L’Église déchirée : Personnalités révolutionnaires et contre-révolutionnaires dans le Nord pendant la Révolution française

Jean-Louis Schumacher

p. 41-51


Texte intégral

1Dès les origines, l’Eglise a été hantée par les menaces contre son unité symbolisée par la tunique sans couture du Christ. Ce rêve ou cet idéal d’unité est périodiquement remis en cause par les crises qui secouent son histoire, crises tantôt spirituelles, tantôt politiques. La Révolution française ne pouvait manquer de faire surgir une nouvelle menace de coupure, les membres de l’Eglise étant amenés à prendre position soit en faveur soit contre la Révolution.

2Nous avons choisi de présenter deux personnalités illustrant chacune des deux faces de l’Eglise : un partisan résolu de la Révolution, le curé Nolf, et un adversaire de la première heure, dom Benoît Lempereur, moine bénédictin, prieur de l’abbaye de Maroilles, clergé séculier contre clergé régulier.

3Dès les élections aux Etats généraux et même dès la rédaction des cahiers de doléances, en effet, la coupure s’était manifestée entre d’une part, les curés qui s’en vont à Versailles « l’oreille bourdonnante des revendications recueillies dans les provinces du Nord »1, d’autre part les évêques et les moines.

UN CURÉ RÉVOLUTIONNAIRE : LE CURÉ NOLF2

4Pierre-Louis-Joseph Nolf naquit à Wazemmes, commune rattachée aujourd’hui à celle de Lille, le 17 mai 1746. Ordonné prêtre à Tournai3 en 1770, avec dispense d’âge, ce qui semble témoigner d’une précoce et belle ferveur spirituelle, il est nommé curé de Saint-Pierre4 à Lille en 1783.

5Nolf est élu député suppléant aux Etats généraux par le bailliage de Lille. Il siège à la Constituante le 24 août 1789, après l’invalidation de l’évêque de Tournai, Mgr de Salm-Salm5. Partisan des idées nouvelles, il se mêle à la majorité réformatrice de l’Assemblée et, le 10 décembre 1789, il signe avec Merlin de Douai6 et cinq autres députés7 la « lettre aux commettans »8, premier grand manifeste révolutionnaire du Nord. Après avoir pris la parole à l’Assemblée nationale lors de la discussion sur la fixation des traitements du clergé, il donne lecture, le 25 juillet 1790, d’une adresse patriotique de la « compagnie de l’Espérance de Lille »9. Le 27 décembre suivant, il prête serment à la Constitution civile du clergé10 et, le 26 mars 1791, il assiste à l’installation de Gobel, évêque constitutionnel de Paris. Lui-même manque, peu après, d’être élu évêque du Nord, obtenant 300 voix contre 342 à Primat.

6Il est cependant inquiété lors de la crise hébertiste, quand la loi du 30 Vendémiaire an II11 décide que les prêtres pourront être déportés s’ils sont dénoncés par six citoyens. Le club d’Armentières demande alors sa destitution, estimant son état de prêtre incompatible avec celui de républicain12 : « Les ci-devant prêtres ont perdu la confiance du peuple. Nous t’engageons à ne plus siéger parmi nous »13.

7Curé constitutionnel de la paroisse de la Madeleine à Lille, il se voit taxer de terrorisme lors de la réaction thermidorienne et subit les effets de la loi du 30 Mai 1795 qui oblige les terroristes à rendre leurs armes, ce qu’il doit faire malgré ses protestations14.

8On le retrouve participant à la tentative de reconstruction de l’Eglise sous l’impulsion de Grégoire15. A ce titre, il reçoit « l’Encyclique des réunis »16. De 1797 à 1799, il fait fonction d’évêque du Nord. Mais, après le Concordat, Mgr Belmas17 écarte les curés les plus compromis et nomme Nolf curé de Landas près de Douai. C’est là qu’il meurt en 1805 sans jamais avoir abdiqué son sacerdoce ni quitté l’Eglise.

9A aucun moment de sa carrière, son zèle révolutionnaire ne s’est démenti.

