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Penser l’histoire religieuse au xxie siècle

 | 
Yves Krumenacker
, 
Raymond A. Mentzer

La restauration des fabriques : l’expérience des fabriques intérieures et extérieures dans le diocèse de Bourges (1803-1809)

The restoration of factories: the experience of interior and exterior fabriques in the diocese of Bourges (1803-1809)

Alexis Darchis

Résumé

L’historiographie du rôle des laïcs au sein de l’Église catholique, à l’époque contemporaine, a connu d’importants progrès, depuis les années 70 et à la suite des travaux de C. Langlois et de C. Sorrel sur les congrégations, de B. Dumons sur les femmes ou de D. Moulinet sur les comités catholiques. Néanmoins, certaines institutions, au carrefour de l’histoire économique et sociale et du droit, comme les fabriques paroissiales ont été beaucoup moins étudiées, en particulier dans les premières années du XIXe siècle. En effet, le décret du 7 thermidor an XI, consécutif du Concordat de 1801, rétablit les fabriques supprimées pendant la Révolution en distinguant les fabriques « intérieures », chargées des recettes et dépenses cultuelles et les fabriques « extérieures » ayant la gestion des biens et rentes restituées aux établissements. A partir de l’étude des délibérations et comptes de ces fabriques, nous pouvons mettre en évidence, dans le diocèse de Bourges, les conditions difficiles d’exercice du culte dans les années 1803-1809 avec le partage des frais du culte entre les fabriques, les communes et l’État ainsi que les difficultés multiples des établissements provoquées par la dualité organisationnelle. Ces différents problèmes entraînèrent la suppression des fabriques intérieures et extérieures et leur remplacement par une organisation commune sur tout le territoire français avec le décret du 30 décembre 1809.

Texte intégral

  • 1 Anne Bonzon, « Sociologie religieuse et Histoire sociale : la paroisse », dans Philippe Büttgen, C (...)
  • 2 Philippe Goujard, « Les fonds de fabriques paroissiales : une source d’histoire religieuse méconnu (...)
  • 3 Agnès Bos, « Les archives des fabriques parisiennes à la fin du Moyen Âge et à l’époque moderne », (...)
  • 4 Jean-Pierre Moisset, Les biens de ce monde : les finances de l’église catholique au xixe siècle da (...)
  • 5 Martine Guilbaud, L’Église catholique et la loi de séparation dans les diocèses de Meaux et de Ver (...)

1Il y a plus de 10 ans, lors d’un colloque franco-allemand évoquant les convergences et divergences entre « confession » et « religion », A. Bonzon évoquait l’intérêt de la paroisse comme cadre religieux d’étude et elle soulignait l’intérêt de l’étude des fabriques1. Cette analyse faisait écho à d’autres travaux comme ceux de P. Goujard2 ou d’A. Bos3 qui soulignaient la rareté des travaux consacrés aux fabriques. Toutefois, ces préoccupations nouvelles ont davantage influé sur l’historiographie religieuse moderne que l’histoire contemporaine, à l’exception de la thèse de J.-P. Moisset consacrée aux finances du diocèse de Paris4 ou de la thèse de Mathilde Guilbaud portant sur la période suivant la Séparation des Églises et de l’État5. L’étude des fabriques constitue un terrain de choix pour montrer, principalement dans un cadre paroissial, les interactions entre l’histoire religieuse et l’histoire économique et sociale alors que du xixe siècle au xxe siècle, les fabriques avaient plutôt attiré l’attention des historiens du droit canon, au détriment de leur action économique. La fabrique, apparue au début du Moyen Âge, est une institution qui associait, dans un conseil, le curé et des laïcs afin d’assurer la gestion des biens et revenus, recettes et dépenses de la paroisse. Avant 1789, les fabriques existaient dans la plupart des paroisses ; leur fonctionnement fut bouleversé par la politique révolutionnaire. La nationalisation des biens du clergé mit un terme à leur existence ; dans le diocèse de Bourges, les derniers comptes cessaient en 1792. Le diocèse de Bourges, composé des départements de l’Indre et du Cher, a été fortement touché par la politique religieuse révolutionnaire.

2En quoi les difficultés organisationnelles et financières des fabriques ont-elles pesé et influé sur la reconstruction concordataire dans le diocèse de Bourges ?

