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Les hommes du club, dirigeants et techniciens

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Jean-Paul Callède

Quel avenir pour le bénévole, quelle place pour le professionnel ?

Le bénévole sportif face à son avenir

Jean-Pierre Billat

Texte intégral

1Tout a été dit et écrit sur le dévouement sans limite du million de bénévoles qui anime le sport français et lorsque Nelson Paillou rapporte en 1986 devant le Conseil Economique et Social sur les sports et l’économie, ses premières réflexions portent sur les dirigeants bénévoles. Ce n’est pas le fait du hasard. Il n’est pas de semaine où la presse ne se fasse l’écho des exploits de ces milliers de travailleurs de l’ombre. Je prendrai l’exemple de la Nouvelle République du Centre-Ouest dans un numéro du 16 août dernier qui titrait à l’occasion des Championnats de France d’Athlétisme : “300 bénévoles sur le podium” ! Dès lors, vous comprendrez mon embarras à vous parler d’un thème autant débattu.

2Il ne fait pas de doute que l’accomplissement du sportif, que le bon fonctionnement du club reposent essentiellement sur les initiatives désintéressées de quelques uns et sur leur dévouement. J’essaierai de vous apporter mon témoignage sur deux points de vue ; d’une part, le témoignage du bénévole que je suis, ensuite celui du fonctionnaire que je suis aussi et qui reçoit à longueur de journée des bénévoles en essayant de comprendre leurs problèmes et de les aider à servir et développer le sport.

3L’une des caractéristiques de notre pays - des choix différents ont été fait ailleurs - est le choix des pouvoirs publics de confier la gestion et le développement du sport français aux bénévoles, la loi de juillet 1984 étant très claire à cet égard : le développement des activités physiques et sportives incombe à l’Etat et au mouvement sportif, avec le concours certes des collectivités territoriales, des entreprises et de leurs institutions sociales. Mais qui sont ces bénévoles ? Je reprendrai l’opinion que je me fais sur ces élus bénévoles, le mot “élu” étant aussi important que le mot “bénévole”. Qu’ont-ils en commun ? Le goût pour les responsabilités, c’est certain, ils s’engagent librement pour mener à bien une action non salariée en direction d’autrui ; cette activité s’exerce en dehors du temps professionnal et familial ; ils mettent leurs compétences et leurs temps libres au service de la collectivité. Ces définitions, je les ai empruntées au rapport publié par le C.E.S. en juin dernier sur le thème “L’essor et l’avenir du bénévolat, facteur d’amélioration et de qualité de la vie” ; on peut utilement se rapporter à ce livre, le plus récent, bien qu’il pêche par un manque d’informations statistiques fiables. On parle alors d’un sujet qui est mal apprécié.

4Je m’en réfère pour ma part aux chiffres du livre de Nelson Paillou : un million de dirigeants bénévoles qui animent des clubs, des comités départementaux, donc un million de bénévoles dans le sport. Par rapport à combien de bénévoles par ailleurs, je n’en sais rien, deux, trois ou quatre millions. Qu’est-ce que cela représente ? Nelson Paillou est parti de l’hypothèse que chaque bénévole consacrait cinq heures d’activités au sport par semaine pendant quarante cinq semaines ; cela fait225 millions d’heures qui, traduites en emploi, donneraient 125 000 emplois. Si on essaie maintenant de valoriser ces activités à 35 francs de l’heure, elles représentent 8 milliards de francs. Le budget d’un ministère comme Jeunesse et Sport représente un milliard de francs. Cela fait un rapport de un à huit. Voilà les données statistiques qu’il faut avoir à l’esprit.

5Les bénévoles ou militants sportifs, comme les appelle Nelson Paillou, répondent certainement aux critères ainsi posés. Ils n’attendent ni reconnaissance, ni félicitations, ils se réalisent au travers du sport. Mais à quel prix ? La question que nous devons nous poser est centrale : allons-nous vers un bénévolat qui se professionnalise ? L’élu et le dirigeant sportif constatent chaque jour que l’engagement volontaire, l’improvisation et le seul dévouement ne suffisent plus. Les situations sont complexes, les règlements encore plus. Le bénévole doit tout savoir, sur la fiscalité, sur le droit du travail, le droit privé, le droit public, sur l’entreprise... Enfin, il doit tout savoir, c’est quasiment “l’honnête homme” ! Je veux insister aujourd’hui sur le poids économique que représente l’activité sportive. Au-delà du chiffres d’affaires de huit milliards que représente l’activité des bénévoles, la France compte en estimation d’effectif 20 millions de personnes qui pratiquent le sport au moins une fois par semaine, donc un français sur trois, et douze millions de licenciés. Nous avons ainsi une idée de l’effectif touché par la pratique sportive et donc les retombées nécessaires sur l’activité des bénévoles, puisque ce sont eux qui ont la charge de faire fonctionner ce système.