10Au moment de la rédaction des cahiers de doléances, il signe avec trois autres curés de Lille une lettre à Necker dénonçant la condition du Bas-clergé : « Les curés et leurs coopérateurs, écrivent-ils, éprouvent la honte et la gêne de l’indigence. Dans cette ville peuplée de près de quatre-vingt mille âmes, où les vivres sont presque aussi chers qu’à Paris, où les manufactures nous accablent de pauvres, il n’y a point de cure qui vaille 2000 francs par an. Et encore, ce revenu provient presque totalement du casuel qu’il est humiliant de recevoir car il y a des cures où le fixe est d’environ deux louis. Les vicaires et les prêtres qui desservent ces paroisses ont un sort proportionnel ; aussi en est-il plusieurs parmi eux qui, au pied de la lettre, sont nus et meurent de faim. Il en est de même à la campagne18 ».

11A propos du décret du 14 Décembre 1791 obligeant toutes les personnes qui enseignent à prêter serment, il s’associe à ses collègues constitutionnels qui approuvent le décret contre les religieuses : « Le contrat social et l’évangile demandent une situation qui soit conforme aux droits de l’Etat. Si vos enfants vous appartiennent, ils appartiennent aussi à la nation souveraine. Il faut que l’éducation soit citoyenne et nationale »19. Avec les mêmes collègues, qu’il entraîne peut-être, il s’en prend aux réfractaires20 : « Parmi ces victimes cloîtrées, il s’en trouve de très bonnes citoyennes et presque toutes le seraient si elles n’étaient trompées et égarées par les réfractaires ».

12En 1793, présidant avec rudesse le district de Lille lors de l’application des décrets contre les prêtres insermentés, il n’épargne pas les prêtres âgés et malades21. On cite de lui le billet suivant22 : « Nous vous envoyons ci-joint différents paquets pour les districts du département concernant le jugement du tribunal révolutionnaire du département du Nord contre le nommé Christophe Nisse ».

13Même exclu du club d’Armentières, il ne relâche pas son activité révolutionnaire, affichant à la porte de son église les lois et décrets de l’Assemblée. Parlant deux fois par semaine dans son église, il n’enseigne à ses paroissiens que les Droits de l’homme et la Constitution23.

14Enfin, au moment de la réaction thermidorienne, ce n’est qu’à regret qu’il consent à rendre ses armes24.

15Curieuse personnalité que celle de Nolf. Comment expliquer un engagement aussi décidé et une telle constance dans les choix ? Il a quarante-trois ans en 1789. On ne saurait invoquer la fougue et l’inexpérience de la jeunesse. La pression des circonstances, les exemples nombreux ont pu provoquer une prise de conscience des défauts de l’Eglise et des injustices commises en son sein et surtout de la possibilité de réformes prochaines. A pu jouer également l’encouragement quasi-officiel du pouvoir : parler n’est pas subversif au moment de la rédaction des cahiers.

16Le tempérament fera le reste.

17Des sentiments souterrains ont pu jouer un rôle dans ses décisions. D’indiscutables talents de tribun, une audace et un courage certains ont favorisé une ascension qu’il aurait eu quelque mérite de refuser. Peut-être enfin, le gallicanisme et le jansénisme lui ont-ils apporté a posteriori la justification doctrinale propre à calmer d’éventuels scrupules de conscience.

18On est cependant gêné de le voir si dépourvu de doute et surtout de pitié notamment à l’égard de ses confrères réfractaires.

19Reste cependant une fidélité sans faiblesse à son sacerdoce. En témoignent son refus d’abdiquer, sa participation à la tentative de reconstruction d’une Eglise au sein de laquelle il finit ses jours.

UN MOINE CONTRE-RÉVOLUTIONNAIRE : DOM BENOÎT LEMPEREUR

20Avec dom Lempereur, nous rencontrons une personnalité aussi accusée, un courage sans défaut et une fidélité à toute épreuve.

21Né à Viesly25 le 8 décembre 1747, Nicolas-Joseph Lempereur étudia au Cateau chez les Jésuites et entra à l’abbaye de Maroilles26 dont il devint sous-prieur en 1781 et prieur en 1786. Il semblait donc devoir se consacrer à une vie monastique sans problème quand, le 1er janvier 1789, survint l’annonce de la convocation des Etats généraux.

22Au cours de la rédaction des cahiers, seigneurs et moines sont l’objet de plaintes et de revendications de la part du Tiers Etat. Devant ces menaces, les religieux choisissent de prendre les devants et de consentir des sacrifices afin de sauvegarder l’essentiel. Ainsi dom Lempereur prend-il l’initiative de convoquer à Valenciennes, le 31 mars, tous les abbés du Hainaut et du Cambrésis, et il prépare un canevas de remontrances sur lesquelles tous peuvent facilement se mettre d’accord27 : « Nous tâcherons de simplifier nos demandes en les réduisant à la liberté et à la conservation inviolable de nos propriétés, à l’entière observation de nos capitulations sur ces deux objets ».

