Table des matières
Didier Guignard
RemerciementsDidier Guignard
Le diptyque propriété et société en Algérie et ses retouches successives (xixe-xxie siècles)Partie I. Discours d'appropriation débattus puis déconstruits
François Dumasy
Propriété et société coloniale. La Commission de colonisation et la Mitidja en 1842-1843Jennifer Sessions
Débattre de la licitation comme stratégie d’acquisition des terres à la fin du xixe siècleJean-Robert Henry
Le roman de la lutte pour la terre en AlgériePartie II. Coproduction de droits et de formes d'appropriation
Jacques Budin
La « reconnaissance » de la propriété rurale dans l’arrondissement de Bône (Annaba) en application des ordonnances des 1er octobre 1844 et 21 juillet 1846- Objectifs et principes de « reconnaissance » de la propriété rurale dans les ordonnances des 1er octobre 1844 et 21 juillet 1846
- Les ordonnances bouleversent les régimes fonciers dans les territoires de colonisation
- Des critères de régularité des titres fortement édulcorés en faveur des possesseurs européens
- Des dispositions dérogatoires pour les Algériens, mais sans effets pratiques
- L’application des ordonnances de 1844 et 1846 dans l’arrondissement de Bône
- Les mécanismes d’application de l’ordonnance de 1846
- Manque d’empressement de nombreux possesseurs algériens à revendiquer la propriété de leurs terres
- La « régularité » des titres produits à l’appui des revendications de propriété en question
- Les résultats de l’opération de « reconnaissance » de la propriété
- Le domaine de l’État, bénéficiaire « par défaut » de l’opération de « reconnaissance »
- Les acquisitions de terres par les Européens validées en quasi-totalité
- Un impact équivoque sur les grands propriétaires algériens
- La dépossession des Algériens des tribus
- Conclusion
Claudine Piaton et Thierry Lochard
Architectures et propriétaires algérois, 1830-1870Christine Mussard
Du déni de citoyenneté au refus de propriété. L’administration locale et la question de l’accès à la terre des Algériens naturalisés dans les centres de colonisation- La mise en place d’une discrimination foncière
- Les centres de colonisation, des espaces initialement réservés
- Empêcher l’accès à la terre aux Algériens : un cadre juridique de portée limitée
- Un accès à la propriété croissant et légal pour les Algériens.
- Fuite des colons et rachats : un constat précoce et généralisé
- Comment la propriété des Algériens est-elle possible et rendue légale ?
- L’accès à la propriété vu depuis les centres de colonisation : une légitimité impossible
- Réglementer le voisinage
- Préserver l’identité des centres de colonisation : une priorité de l’administration locale.
- L’adjoint spécial, un agent élu et un colon.
- Conclusion
Ali Daoudi et Jean-Philippe Colin
Construction et transfert de la propriété foncière dans la nouvelle agriculture steppique et saharienne en Algérie- Cadre conceptuel
- La mise en valeur agricole dans les zones saharienne et steppique : la voie de l’accès à la propriété foncière agricole
- L’APFA et l’institutionnalisation d’un processus historique d’appropriation privative des terres agricoles en steppe
- L’APFA et la mise en valeur agricole dans le Sahara : la révolution par les forages profonds
- Le transfert marchand de la propriété en zones steppique et saharienne : les cas d’Aflou et El Ghrous
- Sites d’étude et méthodologie
- Émergence et importance des achats-ventes
- Les acteurs du marché de l’achat / vente
- Caractérisation des terres vendues
- Formalisation et sécurisation des transactions
- Conclusion
Partie III. Continuités et ruptures dans les relations de propriété
Nadir Marouf
Droits d’eau, hiérarchies en mouvement au Touat et Gourara : Radioscopie d’une société hydrauliqueAntonin Plarier
Banditisme et dépossession foncière en AlgérieChristian Phéline
Deux cas locaux de résistance paysanne à l’extension des terres de colonisation : la révolte de Margueritte (1901) et l’affaire des Beni-Dergoun (1895-1923)- Introduction : la propriété en situation coloniale ; forme juridique et rapport social ; normes et écarts
- Du côté des colonisateurs, l’un et l’autre exemple illustrent l’entrelacs complexe qui se tisse entre colonisation publique et moyens privés d’appropriation
- 1.1. Tout d’abord, les deux affaires obéissent à des séquences temporelles inverses du point de vue du partage entre initiatives publiques et privées
- 1.2. Trait commun à ces deux scénarios : outre leur visée économique, l’objectif intrinsèque du peuplement n’est jamais absent des requêtes d’extension de la colonisation
- 1.3. Les deux cas sont révélateurs des moyens et des acteurs que mobilise la prédation foncière privée dans cette phase de maturité de la colonisation officielle
- Du côté des colonisés, ces deux exemples illustrent l’existence au sein de la masse paysanne d’une culture, à la fois pugnace et subtile, du recours contre l’arbitraire colonial
- 2.1. Cette résistance s’approprie l’usage tant des procédures juridiques que de formes multiples d’appel à l’opinion
- 2.2. Si ces actions présentent un bilan socio-politique immédiat douloureusement négatif pour leurs promoteurs, elles ne sont pas sans incidence sur l’exercice de la domination coloniale
- Conclusion
Fatima Iberraken
Des réformes foncières aux stratégies lignagères :Le cas Ben Ali Chérif de Petite Kabylie (de 1963 à nos jours)
- Les expériences agraires postcoloniales (1963-1998)
- 1.1. L’autogestion : expérience démocratique autour d’une terre retrouvée (1963-1972)
- 1.2. La nationalisation au bénéfice d’une caste militaire (1972-1987)
- 1.3. Un latifundium pulvérisé : formation des EAC et des EAI (1987-1998)
- Un patrimoine foncier restitué : des bravi au service des nouveaux capitalistes
- 2.1. Le processus de déguerpissement
- 2.2. Le capitalisme agraire : le cas des Ibrahim
- 2.3. Le rôle de l’entrepreneur-militaire dans le jeu foncier
- 2.4. Les acteurs et les formes de résistance sur le terrain
- Conclusion