Table des matières
Version française
Lionel Beffre, Édouard Fritch et Jean-Paul Moatti
PréfacesI. Résumé exécutif
II. Recommandations
III. Synthèse
- Croiser les différentes connaissances et représentations de la ressource et des milieux
- L’état des connaissances géologiques du patrimoine minéral sous-marin
- Terres rares
- Amas sulfurés sous-marins
- Nodules polymétalliques
- Encroûtements polymétalliques
- Les enjeux de l’expansion de la ZEE
- Écosystèmes et milieux environnant la ressource
- Représentations polynésiennes de la ressource et du milieu
- Opportunités économiques : les marchés des métaux
- Cobalt
- Manganèse
- Nickel
- Cuivre
- Titane
- Platine
- Scénarios économiques
- Scénario de base
- Scénario favorable
- Infrastructures et choix de filière : deux scénarios
- Scénario 1 : traitement entièrement en Polynésie (terrestre ou offshore)
- Scénario 2 : traitement hors Polynésie française
- Rente et soutenabilité en question
- Stratégies des pays et acteurs impliqués
- Connaissance des encroûtements polymétalliques
- État des lieux de la technologie pour l’exploration
- Technologies d’exploration régionale
- Technologies d’étude de site et évaluation des ressources et de la biodiversité
- Technologies de surveillance et de préservation des environnements
- État des lieux de la technologie pour l’exploitation
- Moyens accessibles et besoins technologiques
- Exploration (accès aux navires et engins)
- Exploitation
- Enjeux spécifiques et feuille de route
- La répartition des compétences en matière de mine sous-marine en Polynésie française
- L’encadrement juridique de l’exploitation minière sous-marine
- Le droit positif
- Les référentiels et outils de régulation étrangers et internationaux
- Évolutions envisageables du cadre juridique
- La participation
- L’identification des parties prenantes
- Éléments de méthode
- Le facteur temps
- Enjeux et dispositifs de gouvernance
- Enjeux : déséquilibres et asymétries, transparence et conflits d’intérêts
- La question des compétences nécessaires
- Dispositif de gouvernance : réflexions relatives à une autorité des mines
- Définition d’une politique minière sous-marine et question du suivi et de l’évaluation
English Version
Lionel Beffre, Édouard Fritch et Jean-Paul Moatti
PrefacesI. Executive summary
II. Recommendations
III. Summary report
- Comparing different knowledge and representations of the resource and habitats
- State of geological knowledge on the deep-sea mineral asset
- Rare earth elements
- Seafloor massive sulphide deposits
- Polymetallic nodules
- Polymetallic crusts
- Issues relating to expanding the EEZ
- Ecosystems and habitats surrounding the resource
- Polynesian representations of the resource and the habitat
- Economic opportunities: metal markets
- Cobalt
- Manganese
- Nickel
- Copper
- Titanium
- Platinum
- Economic scenarios
- Baseline scenario
- Favourable scenario
- Infrastructure and industry options: two scenarios
- Scenario 1: processing takes place entirely in Polynesia (on land or offshore)
- Scenario 2: processing takes place outside French Polynesia
- The issues of rent and sustainability
- Strategies of the countries and stakeholders involved
- Knowledge of polymetallic crusts
- Overview of exploration technology
- Regional exploration technology
- Technology for surveying sites and assessing resources and biodiversity
- Technology for monitoring and protecting the environment
- Current situation of mining technology
- Accessible resources and technological needs
- Exploration (access to ships and machinery)
- Mining
- Specific issues and roadmap
- Allocation of responsibilities for deep-sea mining in French Polynesia
- The legal framework for deep-sea mining operations
- Positive law
- Foreign and international reference bases and regulatory instruments
- Possible changes to the legal framework
- Participation
- Identifying stakeholders
- Methodology
- The time factor
- Governance issues and mechanisms
- Issues: imbalances and asymmetries, transparency and conflicts of interest
- Necessary capabilities
- Governance mechanisms: addressing the idea of a mining authority
- Formulating a deep-sea mining policy and monitoring and evaluation issues
- Appendix 1. Members of the College of experts
- Appendix 2. Description of the Monitoring Comittee
- Appendix 3. Order of the Expert group review
- Appendix 4. List of initial questions
- Appendix 5. List of the integral contributions (in the USB drive)
- Appendix 6. Acknowledgements
- Appendix 7. Abbreviations
Contributions intégrales des experts
- 1. Acteur social
- 2. Coût en capital
- 3. Coût en numéraire
- 4. Coût d’opération
- 5. Facteurs modificateurs
- 6. Flux de trésorerie
- 7. Gouvernance
- 8. Guyot
- 9. Métaux stratégiques/critiques
- 10. Permis social d’exploitation
- 11. Personne qualifiée
- 12. Plateau continental juridique
- 13. Polluant / particule
- 14. Réserve minérale
- 15. Rente
- 16. Résilience
- 17. Ressource minérale
- 18. Taux d’actualisation
- 19. Taux de rentabilité interne
- 20. Valeur actuelle nette
Patrice Christmann, Nicholas Arndt, Pierre Cochonat et al.
