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Le club sportif au quotidien

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Jean-Paul Callède

Le club et ses responsabilités

Le club : nouvel enjeu de pouvoir au niveau local

Yves Chateaureynaud

Texte intégral

1Le modèle d'organisation des pratiques sportives en France repose depuis 1945 sur une ligne de partage stricte des compétences entre les différents acteurs.

  • la puissance publique d'une part dont l'intervention est déterminante (habilitation, ordre, formation des cadres, garantie de qualification, etc...).
  • les associations d'autre part qui, fédérées, assurent une mission de service public, organisent les pratiques et le spectacle sportif, en s'appuyant dans une très large mesure sur le bénévolat.
  • les collectivités locales enfin, qui financent et construisent les installations sportives tout en subvenant bien souvent au fonctionnement des associations prestataires (30 % environ des budgets de fonctionnement). "Le sport se nourrit dans la commune"1.
  • 2 Olivier Donnat, "Etude exploratoire sur l'économie du sport", Centre d'Anthropologie Economique et (...)

2Dans cette configuration, le sport constitue un lieu économiquement neutre et l'intervention du secteur marchand se limite à la fabrication et la distribution des articles et matériels sportifs2.

3L'évolution actuelle (depuis 1970 environ) des pratiques sportives, au travers de l'apparition de nouveaux publics et de nouvelles formes de pratiques, remet en cause la légitimité exhaustive du système traditionnel et fait apparaitre une nouvelle source de pouvoir : le secteur marchand.

4Par ailleurs, la décentralisation qui intervient en 1982, élargit de façon considérable le pouvoir des collectivités locales tout en augmentant sensiblement ses charges par le jeu des transferts de compétences.

5On assiste en conséquence aujourd’hui à une rupture de l'équilibre du système sportif traditionnel, conduisant dans bien des cas à une volonté de contrôle du mouvement sportif, tant de la part des entrepreneurs que des collectivités locales, et qui se traduit bien souvent par l'émergence de conflits (crise récente du ski français, conflits municipalités-associations, etc...).

Généralités

6Un certain nombre de constats ont par ailleurs été faits :

  • Les municipalités préfèrent en général le sport à la culture, idéologiquement plus dangereuse – (le stade passe avant la M.J.C.).
  • Le spectacle sportif est toujours un élément consensuel au niveau local qui efface les limites ou les luttes de classe (de droite ou de gauche, PDG ou OS, Chartrons ou Portugais, tous se pressent au grand stade rénové pour encourager les Girondins de Bordeaux !).
  • Les associations sportives les plus subventionnées fonctionnent le plus souvent comme des relais du pouvoir – et du prestige – municipal.
  • Les villes tendent à développer des opérations de relations publiques au travers du sport et des espaces verts3, images valorisantes par excellence.
  • En outre, cette quête d'identité exige des communes entourant les grandes villes centres, une recherche de différenciation par la mise en œuvre d'une spécificité d'activités physiques et sportives, reflet d'une certaine "qualité de vie". Ce phénomène vient affirmer en conséquence que le sport est culture. Il entre dans le champ du Politique.
  • 4 Georges Magnane, Sociologie du Sport, N.R.F. (idées), Paris, 1964.
  • 5 Jean Meynaud, Sport et Politique, Payot, Paris, 1966.

7La thèse du sport apolitique prônée pendant près d'un siècle a trouvé depuis quelques années ses limites. Georges Magnane4 puis Jean Maynaud5 en ont fait en 1964 et 1966 la démonstration magistrale. Les récents avatars des Jeux Olympiques le confirment encore ! Le sport au plus haut niveau est l'objet d’enjeux politiques qui le dépassent !

Le sport au niveau local

8Au niveau local par contre, le sport reste un élément consensuel qui transcende très largement les clivages politiques et culturels ; il n'apparait donc que très rarement comme un élément de division sur la scène politique locale. Il constitue, le plus souvent, une partie appréciée sinon appréciable de l'action des élus et du Maire envers le monde associatif : subventions, équipements sportifs entre autres...

  • 6 cf Yves Chateaureynaud, Séminaire de formation, Comité Régional Olympique d’Aquitaine, 1er février (...)

9A propos de ces derniers, on peut se demander comment ils ont été construits ! Au bénéfice de qui ? Sur quels critères d'évaluation d’une demande sociale ? Ces questions sont d'importance car les enjeux économiques et électoraux ne sont jamais très loin6, bien que pas toujours très explicites.

