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Du Directoire au Consulat 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'État-nation

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Jean-Pierre Jessenne

1- Ordres et désordres : des expériences diverses

Brigandage, gendarmerie et justice

L’ordre républicain dans les départements du Nord de la France et les départements « réunis » (Belgique, Rhénanie) entre Directoire et Consulat (1795-1804)

Xavier Rousseaux

Texte intégral

  • 1 T. Lentz, Le grand Consulat. 1799-1804, Paris, Fayard, 1999.

1La question des héritages et des rejets d’héritage de la Révolution depuis Brumaire s’inscrit dans une nouvelle appréciation du grand Consulat. Parmi les phénomènes généralement liés aux décennies charnières entre le XVIIIe et le XIXe siècle, il en est un qui symbolise à la fois toute l’ambiguïté et la polysémie du discours « brumairien » : la répression du brigandage. Porteur de connotations politiques, mais aussi sociales et économiques, stigmatisé comme symbole du refus de la nouvelle société ou encensé comme manifestation de la résistance à l’oppression, objet des peurs ou des espérances de révolte, le brigand est au cœur de l’historiographie des Révolutions1 La victoire de l’État sur les brigands est-elle fille de la Révolution ou du premier Consul ? Néanmoins, plutôt que de répondre directement à cette question trop limitée et pour mieux tenter de comprendre la signification des séismes qui bouleversèrent le paysage de l’Europe à la fin du XVIIIe siècle, on ne peut se contenter de scruter une période étroite, celle du Directoire et du Consulat. Il faut remonter au moins aux vingt dernières années de l’Ancien Régime. Il faut également redescendre le temps, au moins de Brumaire à Waterloo, pour mesurer le chemin parcouru de la monarchie post-absolue à l’Empire et dégager ainsi les strates d’interprétations successives sur le brigandage ou le banditisme.

  • 2 F. Funck-Brentano, Les brigands, Paris, 1937 ; E. Hobsbawn, Bandits, New York, 1981, (édition revue (...)

2Longtemps, l’historiographie du brigandage est restée centrée sur la figure des chefs de file, les grands noms de Mandrin à Schinderhannes. On préférera une approche plus collective du banditisme, vivifiée par les approches d’histoire sociale2 et attentive plus à la signification sociale, économique, politique et mentale de la prédation en groupe qu’à la mythologie souvent posthume des grands chefs de bande.

  • 3 Voir par exemple le travail de M. Marion, Le brigandage pendant la Révolution, Paris, Plon, 1934.

3Trop souvent l’analyse est restée limitée à une approche positiviste du phénomène3. Le brigandage est utilisé comme preuve par le chercheur, soit pour prouver le désordre ou au contraire prouver la réaction de l’ordre ainsi contesté. En replaçant l’action de bandes face aux populations, on s’efforcera d’analyser le banditisme comme un facteur social, aux facettes multiples, à l’appréciation variable dans les populations rurales.

4Enfin, le banditisme est généralement éclairé par les discours de la répression. Mais nombre d’études se fient sans guère de critique à un discours de correspondance administrative ou de propagande victorieuse dans la lutte pour l’éradication des bandes. A saisir plus finement l’action de la gendarmerie dans les campagnes, ou les pratiques des justices militaires sur le champ des échauffourées, ou des justices ordinaires dans les villes grâce aux archives judiciaires, on donne la parole aux acteurs et le théâtre de cette répression, dont les sources pour l’essentiel permettent de corriger à la fois les discours de propagande des agents de l’État et les mythes de résistance cultivés par les collectivités régionales.

Barbets du sud, chouans de l’Ouest, chauffeurs du Nord

  • 4 F. Lebrun. R. Dupuy éd., Les résistances à la Révolution, Paris, Imago, 1987.
  • 5 Sur la Vendée, voir.C. Tilly, The Vendée. A sociological analysis of the counterrevolution of 1793,(...)
  • 6 P. Gaffarel, « Les chauffeurs provençaux en 1798 et 1799 », dans Annales de Provence, 1909, p. 48-8 (...)
  • 7 M.-S. Dupont-Bouchat, « Les résistances à la révolution "la Vendée belge" (1798-1799) : nationalism (...)
  • 8 G. Anrich, Ràuber, Bürger, Edelmann, jeder raubt so gut es kann. Die Zeit der grossen Ràuberbanden (...)

5Si elles valent pour toutes les périodes de confrontation entre communautés et pouvoir central, ces réflexions valent particulièrement pour la période révolutionnaire où brigandage et banditisme ont fait l’objet de nombreuses analyses comme mode d’expression d’opposition politique ou de résistances idéologiques au nouveau régime et à ses institutions4. Il fut donc particulièrement étudié dans le contexte de la contre-révolution dans l’Ouest5, ou des troubles du Sud-Est6 et dans les départements réunis (Belgique7 et Rhénanie8).

6Dans cette contribution, il n’est pas possible de brasser l’ensemble des travaux consacrés au banditisme et à l’ordre républicain. Il nous a paru intéressant de relire un certain nombre de travaux portant sur les bandits du Nord et de l’Est, depuis les départements de la frontière nord de la République, jusqu’aux départements conquis de la Belgique et de la Rhénanie.

  • 9 Sur les rapports entre transformations des espaces politiques, banditisme et maintien de l’ordre, n (...)

7L’inconvénient d’une telle approche tient à l’ampleur des sources à brasser pour un espace géographique aussi vaste. Du côté des avantages, on peut replacer le phénomène dans ses structures prérévolutionnaires et traverser plusieurs frontières politiques, celles des divers territoires d’ancien régime : Pays-Bas Autrichiens, Provinces-Unies, Principautés de Liège ou de Stavelot, duché de Bouillon et principautés du Saint-Empire, celles des acquisitions de la république : neuf départements belges et quatre départements rhénans9.

  • 10 A. Orts, La guerre des Paysans, 1798-1799, Bruxelles, 1863. H. Conscience, La guerre des paysans, P (...)
  • 11 M. Zender, « Schiderhannes und andere Raubergestalten in der Volkserzählung der Rheinlande », dans (...)
  • 12 Pour les amateurs, la bière belge : la « Brigand » consacre le mythe de la « guerre des paysans » d (...)
  • 13 R. Cobb, « La Bande d’Orgères », dans R. Cobb. éd., Reactions to the French Revolution, Londres, Ox (...)
  • 14 J. Lorgnier, R. Martinage, J.-P. Royer éds, Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 1 (...)

8Si les travaux sur ces régions abondent, leur analyse est pleine de chausse-trapes. Souvent rédigés dans la perspective d’historiographies nationales et en langues diverses, ils sont peu accessibles, mais constituent une sorte de fonds commun mythique largement divulgué. Les préoccupations des auteurs sont très larges. Au XIXe siècle, à côté des érudits locaux, soucieux de traquer les micro-désordres de leur région, on trouve des porte-étendards d’un nationalisme où le brigand fait figure de protopatriote inspirant roman populaire ou bande dessinée10 comme Bakelandt en Flandre ou Schinderhannes en Rhénanie11. Plus récemment, une exploitation en termes des « produits culturels » jouant sur les mythes d’une communauté12, côtoie dans la littérature des micro-historiens suivant les traces de Richard Cobb13, les spécialistes de l’histoire politique ou sociale de la Révolution ou ceux de la justice et du crime14.

Brigandage, banditisme, criminalité collective

  • 15 H. F. J. M. Van den Eerenbeemt, Van mensenjacht en overheidsmacht. Criminogène groepsvorming en afw (...)
  • 16 Sur la pertinence de ce concept d’honneur et d’honnêteté à la fin du XVIIIe siècle, voir le remarqu (...)
  • 17 Un bon exemple de ces pratiques de part et d’autre de la frontière franco-belge est le « mauvais gr (...)
  • 18 J. Craeybeckx, « The Brabant Revolution : A conservative revoit in a backward country ? », dans Act (...)
  • 19 S. Schama, Patriots and Liberators. Revolution in the Netherlands 1780-1813, Londres, 1977.
  • 20 R. De Felice, Il triennio giacobino in Italia (1796-1799), Roma, Bonacci, 1990.
  • 21 P. Henry, Crime, Justice et Société dans la principauté de Neuchâtel au XVIIIe siècle (1707-1806), (...)
  • 22 S. Denys-Blondeau, Aspects de la vie politique de l’Ouest intérieur à l’époque de la transition dir (...)
  • 23 A. Forrest, Déserteurs et Insoumis sous la Révolution et l’Empire, Paris, Perrin, 1988.

9Le concept même de brigandage est d’analyse malaisée. Le mot est mis à toutes les sauces et il importe de le circonscrire à défaut de pouvoir le définir. Nous préférons employer le terme « banditisme », lequel évoque essentiellement le modus operandi de ces groupes : l’agression collective. Les auteurs l’ayant abordé à partir des archives criminelles ont également utilisé le terme de criminalité collective15. L’analyse des attaques recouvre divers modes d’organisation des bandes : petits groupes, grandes formations ; divers objets de la prédation : symboles du pouvoir (arbres de la liberté, registres d’état civil...), biens économiques (argent, récoltes), personnes et leur honorabilité16, diverses pratiques violentes (meurtre, garrottage, chauffage des pieds, sommations minatoires...). Elles sont en correspondance avec diverses pratiques sociales à forte insertion locale : contrebande, incendie de récoltes, résistance traditionnelle des sociétés locales à l’État central17. Lors des périodes révolutionnaires, les années 1780 en France, mais aussi dans les Pays-Bas autrichiens18, les Provinces-Unies19, la Rhénanie, l’Italie20 ou l’Helvétie21, ces pratiques traditionnelles se doublèrent et parfois se confondirent, au moins dans les têtes des représentants de l’ordre et de factions politiques en conflit, avec des résistances idéologiques, voire politiques. L’expansion de la Révolution, fit qualifier de brigandage en l’an V et VI, les expressions contrerévolutionnaires (de la chouannerie22, à la « Vendée belge »), puis à partir du Consulat, l’insoumission et refus de l’enrôlement lors de la conscription23. Bien compris, ces comportements doivent s’inscrire dans une conception plus large d’ordre public, prenant en compte toutes les facettes du crime.

10On manque encore d’une chronologie du banditisme à l’échelle de la République et de ses nouvelles frontières du Nord et de l’Est. Les travaux récents dégagent une chronologie en deux parties, articulée autour de la période clé de la fin du Directoire et des débuts du Consulat. Au temps du brigandage des années 1780 à 1795 succèdent le temps de l’ordre républicain à partir de 1798-1799. Entre les deux, une période d’affrontements brève et violence : la « Vendée belge » ou l’insurrection de l’an VII, point de basculement des rapports de force entre bandits, paysans et autorités dans les départements conquis.

I. Le temps des bandits, 1780-1795

11La fin du XVIIIe siècle est caractérisée par une lutte des gouvernements de divers Etats face aux grandes bandes qui écument leurs territoires. Après une réaction encore dispersée des principaux gouvernements contre les grandes bandes dévastant l’entre Meuse et Rhin, les troubles révolutionnaires favorisent la résurgence du banditisme. La conquête de la Belgique et de la Rhénanie par les troupes révolutionnaires correspond à une efflorescence des attaques dans les campagnes.

Les gouvernements face aux bandits : les grandes bandes au XVIIIe siècle

  • 24 H. Van der Wee, « Van commerciële économie naar industriële maatschappij », dans De Lage Landen van (...)
  • 25 A. Blok, De Bokkerijders. Roversbenden en Geheime Genootschappen in de landen van Overmaas (1730-17 (...)

12L’historiographie récente, montre, à partir de l’exemple de la frontière septentrionale de la République, que le brigandage organisé en grands groupes se remet à sévir au sortir de la guerre de succession d’Espagne (1713-1715). L’époque de paix que traversent ces régions jusqu’aux années 1780 est celle de l’efflorescence de grandes bandes, en particulier dans les régions frontalières. Cette efflorescence a été interprétée comme un signe d’appauvrissement des classes populaires durant la période. Or cette interprétation cadre mal avec les indices de croissance démographique et économique dans ces régions, en particulier après 174024. Les travaux d’Anton Blok dans son analyse des Bokkerijders (chevaliers du Boucs) de la Meuse-supérieure, ou Florike Egmond pour les grandes bandes hollandaises et zélandaises des XVIIe et XVIIIe siècles livrent maintenant une interprétation plus nuancée sur le banditisme du XVIIIe siècle25.

