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Enfance, santé et société

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Dominique Dessertine

Santé

Les « cliniques ouvertes », matrices de l’humanisation de l’hôpital

Note de l’éditeur

Article initialement publié dans L’humanisation de l’hôpital : mode d’emploi, Anne Nardin (dir.), Paris, AP-HP, 2009, p. 57-66.

Texte intégral

  • 1 Cette loi du 21 décembre 1941 consacre l’ouverture de l’hôpital à tous les malades, et non pas seul (...)

1D’abord appelées maisons de santé ou cliniques hospitalières, les cliniques ouvertes, légalisées par la loi de 19411, ont été pendant les premières décennies du XXe siècle le lieu d’expérimentation de nouveaux modes d’accueil à l’hôpital, où elles ont amorcé le processus d’humanisation, bien avant que le concept prenne corps dans l’esprit des hospitaliers. « Ouvertes » à une clientèle payante, en des temps où l’hôpital était encore réservé aux indigents, « ouvertes » à tous les praticiens, rémunérés pour leurs actes, elles ont préparé l’arrivée à l’hôpital, dans les années trente, des assurés sociaux.

2Si au début du XXe siècle, elles sont rares mais prestigieuses, et seulement implantées dans les hôpitaux de quelques grandes villes, elles ont été ensuite, après 1945, largement adoptées par tous les petits hôpitaux de France, qui leur attribuent au moins quelques lits. Elles ont offert des débouchés aux médecins de ville extérieurs aux hôpitaux, tout particulièrement aux chirurgiens et aux accoucheurs permettant aux médecins de résister à l’appel du secteur privé. Elles ont un succès grandissant dans les années 1950 et 60 car elles sont alors acceptées par la Fédération hospitalière de France, qui y voit un moindre mal, par les mutuelles, qui en remboursent le surcoût. Même la Sécurité sociale, décidée à maintenir l’unicité de l’hôpital, doit les reconnaître tout en les contrôlant et en les limitant. En fait, elles pallient partiellement la vétusté de l’hôpital dont les hospitaliers ont une conscience de plus en plus aiguë au lendemain de la seconde guerre et apportent des compléments de rémunération aux médecins.

3Pour les patients, les cliniques ouvertes ont trois vertus : le libre choix de leur médecin, la liberté des heures de visite, et des conditions de confort meilleures qu’en secteur commun hospitalier, le refus de la salle commune se faisant de plus en plus pressant. Réponse de l’hôpital public au développement régulier et intense des cliniques privées, elles l’ont poussé à se moderniser. Intérêts économiques autant que sociaux expliquent leur succès et leur maintien dans le cadre de la loi de 1958 qui met en place le secteur privé accordé au corps médical hospitalier. Elles sont toujours inscrites dans le Code de la Santé publique (L.6146-10).

La préhistoire des cliniques ouvertes : les maisons de santé ou cliniques hospitalières (1900-1941)

4L’humanisation est un concept qui n’émerge que lentement. En revanche, au tournant des XIXe-XXe siècles, l’hôpital est confronté à la grande question de l’accueil d’une clientèle payante. L’asepsie, l’antisepsie rendent désormais possible l’accès à une chirurgie efficace, dont se trouvent privés les patients non indigents. D’autre part, les lois sociales (loi de 1893 sur l’assistance médicale gratuite, loi de 1905 sur l’assistance aux vieillards, infirmes et incurables, loi sur les accidents du travail de 1898, et loi de 1919 sur la gratuité des soins aux anciens combattants) font entrer à l’hôpital des patients dont le prix de journée est remboursé par les collectivités publiques ou les assurances privées (loi de 1898). L’hôpital s’habitue donc à bénéficier de revenus nouveaux. Mais ces patients peuvent être tentés aussi d’échapper à la promiscuité avec les indigents et recourir aux cliniques privées qui trouvent là toute une demande sociale. Par ailleurs, les médecins sont attirés par les rémunérations offertes par les cliniques privées. La maison de santé hospitalière se situe à la jonction entre les deux.

