Introduction

1En mai 2019, la presse se fait l’écho des travaux de la septième session de la Plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques : un million d’espèces sont menacées à court terme d’extinction (IPBES, 2019). L’information est largement reprise, mais une autre conclusion majeure actée par les experts et délégués des 132 pays présents peine à se faire entendre : l’importance des savoirs locaux dans la conservation de la biodiversité à l’échelle mondiale.

2« Des scénarios régionaux et mondiaux manquent actuellement et auraient beaucoup à gagner de la prise en compte explicite des points de vue, des perspectives et des droits des peuples autochtones et des communautés locales, ainsi que de leurs savoirs et compréhension de grandes régions et écosystèmes, ainsi que des moyens de développement futur qu’ils souhaitent. La reconnaissance des savoirs, des innovations et des pratiques, des institutions et des valeurs des peuples autochtones et des communautés locales et leur insertion et leur participation à la gouvernance environnementale améliorent souvent leur propre qualité de vie, ainsi que la conservation, la restauration et l’utilisation durable de la nature » (IPBES, 2019).

3Le message ne peut être plus explicite et repose sur un faisceau d’arguments scientifiques. L’analyse spatiale menée par Garnett et al. (2018) montre, d’une part, que 28 % de la surface terrestre émergée est occupée, gérée, utilisée, vécue par les peuples autochtones et, de l’autre, que leurs territoires sont en meilleur état de conservation que les terres adjacentes. Ce sont de 350 à 450 millions d’individus appartenant à environ 5 000 peuples autochtones (Hall et Patrinos, 2010), soit 4 à 5 % de la population mondiale, qui assurent la conservation de ces espaces de vie et qui, indirectement ou directement, en font bénéficier l’ensemble de la planète en dépit d’une histoire de plusieurs siècles faite de colonisation, de dépossession de territoires, de spoliations et de résistances. Le débat aujourd’hui se situe sur plusieurs fronts : garantir l’intégrité des territoires et des ressources des peuples autochtones et des communautés locales, reconnaître leurs contributions passées et actuelles à la biodiversité, laisser place à une pluralité d’expressions des rapports sociétés-nature. Ces exigences résonnent de la déclaration de 1988 de la Société internationale d’ethnobiologie qui reconnaissait l’importance des savoirs autochtones et le nécessaire dédommagement pour leur utilisation (ISE, 1988).

4Dans le domaine de l’adaptation au changement climatique, l’apport des savoirs traditionnels était déjà souligné dans l’article 7 de l’accord de Paris. La déclaration de l’Organisation des Nations unies sur les droits des peuples autochtones considère aussi dans son préambule que « le respect des savoirs, des cultures et des pratiques traditionnelles autochtones contribue à une mise en valeur durable et équitable de l’environnement et à sa bonne gestion » et, dans l’article 31, qu’« elles ont le droit de préserver, de contrôler, de protéger et de développer leur patrimoine culturel, leur savoir traditionnel et leurs expressions culturelles traditionnelles ainsi que les manifestations de leurs sciences, techniques et culture, y compris leurs ressources humaines et génétiques, leurs semences, leur pharmacopée, leur connaissance des propriétés de la faune et de la flore » (ONU, 2007) et donc qu’elles sont pleinement protagonistes du devenir de leurs savoirs et connaissances. Cette déclaration se fait l’écho de la Convention relative aux peuples indigènes et tribaux édictée dans le cadre de l’OIT (1989) et non ratifiée par la France.

5Presque trente ans plus tard, avec l’entrée en vigueur du protocole de Nagoya en 2014, les savoirs locaux se retrouvent au centre de nouveaux débats. D’un côté, l’immense variété des formes d’interactions et de connaissances des sociétés avec, et sur, leurs environnements naturels est vue comme une ressource à la fois matérielle et cognitive pour sortir du marasme écologique dans lequel est la planète. De l’autre, un instrument de droit international, avec certes des avancées sur le plan éthique, est convoqué pour réguler l’usage des savoirs sur la biodiversité quand ils deviennent objets d’intérêt de par leurs potentielles valeurs économiques ou scientifiques. Les savoirs locaux sur la biodiversité se retrouvent ainsi dans la ligne de mire d’une vision marchande et d’une urgence écologique, alors qu’ils sont encore marginalisés et discrédités par nombre de politiques publiques et en situation de vulnérabilité quant à leurs modes d’élaboration et de transmission.