  • 26 J. Lucassen, Naar de kusten van de Noordzee : trekarbeid in Europees perspektief, 1600-1900, Gouda, (...)
  • 27 H. Hasquin éd., La Belgique autrichienne 1713-1794. Les Pays-Bas méridionaux sous les Habsbourg d’A (...)

13Il semble acquis que le brigandage en grandes formations fut favorisé à la fois par la croissance démographique (baisse de la mortalité), le déclassement social et l’accumulation des richesses. L’accroissement démographique, crée un surplus de population surtout après 1750 et accroît la mobilité des travailleurs26. La fragilisation sociale et la pauvreté touchèrent essentiellement les professions de service, plus vulnérables que les métiers agricoles, dans une période d’augmentation des rendements et de croissance de la production agricole et manufacturière dans le cadre de l’artisanat à domicile27. L’accumulation des richesses se produisit dans les villes et certaines zones rurales, en particulier là où coexistaient grandes fermes et abbayes prospères. Tout ceci favorisa un type de prédation nouveau. Des grandes bandes s’attaquèrent systématiquement à des fermes isolées avec des méthodes modernes (réseau d’informateurs, techniques violentes - chauffage, sommation minatoire, garrottage -, emploi de masques et usage de surnoms ou de langues particulières). Ce phénomène affola en particulier les nantis, fermiers aisés et citadins.

  • 28 G. Macours, Ne crimina impunita maneant : de achttiende-eeuwse Frans-Zuidnederlands uitleveringspra (...)
  • 29 A. Deroisy, La répression du vagabondage, de la mendicité et de la prostitution dans les Pays-Bas A (...)
  • 30 M. Gijswijt-Hofstra, Wijkplaatsen voor vervolgden. Asielverlening in Culemborg, Viatien, Buren, Lee (...)

14La riposte des gouvernements face à cette criminalité nouvelle fut paralysée par les carences bien connues des agences de l’ordre public sous l’Ancien Régime. Une police embryonnaire dans les villes comme dans les campagnes, des justices locales, sans contrôle du gouvernement, des territoires sous administration féodale entre Meuse et Rhin, une procédure inadaptée et un système pénal archaïque, où le bannissement et la marque constituaient jusqu’aux années 1770 la punition habituelle des voleurs. Vers les années 1770, cependant, les gouvernements des grands territoires : Pays-Bas autrichiens, Principauté de Liège, Provinces-Unies, duché de Juliers, etc. obtinrent de sérieux résultats dans la lutte contre les bandes. La protection des villes, par l’organisation de polices urbaines et le contrôle de la prostitution ou des voyageurs, se doubla d’une réorganisation des maréchaussées. Incapables de réellement contrôler en permanence le territoire rural, ces dernières développèrent une politique de coups de filet contre les bandes. Engagement d’espions et de mouches, organisation de traques générales en concertation avec d’autres gouvernements, politique d’information systématique entre autorités et législation d’extradition28, réformes de la justice, création de maisons de force pour l’incarcération des brigands permirent un démantèlement des grandes bandes29. Néanmoins l’autonomie des justices criminelles, la persistance de zones d’asile30, la tolérance de certains micro « états » souverains, soucieux d’accroître leur population imposable, notamment dans la région d’Entre Meuse et Rhin, continuèrent cependant de nourrir un brigandage, mêlant contrebande, garrottage et colportage.

Résurgence du banditisme : 1790-1794

  • 31 G. Lefebvre, Les paysans du Nord pendant la Révolution, Paris, 2 vol. , 1957.
  • 32 M. V. Ozouf-Marignier, La formation des départements et la représentation du territoire français à (...)
  • 33 N. Castan, « La justice expéditive », dans Annales. ESC, 31, 1976, p. 331-361 ; J. Lorgnier, Les ju (...)
  • 34 O. Festy, Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d’histoire (...)

15En France du Nord, l’émergence des grandes bandes est en phase avec les prolégomènes de la Révolution et notamment la Grande Peur de 178931. Les populations paysannes s’armèrent et s’attaquèrent aux symboles du pouvoir et aux élites, notamment seigneuriales. D’autre part, la crise et les tentatives de réforme de la justice encouragèrent l’impunité des brigands. La torture, les peines de galères ou de bagne à vie disparurent ; tétanisées par l’agitation révolutionnaires, les justices traditionnelles cessèrent provisoirement de fonctionner. Enfin, la restructuration des espaces administratifs32, la décentralisation de l’administration porta un coup fatal aux forces de l’ordre en particulier celles investies du contrôle des voies de communication comme les maréchaussées33 sans pour autant amener une sécurité renforcée au niveau local, dont témoigne l’impossible réforme de la police rurale en l’an III34.

  • 35 J. Lorette, P. Lefevre, P. De Gryse éds, Actes du colloque de la Révolution brabançonne 13-14 octob (...)
  • 36 S. Schama, Patriots and Liberators. op. cit.
  • 37 P. Harsin, La Révolution Liégeoise de 1789, Bruxelles, 1954. P. Raxhon, La mémoire de la Révolution (...)

16Dans la zone comprise entre l’Escaut et le Rhin, les années 1788-1791 furent également marquées par la désorganisation complète et l’affaiblissement du pouvoir. Provinces-Unies, Principauté de Liège, Pays-Bas autrichiens, pris dans les remous du maelström parisien, entrent à leur tour en « révolutions ». La crise rurale et les événements révolutionnaires désorganisèrent le pouvoir et la justice dans les différents pays. Aux Pays-Bas autrichiens, le conflit éclata entre les partisans de l’Empereur Joseph II et les partisans d’une autonomie sous un contrôle aristocratique (les Statistes) ou démocrate (Vonckistes) : ce fut la Révolution « dite » Brabançonne35. Les Provinces-Unies sont traversées par la lutte entre Patriotes et Orangistes36. Liège entre en révolution contre son prince-Évêque37.

17Dans ce contexte de polarisation économique et politique, l’insécurité sociale grandit. Les bandes reprennent de la vigueur et sévissent en particulier lors des conjonctures difficiles de la fin de l’ancien Régime, par exemple dans le Nord.

  • 38 H. Leuwers, X. Rousseaux, « La difficile mise en place des juridictions pénales dans la Belgique ré (...)
  • 39 J. Bayer-Lothe, « Aspects de l’occupation française dans la Principauté de Liège, 1792-1795 », dans(...)

18Dès 1792 la guerre entre la France et l’Autriche et la rapide conquête de la « Belgique » et de la rive gauche du Rhin par les soldats de la République en 1794-179538 entraînèrent un bouleversement total de l’espace politique, administratif et social de la région39. Les institutions répressives traditionnelles (maréchaussées, hautes justices) furent balayées par la crise politique qui secoue les différents Etats, la guerre après 1792 et l’occupation française. Comme souvent lors de changements brutaux de régime, les groupes organisés profitèrent avec une longueur d’avance des changements politiques. Les bandes écumèrent les nouveaux territoires plus vite et plus efficacement que les nouvelles autorités ne les contrôlèrent. Pour que l’État républicain s’attaque réellement aux bandes, il faudra attendre 1795-1798 et la stabilisation des conquêtes septentrionales de la République.

Le temps des désordres : 1795-1797

19La période 1795-1797 est souvent décrite par l’ensemble des travaux régionaux comme l’apogée du brigandage et le recul sévère de l’ordre public dans de nombreux départements. Profitant de la disparition des frontières les bandes étendirent leur champ d’action. Dans une vaste zone groupant environ 17 départements du Nord et de l’Est dont les 13 nouveaux départements belges et rhénans, on trouve principalement trois foyers traversés par les anciennes frontières : la route du Nord, la région mosane et le bassin rhénan.

La route du Nord

  • 40 Sur la bande d’Orgères, R. Cobb, « La Bande d’Orgères », dans ID., Reactions to the French Revoluti (...)
  • 41 R. Cobb, « La disette de l’an III en Belgique (floréal an II-fructidor an III) », dans Terreur et s (...)
  • 42 C. Lucas, « The first Directory and the rule of law », dans French Historical Studies, 1977, I, p.  (...)

20Dans la France de l’intérieur, avec la fin de la « grande terreur », et la décentralisation directoriale, le banditisme se remit à fleurir. De 1795 à 1797, l’activité des grandes bandes atteint son maximum notamment en Normandie et dans le bassin parisien. Les bandes comme celles d’Orgères ou la bande d’Ansart sont représentatives de cette insécurité40. La cherté des grains, l’imposition du maximum, la conquête de la « Belgique » s’ajoutèrent à la division politique entre tenants du pouvoir et opposants pour troubler l’ordre41. Il fallut attendre le premier coup d’État de 1797 pour que la politique de Paris change et de nouvelles lois permettent enfin une répression plus sévère et plus rapide du banditisme42.

  • 43 R. Cobb, La route du Nord, op. cit.

21Durant cette période, la densité de la population et une formidable accélération de la circulation et biens et des personnes servirent l’activité des bandes. Profitant de la disparition des frontières anciennes comme dans la région des départements du Nord-Pas-de-Calais, Jemmapes, Lys et Escaut, les bandes étendirent leur zone de prédation et de recrutement, au long de l’axe que Richard Cobb a baptisé la « route du Nord » qui reliait désormais Paris à Bruxelles, Gand ou Anvers, sans franchissement de frontière étatique43.

22Dès 1797, le gouvernement fut confronté à une affaire de banditisme aux ramifications s’étendant de Paris à la Hollande. Les autorités judiciaires et répressives de Tournai, Courtrai, Gand, Bruxelles, Anvers, Maastricht, Lille, Arras sont impliquées dans l’enquête criminelle. Ni les frontières dessinées par les hommes, ni même les frontières « naturelles » comme l’Escaut ne sont respectées par les criminels. Pour les enquêteurs, il devint rapidement clair que Paris était désormais connecté avec un vaste réseau criminel entre Meuse et Rhin. Pour les Français, en particulier les frontaliers habitant le Nord et les Ardennes l’arrivée massive des « richesses immenses des provinces Belgiques » s’accompagna de la promesse de la fin des famines. Les Parisiens espéraient eux aussi bénéficier en premier lieu des richesses, la désillusion n’en fut que plus grande à la vue du pillage systématique et des incessantes navettes d’une nuée d’agents extracteurs, entre Paris et ses nouvelles provinces.

  • 44 Archives Nationales, (Arch. nat.) BB 18400, Lettre de Giraud, directeur du jury d’accusation du tri (...)
  • 45 R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 153

23Cobb décrit avec humour les représentations que ce font les gens du Nord et des Ardennes, des habitants de la ci-devant Belgique, ou des keyserlicks, pointant les stéréotypes traditionnels : lourdeur d’esprit, absence de vanité : « l’orgueil est une sorte de brutalité qui est insupportable au peuple de ce pays »44. Il souligne que l’expression de ces stéréotypes « nationaux » traduit une multiplication des échanges humains dans les deux sens ; l’abolition des frontières entraîna notamment « une invasion de Bruxelloises, Luxembourgeoises, Liégeoises, Anversoises, Gantoises et même Hollandaises sur la place de Paris »45. Ainsi la route du Nord devint pour de nombreux habitants des départements belges, la route de Paris.

  • 46 G. Sangnier, Le brigandage dans le Pas-de-Calais de 1789 à 1815, Blangermont, chez l’auteur, 1962.
  • 47 H. Derminot, Le brigandage dans le Nord pendant la Révolution, Lille, 1959 (Thèse de droit)
  • 48 C. Piraux, M. Dorban, Douane, commerce et fraude dans le sud de l’espace belge et grand ducal au XV (...)

24C’est dans cette profonde mutation de la géographie politique, des réseaux sociaux et des relations de travail, qu’il faut replacer le brigandage « directorial » qui affecte tant le Pas-de-Calais46 que le Nord47, la Lys, l’Escaut, Jemappes, la Dyle et les Deux-Nèthes, soit les régions les plus urbanisées et les plus peuplées de la frontière Nord. Poursuivant son raisonnement, Cobb, rappelle qu’en contrepartie des bienfaits républicains, dès le début du Directoire, la Belgique fournit deux produits d’importation à la République : les bandits et les prostituées. Deux catégories directement liées aux spécialités traditionnelles des paysans des « départements réunis » : la contrebande et la fraude douanière entre la France, et les Provinces-Unies48.

  • 49 Arch. nat. BB 18582, Lettre du président Baret au Ministre de la justice, 13 nivôse an V. (R. Cobb,(...)