  • 2 Mis en place par la Troisième République, en 1888, à l’initiative d’Henri Monod, ce haut conseil a (...)

5Dès la première décennie du XXe siècle, l’arrivée des classes moyennes à l’hôpital est envisagée, au moins par quelques personnalités, comme le professeur Paul Courmont, dès 1909. Le premier congrès des établissements publics de bienfaisance, qui se tient à Saint-Étienne en 1913, aborde la question, par l’intermédiaire d’un rapport du docteur Boudin, membre du Conseil supérieur de l’Assistance publique2. C’est dire que le problème est posé dès avant la guerre de 1914, non sans difficultés, comme à Bordeaux où le régime des malades payants, mis en place en août 1893 fut supprimé en 1902 par le docteur Lande, parce qu’il ne respectait pas le principe de l’hôpital aux pauvres.

6Pourtant l’accueil des payants est utile aux finances hospitalières, surtout au lendemain de la guerre. Les Unions hospitalières en sont conscientes et s’emparent du problème, relayées par le Conseil supérieur de l’Assistance publique. Elles reconnaissent qu’accueillir les malades payants, c’est aussi permettre aux hôpitaux de surmonter la crise financière, comme l’admet par exemple l’inspecteur général Rondel, auteur d’un long rapport sur la situation financière des hôpitaux et hospices, en 1920, ou le président de la Fédération hospitalière de France, Krug, au congrès de Roubaix de 1922.

  • 3 La Revue française des hôpitaux, 1925, p. 279 : « Rapport sur le projet d’une maison de santé ouver (...)

7En outre, l’ouverture de l’hôpital permet de lutter contre les cliniques privées, qui, à terme, risquent de le mettre en danger en le privant de ressources. C’est ce qu’explique, par exemple, le docteur Cazalet, de Bordeaux, qui défend l’idée des cliniques payantes hospitalières. Selon lui, l’accès à l’hôpital est indispensable aux jeunes médecins talentueux sans argent. « Tout le monde sait, dit-il, que divers médecins ont cru nécessaire de se grouper pour fonder des polycliniques qui attirent un grand nombre de malades dans un même établissement3 ». Les cliniques mutualistes, dans quelques grandes villes du sud de la France (Montpellier, Lyon ou Saint-Étienne) offrent aussi des exemples du succès d’établissements, qui bien qu’à but non lucratif, drainent aussi les classes moyennes, et insistent sur le confort hôtelier autant que sur les performances chirurgicales.

8La mise en place des Assurances sociales ne peut que conforter ces positions, même si les débats restent nombreux. La Fédération hospitalière de France sait qu’elles vont faire affluer une nouvelle clientèle vers les hôpitaux qui demandera un confort que les assistés ne pouvaient exiger. Georges Petit, président de la Fédération nationale de la mutualité française, estime que, pour eux, les commissions administratives doivent prévoir la possibilité d’agrandir les services hospitaliers ou de créer des établissements nouveaux par l’installation de cliniques annexées aux hôpitaux. Il est appuyé par le docteur Cibrié, auteur d’un rapport présenté à la session de 1936 de l’Association internationale des médecins, sur le fonctionnement hospitalier dans dix-neuf pays d’Europe, qui conclut que la France et la Belgique sont les seuls pays à proposer des hôpitaux pour pauvres et des hôpitaux pour riches.

  • 4 La Revue française des hôpitaux, 1921, p. 105.

