé, le sujet me semble ne concerner que la forme du mouvement et ses possibilités d’action dont le principe lui-même serait déjà acquis. Or, il faut être plus modeste, au regard de la complexité du thème, et se poser des questions : une union syndicale ? Pourquoi ? Et d’en tirer les avantages, les risques, les inconvénients. Cela va nous conduire à envisager trois points.

6Dans un premier temps, la forme du groupement : union syndicale. Effectivement, dans notre terme, se trouve la racine “syndicale”. Mais il y a aussi “l’union”, qui évoque plutôt l’association. Le juriste que je suis se doit donc de donner quelques éclairages sur ces deux formes juridiques que sont le syndicat et l’association.

7S’il n’y a pas d’opposition fondamentale du point de vue juridique, il faut faire la distinction entre ce qui est la signification sociale du point de vue de la dynamique d’action du groupement, et la réalité juridique qui existe derrière. La signification sociale de l’expression “union syndicale” est revendicative, alors que celle de l’association ne fait pas très dynamique, presque tendre. En revanche, d’un point de vue juridique - c’est sans doute ce qui a amené les organisateurs de l’U.S.E. à introduire cette coloration syndicale dans leur intitulé-, il y a profonde unité de l’association et du syndicat dans la mesure où, fondamentalement, le syndicat est une variété d’association. Néanmoins, s’il en est une variété, c’est qu’elle a des spécificités : une capacité juridique plus grande que celle des associations type Loi 1901, notamment pour les intérêts collectifs de la profession, indépendamment de l’intérêt individuel de ses membres, alors que l’association ne peut en principe agir que pour défendre l’intérêt de ses propres membres. Bien qu’il y ait aujourd’hui des associations dont le pouvoir d’action dépasse l’intérêt de ceux qui y adhèrent (Environnement, Consommateurs) et défendent l’intérêt de la collectivité des personnes considérées.

8En revanche, le syndicat est plus exigeant quant à sa constitution ; alors que l’association est régie par la Loi de 1901, le syndicat est régi par les textes du Code du Travail. Celui-ci, dans son article L-411-2, définit le syndicat comme une association - on retrouve le terme - de personnes exerçant la même profession, ou des professions connexes, et ne permet d’agir que pour la défense des droits et des intérêts matériels et moraux, tant collectifs qu’individuels. Or, s’agissant de dirigeants sportifs, la constitution d’un syndicat postulerait que les membres exercent une profession, ce qui semble difficile à admettre en l’état actuel des choses, car les dirigeants sont en général bénévoles. Je ferai cependant une réserve : il n’est pas exclu qu’un jour, être dirigeant devienne un métier, qu’il existe des managers du sport comme il y a des managers de l’industrie, recrutés en tant que patrons, avec pouvoir décisionnaire. C’est une éventualité, et, dans cette circonstance, le syndicat deviendrait possible. Mais ce sont les clubs et non les dirigeants qui sont les employeurs, lorsqu’il y a des permanents salariés dans l'association. Dès lors, la constitution d’un syndicat patronal de professionnels du sport est juridiquement tout à fait possible, seulement les membres en seraient les clubs, ce qui dépasse évidemment notre sujet. Mais il est utile d’indiquer que c’est possible, car il existe des problèmes concernant tous les clubs qui emploient des professionnels, et il n’est pas impensable que ces groupements aux problèmes spécifiques communs (sécurité sociale dans des clubs professionnels de football, de basket, etc...) s’unissent. Il n’est donc pas illusoire d’envisager la création de syndicats patronaux de cet ordre. C’était à signaler, à la lisière de notre sujet.

9Semble donc ne rester pour nous que la forme juridique de l’association, ce qui n’empêchera pas une appellation plus combative, problème relativement mineur, aisément résolvable par la suite.

10Le second point est évidemment plus délicat : cette association de dirigeants, quelle peut en être la justification ? Pourquoi les organisateurs de l’université d’été ont-ils eu l’idée saugrenue d’envisager la création d’un groupement de dirigeants ?

11Pour qu’il y ait lieu à création d’une association, il faut qu’elle ait une spécificité, un objet social particulier. Or, le point de départ du raisonnement qui a conduit à soulever la question est que les intérêts des dirigeants peuvent être spécifiques et notamment distincts des intérêts du club, voire être même quelquefois en opposition. La défense des intérêts du club se faisant dans le cadre fédéral, dans celui de l’organisation générale du mouvement sportif, la défense des intérêts individuels des dirigeants, surtout quand ils sont opposés à celui du club, ne sont pas toujours pris en compte par la structure sportive. Entre les deux, cette dernière donnera préférence au club. C’est logique, car c’est le club qui est membre d’une fédération, d’une ligue.