25Comme le signale Baret, ancien accusateur du tribunal criminel de Bruxelles, dans l’affaire Salembier : « ...J’ai eu l’occasion de suivre ces ramifications (de la bande) lorsqu’avant la division des départements j’étais seul accusateur public dans toute la Belgique. Leur fort était toujours dans le département de la Lys, frontière de la Hollande, de l’ancienne France, ayant 16 à 18 lieues de côtes, tous endroits fameux pour la contrebande, pays coupé en tous les sens de canaux et de bois... ». La bande de Salembier et complices est une bande française ; elle a deux rendez-vous, l’un du côté de Lille et de Courtrai, l’autre près de Rouen. Poursuivis pour des faits majeurs dans les départements réunis, ils vont s’établir dans le département de la Seine-Inférieure, et s’ils en sont chassés, ils refluent de nos côtés49.

  • 50 Baret fait référence à l’époque où il siégeait comme accusateur public au tribunal de Bruxelles don (...)
  • 51 Voir la pénétrante analyse donnée par S. Top, De Bende van Bakelandt, p. 31-60 ; p. 99-111. Sur la (...)
  • 52 Arch. nat. BB 18582, Lettre du président Baret au Ministre de la justice, 13 nivôse V. (R. COBB, La (...)

26Les difficultés d’installation de la justice, en particulier, la faiblesse de la gendarmerie, l’état déplorable des prisons, la passivité des juges de paix et directeurs de jurys, l’autonomie locale de la poursuite50 et surtout l’absence de finances renforcent l’impression d’insécurité donnée par le profil de la criminalité directoriale51. La plupart des brigands arrêtés se révélaient avoir été précédemment poursuivis, emprisonnés sous l’Ancien Régime mais jamais condamnés. « Je tiens quelques individus d’une autre bande, c’est une bande flamande qui s’étend du Luxembourg, par la forêt de Soignies jusque près de Courtrai, et suivant les occasions, les deux bandes se donnent la main. Leur chef connu sous le nom de Swaert Pier, ou le Noir Pierre, s’étoit (échappé) trois fois de la justice du ci-devant Franc de Bruges ».52

27Par rapport aux bandes françaises d’Ancien Régime, l’extension du champ d’action géographique des bandes directoriales est impressionnante. Salembier est actif en Normandie, mais aussi à Lille, Courtrai, Valenciennes. La bande « flamande » opère dans les forêts luxembourgeoises, au Pays de Liège, en Hainaut, Tournaisis et Courtraisis et jusqu à Ostende et Dunkerque. La bande dite « juive », pratique plusieurs types de spécialités criminelles : attaque de fermes, contrebande et fraude. Mais toujours dans des régions frontalières : la région Tournai-Ath, Lessines Renaix Courtrai ou la région Terneuzen, Sluis, Axel... Dans cette dernière région, les connexions entre le brigandage et la contrebande étaient quasi systématiques. La contrebande, activité quasi traditionnelle, était tolérée par les juges de paix et les gendarmes. Seuls les militaires français osaient s’en prendre aux groupes de plusieurs centaines de fraudeurs qui traversent les frontières. Et parmi les membres supposés de la bande « juive » figurent très probablement de nombreux fraudeurs.

  • 53 Sur le brigandage de l’Ouest voir parmi les travaux récents F. Burckard, « Les brigands sous le Dir (...)
  • 54 Sur l’affaire Salembier : G. Sangnier, Le brigandage dans le Pas-de-Calais, op. cit. ; A. Viaene, D (...)

28En novembre 1795, Salembier s’activait dans la région de Rouen et dans l’Eure53. Un an plus tard cependant, il est capturé et exécuté à Bruges avec 21 complices, le 30 septembre 1798, après un long procès devant le tribunal criminel de la Lys54. Les survivants de sa bande demeurent actifs, dans la région de Lille et Courtrai entre 1799 et 1801.

29L’affaire Salembier nous révèle une bande correspondant au modèle du banditisme traditionnel : une bande concentrée, organisée autour d’un chef, à l’action de courte durée. On voit clairement ici que le déplacement de la frontière française vers le Nord permet d’étendre la zone d’activité et de recrutement de Salembier vers le Nord.

30Une autre affaire, l’affaire Kotzo (Gaudechaud) Picard ou la bande « juive » présente, quant à elle, d’intéressants éléments sur les relations entre Juifs et Chrétiens, les préjudices subis par les Français et les populations des nouveaux départements (contrebande, insécurité), et les alarmes et préoccupations des autorités judiciaires dans une région frontalière sensible.

  • 55 R. Cobb, La bande juive, op. cit.
  • 56 D. Egmond, Banditisme, op. cit., notice n° 77, p. 151-152.

31L’arrestation de membres de cette bande, dont Dinah Jacob55, fit découvrir aux autorités françaises l’ampleur géographique des connexions criminelles. Le mari de Dinah Jacob, Abraham Picard sévit à Tournai, Gand, Bruxelles mais aussi à Anvers, Maastricht, en Hollande ; il est un des chefs de la grande bande néerlandaise puis participe à celle de Meersen pour enfin avoir partie liée avec Hans Bückler mieux connu sous le nom de Schinderhannes, figure emblématique du banditisme rhénan. Picard est un d’ailleurs des personnages clés d’une bande qui se livre à de fructueux trafics d’objets volés et de fabrication et distribution de faux assignats. Il serait mort en prison à Marburg en 1807, sans jamais avoir reconnu sa véritable identité56.

  • 57 Cobb parle d’un « public prosescutor of the criminal court of Tournai. » (La Route du Nord, In Pari (...)

32Ce que découvrent alors les autorités françaises puis une certaine opinion publique à travers la presse, est l’existence d’un réseau tentaculaire de banditisme menaçant l’ordre social. Mais comme l’analyse plus froidement l’accusateur public de Tournai57, cette image cache probablement une activité de brigandage à géométrie variable. Ainsi dans le triangle Nord, Lys, Jemappes, les bandes de Salembier et de Picard ne peuvent être mises sur le même pied malgré les connexions entre les groupes.

La région mosane

  • 58 Fondement de la future province du Limbourg divisée en 1839 suite à la séparation entre provinces « (...)
  • 59 M. P. Guttman. War and Rural Life in the Early Modem Low Countries, Assen, Van Gorcum, 1980.
  • 60 Arch. nat., F1c III, Meuse inférieure, 3, Rapport du 11 Frimaire an VI (publié dans L. ROPPE, G. W. (...)

33Il en va de même dans l’autre zone septentrionale de banditisme aigu sous le Directoire : la région mosane. Cette région fait l’objet d’un redécoupage territorial qui agrège une poussière de territoires autonomes en un département de la Meuse-Inférieure sous contrôle français58. Traditionnelle voie de passage militaire sous l’Ancien Régime59, la région constitue depuis octobre 1795 un avant-poste de la République française. Dans ses rapports successifs à Paris, le commissaire du Directoire Girard livre une analyse quasi ethnographique de ce banditisme. Ainsi dans un rapport du 1er décembre 1797, évoque-t-il les mesures de sécurité prises : envois d’une escouade de cavalerie dans les cantons où la gendarmerie est absente, arrestation des voyageurs sans passeport pour empêcher l’arrivée de brigands. Mais il rappelle que « nous n’en serons jamais totalement délivrés tant qu’ils auront des refuges assurés et à l’abri de toutes poursuites à Aix-la-Chapelle, sur le pays de Julliers et sur le territoire batave d’où ils font des incursions nocturnes sur ce département... »60.

  • 61 H. F. J. M. Van den Eerenbeemt, Van mensenjacht en overheidsmacht...
  • 62 Arch. nat., F1c III, Meuse inférieure, 3, Rapport du 1 Nivôse an VI (publié dans L. Roppe, G. W. A. (...)
  • 63 Rijksarchief Maastricht, Frans archief, inv nr 4285, Rapport du commissaire Girard au Ministre de l (...)

34Dans un rapport ultérieur, il localise une base de ces brigands : la mairie de Bois-le-Duc, relevant de la République batave61 ; il remarque encore que le métier ordinaire de ces brigands « est de servir d’escorte aux contrebandiers »...62 et qu’il s’agit d’une activité « professionnelle » que mènent ces brigands. Sa connaissance du problème s’affine encore et en 1798, peu avant le début des « troubles de la Belgique », le commissaire du Directoire peut livrer une analyse précise au ministre de la Police : « Ce Département, Citoyen ministre, et surtout ses frontières avoisinant les pays conquis, continuent d’être infectés de brigands et de chauffeurs. Ces bandes dévastatrices avaient cy-devant leur noyau d’un côté sur le cy-devant pays de Julliers et de l’autre sur les confins du territoire batave. » Et de préciser ensuite, les techniques d’agression des brigands et leur collusion avec les réseaux de contrebandiers : « Cette 2e bande s’était particulièrement fait craindre en adressant aux cultivateurs des lettres incendiaires par lesquels il était menacé de voir sa maison réduite en cendres s’il ne déposait pendant une nuit et dans un lieu indiqué une certaine somme. Ces « sommeurs » (tel est le nom qu’on leur donne dans le pays) », ces sommeurs, dis-je, dont plusieurs, avant l’invasion de ce pays par les troupes françaises, avaient vuidé le pays par la crainte des châtiments se sont rapprochés et réunis aux bandits que les contrebandiers payent pour introduire à main armée dans l’intérieur de la république les marchandises anglaises, et ils sont alternativement occupés ou de la contrebande à force ouverte ou de l’envoi de leurs lettres incendiaires ou de la dévastation et du pillage des maisons qu’ils assaillent pendant la nuit en bandes nombreuses et dont ils torturent cruellement les habitans pour les obliger à découvrir leur argent »63.

  • 64 Ibidem.

35Dans cette région l’alliance objective entre contrebandiers et chauffeurs renforce la menace sur les opulents départements « belges ». D’autres groupes sociaux renforcent la puissance de ce banditisme : « le grand nombre de Juifs étrangers qui viennent s’établir dans divers cantons de ce Départements... et dont les uns se joignent aux bandes dévastatrices et les autres achettent, recèlent et transportent au loin le fruit de tous le brigandages... » ou « tous les ouvriers dit tondeurs de draps des fabriques de Verviers, Limbourg et Néau, département de l’Ourte, prétendant conserver d’anciens privilèges de corporations auxquels les fabricants ne veulent plus se soumettre, ont tous déserté leurs atteliers et restent dans une oisivité d’autant plus dangereuse qu’en diminuant considérablement le nombre d’hommes utiles, elle augmente celui des êtres dangereux qui désolent la société ».64

  • 65 R. Cobb, La route du Nord, op. cit.

36Ces analyses confortent les réflexions de Cobb sur les facteurs propices à la résurgence du brigandage dans ces départements nouvellement réunis de 1795 à 1797. Des facteurs conjoncturels, comme la disponibilité d’une grande quantité d’argent liquide, l’affaiblissement d’une Eglise opulente et riche et l’existence de nombreux déserteurs et d’une population mouvante et itinérante se combinent avec des facteurs plus structurels comme les impératifs géographiques d’une région côtière coupée par de nombreuses voies d’eau et la longue expérience passée des fraudeurs et contrebandiers pour en faire les terres d’élection du brigandage65.

Le glacis Rhénan

  • 66 Sur le banditisme dans l’espace rhénan et plus largement les territoires allemands : G. II, Rauber, (...)
  • 67 Sur la situation sociale et l’insécurité en Rhénanie durant les Révolutions, voir N. Finzsch, Obrig (...)
  • 68 N. Finsch, Rauber und Gendarme, op. cit„ p. 455.

37La mosaïque de territoires qui composait la Rhénanie du Nord connut le même sort que les Pays-Bas autrichiens. Le banditisme qui avait été actif durant le dernier tiers du XVIIIe siècle, fut mis en veilleuse par les troubles révolutionnaires et la guerre entre 1790 et 1794. Au début de l’occupation française, le banditisme reprit avec d’autant plus de vigueur que la présence française était hésitante66 et confrontée avec une société très appauvrie67. Le vide institutionnel, les incertitudes internationales et une opposition armée amenèrent une sorte de guerre civile rampante en 1795-1797. De plus, chassées des Pays-Bas et des frontières hollandaises, par l’avancée des troupes françaises, les bandes profitaient également d’une impunité dans les régions orientales pour attaquer la rive gauche où les paysans désarmés par les Français ne pouvaient plus offrir de résistance sérieuse68. Les choses changeront avec l’annexion définitive de la rive gauche du Rhin à la République après Campo-Formio.

  • 69 R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 174.