9Aussi, de grands hôpitaux se sont-ils lancés dans l’ouverture de maisons de santé pour malades payants : Grenoble, avec la clinique des Alpes, conçue dès 1893 et Nancy avec la pension Bon-Secours, ouverte au tout début du XXe siècle. « L’établissement, bien situé dans un quartier tranquille et organisé avec les derniers perfectionnements, est destiné au traitement des malades des deux sexes et des enfants… Chaque malade a le droit d’être soigné par son médecin, de sorte que la clinique est accessible à tous les professeurs et médecins de la ville4 ». La clinique compte 200 lits en 1925. Au lendemain de la première guerre, les maisons de santé de Lille comprennent l’hôpital Saint-Sauveur (15 chambres) et le pavillon Victor Olivier (62 chambres). L’hôpital de Libourne, Gustave-Petit, mis en service en 1925, dans un immense parc de neuf hectares dispose de 22 pavillons séparés. La maison de santé de Bordeaux, Bon-Accueil, est pensée dans les années 20. La mise en place des Assurances sociales stimule les créations. Un concours est organisé pour la construction d’une cité hospitalière à Lille qui doit comprendre une maison de santé de 200 chambres, équipées de tout le confort nécessaire (cabinet de toilette, salle de bains, téléphone). À Tarare (Rhône), le nouvel hôpital-maternité comprend trois pavillons, incluant chambres communes, chambres à 2 lits et chambres particulières. La polyclinique Emile-Roux des Hospices de Clermont-Ferrand est perçue comme une maison modèle.

10Dans beaucoup de grandes villes, toutefois, ces cliniques n’existent pas, Certes Paris fait exception. La maison de santé royale, puis municipale, est ouverte au début du XIXe siècle par le conseil général des hospices pour tous ceux qui n’envisagent le recours à l’hôpital qu’avec répugnance, et à qui est demandé un prix de pension modique. Elle doit répondre aussi aux besoins des étrangers surpris par la maladie lors d’un séjour dans la capitale. Mais à Lyon, aucune clinique hospitalière n’a été envisagée. La présence de cliniques privées est un des facteurs d’explication.

  • 5 Olivier Faure, « Pour une histoire de l’hospitalisation privée. I : de la maison de santé à la clin (...)

11Ces maisons de santé hospitalières doivent être bien distinguées des maisons de santé privées ouvertes d’abord aux malades mentaux aisés au lendemain de la Révolution française, puis à tous les malades pouvant payer les frais de séjour, qui sont l’amorce des cliniques privées5.

L’expansion des cliniques ouvertes à partir de 1941

12À partir de 1941, les cliniques ouvertes sont reconnues par la loi et se diffusent très rapidement. Recherchées par les patients, elles sont aussi une aubaine pour les médecins hospitaliers autant que pour les médecins de ville. Leur fonctionnement reste toutefois chaotique et fait l’objet de multiples reprises en main (circulaires et décrets). Les partenaires du système de santé ont des avis très nuancés sur leur utilité. Mais elles sont de plus considérées comme une nécessité.

  • 6 La Revue hospitalière de France, 1951, p. 544.
  • 7 La Revue hospitalière de France, 1952, p. 211.

13La loi de 1941 permet aux hôpitaux de créer des pavillons ou de réserver des chambres particulières pour des cliniques « ouvertes » destinées aux malades fortunés. Ces cliniques sont codifiées dans les articles 25, 26 et 27 du règlement d’administration publique du 17 avril 1943. Elles peuvent permettre de rattraper le retard des hôpitaux en matière de mieux-être et d’éviter la fuite des patients vers les cliniques privées. C’est la position de la Fédération hospitalière de France. La circulaire du 23 février 1950, pour pallier certains abus, décide que les cliniques ouvertes doivent toutes faire à nouveau l’objet d’une autorisation ministérielle. Le Conseil de l’Ordre doit être saisi ainsi que les syndicats médicaux, que la loi n’avait pas prévu de consulter puisqu’en 1941, ils étaient supprimés. Les malades peuvet faire intervenir les médecins de leur choix auxquels ils règlent directement les honoraires. Les assurés sociaux n’y sont admis qu’en cas de convention avec la caisse régionale. La clinique ouverte devra comporter au moins dix lits. La circulaire insiste sur le fait que leur création n’est autorisée que s’il y a « insuffisance de l’initiative privée… et si les besoins de l’ensemble de la clientèle hospitalière sont assurés (en particulier le nombre de chambres d’isolement)... ce qui hérisse le président de la Fédération hospitalière de France qui déclare : « Je suppose que l’initiative privée ne s’occupe pas beaucoup de savoir ce que désire l’hôpital public. Faisons de même6 ». La concurrence est alors vive avec les cliniques privées en grand développement et pour la première fois, La Revue hospitalière, commentant les projets de réforme hospitalière, qui n’apportent que « des modifications accessoires », interroge : « Que prévoit-on pour solutionner l’irritante question de la concurrence illicite des cliniques privées ?7 ».