6La question soulevée ici est celle de leur insertion dans une modernité pensée, élaborée, gérée par des acteurs extérieurs, dans des conditions de pouvoir asymétriques. Cette modernité est-elle capable de soutenir, de renouveler la production de ces savoirs, vus comme des ressources cognitives ou, au contraire, les fragilise-t-elle irrémédiablement en limitant leur portée à celle d’une efficacité écologique et/ou économique ? Dans cette perspective, il devient urgent de mieux identifier et comprendre par quelle diversité de processus, de normes et de valeurs ces savoirs sur la biodiversité opèrent, et en quoi ils divergent des schémas portés par les instruments juridiques. Pour cela, nous mettons en regard les principaux instruments juridiques qui traitent de ces savoirs avec un exemple concret : celui des savoirs construits autour de l’agrobiodiversité dans le contexte amazonien, afin de montrer quelles sont les valeurs et normes qui permettent leur existence et celle des objets biologiques sur lesquels ils portent. Les plantes cultivées constituent une entrée pertinente pour aborder les savoirs locaux, dans la mesure où plantes et savoirs sont étroitement ajustés à la vie domestique et sociale, ce qui leur confère une traçabilité forte, géographique – elles existent en un lieu donné –, mémorielle et sociale – leur histoire est connue –, technique ou d’usage. Une telle traçabilité est plus difficile à cerner pour la biodiversité spontanée.

Biodiversité et savoirs face aux instruments juridiques

7La complexité de rapports entre le culturel et le naturel se lit dans la diversité des instruments juridiques mobilisés autour de l’agrobiodiversité. Les ressources phytogénétiques ne relèvent pas directement du protocole de Nagoya (PN), un des protocoles de la CDB, mais du Traité international sur les ressources phytogénétiques (RPG) pour l’agriculture et l’alimentation (Tirpaa) de la FAO, entré en vigueur en 2004 (cf. encadré 2, chap. 1). L’agrobiodiversité entre aussi dans le champ de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales, dite convention de l’Upov, en vigueur depuis 1968 et dont la dernière révision date de 1991. Cependant, contrairement à la CDB, ces instruments d’une part ne mentionnent que marginalement les savoirs ou connaissances à l’origine des RPG et, de l’autre, ils incorporent leurs propres normes en matière d’accès et de partage des avantages (APA), ce qui les exclut du champ du PN (Greiber et al., 2014 ; Frison, 2018). Le Tirpaa, dans son article 9 sur les droits des agriculteurs, reconnaît « l’énorme contribution que les communautés locales et autochtones ainsi que les agriculteurs de toutes les régions du monde, et spécialement ceux des centres d’origine et de diversité des plantes cultivées, ont apportée et continueront d’apporter à la conservation et à la mise en valeur des ressources phytogénétiques » et insiste sur la nécessaire « protection des connaissances traditionnelles présentant un intérêt pour [ces] ressources » (article 9.1 et 9.2 a). La notion de reconnaissance, même si elle établit une antériorité, demeure floue et la responsabilité de mise en œuvre de l’article relève des États qui y sont seulement encouragés (Moore et Tymowski, 2008).

8La convention de l’Upov a été édictée afin de protéger les innovations des obtenteurs via un système de propriété industrielle sui generis et, par là, de stimuler la production de nouvelles variétés. Les obtenteurs sont entendus comme ceux qui ont créé ou découvert et mis au point une variété. L’article 15 concerne les exceptions au droit des obtenteurs. Les activités non commerciales (donc l’agriculture vivrière) et l’usage des semences issues « de variétés protégées à des fins de reproduction ou de multiplication, sur [leur] propre exploitation » (Upov, 1991) en font partie. La dernière exemption est assimilée à un « privilège » et elle est considérée comme une forme de partage des avantages, ce qui exclut aussi la convention du périmètre des APA du PN (Moore et Tymowski, 2008). La question des savoirs locaux demeure hors champ et, si la convention reconnaît l’importance de la production de nouvelles variétés et la mise à disposition de matériel phytogénétique, elle limite son domaine d’application à la catégorie professionnelle des obtenteurs, sans concrétiser par des droits l’apport fondamental des agriculteurs locaux à la diversité génétique.