3Notre communication désire mettre en évidence trois axes principaux soit, en premier lieu les particularités structurelles des premières fabriques de 1803 à 1809, secondairement leurs difficultés financières et enfin les problèmes posés par l’insuffisance des ressources des fabriques et les stratégies adoptées par ces dernières.

La renaissance des fabriques paroissiales : la division entre « fabriques intérieures » et « extérieures »

La réorganisation des fabriques dans le cadre concordataire

  • 6 Jacques-Olivier Boudon, Napoléon et les Cultes, les religions en Europe à l’aube du xixe siècle (1 (...)
  • 7 Gilbert de Champeaux, Code des fabriques et de l’administration paroissiale, Paris, Bureau des loi (...)
  • 8 Jacques-Olivier Boudon, op.cit., p. 66.

4Le Concordat du 15 juillet 1801 fut signé entre Bonaparte et le pape Pie VII à la suite de négociations secrètes et complexes entre le gouvernement français et le Saint-Siège6. Le catholicisme perdait son statut de religion d’État tandis que le Concordat réaffirmait la liberté de culte et envisageait une réorganisation des diocèses et des paroisses. Cependant, aucun article n’évoquait la question des fabriques et de leur renaissance éventuelle. Comme le notait un juriste, spécialiste de droit canonique, G. De Champeaux : « Il est à observer que le concordat ne contient aucune disposition relative aux fabriques [sic]7 ». Il fallut attendre la mise en place des « articles organiques » du Concordat, rédigés par Portalis, devenu en 1801 directeur des Cultes, pour que l’éventualité d’une reconstitution des fabriques soit évoquée, sans plus de précisions, dans le cadre général de la « réorganisation des Églises8 ». En effet, l’article 76 de ces mêmes articles organiques précisait : « il sera établi des fabriques pour veiller à l’entretien et à la conservation des temples, à l’administration des aumônes ».

  • 9 AN, F19 4095, Lettre de M. Portalis au Ministère de l’Intérieur, 17 avril 1806.

5Les juristes catholiques avaient insisté sur la nécessité de corriger une forme d’inégalité et d’injustice puisque les protestants avaient obtenu la conservation des consistoires pour la gestion de leurs temples. Le rétablissement des fabriques fut ainsi justifié par une forme d’identification entre la fabrique et le consistoire9. Néanmoins, il convient de souligner que le rétablissement des fabriques apparaissait aussi, dans une certaine mesure, comme une décision unilatérale de l’Empereur puisque les « articles organiques » du Concordat n’avaient pas été reconnus par le Pape. Les évêques ne furent pas consultés au sujet des conditions concrètes de reconstitution de ces établissements. Un autre écueil majeur se posait : si la reconstitution des fabriques d’Ancien Régime paraissait illusoire, faillait-il établir une forme de règlement commun pour l’ensemble des fabriques paroissiales de France ou laisser une autonomie limitée aux évêques pour chaque diocèse ? La seconde hypothèse fut retenue mais sous la forme d’une organisation complexe et duale avec deux formes de fabriques, les fabriques dites « intérieures » et les fabriques dites « extérieures ».

  • 10 Ibid.

6Les fabriques intérieures avaient été créées à l’initiative des évêques par distinction des fabriques « extérieures » dont les membres étaient nommés par les préfets. Portalis appelait les fabriques intérieures, les « véritables fabriques » ou les « fabriques proprement dites », par opposition aux fabriques extérieures qui « n’existent que par exception et pour une cause toute particulière10 ». En effet, les fabriques intérieures avaient pour tâche principale le financement de la vie paroissiale quotidienne tandis que les fabriques extérieures, assimilées à des fabriques « municipales », géraient les biens mobiliers et immobiliers des fabriques comme des biens communaux, sous la houlette du maire. L’archevêque de Bourges, Mgr de Mercy, soulignait, à propos de ces fabriques « extérieures », la volonté du gouvernement de conserver un droit de contrôle :

  • 11 AN, F19 4138, Lettre de Mgr de Mercy au Conseil d’État, 21 fructidor an XI (8 septembre 1803).

Je pense que le gouvernement veut retenir sous sa main l’administration des biens du premier genre ; qu’il charge, en conséquence, les préfets d’organiser cette administration et de la surveiller, qu’il la place sous leur autorité11.