14Le décret du 28 juin 1955, modifie le décret du 17 avril 1943 portant règlement d’administration publique, les oblige toutes à déposer un dossier d’agrément dans les six mois. Il mentionne que si la Sécurité sociale ne peut refuser de signer une convention avec une clinique ouverte régulièrement autorisée, les honoraires fixés par entente directe doivent respecter les limitations de tarifs résultant de l’application des législations en vigueur, notamment en matière de Sécurité sociale. En outre, les médecins désormais doivent reverser 10 % de leurs honoraires à l’hôpital, destinés à l’amélioration de son équipement. L’ordonnance du 11 décembre 1958 les maintient, ce qui n’empêche pas les débats houleux. Le décret d’application de 1955 est remplacé par celui du 5 septembre 1960, consécutif à la nouvelle loi de 1958. Un nouveau décret le 2 décembre 1963 en modifie les articles 4 et 5 relatif à la rémunération des médecins.

  • 8 Centre régional d’archives historiques (Crah) Rhône-Alpes de la Sécurité sociale du régime général, (...)

15Les cliniques ouvertes se développent rapidement pour une raison essentielle : elles sont très avantageuses pour le corps médical. Bien que créées à l’initiative des commissions administratives, celles-ci défendent l’intérêt de leurs médecins, et voient dans la clinique ouverte la possibilité pour eux de recevoir des honoraires supérieurs. La clinique ouverte, finalement, est plus utile aux médecins hospitaliers qu’aux autres. Une enquête de 1967, en Rhône-Alpes, révèle que « très fréquemment les médecins hospitaliers monopolisent en fait l’activité des cliniques ouvertes dans 50 % des cas, en chirurgie et en maternité8 ».

  • 9 Idem, séance du 26 septembre 1956.
  • 10 Ibidem.

16Pour le syndicat des maisons de santé privées, le libre choix est indispensable pour le malade en médecine et maternité, et en chirurgie, seulement dans les petits ou moyens hôpitaux « pour les sortir de l’ornière moyenâgeuse dans laquelle trop d’entre eux vivent encore9 ». Il défend donc la clinique ouverte car elle est indispensable aux honoraires des médecins, surtout en maternité « en raison des tarifs ridicules réservés aux accouchements à l’hôpital10 ».

17La Sécurité sociale, qui défend le principe de l’unicité de l’hôpital, les tolère cependant. Si la FNOSS (Fédération nationale des organismes de Sécurité sociale) ne les apprécie guère, localement les autorités de la Sécurité sociale estiment qu’elles vont jouer en faveur de l’hôpital public, car elles peuvent dissuader l’ouverture d’une clinique privée. La position du président de la commission des conventions Rhône-Alpes exprime ce qui a dû être la position de tous les organismes de Sécurité sociale. Longtemps hostile aux cliniques ouvertes, il leur est devenu favorable pour deux raisons : pour lutter contre les cliniques privées et parce que la grosse majorité des travailleurs qui font partie de mutuelles chirurgicales veulent absolument aller en chambres particulières et être soignés par le médecin de leur choix. Aussi la Sécurité sociale veille-t-elle à ce qu’elles soient correctement gérées, que l’hôpital leur consacre un budget à part, que les médecins reversent à l’hôpital les 10 % réglementaires, ce qui est acquis pour la majorité d’entre elles à la fin des années 1960. Elle n’accorde plus alors de subvention et de prêts qu’aux hôpitaux qui s’engagent à ne pas augmenter la capacité de leur clinique ouverte pendant vingt ans.