23La même année, il s’élève vigoureusement contre la suppression de la dîme et la saisie des biens de l’Eglise. Disposant d’une imprimerie, il publie une brochure : La religion vengée28. Dans cette brochure, s’appuyant sur les textes sacrés et sur les décisions conciliaires, il réfute les accusations des curés reprochant aux moines d’avoir usurpé les dîmes. Il exprime également son regret de l’expulsion des jésuites et défend la proposition des moines de prendre part à l’enseignement, proposition que l’on trouvait d’ailleurs dans les cahiers du Tiers Etat29. C’est probablement sous son influence que l’abbaye de Maroilles élève la protestation la plus solennelle contre le décret du 20 mars 179030. Assemblés en chapitre à l’arrivée des commissaires, les moines relisent d’abord la formule de leur profession religieuse puis en soulignent l’inviolabilité absolue : « Considérant qu’un pareil engagement nous lie irrévocablement et indissolublement à la maison que nous avons épousée, qu’aucune puissance humaine ne peut nous donner le droit de devenir parjures, que nous ne pouvons profiter de la liberté que les décrets de l’Assemblée nationale nous accordent de sortir du cloître sans nous rendre coupables aux yeux de Dieu, de la religion et de notre conscience... déclarons unanimement à la face du ciel et de la terre que notre intention et notre désir sont de vivre et de mourir sous la règle que nous avons embrassée dans cette maison à laquelle nous sommes attachés par le vœu le plus solennel de stabilité »31.

24Le 14 mai 1790, dom Benoît écrit au curé de Bavay que les religieux du Hainaut ont « cru de leur honneur et de leur devoir de faire une déclaration publique et solennelle de leur attachement à leur état » et demande que les religieux et religieuses de Bavay fassent de même32.

25Malgré le désir exprimé des bénédictins de Maroilles, l’Assemblée nationale statua que l’on désignerait des maisons de réunion pour les religieux qui ne voudraient pas abandonner la vie commune. Un décret du 23 Mai 1791 assigna « la ci-devant abbaye dite Château-l’Abbaye aux ci-devant bénédictins d’Hautmont, de Liessies et de Maroilles »33. Le manque de place et la priorité ayant été accordée d’abord aux moines d’Hautmont et de Liessies, les religieux de Maroilles durent se retirer dans leur famille en réservant leurs droits. Ainsi dom Benoît se retira-t-il chez son père à Viesly.

26Il ne devait pas y rester longtemps. Son désir était de se faire admettre, lui et ses confrères de Maroilles, dans un couvent voisin. Il y réussit puisque, le 3 août 1791, il était autorisé à se rendre à la ci-devant abbaye de Vicoigne34 où devait se constituer une communauté de quarante-quatre bénédictins dont l’ancien prieur de Maroilles devint l’économe. Il devait rester là jusqu’au 1er septembre 1792, date à laquelle les commissaires de l’Assemblée nationale pour les frontières de l’armée du Nord donnèrent ordre à la municipalité de Raismes de fermer la maison de réunion de Vicoigne et dom Benoît, pour la seconde fois, rentrait dans sa famille.

27Quelques jours après son arrivée à Viesly, il prêtait le serment de « liberté-égalité »35. Cette prestation de serment ne laisse pas de poser des questions. Quelles étaient les intentions de dom Benoît ? Faiblesse ou ralliement ? Le pape ne condamna jamais officiellement ce « petit serment »36. Labbé Chartier37 pense que dom Benoît était convaincu qu’il ne commettait aucune faute grave et qu’il dut certainement le rétracter plus tard. En effet, à la fin de juillet 1793, pendant la restauration passagère du culte catholique dans tout le « pays conquis » dont Viesly faisait partie38, l’archevêque de Cambrai, Mgr de Rohan, interdit aux prêtres qui avaient prêté ledit serment de célébrer la messe39 avant d’avoir donné par écrit la rétractation de ce serment. Or, jamais les pouvoirs n’ont été enlevés à dom Benoît qui, jusqu’en 1797, continuera de baptiser par commission de Mgr l’archevêque. Il faut donc supposer qu’il avait fourni les apaisements nécessaires.