38Suivant les conclusions de Cobb, on constate que l’extension de la Grande Nation entraîne une certaine accélération du brigandage. La mobilité extrême des attaques, l’extension de leur terrain d’activité et la concentration des refuges le long des anciennes frontières dessinent le schéma d’une européanisation du banditisme armé dans les première années du Directoire69. Mais ce succès du banditisme n’est-il pas corrélatif au degré d’intégration et de résistance de ces populations à l’Etat ?

  • 70 Rijksarchief Maastricht, Frans archief, inv nr 4286, Rapport du commissaire Girard au Ministre de l (...)

39Quoi qu’il en soit dès le second Directoire, les autorités ont réagi à cette modernisation de la criminalité collective. Les pouvoirs publics commencent à s’armer contre les brigands. Les rapports du commissaire de la Meuse-Inférieure notent le changement dès le 19 février 1798, « depuis l’arrestation d’une partie des brigands qui désolaient les cantons voisins d’Aix-la-Chapelle »70. À la veille du tournant décisif dans la lutte contre le brigandage, les révoltes qui éclatèrent en octobre-novembre 1798 dans les départements belges.

II. Le temps de l’ordre. Gendarmes, conseils de guerre et tribunaux criminels

40La deuxième phase voit l’initiative changer de camp. A partir de l’insurrection d’octobre-novembre 1798, les autorités vont tout d’abord décapiter le banditisme à connotation politique pour s’attaquer ensuite avec succès au brigandage « de droit commun », dans les départements belges, puis en Rhénanie.

« Guerres de paysans » et remise en ordre : 1798-1799

41Les « troubles » qui agitèrent les départements belges furent l’occasion pour les autorités de porter un coup décisif au banditisme. Bénéficiant de l’expérience acquise dans la lutte contre les mouvements contrerévolutionnaires dans l’Ouest ou le Sud-Est, le Directoire ne se laissa pas déborder longtemps par l’insurrection de l’an VII dans les départements « belges ». Lorsque les troubles éclatèrent à l’automne de 1798, le Directoire disposait déjà de trois instruments, particulièrement efficaces dans la lutte contre les bandes : la gendarmerie, les lois spéciales contre le brigandage, et le recours sélectif aux tribunaux militaires.

La gendarmerie

  • 71 Arrêté du Directoire exécutif du 22 messidor an IV ; Voir entre autres G. Carrot, Révolution et mai (...)
  • 72 Commandement général de la Gendarmerie, Histoire de la gendarmerie, Bruxelles, Ghesquière, 1979, t. (...)

42Issue de la maréchaussée d’Ancien Régime, la gendarmerie nationale, avait été introduite dans les départements belges où 200 brigades sont créées dès 179671. Détail significatif, le général Wirion organisa les brigades, après avoir fait l’inventaire cartographique des routes à surveiller et des zones à patrouiller dans les nouveaux départements. Mais le 13 février 1797, une nouvelle loi réorganise la gendarmerie pour l’ensemble de la France et des nouveaux départements réunis. 306 brigades sont installées dans les treize nouveaux départements, comprenant désormais les quatre départements rhénans (200 pour les neuf départements belges, 106 pour les quatre départements rhénans)72. Face à des polices rurales inexistantes et des pouvoirs municipaux sans légitimité, la gendarmerie est la seule force efficace pour quadriller le territoire, assurer la sécurité des routes et le contrôle des voyageurs.

  • 73 X. Rousseaux, « Une architecture neuve pour la justice des pays conquis. L’organisation judiciaire (...)
  • 74 Arch. nat., BB 18 Dyle, Sambre-et-Meuse, Jemappes, Ourthe...

43En matière de poursuite des crimes et délits, la procédure mise en place par le Directoire, faisait la part belle au travail d’information des directeurs de jurys d’accusation, appuyés sur le réseau cantonal des juges de paix73. Nombreux sont les commissaires de la Lys, de Jemappes, de la Dyle, de Sambre-et-Meuse ou de la Meuse-Inférieure, qui se plaignirent à Paris de l’inertie et de l’inaptitude des juges de paix74. La gendarmerie, pourvu qu’elle fut à cheval, apparut donc comme le seul instrument efficace dans la poursuite des criminels, jointe aux embryons de police urbaine. Dans la lutte contre le banditisme, des agents du pouvoir agirent sous le manteau et rémunérés par des fonds secrets des Préfets. Ces derniers informaient régulièrement le Ministère de la Police qui dispose de son propre réseau d’information, doublant le canal administratif, mais aussi le canal judiciaire.

44À la veille de Brumaire, les autorités publiques se sont donc adaptées aux méthodes des brigands : les voyageurs sont contrôlés, les auberges, plaques tournantes du recel des biens volés sont surveillées, les anciennes enclaves et zones frontières sont particulièrement visitées, des agents sont infiltrés dans les groupes suspects, tandis que les interrogatoires des premiers prisonniers tout particulièrement les femmes préparaient méthodiquement les conditions d’arrestation des chefs.

45On peut affirmer qu’épaulant l’armée dans la répression contre les « paysans » révoltés, la gendarmerie a rencontré un certain appui dans les couches nanties de la population. En se livrant par la même occasion à une chasse aux « chauffeurs » et « sommeurs », les autorités françaises ont conjugué la lutte contre les opposants avec la répression des brigands.

46Habilement exploité dans la propagande, cet amalgame permit au Directoire de faire appliquer sans trop de résistances, une législation d’exception, instrument d’une répression plus expéditive dans une trentaine de départements secoués par des troubles.

Une législation spécifique

  • 75 B. Schnapper, « De Thermidor à Bonaparte », dans P. Boucher éd., La Révolution de la Justice. Des l (...)
  • 76 Arch. nat., BB18 285, Projet de réponse du Ministre du 11 thermidor an VII

47Les lois spéciales du 26 floréal an V (15 mai 1797) et surtout celle du 29 nivôse VI (18 janvier 1798) constituèrent l’arme « légale » de la répression75. La première punit de mort les auteurs d’agressions armées en groupe. La seconde autorisa le recours aux juridictions militaires, pour le jugement des brigands saisis les armes à la main. Cette législation est explicitement destinée à soutenir les autorités des nouveaux départements découragées par le manque de moyens. Une lettre du commissaire du pouvoir exécutif de Nivelles, département de la Dyle, au ministre de la Justice exprime bien ce désarroi des autorités : « vous verrez dans quelle situation se trouvent maintenant les fonctionnaires publics n’ayant pour eux aucune sûreté, n’étant nullement secondés, la gendarmerie par sa faiblesse en nombre, écrasés de service... », Le ministre Lambrechts, originaire du même département de la Dyle, rappelle dans sa réponse : « vous devez faire sentir a vos concitoyens que la sureté des personnes et des propriétés dépend de leur énergie et de la résistance qu’ils opposeront aux projets liberticides des ennemis intérieurs et extérieurs ; je suis persuadé que les généraux employeront dans cette circonstance critique tous les moyens militaires qui dépendront d’eux mais il faut que l’authorité judiciaire les seconde et que le Directeur du Jury ne manque jamais de renvoyer sur votre réquisitoire devant le Conseil de Guerre ceux qui seraient prévenus de quelques uns des délits prévus par la loi du 29 nivôse VI... »76.

Des juridictions spéciales

  • 77 P. Boucher éd., La Révolution de la Justice. R. Badinter éd., Une autre justice. 1789-1799, Paris, (...)

48L’application des lois et le travail de la gendarmerie n’auraient pu être efficaces sans le recours à des juridictions extraordinaires. On connaît le paradoxe de la Révolution, soucieuse de construire une justice populaire et garante des droits de l’homme et amenée à supprimer ces droits pour certaines catégories de la population77. Cette entorse au droit commun se trouvait déjà dans la loi de floréal an V. La loi du 29 nivôse an VI (18 janvier 1798) allait plus loin en faisant juger les faits de brigandages commis par un rassemblement de plus de deux personnes par les conseils de guerre. Elle fut prorogée jusqu’au 29 nivôse an VIII.

  • 78 X. Rousseaux, « Entre droit, État et liberté : la justice pénale dans les départements belges sous (...)
  • 79 M.-S. Dupont-Bouchat, X. Rousseaux, Guerre, droit et criminalité en Belgique à l’époque révolutionn (...)

49Une analyse complète de la répression des « révoltés » suppose la prise en compte de quatre degrés de répression : la répression militaire, fondée sur les communiqués de victoire des généraux, la répression par les juridictions extraordinaires : les conseils de guerre, la répression par les tribunaux criminels spéciaux ou ordinaires, enfin la sanction notamment des communes révoltées par le biais des plaintes devant la justice civile78. L’analyse de ces différents niveaux a rarement été menée de pair. Elle est cependant capitale pour comprendre le visage multiple de la répression79. Dans cette contribution, nous nous limiterons a éclairer l’activité des juridictions militaires qui visait en théorie les rassemblements insurrectionnels. En réalité, parmi les brigands saisis en flagrant délit : les armes à la main ou dans un rassemblement armé, on a du mal à faire la part des comportements « politique » et « criminel ». La prise en compte globale des jugements des conseils de guerre confirme la rapidité et la rigueur de la répression exercée par les juridictions militaires. Agissant au-delà des frontières traditionnelles ou des nouvelles circonscriptions et avec une compétence territoriale très large, ces juridictions pouvaient déstructurer les bandes et les couper de leur environnement social par exemple en faisant juger divers membres d’un même rassemblement armé par des conseils de guerre différents, en fonction des besoins.

  • 80 Une enquête menée dans les archives des juridictions militaires des 24e et 25e divisions militaires (...)

50Jugeant sans jury et sans pourvoi en cassation (mais avec instance de révision sur la forme), les conseils de guerre des 16e, 24e et 25e Divisions militaires effectuèrent un tri parmi les civils entre les simples participants et ceux qui, saisis les armes à la main dans les attroupements, relevaient de leur compétence en vertu des lois spéciales. De plus d’après les jugements, l’instruction fut rapide - une quinzaine de jours - et se bornait à constater le flagrant délit, loin de la procédure ordinaire, scrupuleuse à établir tous les méfaits d’un groupe depuis plusieurs années80.

Figure 1 : Le jugement des insurgés de l’an VII

Figure 1 : Le jugement des insurgés de l’an VII

51Plus de 1800 civils arrêtés durant les troubles furent jugés selon les lois de l’an VI par les conseils de guerre. L’écrasante majorité (plus de 70 %) fut jugée l’année même des troubles, l’an VII. 20 % en l’an VIII.

Figure 2 : chronologie de la répression des insurgés

Figure 2 : chronologie de la répression des insurgés

52Si l’on analyse la répartition chronologique des jugements par mois, la rapidité est encore plus nette. En moins de 14 mois, de frimaire VII à pluviôse VIII, si l’on excepte les affaires antérieures renvoyées et les jugements portés en révision, la quasi totalité des brigands arrêtés avait été jugée....

  • 81 L’enquête se poursuit sur les conseils de guerre de la 16e division militaire de Lille. À terme, el (...)

53Quel fut le sort judiciaire de ceux-ci ? Sur mille huit cent vingt-trois révoltés dont on a pu retrouver jusqu’à présent le jugement par quatre conseils de guerre des24e et25e Divisions militaires (Bruxelles et Liège), deux cent quatre-vingt-cinq furent condamnés à mort, quatre cent trois à des peines de quatre mois de prison, et mille huit furent acquittés81.

Figure 3 : Les brigands jugés par les conseils de guerre dans les départements belges.

Figure 3 : Les brigands jugés par les conseils de guerre dans les départements belges.
  • 82 F. Stevens, La résistance au Directoire, p. 1031.

54Plus de 80 % des civils jugés pour les troubles passèrent devant les deux conseils de la 24e division militaire de Bruxelles. Ceci correspondit aux ordres de grandeur donnés par les autorités militaires françaises. Ces données, tirées des archives militaires, permettent de relier les données concernant les pertes au combat et les arrestations de brigands82 avec celles des jugements.

Figure 4 : Le sort des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique

Figure 4 : Le sort des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique

55Si l’on compare l’activité de jugement des conseils de guerre avec les données rassemblées par les responsables militaires de l’insurrection, on remarque que 1687 brigands ont été arrêtés en l’an VII. Or à ce stade de la recherche, nous avons identifié 1685 brigands jugés par les conseils de guerre de l’an VII à l’an X, pour les troubles de l’an VII.