18Sécurité sociale et commissions administratives hospitalières attendent beaucoup de la clinique ouverte pour l’amélioration de l’hôpital. D’abord pour y faire entrer ou y maintenir les chirurgiens, comme à Sallanches où la clinique ouverte serait le premier pas vers la création d’un service de chirurgie à plein temps avec le concours d’un chirurgien de valeur, qui aurait la possibilité de percevoir des honoraires plus rémunérateurs. Bien qu’à Tullins (Isère), la clinique ouverte ait déjà pris une place très importante (16 des 86 lits), l’hôpital demande son maintien et une convention, pour contrer la volonté des médecins de cesser toute activité à l’hôpital.

19Mais contrairement à ce qui était attendu, la clinique ouverte ne tourne pas toujours à l’avantage de l’hôpital. D’une part, elle ne désamorce pas toujours l’ouverture d’une clinique privée, comme l’illustre la petite ville de Cluses. Plus même, il arrive qu’une clinique privée se mobilise contre l’ouverture d’une clinique ouverte. Evian est traversée par une longue affaire en 1954-1956, opposant le chirurgien de la clinique privée à celui de l’hôpital qui avait obtenu une clinique ouverte à son intention. Le Conseil de l’Ordre et le syndicat des médecins s’opposent à l’autorisation ministérielle qui est cassée par le tribunal administratif de Grenoble.

20Enfin le secteur clinique ouverte peut phagocyter l’activité normale de l’hôpital. Là encore, trois exemples en Rhône-Alpes, dans les années 1950, sont éclairants. L’hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne est victime d’un gros scandale car la clinique ouverte puisait sur les forces vives de l’hôpital, en utilisant des lits de l’hôpital dont les malades devaient se contenter de simples couchettes. Au sein de la clinique ouverte de Grenoble, la pratique de prix exorbitants a entraîné le refus de la Sécurité sociale de passer convention avec elle. À Voiron, le médecin accoucheur, bien que chef du service maternité, oriente toutes ses parturientes sur le secteur clinique ouverte, plus rémunérateur pour lui.

21Leur développement est toutefois manifeste et leur succès ne se dément pas au-delà de 1958, avec la mise en place du secteur privé hospitalier. Même si parfois celui-ci ouvre en prélevant des lits sur elle, comme à Grenoble. De nouvelles ouvrent encore en 1958, ou plutôt passent encore convention avec la Sécurité sociale. Pour en rester aux données de Rhône-Alpes, elles révèlent qu’en 1967, certaines cliniques ouvertes occupent plus de 25 % des lits (Tournon, Montélimar, Rives, St Marcellin et Feurs), alors qu’elles auraient dû se limiter aux 10 % estimés normaux par la FNOSS. Elles vont même parfois jusqu’à représenter 60 % des lits d’un hôpital. En outre, les taux d’occupation dans la moitié des établissements dépassent les 100 %, jusqu’à 150 % en maternité.

Réalités et limites de l’humanisation

22Beaucoup de patients ne trouvaient pas de clinique ouverte à proximité de leur domicile, même si la plupart des hôpitaux en disposait dans les années 1970, car celles-ci restaient très inégalement réparties. Pour reprendre le cas de la région Rhône-Alpes, le département de l’Ain n’en a jamais eu qu’une, tout comme l’Ardèche. Ceci est la conséquence de la faible demande d’une clientèle rurale, par ailleurs peu solvable, qui n’attire pas les chirurgiens. L’hôpital de Privas, par exemple, n’a pas de chirurgien et la clinique ouverte serait le seul moyen de s’en attacher un. Inversement, elles pullulent dans quelques départements comme l’Isère, la Drôme et la Savoie, dont le corps médical est particulièrement actif. À Moûtiers par exemple, la clinique ouverte fait fonction de clinique privée du chirurgien et lui permet de recevoir l’hiver les blessés du ski de Méribel et de Courchevel. Dans d’autres villes au contraire, comme Annecy, il n’y a jamais eu de clinique ouverte à l’hôpital, la concurrence de trois cliniques privées suffisant largement à l’activité des chirurgiens. À Lyon, les Hospices civils ne se sont humanisés qu’avec l’arrivée du secteur privé à l’hôpital.