I-0. Introduction : spécificités et phases du projet minier- 1. L’industrie minérale
- 2. Caractéristiques économiques et aléas affectant les projets miniers
- 3. Les phases du projet minier
- 3.1 Campagne(s) d’exploration régionale (Phase 1)
- 3.2 Exploration multi-méthodes des cibles minéralisées (Phase 2) : premier calcul des ressources supposées
- 3.3 Etude économique conceptuelle (Phase 3)
- 3.4 Etude préliminaire de faisabilité (phase 4)
- 3.5 Etude de faisabilité (Phase 5)
- 3.6 Montage du financement, ingénierie détaillée, construction (Phase 6)
- 3.7 Phase de production (Phase 7)
- 3.8 Fermeture et gestion de l’après-mine (Phase 8)
Axe I. Connaissance, représentations et économie de la ressource
Tamatoa Bambridge, Pierre-Yves Le Meur et Christian Jost
I-1. Représentations polynésiennes, pratiques culturelles et usages sociaux de la ressource et de son environnementNicholas Arndt, Pierre Cochonat, Patrice Christmann et al.
I-2. Que sait-on du patrimoine géologique sous-marin de la Polynésie française ?- 1. Connaissances générales -ressources marines
- 1.1 Les encroûtements cobaltifères
- 1.2 Les nodules polymétalliques
- 1.3 Les amas sulfurés sous-marins
- 1.4 Les boues enrichies en terres rares ou en d'autres métaux
- 1.5 Autres ressources
- 2. Ressources en Polynésie française
- 2.1 Encroûtements cobaltifères
- 2.2 Nodules polymétalliques
- 2.3 Sulfures massifs
- 3. Où sont situées les ressources minérales susceptibles d’être exploitées à l’horizon des 15-20 ans ?
- 3.1 L’état actuel de nos connaissances des ressources minérales
- 3.2 Les sites les plus favorables
Patrice Christmann, Nicholas Arndt, Pierre Cochonat et al.
I-3. Opportunités économiques- 1. Sources d’informations relatives aux matières premières minérales
- 2. Composition moyenne et potentiel économique des encroûtements cobaltifères
- 3. Absence d’intérêt des terres rares contenues dans les boues sédimentaires
- 4. Le marché du cobalt (24 % de la valeur économique moyenne des encroûtements)
- 5. Le marché du manganèse (51 % de la valeur économique moyenne des encroûtements)
- 6. Le marché du nickel (6 % de la valeur économique moyenne des encroûtements)
- 7. Le marché du titane (8 % de la valeur théorique des encroûtements)
- 8. Conclusion générale relative aux opportunités économiques
Pierre Cochonat, Benoît Loubrieu et Walter Roest
I-4. Quels potentiels supplémentaires apporterait une extension du plateau continental juridique ?- 1. La ZEE française – Potentiel de l’outre-mer
- 1.1 Introduction
- 1.2 Contexte géologique favorable aux ressources minérales en Polynésie française
- 1.2.1 Les volcans actifs
- 1.2.2 Les encroûtements cobaltifères
- 1.2.3 Les phosphates
- 1.2.4 Les nodules polymétalliques
- 1.2.5 Cas particulier des terres rares
- 2. La demande d’extension française en Polynésie
- 2.1 La notion de plateau continental juridique
- 2.2 Le programme Extraplac
- 2.3 La demande française en Polynésie
- 3. Sélection des zones intéressantes à explorer (Extraplac)
- 4. Conclusions
Vincent Geronimi, Patrice Christmann et Pierre-Yves Le Meur
I-5. Scenarii économiques relatifs aux encroûtements cobaltifères- 1 Qu’est-ce qu’une rente économique ?