9Une autre arène de discussion sur la protection des savoirs locaux s’ouvre en 2000 à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) avec la mise en place du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore. Vingt ans après, l’OMPI aura pour objectifs de soutenir l’innovation basée sur les composantes ressources et savoirs et de renforcer la divulgation (disclosure) des sources au sein du système de brevets, dans une logique qui fait écho à la convention de l’Upov (Santilli, 2012).

10La protection de l’innovation via les brevets et l’APA n’épuisent pas les systèmes juridiques liés aux ressources génétiques, et les instruments internationaux de reconnaissance culturelle (ONU, Unesco, FAO et ses « systèmes ingénieux du patrimoine agricole mondial) sont à chaque fois plus présents. De fait, l’existence d’une diversité de plantes cultivées résulte d’une construction humaine, d’un choix parmi des possibilités elles-mêmes contraintes par des facteurs bioécologiques. Comme le mentionnait Sauer en 1963, les plantes cultivées sont des artefacts, soit des productions culturelles, et une diversité agricole donnée exprime la matérialité biologique de savoirs (Sauer, 1963).

11Une brèche a été ouverte en 2018 avec la déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales. Celle-ci prend appui sur le PN, la CDB et le Tirpaa, mais fait aussi appel aux droits culturels et aux droits de l’homme pour défendre une diversité d’identités paysannes, de savoirs, pratiques et ressources. L’avancée est certaine mais encore déclarative. L’article 19 reconnaît la titularité du droit aux semences des paysans et recouvre la protection des savoirs traditionnels, la participation équitable au partage des avantages et à la prise de décision sur l’utilisation des RPG, et le droit « de conserver, d’utiliser, d’échanger et de vendre des semences de ferme ou du matériel de multiplication ». L’article 26 insère la question des savoirs traditionnels dans la perspective des droits de l’homme :

12« 1. Les paysans […] ont également le droit de perpétuer, de faire connaître, de contrôler, de protéger et de développer leurs savoirs traditionnels et locaux, tels que modes de vie, méthodes de production ou techniques, ainsi que leurs coutumes et traditions. […]

133. Les États respecteront les droits des paysans […] relatifs à leurs savoirs traditionnels, et prendront des mesures pour les reconnaître et les protéger et pour faire cesser la discrimination envers les savoirs, pratiques et techniques traditionnels des paysans […] » (ONU, 2018, article 26).

14Les instruments mentionnés ne répondent pas de manière explicite aux enjeux de la continuité d’un bien non réductible à une somme de ressources phytogénétiques et produit collectivement dans des conditions culturelles et écologiques extrêmement variées et sur diverses temporalités.

Des gradients ou des catégories ?

15La catégorisation de la biodiversité entre instruments juridiques s’organise autour de l’opposition spontané/cultivé ou sauvage/domestiqué. Or, qu’il s’agisse d’espèces ou d’écosystèmes, les connaissances scientifiques, en particulier issues de l’écologie historique, de la génétique et de l’anthropologie, déconstruisent ces oppositions et catégories naturalistes. Les travaux de Franco-Moraes et al. (2019), menés avec un collègue amérindien, montrent bien que la forêt du Nord-Ouest amazonien résulte d’une gestion ancienne avec un enrichissement en espèces utiles autour des anciens villages. L’ existence de sols anthropogéniques formés entre 500 et 2 500 ans BP est un indicateur d’une anthropisation diffuse de la forêt amazonienne. Cette emprise de l’homme est aussi révélée par le rythme de croissance d’une espèce souvent vue comme spontanée, Bertholletia excelsa ou noyer d’Amazonie (Andrade et al., 2019). D’autres exemples montreraient comment la diversité des conceptions et pratiques locales sur le végétal fait s’estomper les frontières du droit.