6On peut donc sans crainte de se tromper affirmer que le sport constitue une activité économique qu’il ne faut pas négliger - 1 % du P.N.B. -, une activité économique qui crée des emplois, qui génère des produits commerciaux, notamment à travers le sport-loisir et le sport-spectacle ; c’est aussi une activité génératrice de revenus parfois importants pour quelques sportifs professionnels.

7Face à cet essor économique qui paraît irréversible, se pose la compatibilité du maintien du bénévolat des dirigeants sportifs, compte tenu de leur formation et du caractère militant qui s’attache à leur engagement. Ils gèrent une activité économique assimilable à celle d’une entreprise, ils ont des relations étroites avec des partenaires très professionnels : médias, entreprises, sponsors. Ils sont devenus des employeurs, il doivent donc désormais maîtriser le management d’entreprise.

8Alors, devant cette évolution du bénévolat, doit-on penser qu’il s’agit d’une espèce en voie de disparition et qui mérite d’être protégée ? Je ne le crois pas, puisqu’il y a une progression du nombre des fédérations, des clubs, des licenciés, et par la force des choses une progression du nombre des bénévoles. L’Etat a essayé de répondre aux préoccupations des dirigeants sportifs et des bénévoles, ne serait-ce qu’en instaurant des relations contractuelles et une véritable concertation à tous les niveaux sans que le bénévolat ne perde rien de son identité, de son fonctionnement original, de sa capacité d’innovation, de sa libre expression. Quels sont ces apports de l’Etat ?

  • un soutien à la formation ;
  • le financement des activités engagées par les fédérations et les clubs - 300 millions de francs dans les conventions d’objectif - ;
  • une aide en personnel professionnel : 1500 cadres mis à la disposition du mouvement sportif pour être aux côtés des bénévoles le conseil utile, 40 D.T.N., 250 entraîneurs nationaux, 800 conseillers techniques régionaux, 410 conseillers techniques départementaux ;
  • des aides moins directes en personnel qualifié, mais qui sont quand même un soutien au bénévolat : 900 éducateurs sportifs, une aide financière de l’Etat à 1400 contrats de qualification pour animateurs sportifs.

9Le bénévolat sportif dispose donc à ses côtés de permanents qui l’accompagnent dans sa prise de décisions. Mais n’y a-t-il pas là un danger majeur ? Face à des bénévoles accaparés par leurs obligations personnelles, le pouvoir ne risque-t-il pas de glisser entre les mains de ces techno-structures ? Nous le verrons lors des débats.

10Abordons maintenant le fond du problème : avoir du temps et avoir de l’argent. Il est vrai qu’aujourd’hui, le bénévole a moins de scrupules que par le passé à réclamer l’indemnisation réelle ou forfaitaire des frais qu’il a engagés ; le bénévole n’est plus le mécène qu’il a pu être. Mais nous n’avons peut-être pas en France la même idée que dans certains pays anglo-saxons sur le bénévolat : ceux qui se consacrent corps et biens à la cause publique. Alors que dans notre pays, le bénévolat a été ouvert à des franges de population complètement différentes. Faut-il ainsi réserver le bénévolat aux gens riches et en bonne santé ? Sûrement pas !

11Le bénévole a aussi le droit de se voir reconnaître des droits financiers et juridiques. Reprenons le débat à partir d’un article du Code de la Sécurité Sociale : savoir quelle est l’obligation qui est faite à ces bénévoles. Ressortent-ils du régime général de la Sécurité sociale, comment sont-ils considérés ? Echappent-ils au régime général, sont-ils en dehors du système de couverture sociale ? Le texte de cet article indique que sont affiliés obligatoirement aux assurances sociales toutes les personnes salariées ou travaillant, à quelque titre ou lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs et quel que soit le montant et la nature de la rémunération, la forme ou la nature ou la validité de leur contrat. La logique de cet article est claire, s’il y a contrat de travail, il y a affiliation. Mais là justement, il n’y a pas de contrat de travail. Cependant, s’il existe un lien de subordination entre le prestataire de service ou de travail et la structure qui en bénéficie, il y a aussi affiliation obligatoire. Le bénévole ressort-il de cet article 311 ? La rédaction de cet article laisse la place à beaucoup d’interprétations. Il est vrai que les formes d’indemnisation peuvent être tellement diverses (avantages pécuniaires, prise en charge de la nourriture, du logement, du transport) que la présomption d’un contrat de travail peut exister à chaque instant... De là à faire souhaiter au bénévole qu’il bénéficie d’un véritable contrat de travail, il y a un pas que je ne franchirai pas.