- 2 Eléments d’évaluation économique
- 2.1 Les leçons de Solwara
- 2.2 Les éléments disponibles d’évaluation économique dans la littérature
- 2.3 Les principales questions demeurant ouvertes à ce jour
- 3 Scénarii de mise en œuvre d’un projet minier
- 3.1 Les scénarii : jeux d’hypothèses
- 3.1.1 Métaux exploités
- 3.1.2 Dimension et horizon temporel du projet
- 3.1.3 Localisation
- 3.1.4 Caractéristiques géologiques
- 3.1.5 Processus industriel et taux de récupération
- 3.1.6 Prix
- 3.2 Le scénario de base : une rentabilité limitée
- 3.2.1 Simulation de la rente économique totale
- 3.3 Un scénario favorable « F+60 »
- 3.3.1 Simulation de la rente économique totale
Vincent Geronimi et Pierre-Yves Le Meur
I-6. Diffusion et répartition de la rente : enjeux de soutenabilité- 1. Diffusion et répartition de la rente économique
- 1.1 Définition de la rente économique
- 1.2 Effets d’entraînement directs et indirects
- 1.3 Le lien fiscal : redevances et impôts miniers
- 1.4 Les rentes, redevances et redistributions négociées localement
- 2. La gestion de la rente : enjeux de soutenabilité
- 2.1. Consommer ou investir
- 2.1.1 Accumuler à partir de la rente : capital économique, capital humain, capital social et culturel
- 2.1.1.1. L’ACCUMULATION DE CAPITAL ECONOMIQUE
- 2.1.1.2. L’ACCUMULATION DE CAPITAL HUMAIN
- 2.1.1.3. ACCUMULATION DE CAPITAL SOCIAL ET DIMENSION PATRIMONIALE
Axe II. Capacités de gouvernance : règles, responsabilités, acteurs (étatiques et non étatiques)
Antonino Troianiello et Carine David
II-1. La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarificationCarine David et Antonino Troianiello
II-2. Contraintes et référentiels juridiques- 1. Les contraintes juridiques
- 1.1. Les normes constitutionnelles : l’impact et la mise en œuvre de la Charte de l’environnement
- 1.1.1. Les articles de la Charte nécessitant une intervention de l’Assemblée de Polynésie française pour leur mise en œuvre
- 1.1.2. Le contenu des règles constitutionnelles s’imposant en matière environnementale en Polynésie française
- 1.1.2.1. L’OBLIGATION DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE
- 1.1.2.2. LE DEVOIR DE PREVENTION
- 1.2.2.3. LA CONTRIBUTION A LA REPARATION DES DOMMAGES
- 1.2.2.4. LE PRINCIPE DE PRECAUTION
- 1.2.1.5. LE PRINCIPE D’INFORMATION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC
- 1.2. Le droit international
- 1.3. Le droit national de niveau législatif et réglementaire
- 1.4. Le droit polynésien
- 1.4.1. LE CODE MINIER DE POLYNESIE FRANÇAISE
- 1.4.2. Le Code de l’environnement de Polynésie française
- 2. Les référentiels utilisables
- 2.1. L’Autorité internationale des fonds marins
- 2.2. Les outils de « soft law »
- 2.3. Le droit comparé
- 2.3.1. Considérations générales
- 2.3.2. Les législations des Iles Cook et du Royaume de Tonga
- 2.3.2.1. LA LEGISLATION DES ILES COOK
- 2.3.2.2. LA LEGISLATION DU ROYAUME DE TONGA DE 2014
Antonino Troianiello et Carine David
II-3 Les évolutions du droit national et polynésien envisageables en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes- 1. L’évolution du droit minier est principalement déterminée par les exigences issues de la Charte de l’environnement