Diversité des plantes cultivées, savoirs et normes locales en Amazonie brésilienne

L’accès aux savoirs traditionnels associés à la biodiversité au Brésil

16C’est dans le cadre de la mesure provisoire (MP) n° 2186/16 de 2001 que le programme de recherche bilatéral CNPq/Unicamp–IRD « Populations, agrobiodiversité et connaissances traditionnelles associées », co-coordonné par Mauro Almeida (Unicamp) et Laure Emperaire (IRD), a débuté en 2006 après avoir obtenu l’accord préalable informé des villages où nous souhaitions travailler et de l’Association des communautés indigènes du Moyen Rio Negro (ACIMRN). Cet accord, préalable éthique et légal à toute recherche, a constitué le premier document débattu conjointement entre chercheurs et populations locales. Bien que structuré par une demande institutionnelle et modelé par un discours encore en grande part scientifique, il incorporait des demandes de recherche de l’ACIMRN, en particulier sur le thème de l’érosion génétique en contexte péri-urbain. Une fois cet accord obtenu, l’ensemble du dossier a été analysé par le Conseil de gestion du patrimoine génétique brésilien (CGEN) et l’autorisation publiée au Journal officiel.

17La trajectoire de cette législation montre comment se sont articulées institutions environnementales et culturelles. L’axiome post-CDB en vigueur est l’existence d’un marché autour de la biodiversité. La MP et son décret d’application (Brasil, 2001 a, b), édictés en urgence, réglementent à partir de 2001 l’accès aux connaissances traditionnelles, sans toutefois sécuriser pleinement les droits des populations concernées. Les autorisations émanent alors du CGEN rattaché au ministère de l’Environnement. À partir de 2011, l’Institut du patrimoine historique et artistique national rattaché au ministère de la Culture et accrédité par le CGEN statue sur les demandes d’autorisation à des fins scientifiques (Brasil, 2011). Les droits collectifs autour de la biodiversité commencent à s’affirmer avec cette convergence entre les pratiques des deux institutions (Abreu, 2003).

Le nord-ouest de l’Amazonie, un épicentre d’agrobiodiversité

18C’est l’immense diversité des maniocs cultivés dans le Rio Negro qui nous a mené à nous intéresser aux conditions de production de la diversité des plantes cultivées dans cette région à la population majoritairement amérindienne. Vingt-deux groupes ethniques appartenant à trois grandes familles linguistiques (Arawak, Tukano et Maku) forment un complexe socioculturel fondé sur des relations sociales négociées et des réseaux d’échanges de savoirs, d’aliments et d’objets (Andrello et al., 2015). Des rituels, les dabucuris, permettent l’échange de fruits, poissons, bière de manioc, vanneries, râpes à manioc et autres. L’agriculture sur brûlis, la place centrale tenue par le manioc, le système alimentaire en résultant sont des caractéristiques régionales.

19Le paysage est forestier, à peine émaillé de mosaïques de parcelles autour des hameaux. Une ceinture plus dense d’abattis s’observe autour des trois petites villes de la région, Barcelos, Santa Isabel do Rio Negro et São Gabriel da Cachoeira. De manière très sommaire, l’agriculture sur brûlis s’y caractérise par le défrichement annuel d’une parcelle d’en général moins de 0,3 ha cultivée pendant trois ans en manioc et autres plantes de cycle court puis enrichie en fruitiers. Une famille dispose d’une mosaïque formée de trois à quatre parcelles à différents stades et de jachères aussi à différents stades de régénération forestière. Après dix à douze ans, le cycle parcelle-jachère-forêt pourra recommencer. La présence de la forêt sur les rives du fleuve, même si sa composition floristique diffère de celle d’une forêt plus ancienne, témoigne de la viabilité écologique des pratiques locales.

