Présentation
p. 29
Texte intégral
1Parler de la responsabilité en une seule journée relève de la gajeure. Pareille approche ne peut être raisonnablement qu'un survol général, pour un domaine relativement complexe.
2A chaque fois qu'on envisage le terme de "responsabilité", il y a au moins deux sens possibles. D'une part, le sens commun utilise des expressions du type : "untel a des responsabilités – plus ou moins importantes – dans tel club"... L'expression est généralement valorisante, voir franchement glorieuse ou admiratrice. D’autre part, il existe un usage bien plus technique de la notion : une acception juridique, c'est-à-dire une formulation en termes de régime de responsabilités.
3Il me paraît indispensable d'aborder le thème en fonction de quatre grandes perspectives :
- les problèmes fiscaux avec l'épineuse question de la T.V.A. ;
- le rôle du club en tant qu'employeur : autrement dit, le droit social et le droit du travail ;
- le problème classique de la responsabilité civile et pénale telle qu'elle s'exerce dans le domaine sportif ;
- la responsabilité économique, qui revêt aujourd'hui dans certains contextes sportifs un caractère très important.
4Pour chacune de ces perspectives, l'exposé de Xavier Delsol permettra une clarification indispensable. Ensuite, les débats pourront s'envisager, alimentés par la prise en compte d'expériences ou de situations concrètes.
Auteur
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Gérard Barreau
Directeur de la Fédération Française de Tennis de Table
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