Figure 5 : La répression des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique

Figure 5 : La répression des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique
  • 83 La valeur des chiffres des tués est sujette à caution, car elle repose sur un rapport global et non (...)
  • 84 D. Stevigny, Prisons, prévenus et répression à Bruxelles sous le Directoire (an IV-an VIII). Contri (...)
  • 85 S. Top, De Bende van Lodewijck Baekelandt...

56En récapitulation, 76 % des brigands furent tués au combat, 24 % furent arrêtés et pratiquement tous jugés83. Cependant la majorité de ceux qui furent jugés par les conseils de guerre furent acquittés ou condamnés à quatre mois de détention. Si l’on compare le nombre des tués au combat et celui des arrêtés, on obtient environ 7 400 insurgés. Les quatre cinquièmes furent tués au combat ou condamnés à mort ; 20 % acquittés ou faiblement condamnés. Cependant l’essentiel des tués le fut au combat (5638 sur 5917) : les conseils de guerre achevèrent le travail répressif en prononçant 281 condamnations à mort depuis l’an VII (4 % des morts). Mais il faut replacer ces condamnations dans l’activité d’ensemble, à côtés des 400 condamnés à quatre mois de prison et du milliers d’acquittés. Il s’en dégage une image plus précise d’une répression qui fut extrêmement rapide et focalisée sur l’élimination des meneurs de la révolte et l’enrôlement dans l’armée ou l’acquittement des suiveurs. Ce qui confirme l’hypothèse d’une utilisation temporaire et ciblée des juridictions militaires pour un jugement accéléré des nombreux paysans saisis les armes à la main et détenus provisoirement dans les prisons bruxelloises84. On peut également lire l’action de ces justices extraordinaires comme un signal fort adressé aux habitants des nouveaux départements. Le brigandage, qu’il soit politique ou socio-économique ne sera plus toléré par les autorités françaises85.

57Comme dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, dans les départements belges la fin du Directoire est marquée par la reprise en main de l’ordre et la répression assez systématique des troubles paysans d’octobre-novembre 1798. Ce qui permit au gouvernement par la même occasion de porter un coup décisif aux grandes bandes.

La fin des grandes bandes 1799-1804

  • 86 Après l’an VIII, la majorité des jugements des conseils de guerre concernent le public habituel des (...)

58Le changement de stratégie des autorités en l’an VIII est patent. Ce ne fut plus aux juridictions militaires mais aux tribunaux criminels de département de réprimer les brigands écumant les territoires d’entre Seine et Rhin sous le Directoire et le Consulat86. Après avoir solidement écrasé les révoltes et inscrit les forces de maintien de l’ordre dans le paysage de la nouvelle administration, la priorité fut donnée à la répression par des juridictions criminelles ordinaires, même composées de jurys nationaux. Le besoin de sécurité des élites locales constituant les jurys devait suffire à faire admettre l’efficacité de la nouvelle justice. Néanmoins, par prudence, des crimes comme ceux des bandits, pouvaient être jugés sans jury ou avec des jurés spéciaux, hors des pressions locales.

Figure 6 : la répression des grandes bandes entre Seine et Rhin (1795-1803)

Figure 6 : la répression des grandes bandes entre Seine et Rhin (1795-1803)
  • 87 T. Lejeune, « L’application des lois d’exception de l’an V et de l’an VI dans les départements de l (...)
  • 88 F. Egmond, Banditisme

59L’analyse de la répression antérieure à la loi du 26 floréal an V permet de voir immédiatement le changement. Dans le département de Jemappes, dont les jugements contre les brigands ont été étudiés par R. Darquenne, la première bande la bande Saelemender fut jugée au tribunal criminel de Jemmapes, en 1795. Les peines sont celles du code pénal de 1791 (six ans de travaux forcés, voire un mois de détention). Après 1798, le profil répressif est plus sévère et surtout identique dans la plupart des grandes affaires, Moneuse ou Picart : peine de mort pour les principaux instigateurs, emprisonnement sévère (14 ans de fers) pour les suiveurs, exposition publique pour tous. La loi du 26 floréal an V est passée par là. Ainsi dans les départements de l’Escaut et de la Lys, 44 affaires furent jugées selon cette loi, 124 individus furent condamnés à mort entre l’an VI et 181087. Il en alla de même pour d’autres bandes, comme celle d’Orgères dans la Beauce, de Baekelant dans la Lys, Salembier dans l’Escaut, Moneuse dans le Nord et Picart dans celui de Jemappes. Et le profil répressif qu’offrent les registres des jugements des tribunaux criminels ne diffère guère de ceux des juridictions hollandaises et allemandes qui décapitent la bande néerlandaise88 ou encore des tribunaux criminels spéciaux dans les départements rhénans.

  • 89 Arch. nat. BB 18694, Lettre du commissaire généra] Jollivet au ministre de l’intérieur Abrial, 19 j (...)

60Dans ces derniers, la répression du brigandage et la création d’un ordre public nouveau furent l’œuvre du Consulat. Le 19 juillet 1801, le commissaire général Jollivet écrit au ministre de la justice Abrial à propos d’une bande fameuse : « Dans les départements du mont tonnère, de la Sarre et de Rhin et Moselle, dans le voisinage de Birkenfels et Fordernheim, département de la Sarre, Simmern, Kirn et Kreutznach, département de Rhin et tonnère, pays de forêts et dont les habitans sont à demi-sauvages, une bande de voleurs ayant à sa tête un nommé Jean Pickler dit Schinderhannes. Ce chef de brigands, jeune, dans toute force de l’âge et dont la conduite est pleine d’intelligence, d’adresse et de sagacité, est parvenue à se faire protéger par les habitans catholique et protestants), qui sont les plus nombreux, au moyen de ce que 1er ses vols ne se dirigent que contre les individus du Culte Judaique 2e il s’interdit, autant que possible toute effusion de sang, 3° une grande partie du produit de ses brigandages est distribuées en prêts [...] au profit de plus nécessiteux d’entre les habitans catholiques ou protestants4e, on sait qu’il fait Justice Rigoureuse non seulement de ceux de ses complices qui s’écartent du plan de conduite, mais encore de toute autre association de voleurs qui voudraient [...] exercer leur art indépendamment de sa direction »89.

61Jollivet se livre à une analyse très perspicace du phénomène du brigand. Il montre la discipline de la bande et cache à peine sa sympathie pour Johan Pickler. Il souligne le soutien que rencontrent les hommes de Pickler chez les populations paysannes des départements de la Sarre, Rhin-et-Moselle et Mont-Tonnerre et l’insertion sociale des bandits au détriment des juifs. Enfin, il souligne que le modus operandi est très précis : attaque des biens, si possible sans violence grave. Le banditisme que décrit Jollivet est évidemment celui qui pose le plus de problèmes aux autorités militaires. D’abord parce qu’il dispose d’une certaine légitimité parmi les populations majoritaires. Ensuite parce qu’il est organisé comme une contre-force publique. Enfin parce qu’assez habile, il ne s’attaque apparemment pas à l’occupant militaire.

62Face à ce phénomène de banditisme « social », la réponse française s’inspira des expériences acquises dans la lutte contre le brigandage dans les départements « belges ».

63A l’organisation de la gendarmerie par le général Wirion et la coordination des institutions judiciaires, s’ajouta l’instauration d’une garde policière et surtout la création des tribunaux spéciaux de Cologne (23 fructidor an IX, 10 septembre 1801) et Mayence (1802). Ces mesures repoussèrent les grandes bandes vers les petites principautés de la rive droite du Rhin (Cassel, Krefeld, Neuss, Neuwied, la Souabe).

  • 90 H. Boehncke, H. Sarkowicz, Die Deutschen Räuberbanden, vol. 2 : Die Rheinischen Räuberbanden...
  • 91 R. Darquenne, Brigands et larrons dans le département de Jemappes, Cercle d’histoire et de folklore (...)

64Le retour de la paix et la coordination des autorités françaises et germaniques permirent enfin de réduire la menace des bandes. Une politique systématique démantela les grandes bandes et les chassa vers le sud et l’est de l’Allemagne90. Néanmoins, il fallut attendre la création de la Confédération du Rhin, le 12 juillet 1806, pour qu’une meilleure entraide juridique entre États souverains permit enfin de disperser les derniers groupes de brigands qui profitaient du morcellement politique et territorial pour se forger des sanctuaires91.

  • 92 N. Finzsch. Räuber und Gendarme...
  • 93 Arch. nat., BB18 288, sans date (an XI-XII).

65Enfin, le rôle des hommes n’est pas négligeable dans la répression. Les nouveaux accusateurs publics furent moins paralysés que leurs homologues d’Ancien Régime par les frontières juridictionnelles. Certains deviennent de réels spécialistes de l’interrogatoire des bandits et de la détection des caches de brigands, tels l’ancien accusateur public de la Belgique Baret, ou Anton Keil, accusateur principal du tribunal spécial de Cologne92. Vers l’an XI-XII, un de ces spécialistes du brigandage, anonyme s’explique en livrant une analyse fine du brigandage dans les départements belges à travers un curieux rapport et une liste des caractères majeurs des principaux délits commis par la bande de garrotteurs qui a existé dans les départements de la ci-devant Belgique93 La liste reprend les noms, qualités, conditions et moralité connues des personnes arrêtées comme prévenues d’y avoir pris une part active. Plus de deux cent huit individus y sont recensés pour une trentaine de délits commis dans les départements de la Dyle, des Deux-Nèthes, de la Meuse-Inférieure, de l’Escaut, de Jemappes ainsi que dans les régions d’Amsterdam et Rotterdam, de l’an V à l’an IX. Trois d’entre eux ont été condamnés à mort pour crime de garrottage et six sont désignés comme des meneurs, dont quatre sont qualifiés d’individus caractérisés par une aversion contre la réunion de la Belgique à la France.

66L’auteur de la liste distille quelques informations sur une série de ces suspects. Plusieurs d’eux ont été autrefois au service de l’Autriche comme recruteur de soldats ou pour officier ; plusieurs ont déjà été repris de justice pour vol et autre délit ; plusieurs exerçaient autrefois des professions obscures et très peu lucratives ; plusieurs ont figuré défavorablement dans la révolution brabançonne. Il termine en ajoutant que quelques uns semblent s’être détachés de cette association depuis deux, trois, quatre ans, leur aisance s’étant accrue et leur situation améliorée... Sur la manière de procéder de cette bande recrutant dans les milieux proches de l’Ancien Régime, il est a observer qu’il appert du procès que cette multitude de personnes ne se rendait pas tout-à-fait à chaque garrottage. Les vols de la ville ont été commis par dix ou douze individus ; ceux de la campagne par vingt, trente, quarante et cinquante. Il indique aussi que ne partageaient dans le butin d’un garrottage que ceux qui s’étaient rendus sur les lieux pour le commettre.

67Enfin, il évoque l’évolution sociale de certains des membres, qui n’auraient plus besoin de pratiquer des activités illégales pour survivre et s’enrichir.

68Le rédacteur du rapport se garde bien de livrer une explication idéologique du banditisme. Loin d’en faire tous des contrerévolutionnaires, il met davantage le doigt sur le caractère protéiforme de cette forme de criminalité qu’est le garrottage, criminalité qu’il inscrit dans l’épaisseur de la vie sociale.

Le rôle de l’armée dans la répression

69Quel fut le rôle de l’armée dans ce processus de « pacification » du territoire ? Sous réserve d’études approfondies consacrées au rôle de maintien de l’ordre de l’armée, et sur base de l’expérience des départements « belges » et « rhénans », on peut assigner un rôle central mais bref et indirect à l’armée sous le Directoire.

70- L’armée est directement impliquée dans la répression des révoltes qui s’attaquent aux biens, aux personnes et aux symboles de la République. Ce fut le cas en l’an VII lors de la « guerre des paysans » dans les départements belges.

71- Si l’on s’en tient au jugement des civils par les conseils de guerre (à l’exclusion donc des déserteurs et conscrits) lors de la « Vendée belge » on observe le déclin des jugements dès avant Brumaire an VIII. Après cette date, les conseils de guerre retournent à leur activité habituelle : le traitement de la délinquance militaire.

72- L’installation de commissaires de police dans les villes et le casernement de la gendarmerie dans les campagnes réalisés entre l’an IV et l’an VII posent les bases de la répression plus efficace contre le brigandage. Le cas de la bande de Salembier actif dans l’Eure et guillotiné à Bruges en 1798 est exemplaire de la volonté des autorités de s’attaquer au problème du banditisme « international ».