20Les travaux de défrichage et brûlis d’une parcelle sont de la sphère masculine, alors que la prise de décision de ce qui sera planté et la gestion quotidienne de l’abattis relèvent des femmes, les donas de roça, détentrices des savoirs sur l’agrobiodiversité. L’ abattis, espace privatif, constitue l’épicentre de la vie domestique : c’est à partir de l’ouverture d’un abattis qu’un nouveau lieu de vie sera fondé, et il fournira l’alimentation de la famille. Nourrir ses enfants avec sa propre farine de manioc construit un lien de substance entre générations. Ce sont aussi les roças qui fournissent l’alimentation et la bière de manioc destinées aux dabucuris. Cette importance de l’agriculture n’exclut pas l’usage des ressources forestières avec la cueillette, la chasse et la pêche. L’économie domestique repose aussi sur le commerce local ou régional avec la vente ou l’échange de divers produits.

Gérer des plantes et produire de la diversité biologique

21Jusqu’à une quarantaine de variétés de manioc amer peuvent être cultivées dans un abattis. Celles-ci sont reconnues sur la base de leurs morphotypes, et différents travaux montrent que la diversité nommée par les populations locales reflète de près la diversité génétique (Emperaire et al., 2003 ; Peroni et al., 2007). La notion de diversité est au centre des formes de gestion des plantes cultivées, maniocs ou autres espèces. La diversité est fonctionnelle et répond à la nécessité d’étaler les récoltes, d’occuper les différentes niches écologiques de l’abattis, de résister à des pathogènes ou à des prédateurs, mais elle va au-delà de cette perspective. Par la diversité des formes et des tonalités des feuillages, l’abattis est un espace dont la dimension esthétique est valorisée. La diversité des variétés a aussi sa place dans la préparation des dérivés du manioc, car une variété donnée n’a pas de profil spécifique d’usage. Elle fait partie d’un assemblage de variétés, qu’il s’agisse de produire une farine ou un autre produit. Comme pour les maniocs, l’ample diversité des piments est valorisée selon le modèle de l’assemblage. Les variétés cultivées se retrouvent sous forme de mélange dans la jiquitaia, condiment de piments séchés et moulus.

22On pourrait considérer, selon une perspective agronomique occidentale, que la diversité présente dans les abattis d’une dona de roça est une hyperdiversité, mais elle est la norme. La diversité constitue un ensemble structuré et non une seule juxtaposition de variétés. Toutes sont nommées, et le nom en est un attribut fondamental. L’ensemble constitué par ces variétés a une dimension sociale et incorpore certaines des exigences de la société des humains. Elles doivent être bien traitées, on ne peut les brûler ou les abandonner, leur espace de vie doit être entretenu, elles sont élevées et non simplement plantées (Emperaire et al., 2010). Tout un ensemble de règles préside aux relations maniocs-donas de roça.

Diversité agrobiologique et normes locales

23Des normes ou préceptes régissent l’existence de cette agrobiodiversité. Ils concernent trois domaines : l’objet biologique, les productions qui en sont issues et le support spatial des activités agricoles. La circulation des espèces ou variétés est libre, mais non indifférenciée. Les plantes, soit la matérialité productive d’un bien informationnel, constituent un bien partagé qui ne peut être refusé à qui le demande. Disposer de ce bien collectif implique d’adhérer aux normes de gestion déjà évoquées, soit d’assumer la responsabilité des soins à lui apporter. La production est quant à elle propriété exclusive de la dona de roça et du groupe familial qu’elle nourrit. Les fruitiers relèvent de droits de propriété dévolus aux hommes, époux, frère, fils, petit-fils. Ils ont la pleine propriété du pied dont ils assurent l’entretien et de sa production. Enfin, un ensemble de droits concerne le statut de l’espace utilisé. Si l’espace forestier est théoriquement de libre occupation, le défrichement d’une parcelle est soumis à l’accord du responsable de village. Une fois planté, cet espace, avec son potentiel productif, relèvera de la jouissance exclusive d’une famille. Ces droits d’usage iront néanmoins en s’amenuisant avec la reprise de la forêt et se caleront ainsi sur un processus écologique (Eloy et Lasmar, 2011). Cette présentation schématique souligne l’existence de droits différenciés et imbriqués selon l’objet biologique concerné et le caractère dynamique des droits d’usage de la forêt.