7La fabrique extérieure avait un nombre de membres déterminés à l’avance, soit trois, sur tout le territoire français alors que le nombre de fabriciens « intérieurs » était soumis à l’appréciation de chaque évêque. Mgr de Mercy ne semblait pas très optimiste sur cette réforme des fabriques ; dans une lettre écrite au Conseil d’État à l’automne 1803, il remarquait :

Permettez-moi, citoyen […], que je vois dans le concours de ces deux arrêtés, deux graves inconvénients : chaque Église va se trouver avoir deux administrations différentes, ressortissantes à deux chefs différentes et ayant cependant un objet commun.

  • 12 Ibid.

8Il ajoutait : « il est impossible qu’il ne s’élève pas des conflits entre elles »12. Malgré ces critiques prémonitoires, Mgr de Mercy s’efforçait cependant de préparer un règlement pour l’établissement des fabriques intérieures.

Le règlement de Mgr de Mercy : particularités, fonctions et moyens des fabriques intérieures

  • 13 ADI, V. 368, Règlement de Monseigneur l’Archevêque de Bourges pour les fabriques de son diocèse, t (...)

9Chaque évêque, dans son diocèse, fixait l’organisation des fabriques intérieures par un règlement. Dans le diocèse de Bourges, Mgr de Mercy publiait ce règlement le 10 frimaire an XII, soit le 2 décembre 1803. Ce règlement, très dense, était constitué en tout de 23 articles. Il confiait aux curés, dans l’article 2, le soin d’établir une liste des paroissiens les plus capables susceptibles de faire partie du conseil de fabrique. L’archevêque conseillait de faire appel aux « plus notables habitants catholiques de la paroisse, les plus dignes de confiance publique, ceux singulièrement qui ont été ou qui de fait seraient encore Commissaires ou Procureurs fabriciens13 ». Mgr de Mercy s’était borné à recommander le choix de notables, notamment les propriétaires et les fonctionnaires publics, pour former le conseil de fabrique à la différence d’autres prélats qui cherchaient à mettre en place un système de recrutement censitaire des fabriciens.

10Dans le diocèse de Bourges, Mgr de Mercy avait fixé différents seuils pour proportionner le nombre de fabriciens au nombre d’habitants de la paroisse. Les curés et desservants devaient constituer, pour la fabrique intérieure (article 3) :

  • une liste de seize candidats dans les paroisses d’au moins 4 000 habitants (non compris le curé)
  • de douze candidats dans les paroisses comprises entre 1 200 et 4 000 habitants
  • huit dans les paroisses inférieures à 1200 habitants.

11Une fois constituée, la fabrique devait assurer le renouvellement de ses membres par un système de rotation des charges.

12Le règlement accordait aussi naturellement, en raison des compétences des fabriques, une place majeure aux questions financières. Mgr de Mercy concevait, pour les recettes annuelles potentielles des fabriques intérieures, quatre sources de revenus principales, soit la location des bancs et chaises, l’organisation de quêtes, les dons des fidèles et la mise en place de droits pour l’exercice des cérémonies religieuses. La location des bancs et chaises, apparue dans certaines paroisses du diocèse dans le premier tiers du xviiie siècle, était envisagée sous la forme d’un prélèvement quotidien, géré par un fabricien qualifié de « percepteur de la taxe » ou au moyen d’un contrat de fermage avec un bail d’adjudication.

  • 14 Ibid.

13Les différentes recettes devaient permettre de financer les dépenses « ordinaires » et « extraordinaires ». Les premières, comme sous l’Ancien Régime, désignaient la décoration de l’église, l’acquisition d’objets pour le culte, d’ornements, du luminaire ou les traitements des officiers de l’église tels le bedeau ou le sacristain. Les dépenses dites « extraordinaires » faisaient allusion aux grosses réparations avec des montants beaucoup plus élevés. À ce propos, Mgr de Mercy évoquait la possibilité de mettre en place des impositions extraordinaires dans les communes. Une forme de contrainte pesait aussi sur les fabriciens puisque Mgr de Mercy menaçait de mise en « interdit » les églises dont les réparations étaient jugées insuffisantes14.

14Ce règlement avait donc servi de base à la naissance des fabriques intérieures constituées à partir de la fin de l’année 1804 et surtout en 1805. À l’échelle du diocèse, la formation des fabriques était lente et laborieuse ; en effet, en 1805, de nombreuses fabriques n’étaient toujours pas organisées, notamment dans les villes, ou incomplètes ou se trouvaient dans l’incapacité de rendre leurs comptes.