  • 7 Jean Dumas, "Institution sportive et jeu du pouvoir", Colloque Sport et changement social, Bordeau (...)

10En effet, les fondements de l'action municipale reposent sur "le double souci de la reproduction et de l’identité"7, et le sport, dans cette optique, constitue très vraisemblablement un domaine clé de l'action municipale.

11Le sport devient alors un enjeu central sur la scène politique locale. Tout est alors prêt pour une municipalisation.

  • 8 Roger Bonnes, Thèse de 3ème cycle, L'administration du Sport en France, Université de Bordeaux III (...)

12"La municipalisation est la tendance à faire du sport une chose publique"..."champ d'activité qui incombe à la commune et ce à des degrés et dans des domaines différents"8.

13Par ailleurs l'accroissement des exigences des associations, dû à l'évolution des pratiques (demandes accrues en terrains, salles, subventions, etc...) incite les dirigeants à se rapprocher des élus municipaux.

14Cet état de fait amenant dans bien des cas une recherche consensuelle et implicite dans les buts poursuivis et par l’association et par la municipalité qui se traduit par le classique adage du monde sportif : on ne peut pas être "Président de club et contre son Maire" !

15On est au mieux "apolitique ou carrément du même bord" !...

16Cette remarque ne tend-elle pas à devenir de fait la règle générale ?

17Qu'un des éléments vienne à changer et c'est une situation de rupture : le contrôle de l'association devient alors un enjeu majeur au niveau local.

18Un tel conflit entre pouvoir associatif et pouvoir municipal s’est développé récemment dans une commune de la périphérie de Bordeaux.

19Le cas de la commune du Haillan et de l'Association Sportive Haillannaise mérite d'être présenté.

Le conflit

La commune du Haillan

20C'est une commune de la 2ème ceinture de Bordeaux d'environ 7000 habitants. Banlieue résidentielle comportant une assez forte représentation de cadres moyens et supérieurs de l'industrie aéronautique (proximité de l'Aérospatiale, Dassault, Société Européenne de Propulsion, etc...) elle offre des installations sportives municipales importantes :

21Un complexe sportif avec :

  • 1 gymnase
  • 1 Terrain de Rugby
  • 1 plateforme extérieure Hand-Ball et Basket-Ball
  • 6 courts de tennis
  • 1 terrain de pétanque

Les associations Sportives en 1984

22Le seul club dans la commune est omnisport. Sur les 1500 membres, 1200 sont licenciés et répartis en 15 sections. Son Conseil d'Administration de 40 membres élit un bureau de 9 membres.

23Ce club créé en 1963 était très proche à l'origine de la mairie ; il est par ailleurs souvent cité par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports comme exemplaire dans son action et sa gestion.

24Il se caractérise par un niveau de pratique très moyen : les équipes fanions opèrent au niveau départemental. Des activités de sport loisirs sont offertes aux adultes, alors qu'une remarquable action dirigée vers la compétition est proposée aux jeunes.

25Pendant 20 ans, 1963-1983, ce club se développe sans crise majeure.

26En 1983, son Président Général se présente aux élections municipales. Il est élu dans la minorité d'opposition au maire.

27Rien ne va plus.

28Dès lors, le conflit, larvé, s'installe puis éclate au grand jour : il durera 3 ans avant de trouver son issue devant le Tribunal Administratif.

29En conséquence, l’association ne touche pas de subvention depuis 1984 et n'a plus accès aux installations depuis Septembre 1985.

30Visiblement, la municipalité veut priver l'association de ses moyens d'actions.

31En date du 20 mars 1987, le Maire soucieux de respecter la légalité républicaine et les... jugements du Tribunal Administratif :

  • réouvre les installations sportives municipales à l'ASH dans son ensemble
  • et avertit l'association du prochain mandatement des 200 000 Francs alloués par le tribunal en réparation du préjudice subi de 1984 à 1986 !
  • 9 Le comité des Sports est une association "Loi de 1901" créée par le maire. Elle a accueilli des se (...)
  • 10 Dans le cas des clubs omnisports, les sections constituent des sous-ensembles du club général et n (...)

32Mais l'ASH en l'espace de 3 ans a perdu bon nombre de ses membres, accueillis individuellement dans les clubs environnants, ou à titre de section ASH dans un club voisin ou encore à titre de section ASH dans le cadre du comité des sports9 créé par le Maire du Haillan afin de marginaliser les dissidents restés fidèles au Président Général. On peut remarquer que ces dernières, non autonomes, ont rejoint le comité des sports sans l’aval du comité directeur de l'ASH et ont ainsi perçu du Maire la fraction de subvention prévue pour leurs activités. Ce dernier point constituant par ailleurs une faute administrative (versement de fonds publics à des groupements n'ayant pas la personnalité juridique et morale)10.