73- La réforme de l’an VIII intègre les acquis du Directoire. Les juges de paix sont déchargés de la poursuite au profit des gendarmes. Les militaires sont « intégrés » dans la justice civile par le biais des tribunaux « spéciaux » où ils peuvent siéger. Ceux-ci seront particulièrement utiles pour le pouvoir en Rhénanie, mais ne seront utilisés dans les départements belges que pour la répression de la conscription.

74En conclusion, à côté de la police et de la justice, l’armée constitue bien le troisième pilier de la répression, mais son rôle est surtout indirect à travers la gendarmerie et la justice militaire.

75Quelle est la motivation d’un tel rôle indirect de l’armée ? Après l’expérience de Dumouriez en 1792-1793, la méfiance envers l’armée est grande ainsi que le rejet d’une Révolution au bout des baïonnettes. A l’armée l’intervention d’urgence en cas de révolte, mais à des bras plus « séculiers », la sanction judiciaire des crimes.

Brumaire, l’ordre et la sécurité

  • 94 P. Leclair, Histoire des brigands et assassins d’Orgères, Chartres, Impr. de Lacombe, an VII, 144 p
  • 95 Histoire de Schinderhannes et autres brigands dits garotteurs ou chauffeurs, qui ont désolé les deu (...)

76Le retentissement d’une affaire comme celle d’Orgères est liée aux ouvrages publiés dès l’an VII94. La publication de l’histoire de Schinderhannes en 1801 révèle au public français l’importance du phénomène dans les territoires conquis95. À partir du cas de Schinderhannes, se construit dès le Consulat une propagande justifiant un des acquis de l’occupation française : le retour à l’ordre après une décennie de troubles en tout genre. Ce type de publication contribua à ancrer dans les mentalités des ruraux la peur du bandit. Mais ces bandes sont plus locales et moins nombreuses tout au moins jusqu’aux crises économiques de la fin de l’Empire. Un autre effet de ce genre de publication fut de manifester le rôle des autorités civiles et militaires dans le retour à l’ordre et la sécurité des campagnes.

  • 96 E. Hauterive, Napoléon et sa police, Paris, Flammarion, 1943.
  • 97 R. Darquenne, Brigands..., p. 87-89.
  • 98 E. F. Vidocq, Les chauffeurs du Nord, souvenirs de l’an IV à l’an VI, Paris, Comon, 1845-1846, 5 vo (...)

77En réalité, sous l’Empire, les fermes isolées étaient toujours l’objet de ces attaques de chauffeurs, comme en témoignent les rapports journaliers envoyés par Fouché à l’Empereur96 ou les procès ayant marqué l’imaginaire collectif comme celui de la bande dite des Seigneur et Pérou dans le département de Jemmapes97. Mais les bandits étaient devenus plus clandestins, plus prudents et plus méfiants envers des agents de police issus de leur milieu et qui contribuèrent à leur perte98.

  • 99 A. Deroisy, La répression du vagabondage, de la mendicité et de la prostitution dans les Pays-Bas A (...)
  • 100 M. G. Broers, The Restoration of Order in Napoleonic Piedmont, 1796-1814, thèse inédite, Oxford, 19 (...)
  • 101 F. Frasca, La conscription dans les départements piémontais de l’Empire français (1800-1810), Mélan (...)
  • 102 J. Bourdon, La réforme judiciaire de l’an VIII, 2 vol. , Rodez, 1941.

78La traque et les procès de ces groupes organisés révélèrent surtout la faiblesse de l’encadrement traditionnel des campagnes secouées par les mutations révolutionnaires entre 1790 et 1800. Ce vide politique et social permit à la gendarmerie française de jouer un rôle crucial dans la lutte contre les grandes bandes en s’imposant comme garante de l’ordre des campagnes. Bien que l’on ne dispose pas d’assez d’études comparatives, il semble que les gendarmes et les tribunaux français se soient montrés plus efficaces dans la capture et le jugement de ces grandes bandes que les forces de police des Etats voisins99. Comme en Italie du Nord, l’organisation mixte (français et nationaux) et l’implantation territoriale permirent de pacifier les campagnes100. Dans les départements réunis, la gendarmerie prit une part modérée à la répression des troubles paysans et on n’assista guère à des révoltes contre les brigades peu nombreuses dans le monde rural. Par contre, la gendarmerie se révéla efficace dans la détection et l’information sur les crimes ruraux. Les homicides, les menaces d’incendie et le brigandage furent particulièrement surveillés. Les signalements envoyés sous l’Empire au ministère de la Justice manifestent un soutien certain des possédants, voire des classes moyennes des villages, aux gendarmes dans la répression du brigandage. Quant à la conscription, très importante en raison du poids démographique des nouveaux départements, comme ce fut le cas pour le Piémont, elle semble avoir joué un double rôle. Rôle de cristallisation du refus de l’ordre, trop souvent véhiculé par les historiographies nationalistes, mais également une fonction d’intégration à l’État pour les jeunes ruraux, par la délocalisation prolongée qu’elle entraîna101. L’ambiguïté des rapports des gouvernants comme des populations à la gendarmerie en témoigne. Ni les Hollandais, ni les Belges ne décidèrent de supprimer les brigades rurales, quadrillant les cantons, brigades perçues par les populations comme nettement plus efficientes que les maréchaussées d’Ancien Régime, peu nombreuses et réfugiées dans les villes d où elles se livraient à des raids expéditifs et souvent hasardeux. Enfin la place de la répression du banditisme dans la création de ce nouvel ordre des campagnes semble s exercer en deux phases : dure et rapide par les juridictions militaires contre les « révoltés » de l’an VII, rigoureuse et légale par les juridictions ordinaires contre les brigands, déjà dès l’an VI. La première vague correspondait aux besoins d’ordre du pouvoir républicain. La deuxième y ajoutait une réponse au besoin de sécurité des populations, en particulier les nouvelles élites rurales, principale cible des brigands. La réforme de la justice en l’an VIII et IX102 renforça l’arsenal légal, notamment en libérant le pouvoir d’action des magistrats dans la poursuite.

  • 103 P. Bourdin, B. Gainot éds, La République Directoriale, 2 vol. , Clermont-Ferrand, 1998.

79En fin de compte, le succès de la lutte contre le brigandage ne fut-il pas à mettre autant à l’actif du second Directoire, qu’à celui du Consulat et de l’Empire dont il devint un des thèmes prioritaires de la propagande gouvernementale ?103

Notes

1 T. Lentz, Le grand Consulat. 1799-1804, Paris, Fayard, 1999.

2 F. Funck-Brentano, Les brigands, Paris, 1937 ; E. Hobsbawn, Bandits, New York, 1981, (édition revue).

3 Voir par exemple le travail de M. Marion, Le brigandage pendant la Révolution, Paris, Plon, 1934.

4 F. Lebrun. R. Dupuy éd., Les résistances à la Révolution, Paris, Imago, 1987.

5 Sur la Vendée, voir.C. Tilly, The Vendée. A sociological analysis of the counterrevolution of 1793, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1964; Social Origins of Popular Counter-Revolution in Upper Britany, 1770-1796. Oxford, Clarendon Press 1982. J.-C. Martin, La Vendée et la France, Paris, 1987 ; R. Dupuy, De la Révolution à la Chouannerie. Paysans en Bretagne 1788-1794, Paris, Flammarion, 1988.

6 P. Gaffarel, « Les chauffeurs provençaux en 1798 et 1799 », dans Annales de Provence, 1909, p. 48-80 ; R. Maltby, « Le brigandage dans la Drôme, 1795-1803 », dans Bulletin de la Société dArchéologie et de Statistiques de la Drôme, 79, 1973, p. 116-134 ; M. Iafelice, « Les Barbets des Alpes-Maritimes. Origines et caractérisation du Barbétisme », dans F. Lebrun éd., Les Résistances à la Révolution, Paris, 1987, p. 126-126-132 ; G. LEWIS, « Political brigandage and popular disaffection in the southeast of France, 1795-1804 », dans C. Lucas, G. Lewis, Beyond the Terror. Essays in French Regional and Social History, 1794-1815, Cambridge, 1983, p. 195-231.

7 M.-S. Dupont-Bouchat, « Les résistances à la révolution "la Vendée belge" (1798-1799) : nationalisme ou religion ? », dans Études sur le XVIIIe siècle, XVI : Deux aspects contestés de la politique révolutionnaire en Belgique : langue et culte, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles, 1989, p. 119-164 ; F. Stevens, « La résistance au Directoire dans les départements réunis. La « Guerre des paysans » (octobre-novembre 1798) », dans P. Bourdin, B. Gainot éd, La République Directoriale, t. 2, Clermont-Ferrand, 1998, p. 1025-1045.

8 G. Anrich, Ràuber, Bürger, Edelmann, jeder raubt so gut es kann. Die Zeit der grossen Ràuberbanden 1790-1803, Neithard Anrich Verlag, Neunkirchen im Odenwald, 1975 ; C. Küther, Raüber und Gauner in Deutschland. Das organisierte Bandenwesen in 18. und frühen 19. Jahrhundert, Göttingen, Vandenhoek & Ruprecht, 1976 ; N. Finzsch, Ràuber und Gendarme im Rheinland : Das Bandenwesen in den vier rheinischen « Départements vor und während der Zeit der französischen Verwaltung (1794-1814) », dans Francia, 1987, 15, p. 435-471 ; H. Boehnck, H. Sarkowicz, Die Deutschen Ràuberbanden in Originaldokumenten herausgegeben und kommentiert, Francfort s/Main, 1993, 3 vol. ; K. Lange, Gesellschaft und Kriminalität : Ràuberbanden im 18. und frühen 19. Jahrhundert. Francfort s/Main 1994 ; H. Siebenmorgen, J. Brümmer éds., Schurke oder Held ? : Historische Räuber und Räuberbanden, Sigmaringen, Thorbecke, 1995.

9 Sur les rapports entre transformations des espaces politiques, banditisme et maintien de l’ordre, nous renvoyons le lecteur au texte X. Rousseaux, « Espaces de désordres, espace d’ordre : le banditisme aux frontières Nord-Est de la France (1700-1810) », dans C. Clémens-Denys éd., Frontière et criminalité (1715-1815), Arras, Presses de l’Université, (sous presse).

10 A. Orts, La guerre des Paysans, 1798-1799, Bruxelles, 1863. H. Conscience, La guerre des paysans, Paris, Calmann-Lévy, 1881 (trad. F. Coveliers). En Flandre, la bande dessinée Bakelandt (Hec Leemans) présente les aventures d’un brigand comme symbole du résistant à l’occupation française, sur le modèle scénarisé des Comics de la seconde guerre mondiale.

11 M. Zender, « Schiderhannes und andere Raubergestalten in der Volkserzählung der Rheinlande », dans Rheinisch-Westfalische Zeitschrift für Volkskunde, 1955, 2-2, p. 84-94.

12 Pour les amateurs, la bière belge : la « Brigand » consacre le mythe de la « guerre des paysans » de 1798-1799 tandis que la « Moneuse » est une bière populaire dans le Nord et en Wallonie, en référence à un chef de bande du Directoire (A. Gallez, Un émule de Cartouche sous le Directoire, le brigand Moneuse, capitaine des chauffeurs du Nord, Bruxelles, 1959).

13 R. Cobb, « La Bande d’Orgères », dans R. Cobb. éd., Reactions to the French Revolution, Londres, Oxford University Press, 1972, 128-179; ID., « La Route du Nord: banditry on the Border and in the Belgian Departments 1795-1798 », dans Paris and its Provinces 1792-1802, Londres, Oxford University Press, 1975, p. 141-210; ID., « L’Affaire Perken. A Double Murder on the Franco-Dutch border, 1809 », dans A Sense of Place, London, Duckworth, 1975, p. 49-76.

14 J. Lorgnier, R. Martinage, J.-P. Royer éds, Justice et République(s). Actes du colloque de Lille, 17 au 17 septembre 1992, Hellemmes, L’espace juridique, 1993 ; X. Rousseaux, M.-S. Dupont-Bouchat, C. Vaels éd„ Révolutions et Justice pénale en Europe (1780-1830). Modèles français et traditions nationales Revolution and Criminal Justice in Europe, 1780-1830 French Models and National Traditions, Paris, L’Harmattan, 1999.