Les difficultés structurelles et financières des établissements

Une reconstitution inégale des fabriques

  • 15 ADI, V. 385, Département de l’Indre, revenus de 1807 pour les fabriques.

15L’étude financière et économique des fabriques, sur la période 1803-1809, n’est pas une chose aisée en raison des lacunes des sources. De nombreux registres de délibérations n’ont pas été conservés, en particulier dans les petites paroisses ; à l’inverse, nous avons à notre disposition des comptes des fabriques urbaines qui ne sont pas toujours représentatifs des tendances générales du diocèse. Quelques enquêtes administratives sur le fonctionnement et les ressources des fabriques ont aussi été réalisées notamment en 180815. Parmi les 149 communes de l’Indre ayant répondu à cette enquête, 86, soit 57%, disposaient d’une fabrique intérieure structurée, un chiffre sans doute même supérieur à la réalité.

  • 16 Ibid., commune de Châteauroux, paroisse de Notre-Dame, 4 septembre 1808.

16Les fabriques « extérieures » étaient encore moins présentes ; seulement 26 communes, soit 17,8%, confirmaient la présence d’une fabrique extérieure structurée. En effet, la plupart des fabriques ayant perdu leurs biens pendant la Révolution, les maires et les prêtres ne jugeaient pas utile et nécessaire de créer ces établissements, faute de revenu disponible. L’absence de la fabrique extérieure touchait aussi bien les petites paroisses rurales que les paroisses urbaines. Ainsi, la paroisse Notre-Dame de Châteauroux, l’une des plus riches du département, ne disposait d’aucun revenu provenant de la fabrique extérieure16.

17Les difficultés d’organisation des fabriques intérieures et extérieures étaient renforcées, dans le diocèse de Bourges, par le choix fait par l’archevêque d’un nombre élevé de fabriciens. De nombreuses fabriques souffraient de vacances, avec des effectifs souvent incomplets et incertains.

18En outre, la distinction structurelle entre la fabrique « intérieure » et la fabrique « extérieure » ne permettait pas une gestion équilibrée des revenus de la paroisse en raison d’un défaut de coordination entre les établissements.

19L’insuffisance des ressources financières des fabriques
intérieures et extérieures

  • 17 ADI, V. 385, Département de l’Indre, revenus de 1807 pour les fabriques.

20Les difficultés financières des fabriques intérieures ou extérieures étaient évidentes. L’enquête réalisée en 1808 cherchait à distinguer les revenus des fabriques intérieures et extérieures, ainsi que les revenus dits « extraordinaires » et « ordinaires ». Cette enquête de 1808 mettait en exergue la grande faiblesse des revenus des premières fabriques. Ainsi, sur l’ensemble des 149 communes de l’Indre, les 86 fabriques produisaient un total fixé à 17 379,56 francs, soit une moyenne d’environ 116 francs par fabrique. Plus de 88% de ce revenu provenait des ressources des fabriques intérieures contre seulement 11,4% pour les fabriques extérieures. Près des deux tiers (63,5%) des fabriques présentaient un revenu compris entre 0 et 100 francs, 14,1% entre 100 et 200 francs, 14,1% entre 200 et 500 francs et seulement 8,2% un revenu supérieur à 500 francs soit les fabriques urbaines telles Saint-André et Notre-Dame de Châteauroux ou Saint-Cyr à Issoudun17.

21Dans de nombreuses communes, les recettes fabriciennes étaient insignifiantes ou nulles. À Tendu (Indre, Canton d’Argenton-sur-Creuse), commune de près de 600 habitants en 1806, la fabrique n’avait aucun revenu. Eguzon, chef-lieu de canton à l’extrême sud du diocèse de plus de 1000 habitants, n’avait similairement aucun revenu de fabrique. Dans les paroisses urbaines, les recettes étaient plus élevées mais un examen plus fin révélait les mêmes faiblesses et insuffisances. Ainsi, la fabrique d’Issoudun disposait d’un revenu établi à 1775 francs ; mais, ce total ne reflétait qu’une contribution évaluée à 0,16 francs par habitant, un total bien faible pour une petite ville d’un peu plus de 10 000 habitants.

  • 18 Ibid.
  • 19 Ibid.

