Table des matières
Hervé Hasquin
La Belgique : l’État et les ÉglisesCatherine Maurer
De Napoléon à Angela Merkel. États et Églises en Allemagne : une séparation boiteuse ?Jacqueline Lalouette
La loi du 9 decembre 1905 : quelques considérations sur ses principes et leur élaboration- La liberté de conscience et le libre exercice des cultes
- Liberté de conscience et libre exercice des cultes, des questions récurrentes
- La liberté de conscience et la liberté des cultes avant la loi de séparation
- Le titre premier de la loi du 9 décembre 1905
- Liberté de conscience et libre exercice des cultes
- La Séparation : ni reconnaissance, ni salaire, ni subvention
- Concilier liberté de conscience, libre exercice des cultes et séparation
- Les principes, l’ensemble de la loi et la jurisprudence
Christophe Bellon
Aristide Briand, rapporteur de la loi de 1905 et dernier ministre des cultes- Introduction
- Aristide Briand et les travaux en commission : l’élaboration de la loi (juin 1903-mars 1905)
- A. Les débuts difficiles de la commission parlementaire des « trente-trois »
- B. L’avant-projet Briand (juillet 1904)
- C. L’échec de l’offensive d’Émile Combes (automne 1904) et la victoire du consensus de la commission : vers le rapport Briand (mars 1905)
- Le rapporteur de la loi et la délibération en séance : la discussion et le vote de la loi (mars - décembre 1905)
- Le ministre des Cultes Briand et les lois de 1907 et 1908 : l’application de la loi de 1905
- A. La querelle des Inventaires et l’arrivée de Briand au gouvernement : l’amendement de la politique cultuelle
- B. Le fondement de l’exercice public du culte : loi du 2 janvier 1907
- C. Le fonctionnement de l’exercice public du culte : la loi du 28 mars 1907
- D. La résolution du contentieux de la dévolution des biens : la loi du 13 avril 1908
- Conclusion
Brigitte Waché
La première guerre mondiale, la diplomatie française et la papauté- I. Un objectif dès les débuts du conflit : Redresser l’image de la France
- L’image d’une France « infidèle »
- Le cas particulier de l’Italie
- II. Les relations diplomatiques, une nécessité politique pour la France
- Contacts officieux
- III. Les avancées sous le gouvernement Briand et leurs lendemains
- Engagement personnel de Briand
- Mission Sangnier
- IV. Les limites de l’apaisement
- V. La question du protectorat
- Conclusion
Michèle Cointet
Vichy et la séparation de l’Église et de l’État : une remise en cause limitée (1940-1945)Jean-Paul Cointet
L’Église et l’État dans la cité totalitaire : la vision de l’ultracollaboration parisienne (1940-1944)Xavier Boniface
Les aumoniers militaires- La situation légale des aumôniers militaires
- La loi fondatrice du 8 juillet 1880
- L’existence des aumôniers militaires confirmée par la loi de Séparation
- Les dispositions réglementaires : l’adaptation aux circonstances
- L’organisation religieuse de l’aumônerie militaire
- L’improvisation initiale
- De l’émergence à la pérennisation du Vicariat aux armées
- Les aumôniers militaires, facteurs de rapprochement entre les Églises et la République
- Les aumôniers de la Grande Guerre
- Les aumôniers des troupes d’occupation en Allemagne
- La IVe République et les aumôniers
- Conclusion
Céline Fremeaux
La construction d’Églises dans la seconde moitié du XXe siècle : une affaire d’État ?- Les églises de la Reconstruction
- La participation des pouvoirs publics à la construction des églises nouvelles
- La question de la responsabilité de l’équipement cultuel
- La question du financement des lieux de culte
- Des mesures gouvernementales en faveur de la construction de lieux de culte
- Le lieu de culte : équipement d’intérêt général
- Les villes nouvelles
- Des nécessités nouvelles
- La difficile gestion du patrimoine religieux
- Églises des Houillères
- La participation des communes à la reconstruction des églises vétustes
- Équipements mixtes
- Conclusion
Jacqueline Flauss-Diem
Le droit privé est-il laïc ?- Laïcité ou sécularisation pour le droit civil ?
- Le droit civil, champ d’une laïcité activiste
- La soumission du religieux au droit commun
- 1. L’ignorance de la religion en tant que notion juridique
- 2. L’interdiction de discriminer entre bonne et mauvaise religion
- La prévalence de la liberté de conscience individuelle sur l’autorité du groupe religieux
- 1. Le rejet du droit interne des religions par le juge civil
- 2. La protection de l’individu contre un groupe religieux
- Le droit civil, champ d’un « neutralité bienveillante »
- Neutralité bienveillante à l’égard d’éléments religieux, attributs de la personnalité
- 1. La vie privée et la protection des croyances religieuses de la personne
- 2. L’état civil, enjeu d’une identification religieuse revendiquée
- Neutralité bienveillante à l’égard de statuts reconnus à certaines personnes
- 1. Les prérogatives en matière religieuse liées au statut de parent
- 2. La bienveillance tenant au jeu du statut personnel
Magalie Flores-Lonjou
L’état et la pratique de la loi de séparation : un objet d’étude pour les sciences humaines et sociales- De la permanence de sujets traditionnels…
- La genèse et la mise en œuvre de la loi de séparation
- Les questions juridiques
- Les confessions religieuses
- La laïcité
- À l’émergence de nouveaux sujets d’étude
- L’islam
- Les Nouveaux mouvements religieux
- L’apparition du droit français des religions
- Les évolutions de la loi de 1905
Xavier Boniface
La séparation des églises et de l’État dans la France septentrionale : un bilan historiographique- I. Les caractères généraux d’une historiographie
- Une historiographie inscrite dans une temporalité
- Une historiographie inégalement centrée sur l’événement
- II. Les lignes de force de l’historiographie sur la Séparation en France du nord
- Au temps de la discussion du projet de loi sur la Séparation
- Face aux inventaires
- Les conséquences de l’application de la loi de Séparation
- III. De nouvelles directions de recherche
- Des questions à approfondir
- Pour une histoire culturelle de la Séparation
Jean-Pierre Balduyck, Mgr Defois, Stéphane Guérard et al.
Regards sur la séparation aujourd’huiTable ronde
- Points de vue
- Jean-Pierre Balduyck
- Bernard Toulemonde
- Monseigneur Defois
- Jean Paul Roelly
- Daniel Morfouace
- Toilettage de la loi ?
- Mgr Defois
- Jean Paul Roelly
- Daniel Morfouace
- La laïcité et l’enseignement
- Bernard Toulemonde
- Daniel Morfouace
- Jean Pierre Balduyck
- Jean-Paul Roelly
- Les lieux de culte
- Stéphane Guérard
- Jean-Pierre Balduyck
- Daniel Morfouace
- Jean Pierre Balduyck
- Droit international et séparation
- Stéphane Guérard
- Bernard Toulemonde