12Alors, quels sont les intérêts du dirigeant sportif qui peuvent légitimer la création d’une association de dirigeants ? Tout d’abord, d’ordre matériel. Le dirigeant est responsable juridiquement, agissant en tant qu’organe de la personne morale “association” ; en général, ses actes sont pris en charge par cette personne morale, c’est elle qui y répondra. Mais il est cependant des hypothèses où la responsabilité sera personnelle au dirigeant.

13C’est quelquefois le cas au plan civil. Le dirigeant sportif court un risque, qui peut être financier. Pour les rassurer, circonscrivons ce risque : le dirigeant peut voir engagée sa responsabilité dans deux directions. A l’égard du club lui-même ; c’est là qu’il peut y avoir opposition des intérêts, notamment quand le dirigeant a commis de graves fautes de gestion, de négligence, d’imprudence. Le club peut alors lui demander des comptes (nous laisserons de côté la caractère frauduleux du détournement de fonds, car nous sommes ici pour défendre les dirigeants sérieux et honnêtes). Cette responsabilité à l’égard du club suppose généralement, pour être mise en œuvre, que le dirigeant ait été révoqué. Ses intérêts sont alors en conflit avec ceux de l’association, et la structure sportive traditionnelle ne le défendra pas.

14Le dirigeant peut aussi voir sa responsabilité engagée envers les tiers avec lesquels le club peut être amené à contracter. Car si les tiers demandent normalement réparation des fautes du dirigeant à l’association (responsabilité civile du club pour les fautes de son dirigeant à l’égard des tiers), il est des hypothèses où le tiers peut demander réparation personnellement au dirigeant. Cela a été jugé dans le cas d’un trésorier ayant émis un chèque sans vérifier que le compte était approvisionné : le tiers non payé, dans le cas où le club disparaisse, pourra demander dédommagement au dirigeant fautif.

15Enfin, la responsabilité civile personnelle du dirigeant peut être encourue en cas de faillite du club (bien que le terme soit juridiquement impropre) ; en cas de liquidation du club, la faute de gestion établie à l’encontre du dirigeant peut conduire le tribunal, lorsqu’il s’agit d’un club ayant une activité économique, à mettre une partie du passif du club à la charge des dirigeants qui l’ont géré. Mais c’est une hypothèse marginale, très rarement jugée en matière sportive.

16Pour en terminer avec cette responsabilité civile personnelle potentielle du dirigeant, il faut souligner qu’elle est individuelle - c’est le dirigeant fautif qui est responsable, seul quand il a pris la décision personnellement, collectivement quand c’est par exemple un conseil d’administration qui prend une décision imprudente. La responsabilité civile du dirigeant peut donc être quelquefois engagée, mais c’est relativement rare.

17En revanche, en matière pénale, la responsabilité du dirigeant, c’est le droit commun. Et c’est toujours le cas, car il n’existe pas de responsabilité pénale pour autrui. Autrement dit, lorsque la faute commise constitue une infraction pénale, parce qu’un club organise par exemple une pratique sportive dans des conditions d’insécurité et qu’il en découle une blessure de l’un des participants, cette infraction peut être sanctionnée sur le plan pénal comme une infraction de coups et blessures involontaires (art. 319 du Code Pénal). Et l’imprudence à l’origine de l’accident corporel survenu au pratiquant conduira le dirigeant à être sanctionné pénalement. Cela est très mal perçu par le milieu, car, très fréquemment, la responsabilité pénale n’est retenue par la juridiction que pour mieux engager la responsabilité civile, que pour mieux assurer réparation à la victime.

18En effet, il existe chez les juristes un principe, même s’il est très contesté, qui est celui dit de “l’unité des fautes civiles et pénales”. Autrement dit, pour engager la responsabilité civile et la responsabilité pénale, il faut une faute de même nature, de même degré. Or, pour réparer le préjudice causé au pratiquant, on va fréquemment retenu des fautes pour pouvoir ainsi agir en réparation. Mais cette perspective financière va avoir une incidence sur le plan pénal, car on va dire : “il y a une faute pénale par là-même”. Cela a été très mal perçu par le mouvement sportif, rappelons notamment, en matière de voile, “l’affaire de La Rochelle”, où il y eut des condamnations des dirigeants organisateurs. Le tribunal avait estimé que l’organisation n’avait pas été faite dans des conditions de sécurité suffisantes. A y bien regarder, c’est le cas fréquent dans beaucoup d’activités sportives (telle la surcharge d’un gymnase, mais peut-on laisser le trop plein d’enfants dehors ?...)• Et si survient un accident, nul dirigeant n’est à l’abri de l’appréciation d’un tribunal... De cette responsabilité pénale, il faut rapprocher les infractions qui peuvent être commises en matière fiscale ou sociale par le dirigeant pour le compte du club (indemnités versées aux pratiquants, etc... et non déclarées).