22Les fabriques intérieures étaient, de surcroît, largement dépendantes de la location des bancs et chaises qui apparaissait comme la principale ressource des établissements. Ainsi, la location des bancs et chaises représentaient environ 60% (60,7%) des recettes de ces premières fabriques alors que les quêtes et oblations constituaient environ 27,2% des autres recettes. 6% provenant des rentes et messes obituaires et environ 5% des droits de la fabrique lors des cérémonies religieuses18. La dépendance financière des fabriques à l’égard de la location des bancs et chaises était renforcée aussi par une faible diversification des sources de recettes. La moitié des fabriques (50,6%) ne disposait que de deux seules recettes potentielles et 27,2% des fabriques ne reposaient que sur une seule forme de recettes, principalement les bancs et chaises. Une seule fabrique du département, à Saint-Benoît-du-Sault, utilisait l’ensemble des recettes attribués aux établissements19.

  • 20 Philippe Goujard, Un catholicisme bien tempéré. La vie religieuse dans les paroisses rurales de No (...)
  • 21 Claude Langlois, Le diocèse de Vannes (1800-1830), Paris, Klinckieck, 1974, p. 374-375.
  • 22 Thierry Blot, Reconstruire la France après la Révolution, le diocèse de Bayeux sous l’épiscopat de (...)

23D’une manière générale, les observations de P. Goujard soulignant le déclin de la part des quêtes dans la deuxième moitié du xviiie siècle dans le revenu des fabriques se confirmait dans les premières années du Concordat20. Or, ce constat d’une grande faiblesse des moyens des fabriques intérieures et extérieures n’était pas spécifique à un diocèse caractérisé par une déchristianisation révolutionnaire intense comme celui de Bourges. Ces difficultés, au contraire, paraissaient générales. Dans le diocèse de Vannes, où la pratique pascale était unanime dans de nombreuses paroisses, C. Langlois, dans sa thèse, avait souligné que les revenus des fabriques étaient très insuffisants pour les besoins du culte21. Dans le diocèse de Bayeux, T. Blot constatait que les paroisses étaient dans une « situation de faillite financière » en raison des difficultés des fabriques ; l’évêque exigeait, sans grand succès, que les fabriques soient capables de diversifier leurs sources pour augmenter leurs recettes22.

Les difficultés de la reconstruction matérielle du culte

La multiplicité des dépenses pour les paroisses

24Dans la première décennie du xixe siècle, les paroisses devaient faire face simultanément à la nécessité de rééquiper l’église en ornements et objets du culte nécessaires tout en assurant les réparations à l’édifice, au cimetière et au presbytère, si celui-ci avait conservé une destination religieuse. Ces besoins, dans tout le diocèse de Bourges, étaient considérables.

  • 23 ADB, série P, Bourges, boîte n°10, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique d (...)
  • 24 ADC, V. dépôt 754, Revenus et produits annuel de la fabrique Saint-Étienne de Bourges, année 1803- (...)

25Dans les villes, similairement, dépenses pour le rétablissement du culte et réparations urgentes s’accumulaient sans que les ressources suffisent à les satisfaire, en dépit de moyens plus importants. Les fabriciens de Saint-Étienne de Bourges, en charge de la prestigieuse cathédrale de la ville, dont l’établissement est pourtant le plus riche du diocèse, se trouvaient dans l’impossibilité de financer les travaux à la cathédrale. Dans cette optique, les fabriciens envisageaient des réparations fixées à minimum à 180 000 francs23. Par comparaison, ce total était plus de 12 fois (12,6) supérieur au revenu de l’ensemble des 81 fabriques du département de l’Indre. Le montant des réparations était environ 45 fois plus élevé que les premières recettes de la fabrique Saint-Étienne de Bourges fixées à 7 060 francs et 43 centimes24.

  • 25 Ibid.
  • 26 ADI, V. 385, synthèse réalisée d’après les recettes des fabriques.

