Table des matières
Première partie : De la convocation des Etats généraux à la rédaction des Cahiers de doléances
Deuxième partie : Le Tiers Etat dans les villages et les villes
V. Les doléances des campagnes
- La société rurale entre Flandre et Picardie à la fin de l’Ancien Régime
- Le déroulement des assemblées villageoises
- Les types de Cahiers
- Cahier « moyen », Baralle
- Cahier « très revendicatif », Annay
- Cahier « spontané », Baincthun
- Cahier « d’après modèle », Hermaville
- A travers les exemples régionaux
- Les députés des communautés rurales
Documents
- Liste des Cahiers de communautés rurales
- Types de cahiers
- Exemples régionaux
- ... Cahier « moyen »...
- ... Cahier « très revendicatif »...
- ... Un cahier « spontané, de style parlé »
- ... Cahier « d’après modèle »...
- Glane de doléances originales ou significatives
- Economie rurale
- • Les pratiques agraires
- • Commerce et relations avec l’intérieur
- Communauté villageoise
- • La terre, la taille des exploitations, les baux
- • Les communaux
- • La société villageoise, ordre et pauvreté
- Campagnes, société et Etat d’Ancien Régime
- • Représentations politiques
- • L’église, ses biens, ses prélèvements, ses responsabilités
- • Campagnes, villes et intérêt général
- • L’Armée
Documents
- Les villes
- Corporations
- Instructions pour les Députés des Négociants de la ville d’Arras
- Instructions particulières pour la Province
- Doléances des maîtres serruriers et feronniers des ville et Cité d’Arras, pour être présentées lors de l’Assemblée des Etats-Généraux
- Doléances générales au Royaume
- Doléances générales à la province
- Doléances concernants la police
- Demandes générales pour le bien du royaume
- Demandes pour le bien et l’avantage de la province d’Artois
- Demandes particulières pour la ville de Saint-Pol
Troisième partie : les assemblées des trois Ordres
VIII. Les Cahiers du Tiers Etat (Artois, Boulonnais, Calaisis, Ardrésis et Montreuillois)
- Cahier du Tiers-Etat du Calaisis-Ardrésis
- Premiére partie
- Restauration des finances. Principes généraux
- Moyens généraux et régénérateurs.
- Autres moyens de régénération par la suppression des distinctions qui avilissent le Tiers.
- Préliminaire de l’octroi des impôts ; réformes, économies et bonifications préalables
- Economies et suppressions
- Distribution générale et levée des impôts octroyés
- Etats provinciaux
- Arrondissemens
- Levée particulière et emploi des fonds affectés aux dépenses locales
- Formation et fonctions des arrondissemens et municipalités
- Répartition et vérification générales et graduelles des impôts sur les fonds et sur les facultés personnelles
- Régies générales pour les impôts sur les consommations
- Durée des impôts
- Deuxième partie
- Législation, justice et police
- Réforme des loix civiles et coutumières
- Administration de la justice. Meilleur choix des juges
- Réduction et rapprochement des degrés de juridiction et suppression des tribunaux d’exception et autres
- Amélioration de la police
- Réforme de la procédure
- Troisième partie
- Agriculture, Industrie, Commerce
- Industrie, [arts et métiers]
- Commerce
- Quatrième partie
- Objets particuliers
IX. La Noblesse
- Cahier de la Noblesse
- Sénéchaussée du Boulonnais
- Première section
- Religion
- Bénéfices
- Cures à portion congrue
- Religieux
- Dixme ecclésiastique
- Cour de Rome
- Hôpitaux, enfans trouvés, incurables, éducation publique et bureaux de charité
- Législation générale
- Impôt général
- Capitation*
- Industrie
- Tabac
- Octroi*
- Arrêts d’évocation
- Banqueroutes
- Notaires
- Lettres de cachet*
- Liberté des nègres
- Liberté de la presse
- Opinions
- Seconde section
- Demande d’Etats pour la province
- Législation de la province
- Octroi* du Boulonnois
- Franchises de la province
- Droit de franc-fief*
- Haras *
- Impositions de la province
- Quartier d’hiver et hôpitaux
- Gerbées et charbon
- Contrôle* et insinuation
- Huissiers-priseurs *
- Droit d’échange*
- Forêts
- Moulins à eau
- Polices et justices seigneuriales
- Communes *
- Gens sans aveu
- Chasses, gibier
- Gardes des seigneurs
- Oyats
- Port de Boulogne
- Troisième section
- Mendicité
- Glanage
- Droit de parcours *
- Conseils de pacification
- Chirurgiens dans les campagnes
- Encouragement de l’agriculture
- Troupes boulonnoises
- Réclamations particulières de la Noblesse du Boulonnois