Diversité et réseaux sociaux

24Les boutures de manioc tout comme les semences ou boutures d’autres plantes font l’objet d’une circulation très active au sein des réseaux de parentèle et de connaissances sur l’ensemble du bassin du Rio Negro. Cette circulation constitue un marqueur de relations sociales, d’une mémoire collective, d’histoires de vie qui se reflètent dans les plantes de l’abattis (Emperaire, 2017). Elle est constamment activée par l’intérêt porté par les agricultrices à de nouvelles variétés, et tout déplacement est l’occasion d’enrichir et de renouveler sa collection de plantes. Mais les plantes ne circulent pas indépendamment de normes sociales : les maniocs circulent préférentiellement entre femmes, de mère à fille, et les fruitiers entre hommes.

25110 noms de variétés de manioc ont été relevés en champ auprès de 30 agricultrices dans la région du Rio Negro. De celles-ci, 52 n’étaient présentes qu’auprès d’une dona de roça et seulement 7 chez plus d’un tiers d’entre elles. Parmi les 329 plantes cultivées autres relevées chez ces donas de roça, 159 n’étaient cultivées que par l’une d’entre elles et seulement 9 par plus de 10 d’entre elles. Ces données soulignent le caractère fortement individuel de l’agrobiodiversité. Le différentiel met en mouvement cette intense circulation qui va de Manaus à la Colombie. Le registre des plantes est continuellement enrichi de nouvelles espèces issues du commerce. Il résulte aussi de l’observation attentive de nouveaux morphotypes apparus de manière aléatoire (hybridations ou mutations) dans les abattis et captés et intégrés dans la collection de plantes. La diversité agrobiologique n’est pas seulement conservée mais elle est continuellement enrichie.

26Ce qui est en jeu n’est pas une ressource au sens strict mais un ensemble complexe fait d’objets biologiques, de pratiques, de savoirs et de relations entre êtres vivants humains ou non humains.

27Cet exemple montre bien la diversité des éléments constitutifs de ce qui peut être appelé savoir sur une plante cultivée. Un ensemble de données relève de la reconnaissance de la plante avec ses descripteurs, un autre fait appel à ses propriétés (agronomiques, nutritionnelles, etc.) et enfin, un ensemble de données caractérise sa place dans la société (nom, trajectoire, origine, valeurs affectives dont elle est porteuse…). Ce savoir a de plus une propriété globale, celle de permettre la production d’une diversité biologique étroitement corrélée aux individus et à la société dans laquelle ils vivent. Ainsi, le savoir sur les plantes cultivées est indissociable de la personne qui en prend soin, elle-même indissociable de son appartenance culturelle. Si les donas de roça sont qualifiées de détentrices, il faut souligner que ce terme recouvre l’ensemble de la chaîne opératoire de la production de diversité : elles sont, avec leur famille, agricultrices expertes, sélectionneuses et obtentrices, distributrices et usagères de l’agrobiodiversité. Leur « savoir » réside autant dans l’expertise agronomique sur leurs plantes que dans une manière plus globale de produire, gérer, conserver, utiliser de la diversité biologique et de se situer dans une éthique de relations avec celle-ci.

Les « idéaux en œuvre »

28Cet intitulé est emprunté à Manuela Carneiro da Cunha qui s’attache, dans Savoir traditionnel, droits intellectuels et dialectique de la nature, à analyser les multiples décalages entre régimes de droits locaux et légaux (Carneiro da Cunha, 2010). Il est patent que, dans le contexte du Rio Negro, la notion de ressource ne recouvre que de loin l’éventail des significations de l’agrobiodiversité. Le premier décryptage des événements élémentaires qui organisent l’existence d’une diversité de plantes cultivées en un lieu montre que la série de paradigmes mobilisés par les instruments juridiques ne répond que très partiellement à une réalité complexe. Les idéaux-types de ces instruments doivent être plus que nuancés : la notion de collectif se doit d’être tempérée par celle des apports individuels, la libre circulation par l’existence de normes et droits différenciés, un contenu statique par la place de l’innovation, des valeurs d’usage par la multiplicité des valeurs accordées à ce qui est catalogué comme ressource, le caractère fonctionnel des savoirs par la reconnaissance de savoirs encyclopédiques, par l’omniprésence du plaisir du savoir, de nommer ce qui nous entoure (Carneiro da Cunha et Almeida, 2002).