23Offre très inégale donc, mais également identification plus ou moins repérable dans le paysage hospitalier. L’enquête sur les cliniques ouvertes présentées par l’inspection générale de la Santé en 1953 montre que sur 177 cliniques ayant répondu, seules 22 occupent des locaux séparés. Certains hôpitaux ont certes aménagé de grandes cliniques ouvertes, installées dans des pavillons séparés, comme la clinique des Alpes à Grenoble, une des plus anciennes de France, nous l’avons dit, qui compte alors 62 lits, ou celle de Vienne, dite polyclinique, qui en a 36. Mais beaucoup, dans les hôpitaux de chef-lieu de canton, sont toutes petites : 3 lits uniquement pour la maternité à l’hôpital de Condrieu en 1956, 4 lits de chirurgie et 3 de maternité à Saint-Symphorien-sur-Coise, ce qui contredit les textes qui en imposaient 10. La plupart, toutefois, compte entre 10 et 20 lits. Pont-de-Beauvoisin, par exemple, dispose de 4 lits en maternité, 10 en chirurgie et 5 en médecine.

24Quelle que soit son installation, la clinique ouverte attire, le terme clinique a un effet psychologique certain sur les patients. Pourtant, la clinique ouverte n’est plus l’hôtel de luxe qu’avaient pu être certaines maisons de santé dans le passé comme la maison royale de santé qui au début du XIXe siècle offrait des appartements comprenant une antichambre, une chambre à coucher, un cabinet et un salon. La pension Bon-Secours de Nancy, cent ans plus tard, comportait chauffage central, ascenseur, électricité, à une époque où les habitations étaient loin d’en être toutes équipées.

25La clinique ouverte offre trois avantages essentiels aux patients, le premier étant le recours au médecin de son choix. En chirurgie, cela pouvait avoir son intérêt pour le patient, mais on a vite constaté que c’était le chirurgien de l’hôpital qui, de fait, intervenait, rendant illusoire un choix véritable. Ce libre choix a été plus efficace en médecine, car beaucoup de cliniques privées n’avaient pas de service de médecine. Mais c’est en obstétrique que les cliniques ouvertes ont le plus répondu à la demande. Les parturientes, très sensibles à la possibilité qu’elles avaient d’accoucher avec le praticien qui avait suivi leur grossesse, n’ont plus fui l’hospitalisation. Le grand succès de ces toutes petites maternités de cliniques ouvertes dans les hôpitaux ruraux a vidé le secteur hospitalier classique. Un seul exemple : à Feurs (Loire), il y a trois fois plus d’accouchements en clinique ouverte qu’en hôpital (313 contre 107), en dépit d’un nombre de lits trois fois moindre (6 lits sur 20) parce que la clinique ouverte, est appréciée d’une grosse clientèle rurale qui amène son médecin de famille. Elles ont contribué ainsi à faire tomber en désuétude l’accouchement à domicile. Pour le corps médical, c’était une victoire pour la sécurité des accouchements.

26Le second avantage est de permettre aux patients d’échapper à la salle commune. L’accès à des chambres particulières, ou à deux lits pour la plupart, trois ou quatre beaucoup plus rarement, était la règle. Ceci dès la fin des années 1940, à une époque où la salle commune règne, avec parfois des dizaines de lits, surtout dans les grands hôpitaux. Certes, les hôpitaux offrent aussi des chambres de 1e et 2e catégorie, de capacité tout aussi réduite, et moins chères qu’en clinique ouverte. Mais le choix du médecin n’y est pas possible.

