La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie
Longtemps restées, pour l’essentiel, l’apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d’Europe les travaux s’étendent désormais aussi aux colonies et aux protectorats, dont les archives sont progressivement accessibles. La présente étude sur La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie s’inscrit dans ce mou...
Éditeur : Institut de recherche sur le Maghreb contemporain
Lieu d’édition : Tunis
Publication sur OpenEdition Books : 18 décembre 2014
ISBN numérique : 978-2-8218-5044-6
DOI : 10.4000/books.irmc.465
Collection : Connaissance du Maghreb
Année d’édition : 2007
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-7068-1997-1
Nombre de pages : 200
Nada Auzary-Schmaltz
RemerciementsNada Auzary-Schmaltz
La justice française et le droit pendant le protectorat en TunisieIntroduction
Annie Deperchin
Dimensions internationales de l’installation de la justice française en TunisieLa négociation de l’abandon des justices consulaires
Martine Fabre
Le délai d’appel contre les décisions « tunisiennes »La même cour d’appel pour une colonie et un protectorat
Ali Noureddine
La Cour d’appel de Tunis : une création tardive (juin 1941)Nada Auzary-Schmaltz
La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du xixe siècleLa justice hors de ses temples
Sandra Gérard-Loiseau
Le portrait du magistrat français au travers des archivesSana Ben Achour
Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial« Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956)
Marouane Ajili et Béchir Yazidi
La domanialité des forêts en Tunisie à l’époque colonialeEntre droit de l’État et prétentions des particuliers
Annexe
Nada Auzary-Schmaltz et Imed Boukhris
Répertoire numérique des minutes des jugements du Tribunal mixte immobilier de TunisieLongtemps restées, pour l’essentiel, l’apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d’Europe les travaux s’étendent désormais aussi aux colonies et aux protectorats, dont les archives sont progressivement accessibles. La présente étude sur La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie s’inscrit dans ce mouvement de recherche global et particulier. Le système judiciaire du protectorat de la France en Tunisie (1883-1956) est ici étudié dans son ensemble, tant en ce qui concerne ses acteurs (statuts des magistrats) que le fonctionnement des institutions (hiérarchie des ordres judiciaires et contrôle). Les contributions des différents auteurs montrent comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d’expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique. Les auteurs s’interrogent également sur l’exportation vers d’autres pays, voire vers la Franc, de certaines solutions pragmatiquement dégagées à partir du cas tunisien.
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