33Il est par ailleurs remarquable de noter que le mouvement sportif dans son ensemble a soutenu l'ASH au nom du principe d’indépendance de ce dernier, bien que partagé dans l'appréciation du comportement du Président de l'ASH (un Président ne doit pas faire de politique).

34Ce soutien du mouvement sportif a pris plusieurs formes :

  • le moteur a incontestablement été le G.D.C.O., Groupement Départemental des Clubs Omnisports de la Gironde, relayé au niveau national par le G.N.C.O.11 (conférence de presse et démarches au Ministère de la Jeunesse et des Sports...).
  • le G.D.C.O. de la Gironde s'est entremis inlassablement dans de nombreuses démarches (D.D.J.S., Préfecture, Mairie, Conseil Général, etc...) et a surtout témoigné son engagement dans cette affaire en sollicitant financièrement ses membres pour venir en aide à l'ASH ! 40 000 Francs ont ainsi été avancés (première action de ce type en France). Les clubs ont par ailleurs pris publiquement parti pour l'ASH (lettres de soutien).
  • L’affaire ayant incontestablement un caractère politique, les 4 plus grands clubs bordelais (B.E.C., C.A.B., S.A.M., S.B.U.C.) ont obtenu une audience de Monsieur Chaban-Delmas, Maire de Bordeaux, sollicité comme personnalité sportive et... politique à titre d'arbitre. Jacques Chaban-Delmas en a accepté le principe sous réserve que les deux protagonistes se rangent à son avis. L'ASH accepte, le Maire du Haillan refuse catégoriquement.
  • C.R.O.S.F. et le C.D.O.S.F. ont également manifesté leur soutien en augmentant les subventions normales du F.N.D.S. en faveur de l'ASH.
  • 12 Les clubs se sont mobilisés avec force au travers du groupement départemental des clubs omnisports (...)

35Cet effort de mobilisation s'est néanmoins émoussé au cours des trois années12.

36Du côté de l'Administration maintes fois sollicitée (D.D.J.S., Ministère de la Jeunesse et des Sports, Préfecture, Secrétariat Général chargé du conflit) on assiste à des tentatives de médiation qui n'aboutissent pas. L'affaire s'enlise au fil du temps sans que l'on perçoive très clairement si la raison de cette "action tempérée" tient à une volonté de non-ingérence ou à une incapacité d'agir ou encore à une absence totale de pouvoir.

37Le Directeur Départemental de la Jeunesse et des Sports a vainement tenté à plusieurs reprises, sans résultats, d'amener le Maire du Haillan à la conciliation. Le Chef de Cabinet du Ministre de la Jeunesse et des Sports sollicité avoue son impuissance :"le Suffrage Universel tranchera !"

38On constate que le Tribunal Administratif n'a pas hésité à prendre une décision... pour le plus grand bien d'une association exsangue, sans ressources pendant 3 ans ! et privée d'espaces de pratique pendant 2 ans.

Analyse

  • 13 Il s'est récemment développé un conflit à Bruges (Département de la Gironde) qui peut s'analyser d (...)
  • 14 Doit-on y voir les prémices d'une volonté de contrôle du pouvoir associatif au plan local ? Commen (...)

39Ce conflit typique13 pose donc en conséquence le problème de la liberté des associations sportives14, cellules de base des fédérations à qui l'Etat a confié une mission de service public. Il est clair que les associations mènent à bien cette mission avec leurs moyens propres (notamment au travers du bénévolat) et les collectivités locales comme principaux partenaires (équipements et subventions). Il semblerait que la décentralisation en conférant davantage de pouvoir – et de charges également – aux collectivités locales risque à terme de poser problème dans les conséquences de la mise en œuvre des possibilités réglementaires.

40En effet si les limites de l'intervention de l'Etat dans le sport sont définies (loi de 1984 dite Loi Avice) il n’en est rien pour ce qui concerne les rapports entre les collectivités locales et les associations sportives.

  • 15 Jean-Pierre Grand, J.P. Minquet, Colloque Sport et Management–Groupe E.S.C.P., Cahier d’Études no  (...)

41Les conclusions de la commission de travail sur les collectivités locales au colloque Sport et Management de l’Ecole supérieure de Commerce de Paris15 sont révélatrices.