28La vie de dom Benoît à Viesly était certainement pleine d’inquiétudes. Il devait exercer le ministère clandestinement. Le dimanche, il disait la messe en cachette, en présence de ses parents et de quelques amis qui refusaient d’assister à l’office du curé constitutionnel Joseph Saniez. Sans cesse en relation avec Mgr de Rohan, il a par commission spéciale du prélat les pouvoirs les plus étendus pour exercer le ministère. Le registre de la paroisse de Saint-Vaast en Cambrésis compte 33 baptêmes, mariages ou sépultures faits par lui du 9 janvier au 18 mai 1794.

29Peu après cette dernière date, il quitte Viesly pour Angre dans le département de Jemmapes (B), alors réuni à la France en raison peut-être de la présence à Cambrai du représentant du peuple, Joseph Le Bon.

30On le retrouve cependant à Viesly le 24 juillet 1795. Les lois du 30 Mai et du 3 Juillet 1795 rendent en effet au culte catholique une certaine liberté40. Quelques jours plus tard, la municipalité de Viesly écrit à son sujet au district de Cambrai pour lui dire le désir des habitants de voir rouvrir leur église et d’avoir pour ministre du culte le citoyen Benoît Lempereur. La requête est agréée et, à la fin d’août 1795, il est reconnu ministre du culte catholique. Il se montre particulièrement actif, comme en témoignent trois registres écrits de sa main et qui contiennent tous les actes de son ministère entre août 1795 et octobre 1797, dans toute la région et notamment au Cateau, à Solesmes et à Cambrai.

31Cette activité devait inquiéter le commissaire du Cateau, Triquet, ainsi que le commissaire du directoire exécutif près l’administration du département du Nord, Groslevin41. On en trouve la trace dans leur correspondance42. Triquet, en particulier, appelle dom Benoît « la bête noire de Maroilles »43. L’occasion de le prendre en défaut leur est fournie par la loi du 19 Fructidor an V (5 septembre 1797)44. Dès le 24 septembre, le commissaire du canton du Cateau ordonnait à tous les ecclésiastiques qui exercaient les fonctions du culte de prêter le serment « de haine à la royauté et à l’anarchie »45 dans la salle de l’administration cantonale. Dom Benoît refusa de le prêter. Dès lors, il lui fut interdit d’exercer publiquement le ministère. Groslevin ordonnait à Triquet d’arrêter tous les prêtres qui avaient refusé de prêter ledit serment. Triquet lui répondait le 7 octobre : « Je vous envoie le fanatique Lempereur... Vous connaissez cet individu dont toutes les démarches n’ont été jusqu’ici qu’inconstitutionnelles »46. Le 7 octobre, en effet, dom Benoît Lempereur était arrêté dans la maison de son beau-frère, Toussaint Delbar, par deux gendarmes venus du Cateau. Il fut conduit d’abord à Cambrai, puis le lendemain à Douai, en la maison d’arrêt dite des Ecossais. Il devait y rester dix-sept jours. Le 24 octobre, en effet, Groslevin le faisait envoyer en la maison de justice près le tribunal criminel du département. Dès le lendemain, il comparaissait devant la commission militaire que Groslevin, dans sa hâte, avait réunie pour le juger.

32Dom Benoît ne se laisse pas faire. Il ne témoigne d’aucune soif du martyre. Dans une lettre en date du 15 vendémiaire an VI (6 octobre 1797), adressée au citoyen ministre de la police générale47, il écrivait avant son arrestation pour protester contre son inscription sur la liste des émigrés.

33Sa vie, en effet, était en danger. Il se défend donc avec énergie, rappelant les diverses circonstances de sa vie depuis 1789 et affirmant que son inscription sur la liste des émigrés est contraire à l’article 14 du titre 3 de la loi du 25 Brumaire48 et pose la question de savoir s’il est visé par la loi du 19 Fructidor49. Du 15 vendémiaire an VI, nous avons également une lettre du juge de paix du canton du Cateau, Antoine Toillier50, qui fait état de toutes les pièces prouvant que Benoît Lempereur n’a pas émigré. Groslevin ne semble pas avoir tenu compte de ces documents et de ces preuves51 puisqu’il écrit : « Il ne s’agit pas de savoir s’il a été justement ou injustement, légalement ou illégalement inscrit sur la liste des émigrés du district d’Avesnes. Il s’y trouve inscrit. Il devait, dans la quinzaine, quitter le territoire français. Il ne l’a pas fait puisqu’il fut arrêté le 16 vendémiaire et que la publication de la loi du 19 Fructidor avait eu heu le 26 du même mois de fructidor ; que, d’ailleurs, une loi est censée suffisamment promulguée à dater du jour de son arrivée au chef-lieu du département et la loi du 19 Fructidor a été enregistrée au département du Nord le 23. Il n’y a donc rien qui puisse le dispenser d’être traduit devant la commission militaire conformément à l’article 16 de la loi du 19 Fructidor »

34Le 4 brumaire an VI (25 octobre 1797), Lempereur comparaît donc devant la commission militaire qui le condamne à la peine de mort52. Il est fusillé le même jour, ennemi de la Révolution jusqu’à son dernier souffle.