15 H. F. J. M. Van den Eerenbeemt, Van mensenjacht en overheidsmacht. Criminogène groepsvorming en afweer in de Meijerj van’s Hertogenbosch, 1795-1810, Tilburg, Stichting Zuidelijke historisch contact, 1970 ; S. Top, Lodewijk Bakelandt en zijn bende. Bijdrage tot de studie van de groepscriminaliteit rond 1800 voornamelijk in het Leiedepartement, Kortemark-Handzame, Familia et Patria, 1983. (Louis Bakelandt et sa bande Contribution à l’étude de la criminalité collective vers 1800, en particulier dans le département de la Lys) ; A. Viaene, « De binders in het Scheldedepartement. Verkenning van de groepscriminaliteit in Oost-Vlaanderen ten tijde van Salembier en Bakelandt, 1797-1806 », dans Biekorf, 1971, 72, p. 291-299 (Les garrotteurs dans le département de l’Escaut. Exploration de la criminalité collective en Flandre Orientale au temps de Salembier et Bakelandt...).

16 Sur la pertinence de ce concept d’honneur et d’honnêteté à la fin du XVIIIe siècle, voir le remarquable ouvrage sur le ressort du Parlement de Toulouse (Y. Castan, Honnêteté et relations sociales en Languedoc, 1715-1780, Paris, 1974)

17 Un bon exemple de ces pratiques de part et d’autre de la frontière franco-belge est le « mauvais gré » ou maugré. Dossier maugré, Bruxelles, Ministère de la Culture Française, 1978.

18 J. Craeybeckx, « The Brabant Revolution : A conservative revoit in a backward country ? », dans Acta Historica Neerlandica, 1970, 4, p. 49-83 ; L. Dhondt, « Les processus révolutionnaires et contre-révolutionnaires en Belgique, des réformes de Joseph II à la réunion à la France (1780-1798) », dans F. Lebrun, R. Dupuy éds, Les résistances à la Révolution, Paris, Imago, 1987, p. 273-283 : Id, « De conservatieve Brabantse omwenteling van 1789 en het proces van revolutie en contrarevolutie in de Zuidelijke Nederlanden tussen 1780 en 1830 », dans Tijdschrift voor Geschiedenis, 1989, 102, p. 422-450. (La révolution conservatrice brabançonne de 1789 et le processus de révolution et contrerévolution dans les Pays-Bas méridionaux entre 1780 et 1830).

19 S. Schama, Patriots and Liberators. Revolution in the Netherlands 1780-1813, Londres, 1977.

20 R. De Felice, Il triennio giacobino in Italia (1796-1799), Roma, Bonacci, 1990.

21 P. Henry, Crime, Justice et Société dans la principauté de Neuchâtel au XVIIIe siècle (1707-1806), Neuchâtel, La Baconnière, 1984. Révolutions genevoises 1782-1798, Genève, Maison Tavel, 1990 ; L. Binz et al., Regards sur la Révolution genevoise 1792-1798, Genève, Société d’histoire et d’archéologie, 1992 ; E. Salvi, « La justice de LL. EE. au siècle des Lumières », dans F. Flouck et al, De l’Ours à la cocarde. Régime bernois et révolution en pays de Vaud (1536-1798), Lausanne, Payot, 1998, p. 325-341.

22 S. Denys-Blondeau, Aspects de la vie politique de l’Ouest intérieur à l’époque de la transition directoriale. L’exemple Ornais, Fiers, 1997 (Le Pays Bas-Normand, 1997, 2-3), p. 60 observe pour 1795 les déplacements de nature mais aussi de vocabulaire utilisé à propos de la chouannerie.

23 A. Forrest, Déserteurs et Insoumis sous la Révolution et l’Empire, Paris, Perrin, 1988.

24 H. Van der Wee, « Van commerciële économie naar industriële maatschappij », dans De Lage Landen van 1500 tot 1780, p. 425-438. (De l’économie commerciale à la société industrielle)

25 A. Blok, De Bokkerijders. Roversbenden en Geheime Genootschappen in de landen van Overmaas (1730-1774). Amsterdam, 1991. (Les Chevaliers du bouc. Bandes de voleurs et sociétés secrètes dans les pays d’Outre-Meuse) ; F. Egmond, Banditisme in de Franse Tijd. Profiel van de Grote Nederlandse Bende 1790-1799, Soest, Amsterdam, Bataafsche Leeuw, 1986 (Le banditisme à l’époque française. Profil de la Grande Bande néerlandaise) ; F. Egmond, Underworlds. Organized Crime in the Netherlands 1650-1800, Oxford-Cambridge, Polity Press, 1993.

26 J. Lucassen, Naar de kusten van de Noordzee : trekarbeid in Europees perspektief, 1600-1900, Gouda, 1984. (Vers les côtes de la Mer du Nord : migrations de travail en perspective européenne).

27 H. Hasquin éd., La Belgique autrichienne 1713-1794. Les Pays-Bas méridionaux sous les Habsbourg d’Autriche, Bruxelles, 1987.

28 G. Macours, Ne crimina impunita maneant : de achttiende-eeuwse Frans-Zuidnederlands uitleveringspraktijk, Heule, UGA, 1996. (La pratique d’extradition entre la France et les Pays-Bas méridionaux au18e s).

29 A. Deroisy, La répression du vagabondage, de la mendicité et de la prostitution dans les Pays-Bas Autrichiens durant la seconde moitié du XVIIIe siècle, Bruxelles, 1965. (Université Libre de Bruxelles, thèse de doctorat en histoire). ; F. Vanhemelryck, « Bijdrage tot de studie van het politieapparaat in het Ancien Régime », dans Revue Belge de Philologie et d’Histoire, 1972, 2-2, p. 356-394 (contribution à l’étude de l’appareil policier sous l’ancien régime), « Doctrines criminelles, pratiques pénales, projets politiques : le cas des possessions habsbourgeoises (1750-1790) », dans M. Porret éd., Cesare Beccaria (1738-1794) et la culture juridique des Lumières. Actes du colloque européen de Genève, 25 au 25 novembre 1994, Genève, Droz, 1997, p. 223-252.

30 M. Gijswijt-Hofstra, Wijkplaatsen voor vervolgden. Asielverlening in Culemborg, Viatien, Buren, Leerdam, en Ijsselstein van de 16de tot eind 18de eeuw, Amsterdam, 1984. (Lieux d’asile pour les poursuivis. Octroi d’asile, du 16e au 18e s.)

31 G. Lefebvre, Les paysans du Nord pendant la Révolution, Paris, 2 vol. , 1957.

32 M. V. Ozouf-Marignier, La formation des départements et la représentation du territoire français à la fin du XVIIIe siècle, Paris, EHESS, 1989.

33 N. Castan, « La justice expéditive », dans Annales. ESC, 31, 1976, p. 331-361 ; J. Lorgnier, Les juges bottés, Paris, L’Harmattan, 1994 ; N. Dyonat, « La maréchaussée et la ville en France au XVIIIe siècle », dans X. Rousseaux, R. Lévy éd., Le pénal dans tous ses États. Justice, États et sociétés en Europe, (XIIe-XXe siècle), Bruxelles, Facultés Universitaires Saint-Louis, 1997, p. 323-336.

34 O. Festy, Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d’histoire économique, Paris, Marcel Rivière, 1956.

35 J. Lorette, P. Lefevre, P. De Gryse éds, Actes du colloque de la Révolution brabançonne 13-14 octobre 1983, Bruxelles, Musée royal de l’armée, 1984.

36 S. Schama, Patriots and Liberators. op. cit.

37 P. Harsin, La Révolution Liégeoise de 1789, Bruxelles, 1954. P. Raxhon, La mémoire de la Révolution française. Entre Liège et Wallonie, Bruxelles, Labor, 1996.

38 H. Leuwers, X. Rousseaux, « La difficile mise en place des juridictions pénales dans la Belgique réunie », dans J.-P. Royer, R. Martinage éds., Influence du modèle judiciaire en Europe sous la Révolution et l’Empire. Lille, L’espace juridique, 1999, p. 21-51.

39 J. Bayer-Lothe, « Aspects de l’occupation française dans la Principauté de Liège, 1792-1795 », dans Occupants et occupés, p. 67-10

40 Sur la bande d’Orgères, R. Cobb, « La Bande d’Orgères », dans ID., Reactions to the French Revolution, Londres, Oxford University Press, 1972, p. 128-179. M. Vovelle, « De la mendicité au brigandage. Les errants en Beauce sous la Révolution française », dans Actes du 86e Congrès des Sociétés savantes, Montpellier, La Découverte, 1961-1962, p. 483-512 A. Zysberg, L’affaire d’Orgères 1790-1800, Mémoires de la Société archéologique d’Eure-et-Loir, 1985. tome XXX, 188 p. ; « L’affaire d’Orgères : justice pénale et défense sociale (1790-1800) », dans M. Pertué éd., La Révolution et l’ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? Université d’Orléans VIII. Paris, PUF, 1988, t. 2, p. 639-651.

41 R. Cobb, « La disette de l’an III en Belgique (floréal an II-fructidor an III) », dans Terreur et subsistances, Paris, Ecole pratique des hautes études - Sorbonne6e section : sciences économiques et sociales, Clavreuil, 1964, p. 343-381 ; R. Devleeshouwer, « Occupants et occupés. La répression en Belgique en l’an III », dans Annales historiques de la Révolution française, 1967, 118, 2, p. 199-220.

42 C. Lucas, « The first Directory and the rule of law », dans French Historical Studies, 1977, I, p. 231-260.

43 R. Cobb, La route du Nord, op. cit.

44 Archives Nationales, (Arch. nat.) BB 18400, Lettre de Giraud, directeur du jury d’accusation du tribunal de Mons au ministre, 24 prairial an V cité par R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 151.

45 R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 153

46 G. Sangnier, Le brigandage dans le Pas-de-Calais de 1789 à 1815, Blangermont, chez l’auteur, 1962.

47 H. Derminot, Le brigandage dans le Nord pendant la Révolution, Lille, 1959 (Thèse de droit)

48 C. Piraux, M. Dorban, Douane, commerce et fraude dans le sud de l’espace belge et grand ducal au XVIIIe siècle, Louvain-la-Neuve, Bruylant-Academia, 1998. La tradition est bien vivace et les « pots belges » de la fin du XXe siècle n’ont fait que suivre la route classique de la contrebande du XVIIIe siècle.

49 Arch. nat. BB 18582, Lettre du président Baret au Ministre de la justice, 13 nivôse an V. (R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 255).

50 Baret fait référence à l’époque où il siégeait comme accusateur public au tribunal de Bruxelles dont le ressort couvrait tout le territoire des anciens Pays-Bas et une grande partie de la principauté de Liège, X. Rousseaux, « De la justice révolutionnaire à la justice républicaine : le tribunal criminel de Bruxelles (1794-1795) », dans M. Pertué éd., La Révolution et l’ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? Actes du colloque d’Orléans 11-13 septembre 1986, Université d’Orléans VIII, Paris, PUF, 1988, t. 2, p. 527-540 ; ID., « Les tribunaux criminels en Brabant sous le Directoire (1795-1800). Acculturation et résistance à la justice républicaine », dans J. Craeybeckx, F. G. Scheelings éds, De Franse Revolutie en Vlaanderen. De Oostenrijkse Nederlanden tussen oud en nieuw régime. La Révolution française et la Flandre. Les Pays-Bas autrichiens entre l’ancien et le nouveau régime, Bruxelles, VUB Press, 1990, p. 277-306.

51 Voir la pénétrante analyse donnée par S. Top, De Bende van Bakelandt, p. 31-60 ; p. 99-111. Sur la compétence des juges de paix en matière de poursuite J. Van Dapperen, « Les mandats de Merlin : le juge de paix et la police judiciaire dans le Nord (an III-An V) », dans Les Épisodiques, 6, 1992, p. 51-72.

52 Arch. nat. BB 18582, Lettre du président Baret au Ministre de la justice, 13 nivôse V. (R. COBB, La route du Nord, op. cit., p. 255).

53 Sur le brigandage de l’Ouest voir parmi les travaux récents F. Burckard, « Les brigands sous le Directoire [en Haute-Normandie] », dans À travers la Haute-Normandie en Révolution, 1789-1800. Études et recherches, Rouen, Comité régional d’Histoire de la Révolution française, 1992, p. 357-370 ; F. Renault, « Autour de Robillard, pour une microsociologie du banditisme directorial dans l’Eure », dans Annales de Normandie, 1989, 39-3, p. 313-328.

54 Sur l’affaire Salembier : G. Sangnier, Le brigandage dans le Pas-de-Calais, op. cit. ; A. Viaene, De binders... ; ID., « De bende van Salembier (1796-1798) Geschiedenis en legende », dans Biekorf, 1972, 73, p. 9-10 et p. 257-270. (La bande de Salembier. Histoire et légende).