29La plante cultivée est un objet technique, culturel et relationnel qui connecte, et est connecté par, la société, les individus, des espaces et des temporalités. Comment les instruments juridiques tels que la CDB, le PN ou le Tirpaa peuvent-ils (et même doivent-ils ?) rendre compte de cette complexité ? Existe-t-il une communauté de valeurs autour des mécanismes APA ? Quels sont les autres choix pour ces peuples ? Les protocoles communautaires sont une avancée, mais sont-ils suffisants pour permettre des expressions culturelles aussi diversifiées ? M. Carneiro da Cunha insiste sur notre bien faible capacité imaginative à envisager la multiplicité des rapports entre les savoirs locaux et les régimes de droit qui en découlent. « La fameuse gouvernance mondiale ne saurait se limiter durablement à ce couple économique/juridique » (Delmas-Marty, 2004). Le protocole de Nagoya, comme d’autres instruments onusiens, relèvera-t-il le défi, ou fragilisera-t-il ce dont les puissances économiques visent à s’emparer ? L’enjeu est-il de s’approprier légalement de telles ressources cognitives, ou est-il de garantir aux peuples autochtones et aux communautés locales la maîtrise du devenir de leurs savoirs ?

Références

30Abreu R., 2003 – « A emergência do património genético e a nova configuração do campo do patrimônio ». In Abreu R., Chagas M. (éd.) : Memória e patrimônio: ensaios contemporâneos, Rio de Janeiro, DP & A/FAPERJ/Unirio : 30-45.

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32Andrello G., Guerreiro A., Hugh-Jones S., 2015 – Space-Time Transformations in the Upper Xingu and Upper Rio Negro. Sociologia & Antropologia, 5 : 699-724.

33Brasil, 2001 a – Decreto n° 3.945, de 28/09/2001 sobre a composição do Conselho do Patrimônio Genético.

34Brasil, 2001 b – Medida provisoria n° 2186-16, de 23/08/2001 sobre o acesso ao patrimônio genético, a proteção e o acesso ao conhecimento tradicional associado, a repartição de benefícios e o acesso à tecnologia e transferência de tecnologia para sua conservação e utilização.

35Brasil, 2011 – Deliberação CGEN n° 279, de 20/09/2011 sobre credenciamento do Instituto do Patrimônio Histórico e Artístico Nacional.

36Carneiro da Cunha M., 2010 – Savoir traditionnel, droits intellectuels et dialectique de la culture. Paris, Éditions de l’Éclat.

37Carneiro da Cunha M., Almeida M. W. B. DE, 2002 – Enciclopédia da Floresta, o Alto Juruá: práticas e conhecimentos das populações. São Paulo, Ed. Companhia das Letras.

38Delmas-Marty M., 2004 – Vers un droit commun de l’humanité. Paris, Textuel.

39Eloy L., Lasmar C., 2011 – Urbanização e transformação dos sistemas indígenas de manejo de recursos naturais: o caso do alto rio Negro (Brasil). Acta Amazonica, 41 (1) : 91-102.

40Emperaire L., 2017 – « Savoirs traditionnels et diversité des plantes cultivées en Amazonie ». In Baptiste B., Pacheco D., Carneiro da Cunha M., Diaz S. (eds.) : Knowing our Lands and Resources: Indigenous and Local Knowledge of Biodiversity and Ecosystem Services in the Americas, Vol. 11, Paris, Unesco : 148-167.

41Emperaire L., Mühlen G. S., Fleury M., Robert T., McKey D., Pujol B., Elias M., 2003 – Approche comparative de la diversité génétique et de la diversité morphologique des maniocs en Amazonie (Brésil et Guyanes). Les Actes du BRG, 4 : 247-267.