  • "Pas de sport, sans liberté d’association".
  • "Clarification générale des rapports entre associations et collectivités locales", dans leur respect mutuel.

42Ce constat de carence mis en évidence à l’E.S.C.P. démontre les craintes du monde sportif qui n’entend pas, en raison de la tradition historique et de son lourd investissement (humain et financier) renoncer à son indépendance. Or cette dernière dépend pour beaucoup des moyens dont l’association dispose.

43Mais les associations sportives sont aujourd'hui à la croisée des chemins : plus exigeantes (locaux, installations, personnels, moyens financiers), elles courent, à terme, à la municipalisation totale.

44Le conflit du Haillan conduit à constater que :

  • Les associations sportives se trouvent parfois en situation d'otage et leur marge de manœuvre est bien étroite. Elles doivent faire preuve de leurs capacités à préserver leur indépendance tout en sollicitant des aides municipales permettant de développer des services à caractère socio-éducatif (accueil des jeunes par exemple). Par ailleurs les collectivités locales ont parfois des difficultés à reconnaître l'activité de service socio-culturel remplie par les associations sportives sans tenter d'en infléchir idéologiquement l'esprit.
  • Dès lors le contrôle de l’association devient dans ce dernier cas un enjeu politique local majeur :
  • parce que le sport est un facteur d’intégration socio-culturel important dans ces communes périphériques en développement rapide et à la recherche d’une identité.
  • et qu’en conséquence la municipalité qui ne peut s’en désintéresser, consciente de son pouvoir et de ses prérogatives tient à pousser jusqu'au bout sa logique :
  • choisir ses interlocuteurs ou ses partenaires dans le domaine associatif sportif.

45L'association est alors devenue enjeu et / ou relais du pouvoir politique local.

46On peut donc analyser la logique d'apparition des conflits comme le résultat extrême de négociations non abouties entre les collectivités locales et les associations, alors que, dans bien des cas, la latitude de négociation entre les deux parties est telle qu'un compromis reste souvent possible.

Club et dynamique locale

47Comment le club et plus particulièrement le club universitaire peut-il se situer dans cette dynamique ?

48On peut référer rapidement un certain nombre d’éléments qui jouent en faveur ou en défaveur des clubs.

Eléments négatifs

Le problème de l'image du club universitaire

49Elle est souvent floue, la collectivité locale ne reconnaît pas toujours ce club aux limites ambiguës (pas totalement municipal et pas totalement universitaire).

50Elle intègre souvent des éléments liés à une conception passéiste et historique du club (mythe).

51Elle est par contre porteuse d’un pouvoir de réflexion et d'analyse.

Le problème de "la clientèle"

52Traditionnellement, le club est vécu comme un club d'accueil et de passage d’une population jeune (par définition électoralement peu stable) et régionale (peu ou pas d'inscrits sur les listes électorales, par rapport à la collectivité de rattachement du club).

53Cet aspect des choses est aujourd'hui nettement moins affirmé dans la mesure ou le club universitaire travaille en profondeur au niveau des jeunes (écoles de sport, équipes de jeunes) et s'enracine ainsi au niveau local.

Le problème de la taille

54Compte tenu de la diversité des clubs universitaires, l'effet de taille participe de manière importante à la notoriété et à la reconnaissance. Dans cette optique, un club universitaire est-il un partenaire à la "taille" d'une ville, d'un département, voire d'une région ?

La diversification des pratiques et des structures

55Le club sportif ne constitue plus aujourd’hui un modèle hégémonique : les pratiques éclatent (compétitions, sport loisir, tourisme sportif, sport pour tous, sport spectacle, etc...). Ces nouveaux modèles développent des structures concurrentes au club.

56Cette dimension récente peut amener le club à revoir son activité dans le sens d'un système plus ouvert, plus axé sur la convivialité, sur l’animation générale, ce qui ne va pas sans risque vis-à-vis de l'activité traditionnelle de compétition.

57Ce côté prestations de service ne peut raisonnablement se développer sans la mise en place de structures stables donc salariées.

Eléments positifs

"Le profit symbolique"

58La ville tire une "image symbolique" fondée sur les résultats de haut niveau des clubs universitaires (le problème des activités à haut intérêt spectaculaire reste posé, les clubs universitaires n'en ayant pratiquement plus).

"Le service social"

59Toutes les activités organisées en direction des plus jeunes doivent être valorisées et leur caractère social mis en évidence (faibles coûts, démocratisation, formation, éducation, garderie, sport vacances...).