55 R. Cobb, La bande juive, op. cit.

56 D. Egmond, Banditisme, op. cit., notice n° 77, p. 151-152.

57 Cobb parle d’un « public prosescutor of the criminal court of Tournai. » (La Route du Nord, In Paris and its Provinces, p. 143). Or il n’y a pas de tribunal criminel à Tournai. Soit il s’agit de l’accusateur public près le tribunal criminel de Mons où seront jugés pour la première fois les membres de la bande Kotzo - Gaudechaux Picard-, soit il s’agit du directeur du jury d’accusation de Tournai.

58 Fondement de la future province du Limbourg divisée en 1839 suite à la séparation entre provinces « hollandaises » et « belges » du Royaume des Pays-Bas. P. J. H. Ubachs, I. M. H. Evers, Ongewilde Revolutie. Limburgs Maasland onder Frankrijk 1794-1814, Maastricht, Limburg geschied-en oudheidkundig genootschap, 1994. (Une Révolution non souhaitée. Le Limbourg mosan sous la France...)

59 M. P. Guttman. War and Rural Life in the Early Modem Low Countries, Assen, Van Gorcum, 1980.

60 Arch. nat., F1c III, Meuse inférieure, 3, Rapport du 11 Frimaire an VI (publié dans L. ROPPE, G. W. A. PANHUYSEN, E. M. Nuyens, Rapporten van de commissarissen, p. 104.)

61 H. F. J. M. Van den Eerenbeemt, Van mensenjacht en overheidsmacht...

62 Arch. nat., F1c III, Meuse inférieure, 3, Rapport du 1 Nivôse an VI (publié dans L. Roppe, G. W. A. Panhuysen, E. M. Nuyens, Rapporten van de commissarissen, p. 111.)

63 Rijksarchief Maastricht, Frans archief, inv nr 4285, Rapport du commissaire Girard au Ministre de la Police générale, 1 pluviôse an VI (20 janvier 1798), Rijksarchief Maastricht, Frans archief, inv nr 4285 (publié dans L. Roppe, G. W. A. Panhuysen, E. M. Nuyens, Rapporten van de commissarissen, p. 220-222.)

64 Ibidem.

65 R. Cobb, La route du Nord, op. cit.

66 Sur le banditisme dans l’espace rhénan et plus largement les territoires allemands : G. II, Rauber, Bürger, Edelmann, jeder raubt so gut es kann. Die Zeit der grossen Ràuberbanden 1790-1803, Neithard Anrich Verlag, Neunkirchen im Odenwald, 1975 ; C. Küther, Raüber und Gautier in Deutschland. Das organisierte Bandenwesen in 18. und frühen 19. Jahrhundert, Göttingen, Vandenhoek & Ruprecht, 1976 : N. Finzsch, « Räuber und Gendarme im Rheinland : Das Bandenwesen in den vier rheinischen Départements vor und während der Zeit der französischen Verwaltung (1794-1814) », dans Francia, 1987, 15, p. 435-471 ; U. Danker, Rauberbanden im alten Reich um 1700 : ein Beitrag zur Geschichte von Herrschaft und Kriminalität in der Frühen Neuzeit, Francfort s/Main, Suhrkamp, 2 vol, 1988 : H. Boehncke, H. Sarkowicz, Die Deutschen Rauberbanden in Originaldokumenten herausgegeben und kommentiert, Francfort s/Main, 1993, 3 vol. , K. Lange, Gesellschaft und Kriminalität : Rauberbanden im 18. und frühen 19. Jahrhundert, Francfort s/Main 1994 ; H. Siebenmorgen, J. Brümmer éds., Schurke oder Held ? : Historische Rauber und Rauberbanden. Sigmaringen, Thorbecke, 1995.

67 Sur la situation sociale et l’insécurité en Rhénanie durant les Révolutions, voir N. Finzsch, Obrigkeit und Unterschichten. Zur Geschichte der rheinishen Unterschichten gegen Ende des 18. Und zu Beginn des. 19. Jahrhunderts, Stuttgart, Franz Steiner Verlag, 1990 ; ID., « Städtische Sicherheit und Ländliche Unsicherheit. Soziale Probleme und Stadt-Land-Beziehung im Rheinland im frühen 19. Jahrhundert », dans H. Reinke éd., "Nur für die Sicherheit da..." ? Zur Geschichte der Polizei im 19. und 20. Jahrhundert, Frankfurt am Main, Campus Verlag, 1993, p. 137-157. J. Smets, Les pays rhénans (1794-1814). Le comportement des Rhénans face à l’occupation française, Berne, Peter Lang, 1997.

68 N. Finsch, Rauber und Gendarme, op. cit„ p. 455.

69 R. Cobb, La route du Nord, op. cit., p. 174.

70 Rijksarchief Maastricht, Frans archief, inv nr 4286, Rapport du commissaire Girard au Ministre de la Police générale, 1 ventôse an VI (19 février 1798), (publié dans L. Roppe, G. W. A. Panhuysen, E. M. Nuyens, Rapporter van de commissarissen, p. 226).

71 Arrêté du Directoire exécutif du 22 messidor an IV ; Voir entre autres G. Carrot, Révolution et maintien de l’ordre 1789-1799, Paris, SPM, 1995.

72 Commandement général de la Gendarmerie, Histoire de la gendarmerie, Bruxelles, Ghesquière, 1979, t. 1, p. 77-127.

73 X. Rousseaux, « Une architecture neuve pour la justice des pays conquis. L’organisation judiciaire et la procédure pénale (1789-1815) », dans X. Rousseaux, M. S. Dupont-Bouchat, C. Vael éd., Révolutions et Justice pénale en Europe (1780-1830). Modèles français et traditions nationales Revolution and Criminal Justice in Europe, 1780-1830 French Models and National Traditions, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 37-58. Sur l’implantation de la nouvelle justice voir H. Leuwers, X. Rousseaux, « La difficile mise en place des juridictions pénales dans la Belgique réunie », dans J.-P. Royer, R. Martinage éds. Influence du modèle judiciaire en Europe sous la Révolution et l’Empire, Lille, L’espace juridique, 1999, p. 21-51

74 Arch. nat., BB 18 Dyle, Sambre-et-Meuse, Jemappes, Ourthe...

75 B. Schnapper, « De Thermidor à Bonaparte », dans P. Boucher éd., La Révolution de la Justice. Des lois du roi au droit moderne, [Paris], J.-P. de Monza. 1989, p. 216-271.

76 Arch. nat., BB18 285, Projet de réponse du Ministre du 11 thermidor an VII

77 P. Boucher éd., La Révolution de la Justice. R. Badinter éd., Une autre justice. 1789-1799, Paris, Fayard, 1989.

78 X. Rousseaux, « Entre droit, État et liberté : la justice pénale dans les départements belges sous le Directoire », dans J. Bernet, J.-P. Jessenne, H. Leuwers, DU Directoire au Consulat. 1 Le lien politique local dans la grande nation, Villeneuve d’Ascq, 1999, p. 263-263-287 ; F. Stevens, La résistance au Directoire, op. cit., p. 1031.

79 M.-S. Dupont-Bouchat, X. Rousseaux, Guerre, droit et criminalité en Belgique à l’époque révolutionnaire (1795-1800), Paris, 1993 (communication au colloque de l’IAHCCJ - texte inédit).

80 Une enquête menée dans les archives des juridictions militaires des 24e et 25e divisions militaires (Bruxelles et Liège) permet de dresser un premier bilan de cette répression. Service Historique de l’Armée de Terre, Vincennes, Archives des juridictions militaires (24e et 25e divisions militaires). (M.-S. Dupont-Bouchat, X. Rousseaux, Guerre, op. cit.). Notre analyse globale confirme les conclusions de T. Lejeune, fondées sur une trentaine de jugements de la 24e division militaire concernant des révoltés des départements de l’Escaut (L’application, op. cit. p. 155-158).

81 L’enquête se poursuit sur les conseils de guerre de la 16e division militaire de Lille. À terme, elle permettra la reconstitution exacte des groupes pris les armes à la main et jugés par les juridictions militaires régulières.

82 F. Stevens, La résistance au Directoire, p. 1031.

83 La valeur des chiffres des tués est sujette à caution, car elle repose sur un rapport global et non des listes nominatives. Néanmoins, bien que ces chiffres soient provisoires, la cohérence des données n’en est pas moins troublante.

84 D. Stevigny, Prisons, prévenus et répression à Bruxelles sous le Directoire (an IV-an VIII). Contribution à l’histoire de la criminalité, mémoire de licence en histoire, inédit, Louvain-la-Neuve, Université catholique de Louvain, 1991.

85 S. Top, De Bende van Lodewijck Baekelandt...

86 Après l’an VIII, la majorité des jugements des conseils de guerre concernent le public habituel des juridictions militaires : déserteurs et insubordonnés.

87 T. Lejeune, « L’application des lois d’exception de l’an V et de l’an VI dans les départements de la Lys et de l’Escaut », dans Justice et institutions françaises en Belgique (1795-1815), Hellemmes, Ester, 1996, p. 147.

88 F. Egmond, Banditisme

89 Arch. nat. BB 18694, Lettre du commissaire généra] Jollivet au ministre de l’intérieur Abrial, 19 juillet 1801. Cité par N. Finzsch. Obrigkeit..., p. 255.

90 H. Boehncke, H. Sarkowicz, Die Deutschen Räuberbanden, vol. 2 : Die Rheinischen Räuberbanden...

91 R. Darquenne, Brigands et larrons dans le département de Jemappes, Cercle d’histoire et de folklore Henri Guillemain, Haine-Saint-Pierre, 1994, p. 111.

92 N. Finzsch. Räuber und Gendarme...

93 Arch. nat., BB18 288, sans date (an XI-XII).

94 P. Leclair, Histoire des brigands et assassins d’Orgères, Chartres, Impr. de Lacombe, an VII, 144 p.

95 Histoire de Schinderhannes et autres brigands dits garotteurs ou chauffeurs, qui ont désolé les deux rives du Rhin et la Belgique, pendant les dernières années de la Révolution, rédigée d’après les pièces juridiques publiées en allemand par deux magistrats, Paris, 2e éd., 1810.

96 E. Hauterive, Napoléon et sa police, Paris, Flammarion, 1943.

97 R. Darquenne, Brigands..., p. 87-89.

98 E. F. Vidocq, Les chauffeurs du Nord, souvenirs de l’an IV à l’an VI, Paris, Comon, 1845-1846, 5 vol.

99 A. Deroisy, La répression du vagabondage, de la mendicité et de la prostitution dans les Pays-Bas Autrichiens durant la seconde moitié du XVIIIe siècle, Bruxelles, 1965. (Université Libre de Bruxelles, thèse de doctorat en histoire). ; F. Vanhemelryck, « Bijdrage tot de studie van het politieapparaat in het Ancien Régime » dans Revue Belge de Philologie et d’Histoire, 1972, 2-2, p. 356-394 (contribution à l’étude de l’appareil policier sous l’ancien régime) ; N. Finzsch. Ràuber und Gendarme...

100 M. G. Broers, The Restoration of Order in Napoleonic Piedmont, 1796-1814, thèse inédite, Oxford, 1986.

101 F. Frasca, La conscription dans les départements piémontais de l’Empire français (1800-1810), Mélanges de l’Ecole française de Rome. Italie et Méditerranée, 1990, 102, p. 211-221 ; R. Darquenne, La conscription dans le département de Jemmapes (1798-1813). Bilan démographique et médico-social, Mons, Annales du Cercle archéologique de Mons, 1970 ; F. Decker, La conscription militaire au département des Forêts, Luxembourg, Éditions Saint-Paul, 2 vol. , 1980.

102 J. Bourdon, La réforme judiciaire de l’an VIII, 2 vol. , Rodez, 1941.

103 P. Bourdin, B. Gainot éds, La République Directoriale, 2 vol. , Clermont-Ferrand, 1998.

Table des illustrations

Titre Figure 1 : Le jugement des insurgés de l’an VII
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Titre Figure 2 : chronologie de la répression des insurgés
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Titre Figure 3 : Les brigands jugés par les conseils de guerre dans les départements belges.
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Titre Figure 4 : Le sort des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique
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Titre Figure 5 : La répression des brigands lors des troubles de l’an VII en Belgique
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Titre Figure 6 : la répression des grandes bandes entre Seine et Rhin (1795-1803)
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