26De 1804 à 1810, de nombreuses réparations, dans les villages comme dans les villes, ont été ajournées ou financées, non sans pressions préalables des autorités préfectorales, par les seules communes. L’archevêque de Bourges, Mgr de Mercy, avait conscience des limites des recettes fabriciennes. Cependant, l’archevêque espérait augmenter les recettes des fabriques au moyen de droits casuels assez élevés. Ainsi, dans l’article 12 du règlement diocésain, la fabrique devait exiger pour la sonnerie de la cloche lors des baptêmes, mariages et enterrements diverses sommes soit 6 francs pour un baptême, 6 francs pour un mariage, 3 francs pour les convois et enterrements, 3 francs pour l’entrée dans l’église, 3 francs pour chaque service pour les morts ou 5 francs pour mettre les tentures en noir25. Bien que l’archevêque Mgr de Mercy ait indiqué qu’il admettait que l’on puisse réduire ce tarif pour les plus pauvres, les fabriques intérieures manifestaient une hostilité et une réticence ferme à son application concrète. D’après l’enquête réalisée en 1808, seulement 11% des fabriques créaient des recettes au moyen des droits casuels26.

27Dans leurs registres de délibérations, les fabriques critiquaient ouvertement les montants de ces droits et reprenaient les doléances des paroissiens. Ainsi, à Issoudun, les fabriciens notaient :

  • 27 ADI, 44J 088-113, extraits du registre des délibérations du bureau des marguilliers d’Issoudun, 1e (...)

L’article 12 du Règlement de Monseigneur l’Archevêque autorisait les marguilliers ou procureurs fabriciens à percevoir un droit de taxe au profit de laditte fabrique beaucoup plus fort que celui auquel la fabrique s’est restreint [sic]27.

28Les critiques contre le règlement diocésain se généralisaient dans le diocèse. Les fabriques privilégiaient la prudence (c’est-à-dire des droits facultatifs) et l’écoute des fidèles ; il n’était pas possible de créer de nouvelles ressources sans créer des tensions avec les paroissiens. Les fabriques, bien que parfois dépassées par l’ampleur des dépenses nécessaires, ne restaient toutefois pas passives.

Les stratégies économiques des fabriques intérieures 

29Dès leur restauration en 1804-1805, les fabriques devaient faire face à des choix contradictoires comme la recherche du juste équilibre entre les dépenses immédiates nécessaires pour répondre aux besoins du service du culte et les dépenses d’investissement permettant de créer des ressources sur le long terme.

30Les choix des fabriques de la première décennie du xixe siècle demeurent contraints et limités en raison de la modicité de leurs recettes. Nous n’avons pas trouvé trace du moindre emprunt dans les années 1803-1810 ; cette pratique ne fut pas utilisée par les fabriques du diocèse de Bourges avant la période de la Restauration et de la monarchie de Juillet. Le règlement diocésain exigeait une reddition annuelle des comptes et la préparation d’un budget pour l’année suivante. Ces recommandations étaient rarement mises en pratique et cédaient la place à une comptabilité rudimentaire où les préoccupations quotidiennes du culte l’emportaient sur les politiques de long terme.

  • 28 ADB, série P, Bourges, boîte n°10, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique d (...)
  • 29 ADB, série P, La Châtre, boîtes n°1 à 6, comptes de la fabrique de La Châtre

31Par exemple, dans la fabrique Saint-Etienne de Bourges, de 1803 à 1806, il n’y eut pas de reddition annuelle des comptes mais un compte groupant les deux premières années 1803 et 1804 puis les années 1805 et 1806. On observe une progression brutale des recettes (multipliées par 2,5) passant de 10 515 francs et 55 centimes à 27 027 francs et 38 centimes. Cette hausse, qui n’est pas complètement explicitée par les registres de délibérations de la fabrique, s’explique notamment par une allocation de 5000 francs provenant du département du Cher afin de commencer les réparations à l’église28. Cette allocation était intégrée parmi les « recettes extraordinaires » de l’établissement. La fabrique, en évitant d’engager de lourdes dépenses de réparation, préférait dégager, chaque année, un petit excédent correspondant à 13,5% des recettes de 1807 puis environ 35% des recettes en 1808. Ce choix de la thésaurisation se retrouvait dans d’autres fabriques urbaines comme celle de La Châtre où le boni de l’exercice antérieur passa d’environ 411 francs en juin 1804 à environ 960 francs à l’été 180929.

  • 30 Ibid.

32Les dépenses étaient séparées selon leur valeur avec les dépenses dites « fixes » soit les dépenses usuelles pour le culte que la fabrique pouvait créditer et les dépenses plus élevées, surtout réparatives. Pour garantir leur régularité, toutes les dépenses devaient être autorisées par une délibération du bureau de la fabrique. Le trésorier de la fabrique s’engageait à respecter ses clauses et rendre les comptes au mois de janvier de chaque année30.