"Le poids économique"

60Des grands clubs ou de quelques unes de leurs sections les plus représentatives, doit être mis en avant : le travail bénévole, la dynamisation du commerce local pendant les matches (transports, restauration...).

"L'apport de formation"

61Exercé vers les athlètes, il facilite leur insertion professionnelle dans un contexte difficile.

"L'aspect solidarité"

62L'adhésion aux campagnes en faveur de l'insertion des jeunes : T.U.C., S.I.V.P., contrats d'adaptation, etc... ; s’inscrit dans un projet social local et national.

Le projet du club

63Je me garderai bien de faire de la prévision, encore moins de la prospective et n'étant pas Nostradamus, j'éviterai également la prédiction.

64Alors que reste-t-il ?

65Peut-être quelques pistes permettant au club d'affermir ses assises afin d'être en meilleure position dans ses négociations et tractations avec la collectivité locale qui tend à devenir son principal partenaire.

66Voilà, me semble-t-il, quelques unes des réflexions qui peuvent être faites sur le sujet proposé. Elles sont loin d'être exhaustives mais j'espère néanmoins qu'elles permettront d'ouvrir la discussion.

Notes

1 Nelson Paillou, Les trois enjeux du Sport Français, Dalloz, Paris, 1986, p. 57.

2 Olivier Donnat, "Etude exploratoire sur l'économie du sport", Centre d'Anthropologie Economique et Sociale, Application et recherches. Université de Paris X, 1985.

3 St Etienne, ville noire (construction en basalte) s'est donnée une image de ville verte, en mettant en avant son équipe de football : "Allez les Verts" et en développant une politique du cadre de vie : espaces verts, jardins, habitat pavillonnaire...

4 Georges Magnane, Sociologie du Sport, N.R.F. (idées), Paris, 1964.

5 Jean Meynaud, Sport et Politique, Payot, Paris, 1966.

6 cf Yves Chateaureynaud, Séminaire de formation, Comité Régional Olympique d’Aquitaine, 1er février 1987.

7 Jean Dumas, "Institution sportive et jeu du pouvoir", Colloque Sport et changement social, Bordeaux, 3 et 4 Avril 1987.

8 Roger Bonnes, Thèse de 3ème cycle, L'administration du Sport en France, Université de Bordeaux III, 1976.

9 Le comité des Sports est une association "Loi de 1901" créée par le maire. Elle a accueilli des sections de l'ASH qui ont "émigré" sans l'aval de leur comité directeur.

10 Dans le cas des clubs omnisports, les sections constituent des sous-ensembles du club général et n'ont pas la personnalité morale et la capacité juridique. Le président général représente l'association dans tous les actes de la vie civile et il est en justice (dispositions statutaires).

11 Le Groupement National des Clubs Omnisports (G.N.C.O.) a été créé en 1979. Il se donne pour objet (art. 2-1 des statuts) :
- "de promouvoir toute action permettant aux clubs de remplir leurs missions, c’est à dire le développement qualitatif et quantitatif de tous les sports, leur représentation auprès des instances politiques, administratives et sportives, à tous les échelons et d'en assurer la représentativité...
- de défendre leurs intérêts physiques et moraux communs..."

12 Les clubs se sont mobilisés avec force au travers du groupement départemental des clubs omnisports de la Gironde pendant la première période du conflit : développement d'une dynamique de conciliation (1ère année). Vient ensuite une période d'incertitude dans la dynamique de prise de décision par l'association qui n'est pas sans répercussion sur l'attitude des clubs (2ème année). La rupture définitive et la recherche d'une solution juridique au Tribunal Administratif remobilise et conforte les clubs dans leurs prises de position initiale, notamment après la décision du tribunal en faveur de l'ASH.

13 Il s'est récemment développé un conflit à Bruges (Département de la Gironde) qui peut s'analyser dans cette même optique.

14 Doit-on y voir les prémices d'une volonté de contrôle du pouvoir associatif au plan local ? Comment peut-on la justifier ?
- est-ce une réaction à l'association, perçue comme un contre-pouvoir ?
- Ou est-ce l’expression d'une pratique affirmée de la liberté associative en réaction à un pouvoir local trop preignant ?
On ne peut raisonnablement rien affirmer mais il nous semble que se dessine là une piste intéressante pour la recherche.

15 Jean-Pierre Grand, J.P. Minquet, Colloque Sport et Management–Groupe E.S.C.P., Cahier d’Études no 85-55, Paris, 1985.

© Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 1989

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