19Après la mise en cause de la responsabilité, un autre aspect spécifique au dirigeant sportif tient en la reconnaissance de la fonction dirigeante. Ce sont tous les avantages déjà évoqués plus haut et que l’on voudrait voir attribuer au dirigeant pour l’encourager à persister dans son dévouement. Avantages dont on a déjà parlé comme remèdes à la crise du bénévolat : statut de l’élu associatif, dégagements fiscaux, libération du temps pour les tâches du dirigeant, etc... D’autres secteurs associatifs ont obtenu pour leurs dirigeants des avantages de cet ordre, parce qu’ils se sont groupés, parce qu’ils ont influencé les pouvoirs publics. Alors pourquoi les dirigeants sportifs, en se groupant, ne seraient-ils pas capables d’obtenir enfin ces avantages évoqués périodiquement ? Bien entendu, ces mesures ne semblent que justice, elles ne représenteraient que la juste reconnaissance de la société à ceux qui aident à son fonctionnement, puisque le sport est reconnu comme tel. Cependant, qu’il me soit permis d’exprimer un certain scepticisme sur l’aptitude de ces mesures à remédier fondamentalement à la crise du bénévolat. Elles contribuent certes à retenir un dirigeant quelque peu désabusé et découragé, mais elles sont impuissantes à provoquer les vocations, à donner l’élan qui va attirer une personne vers la fonction dirigeante bénévole. Ou alors, si l’on devient dirigeant pour cela, c’est en quelque sorte la mort du bénévolat.

20Après les intérêts d’ordre matériel, les dirigeants peuvent avoir des intérêts d'ordre moral. Donnons-en deux exemples.

21En premier lieu, l’image de marque du dirigeant : celui qui s’engage dans la gestion d’une association, particulièrement le président, engage un peu aussi son image, sa personnalité ; c’est au fond l’intérêt de l’élu, il est là pour réussir. Si quelquefois il profite de sa présidence comme tremplin, il est également des hypothèses où avoir à gérer une association pénalise gravement le dirigeant, parce qu’il aura été injustement calomnié, critiqué, renvoyé. Et la critique ou la sanction injuste est une pénalisation, une atteinte à la personnalité propre du dirigeant. Il faut alors essayer de faire en sorte qu’il n’y laisse pas des plumes injustement.

22Les dirigeants ont également en commun l’éthique, elle est le patrimoine commun des sportifs ; il appartient à tout le monde, et en particulier aux dirigeants, de faire en sorte que ce patrimoine ne soit pas dilapidé ni délaissé. Or, l’éthique me paraît souvent présente au départ chez le dirigeant sportif. Elle l’est moins souvent à l’arrivée dans l’action du club, en raison d’un certain nombre de contraintes, d’impératifs, car il faut faire des résultats, réunir de l’argent : c’est une situation de dirigeants otages. En effet, pour ces impératifs, ils se compromettent, font des concessions à l’éthique, car il faut ménager les apparences. De telle sorte que l’éthique apparaît affaiblie par le nécessaire réalisme, voire le cynisme, du fonctionnement d’un club, et elle ne réapparaît qu’au moment du discours. Comme aurait pu le dire Jean-Jacques Rousseau, “le dirigeant est bon, c’est la société qui le corrompt”. En ce siècle de technicité de la société globale dans laquelle nous vivons, le club sportif ne fait que s’aligner sur elle. La nécessité d’avoir des résultats va prendre le pas sur la philosophie. Dégagé de ces contraintes, peut-être le dirigeant pourra-t-il rester lui-même sur le plan de l’éthique. Il semblerait que dans le cadre des structures classiques, un nouvel élan, “le deuxième souffle du sport”, ne puisse apparaître parce que l’on pare au plus pressé - les contraintes. Peut-être alors serait-il plus aisé d’y arriver à l’extérieur de ce cadre.

23L’intérêt du dirigeant et celui du club n’étant donc pas forcément concordants, le dirigeant redeviendra-t-il “pur” ? On peut en tout cas en avoir l’illusion. Par ailleurs, il existe certainement d’autres types d’intérêts spécifiques aux dirigeants, dégagés de l’association, notamment si l’on va un jour vers une situation de dirigeants rémunérés, amenant ainsi un intérêt spécifique supplémentaire.

24Tous ces types d’intérêts énoncés sont des pôles dont la prise en compte améliorerait la situation existante. Ils seraient un plus, un gage de meilleur fonctionnement des clubs. Mais le seul qui puisse changer en profondeur la situation du sport français est celui ayant trait à l’éthique, le seul qui me semble porteur et novateur.