  • 31 ADB, série P, paroisse de Mareuil-sur-Arnon, boîte n°2, comptes de dépenses de la fabrique à parti (...)

33La continuité des comptes était encore plus rare dans les paroisses de campagne. Dans une paroisse rurale comme celle de Mareuil-sur-Arnon, un bourg d’environ 1200 habitants, l’examen des recettes de la fabrique permettait de distinguer différentes phases et choix de l’établissement, montrant l’adaptation des fabriciens aux contraintes posées par la faiblesse de leurs recettes. Ce modèle semblait représentatif de nombreuses fabriques rurales31 :

  • la première phase correspond aux premiers mois d’existence de la fabrique intérieure de janvier 1803 à l’été 1803 ; lors de cette étape, la fabrique doit trouver les moyens nécessaires pour créer des recettes durables. Ainsi, de janvier à mars 1803, les maigres premières recettes, provenant du fermage de bancs conservés, étaient investies pour acheter et construire des bancs et chaises supplémentaires dans l’église. La fabrique achetait aussi un registre destiné à ses délibérations futures. Puis, à partir du mois d’avril 1803, la fabrique peut consacrer une partie de son revenu à l’acquisition d’objets liturgiques (livres) et des ornements (fonds baptismaux) même si ces dépenses demeurent mesurées et limitées (environ 30 livres32 en avril 1803) en raison de la faiblesse des recettes. Dans les mois suivants, de juillet à décembre 1803, la fabrique choisissait d’interrompre ses dépenses.
  • La seconde phase s’étend de janvier 1804 à l’été 1805. Les nouvelles recettes, provenant de la ferme des bancs et chaises, permettent à la fabrique d’engager de nouvelles dépenses en achetant des vêtements liturgiques pour le prêtre, soit une soutane et deux étoles mais aussi un bâton pour la croix processionnale. Surtout, à partir d’avril 1804, la fabrique met en œuvre les premières réparations ponctuelles à l’église avec l’entretien des vitres et le placement de la cloche sur son aplomb. Ces dépenses réparatives demeuraient modestes et n’excédaient pas chacune un maximum de 12 livres.
  • La troisième phase, de janvier à décembre 1806, met en exergue la croissance des dépenses de la fabrique qui égalaient ou dépassaient systématiquement les maxima mensuels des années antérieures. Ainsi, en avril 1806, la fabrique consacrait plus de 185 livres à l’acquisition de différents ornements comme un calice pour 96 livres, un ciboire pour 68 livres ou une burette pour une somme de 6 livres et 16 sols. De plus, à partir de l’automne 1806, la fabrique intérieure de Mareuil-sur-Arnon investissait des sommes importantes, dépassant 300 livres en trois mois, pour réparer l’église, en particulier les tuiles de l’édifice. Ces dépenses ont été permises par un don important, d’une valeur de 384 livres, à l’établissement au mois d’octobre 1805.

Conclusion

  • 33 ADI, V. 388, calcul réalisé d’après le tableau-relevé des recettes des fabriques du département de (...)

34Au terme de cette étude, quelques remarques s’imposent par rapport à nos considérations initiales. Les années 1803-1809 ont constitué une période délicate et trouble pour les paroisses et fabriques du diocèse de Bourges. Les fabriques intérieures et extérieures n’étaient pas capables de répondre aux multiples dépenses nécessaires à la réorganisation et la renaissance du culte. Les fabriques intérieures étaient contraintes, faute de recettes suffisantes, de limiter leurs dépenses au minimum indispensable pour le prêtre sous peine de provoquer des déficits majeurs. Les fabriques étaient dépendantes de la bonne volonté des municipalités pour toutes les dépenses importantes. Face aux critiques générales contre les fabriques intérieures et extérieures, une nouvelle organisation fut préparée à partir des années 1808-1809. Le nouveau décret du 30 décembre 1809 supprimait la division entre les deux structures pour créer une fabrique paroissiale unique qui constitua l’échelon de base du système concordataire jusqu’à la loi de Séparation des Églises et de l’État en 1905. Toutefois, les difficultés financières des établissements ne disparurent pas. En 1822, dans le département de l’Indre, plus d’un quart des fabriques (26,9%) n’avait aucun revenu et seulement 14% des établissements présentaient un revenu supérieur à 300 francs33.