- 1.1. Les enseignements du projet de réforme du code minier national
- 1.2. Les ressources minérales sous-marines feront certainement l’objet d’une réglementation spécifique
- 2. La réglementation polynésienne doit impérativement comporter un cadre attractif pour les opérateurs miniers
- 2.1. La nécessité d’une fiscalité minière spécifique
- 2.2. La nécessité d’une réglementation prévisible, stable et adaptable
Pierre-Yves Le Meur, Tamatoa Bambridge et Carine David
II-4 Organisation de la participation des groupes d’acteurs impliqués ou à impliquer- 1. Clarifier les termes et les enjeux
- 1.1. Participation, consultation, représentation
- 1.2. Risque, acceptabilité, responsabilité, permis social d’opérer
- 2. Situer la participation dans la chaîne sociotechnique du projet
- 3. Identifier les groupes d’acteurs concernés et les arènes existantes
- 4. Raisonner la participation : acteurs et échelles
- 5. Définir le contenu de l’information nécessaire
- 6. Penser la dimension temporelle
- 7. Construire une gouvernance participative
Tamatoa Bambridge et Pierre-Yves Le Meur
II-5. Acteurs et gouvernance : enjeux, positionnements, intérêts, attentes- 1. Enjeux socio-économiques des ressources marines en eaux profondes à l’échelon du pays
- 2. Acteurs et usages de l’espace marin
- 2.1. La pêche palangrière
- 2.2. Les pêcheurs côtiers
- 2.3. Les pêcheurs lagonaires
- 2.4. Autres usages et acteurs
- 2.4.1 Tourisme
- 2.4.2. Transports maritimes et croisières
- 3. Localisation des projets de classement environnementaux
- 3.1. Marquises
- 3.2. Tuamotu
- 3.3. Australes
- 4. Dispositifs de politique publique et importance de l’enjeu environnemental
- 4.1. Les administrations en charge de la question environnementale
- 4.1.1 Les directions de la Polynésie française
- 4.1.2 La place des communes dans les dispositifs politico-administratifs locaux
- 4.1.3 Les agences d’Etat
- 4.2. Le dispositif de recherche en Polynésie française
- 4.3. Le Conseil économique, social et culturel
- 5. Société civile, opinion publique et information
Tamatoa Bambridge, Carine David et Pierre-Yves Le Meur
II-6. Dispositifs d’administration et de gouvernance existants ou nécessaires- 1. Un enjeu de gouvernance et de politique publique
- 1.1. Gérer les déséquilibres et les asymétries
- 1.2. Favoriser la transparence et régler les conflits d’intérêts
- 2. Services de l’administration de la Polynésie française : carence administrative et juridique
- 3. Quels options et critères de régulation ?
- 3.1. Une consultation/participation de différents acteurs
- 3.2. Un système de licences
- 3.3. Zone réservée
- 3.4. Gestion de l’environnement
- 4. Réflexion sur une autorité indépendante
- 4.1. L’établissement public
- 4.2. Le syndicat mixte
- 4.3. Les groupements d’intérêt public (GIP)
- 4.4. Le groupement d’intérêt économique (GIE)
Axe III. Enjeux technologiques de l’exploration et de l’exploitation
Pierre Cochonat, Sarah Samadi, Nicholas Arndt et al.