27Enfin, troisième avantage, la possibilité de recevoir des visites dans des horaires plus larges, plus souples qu’en secteur hospitalier classique, même s’il y a parfois des anomalies quand les lits de clinique ouverte (Givors, Sallanches) sont imbriqués dans ceux de l’hôpital sans aucune différence, excepté le régime des visites. Ce régime est très apprécié des patients et constamment mis en exergue par les observateurs. Plus sans doute que le confort au sens strict du terme, qui est parfois, mais pas toujours supérieur, même si ça et là, la nourriture en particulier est plus soignée.

28Il n’empêche qu’à la fin des années 1960, les malades préfèrent être soignés en clinique ouverte, souhaitant y trouver une médecine plus personnalisée, des soins plus fréquents et mieux assurés, un confort plus grand. La très grosse majorité des malades qui y sont soignés ont du fait des mutuelles le supplément de frais hospitaliers pris en charge et ne veulent pas être soignés dans les salles ordinaires, même s’ils se voient obligés, dans les cas où l’urgence ne joue pas, à attendre plusieurs jours ou même plusieurs semaines pour qu’il y ait de la place. Le mouvement est irréversible et ouvre la voie à l’humanisation de la décennie suivante.

  • 11 La Revue hospitalière de France, 1953, p. 140, « Enquête sur les cliniques ouvertes. Rapport de syn (...)

29Ainsi, les cliniques ouvertes, appréciées du corps médical autant que des patients et de leurs mutuelles, ont introduit, pendant trois quarts de siècle dans les hôpitaux des pratiques qui ont démontré qu’ils pouvaient fonctionner autrement et ont préparé les grands débats sur l’humanisation de la fin du XXe siècle. Dès 1953, le rapport de médecins divisionnaires de la santé émet le vœu que « la qualité d’hospitalisation puisse être considérée comme satisfaisante dans les services hospitaliers et identique à celle proposée par la clinique ouverte11 ». Plutôt ignorées aujourd’hui d’un public qui dispose de bien d’autres modes d’accès aux soins, les cliniques ouvertes ont été un ferment de pratiques, de débats dans lesquels le corps médical autant que les patients et les administrations hospitalières a été le moteur.

Notes

1 Cette loi du 21 décembre 1941 consacre l’ouverture de l’hôpital à tous les malades, et non pas seulement aux indigents, comme c’était le cas jusque-là. Elle a une grande portée symbolique : l’hôpital n’est plus seulement le lieu de l’accueil des déshérités venus y chercher le gîte et le couvert comme il l’a été pendant des siècles. L’hôpital des pauvres a vécu, l’hôpital établissement de soins pour tous naît alors.

2 Mis en place par la Troisième République, en 1888, à l’initiative d’Henri Monod, ce haut conseil a une mission d’information (publications de textes législatifs, circulaires, etc) et surtout de préparation des lois. C’est une instance de réflexion qui a accueilli les plus grands spécialistes de l’action sanitaire et sociale.

3 La Revue française des hôpitaux, 1925, p. 279 : « Rapport sur le projet d’une maison de santé ouverte à tous les malades payants et à tous les médecins, présenté le 5 mai 1923 au groupe hospitalier du Sud-ouest, à titre personnel ».

4 La Revue française des hôpitaux, 1921, p. 105.

5 Olivier Faure, « Pour une histoire de l’hospitalisation privée. I : de la maison de santé à la clinique privée (fin XVIIIe-1939) », Regards de la FHP (Fédération de l’hospitalisation privée), n° 53, janvier-février 2008.

6 La Revue hospitalière de France, 1951, p. 544.

7 La Revue hospitalière de France, 1952, p. 211.

8 Centre régional d’archives historiques (Crah) Rhône-Alpes de la Sécurité sociale du régime général, Vénissieux, Commission des tarifs et conventions, séance du 10 avril 1967.

9 Idem, séance du 26 septembre 1956.

10 Ibidem.

11 La Revue hospitalière de France, 1953, p. 140, « Enquête sur les cliniques ouvertes. Rapport de synthèse par les docteurs Bapt et P. Robin »

© LARHRA, 2013

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