Notes

1 Anne Bonzon, « Sociologie religieuse et Histoire sociale : la paroisse », dans Philippe Büttgen, Christophe Duhamelle (dir.), Religion ou confession, un bilan franco-allemand sur l’époque moderne (xvie-xviiie siècles), Paris, Maison des sciences de l’homme, 2010, p. 379-381.

2 Philippe Goujard, « Les fonds de fabriques paroissiales : une source d’histoire religieuse méconnue », Revue d’histoire de l’Église de France, tome 68, n° 180, 1982, p. 99-111.

3 Agnès Bos, « Les archives des fabriques parisiennes à la fin du Moyen Âge et à l’époque moderne », Bibliothèque de l’École des chartes, t. 156, 1998, p. 369-405.

4 Jean-Pierre Moisset, Les biens de ce monde : les finances de l’église catholique au xixe siècle dans le diocèse de Paris (1802-1905), Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2004.

5 Martine Guilbaud, L’Église catholique et la loi de séparation dans les diocèses de Meaux et de Versailles, 1905-1914, thèse de doctorat, Lille III, 2009.

6 Jacques-Olivier Boudon, Napoléon et les Cultes, les religions en Europe à l’aube du xixe siècle (1800-1815), Paris, Fayard, 2002, p. 63-65.

7 Gilbert de Champeaux, Code des fabriques et de l’administration paroissiale, Paris, Bureau des lois civiles et ecclésiastiques, 1862, p. XI.

8 Jacques-Olivier Boudon, op.cit., p. 66.

9 AN, F19 4095, Lettre de M. Portalis au Ministère de l’Intérieur, 17 avril 1806.

10 Ibid.

11 AN, F19 4138, Lettre de Mgr de Mercy au Conseil d’État, 21 fructidor an XI (8 septembre 1803).

12 Ibid.

13 ADI, V. 368, Règlement de Monseigneur l’Archevêque de Bourges pour les fabriques de son diocèse, tel qu’il a été approuvé par le Gouvernement, 10 Frimaire an XII.

14 Ibid.

15 ADI, V. 385, Département de l’Indre, revenus de 1807 pour les fabriques.

16 Ibid., commune de Châteauroux, paroisse de Notre-Dame, 4 septembre 1808.

17 ADI, V. 385, Département de l’Indre, revenus de 1807 pour les fabriques.

18 Ibid.

19 Ibid.

20 Philippe Goujard, Un catholicisme bien tempéré. La vie religieuse dans les paroisses rurales de Normandie (1680-1789), Paris, CTHS, 1996, p. 293-295.

21 Claude Langlois, Le diocèse de Vannes (1800-1830), Paris, Klinckieck, 1974, p. 374-375.

22 Thierry Blot, Reconstruire la France après la Révolution, le diocèse de Bayeux sous l’épiscopat de Mgr Charles Brault (1802-1823), Paris, Cerf, 1997, p. 252-253.

23 ADB, série P, Bourges, boîte n°10, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique de Saint-Etienne de Bourges, 19 messidor an XII.

24 ADC, V. dépôt 754, Revenus et produits annuel de la fabrique Saint-Étienne de Bourges, année 1803-1804.

25 Ibid.

26 ADI, V. 385, synthèse réalisée d’après les recettes des fabriques.

27 ADI, 44J 088-113, extraits du registre des délibérations du bureau des marguilliers d’Issoudun, 1er mars 1805.

28 ADB, série P, Bourges, boîte n°10, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique de Saint-Étienne de Bourges, 6 mars 1807.

29 ADB, série P, La Châtre, boîtes n°1 à 6, comptes de la fabrique de La Châtre

30 Ibid.

31 ADB, série P, paroisse de Mareuil-sur-Arnon, boîte n°2, comptes de dépenses de la fabrique à partir du 18 nivôse an XI.

32 De nombreuses fabriques rurales continuent d’utiliser les anciennes unités monétaires dans la première décennie du xixe siècle.

33 ADI, V. 388, calcul réalisé d’après le tableau-relevé des recettes des fabriques du département de l’Indre.

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Auteur

Université Lumière Lyon 2,
LARHRA UMR 5190

© LARHRA, 2020

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