III-1. Quelles sont les technologies connues pour l’exploration et l’extraction des ressources minérales profondes, identifiées en Polynésie française ?- 1. Les technologies d’exploration
- 1.1 Introduction
- 1.1.1. Le théâtre des opérations de l’exploration minière profonde
- 1.1.2. La nécessité d’une stratégie multi-échelle et pluridisciplinaire
- 1.1.2.1. EXPLORATION REGIONALE
- 1.1.2.2. ETUDE DES SITES ET EVALUATION DES RESSOURCES
- 1.1.2.3. SUIVI DE L’EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE CES SITES A DES FINS DE SURVEILLANCE ET DE PRESERVATION DES ENVIRONNEMENTS
- 1.2 Les navires océanographiques hauturiers
- 1.2.1. La flotte océanographique française
- 1.2.2. Les flottes océanographiques européennes
- 1.2.3. Autres flottes mondiales
- 1.2.4. Les navires privés
- 1.3. Les outils de cartographie
- 1.3.1. Les sondeurs multi-faisceaux (SMF)
- 1.3.2. La mesure de la réflectivité
- 1.4. Les autres outils de reconnaissance géophysique de surface
- 1.4.1. Les mesures sismiques
- 1.4.2. Les mesures magnétiques et gravimétriques
- 1.5 Les systèmes sous-marins opérant près du fond
- 1.5.1. Submersibles scientifiques habités
- 1.5.2. Engins remorqués ou téléopérés
- 1.5.2.1 LES SONARS LATERAUX
- 1.5.2.2. LES ROVS (REMOTELY OPERATED VEHICLES)
- 1.5.2.3. LES ENGINS AUTONOMES (DRONES SOUS MARINS OU AUV)
- 1.5.2.4. LES ROV HYBRIDES
- 1. 6. Les outils de prélèvement
- 1.7 Les observatoires fond de mer (OFM)
- 1.8.Niveau de maturité des technologies d’exploration
- 1.9. Conclusions et recommandations
- 2. Les technologies d’extraction
- 2.1. Introduction
- 2.2. L’exploitation des encroûtements
- 2.3. Besoin d’un démonstrateur
- 2.4. Conclusions et recommandations
Pierre Cochonat, Patrice Christmann et Sarah Samadi
III-2. Quels sont les acteurs, leurs rôles respectifs et les moyens disponibles pour l’exploration des ressources minières sous-marines ?- 1. Introduction
- 2. Les acteurs impliqués dans l’exploration de permis miniers marins
- 1.1. Acteurs dans les eaux internationales
- 1.2. Acteurs dans les zones économiques exclusives des États
- 3. Vers une filière minière sous-marine en France ?
- 3.1. Les acteurs miniers français potentiels identifiés par le groupe Synergie Grand Fond du Cluster Maritime Français
- 3.2. Le minier dans le milieu de la recherche scientifique en France
- 4. Autres acteurs mondiaux
- 4.1. La recherche scientifique en Europe
- 4.2. Organisation institutionnelle des pays (hors Europe) pour l’exploration minière
- 4.3. Compagnies ou sociétés offshore pouvant offrir leurs services
- 5. L’accès aux infrastructures et aux moyens à la mer pour l’exploration en France
- 5.1. En France : la Très grande infrastructure de recherche (TGIR) Flotte océanographique française
- 5.2. Campagnes en partenariats institutionnels nationaux et européens
- 5.3. Campagnes avec des moyens privées ?
- 6. Quel plan de campagnes pour l’exploration des ressources minérales marines profondes en Polynésie française ?
- 6. 1. Objectifs des campagnes
- 6.1.1. Première campagne
- 6.1.2. Objectifs généraux de toutes les campagnes
- 6.2. Type de travaux
- 6.3. Déroulement des opérations
- 6.3.1 Campagne de validation
- 6.3.1.1. CHOIX DES SITES D’ETUDES
- 6.3.2. Pour une campagne préalable dite de validation sur les Tuamotu
- 6.3.3. Campagne d’exploration régionale d’autres secteurs de la Polynésie (complément nord-est Tuamotu, secteur Tarava, zones ouest nodules hors ZEE)
- 6.3.4. Campagnes d’étude de site et évaluation de la ressource
- 6.3.5. Campagnes d’observation
- 6. 4. Moyens requis et type de montage
- 6.5. Résumé pour les campagnes
- 6.5.1. A court terme
- 6.5.2. A plus long terme
- 7. Conclusions et recommandations
Pierre Cochonat, Patrice Christmann, Sarah Samadi et al.