CONCLUSION

35Que pouvons-nous conclure de l’opposition de ces deux personnages ? Faut-il y voir un conflit entre un clergé séculier volontiers acquis à la Révolution et un clergé régulier qui en serait la première victime ? Trop d’exemples contraires pourraient nous confondre.

36Faut-il y voir une nouvelle illustration de la maintenant traditionnelle hostilité entre ville et campagne ? Le curé de la ville se laisserait gagner par l’ardeur communicative de ses ouailles et serait même tenté de les précéder ? Le moine, au contraire, entouré d’une communauté menacée dès les débuts de la Révolution, au contact du monde rural, serait davantage porté à déceler les effets pervers de la Révolution.

37Faut-il, enfin, opposer le moine, défenseur de la dîme, au curé révolté par la portion congrue ?

38A ces interprétations, quelque peu abstraites et schématiques, on peut être tenté de préférer l’explication par le tempérament ; chacun choisirait le camp le plus accordé à son caractère. Ces choix se révèlent aussi mystérieux que les opinions politiques.

39Explications bien insuffisantes, reconnaissons-le. Pour l’historien aussi, l’homme reste un petit tas de secrets.

Notes de bas de page

1 Peter et Poulet : Histoire religieuse du département du Nord pendant la Révolution française, Lille 1933, tome I, p. 53.

2 Georges Lepreux : Nos représentants pendant la Révolution, Lille 1898, pp. 204-206.

3 Lille est rattachée à l’évêché de Tournai jusqu’à la Révolution française.

4 La collégiale Saint-Pierre est alors l’édifice religieux le plus important de Lille.

5 Georges Lepreux, op. cit., pp. 226-227.

6 Idem, pp. 177-200.

7 Idem, pp. 80-81, 169, 204-206, 229-230.

8 « Lettre de plusieurs membres de l’Assemblée nationale à leurs commettants des provinces de Flandre et de Cambrésis », Gazette nationale ou le Moniteur universel du jeudi 10 décembre 1789.

9 Vulgairement appelé le Royal-Bonbon. C’était une compagnie de jeunes gens de 7 à 14 ans, organisée par le chevalier Jean Chevalleau, chevalier de Saint-Louis. In Lepreux, op. cit., p. 205.

10 Sur la Constitution civile du clergé, voir Sciout : Histoire de la Constitution Civile du Clergé, 4 vol. 1872-1881. Voir aussi : La crise révolutionnaire dans l’Histoire de l’Eglise de Fliche et Martin, tome XX, 1951, ainsi que Bernard Plongeron : Conscience religieuse en révolution, 1969, pp. 305-317.

11 Duvergier : Collection des lois, tome VI, p. 298.

12 Leleu : La société populaire de Lille, p. 120.

13 Peter et Poulet, op. cit., pp. 366-367.

14 ADN L 845.

15 Vaussard : Lettres à l’abbé Grégoire, évêque constitutionnel du Cher, Paris, 196.

16 Fin 1794, Grégoire réunit à Paris quelques évêques constitutionnels avec qui il forme le comité des réunis. Le 15 mars 1795, ce comité adresse à tous leurs collègues constitutionnels une encyclique pour les engager à reprendre leurs fonctions et à réorganiser leur diocèse. Il reconnaît la primauté du Saint-Siège et les lois de la République, accepte la séparation de l’Eglise et de l’Etat et maintient les diocèses avec élection de l’évêque.

17 Chanoine Mahieu : Monseigneur Belmas, évêque du Nord.

18 « Souvenirs religieux de Lille et de la région », cité dans L. Detrez : La Flandre religieuse sous la Révolution, p. 4.