42Emperaire L., Velthem L. H. van, Oliveira A. G. de, Santilli J., Carneiro da Cunha M., Katz E., 2010 – Dossiê de registro do sistema agrícola tradicional do Rio Negro. Brasília, ACIMRN/IRD/IPHAN/ Unicamp-CNPq.

43Franco-Moraes J., Baniwa A., Costa F. R. C., Lima H. P., Clement C. R., Shepard G. H., 2019 – Historical landscape domestication in ancestral forests with nutrient-poor soils in northwestern Amazonia. Forest Ecology and Management, 446 : 317-330.

44Frison C., 2018 – Redessiner un commun pour les semences : évaluation critique du système multilatéral d’accès et de partage des avantages du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 81 : 211-241.

45Garnett S. T., Burgess N. D., Fa J. E., Fernández-Llamazares Á., Molnár Z., Robinson C. J., Leiper I., 2018 – A spatial overview of the global importance of Indigenous lands for conservation. Nature Sustainability, 1 (7) : 369-374.

46Girard F., 2018 – « Composing the common world of the local biocommon at the age of the Anthropocene ». In Girard F., Frison C.  (eds.) : The commons, plant breeding and agricultural research: challenges for food security and agrobiodiversity, London/New York, Routledge : 117-144.

47Greiber T., Moreno S. P., Åhrén M., Carrasco J. N., Kamau E. C., Medaglia J. C., Oliva M. J., Perron-Welch F., Ali N., Williams C., 2014 – Guide explicatif du protocole de Nagoya sur l’accès et le partage des avantages. Gland, UICN.

48Hall G., Patrinos H., 2010 – « Introduction ». In Hall G., Patrinos H. : Indigenous Peoples, Poverty, and Development, Washington DC, World Bank : 1-15. http://siteresources.worldbank.org

49IPBES, 2019 – Communiqué de presse. https://ipbes.net/news/Media-Release-Global-Assessment-Fr

50ISE, 1988 – Déclaration de Belém. http://www.ethnobiology.net/wp-content/uploads/Decl-of-Belem-in-French.pdf

51Margolinas C., 2012 – « Connaissance et savoir. Des distinctions frontalières ? ». In Losego P. (éd.) : Sociologie et didactiques : vers une transgression des frontières, Lausanne, Suisse, Haute École pédagogique de Vaud : 17-44.

52Moore G., Tymowski W., 2008 – Guía Explicativa del Tratado Internacional sobre los Recursos Fitogenéticos para la Alimentación y la Agricultura. Gland (CH), UICN.

53Oliveira A. R. d., 2019 – Manioc-stem transects: vital flows, technical processes and transformations. Vibrant, 16.

54OIT, 1989 – Convention 169 relative aux peuples indigènes et tribaux.

55OMPI, 2021 – Texte du président sur le projet d’instrument juridique international sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques. https://www.wipo.int/edocs/mdocs/tk/fr/wipo_grtkf_ic_41/wipo_grtkf_i c_41_5.pdf

56ONU, 2007 – Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, 61/295. CDH.

57ONU, 2018 – Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales, 39/12. Conseil des droits de l’Homme.

58Peroni N., Kageyama P., Begossi A., 2007 – Molecular differentiation, diversity, and folk classification of “sweet” and “bitter” cassava (Manihot esculenta) in Caicara and Caboclo management systems (Brazil). Genetic Resources and Crop Evolution, 54 (6) : 1333-1349.

59Santilli J., 2012 – Agrobiodiversity and the law. Regulating genetic resources, food security and cultural diversity. Oxon, New York, Earthscan.

60Sauer C. O., 1963 – « Cultivated plants of South and Central America ». In Steward J. H. (ed.) : Handbook of South and Central America Indians, Washington, D.C., Smithsonian Institution of American Ethnology, bull. n° 4.

61Upov, 1991 – Convention internationale pour la protection des obtentions végétales du 2 décembre 1961, révisée à Genève le 10/11/1972, le 23/10/1978 et le 19/03/1991. https://www.upov.int/upovlex/fr/ upov_convention.html