III-3. Quelles sont les tendances des évolutions technologiques pour l’exploration des ressources minières sous-marines ?- 1. Stratégie des pays
- 1.1. En France
- 1.2. En Europe
- 1.3. A l’international
- 2. Quelques exemples de grands projets
- 2.1. Le projet européen Midas
- 2.2. JPI Oceans(http://www.jpi-oceans.eu/about)
- 2.3. Le partenariat public-privé pour un projet minier français : Wallis et Futuna
- 2.4. Doremi (Deep ORe Electro-Magnetic Investigation)
- 3. Quelles innovations attendues pour les technologies d’exploration ?
Pierre Cochonat, Patrice Christmann, Sarah Samadi et al.
III-4. Quelles sont les tendances des développements technologiques pour l’exploitation des ressources minières sous-marines, adaptées à la Polynésie française ?- 1. Que sait-on de l’exploitation des encroûtements cobaltifères ?
- 2. La chaine de production
- 3. Le traitement métallurgique
- 3. 1. Les procédés utilisés (à terre)
- 3.2. Procédés utilisables pour l’extraction du cobalt
- 3.3. La gestion des déchets
- 4. Tentative de dimensionnement d’une exploitation des encroûtements cobaltifères
- Ordre de grandeur d’une exploitation d’encroûtements
- 5. Développement technologique pour un nouveau procédé de ramassage
- 6. Recommandations (développements technologiques pour l’exploitation des encroûtements)
Tamatoa Bambridge, Pierre Cochonat et Julien Denegre
III-5. Infrastructures et compétences humaines disponibles en Polynésie française ou dont celle-ci doit se doter pour accueillir une filière d’exploitation minière sous-marine- 1. Faut-il développer une filière minière sous-marine en Polynésie française ?
- 1.1 Quelles structures ?
- 1.2. Quelles infrastructures ?
- 1.3. Des infrastructures qui ont des besoins énergétiques importants
- 1.3.1. La mine de Goro (province Sud)
- 1.3.2. Le projet du Nord de la mine de Koniambo)
- 1.4. La formation des insulaires
Axe IV. Enjeux environnementaux de l’exploration et de l’exploitation
Sarah Samadi et Christian Jost
IV-1. Ecosystèmes et milieux concernés : état des connaissancesSarah Samadi et Christian Jost
IV-2. Impacts écologiques : facteurs de vulnérabilité et résilience écologique- 1. Dynamique temporelle des faunes benthiques
- 2. Connectivité et adaptation locale du benthos
- 3. Facteurs de vulnérabilité liés aux perturbations dans la colonne d’eau
- 4. Facteurs de vulnérabilité liés aux facteurs océanographiques
- 4.1. Les espaces océaniques de Polynésie
- 4.2. La circulation océanique
Tamatoa Bambridge et Christian Jost
IV-3. Interférences entre l’exploration/exploitation minière sous-marine et les autres activités- 1. Contexte
- 2. Interférences possibles
- 2.1. Interférences politiques et sociales
- 2.2. Interférences avec les activités touristiques
- 2.3. Interférences avec les activités environnementales
- 2.3.1. Marquises
- 2.3.2. Tuamotu
- 2.3.3. Iles de la Société, le secteur des monts Tarava
- 2.3.4. Australes
- 2.4. Interférences avec les activités de pêche
- 2.5. Interférences avec les activités de transport maritime
- 3. Conclusion
Tamatoa Bambridge, Sarah Samadi, Pierre-Yves Le Meur et al.
IV-4. Recommandations socio-environnementales- 1. Des impacts environnementaux aux enjeux socio-environnementaux
- 2. Un besoin urgent de connaissances
- 3. Singularités du contexte polynésien
- 4. Etudes d’impact et dispositifs de suivi socio-environnemental
- 5. Mesures de compensation socio-environnementale
- 6. Gouvernance socio-environnementale, planification spatiale marine et soutenabilité
Axe V. Question transversale
Nicholas Arndt, Sarah Samadi et Patrice Christmann
V-1.Quels enseignements tirer des projets d’exploration en cours ?