19 ADN 8867, fin janvier 1792.

20 ADN L 6503.

21 ADN L 7583.

22 ADN L Administration centrale.

23 ADN L 845,15 prairial an III.

24 ADN L 845.

25 Viesly : commune située à 18 kilomètres de Cambrai.

26 Labbaye de Maroilles dans le Hainaut comptait en 1790 vingt-trois religieux, tous prêtres.

27 ADN H 288,18 mars 1789.

28 La religion vengée ou « Lettre d’un religieux à un abbé régulier au sujet d’un libelle intitulé : Réponse à l’apologie spécieuse des mornes avec le projet de diviser et vendre aux peuples des campagnes le superflu de leurs biens, par le curé de *** », Bibliothèque des facultés catholiques de Lille, 5 B 61, tome 57.
Ce libelle est anonyme. Peter et Poulet l’attribuent à dom Lempereur. Sans doute ont-ils des documents que nous ne connaissons pas, leur permettant de lui attribuer cette paternité. Le libelle prend Maroilles comme exemple précis, ce qui permet au moins de songer à dom Lempereur.

29 Peter et Poulet : L’enseignement secondaire dans le département du Nord pendant la Révolution, pp. 50-54. Voir aussi Alexis de Saint-Léger et Sagnac : Cahiers de doléances, tome II, p. 207.

30 Duvergier, Collection des lois I 125 ADN Placards 8266, no 72.

31 ADN Q 24. Voir aussi P. de La Gorce : Histoire religieuse de la Révolution française, tome I, p. 170.

32 Cité par l’abbé Chartier dans Bulletin de Saint-Martin et Saint-Benoît 31, année 1923.

33 Dès 1791, l’abbaye de Maroilles était vendue à la commune qui en revendit tous les biens. Les bâtiments furent démolis presque tous en 1794.

34 Abbaye de Prémontrés dans la région de Saint-Amand.

35 Au cours de la première Terreur, qui suivit le 10 août 1792, l’Assemblée ferma, le 11 août, les monastères qui subsistaient, supprima le 15 les ordres enseignants et hospitaliers. Les prêtres romains, qui n’avaient pas eu à prêter le serment du 27 novembre 1790, durent jurer fidélité à la liberté et à l’égalité, en vertu du décret du 14 Août qui visait les fonctionnaires et s’appliqua le 3 septembre à tous les citoyens.

36 Georges Lefebvre, La Révolution française, p. 254.

37 Dom Benoît Lempereur, dernier prieur de Maroilles, par l’abbé Chartier, in Bulletin de Saint-Martin et Saint-Benoît, 1923.

38 Après la défection de Dumouriez, dès le mois d’avril, quatre corps d’Autrichiens, de Prussiens, d’Anglais et de Hollandais occupèrent les districts de Valenciennes et du Quesnoy, la moitié des districts de Lille, de Douai et de Cambrai. Dans ces « pays conquis », une réaction rétablira une partie des institutions d’avant 1789 et la liberté du culte catholique. Cf. Foucart et Finot : La défense nationale dans le Nord, 2 vol., 1890-1893.

39 Mgr de Rohan parle de « guerre sainte contre une secte féroce et impie » dans une lettre pastorale datée de Mons, le 9 novembre 1793. Arch, privées.

40 La première rend aux fidèles l’usage des églises non aliénées et autorise les prêtres à officier. La deuxième supprime l’obligation des certificats de civisme.

41 ADN L 424 et 489. Voir sur Groslevin, Peter et Poulet, Histoire religieuse du département du Nord, tome II, chap. II, pp. 71-82.

42 Lettre de Groslevin aux commissaires cantonaux ADN L 793.

43 Sur l’arrestation et l’exécution de Lempereur, voir J. Dehaut : Prêtres victimes de la Révolution, p. 620 et sqq., 1909.

44 La loi d’exception du 19 Fructidor annule les opérations électorales de 49 départements et remet en vigueur la législation contre les émigrés et les prêtres réfractaires.

45 Les prêtres, qui refusaient ce serment, pouvaient se voir déporter par ordre du Directoire, sur arrêté individuel. 9234 prêtres belges furent ainsi condamnés, 1700 à 1800 dans le reste de la République. Georges Lefebvre, op. cit., p. 485.

46 Voir Dehaut, op. cit., p. 620 et seq.

47 Archives nationales, 75432, dossier des émigrés no 6169.

48 Le décret de Brumaire an IV remet en vigueur les lois de 1792 et 1793 contre les réfractaires déportables.

49 Voir supra.

50 Archives nationales. Dossier des émigrés, série F 7, no 5432.

51 ADN L 1329, Administration centrale.

52 ADN L 1329.


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