12Au-delà de ce point précis du droit social, il faudrait peut-être permettre aux dirigeants bénévoles de disposer de plus de temps. A ce propos, le rapport au C.E.S. aborde un certain nombre de propositions :

  • favoriser la participation du bénévole à la vie de la structure dont il a la charge. On parle alors de congé-représentation. Faut-il aller jusqu’à sa mise en œuvre ? Qui le prendrait en charge ? Sa structure de base professionnelle ? Autant de points à élucider ;
  • le congé-formation : il permettra une chose essentielle, améliorer la formation du bénévole, car un bon bénévole doit être formé et compétent dans tous les domaines. Je ne crois pas qu’il faille mettre les bénévoles en formation permanente, mais il est vrai qu’il existe un véritable “métier” du bénévolat exigeant des formations particulières. Cela a été esquissé, mais le système est à améliorer, et dans le domaine du sport en particulier, on doit pouvoir faire mieux que ce qui existe.

13Il y a des initiatives régionales et nationales, mais peut-être devons-nous être plus innovants et courageux dans ce sens, et véritablement spécialiser des formations à l’intention de ces gens qui en contrepartie passeront du temps au service de la collectivité.

14Si nous trouvons du temps, il faut de l’argent. Une idée de ce rapport au C.E.S. mériterait d’être approfondie, elle part du mécénat et de la loi de juillet 1987 : pour favoriser l’exercice du bénévolat, ne pourrait-on faire en sorte que les frais exposés par les responsables bénévoles à l’occasion de leur fonction, frais dont ils n’ont pas été remboursés, soient considérés comme un don à l’association et à ce titre déductibles de leur revenu imposable, tout cela étant bien sûr justifié comme il se doit auprès de l’administration fiscale. Autre point, que le travail gratuit apporté à une association soit considéré comme un versement fait à cette association et déductible dans une limite autorisée par la loi. Troisième idée, qui s’adresse directement aux entreprises, permettre à celles-ci qu’elles puissent favoriser la participation de leurs salariés par des autorisations d’absence afin qu’ils puissent participer plus aux activités de leur association ; ce manque à gagner et les charges correspondantes seraient comptabilisées par l’entreprise comme un don à une association d’intérêt général et déductible de la masse salariale.

15Voilà des idées récemment étudiées par le C.E.S. qui pourraient dégager des ressources financières ainsi que du temps et de l’argent, tout serait alors plus aisé. Peut-on rêver, verrons-nous dans quelques années des curriculum vitae où, en face du mot profession, nous trouverons le mot bénévole ?...

16Avant d’en terminer et afin d’éclairer le débat, je voudrais vous donner quelques informations statistiques sur la réalité du bénévolat au niveau des fédérations sportives françaises. Sur 87 fédérations olympiques et non-olympiques, deux types d’informations :

17- Sur les métiers :

  • 14 fonctionnaires non enseignants et 5 enseignants
  • professions médicales (médecin, kinésithérapeute)
  • 26 cadres de sociétés privées
  • professions juridiques
  • du secteur bancaire
  • experts comptables
  • 25 retraités
  • sans profession.

18Que dire ? Le secteur privé est très largement dominant dans la responsabilité du sport au niveau des fédérations. Cela rejoint peut-être l’idée d’un dirigeant bénévole “notable”.

19- Pour ce qui est du niveau de la formation et les diplômes des responsables des fédérations :

  • agrégés
  • 15 deuxième et troisième cycle d’université
  • enseignement médical
  • arts et métiers
  • éducation physique
  • 20 niveau baccaulauréat
  • 29 sans diplômes ou n’en ayant pas déclaré.

20Le taux de la dernière catégorie est un peu surprenant.

21Il faut rappeler que ces chiffres ne touchent que 87 présidents de fédérations, ils ne sont seulement que le résultat de déclarations d’individus, ils n’ont pas été vérifiés. Mais pour réfléchir à la professionnalisation du bénévolat, ils peuvent être utiles pour éclairer les réflexions et propositions du débat.

Auteur

Chef du Déparlement de la Vie Fédérale Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports

© Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 1990

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