25Cependant, identifier ces intérêts spécifiques ne suffit pas. Pour justifier la création d’une association de dirigeants, il faut encore voir si cette création est opportune. Pour cela, et dans un troisième et dernier temps, mesurons les avantages et les inconvénients d’une telle association de dirigeants sportifs.

26Les avantages : dans le désordre, le premier intérêt est la transversalité. Les problèmes des dirigeants sont souvent dépassés et relégués aux oubliettes par ceux des disciplines sportives dans lesquelles ils se trouvent, plus encore d’ailleurs pour les clubs unisport qu’omnisports.

27Un deuxième avantage serait le retour à la base, l'union à la base - évoquée d’ailleurs dans d’autres domaines, tels syndicats ou partis politiques.

28Autre avantage, c’est le soutien au dirigeant, car c’est un homme seul, confronté à des problèmes qui souvent le dépassent ; il faut lui donner les moyens d’y faire face, et ce serait aussi le rôle de l’association de dirigeants sportifs. Il y a d’autres solutions, mais elles n’ont pas l’avantage d’avoir un contact direct entre le dirigeant de base et la structure qui va le défendre. En effet, dans le schéma classique, il existe, c’est vrai, des structures compétentes pour informer le dirigeant, comme la Commission juridique du C.N.O.S.F. par exemple. Mais ces sommets de la pyramide ne se sentent pas forcément concernés par les “petits” problèmes du dirigeant ; l’organisation traditionnelle du sport est une organisation cloisonnée avec une structure hiérarchique, progressive, perçue comme autant d’obstacles, d’écrans entre le dirigeant de base et “ceux qui savent”. Il est alors nécessaire de pouvoir rétablir un contact direct.

29Dernier avantage : l'indépendance que pourrait apporter ce type d’association. Indépendance entre le club et le dirigeant, qui pourrait être la source d’une nouvelle liberté, non seulement pour le dirigeant, mais également pour le club : on retrouve bien ici la question du dirigeant otage ; en effet, il peut hésiter à agir ou dire ce qu’il pense, par peur de retombées négatives sur son association sportive. C’est vrai aussi pour les clubs eux-mêmes. Or, si un dirigeant, indépendamment de sa structure, n’hésite pas à parler, les clubs seront heureux de trouver des personnes qui s’expriment librement sans risque d’exposer leur groupement à des représailles. La structure d’une association de dirigeants sportifs pourrait donc être de pression, mais aussi une structure d’expression, et le club serait ainsi plus efficacement défendu de l’extérieur.

30Quant aux inconvénients, un premier en est la multiplication des structures et leurs rivalités. Car il existe d’autres structures qui considèrent que c’est à elles qu’il revient de prendre en compte les intérêts dont nous avons fait état. Cela doit nous conduire à nous interroger sur cette réalité de prise en charge par les structures classiques des intérêts individuels des dirigeants. Et si l’on veut concilier les structures sportives et l’expression spécifique des dirigeants, on pourrait penser à une possibilité d’intégration de l’association qui les défend, avec les risques et les avantages que cela comporte, avec par exemple une place réservée aux représentants des dirigeants dans les structures classiques.

31Un deuxième inconvénient à redouter c’est que la création de cette nouvelle association reviendrait à introduire le phénomène de la “lutte des classes” dans le monde du sport et poser le problème en terme de conflit, de rivalité de pouvoir. Si cet inconvénient se révélait exact, la partie serait perdue pour la création d’une telle institution qu’une association de dirigeants. Il faut donc éviter ce risque d’antagonisme et axer l’action sur la concertation et la collaboration.

32Le troisième danger pourrait être celui d’une récupération de l’association. Qui la ferait marcher ? Serait-elle vraiment représentative de l’ensemble des dirigeants ? Là encore, c’est un effort à faire dans la mise en œuvre, la réalisation, ce n’est pas a priori que l’on pourra dire qu’elle sera ou non récupérée. Elle vaudra ce qu’elle sera.

33Il existe certainement d’autres désavantages, d’autres intérêts ; je n’ai pas voulu chercher à dresser une liste nécessairement exhaustive de notre question. A la discussion de faire apparaître d’autres éléments, de faire jaillir d’autres avantages ou inconvénients. Surtout, n’oublions pas que plus le sujet est délicat, plus il faut être simple.

34En tout cas, le fait que l’on débatte de cette question aujourd’hui traduit quand même l’existence d’un certain malaise chez les dirigeants de base. Ce sera la seule conclusion que j’apporterai à mon propos, je ne peux conclure sur une opinion, sur une proposition, ce serait prématuré et risquerait de mettre en danger l’idée qui a été lancée. Mais il est nécessaire d’y réfléchir.

© Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 1990

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